[VOTE DU 29/07 AU 03/08] Annexe 3 du Code militaire, De la place des Ordres

Vote concernant le création de ce texte qui serait ajouté en annexe au Code militaire en cours de vote.

Citation :

Annexe 3 : La place des ordres

En cas de menaces graves pour la sécurité de la Franche-Comté, l'armée par le biais du Franc Comte ou du Capitaine pourra faire appel aux différents ordres existants, reconnus par la dite province ou les institutions romaines, afin de soutenir les forces militaires comtoises.

Tous les ordres répondant présents à une demande d'intervention formulée par la Franche-Comté, seront rattachés à l'Ost de la capitale, Dole, ainsi qu'à son armée (IG), à moins que leurs présences ne soient demandées en renfort dans un autre lieu géographique du comté.


Article 1 - Des Saintes Armées

A) Demande d'intervention générale aux Saintes Armées

La Franche-Comté reconnait l'existence des Saintes Armées de par son concordat avec l'Église Aristotélicienne.
Les Saintes Armées regroupent tous les Ordres Militaros Religieux (OMR) ainsi que la Garde Episcopale et Pontificale.

Elles peuvent venir soutenir les forces du comté en cas d'agression extérieure, dès qu'une demande écrite du Franc Comte est envoyée et validée par le Cardinale Connétable de Rome. Dès lors une aide ponctuelle ou une mobilisation générale est décrétée aux Saintes Armées.

Le dignitaire coordonnant la mobilisation des dites Armées aura alors accès à l'Etat Major* de Franche-Comté afin de participer à l'échange d'informations tactiques, utiles à une meilleure coordination générale. La logistique sera assurée par la Franche-Comté.

B) - Demande d'intervention individuelle aux Saintes Armées

En cas de menaces peu importantes ou ne nécessitant pas une mobilisation générale des Saintes Armées, une demande d'aide pourra être formulée directement par le Comte ou le Capitaine auprès d'un ou plusieurs Ordres militaros Religieux, bénéficiants d'accords bilatéraux ou ayant une commanderie en Franche-Comté. Ils bénéficieront des mêmes avantages logistiques qu'en cas de mobilisation générale ; l'accès à l'Etat Major* sera effectif et confié au responsable de l'Ordre appelé.


Article 2 - De l'Ordre Des Lames

L'Ordre des Lames (ODL), garde impériale concordataire avec la Franche-Comté, peut intervenir sur demande du Comte ou du Capitaine. Le commandeur des Lames de Franche-Comté, sera convié à rejoindre l'Etat Major*, afin de participer à l'échange d'informations tactiques, utiles à une meilleure coordination générale.


Article 3 - Des Ordres Divers ou Groupes étrangers alliés

Ils peuvent être appelés à aider la Franche-Comté, et bénéficieront des avantages accordés aux ordres alliés à la Franche-comté. Un de leur représentant sera mis en contact avec l'État Major* pour assurer la coordination des troupes.


Article 4 - Rémunérations, dédommagements et décorations accordés aux divers ordres et groupes alliés

La Franche-Comté assure la rémunération des membres des différents ordres et groupes alliés appelés et intervenus:

- Un pain par jour de mobilisation par personne. En cas d'intégration à une armée (IG) ils bénéficient de la même rémunération que les soldats comtois enrôlés.

De plus, le Comté reconnaissant la participation active des Ordres et alliés au maintien de l'ordre en Franche Comté, ainsi que la prise de risques engendrée par les mobilisations, assure aux dits ordres et groupes :

- Qu'ils bénéficient des mêmes décorations et dédommagements que les militaires Franc-Comtois.


*Pour des raisons diverses la coordination pourrait se faire dans une salle autre que l'État major, les accès seront donnés en conséquence.

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N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Vérania, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Pendarric, Jean_de_bien, Yde, Macricri, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Slicer59, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Ecaterina.

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Pour [1] : Pendarric

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N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Vérania, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Jean_de_bien, Yde, Macricri, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Slicer59, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Ecaterina.

Pour [2] : Pendarric, Honneur

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N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Vérania, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Jean_de_bien, Yde, Macricri, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Slicer59, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Ecaterina.

Citation :

Pour [3] : Pendarric, Honneur, Macricri

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N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Slicer59, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Ecaterina.

Citation :

Pour [4] : Pendarric, Honneur, Macricri, Sacrai

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N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Vérania, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Jean_de_bien, Yde, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Slicer59, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Ecaterina.

Pour [4] : Pendarric, Honneur, Macricri, Sacrai

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Abstention [1] :Elva.,

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N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Vérania, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Jean_de_bien, Yde, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Slicer59, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Ecaterina.

Pour [5] : Pendarric, Honneur, Macricri, Sacrai,Yde

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Abstention [1] :Elva.,

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N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Vérania, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Jean_de_bien, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Slicer59, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Ecaterina.

Pour [6] : Pendarric, Honneur, Macricri, Sacrai, Yde, Slicer59

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Abstention [1] :Elva.,

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N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Vérania, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Jean_de_bien, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Ecaterina.

Pour [7] : Pendarric, Honneur, Macricri, Sacrai, Yde, Slicer59, Elaessya

Contre [0] :

Abstention [1] :Elva.,

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N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Vérania, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Jean_de_bien, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Ecaterina.

Pour [7] : Pendarric, Honneur, Macricri, Sacrai, Yde, Slicer59, Elaessya

Contre [0] :

Abstention [1] :Elva.,sharlen

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N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Vérania, Shenkj, Derdekan, Jean_de_bien, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Ecaterina.

Pour [8] : Pendarric, Honneur, Macricri, Sacrai, Yde, Slicer59, Elaessya, Shenkj

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Abstention [2] :Elva., Sharlen

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N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Vérania, Derdekan, Jean_de_bien, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Ecaterina.

Pour [9] : Pendarric, Honneur, Macricri, Sacrai, Yde, Slicer59, Elaessya, Shenkj, Jean_de_bien

Contre [0] :

Abstention [2] :Elva., Sharlen

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N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Vérania, Derdekan, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Ecaterina.

Pour [10] : Pendarric, Honneur, Macricri, Sacrai, Yde, Slicer59, Elaessya, Shenkj, Jean_de_bien, Derdekan

Contre [0] :

Abstention [2] :Elva., Sharlen

Pour voter :

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Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Vérania, Franchesco.

Pour [11] : Pendarric, Honneur, Macricri, Sacrai, Yde, Slicer59, Elaessya, Shenkj, Jean_de_bien, Derdekan, Titannick

Contre [0] :

Abstention [2] :Elva., Sharlen

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N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Vérania, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Geoffroy_de_villers, Crro, Ecaterina.

Citation :

Pour [12] : Pendarric, Honneur, Macricri, Sacrai, Yde, Slicer59, Elaessya, Shenkj, Jean_de_bien, Derdekan, Titannick, Ecat'

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Abstention [2] :Elva., Sharlen

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N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Vérania, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Geoffroy_de_villers, Crro.

Pour [12] : Pendarric, Honneur, Macricri, Sacrai, Yde, Slicer59, Elaessya, Shenkj, Jean_de_bien, Derdekan, Titannick, Ecat'

Contre [0] :

Abstention [2] :Elva., Sharlen, Vérania

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