| | [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés | |
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+11jasona Katarina Franchesco Erine Elfriede Lysiane Léonin Monmouth Imladris Artifice Alaellyra Bobyzz 15 participants | Auteur | Message |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 39 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Ven 5 Déc 2008 - 20:32 | |
| Suite au débat qui a eu lieu au parlement https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-de-travail-privee-du-parlement-f86/debat-interdiction-des-lances-etrangeres-t21958.htm#446032Nous vous proposons de voter pour la modification de l'article 5, Chapitre 3, Codex livre I relatif au groupes armés, milice et lance. - Citation :
- Article 5 : Groupes armés, milice et lances
Alinéa 1 Il est interdit de créer une armée ou une milice sur le territoire Franc-Comtois sans l'autorisation de son Parlement, sous peine de poursuites contre tous ou une partie des membres de cette armée. Toute armée ou milice non agrémentée, sons contrat ou qui n'aurait pas reçu une autorisation du Parlement Franc-Comtois, est considérée comme privée et donc hors la loi. Est entendu par milice privée, tout regroupement armé de personne non placé sous le commandement du Capitaine des Armées Franc-Comtoises
Tout contrevenant à ces règles, qu'il soit collaborateur ou responsable, sera poursuivi pour Haute Trahison, passible de la peine capitale et s'expose à une riposte sans avertissement de la part des armées Franc-Comtoises.
Alinéa 2 Il est interdit à toute personne présente sur le sol franc comtois de faire partie d’une armée ou une milice privée non rattachée au préalable à l'armée ou au parlement de Franche-Comté. Tout contrevenant sera poursuivi pour Trahison.
Alinéa 3 Toute lance ou groupe armé conduit par des étrangers ou comprenant des étrangers est interdit sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte ou du Connétable. Tout contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Les lances et groupes armées composés dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté.
Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454. Amendement voté le 4 février 1456et publié par la Franc-Comtesse Macricri le 5 février 1456 En celui ci - Citation :
- Article 5 : Groupes armés, milices et lances
Alinéa 1 Il est interdit de créer une armée ou une milice sur le territoire Franc-Comtois sans l'autorisation de son Parlement, sous peine de poursuites contre tous ou une partie des membres de cette armée. Toute armée ou milice non agrémentée, sons contrat ou qui n'aurait pas reçu une autorisation du Parlement Franc-Comtois, est considérée comme privée et donc hors la loi. Est entendu par milice privée, tout regroupement armé de personnes non placé sous le commandement du Capitaine des Armées Franc-Comtoises
Tout contrevenant à ces règles, qu'il soit collaborateur ou responsable, sera poursuivi pour Haute Trahison, passible de la peine capitale et s'expose à une riposte sans avertissement de la part des armées Franc-Comtoises.
Alinéa 2 Il est interdit à toute personne présente sur le sol franc comtois de faire partie d’une armée ou une milice privée non rattachée au préalable à l'armée ou au parlement de Franche-Comté. Tout contrevenant sera poursuivi pour Trahison.
Alinéa 3 Tout groupe simple conduit par des étrangers ou comprenant des étrangers est interdit sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation spéciale du Franc-Comte ou du Connétable. Tout contrevenant se verra demander de détruire son groupe durant son séjour en Franche-Comté ou sera mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Tout groupe armé ou lance conduit par des étrangers ou comprenant des étrangers devra signaler son voyage en nos terres, ce, avant ou lors de son entrée dans notre Comté et devra informer du parcours complet au Connétable. S'il y a manquement, la dissolution du groupe sera demandée et s'il y a refus sera mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Les groupes simples, groupes armées ou lances composées dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté. Pour [0] :
Contre [0] :
Abstention [0] :N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Imladris, Katarina, Leonin, Artifice, Lysiane, Kiboki, Jasona, Sacrai, Erine, Franchesco N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Alaellyra, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Patrickovix, Père Anteu | |
| | | Alaellyra Volubile
Nombre de messages : 2868 Age : 34 Localisation : Marseille Date d'inscription : 21/08/2007
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| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Ven 5 Déc 2008 - 20:37 | |
| Pour [1] : Alaellyra
Contre [0] :
Abstention [0] :
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Imladris, Katarina, Leonin, Artifice, Lysiane, Kiboki, Jasona, Sacrai, Erine, Franchesco
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Patrickovix, Père Anteu | |
| | | Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
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| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Ven 5 Déc 2008 - 20:48 | |
| Pour [2] : Alaellyra, Artifice
Contre [0] :
Abstention [0] :
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Imladris, Katarina, Leonin, Lysiane, Kiboki, Jasona, Sacrai, Erine, Franchesco
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Patrickovix, Père Anteu | |
| | | Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Ven 5 Déc 2008 - 20:57 | |
| Pour [3] : Alaellyra, Artifice, Imladris,
Contre [0] :
Abstention [0] :
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Leonin, Lysiane, Kiboki, Jasona, Sacrai, Erine, Franchesco
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Patrickovix, Père Anteu | |
| | | Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8590 Age : 43 Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny Date d'inscription : 20/07/2007
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| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Ven 5 Déc 2008 - 22:48 | |
| Pour [4] : Alaellyra, Artifice, Imladris, Leonin
Contre [0] :
Abstention [0] :
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Lysiane, Kiboki, Jasona, Sacrai, Erine, Franchesco
