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Le Parlement de Franche-Comté

 
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Salle de travail privée du Parlement


La salle de réunion privée du Parlement.
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Séances publiques

Salle de travail du parlement : les séances y sont publiques

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Bureau de la Diplomatie

Pas de nouveaux messagesArchives du Chancelier
35015108Sam 2 Aoû 2014 - 6:39
Mousseline Bretagne
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Bureaux du Parlement



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394704Jeu 26 Fév 2015 - 23:09
Volpone [HRP] Disparition du personnage de Jane.elizabeth.adala (Franc-Comtesse)
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Urnes du Parlement

C'est ici que se déroulent les votes de lois, textes et décisions du Parlement.
316Sam 24 Aoû 2013 - 12:57
Krän [MaJ Août 1459]   Procurations en cours.
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Archives publiques des débats parlementaires

Ici se trouvent les archives des débats et votes du Parlement libres de discussion publique.
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3433117013Ven 13 Mar 2015 - 16:05
Lisbeth disparus de Mourmelon et Valdahon
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Bureau du Droit

Pas de nouveaux messagesBureau privé du BDD, Pas de nouveaux messagesSalle de travail, Pas de nouveaux messagesArchives du Bureau du Droit
2455458Dim 24 Aoû 2014 - 19:32
Kalvin. Analyse du Grand Coutumier
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