[VOTE du 22/10 au 27/10 11h23] CODE MILITAIRE

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Veuillez trouver ci-joint le texte soumis au vote :

Citation :

Le Code Militaire

Partie I : Du capitaine général, connétable et prévôt

Art 1 :
Le comte est le chef des armées de franche Comté et donc l'officier le plus haut gradé. Le comte préside le parlement et mandate le capitaine général des armées, le connétable ainsi que le prévôt. Il décide de la politique diplomatique et militaire globale à adopter.
Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire.
Toutefois, pour toute décision ou action concernant les armées, il doit obtenir la majorité de l’état major des armées.
En cas d’absence ou d’empêchement, le Capitaine deviendra le chef des armées par Intérim.

Art 2 :
Le capitaine général est chargé de la gestion de l’armée de réserve.

Art 3 :
Le connétable gère l’armée dite active, il la recrute et la répartit en tenant compte des informations données par les services secrets. Son rôle est la protection des villes de la région.

Art 4 :
Le corps de gendarmerie à une double fonction. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes et les douaniers pour ce qui est des tâches de police et suivi de la population ou surveillance des frontières et le capitaine général des armées pour ce qui concerne les tâches militaires.
En cas de guerre, la priorité sera donné aux ordres venant du capitaine.

Art 5 :
Le capitaine général est le 2ème officier le plus haut gradé. Il décide après avis du conseil de la politique militaire globale à adopter.
Il demande l’avis de l’Etat major pour les questions internes. Il ne peut agir dans les domaines réservés du connétable et du prévôt.

Art 6 :
La déclaration de guerre est autorisée par vote du parlement. Le comte en avertit le peuple par un message.

Art 7 :
En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure selon le système de scrutin en place.

Art 8 :
Lorsque les institutions de Franche comté, l’intégrité de son territoire, la sécurité d'un village peuple sont en danger, le Capitaine général des armées prend les mesures exigées par ces circonstances sur le plan militaire.
Il dispose d'un délai de 24 heures pour se présenter devant le parlement afin de le consulter.

Art. 9 :
Le Corps de la cavalerie est constitué des nobles et seigneurs (nobles allopass qui s'engagent à renouveler leur noblesse). Ils sont l'élite de notre armée. ce sont des Soldats Montés qui joue le rôle d'avant garde de l'armée de réserve.

Partie II : De la gendarmerie

Art 10 :
La gendarmerie est compétente pour lancer une procédure pénale en cas de brigandage, spéculation, escroquerie, esclavagisme et trouble à l'ordre public. Les délits militaires tels que la désertion, le manquement aux ordres ou la fuite sur le champ de bataille sont aussi constatés par celle-ci et jugés selon la procédure de l’article 11
Elle est apte pour surveiller les frontières et remplir les prérogatives déjà dévolues aux autres corps d'armée. A savoir les patrouilles sur les routes de Franche-Comté ainsi que l'escorte de marchands ou de personnalités.

Art 11 :
Le prévôt nomme un adjudant par ville. Ce dernier pourra être aidé par 5 Gendarmes et un Douanier qu’il recrutera. Le prévôt est secondé par un Lieutenant de gendarmerie choisit parmi les membres de la Gendarmerie. Celui-ci sera nommé une semaine après la nomination du Prévôt pour une période de deux mois. Il retrouvera ensuite le commandement de sa Brigade, au rang d'Adjudant-Chef. Différentes fonctions du Prévôt pourront lui être déléguée si celui-ci se retrouve surchargé par sa fonction. Le Lieutenant de Gendarmerie sera rétribué au même titre que les Gendarmes.
Le prévôt ainsi que le Lieutenant de Gendarmerie siègent à l'état major des armées.

Art. 12 :
Le douanier est considéré comme un gendarme. Il sont un par village, sont sous la direction du Prévôt des Maréchaux (pas du cac ni du maire). Le douanier doit chaque jour faire le recensement du village dont il a la charge, accueillir les nouveaux arrivants, tout comme indiquer les lois commerciales en vigueur à tout voyageur.

