Le château de Dole

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 [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?

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lluna
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MessageSujet: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Ven 25 Mai 2007 - 14:42

(Je souhaite ce sujet en public)

1° De la charte militaire

Fusion de la charte militaire avec le code militaire : oui ? non ?
Je prône le oui.

2° Du civil réserviste

Citation :
Je soussigné xxx, m'engage par la présente parmi les réservistes franc-Comtois. Je serai donc prêt à répondre à tout appel en cas de guerre, et occasionnellement aux manœuvres d'entraînement (IG), je me déclare donc prêt à donner ma vie si nécessaire pour la défense de la région et de son Peuple, je n'aurai en retour que deux devoirs : passer une visite médicale régulière (tous les 15 jours) à Dole et pointer une fois par semaine afin de certifier ma présence.
Je serai considéré comme un Soldat et bénéficierai des mêmes égards une fois sous les ordres de l'armée (conflits ou entraînements).

Fait à xxx le xxx.

Signature du Capitaine : xxx

Signature du volontaire: xxx

Je vois par la phrase soulignée qu'un civil réserviste dépend de la charte militaire en cours de révision (ou code militaire, vu qu'on a les deux), et donc par là je vois que le cumul de mandat est interdit. Ca me saute aux yeux que maintenant Rolling Eyes
Et dans aucun des deux textes on mentionne la notion de civil réserviste.

Citation :
Partie IV : Des soldats en général

Art 25 :
Le volontaire devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat (armées + maire ou conseiller comtal).
Tout cumul avec une autre armée parmi la liste permise doit avoir l'aval préalable du capitaine.

Ca concerne aussi la loi sur le non cumul de mandat

Citation :
Parmi les domaines de mandat public :
- conseiller comtal,
- maire,
- mandat militaire (n'importe quel gendarme, ou autre militaire),
Il est interdit à un Franc-Comtois de cumuler 2 mandats ou plus, sans qu'il choisisse de s'en libérer d'autant qu'il faut pour n'en mener qu'un seul.
Un Franc-Comtois se retrouvant dans une situation de cumul qu'il n'a pas provoqué devra prendre ses dispositions et régulariser sa situation au plus tot. Le periode de cumul ne pourra exceder 7 jours.
Une permission exceptionnelle peut être accordée par vote au Parlement, permission qui peut être retirée par un autre vote du Parlement.
De même, pour des raisons de probité et d'honnêteté dans son travail, il est strictement interdit de cumuler les postes d'avocat et de gendarme.
Le cumul d'un de ces mandats public avec avocat est toléré tant que la personne concernée n'exerce pas comme avocat dans une affaire où elle se trouve impliquée de par sa fonction publique.

Voté le 26 janvier 1455, publié le 29 janvier 1455.

On peut modifier cette mention pour enlever la charge du non cumul du mandat ?
Perso, je ne comprends pourquoi un réserviste ne pourrait pas par exemple être Parlementaire, surtout en temps de paix.
En plus euh ... y'a pas mal de réservistes en situation de cumul ...

Et va falloir m'aider, je ne trouve pas de panneau à ce sujet (du civil réserviste) dans les archives ou dans les couloirs, nulle part. C'est pas logique ...

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Comtesse de Montbéliard, Vicomtesse d'Amancey

Attend impatiente, qu'un certain, pour être polie, abruti de Vicomte désormais notable, soit libéré de son bouclier anti chausses volantes.

Et les noreilles de Francis, quand il en a envie, ou quand on les tire, ben elles bougent.
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Jontas
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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Ven 25 Mai 2007 - 18:48

Je trouve aussi absurde ça. Parce que si on y réflechi, rien n'empêche un soldat d'être parlementaire. Le seul problème serait le déplacement si jamais il possède un poste à responsabilité. Mais il y a bien assez de choses à faire pour un parlementaire sans avoir un poste qu'il doit tenir sans faillir. Regardez, fondamentalement, le capitaine n'a pas besoin de rester sur le territoire étant donné que son seul rôle (qui je pense nécessite de rester en FC mais pas sûr à 100%) est d'agréer une armée...
On n'est pas à 20 jours prêt pour ça...

