Traité d'alliance Savoie/FC/Provence

Traité d'Alliance Provence - Savoie- Franche Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries ****, Comte de Provence, ***, Comte de Franche Comté et ***, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de la Provence de la Franche Comté et de la Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
En effet, ce traité est important pour l'avenir du Saint Empire, et il n'y a pas vraiment de bonnes raisons de le supprimer.


Chapitre I: Obligation

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes. Une entente sur le dit soutient devra se faire dans la plus grande courtoisie et pourra être refusée de part et d'autre sans avoir à donner aucune explication.


Chapitre II: Militaire

Article 1:En cas d'invasion du territoire d'un des signataire par une force exogéne, les autres signataires se doivent de porter assistance à l'attaqué. Dans le cas d'une attaque d'un des signataire sur un comté/duché non signataire, une action de soutient est laissée à l'initiative des autres signataires sur demande de l'attaquant.

Article 2: Les supérieurs hiérarchiques des Comtés/Duchés ayant signés cette alliance devront communiquer mutuellement pour une meilleure information et gestion du territoire (patrouille commune afin de nettoyer les chemins des brigands, escortes commerciales...)


Article 3: En cas de guerre, les Provinces ayant signées ce traité se devront d'aider leurs alliés et devront dans quel cas, faire embargos avec les ennemis de cette alliance. (plus de traités, plus de commerce...)
Et ce seulement si la province alliée est attaquée.





Chapitre III: Juridique

Les trois duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les trois duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.
Un casier judiciaire regroupant tout les duchés/comtés ayant signés cette alliance devra être crée pour répertorier tout les brigands en recherche ou même y indiquer leurs délits


Chapitre IV: Commercial


Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)


Chapitre V: Conclusion

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à *** le........ de l'an de grâce 1454






Les deux autres régions ont déjas signées.

Ca m'a l'air tres bien tout ca !

C'est au chancelier de gérer ça.

Ptétre... mais il est pas mort Lucas ?

De plus, chui sur l'affaire depuis que tyrael m'y a envoyé. Et c'est à toi de signer, pas au chancelier

Citation :

Chapitre III: Juridique
[...]
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.

Comme je l'avais déjà dit pour je ne sais plus quel traité, cette phrase veut tout et rien dire.
Il aurait fallu préciser clairement par ex, qu'en cas de jugement sur sol étranger au lieu de forfaiture, le procureur requis doit suivre à la lettre les instructions du procureur requerrant, et pareil pour le juge, ceux-ci ne servant alors que d'intermédiaires. Sinon on ne procède pas clairement comme ça et qu'il y a mésentente entre les 2 proc ou les 2 juges, ça va nous amener des pb diplomatiques.


Sinon ce traité est très bien.

Je leur transmet qu'il faut retaper le truc ?

Juste cet article là, je dirais oui, en leur transmettant ma remarque telle que, je suis sûr qu'ils comprendraient.
Mais qu'en pensent les autres surtout ?

Pour le juridique, je fais confiance à duncan. Si y avait eu un problème au niveau militaire, Bralic l'aurait vu et pour l'économique y a rien qui me choque donc c'est ok pour moi.

up, si pas de réponse demain, je demande modif.

Je demande modif.

Dsl, j'ai négligé ce sujet.

Pour moi aussi ça me va et la modification suggérée par Duncan me paraît judicieuse.

Citation :

Traité d'Alliance Provence - Savoie- Franche Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries ****, Comte de Provence, ***, Comte de Franche Comté et ***, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de la Provence de la Franche Comté et de la Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
En effet, ce traité est important pour l'avenir du Saint Empire, et il n'y a pas vraiment de bonnes raisons de le supprimer.


Chapitre I: Obligation

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes. Une entente sur le dit soutient devra se faire dans la plus grande courtoisie et pourra être refusée de part et d'autre sans avoir à donner aucune explication.


Chapitre II: Militaire

Article 1:En cas d'invasion du territoire d'un des signataire par une force exogéne, les autres signataires se doivent de porter assistance à l'attaqué. Dans le cas d'une attaque d'un des signataire sur un comté/duché non signataire, une action de soutient est laissée à l'initiative des autres signataires sur demande de l'attaquant.

Article 2: Les supérieurs hiérarchiques des Comtés/Duchés ayant signés cette alliance devront communiquer mutuellement pour une meilleure information et gestion du territoire (patrouille commune afin de nettoyer les chemins des brigands, escortes commerciales...)