Art 13:
Le GIGC est le corps d'élite de la gendarmerie Franc Comtoise. il est composé autour d'une hiérarchie interne et propre a ce groupe mais il est sous le commandement direct du prévôt. Les Statut du GIGC sont décrit dans l'annexe 1 du présent Code Militaire.

Art 14 :
La Prime s'élève à un fruit ou légume par semaine et par gendarme ou douanier méritant, laissée à la libre appréciation du Prévôt et financée par le comté.
En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traquer la spéculation. Ce mandat sera financé par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.

Partie III : De l’armée de réserve

Art. 15 :
L'armée de réserve officielle est celle reconnue par le parlement.
Elle réside obligatoirement à Dole, dans les locaux prévus à cet effet, sous les ordres du Capitaine, désigné par le Comte.

Toutes autres organisations Militaires non reconnues par le Comte et le parlement Franc Comtois sont illégales et interdites en Franche Comte.

Exceptionnellement, des organisations Militaires peuvent être reconnues par le parlement à certaines conditions:
- que le chef soit reconnu et authentifié par le parlement
- que le parlement sache quotidiennement l'effectif et le nombre d'arme dont disposent l'organisation
- que l'organisation face publiquement une annonce l'engageant a soutenir l'armée de réserve en cas de conflit.
- que chaque semaine, un rapport détaille des actions de l'organisation soit fait au capitaine de l'armée de réserve.

Si une de ces conditions n'est pas remplies, le parlement se réserve le droit de rendre illégale et interdite l'organisation contrevenante.
Le parlement se réserve également le droit d'interdire et de rendre illégale n'importe quelles organisations sans pour autant fournir des justifications.

Art 16:
L’Etat major est l'organe décisionnel de l'armée. C'est lui qui décide des actions à accomplir et de la manière dont elles seront exécutées.
Il est composé du Comte, Capitaine général des armées, du prévôt, du connétable, du maître d’arme et des lieutenants, ainsi que certaines personnes civiles sous contrat comme consultant.
Il forme aussi la cour martiale en cas de mesures disciplinaires graves.

Art 17:
Les réunions de l'état major sont faites au sein de l'état major. Tous les officiers de l'armée y assistent.
Le comte, le connétable ainsi que le prévôt en font aussi partis. trois réunions extraordinaires sont faites durant un mandat comtal: une au début de mandat, une en milieu de mandat et une autre en fin de mandat.
Ces 3 réunions permettent de faire un bilan de fonctionnement de l'armée que ce soit sur le point des effectifs, des patrouilles, du budget ou toutes autres questions.

Art 18 :
Tous militaires ayant révélés volontairement ou non des informations à des personnes non autorisés sur des opérations en prévision ou en cours seront accusés de haute trahison et jugés par la cour martiale.
Tous les membres du conseil ayant commis la faute décrite à l’alinéa précédent seront jugés par la cour martiale et par la justice d’Etat si le parlement l'estime nécessaire.

Art 19 :
Les membres de l'état major sont autorisés à avoir des remplaçants en la personne de l’aide de camps pour le Capitaine et des aspirants pour les Lieutenants. Ceux-ci ne sont autorisés à assister aux réunions de l’état major qu’en cas d’absence de leur titulaire.

Art 20 :
Les lieutenants autres que ceux énoncés aux articles 21 et 22 dirigent un corps d’armée. Ils ont le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires sous ses ordres. Ils reçoivent leurs ordres lors d'une réunion d'état major et sont chargés de les retransmettre à leurs troupes via les panneaux d'annonce ou les missives privées dans le cas d’ordres secrets.

Art 21 :
Le lieutenant Maître d’arme remplit les fonctions d'instructeur. Il dirige les services militaires et les exercices sur le terrain. Il joue le rôle d’arbitre lors des campagnes ou de tout autre RP.

