[VOTE 8/03 AU 13/03] Abrogation de la loi sur le Comité des fêtes (Livre I du codex)

Suite à ce débat, nous votons aujourd'hui l'abrogation de l'article de loi suivant, déclaré obsolète :

Codex Livre I - Chapitre 4 (ou 5) - Art 6 a écrit:

Article 6 : Comité des fêtes
Alinéa 1 : Composition
5 Conseillers représentant chaque village (Conseiller de tel village au Comité).
3 Conseillers organisateurs des jeux.
1 Conseiller comtal.

9 Conseillers en tout.

Alinéa 2 : Fonctionnement
Les Conseillers organisant les jeux proposent aux différents Conseillers des villages un programme de fête afin que ces derniers le transmettent aux Conseils municipaux. Ensuite, suivant ce qu'offrent les villes, les 3 Conseillers décident d'où organiser les festivités. Et lorsque le Conseiller Comtal a garantit la participation financière (ou autre) du Parlement, la fête peut avoir lieu.

Voté par le Parlement le 10 février 1455, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 10 février 1455.

POUR [0] :

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Jontas, Imladris, Sacrai, Rubella, Kranelamarmotte, Elaessya, Gildedcrotch, Dina70, Derdekan, Elfriede, Macricri.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Adso, Mamancalin, Sicilegirl, Shenkj_, Eiddin.

POUR [1] :Imladris,

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :[/b]

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Jontas, Sacrai, Rubella, Kranelamarmotte, Elaessya, Gildedcrotch, Dina70, Derdekan, Elfriede, Macricri.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Adso, Mamancalin, Sicilegirl, Shenkj_, Eiddin.

POUR [2] :Imladris, Jontas,

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Sacrai, Rubella, Kranelamarmotte, Elaessya, Gildedcrotch, Dina70, Derdekan, Elfriede, Macricri.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Adso, Mamancalin, Sicilegirl, Shenkj_, Eiddin.

POUR [3] :Imladris, Jontas, Elfriede.,

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Sacrai, Rubella, Kranelamarmotte, Elaessya, Gildedcrotch, Dina70, Derdekan, Macricri.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Adso, Mamancalin, Sicilegirl, Shenkj_, Eiddin.

POUR [3] :Imladris, Jontas, Elfriede., Derdekan

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Sacrai, Rubella, Kranelamarmotte, Elaessya, Gildedcrotch, Dina70, Macricri.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Adso, Mamancalin, Sicilegirl, Shenkj_, Eiddin.

POUR [4] :Imladris, Jontas, Elfriede., Derdekan, Dina70

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Sacrai, Rubella, Kranelamarmotte, Elaessya, Gildedcrotch, Macricri.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Adso, Mamancalin, Sicilegirl, Shenkj_, Eiddin.

(Rectification du nombre de voix exprimées)

POUR [6] : Imladris, Jontas, Elfriede., Derdekan, Dina70, Rubella

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Sacrai, Kranelamarmotte, Elaessya, Gildedcrotch, Macricri.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Adso, Mamancalin, Sicilegirl, Shenkj_, Eiddin.[/quote]

POUR [7] : Imladris, Jontas, Elfriede., Derdekan, Dina70, Rubella, Elaessya

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Sacrai, Kranelamarmotte, Gildedcrotch, Macricri.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Adso, Mamancalin, Sicilegirl, Shenkj_, Eiddin.

POUR [8] : Imladris, Jontas, Elfriede., Derdekan, Dina70, Rubella, Elaessya, Adso

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Sacrai, Kranelamarmotte, Gildedcrotch, Macricri.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Mamancalin, Sicilegirl, Shenkj_, Eiddin.

POUR [9] : Imladris, Jontas, Elfriede., Derdekan, Dina70, Rubella, Elaessya, Adso, Kranelamarmotte

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Sacrai, Gildedcrotch, Macricri.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Mamancalin, Sicilegirl, Shenkj_, Eiddin.

POUR [10] : Imladris, Jontas, Elfriede., Derdekan, Dina70, Rubella, Elaessya, Adso, Kranelamarmotte, Crro

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Sacrai, Gildedcrotch, Macricri.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Mamancalin, Shenkj_, Eiddin.

POUR [11] : Imladris, Jontas, Elfriede., Derdekan, Dina70, Rubella, Elaessya, Adso, Kranelamarmotte, Crro, Macricri

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :



N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Sacrai, Gildedcrotch


N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Mamancalin, Shenkj_, Eiddin.

POUR [12] : Imladris, Jontas, Elfriede., Derdekan, Dina70, Rubella, Elaessya, Adso, Kranelamarmotte, Crro, Macricri, _Max

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :



N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Sacrai, Gildedcrotch


N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Mamancalin, Shenkj_, Eiddin.

POUR [12] : Imladris, Jontas, Elfriede., Derdekan, Dina70, Rubella, Elaessya, Adso, Kranelamarmotte, Crro, Macricri, _Max , Mamancalin,

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :



N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Sacrai, Gildedcrotch


N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Shenkj_, Eiddin.
_________________

POUR [14] : Imladris, Jontas, Elfriede., Derdekan, Dina70, Rubella, Elaessya, Adso, Kranelamarmotte, Crro, Macricri, _Max , Mamancalin, Shenkj

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :



N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Sacrai, Gildedcrotch


N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Eiddin.

POUR [15] : Imladris, Jontas, Elfriede., Derdekan, Dina70, Rubella, Elaessya, Adso, Kranelamarmotte, Crro, Macricri, _Max , Mamancalin, Shenkj, Sacrai,

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :



N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Gildedcrotch


N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Eiddin.[/quote]