Donc personnellement, je suis plutôt pour enlever le cumul des mandats aux militaires.

Et pour la fusion de la charte et du code.

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lluna
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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Ven 25 Mai 2007 - 23:35

Arrow pour ceux qui veulent découvrir quelques lectures Wink

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 0:13

En ayant parlé à la salle de travail, je suis évidement pour.


Et pour le non-cumul des tâches, je crois que c'ets plutôt pour éviter qu'un
parlementaire ave cun cumul important, genre lieutenant, ne délaisse pas son poste.
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lluna
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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 0:22

On parle des réservistes : leur investissement à l'armée n'est qu'en cas de coup dur, et ne nécessite pas de grand dilemne, si ce n'est le jour où les mobilise et qu'on leur demande de bouger de FC. Mais en attendant, le hic est où ?

Regardez moi par exemple, je suis à tenir une lance pour défendre, je suis telle une réserviste qui joue de bénévolat pour aider, et je suis là aussi au Château.
Je me veux réserviste pour officialiser la chose et être plus que mobilisable en cas de guerre, et je me rends compte que je ne devrais pas car faut pô cumuler, c'est pô bien.
Je ne suis pas d'accord donc Wink

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Fccasper
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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 0:39

Bon, alors la fusion... je suis pour, évidemment.

Le cumul pour les réservistes, stupide a mon avis... Il sera bien temps de voir le jour où ils seront mobilisés.

Quant a trouver un quelconque texte qui décrit les civils réservistes... m'étonnerait pas qu'il n'y en ait pas... tsssss

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Ex-Franc-Comte (Le 14e), Ex-Juge (x2), Ex-Connétable (x3), Ex-Bourgmestre de St claude (x4), Ex-Recteur de l'université, Ex-Chancelier, Ex-Chancelier Impérial, Ex-CAM.
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Macricri
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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 0:48

Je remet ici ce que j'ai mis dans la paie des maréchaux :

Citation :
L'armée reprend le code militaire pour le publier dans ses locaux, mais il est identique à celui qui a été voté au parlement (d'ailleurs, c'est indiqué)

A ma connaissance, le dernier valable et en cours d'application est celui voté sous Valaraukar le 23 octobre dernier. Vala aurait du indiquer qu'il annulait l'ancien.

Si le code militaire apparaît comme étant en cours de révision à l'armée, c'est peut être parce qu'ils prévoient des modifications à l'EM.
C'est à voir avec eux.

En fait, le premièr règlement militaire fait par Bralic en février 1454 portait de le nom de "charte".

Elle a été révisée pendant l'été 1454 et votée en octobre sour le nom de "code militaire".

A l'armée, ils ont affiché le nouveau texte sans modifié le nom de l'affichage.

En résumé, il n'y a à mon sens rien à fusionner, mais juste à retenir le dernier texte voté, soit celui du 23 octobre 1454.
Il faut juste veiller aux éventuelles ajouts et modifications faits depuis.

Quand aux réservistes, s'ils sont considérés comme des soldats à la caserne, ils n'en restent pas moins des civils. L'objectif est aussi de légiféré sur les fournisseurs de PA.
Aussi, la règle de non-cumul ne devrait pas leur être appliquées.

Il faut juste veiller à ce qu'ils ne quittent pas le territoire s'ils ont des fonctions qui les y en empêchent.

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 1:16

Tout le groupe Militaire est intervenu et va dans le même sens.
Macricri idem, avec quelques notes bienvenues.

1° De la charte militaire

Citation :
En résumé, il n'y a à mon sens rien à fusionner, mais juste à retenir le dernier texte voté, soit celui du 23 octobre 1454.
Il faut juste veiller aux éventuelles ajouts et modifications faits depuis.
Cap', vous vous sentez prêt pour vous en charger ou non ?

2° Du civil réserviste

Citation :
Je soussigné xxx, m'engage par la présente parmi les réservistes franc-Comtois. Je serai donc prêt à répondre à tout appel en cas de guerre, et occasionnellement aux manœuvres d'entraînement (IG), je me déclare donc prêt à donner ma vie si nécessaire pour la défense de la région et de son Peuple, je n'aurai en retour que deux devoirs : passer une visite médicale régulière (tous les 15 jours) à Dole et pointer une fois par semaine afin de certifier ma présence.
Je serai considéré comme un Soldat et bénéficierai des mêmes égards une fois sous les ordres de l'armée (conflits ou entraînements).
Je ne serai toutefois pas soumis au cumul de mandats.