Art 22 :
Le lieutenant intendant est le responsable de l’intendance. Il est chargé du contrôle de toute la logistique telle que les stocks de munitions, de vivres et d’équipement, il s’occupe de la paye des soldats et a sous ses ordres les ingénieurs, laborantins, médecins, infirmières et autres membres de l’intendance.

Art 23 :
Les sergents sont les chefs d’escouades. Une escouade est composée de 4 soldats et d’un sergent. Ils ont pour but de maintenir une bonne entente dans les rangs et de rendre dynamiques et opérationnelles leurs escouades.

Art 24 :
Les caporaux sont des soldats exemplaires, qui de par leur investissement et leurs actions se voient donner un grade de sous-officier. Ils seront les premiers à êtres promus à un rang supérieur en cas de perte d’un sous officier.

Partie IV : Des soldats en général

Art 25 :
Le volontaire devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat (armées + maire ou conseiller comtale).
Tout cumul avec une autre armée parmi la liste permise doit avoir l'aval préalable du capitaine.

Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son passage de niveau.

niveau 1 : baton obligatoire
niveau 2 : baton obligatoire + bouclier obligatoire si patrouille IG, épée selon poste.
niveau 3 : baton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

Pour une patrouille exceptionnelle, un prêt de bouclier ou épée pourrait se faire si le soldat n'est pas équipé (modalités à venir avec les fonctions du connétable).

Art. 26 :
De part son engagement, le soldat jure Obéissance et Protection au peuple Franc-Comtois par l’intermédiaire de ses représentants soit le Parlement. Il s'engage aussi à suivre le code d'honneur du soldat. (voir annexe 2)

Art 27 :
Le Capitaine donnera son verdict quand à l’acceptation du soldat. Sa décision sera sans appel
L’engagement du volontaire sera effectif lorsque l’organigramme des Armées aura été mis à jour et que lui sera remis son laissez-passer dans la caserne.
Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et les respect et obéissance à la hiérarchie.
Les volontaires devront enfin informer leurs lieutenants respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Art 28 :
Tout militaire pourra être radié de l’Armée Franc-comtoise, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect de l’alinéa précédent.

Art 29 :
Il est interdit à tous fantassins, archers, sapeurs artilleurs, arbalétriers, gendarmes et autres soldats d'exercer une seconde fonction militaire.
En revanche il est possible aux membres de l'intendance d'exercer une autre fonction et aux militaires d'exercer une fonction à l'intendance autre que celle d'infirmière ou médecin.
Les bénéficiaires de cette loi devront utiliser la même procédure que pour leur première inscription, en ajoutant en haut du bulletin la mention "Sous le régime de la Loi Amania".

Partie V : Des soldes et récompenses

Cette partie sera amenée à être corriger suite à la fin du codage de l’armée, notamment pour les fonctions du connétable et le paiement de l’armée.

Art 30 :
En cas d’intervention et donc d’impossibilité de travailler, le Comté dédommagera les militaires en leur versant une solde en morceaux de viande à 8 écus en fonction de la mission.

Art 31 :
Diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.

Partie VI : De la révision

Art 32 :
Le capitaine général pourra prendre des mesures pour compléter ce code, il devra alors en avertir le parlement qui pourra, le cas échéant, voter une loi contre ces dernières si il les juge indésirables.
Toutes mesures contraires à ce présent code seront considérées comme nulles.

Art 33 :
Une modification qui interviendrait après l’entrée en vigueur du code ne pourra se faire que par vote à la majorité des membres du parlement.

En rouge les parties succeptibles d'être revenue niveau syntaxe.

Annexes ci-dessous :

Citation :

Annexe 1: statut du GIGC (Groupe d'Intervention de la Gendarmerie Comtale)

Le présent corps militaire reçoit la dénomination de « GIGC », ses membres sont désignés sous le nom d'« Elites ».

Article II: Conditions d'intégration au GIGC

Les conditions d'intégration du GIGC sont strictes. Il s'agit d'une élite.
Voici les conditions nécessaires et obligatoires pour pourvoir intégrer le GIGC

- Avoir l'autorisation du prévot

- Avoir au minimum 2 mois d'ancienneté dans la gendarmerie.

