[Vote du 14/10 au 19/10/1456] Amendement article 4 Salle Ordre Teutonique

La salle de l'Ordre se trouvant à la Chancellerie et non au Château de Dole, l'Ordre Teutonique demande la modification de l'article 4 :

Citation :

Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.

par :

Citation :

Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique une salle dans les locaux de la Chancellerie Franc Comtoise, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.

Pour [0] :
Contre [0] :
Abstention [0] :


N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Imladris, Criss, Lothilde, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin, Salbator, Alambyk

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya, Père Anteu

Pour [1] : Chevreux
Contre [0] :
Abstention [0] :


N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Imladris, Criss, Lothilde, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin, Salbator, Alambyk

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya, Père Anteu

Pour [2] : Chevreux, Lothilde,
Contre [0] :
Abstention [0] :


N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Imladris, Criss, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin, Salbator, Alambyk

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya, Père Anteu

Pour [3] : Chevreux, Lothilde, Leonin
Contre [0] :
Abstention [0] :


N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Imladris, Criss, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Salbator, Alambyk

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya, Père Anteu

Pour [4] : Chevreux, Lothilde, Leonin, Celiah
Contre [0] :
Abstention [0] :


N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Imladris, Criss, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Salbator, Alambyk

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya, Père Anteu


Callista, -> Celiah (changement de maire de luxeuil)

Pour [5] : Chevreux, Lothilde, Leonin, Celiah, Sunny
Contre [0] :
Abstention [0] :


N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Imladris, Criss, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Salbator, Alambyk

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Elfriede, Shenkj_, Elaessya, Père Anteu

Pour [6] : Chevreux, Lothilde, Leonin, Celiah, Sunny, Salbator
Contre [0] :
Abstention [0] :


N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Imladris, Criss, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Alambyk

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Elfriede, Shenkj_, Elaessya, Père Anteu

Pour [7] : Chevreux, Lothilde, Leonin, Celiah, Sunny, Salbator, Bobyzz
Contre [0] :
Abstention [0] :


N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Imladris, Criss, Slicer59, Kiboki, Artifice, Alambyk

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Elfriede, Shenkj_, Elaessya, Père Anteu

Pour [8] : Chevreux, Lothilde, Leonin, Celiah, Sunny, Salbator, Bobyzz, Alambyk
Contre [0] :
Abstention [0] :


N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Imladris, Criss, Slicer59, Kiboki, Artifice,

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Elfriede, Shenkj_, Elaessya, Père Anteu[/quote]

Pour [8] : Chevreux, Lothilde, Leonin, Celiah, Sunny, Salbator, Bobyzz, Alambyk,Criss
Contre [0] :
Abstention [0] :


N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Imladris, Slicer59, Kiboki, Artifice,

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Elfriede, Shenkj_, Elaessya, Père Anteu

Pour [9] : Chevreux, Lothilde, Leonin, Celiah, Sunny, Salbator, Bobyzz, Alambyk, Criss
Contre [0] :
Abstention [1] : Shenkj


N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Imladris, Slicer59, Kiboki, Artifice,

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Elfriede, Elaessya, Père Anteu

Pour [10] : Chevreux, Lothilde, Leonin, Celiah, Sunny, Salbator, Bobyzz, Alambyk, Criss, Kiboki
Contre [0] :
Abstention [1] : Shenkj


N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Imladris, Slicer59, Artifice,

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Elfriede, Elaessya, Père Anteu

Pour [11] : Chevreux, Lothilde, Leonin, Celiah, Sunny, Salbator, Bobyzz, Alambyk, Criss, Kiboki, Artifice
Contre [0] :
Abstention [1] : Shenkj


N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Imladris, Slicer59,

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Elfriede, Elaessya, Père Anteu

Pour [12] : Chevreux, Lothilde, Leonin, Celiah, Sunny, Salbator, Bobyzz, Alambyk, Criss, Kiboki, Artifice
Contre [0] :
Abstention [1] : Shenkj


N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Imladris, Slicer59,

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Elfriede, Elaessya, Père Anteu

Vote clos le 20 octobre 1456 (manque 2 votes obligatoires, Imladris et Slicer59)

Salle de l'OT modifiée

Pour : 12 voix
Contre : 0 voix
Abstention : 1 voix