Fait à xxx le xxx.

Signature du Capitaine : xxx

Signature du volontaire: xxx

Mieux vaut je pense radoter que laisser au doute.

Citation :
Loi sur le non cumul de mandat

Parmi les domaines de mandat public :
- conseiller comtal,
- maire,
- mandat militaire (autre que Civil réserviste),
Il est interdit à un Franc-Comtois de cumuler 2 mandats ou plus, sans qu'il choisisse de s'en libérer d'autant qu'il faut pour n'en mener qu'un seul.
Un Franc-Comtois se retrouvant dans une situation de cumul qu'il n'a pas provoqué devra prendre ses dispositions et régulariser sa situation au plus tot. Le periode de cumul ne pourra exceder 7 jours.
Une permission exceptionnelle peut être accordée par vote au Parlement, permission qui peut être retirée par un autre vote du Parlement.
De même, pour des raisons de probité et d'honnêteté dans son travail, il est strictement interdit de cumuler les postes d'avocat et de gendarme.
Le cumul d'un de ces mandats public avec avocat est toléré tant que la personne concernée n'exerce pas comme avocat dans une affaire où elle se trouve impliquée de par sa fonction publique.

Voté le 26 janvier 1455, publié le 29 janvier 1455.

Ca vous conviendrait ?

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 1:18

Moi ça me convient et pour m'en charger...Je vais voir ce que je peux faire^^

Faut que je fasse quoi au fait? Laughing

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 1:23

Juste faire de la charte et du code militaires un seul ensemble cohérent Wink
Indice :
Citation :
En résumé, il n'y a à mon sens rien à fusionner, mais juste à retenir le dernier texte voté, soit celui du 23 octobre 1454.
Il faut juste veiller aux éventuelles ajouts et modifications faits depuis.

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 1:26

Et changer le nom du topic Wink C'est plus "charte" mais "code"

C'est ce qui a prêté à confusion...

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 1:35

Ah ok...Ben si vous m'en voulez pas, je vais attendre demain pour faire ça hein Laughing

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 11:05

Bon, j'ai beau chercher...Je ne vois pas de changements à faire entre le code et la charte hormis le nom...
J'ai épluché tous les articles et n'ai vu aucune différence entre chacun...
Même le texte de l'article 14 de Mylena de janvier a été rajouté...
J'ai juste eu à changer l'article 30.
Citation :
Art 30 :
En cas d’intervention et donc d’impossibilité de travailler, le Comté dédommagera les militaires en leur versant une solde en morceaux de viande à 8 écus en fonction de la mission.

En :
Citation :
Art 30 :
En cas d’intervention et donc d’impossibilité de travailler, le Comté dédommagera les militaires en leur versant 4 Points de Soldes par journée sans possibilité de travail.


Et le nom Laughing

Sinon, j'ai vraiment pas compris ce qu'il fallait faire Confused

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 11:11

Fusionner et détruire ensuite toute notion de charte.
Si c'est juste le titre à modifier, tant mieux !
Après où qu'on aille, faut que ce soit le code militaire qui soit la référence, et que nulle part on trouve de charte. Sur ce coup là, y'a p'tet Alberte qui va devoir prendre du service, mais là elle se frotte encore les yeux, la flémarde, et puis ... elle dit qu'elle aime bien faire bronzette plutôt que bosser ...
Mais apparament, si si, le Cap' a tout compris !

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 11:14

Ben j'ai tout modifié de cette façon soit à l'EM et dans mon bureau.
Et pareil, article 30 modifié et nom passant de charte en code.

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 13:45

Tout a fait d'accord avec ce qui a été dit Very Happy

Tant qu'on est dans les modifications, faudrait peut être vérifier si le GIGC existe toujours, si il réexistera un jour ou si on peut tout simplement le supprimer du code, ou alors on le laisse la et on ne touche plus à rien.

