Traité Artois FC

Si cela convient au Conseil de Franche-Comté :

Citation :

Traité d'entente Artois - Franche Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Elleurc, comte d'Artois et Tite_kanaye, comtesse de Franche-Comté ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Franche-Comté et de l'Artois, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commit en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer à cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

Le Comté d’Artois et la Franche-Comté reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.

Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. S'il fuit dans la province voisine pour essayer d'échapper à la justice il sera jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation selon les lois où le méfait a été commis. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.

L’extradition doit rester exceptionnelle, et prononcée par le comte souverain du lieu d’habitation de la personne mises en accusation.

Les personnes élues et désignées par les Conseils respectifs à des fins de représentations officielles (Comte, Juge, Ambassadeurs...) jouissent d'une immunité pendant la durée de leur mandature, cette dernière pouvant être levée par le comte de la province d'origine de l'émissaire bénéficiant de ladite immunité.

Article III

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

Article IV

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leurs suzerains réciproques.

Il appartiendra aux Conseils des Provinces de juger leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cet entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.


Article V

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à Arras ou Dole ??? (date)

Au nom du Comté d'Artois: Monseigneur Elleurc, Comte d'Artois
Au nom du Comté de la Franche-Comté: Dame Tite_kanaye, Comtesse de Franche-Comté

Témoins
- Son Excellence Charles de Bourbon-Vendôme, Ambassadeur d'Artois en Franche-Comté
- A nommer pour la Franche-Comté

ça me va

me too

lu et approuvé!

Va pour ce traité !

Lu et approuvé !

^^ ca me va aussi

pour

Euh...

Je suis pour mais y a un ti truc qui me chiffonne...

Si on est allié avec les champenois, est ce judicieux de s'allier avec leur pire ennemi aussi ?

C'est vrai que c'est pas forcemment bon mais on ne doit pas assistance en cas de guerre... il n'y a donc pas de problèmes, du moins je pense.

C'est ou que je signe ?

Demande le registre des mariages à aly

tres drole
mais c'est qu'elle veut l'avoir sa révision des 10 000 , mais tant qu'on est pas marié tu n'a pas droit

C'est pas un traité d'alliance au sens strict c'est plus un traité d'amitié!

Mais rien ne nous empêche de négocier une clause supplémentaire qui dit qu'on ne prendra pas parti pour la champagne ou l'Artois en cas de conflit. Ou un truc du genre!

Alors allons y.

Bon les artésiens font un peu n'importe quoi (comme d'hab ?)...

Donc c'est toujours en attente, ils veulent modifier des textes, j'attend leur proposition...