Le château de Dole

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Archives publiques des débats parlementaires

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Economie

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Remboursement de la milice de Dôle

 		33Sarrasin398Lun 16 Mai 2011 - 15:19
Dina_ Voir le dernier message
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Ho Ho Ho ... cadeau de fin de mandat ?

 		24Erine443Dim 10 Avr 2011 - 18:06
Jontas Voir le dernier message
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Frais de bouche

 		24Debenja375Ven 25 Mar 2011 - 21:05
Erine Voir le dernier message
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Un jour pour la mine

 		38Debenja423Ven 25 Mar 2011 - 13:52
Leif Voir le dernier message
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Chef de port de SC

 		17Debenja328Mer 16 Mar 2011 - 16:41
Debenja Voir le dernier message
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"Idée soumise par le Conseiller éco de Luxeuil"

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		88Madalen1043Mer 16 Mar 2011 - 16:34
Sarrasin Voir le dernier message
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[HRP] Question V2 versus V3 - Test de Jade

 		47Invité679Mer 16 Mar 2011 - 6:16
Leif Voir le dernier message
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Capitaine naval

 		18Leif519Dim 6 Mar 2011 - 18:46
Jontas Voir le dernier message
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[eco]Les impôts des mairies

 		26Fccasper401Dim 6 Mar 2011 - 18:38
Jontas Voir le dernier message
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Bilan économique du Grand Argentier

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		65Leif1003Ven 4 Mar 2011 - 18:21
Jontas Voir le dernier message
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Question - CAC

 		32Krän603Mar 1 Mar 2011 - 8:32
Bobyzz Voir le dernier message
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Rapport du Grand Argentier au Franc Comte et au Parlement

 		35Jade519Lun 28 Fév 2011 - 9:03
Jontas Voir le dernier message
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Commission d'enquête économique

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		65Leif961Dim 13 Fév 2011 - 16:12
Bobyzz Voir le dernier message
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2.5 - L'impôt a été diminué à 4 500 écus alors que le Comté perde l'argent en novembre et décembre

 		7Sarrasin225Jeu 27 Jan 2011 - 9:38
Lysiane Voir le dernier message
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2.6 - Le stock d'armes très bas a été accru afin de remplacer les armes détruites pendant la guerre

 		6Sarrasin261Jeu 27 Jan 2011 - 0:40
Jade Voir le dernier message
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2.4 - Les liquidités sont insuffisantes malgré la perception des impôts en retard

 		6Sarrasin243Mer 26 Jan 2011 - 20:10
Lysiane Voir le dernier message
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Situation actuelle , appel aux dons.

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		51Ares Von Hagen760Mar 25 Jan 2011 - 13:59
Leif Voir le dernier message
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2.3 - Problème flagrant d'inventaire

 		2Lysiane214Dim 23 Jan 2011 - 21:08
Sarrasin Voir le dernier message
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2-2 - Aucun suivi hebdomadaire des payes des militaires malgré la demande de l'intendante de l'armée

 		6Lysiane226Dim 23 Jan 2011 - 15:14
Jade Voir le dernier message
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2.1 - - 1 mandat de paye de la prévôté datant d'octobre non fait ; fait par Ares

 		17Lysiane410Sam 22 Jan 2011 - 17:05
Lysiane Voir le dernier message
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1.8 - Perte de l'historique des mois précédents concernant ce qui concerne les mines et l'élevage

 		30Lysiane317Ven 21 Jan 2011 - 14:35
Jade Voir le dernier message
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1.7 - Rapport mensuel des mines d'octobre et de novembre non affiché

 		10Lysiane283Ven 21 Jan 2011 - 10:38
Jontas Voir le dernier message
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[CODEX]Entretien des mines

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		51Imladris753Jeu 20 Jan 2011 - 14:22
Imladris Voir le dernier message
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1.6 - Bilan comtal mensuel d'octobre, de novembre et à la fin du mandat préparé mais non affiché

 		7Lysiane322Mer 19 Jan 2011 - 18:34
Lysiane Voir le dernier message
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1.5 - Bilan hebdomadaire du 12 décembre non préparé