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 14:01

Le texte du GIGC est déjà à part.
Il faudrait juste indiqué qu'il est dissout jusqu'à nouvel ordre.
Une fois la prévoté remise comme il faut on verra si cela peut être relancer et on prendra la décision définitive qui en découlera.
Non ?

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 14:04

Citation :
Le texte du GIGC est déjà à part.
Il faudrait juste indiqué qu'il est dissout jusqu'à nouvel ordre.
Une fois la prévoté remise comme il faut on verra si cela peut être relancer et on prendra la décision définitive qui en découlera.
Non ?

Malgrés les textes le GIGC n'a jamais eu d'utilité (ce que je déplore) donc je ne vois pas l'utilité d'indiqué qu'il est dissout puisque jusque là tout le monde s'en fichait... en gros...

Je trouve ça dommage de devoir mettre une si bonne idée en veilleuse alors qu'avec un peu de bonne volonté le GIGC peut devenir en deux semaines le meilleur groupe d'élite que la FC ai connu.... Crying or Very sad

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Sam 26 Mai 2007 - 14:06

Bah perso, j'ai jamais su pourquoi ce groupe avait été dissous. Je ne l'ai jamais demandé non plus. Mais c'est vrai que c'est une perte. Car on avait la dedans les meilleurs des meilleurs de la prévoté.

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Lun 28 Mai 2007 - 13:02

Le problème c'est pas qu'on en a jamais trouvé l'utilité?

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Lun 28 Mai 2007 - 13:06

Ohhh si on l'a trouvé, on l'a proposé, et on nous l'a refusé... Cela fait bien longtemps que des personnes comme Greenwarrior, Pazi, Debby, savent à quoi sert le GIGC....

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Lun 28 Mai 2007 - 19:07

Le problème avec son utilisation c'est que les gendarmes étaient éparpillé et peu nombreux par briagde, donc inutilisable à grande échelle. Il faudrait d'abord remplir nos brigades avant de penser à nouver à ce projet.
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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Lun 28 Mai 2007 - 19:52

Sauf que les prochains projets en matière de gendarmerie ne prévoient pas de combler les effectifs, mais plutôt de les réduire.... Rolling Eyes

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Lun 28 Mai 2007 - 21:19

PhilippeLebel a écrit:
Le problème avec son utilisation c'est que les gendarmes étaient éparpillé et peu nombreux par briagde, donc inutilisable à grande échelle. Il faudrait d'abord remplir nos brigades avant de penser à nouver à ce projet.

Il me semble que le dernier nettoyage de nos routes à prouver qu'en deux jours, deux équipes pouvait être réunie (même si il y a eu un certain retard, mais je ne sais plus pourquoi).

On peuvait rassembler les hommes du GIGC de Dole, SC et Poli à Poli et les hommes de Luxeuil, Ponta et Vesoul à Vesoul.

Donc le fait que les hommes soit éparpillé n'a pas grande importance puisqu'ils peuvent formé un groupe en deux jours.

Les groupes étaient pret pour une certaine date, malheureusement l'annonce tardive de la manoeuvre (j'ai retrouvé ce que j'avais oublié) a fait que les groupes ont pris un jour de retard.

Si jamais un jour on remet en place le GIGC, pourquoi ne pas stipuler aux hommes de ne pas prendre d'emplois avant une telle heure pour être sur. Enfin, avec des Si on met Dole en tonneau Very Happy

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Lun 28 Mai 2007 - 23:30

Réduire les effectifs? Ce serait suicidaire, les gendarmeries fournissent mal, la brigade de SC et Pontarlier n'ont que un effectif, assez peu pour leur position.
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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Lun 28 Mai 2007 - 23:34

Certes, mais ma main à couper qu'il y a ici des personnes qui aimerait bien réduire... Et il y aura dans les conseils à venir d'autres personne n'ayan que cette idée en tête....

