Le château de Dole
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MessageSujet: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMer 8 Oct 2008 - 4:17

Suite aux changements des moyens de communications aux seins des Royaumes Renaissants, le Porte-Parole avait fait construire une petite estrade sur la place de l'Agora où il pourrait déposer les différentes annonces (bilan, rapports, mise en candidature, etc.).

Ainsi, les voyageurs qui passeront par le Château de Dole pourront s'informer de ce qui se passe en Franche Comté par la lecture de ses annonces.

Pour quel le peuple comprenne l'usage de cette estrade, il décida d'afficher tout de suite le bilan de la semaine précédente, bilan qui avait été déposé en place publique le dimanche précédent, le prochain bilan étant prévu pour les jours à venir.



--------------------
[HRP:
    Le présent sujet est verrouillé afin de permettre de conserver une clareté de l'information.
    Pour les personnes qui désirent réagir à ce qui sera affiché ici, ou poser des questions, vous êtes invités à faire comme à l'habitude en ouvrant un nouveau sujet de discussion à l'Agora.
    Merci de votre compréhension.
/HRP]
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMer 8 Oct 2008 - 4:20

Citation :
Bilan au 4 octobre 1456

  • Suite à la mise en place de la Halle aux Marchands ambulants, un poste de direction a été créé selon la description suivante:

    Citation :
    Le directeur de la Halle aux Marchands est nommé par le Franc Comte et le CaC. Il doit toutefois être un ancien Marchand Ambulant ou un ancien maire ou conseiller municipal au commerce ou un ancien CaC pour obtenir le poste. Son mandat court sur une durée de quatre mois sauf en cas de démission ou de destitution par le Franc Comte et le CaC. Son mandat est renouvelable.
    Un appel de candidature est lancé avant la nomination du directeur de la Halle aux Marchands.
    Son rôle est de gérer les MA, de suivre les missions commerciales demandées par le CaC et les maires, d'être en contact permanent avec le CaC et les maires (pour les demandes) et le Chancelier (pour les traités commerciaux).
    La première personne a accéder à ce poste est Kiboki.
    Dame Kiboki a été membre du conseil comtal à au moins 5 reprises, dont une fois à titre de CaC.
    Elle est impliqué auprès du conseil de sa municipalité depuis plus de 2 ans et agit à titre de marchand ambulant depuis la même période.
    Elle a donc toutes la connaissances du domaine de l'économie et des marchands ambulants pour assumer cette responsabilité.
    Félicitation.


  • Les mines de la Franche Conté ne sont pas exploitées à leur maximum.
    De ce fait, la Franche Comté doit régulièrement importer des ressouces naturelles pour ses besoins.
    Cela a comme conséquence une augmentation des dépenses, donc une duminution du trésor.
    Il en revient à vous d'aller y travailler et d'augmenter leur production.

  • Une révision de la Loi de Talion a été votée au parlement.
    Cette loi se présente dorénavent sous cette forme:

    Citation :
    Livre IV : Procédures
    Article 2 : Procédure Judiciaire
    IV. De la procédure du Talion


    Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

    Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

    Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un nœud.

    Alinéa 3 : Le brigandage et la tentative de brigandage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevants.

    Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite.

  • Il a été voté par le parlement que la grille des infractions condamnables soit retirée du Codex des Lois et sera affiché à titre légal dans la Chambre de la Justice, et mis à la disposition du juge et du procureur avec la Charte du juge.

      [RP] Annonces du Porte Parole Grilledessanctionsrv9


  • Les frontières suivantes sont toujours fermées :
    • du Lyonnais-Dauphiné
    • du Limousin et Manche
    • entre la Touraine et l'Anjou
    • Du Poitou
    • Fermeture pour une durée indéterminée des frontière entre la confédération helvétique et les province d'Ausburg et de Baden


  • Réouverture des frontières :
    • Franche Comté (le 3 octobre 1456)


  • Une révision du salaire des chefs maréchaux a été faite.

    Citation :
    Décret relatif aux salaires en usage en Franche-Comté
    Article 3

    Le salaire, en temps de paix, des miliciens municipaux et maréchaux est fixé à 15 écus par jour.
    Ce salaire pourra être augmenté à tout instant, après accord du Franc-Comte, si la situation l\'exige.

    Le salaire de l'armée régulière et de réserve est fixé à 20 écus, soit un repas et une solde en écus, ou sous forme de PS. Ce salaire n'est du que si aucune autre activité n'a pu être exercée.
    Le salaire des chefs maréchaux est fixé à 20 écus (solde en écus).
    L'application de ce changement sera effectif dès lundi.


Fait au Château de Dole, en ce 4e jour d'octobre de l'an 1456

Chevreux d'Entrelacs,
Porte-parole de la Franche Comté

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMar 14 Oct 2008 - 5:08

Citation :
Bilan au 13 octobre 1456

  • Ouverture de l'estrade à l'agora pour les annonces du Porte-Parole,
    rendant ainsi accessible les bilans aux voyageurs Franc Comtois.

  • Diplomatie: Des discussions sont toujours en cours entre la Franche Comté et d'autres institutions.
    Aucune ouverture ou fermeture de frontière n'a été rapportée depuis le dernier bilan.

