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 Artois : Traité de Concorde

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Rhuyzar
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MessageSujet: Artois : Traité de Concorde   Mar 30 Jan 2007 - 10:24

Ce traité n'est plus d'application depuis le 2 mai 1457

Citation :
Traité de Concorde entre l'Artois et la Franche-Comté

Dans leur grande sagesse, leurs Seigneuries Nerevar, Comte d'Artois et Mylena, Comtesse de Franche-Comté, représentante du parlement franc comtois, ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de l’Artois et de la Franche-Comté, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir,

Article I

Leurs Seigneuries, au nom de leur peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

En cas d’agression, les deux parties s'offrent une protection mutuelle. Mais il ne peut y avoir engagement automatique de partie non concernée.

En cas d'attaque d'une des deux parties sur un autre Comté/Duché, l'autre peut décider de son degré d'implication, mais s'engage à ne pas aider d'une quelconque manière l'ennemi de son allié (le degré pouvant aller d'aucune aide apporter, ni à son allié, ni à l'ennemi jusqu'a la déclaration de guerre).

Bien évidemment, les ordonnances royales ou impériales prennent le pas sur ce cas de figure, chacun se devant à suivre les ordonnances de son suzerain.

En cas d'agression des Autorités Religieuses (Curie) envers l'un des deux Comté/Duché, l'autre co-signataire peut, s'il le souhaite, porter assistance au premier, et ne peut, en aucune manière, assister l'agresseur, sous peine d'annuler le Traité et de voir s'appliquer les modalités de l'Article V.

Article III

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.

Les deux Comté/Duché s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.

Si une des parties a vent d’informations, de quelques ordres que ce soit, mettant en péril la sécurité de l’autre partie, elle s’engage à en faire part à la partie concernée.

L’extradition doit rester exceptionnelle, et prononcée par le Comte souverain du lieu d’habitation de la personne mise en accusation.

Les criminels concernés seront jugés selon les lois du Comté/Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.


Article IV

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Comté/Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Comté/Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)



Article V

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

La signature de traités futurs devra s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit:

Pas de traités connus
Traité de Non Agression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à Dole le vingtième jour de Janvier de l'An de Grâce 1455
Pour la Franche-Comté:

Rhuyzar, Régent et Chancelier




Témoins:

Kiboki (Ambassadrice pour la Franche Comté en Artois)


Signé à Arras le vingtième neuvième jour de Janvier de l'An de Grâce 1455
Pour l'Artois:
Nerevar, Comte




Témoins:

Thelvynotep (Représentant Artésien Exceptionnel)



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MessageSujet: Re: Artois : Traité de Concorde   Mer 3 Juin 2009 - 22:20

Citation :

Nous, Franc Comtesse Macricri Adams de Melincour, dénonçons le traité d'entente, ci-joint à la présente déclaration, qui nous lie avec le Comté d'Artois suite aux récents évènements avec la Hollande.
Nous demandons au Comté d'Artois de revenir à la table de négociation et de rétablir la paix entre les deux provinces à l'instar du Comté de Flandres.

Fait à Dole le 2 mai 1457
Par la Franc Comtesse Macricri d'Adams de Melincour



Témoin :
Imladris Van Ansel,
Chancelier par interim de Franche-Comté


Spoiler:
 

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MessageSujet: Re: Artois : Traité de Concorde   Jeu 6 Mai 2010 - 21:43

Citation :
TRAITE DE CONCORDE ENTRE L'ARTOIS ET LA FRANCHE-COMTE.

Dans leur grande sagesse, les hautes autorités de l'Artois et de la Franche-Comté, la Comtesse d'Artois Erwyndyll d'Harlegnan et le Franc-Comte Debenja ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples artésiens et franc-comtois, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.


Titre un : Des rapports diplomatiques

1.1 Les parties contractantes s'engagent à honorer leur amitié mutuelle en nommant chacune un ambassadeur auprès de l'autre.

1.2 Elles garantissent la libre-circulation de leurs représentants officiels respectifs sur leur sol.

1.3 Elles s’engagent en outre à se prêter assistance dans les éventuelles négociations diplomatiques ayant lieu avec une tierce partie.


Titre deux : De l'entente économique et commerciale

2.1 Les parties contractantes s’engagent à favoriser les échanges commerciales entre elles.

2.2 En partenaires civilisés, elles puniront toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

2.3 Elles s'engagent enfin à laisser circuler leurs Marchands Ambulants respectifs pourvu que ceux-ci aient été mandatés et signalés par le Commissaire au Commerce de leur province.


Titre trois : De la défense commune

3.1 Les parties contractantes se doivent aide et soutien dans le cas où l'intégrité territoriale de l'une d'elles est menacée par une tierce province sans que des positions belliqueuses n'aient été prises par la partie attaquée.

3.2 L'article 3.1 ne s'applique que dans le cadre du respect du traité régissant les relations entre le Royaume de France et le SRING signé par leurs Majestés Levan III et LongJohnSilver.


Titre quatre : Du respect du présent traité

4.1 Les parties contractantes s’engagent à respecter les articles de ce traité sans limite de temps.

4.2 Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

4.3 La réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation, peuvent être décidées par consentement mutuel à la majorité des deux tiers de chaque Conseil comtal.

Signé à Dole, le 13 janvier 1458

Pour la Franche-Comté :
Debenja von Riddermark
Franc Comte



Fccasper de Valfrey
Chancelier



Pour l'Artois:
Sa Grandeur Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois



Avec pour témoins:
Son Excellence Nicolas de Firenze, Chancelier d'Artois

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