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[VOTE DU 19/11 au 24/11] Abrogation de l'article: Comportement et insultes

 		16shenkj_767Mar 24 Nov 2009 - 23:58
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ANNULE [VOTE DU 13/11 au 18/11] Abrogation de la loi et du décret sur le bois

 		20shenkj_457Jeu 19 Nov 2009 - 19:54
shenkj_ Voir le dernier message
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[Vote du 4/11/1457 au 8/11/1457] Article 1 - Les Ambassadeurs

 		15shenkj_336Lun 9 Nov 2009 - 21:35
shenkj_ Voir le dernier message
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[Vote du 3/11/1457 au 7/11/1457] Article 5 - alinéa 3

 		16shenkj_376Lun 9 Nov 2009 - 0:31
shenkj_ Voir le dernier message
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[Vote du 29/10/1457 au 2/11/1457] Article 5 : Mode de vote

 		11shenkj_313Mar 3 Nov 2009 - 8:54
shenkj_ Voir le dernier message
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[Vote du 24/10/1457 au 29/10/1457] Chapitre 2 : Des cultes

 		16shenkj_296Ven 30 Oct 2009 - 0:36
shenkj_ Voir le dernier message
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[Vote du 24/10/1457 au 29/10/1457] Article 3 : Du mariage

 		19shenkj_280Ven 30 Oct 2009 - 0:35
shenkj_ Voir le dernier message
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SUSPENDU [Vote du 27/10/1457 au 31/10/1457] Article 5 : Mode de vote

 		10shenkj_365Mer 28 Oct 2009 - 12:20
shenkj_ Voir le dernier message
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[vote du 02/10/57 au 07/10/57] Livre III : Code pénal et judiciaire

 		14Derdekan342Mer 7 Oct 2009 - 22:45
shenkj_ Voir le dernier message
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[vote] Amendement de la loi sur les paies militaires. (29/09/57 au 05/10/57)

 		16Derdekan499Mer 7 Oct 2009 - 9:12
Sacrai Voir le dernier message
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[vote du 30/09/57 au 05/10/09] Le codex des chartes

 		19Derdekan355Mer 7 Oct 2009 - 8:59
Yde Voir le dernier message
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[Vote du 27/09/57 au 02/10/57] Instauration d'un salaire minimum obligatoire niveau comtal

 		14Derdekan407Sam 3 Oct 2009 - 8:55
Derdekan Voir le dernier message
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[VOTE DU 24/09 au 29/09]Modification de texte prévoté

 		15Sacrai287Mar 29 Sep 2009 - 22:28
Derdekan Voir le dernier message
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[vote du 22/09/57 au 27/09/57 (13h33)] Amendement de la loi sur les éléctions municipales.

 		16Derdekan488Dim 27 Sep 2009 - 21:49
Derdekan Voir le dernier message
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[VOTE DU 19/09 au 24/09]Révision grille salariale

 		18Sacrai416Jeu 24 Sep 2009 - 20:23
Sacrai Voir le dernier message
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[VOTE DU 16/09 au 21/09]Vote Médailles de la diplomatie.

 		12Sacrai255Mer 23 Sep 2009 - 13:27
Derdekan Voir le dernier message
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[VOTE DU 16/09 AU 21/09]Révision des texte sur la banque comtale.

 		16Sacrai245Lun 21 Sep 2009 - 15:04
Sacrai Voir le dernier message
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[VOTE DU 12/09 au 17/09] Révison du décret sur la taxe comtale

 		14Sacrai364Mer 16 Sep 2009 - 21:30
Lysiane Voir le dernier message
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[VOTE DU 09/09 au 14/09]Révision "Loi du talion"

 		16Sacrai325Lun 14 Sep 2009 - 19:01
Derdekan Voir le dernier message
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[VOTE DU 09/09 au 14/09]Contrat de financement du Comité des Fêtes de Franche-Comté

 		16Sacrai301Lun 14 Sep 2009 - 18:59
Derdekan Voir le dernier message
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SUSPENDU[VOTE DU 06/09 au 11/09]Abrogation de la loi et le décret "Bois"

 		3Sacrai289Jeu 10 Sep 2009 - 23:21
Ecaterina Voir le dernier message
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[VOTE DU 10/08 AU 15/08] Amendement de la loi sur le cumul

 		11Franchesco305Dim 16 Aoû 2009 - 11:35
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE DU 05/08 AU 10/08] Salaire des notables fournisseurs de points d'état