Article 3: En cas de guerre, les Provinces ayant signées ce traité se devront d'aider leurs alliés et devront dans quel cas, faire embargos avec les ennemis de cette alliance. (plus de traités, plus de commerce...)
Et ce seulement si la province alliée est attaquée.





Chapitre III: Juridique

Les trois duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les trois duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces, c'est à dire que la province où se trouve le coupable doit suivre à la lettre les recommandations de la province où a eut lieu le crime.
Un casier judiciaire regroupant tout les duchés/comtés ayant signés cette alliance devra être crée pour répertorier tout les brigands en recherche ou même y indiquer leurs délits


Chapitre IV: Commercial


Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)


Chapitre V: Conclusion

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à *** le........ de l'an de grâce 1454

C'est OK ? Loic, tu signe ?

Rectification:

Il n'y a pas deux parties... mais 3
Et je vous fais confiance pour les fautes j'ai pas relu...

Traité parfait ^^

Par contre, il faudra signaler à la Savoie que par la signature de ce traité, l'ancien traité qu'on a avec eux est annulé, je suppose.

Oui, ce serait logique, voiçi l'ancien traité :

Citation :

Traité d'entente Franche Comté - Savoie

Citation:
Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Hellbrother, Franc Comte de Franche-Comté et Averell15, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de la Franche-Comté et de la Savoie, provinces du Saint-Empire Germanique, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Cet accord pourra être agrandi aux futures provinces de l'Empire en en faisant la demande, sous réserve d'un vote unanime des membres déjà contractants.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

En cas d’agression d’un ennemi extérieur au Saint-Empire Germanique, les deux parties s’uniront pour faire front à celui-ci. Si l’agression est provoquée par un Vassal de son Altesse l'Empereur du Saint-Empire Germanique, chacun des deux conseils aura la liberté de choisir son degré d’engagement dans le conflit, mais ne devra en aucun cas apporter soutien à l’agresseur.

Article III

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.


Article IV

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

Article V

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à Genève le douze octobre de l'an de grâce 1453

Au nom du comté de Franche Comté : Hellbrother, Franc Comte de Franche-Comté
Au nom du duché de Savoie : Averell15, Duc de Savoie

Témoins :
Tite Kanaye, Vicomtesse de Franche Comté et ambassadrice en Savoie
Isarma, Chambellan de Savoie

D'aprés ce que je viens de souligner, il n'y a pas de probléme duncan !

Il faut tjs mettre les pts sur les 'i' en diplomatie.

et ne pas faire de sous-entendu, j'ai compris !

Suite à une discussion avec Daresha,
ces 2 parties du traités ne vont pas.

Citation :

Article 1:En cas d'invasion du territoire d'un des signataire par une force exogéne, les autres signataires se doivent de porter assistance à l'attaqué. Dans le cas d'une attaque d'un des signataire sur un comté/duché non signataire, une action de soutient est laissée à l'initiative des autres signataires sur demande de l'attaquant.

Citation :

En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.

La Provence a -700.000 de finances je rapelle...
On repart sur des négos.

Je ne vois pas en quoi l'article 1 est gênant.
S'il faut le revoir/supprimer, on peut enlever le terme d'alliance militaire du traité.

Et l'autre point est aussi subjectif pour qu'à -80000 nous décidions de ne pas aider qq'un d'autre.
Sachant en plus que l'aide qu'on peut décider de proposer d'apporter peut se faire sous forme de prêt et non de don.

pardon, c'est larticle 3 qui nous gene, pas le 1.

Moi venir de me lever, moi fatigué.

Loic.... Je ne parlais pas de l'article 1 mais du 3:

Citation :

Article 3: En cas de guerre, les Provinces ayant signées ce traité se devront d'aider leurs alliés et devront dans quel cas, faire embargos avec les ennemis de cette alliance. (plus de traités, plus de commerce...)
Et ce seulement si la province alliée est attaquée.

Il ne faut pas oublier que nous avons d'autres traités signés et certains sont en cours de signature. Donc comment on fait si se sont deux de nos alliés qui entrent en conflit????

Et puis couper nos alliances, notamment économiques serait néfaste pour notre économie, n"oublions pas.

Oui, effectivement l'article 3 pose problème.