-Avoir un casier judiciaire vierge

-Être motivé et être apte physiquement et mentalement

-HRP : avoir un bon RP

- Que la garnison soit composée d'au minimum 3 gendarmes afin de parer à l'absence possible de l'un d'eux, comme le départ en mission.

Si le prétendant réunit toutes ces conditions, il sera soumi à un entrainement intensif, dur et extrême, dirigé par divers membres de l'Etat Major, afin d'étudier ses capacités physiques et mentales. A l'issue de cet entrainement, le gendarme candidat au GIGC verra sa candidature acceptée ou refusée, sans autre possibilité d'appel.

Un gendarme dont la candidature se serait vue refusée pour ses mauvais résultats à l'entrainement, se voit la possibilité de retenter sa chance 3 fois.

Article III : De la hiérarchie.

Il n'existe aucune hiérarchie au sein du GIGC et aucun grade spécial n'est attribué aux membres, mais les gendarmes conservent leur grade initial.
Toutefois, l'unité est placée sous l'égide d'un gendarme leader, chargé de dirigé les missions, secondé d'un gendarme coleader qui le remplacera en cas d'absence.
S'il n'existe aucune hiérarchie au sein même de l'unité, le GIGC est placé sous les ordres des officiers généraux qui sont à savoir: le Franc-Comte, le Capitaine, le Connétable et le Prévot. Il suffira que trois d'entre eux s'accordent pour qu'une mission soit confiée au GIGC.

Article IV: les missions du GIGC

Les missions du GIGC seront les suivantes:

(RP)
Intervenir sur le terrain pour les gendarmes étant dans l'escouade, notament pour intervenir dans des missions telles que prises d'otages, recueuillement d'informations,escorte, protection, ou encore pour arrestation par la force de toute personne refusant d'aller à la cour de justice, etc...

(IG)

Lorsqu'ils ne sont pas en mission, les membres du GIGC remplissent toutes les tâches quotidiennes dévolues aux gendarmes.
ils peuvent partir en opération, pour par exemple compétez des patrouilles de militaires, ou partir en guerre si il le faut (il restera d'office des gendarmes en ville).


Article V: de la rémunération

Les membres du GIGC seront payés comme des gendarmes, exceptés le cas de départ en mission avec des militaires, où ils auront une prime en viandes égale à celle des militaires.

Citation :

Annexe 2: le code d'honneur du soldat

1-Au service de la Franche Comté, le soldat lui est entièrement dévoué, en tout temps et en tout lieu.

2-Il accomplit sa mission avec la volonté de gagner et de vaincre, si nécessaire au péril de sa vie.

3-Maître de sa force, il respecte l’adversaire et veille à épargner les populations.

4-Il obéit aux ordres, dans le respect des lois, des coutumes de la guerre
Il fait preuve d’initiative et s’adapte en toutes circonstances.

5-Soldat professionnel, il entretien ses capacités intellectuelles et physiques, et développe sa compétence et sa force morale.

6-Membre d’une équipe solidaire et fraternelle, il agit avec honneur, franchise et loyauté.

7-Attentif aux autres et déterminé à surmonter les difficultés, il œuvre pour la cohésion et le dynamisme de son escouade.

8-Il est ouvert sur la population de fc et du royaume , et en respecte les différences.

9-Il s’exprime avec réserve pour ne pas porter atteinte à la neutralité des armées en matière philosophique, politique et religieuse.

10-Fier de son engagement, il est, toujours et partout, un ambassadeur de son régiment, de l'armée et de la Franche Comté.

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je ne pouvais etre que POUR evidemment!!!

POUR ( 3 ) : Macricri, Dwiral, Pinss,
Dwiral
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heu.. comment se fait il que je sois ecrit deux fois moi??

si nquelqu'un pouvait corriger.. merci:!:

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Dwiral, Sirius7

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J'ai supprimé ton nom Dwiral.

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