Traité d'entente FC - Savoie

A vos votes :

Citation :

Traité d'entente Franche Comté - Savoie

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Hellbrother, Franc Comte de Franche-Comté et Averell15, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de la Franche-Comté et de la Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commit en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer à cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

En cas d’agression d’un ennemi extérieur au Saint Empire Germanique, les deux parties s’uniront pour faire front à celui-ci. Si l’agression est provoquée par un Vassal de son Altesse l'Empereur du Saint Empire Germanique, chacun des deux conseils aura la liberté de choisir son degré d’engagement dans le conflit mais ne devra en aucun cas apporter soutien à l’agresseur.

Article III

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commit forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.


Article IV

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

Article V

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à Dôle le........ de l'an de grâce 1451

Au nom du comté de Franche Comté : Hellbrother, Franc Comte de Franche-Comté (à confirmer)
Au nom du duché de Savoie : Averell15, Duc de Savoie (à confirmer)

Témoins :
Tite Kanaye, Vicomtesse de Franche Comté et ambassadrice en Savoie
Isarma, Chambellan de Savoie (à confirmer)

j'approuve

Moi de même.
Beau travail. ^^

Excellent... on va pouvoir faire juger Picon du même coup ;-)
@+

Picon est en Savoie ??

pour

Citation :

Fiche de Picon

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié

Niveau : 2
Points de réputation : 91
Argent : 33

Picon est forgeron.

Picon élève des vaches, des vaches.

Dernière connexion le 01 Octobre 2005 à 18h44

...

Alors pas de procés pour Picon pour l'instant...

Oups, pardon, j'ai encore dis une c...anerie ! ;-)
Je me suis emballé.
En revanche, n'ayant qu'une voix consultative, je tiens à préciser que je n'ai pas pris la liberté de voter.
A ce propos, extraditions etc, des nouvelles de la chancellerie ?
@+

Je m'occupe de la reprise en main de la chancelerie d'ici la fin de la semaine.

Des amendements seront amenés par la Savoie plus sur la forme que sur le fond.

Dès que j'ai les changements, je vous tiens informé pour la validation finale.

je suis d accord aussi

je suis pour

7 voix pour le premier texte est accepté, nous attendons donc les changements proposé par la savoie.

Voici la proposition de la Savoie :

Les changements sont dans la forme du préambule et le lieu de signature :

Citation :

Traité d'entente Franche Comté - Savoie

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Hellbrother, Franc Comte de Franche-Comté et Averell15, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de la Franche-Comté et de la Savoie, provinces du Saint-Empire Germanique, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Cet accord pourra être agrandi aux futures provinces de l'Empire en en faisant la demande, sous réserve d'un vote unanime des membres déjà contractants.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

En cas d’agression d’un ennemi extérieur au Saint-Empire Germanique, les deux parties s’uniront pour faire front à celui-ci. Si l’agression est provoquée par un Vassal de son Altesse l'Empereur du Saint-Empire Germanique, chacun des deux conseils aura la liberté de choisir son degré d’engagement dans le conflit, mais ne devra en aucun cas apporter soutien à l’agresseur.

Article III

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.


Article IV

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

Article V

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à Genève le........ de l'an de grâce 1453

Au nom du comté de Franche Comté : Hellbrother, Franc Comte de Franche-Comté (à confirmer)
Au nom du duché de Savoie : Averell15, Duc de Savoie (à confirmer)

Témoins :
Tite Kanaye, Vicomtesse de Franche Comté et ambassadrice en Savoie
Isarma, Chambellan de Savoie (à confirmer)

Bon moi ça me va dans l'ensemble... Je pense juste que d'écrire noir sur blanc que la Franche Comté EST une province du Saint Empire, ca va pas forcément plaire au peuple (je pense surtout à Bralic ).

Mais bon, au fond, c'est quand même vrai donc why not...

Ca ne plaira peut-être pas, mais c'est un fait !
Et puis ce "Bralic" dont on nous bassine, il réside où ? ;-)
Fiche de Bralic

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Tulle

Niveau : 2
Points de réputation : 66
Argent : 3

Bralic est forgeron.

Bralic cultive du maïs et élève des vaches.
Je ne vois donc pas pourquoi on tiendrait compte de l'avis de cet Auvergnat !
(HRP : pardon, Bralic. Tu ne serais pas de la Haute Patate toi ? lol)
En tout cas, je trouve toujours ce traité très bon, en revanche, je vais voter la troisième solution pour voir le résultat des votes, veuillez ne pas tenir compte de cette voix, merci.
Kermit.

pas de grand changement... ce texte me va.

Et pour le saint empire, nous en faisons parti, quoiqu'on en pense il vaut lieux le mettre sur les documents officiels

Vu le peux de changement, je pense que nous pouvons valider ce texte d'ici jeudi soir, hormis si une voix negative ce fait entendre et qu'elle soit argumentée.

pas d'autre intervenant? texte adoptée.

J'aimerai aussi qu'on voye le concordat et le texte sur la liberté de culte deux sujets important.

Je m'y penche serieusement demain et je m'occupe de la ratification du traité.

Merci à tous.

Le traité d'entente FC - Savoie sera ratifiée dans la soirée.

Citation :

Tensions entre la Savoie et la Bourgogne
BOURG (AAP) - Le Maire de Bourg a reçu ce matin une missive du Chambellan de Bourgogne, l'informant de mouvements étranges aparus sur le marché de Macon en Bourgogne, ville limitrophe de Bourg en Savoie.

Gregoire, chambellan de Bourgogne, accuse ouvertement Latranche, Aurelius_Agraphicus et Marclegrand résidants de Bourg, de délester des carcasses de cochon et de piller les poissons mise en vente.

En ses termes, ceux-ci n'auraient "aucune décence" et ne serait pas les bienvenus en territoire Bouguignon. Bourg est actuellement victime de délestage de dix fois supérieur à ce que rencontre Macon et Coacharno, maire de Bourg, s'interroge sur les intention de son voisin.

La missive se termine par "nous serons alors tenu de prendre les mesures qui s'imposent", ce à quoi le maire de Bourg a répondu que le Saint Empire n'avait pas à rendre de compte à quelque manant que ce soit du Royaume de France et qu'il en informerait le haut conseil de Savoie et l'Empereur en personne.

Après dix jours de cohabitation, on perçoit donc quelques tensions entre les Duchés, malgré la présence en Savoie de Morkail, Duc de Bourgogne, qui pour l'instant ne s'est pas encore exprimé.

Ce qui veut dire ?


J'ai été informée dans l'après midi. Mais si nous décalons la signature, nous manquons à l'engagement que nous souhaitons conclure...

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=1060486#1060486

la réponse du conseil de savoie

Nan c'etait juste pour informer le conseil, de mon point de vue nous avons ratifier le traité, nous n'aurions pas decaler la signature pour si peu.

Merci vous me rassurez

Vu qu'on etabli une veritable alliance avec eux il vaut toujours mieux etre au courant de ce genre de tension, on peut soit aider en jouant en mediateur soit faire front avec notre allier, soit ne rien faire et d'autres possibilité. Mais etre au courant est quand meme important, nous reagirons bien plus vite en cas de besoin si nous savons.