Le château de Dole

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Le Parlement de Franche-Comté

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Archives publiques des débats parlementaires

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Archives publiques des votes

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[VOTE] Abrogation de la loi sur la libéralisation forcée

 		15Duncan_Idaho359Ven 3 Mar 2006 - 20:37
Menfroid Voir le dernier message
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[Déclassé] [VOTE urgent/secret] dossier teutoniques

 		15Bralic447Mer 22 Fév 2006 - 14:56
Doko Voir le dernier message
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[vote] texte réforme de la police : la gendarmerie

 		18Elgrande458Mar 14 Fév 2006 - 13:08
bigmetal Voir le dernier message
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[VOTE] Motion de secret au Parlement

 		9Duncan_Idaho381Sam 11 Fév 2006 - 18:41
Zygomar Voir le dernier message
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[VOTE] traité d'entente jurique FC-Angleterre

 		6loicisdumb363Mer 8 Fév 2006 - 13:12
loicisdumb Voir le dernier message
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[VOTE] Peines RP

 		12Duncan_Idaho431Mer 8 Fév 2006 - 12:53
Tyrael Voir le dernier message
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[VOTE] Le Parlement

 		46Duncan_Idaho486Lun 6 Fév 2006 - 19:29
petgaz Voir le dernier message
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Vote 2: publication des chiffres de fréquentation des mines.

 		17Duncan_Idaho344Mer 1 Fév 2006 - 17:21
bigmetal Voir le dernier message
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[VOTE] Mode des sondages par le Conseil au Parlement

 		20Duncan_Idaho410Lun 30 Jan 2006 - 11:13
loicisdumb Voir le dernier message
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[VOTE] Principe du secret au Parlement

 		20Duncan_Idaho411Dim 29 Jan 2006 - 22:33
Zygomar Voir le dernier message
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[VOTE] Participation à la guerre

 		43Duncan_Idaho468Lun 23 Jan 2006 - 22:57
Bralic Voir le dernier message
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[Vote a main] Pour l'intégration des maires élus au Conseil

 		29Duncan_Idaho560Dim 22 Jan 2006 - 20:20
Duncan_Idaho Voir le dernier message
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[ Sondage ]

[Fini] Des pouvoirs du Comte et du fonctionnement du conseil

 		23Tyrael435Ven 20 Jan 2006 - 17:34
cesars Voir le dernier message
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Vote : publication des chiffres de fréquentation des mines.

 		9Duncan_Idaho324Mer 18 Jan 2006 - 13:51
Duncan_Idaho Voir le dernier message
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[ Sondage ]

[en test] mine soldat

 		18Bralic378Mer 18 Jan 2006 - 12:02
Bralic Voir le dernier message
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[ Sondage ]

On me pète pas les rouleaux par courrier, on me casse en pub

 		16kermit363Lun 16 Jan 2006 - 21:53
kermit Voir le dernier message
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[ Sondage ]

Chiffres des mineurs de fer.

 		11kermit416Sam 14 Jan 2006 - 22:06
kermit Voir le dernier message
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[ Sondage ]

[A mettre en application, et VITE] La prime aux mineurs

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		56Tyrael737Sam 14 Jan 2006 - 13:49
petgaz Voir le dernier message
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[ Sondage ]

Envoyer l'armée dans les mines

 		34Bralic408Ven 13 Jan 2006 - 19:03
petgaz Voir le dernier message
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Vote : résidence des conseillers

 		10Duncan_Idaho350Jeu 12 Jan 2006 - 17:19
petgaz Voir le dernier message
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[ Sondage ]

[Promulguée] Des grilles de prix

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		61Tyrael801Jeu 12 Jan 2006 - 13:50
Zygomar Voir le dernier message
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[ Sondage ]

[Promulguée] Le SMIC

 		21Tyrael337Mer 11 Jan 2006 - 13:16
Tyrael Voir le dernier message
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Vote : droit de veto pour le Comte

 		16Duncan_Idaho375Mar 10 Jan 2006 - 22:21
Bralic Voir le dernier message
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[ Sondage ]

[Promulguée] Vote pour la transparence

 		13petgaz376Sam 7 Jan 2006 - 18:37
Duncan_Idaho Voir le dernier message
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[ Sondage ]

[En place] Modif Armée

 		41Bralic524Sam 7 Jan 2006 - 11:21
cesars Voir le dernier message
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[ Sondage ]

[Promulguée] Les Conseillers face à la loi.

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		76kermit868Ven 6 Jan 2006 - 20:48
Tyrael Voir le dernier message
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[ Sondage ]

Solution à 2 (non 3) problèmes.

 		9kermit342Ven 6 Jan 2006 - 11:16
Zygomar Voir le dernier message
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[en cours de test] Paye des fonctionnaires

 		40Bralic542Ven 6 Jan 2006 - 7:40
Duncan_Idaho Voir le dernier message
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[ Sondage ]

[votée] Salaire de la milice a 17 (Pontarlier et sa mine...)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		58Zygomar938Jeu 5 Jan 2006 - 19:22
Doko Voir le dernier message
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Traité FC - Berry

 		8tite_kanaye347Mer 4 Jan 2006 - 12:27
Tyrael Voir le dernier message
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[Promulguée] Loi sur les travaux d'interêts généraux

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		77Elgrande844Mar 3 Jan 2006 - 19:42
Bralic Voir le dernier message
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Décret "Bidoche".

 		6kermit455Sam 10 Déc 2005 - 10:45
kermit Voir le dernier message
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Situation préoccupante de l'armée.

 		35kermit465Mer 7 Déc 2005 - 19:46
kermit Voir le dernier message
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Modifier la fréquence des rapports du porte parole

 		8Duncan_Idaho333Mar 6 Déc 2005 - 23:44
Isengrin Voir le dernier message
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Inutile !

 		8kermit358Mar 6 Déc 2005 - 23:43
Isengrin Voir le dernier message
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Proposition de communiqué

 		20kermit368Dim 4 Déc 2005 - 19:30
Duncan_Idaho Voir le dernier message
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Vote pour le salaire minimum

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		55Elgrande737Sam 3 Déc 2005 - 15:54
kermit Voir le dernier message
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Création d'une aide au développement et prêts duccaux

 		13alhita350Sam 19 Nov 2005 - 8:11
kermit Voir le dernier message
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Vote pour baisser le salaire des embauches de milice

 		16Duncan_Idaho429Ven 11 Nov 2005 - 22:39
Ori Voir le dernier message
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Gestion des longues absences (plus de 4 jours)

 		14tite_kanaye309Jeu 3 Nov 2005 - 0:03
Ori Voir le dernier message
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Cumul des mandats

 		17tite_kanaye375Mer 2 Nov 2005 - 23:49
Ori Voir le dernier message
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Traité d'entente FC - Savoie

 		25tite_kanaye487Ven 7 Oct 2005 - 23:49
Juhanna Voir le dernier message
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