Le château de Dole

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[VOTE 3/02 AU 8/02] Constitution, Livre 2, Le Pouvoir Législatif.

 		11_Max391Mar 3 Mar 2009 - 1:40
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[VOTE 3/02 AU 8/02] Transfert du Chapitre 3 article 5 de l'ancien codex vers le code pénal

 		13_Max377Mar 3 Mar 2009 - 1:39
_Max Voir le dernier message
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[VOTE 3/02 AU 8/02] Révision du Code Civil.

 		10_Max379Jeu 12 Fév 2009 - 17:50
_Max Voir le dernier message
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Vote 25.01 au 30.01 De la candidature des maires

 		13leconquerant410Jeu 12 Fév 2009 - 17:49
_Max Voir le dernier message
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[VOTE 18/01 AU 23/01] Révision du Code de la Prévôté, Livre 6, Chap. 2.

 		24_Max398Jeu 12 Fév 2009 - 17:32
_Max Voir le dernier message
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[VOTE URGENT 14/01 AU 16/01] Approbation de la non-reconnaissance du HCI/ODL datée du 12

 		27_Max537Jeu 12 Fév 2009 - 16:20
_Max Voir le dernier message
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[Vote urgent 14.01 16.01] Position sur la régence en Savoie

 		14leconquerant386Jeu 12 Fév 2009 - 16:19
_Max Voir le dernier message
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[VOTE 28/12/1456 AU 02/01/1457] Amendement du concordat lion d'or

 		22leconquerant381Jeu 12 Fév 2009 - 16:18
_Max Voir le dernier message
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Vote 25.01 au 30.01 Du sénat Impérial

 		14leconquerant345Ven 30 Jan 2009 - 19:39
leconquerant Voir le dernier message
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[Vote Urgent du 17/12 au 20/12/1456] Code Pénal

 		19Bobyzz347Dim 21 Déc 2008 - 23:28
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[Vote du 10/12 au 15/12/1456] Regroupement ODJ et commission de justice

 		14Bobyzz334Mar 16 Déc 2008 - 21:30
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[Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés

 		17Bobyzz370Jeu 11 Déc 2008 - 15:57
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[Vote Urgent du 02/12 au 05/12/1456] Dédommagement ou non de la CH

 		18Bobyzz329Mar 9 Déc 2008 - 23:05
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[Vote du 08/12 au 09/12/1456] Charlotte Maire de Dole

 		17Bobyzz658Mar 9 Déc 2008 - 15:21
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[Vote du 02/12 au 07/12/1456] Révision de la loi sur le non cumul des mandats

 		15Bobyzz347Mar 9 Déc 2008 - 15:19
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[Vote du 20/11 au 25/11/1456] Loi et decret sur les escortes

 		14Bobyzz530Mar 9 Déc 2008 - 15:14
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[Vote du 24/11 au 29/11/1456] Révision de la loi sur le non cumul de mandat

 		5Bobyzz376Mar 2 Déc 2008 - 13:31
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[Vote du 15/11 au 20/11/1456] Loi sur la Banque Comtale

 		16Bobyzz454Ven 21 Nov 2008 - 14:09
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[Vote du 13/11 au 18/11/1456] Decret relatif à l'organisation d'une banque comtale

 		17Bobyzz386Ven 21 Nov 2008 - 14:07
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[Vote du 11/11 au 16/11/1456] Réforme des Grades de la Prévôté

 		14Bobyzz431Dim 16 Nov 2008 - 21:34
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[Vote du 10/11 au 15/11/1456] Modification de la loi sur l'amnistie

 		16Bobyzz507Sam 15 Nov 2008 - 22:42
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[Vote du 10/11 au 15/11/1456] Révision des procédures à l'amiable

 		16Bobyzz524Sam 15 Nov 2008 - 22:40
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[Vote du 10/11 au 15/11/1456] Vote préparatoire pour le regroupement de l'ODJ et la commission de justice

 		15Bobyzz537Sam 15 Nov 2008 - 19:52
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[Vote du 05/11 au 10/11/1456] Révision des procédures à l'amiable