Il faut ajouter la clause : "Dans la mesure où une telle participation n'entre pas en conflit avec un traité signé par ailleurs par l'une des Provinces signataire."

popopo.. touchez pas au domaine militaire.

Dans le cas de deux alliés qui se mettent dessus, alors soit on interviens pas, soit on prends le partit du plus fort.

Aprés, sinon, il y a effectivement possibilité de remanier le traité en sachant que dans ce cas, on perd aussi les avatages que cela nous octroyais.

On ne touche pas le domaine militaire.
Simplement je trouve cette partie du texte trop problématique. Que faisons nous si deux de nos alliés entrent en conflit???
Il faudra envisager la possibilité de rester neutre. N'oublions pas que notre objectif premier est notre sureté et notre pérénité.

Bin si deux de nos alliés se mettent dessus, on traite :

Exemple : L'autre région est alliée avec nous (papier le prouvant), combien vous nous offrez pour qu'on se batte avec vous ou pour qu'on reste neutre ?

Et on soutient celui qui offre le plus. Payable 50% d'avance et le reste aprés la guerre.

oui... pourquoi pas.
Mais il faut le prévoir !!!

Euh... on va pas coller ça dans un traité...

"en cas de double alliance, le comté se rangera au plus offrant"

Avec ça, personne va vouloir signer avec nous.

J'ai pas dit d'y tourner de cette façon. Je suis pas stupide non plus.

tourné de quelle façon que ce soit, ça veut dire la même chose.

Plutôt garder ça sous le bras.

Citation :

Article 3: En cas de guerre, les Provinces ayant signées ce traité se devront d'aider leurs alliés et devront dans quel cas, faire embargos avec les ennemis de cette alliance. (plus de traités, plus de commerce...)
Et ce seulement si la province alliée est attaquée.

Ce texte impose impérativement de rompre toutes relations avec la province belliqueuse.....

Et ?

Si on fait le même avec les autres régions, on se met dans une situation où l'on ne sait aps lequel rompre, donc trois solutions :

Soit on romp les deux et nous déclarons neutres.
Soit on en romp un arbitrairement (celui du plus faible).
Soit on négocie pour savoir avec qui on se bat.

C'est ça la guerre. Les traités sont fait pour ça.

Il faut donc préciser qu'en cas de conflit de traités, chauqe province se garde le droit d'intervenir ou non.
Comme ça on fait ce qu'on veut.

Dans ce cas, c'est plus une alliance, c'est un pacte de non agression; Et vopus pouvez être sur qu'en cas de guerre, on peut faire une croix sur le soutient de nos "alliés".

Faites moi confiance, ma méthode est meilleure.

Je réprouve cette méthode de rompre le traité qui nous plait pas ou avec la partie sui nous plait en cas de pb.

Ajouter une clause de "en cas de conflit on se garde le droit de choisir", ne transforme pas le traité d'alliance en pacte de non-agression puisque s'il n'y a pas de conflites de traités, l'aide sera obligatoire.


Ceci dit, j'ai l'impression qu'on est que 3,5 à discuter de ce point, qu'en pensent les autres ?

Le 0.5 c'est à cause de la taille de Loic ou du fait que Daresha soit une Femme ?

Dans tous les cas, c'est pas bien de ce moquer.

Bon... donc tu veux rajouter "en cas de confilte entre deux alliés, la région se réserve le droit de choisir sa position."

oui d'abord ça veut dire quoi 3,5???

"en cas de conflit entre deux alliés d'une des régions contractantes, est reconnu à celle-ci le droit de choisir librement sa position".
C'est vrai que c'est délicat...
Et puis les traités c'est fait pour etre violé d'abord
Nan sérieux là je seche...

En tout cas, il faut aussi renégocier la partie commerciale, qui ne convient pas du tout.

Et puis j'ai une remarque:
Un traité a été signé avec la Savoie le 12 octobre 1453. Il faudra donc penser à instaurer un ultime article le déclarant nul lorsque celui là sera signé.

3,5 parce que Loic a lancé le point épineux, et depuis on n'est que 3 à en discuter.
Je ne voulais rabaisser personne, rassurez-vous.

Le premier qui dit que je suis petit, je lui fout un coup de hache à travers la tronche

Bralic a écrit:

Faites moi confiance, ma méthode est meilleure.

Ouais, finalement, je pense que cette methode est pas mal... En cas de guerre, on choisi notre camps et c'est marre... dans le cas où on est agréssé, on a des traités qui nous protege...