 		13Franchesco328Lun 10 Aoû 2009 - 15:34
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul

 		10Franchesco273Ven 7 Aoû 2009 - 15:12
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE DU 01/08 AU 06/08] Amendement de la loi sur les groupes armés

 		10Franchesco265Ven 7 Aoû 2009 - 15:10
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE DU 01/08 AU 06/08] Abrogation de la loi "hors loi"

 		11Franchesco239Ven 7 Aoû 2009 - 15:09
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE DU 29/07 AU 03/08] Annexe 3 du Code militaire, De la place des Ordres

 		16Franchesco316Lun 3 Aoû 2009 - 14:42
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE DU 29/07 AU 03/08] Abrogation de l'amendement concernant la candidature municipale à dole

 		16Franchesco339Lun 3 Aoû 2009 - 14:41
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE DU 29/07 AU 03/08] Abrogation ddu texte de procédure des réglement à l'amiable lors du procès

 		16Franchesco276Lun 3 Aoû 2009 - 14:39
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE 25/07 AU 30/07] De la création d'une loi sur les duels

 		16Franchesco294Jeu 30 Juil 2009 - 15:21
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE 25/07 AU 30/07] Du nouveau Code Militaire

 		16Franchesco369Jeu 30 Juil 2009 - 15:20
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE 20/07 AU 25/07] Amendement du code de la Prévôté

 		12Franchesco326Sam 25 Juil 2009 - 11:56
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE 07/07 AU 12/07] Abrogation des anciens textes de la Prévôté

 		13Franchesco289Dim 12 Juil 2009 - 17:40
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs

 		20Franchesco500Lun 6 Juil 2009 - 9:57
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE 28/06 AU 03/07] Réctificatif du nom du bureau de droit

 		18Macricri293Ven 3 Juil 2009 - 22:24
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE 02/06 AU 07/06] Dénonciation des traités de coopération judicaire

 		16Imladris449Dim 14 Juin 2009 - 21:46
Macricri Voir le dernier message
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[VOTE URGENT 17/03 AU 20/04] Amendement au Chapitre 3 du Livre IV du codex BDD

 		12_Max390Mar 21 Avr 2009 - 1:28
_Max Voir le dernier message
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[VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Code Pénal et Judiciaire (Livre III)

 		18_Max285Dim 19 Avr 2009 - 5:37
_Max Voir le dernier message
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[VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM

 		17_Max261Dim 19 Avr 2009 - 5:36
_Max Voir le dernier message
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[VOTE URGENT 14/03 AU 17/04] Amendement au décret relatif aux salaires en usage en FC

 		18_Max361Sam 18 Avr 2009 - 4:15
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[VOTE URGENT 14/03 AU 17/04] Art. 3 du Chap. 5 du Code des finances

 		18_Max274Ven 17 Avr 2009 - 21:50
_Max Voir le dernier message
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[VOTE URGENT 14/03 AU 17/04] Code des collectivités (Livre IV)

 		20_Max271Ven 17 Avr 2009 - 21:48
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[VOTE URGENT 14/03 AU 17/04] Décoration - Médaille du Mérite - Sahvanturrah

 		16_Max258Ven 17 Avr 2009 - 21:38
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[VOTE 30/03 AU 04/04] Codex du commerce, des finances et de l'Economie (livre II)

 		20_Max325Sam 4 Avr 2009 - 5:31
_Max Voir le dernier message
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[VOTE URGENT 31/03 AU 03/04] Décoration - Médaille de la Distinction - Zefamousmitch

 		17_Max255Ven 3 Avr 2009 - 2:51
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[VOTE URGENT 31/03 AU 03/04] Décoration - Médaille du Parlement - Wils0123

 		18_Max281Ven 3 Avr 2009 - 2:48
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[VOTE 8/03 AU 13/03] Abrogation de la loi sur le Recouvrement des amendes (Livre IV du codex)

 		19_Max259Dim 15 Mar 2009 - 2:15
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[VOTE 8/03 AU 13/03] Abrogation de la loi sur le Comité des fêtes (Livre I du codex)

 		16_Max270Dim 15 Mar 2009 - 2:14
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[VOTE 8/03 AU 13/03] Abrogation de la charte du Comité des fêtes (Codex Annexe)

 		16_Max392Dim 15 Mar 2009 - 2:11
_Max Voir le dernier message
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Du quatrième au neuvième de Février : Mise hors de droit.

 		16Eiddin385Dim 8 Mar 2009 - 17:46
_Max Voir le dernier message
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