 		10Bobyzz438Lun 10 Nov 2008 - 22:39
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[Vote du 01/11 au 06/11/1456] Dérogation Franchesco

 		20Bobyzz558Ven 7 Nov 2008 - 20:31
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[Vote du 02/11 au 07/11/15456] Prêt universitaire et subsides

 		18Bobyzz418Ven 7 Nov 2008 - 19:09
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[Vote 02/11 au 07/11/1456] Decret relatif au prêt universitaire

 		19Bobyzz452Ven 7 Nov 2008 - 19:07
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[Vote du 01/11 au 07/11/1456] Decret relatif au statut d'Artisan Comtal

 		21Bobyzz652Ven 7 Nov 2008 - 19:06
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[Vote du 01/11 au 04/11/1456] Alaellyra Maire de Dole

 		19Bobyzz453Mar 4 Nov 2008 - 12:13
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[Vote du 27/10 au 31/10/1456] Modification des lois et de ses subisdiarités

 		18Bobyzz317Dim 2 Nov 2008 - 16:06
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[Vote du 24/10 au 29/10/1456] Dérogation Charlie Lebrown

 		18Bobyzz552Jeu 30 Oct 2008 - 12:50
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[Vote du 27/10 au 29/10/1456] Dérogation pour Max

 		17Bobyzz439Jeu 30 Oct 2008 - 12:47
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[Vote du 26/10 au 28/10/1456] Dérogation pour Jasona

 		18Bobyzz472Mer 29 Oct 2008 - 12:09
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[Vote du 27/10 au 29/10/1456] Dérogation pour Max

 		3Bobyzz283Lun 27 Oct 2008 - 22:13
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[Vote du 27/10 au 31/10/1456] Modification des lois et de ses subisdiarités

 		7Bobyzz386Lun 27 Oct 2008 - 20:28
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[Vote du 14/10 au 19/10/1456] Amendement article 4 Salle Ordre Teutonique

 		14Lysiane336Lun 20 Oct 2008 - 23:07
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[Vote du 13/10 au 18/10/1456] Amendement Concordat Ordre Teutonique

 		17Lysiane377Dim 19 Oct 2008 - 16:02
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[Vote du 12/10 au 17/10/1456] Article 7 Accueil MA

 		15Lysiane400Sam 18 Oct 2008 - 12:53
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[Vote du 11/10 au 16/10/1456] Dérogation Elfriede

 		18Lysiane338Ven 17 Oct 2008 - 11:58
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[Vote du 10/10 au 15/10/1456] Amendement Concordat Germania

 		15Lysiane349Jeu 16 Oct 2008 - 16:00
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[Vote du 08/10 au 13/10/1456] Etablissements de commerce

 		15Lysiane324Mar 14 Oct 2008 - 12:05
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[Vote du 07/10 au 12/10/1456] Alambyk maire de Dole

 		17Lysiane445Lun 13 Oct 2008 - 11:13
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[Vote du 04/10 au 09/10/1456] La filière du bois

 		16Lysiane426Ven 10 Oct 2008 - 9:51
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[VOTE du 04/10 au 09/10/1456] LIVRE I de la CONSTITUTION

 		18valaraukar417Ven 10 Oct 2008 - 9:49
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[Vote du 04/10 au 09/10/1456] Les PS

 		17Lysiane489Ven 10 Oct 2008 - 9:46
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[Vote du 03/10 au 08/10/1456] Modification article sur la spéculation

 		17Lysiane468Jeu 9 Oct 2008 - 14:02
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[Vote du 02/10 au 06/10/1456] Nouvelle Charte des maires

 		17Lysiane392Mar 7 Oct 2008 - 17:56
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[VOTE 27/09 au 01/10] Revision de la loi du Talion

 		15valaraukar339Jeu 2 Oct 2008 - 12:50
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[Vote du 26/09 au 30/09/1456] Déplacement grille des infractions

 		16Lysiane402Mer 1 Oct 2008 - 13:25
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[Vote du 24/09 au 27/09/1456] Dérogation pour Valaraukar

 		16Lysiane477Dim 28 Sep 2008 - 15:00
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