Apres réflexion, je suis convaincue.
J'opte pour la méthode Bralic

Bon, donc on touche pas au militaire, ce sera un coups de vente à monter en cas de merde de double alliance.

Le judiciaire, c'est réglé.

y a des merdes niveau économique ou Loic peut signer ?

Non l'économique ne convient pas.
Passez moi l'expression, mais c'est un piège a con...
C'est à renégocier

Y a quoi qui va pas ?

Ah là ça me concerne...

Citation :

Chapitre IV: Commercial

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.

En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.

L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)

C'est quoi qui te dérange Daresha ? Le cas de crise économique ?

Il est vrai que ça parait contradictoire entre "s'engage" et ensuite "s'engage à faire leur possible"...

J'avais pas vu ton topic Macricri. En fait je pense qu'une autre formulation s'impose. Il faut appuyer sur le fait qu'on ne peut rien imposer aux autres partenaires, surtout si cela leur est préjudiciable.

Citation :

En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés/Comtés contractants, les autres partenaires s'engagent à faire leur possible pour aider le Duché/Comté en difficulté.
Toutefois, il ne saurait etre tenu rigueur aux autres partenaires de refuser une telle aide, si cette aide les menace de les mettre dans une situation précaire.
La forme de l'aide sera laissée à la discrétion de la région aidante: accords commerciaux privilégiés et ponctuels, prets...

Je viens de faire ça vite fait, mais j'en suis guère convaincue...Je pense pas que cela soit claire

Moi, faut que je mange là mon cerveau bloque.

Je vois ce que tu veux dire. A tout à l'heure après un bon café

Je m'y remet aussi cet apres-midi...
J'ai une de ces migraines et j'ai déjà épuisé mon quota de medoc pour la journée...

Pourrait-on ajouter qu'il ne devrait pas y avoir de concurrence déloyale entre les différents duchés ?

Dans la même idée, ne pourrait-on demander une étude sur le marché du bois ? Et trouver une entente quelconque... style uniformisation des prix ?

Bralic a écrit:

Y a quoi qui va pas ?

La Prvovence est à -700.000 écus... Faut vous faire un dessin?

Moi je vois bien la provence qui tente de forcer la Savoie duché riche, à l'aider économiquement grace à ce traité...
La Savoie refuse (forcément, tu parle d'un trou à combler) et la Provence attaque la Savoie sous pretexte de rupture de traité et nous force à attaquer la Savoie car traité d'allaince.

traitez moi de parano si vous voulez, mais je signe pas ça.

L'article concernant le commerce est assez vague pour qu'on fasse ce qu'on veut.
Il n'y a rien qui définisse ce qu'est une crise majeure, et rien qui ne définisse la limite des moyens que nous devrions mettre à la disposition du duché requérant.
De plus on n'est en situation économique instable pour encore un moment, alors on n'est pas prêt de pouvoir aider qui que ce soit.

Citation :

En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés/Comtés contractants, les autres partenaires s'engagent à faire leur possible pour aider le Duché/Comté en difficulté.
Toutefois, il ne saurait etre tenu rigueur aux autres partenaires de refuser une telle aide, si cette aide les menace de les mettre dans une situation précaire.
La forme de l'aide sera laissée à la discrétion de la région aidante: accords commerciaux privilégiés et ponctuels, prets...

Crise majeure :
1- déficit empêchant le fonctionnement du comté (ils préfèrent une entreaide au sein du St Empire plutôt que d'emprunter aux huissiers. Si on a les moyens, c'est à voir)

2- rupture en fer, pierre ou blé : un dépannage par accord ponctuel pourrait être envisager.

Crise mineure :
Pénurie sur un des produits cités ou autre :accord commercial ponctuel.

Il va s'en dire qu'il faudrait inclure le fait qu'un refus d'aide pour préserver l'équilibre de notre comté ne peut être une cause de rupture de traité.

Citation :

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

Pourquoi ne pas ajouter :

Si un comté avait besoin d'un accord commercail régulier pour l'importation d'une denrée, elle devrait favoriser un partenariat avec un des comté du St Empire si l'accord serait au moins égal à celui fait au dehors du St Empire.

Citation :

En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

C'est valable pour les mairies et le cac non ? Et là je pense au bois.
Une mairie qui casse les prix perturbe déjà l'équilibre au sein de son comté mais également pour les comtés voisins.