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Mar 29 Mai 2007 - 6:59

Vous déviez, et aucune réponse à ça, chose qui m'importait et qui est la raison de ce dossier :

lluna a écrit:
Citation :
Je soussigné xxx, m'engage par la présente parmi les réservistes franc-Comtois. Je serai donc prêt à répondre à tout appel en cas de guerre, et occasionnellement aux manœuvres d'entraînement (IG), je me déclare donc prêt à donner ma vie si nécessaire pour la défense de la région et de son Peuple, je n'aurai en retour que deux devoirs : passer une visite médicale régulière (tous les 15 jours) à Dole et pointer une fois par semaine afin de certifier ma présence.
Je serai considéré comme un Soldat et bénéficierai des mêmes égards une fois sous les ordres de l'armée (conflits ou entraînements).
Je ne serai toutefois pas soumis au cumul de mandats.

Fait à xxx le xxx.

Signature du Capitaine : xxx

Signature du volontaire: xxx

Citation :
Loi sur le non cumul de mandat

Parmi les domaines de mandat public :
- conseiller comtal,
- maire,
- mandat militaire (autre que Civil réserviste),
Il est interdit à un Franc-Comtois de cumuler 2 mandats ou plus, sans qu'il choisisse de s'en libérer d'autant qu'il faut pour n'en mener qu'un seul.
Un Franc-Comtois se retrouvant dans une situation de cumul qu'il n'a pas provoqué devra prendre ses dispositions et régulariser sa situation au plus tot. Le periode de cumul ne pourra exceder 7 jours.
Une permission exceptionnelle peut être accordée par vote au Parlement, permission qui peut être retirée par un autre vote du Parlement.
De même, pour des raisons de probité et d'honnêteté dans son travail, il est strictement interdit de cumuler les postes d'avocat et de gendarme.
Le cumul d'un de ces mandats public avec avocat est toléré tant que la personne concernée n'exerce pas comme avocat dans une affaire où elle se trouve impliquée de par sa fonction publique.

Voté le 26 janvier 1455, publié le 29 janvier 1455.

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Mar 29 Mai 2007 - 10:36

beh quant à moi je suis d'accord, réserviste ça prend pas de temps, c'est plus du bénévolat caricatif... En plus les consignes sont directives, il n'y a pas de réflexion stratégique : on te dit va là, fait ça, garde ta ville. Donc au lieu de cliquer sur ton champ, tu clique sur rentrer dans lance... Rien qui n'empêche de bien remplir un autre mandat...

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Mar 29 Mai 2007 - 18:50

Je plusoie Rako Wink

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Mar 29 Mai 2007 - 18:54

Ca va me faire changer un autre truc...Mais je plussoie Confused

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Mar 29 Mai 2007 - 18:55

jontas a écrit:
Ca va me faire changer un autre truc...Mais je plussoie Confused

Mais non dis nous ce que ca va faire changer, faut pas qu'on dise ça maintenant et puis encore changer plus tard Wink

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Mar 29 Mai 2007 - 18:57

lluna a écrit:

lluna a écrit:
Citation :
Je soussigné xxx, m'engage par la présente parmi les réservistes franc-Comtois. Je serai donc prêt à répondre à tout appel en cas de guerre, et occasionnellement aux manœuvres d'entraînement (IG), je me déclare donc prêt à donner ma vie si nécessaire pour la défense de la région et de son Peuple, je n'aurai en retour que deux devoirs : passer une visite médicale régulière (tous les 15 jours) à Dole et pointer une fois par semaine afin de certifier ma présence.
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Je ne serai toutefois pas soumis au cumul de mandats.

Fait à xxx le xxx.

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Signature du volontaire: xxx


Le bidule en rouge... Laughing

Jontas parti en explosant de rire.

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Jeu 31 Mai 2007 - 0:10

Les blablas HS ont bougé en salle de repos.

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Dim 3 Juin 2007 - 16:22

Capitaine, c'est corrigé tous ces petits détails ??

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Dim 3 Juin 2007 - 16:24

Oui tout a été changé, modifié, rajouté, j'ai changé les noms fusionné tout le bordel pour suivre les lois les plus récemment votées et pour suivre le code déposé dans le registre des lois de FC.
En gros, on peut archiver je pense.

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MessageSujet: Re: [MILIT] Charte militaire et/ou Code militaire ?   Dim 3 Juin 2007 - 16:26

Ok, archivage !

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