 		9Lysiane577Mar 18 Jan 2011 - 17:57
Sarrasin Voir le dernier message
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1.4 - Stock comtal hebdomadaire fait mais non affiché ; Ares a affiché toutes les semaines manquante

 		21Lysiane328Dim 16 Jan 2011 - 16:40
Lysiane Voir le dernier message
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1.3 - Registre des écus sur mandat non tenu pendant 2 mois

 		13Lysiane252Dim 16 Jan 2011 - 11:50
Leif Voir le dernier message
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1.2 Registres des ventes et achats aux mairies non tenus du 1er au 16 décembre

 		18Lysiane436Jeu 13 Jan 2011 - 14:25
Lysiane Voir le dernier message
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1.1. Tableau des impôts de la semaine courante non calculé ni affiché

 		17Debenja342Jeu 13 Jan 2011 - 1:26
Debenja Voir le dernier message
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Membres de la commission .

 		8Ares Von Hagen324Mer 12 Jan 2011 - 6:56
Leif Voir le dernier message
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Grand Agentier - Crise

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		59Krän806Mar 4 Jan 2011 - 13:02
Leif Voir le dernier message
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Nouveau decret suite à la fermeture de la foire

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		116pendarric1739Mer 29 Déc 2010 - 15:54
Krän Voir le dernier message
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Proposition pour la taxe comtale

 		42pendarric659Mer 29 Déc 2010 - 15:24
Leif Voir le dernier message
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[Débat] Réforme des impôts qu'en pensez-vous?

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		80Invité1017Mer 29 Déc 2010 - 14:53
Leif Voir le dernier message
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Un article sur les mines très intéressant

 		8Invité282Mer 29 Déc 2010 - 14:50
Leif Voir le dernier message
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De la fonction du Grand Argentier

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		102Imladris1291Dim 26 Déc 2010 - 13:20
Seigneuraslan Voir le dernier message
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Défaut dans la loi existante sur les salaires

 		42Lysiane444Mer 15 Déc 2010 - 11:45
Lysiane Voir le dernier message
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Paiement des frais fixes de la "taxe de la Régence"

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		68shenkj_872Dim 12 Déc 2010 - 22:28
Jade Voir le dernier message
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Impôts ! oui mais il faut bien les payer !

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 6, 7]		313Jade4754Dim 12 Déc 2010 - 12:30
Invité Voir le dernier message
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Question concernant les mines

 		27Krän463Dim 12 Déc 2010 - 11:27
Imladris Voir le dernier message
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[Débat] Problème des arriérés des impôts à régler

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		76Invité1248Lun 29 Nov 2010 - 21:07
Léonin Monmouth Voir le dernier message
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[Débat] Relance de la fréquentation des mines

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		111Invité1379Dim 21 Nov 2010 - 17:33
Léonin Monmouth Voir le dernier message
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Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?

 		38pendarric394Mar 16 Nov 2010 - 11:14
Léonin Monmouth Voir le dernier message
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Saint-Claude: impôt de la régence

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		111Jade1416Ven 15 Oct 2010 - 23:52
Léonin Monmouth Voir le dernier message
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Taxe et remplissage des mines

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		161Jontas1973Sam 2 Oct 2010 - 14:09
Jade Voir le dernier message
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Décret sur la taxe comtale

 		36Jade843Mer 15 Sep 2010 - 22:12
Invité Voir le dernier message
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Recherche bucherons !

 		30Jade466Mer 15 Sep 2010 - 0:29
Andora Voir le dernier message
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Réflexions sur la taxe comtale, les dépenses et les recettes

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		181titannick2411Jeu 9 Sep 2010 - 15:40
Jade Voir le dernier message
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Les taxes

 		17Imladris310Mer 8 Sep 2010 - 17:47
Imladris Voir le dernier message
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Rembousement d'impôt comtal

 		8Kalvin.300Mer 8 Sep 2010 - 14:32
Invité Voir le dernier message
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