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Patrickovix, Père Anteu | |
| | | Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Sam 6 Déc 2008 - 15:39 | |
| Pour [5] : Alaellyra, Artifice, Imladris, Leonin, Lysiane
Contre [0] :
Abstention [0] :
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Kiboki, Jasona, Sacrai, Erine, Franchesco
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Patrickovix, Père Anteu | |
| | | Elfriede Volubile
Nombre de messages : 2877 Date d'inscription : 01/07/2008
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| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Sam 6 Déc 2008 - 15:42 | |
| Pour [6] : Alaellyra, Artifice, Imladris, Leonin, Lysiane, Elfriede
Contre [0] :
Abstention [0] :
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Kiboki, Jasona, Sacrai, Erine, Franchesco
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Mlle_sunny,Shenkj, Elaessya, Patrickovix, Père Anteu | |
| | | Erine Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 3724 Age : 38 Localisation : RP:Pontarlier / HRP: Belgique Date d'inscription : 01/01/2008
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| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Sam 6 Déc 2008 - 20:35 | |
| Pour [7] : Alaellyra, Artifice, Imladris, Leonin, Lysiane, Elfriede, Erine
Contre [0] :
Abstention [0] :
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Kiboki, Jasona, Sacrai, Franchesco
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Mlle_sunny,Shenkj, Elaessya, Patrickovix, Père Anteu | |
| | | Franchesco Troubadour
Nombre de messages : 5552 Age : 31 Localisation : Poligny Date d'inscription : 03/09/2007
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| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Sam 6 Déc 2008 - 20:57 | |
| - Citation :
- Pour [8] : Alaellyra, Artifice, Imladris, Leonin, Lysiane, Elfriede, Erine, Franchesco
Contre [0] :
Abstention [0] :
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Kiboki, Jasona, Sacrai
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Mlle_sunny,Shenkj, Elaessya, Patrickovix, Père Anteu | |
| | | Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Sam 6 Déc 2008 - 21:59 | |
| Pour [9] : Alaellyra, Artifice, Imladris, Leonin, Lysiane, Elfriede, Erine, Franchesco; Katarina
Contre [0] :
Abstention [0] :
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Kiboki, Jasona, Sacrai
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Mlle_sunny,Shenkj, Elaessya, Patrickovix, Père Anteu | |
| | | jasona Conteur
Nombre de messages : 4015 Age : 36 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 17/07/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: jasona Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Sam 6 Déc 2008 - 23:07 | |
| Pour [10] : Alaellyra, Artifice, Imladris, Leonin, Lysiane, Elfriede, Erine, Franchesco; Katarina, Jasona
Contre [0] :
Abstention [0] :
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Kiboki, Sacrai
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Mlle_sunny,Shenkj, Elaessya, Patrickovix, Père Anteu | |
| | | anteu Loquace
Nombre de messages : 845 Age : 48 Localisation : Besançon Date d'inscription : 02/03/2006
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| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Dim 7 Déc 2008 - 0:49 | |
| Pour [10] : Alaellyra, Artifice, Imladris, Leonin, Lysiane, Elfriede, Erine, Franchesco; Katarina, Jasona, Père Anteu
Contre [0] :
Abstention [0] :
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Kiboki, Sacrai
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Mlle_sunny,Shenkj, Elaessya, Patrickovix | |
| | | Mlle_sunny Volubile
Nombre de messages : 2339 Localisation : Poligny Date d'inscription : 18/01/2008
| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Lun 8 Déc 2008 - 14:43 | |
| Pour [10] : Alaellyra, Artifice, Imladris, Leonin, Lysiane, Elfriede, Erine, Franchesco; Katarina, Jasona, Père Anteu
Contre [0] :
Abstention [1] : Sunny
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Kiboki, Sacrai
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Shenkj, Elaessya, Patrickovix | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Lun 8 Déc 2008 - 15:03 | |
| Pour [12] : Alaellyra, Artifice, Imladris, Leonin, Lysiane, Elfriede, Erine, Franchesco, Katarina, Jasona, Père Anteu, Kiboki
Contre [0] :
Abstention [1] : Sunny
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Sacrai
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Shenkj, Elaessya, Patrickovix |
| | | shenkj_ Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8025 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 18/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Mer 10 Déc 2008 - 0:34 | |
| Pour [12] : Alaellyra, Artifice, Imladris, Leonin, Lysiane, Elfriede, Erine, Franchesco, Katarina, Jasona, Père Anteu, Kiboki
Contre [0] :
Abstention [2] : Sunny, Shenkj
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Sacrai
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Elaessya, Patrickovix | |
| | | Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Mer 10 Déc 2008 - 16:33 | |
| Pour [13] : Alaellyra, Artifice, Imladris, Leonin, Lysiane, Elfriede, Erine, Franchesco, Katarina, Jasona, Père Anteu, Kiboki, Sacrai
Contre [0] :
Abstention [2] : Sunny, Shenkj
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Elaessya, Patrickovix | |
| | | Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 39 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Mer 10 Déc 2008 - 18:53 | |
| Pour [14] : Alaellyra, Artifice, Imladris, Leonin, Lysiane, Elfriede, Erine, Franchesco, Katarina, Jasona, Père Anteu, Kiboki, Sacrai, Bobyzz
Contre [0] :
Abstention [2] : Sunny, Shenkj
N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Rubella
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Elaessya, Patrickovix | |
| | | Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 39 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés Jeu 11 Déc 2008 - 15:57 | |
| Adopté par le parlement à la majoritée absolue
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| Sujet: Re: [Vote du 05/12 au 10/12/1456] Revision de la loi sur les groupes armés | |
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