  • Votes complétés :
    • Vote sur les modification à la charte des Maires
    • Vote autorisant Alambyk à devenir maire de Dole
    • Vote sur les modifications au LIVRE I de la CONSTITUTION
    • Vote concernant la filière du bois
    • Vote sur la gestion des Points de Soldes des militaires
    • Vote sur une modification de l'article sur la spéculation

  • Votes en cours :
    • Vote autorisant Elfriede a cumuler Maire/greffier
    • Vote sur l'amendement du concordat avec Germania
    • Vote sur l'amendement du concordat avec l'Ordre Teutonique
    • Vote sur un amemdement du Code du Commerce - Article 5 : Etablissements de commerce
    • Vote sur un amemdement du Code du Commerce - Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants


  • Trésor comtal :
    Augmentation de 5.46%.
    On est revenu au niveau du fin de mandat de macricri au 20/04/1456.

  • Prestige 3.5* :
    49.60% de dépenses en moins par rapport au précédent mandat.

  • Mairies :
    La dette des mairies a été remboursée à hauteur de 85.70% depuis le début du mandat.
    Vesoul, s'est retrouvé avec un trésor négatif dû au quatre précédent mandat.
    Les bilans postés étaient faux, cependant la nouvelle mairesse commence déjà à reboucher le gouffre.

  • Travail en cours sur la mise à jour Code du commerce bientôt achevé.

  • N'oubliez pas que les élections du nouveau parlement sont pour bientôt !
    Allez lire les programmes de chacuns, posez des questions aux différents partis.
    Faites vous une idée et n'oubliez pas de voter.
    Le nouveau parlement sera élu par vous... C'est votre devoir de voter.

  • N'oubliez pas les mines.
    Il est important de pouvoir les exploiter au maximum.
    Sans quoi, cela coûte au Comté pour importer des matières premières.


Fait au Château de Dole, en ce 13e jour d'octobre de l'an 1456
    Chevreux d'Entrelacs,
    Porte-parole de la Franche Comté

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMer 22 Oct 2008 - 3:13

--------------------
[HRP:
    Bilan en 2 parties... Limitation de longeur de message imposée par le forum.
/HRP]
--------------------

Citation :

Bilan de fin de mandat (21 octobre 1456)

Du parlement

--> Travail effectué par l'ensemble des membres du parlement :
  • Réorganisation du code civil;
  • Révision du code du commerce dont plusieurs lois ont été revues;
  • Livre 1 de la Constitution a été voté;
  • Une nouvelle Charte des maires a été mise en place;
  • Les statuts de la Halle des MA ont été votés et la Halle a ouvert ses portes;
  • Révision des salaires des chefs maréchaux;
  • Vote de la loi sur la méthode de paiement des PS des militaires;
  • Vote sur les Procès RP

--> Travail en cours :
  • Livre 2 de la Constitution en cours de débat;
  • Discussion sur la gestion des biens récupérés lors de missions militaires
  • Débat sur le regroupement de l'Ordre des juristes et la commission sur la justice


    Au total, 27 votes ont eu lieux pendant le mandat.


De la Diplomatie

--> Traités signés :
  • Traité du statut des Ambassadeurs avec le Rouergue
  • Traité du statut des Ambassadeurs avec l'Artois
  • Traité du statut des Ambassadeurs avec le Périgord
  • Traité du statut des Ambassadeurs avec la Champagne
  • Traité de Coopération Judiciaire avec Lausanne
  • Traité de Coopération Judiciaire avec l'Artois

--> Frontières étrangères :
    Il nous a été rapporté que les frontières étrangères suivantes sont présentement fermées :
    • du Duché de Savoie
    • du Duché du Lyonnais-Dauphiné
    • du Comté du Limousin et de La Marche
    • du Comté du Poitou
    • celles entre le Duché de Touraine et celui du Duché d'Anjou
    • celles entre la Confédération Helvétique et les province d'Augsburg et de Baden (Durée indéterminée).

--> Concordats :
  • Signature avec l'Ordre des Chevaliers Francs
  • Amendement au concordat de l'Ordre Teutonique (Lieu du local pour son ambassade à la Chancellerie)

--> Ambassadeurs :
    Les changements des moyens de communication a travers les Royaumes Renaissants font en sorte un nombre grandissant d'ambassadeurs est requis.
    Aussi, la Chancellerie est à la recherche de nouveaux ambassadeurs Franc Comtois au sein de l'équipe de la Chancellerie.
    Si cela vous intéresse, vous êtes priés d'aller rencontrer le Chancellier Debenja, dans les locaux de la Chancellerie de Franche-Comté.


De la Justice

--> Procès en cours :
  • Procès pour Escroquerie contre Aymeric28 : Verdict
  • Procès pour Escroquerie contre Flobreizh : 1ere plaidoirie
  • Procès pour Escroquerie contre Creepi : 1ere plaidoirie
  • Procès pour Escroquerie contre Ptitonio44 : Verdict
  • Procès pour Escroquerie contre Benoua06.6 : 1ere plaidoirie
  • Procès pour TALP contre Arthus : 2eme plaidoirie
  • Procès pour Escroquerie Sebbogoss :1ere Plaidoirie
  • Procès pour Esclavagisme Eltorro : 1ere Plaidoirie

--> Affaires jugées :
  • Brigandage : 16
  • Esclavagisme : 6
  • Excroqierie : 13
  • TALP Élection : 2
  • TALP Révolte : 2
  • TALP Lance : 1
  • Haute trahison : 1
  • Trahison : 2

--> Affaires en coopération avec d'autres régions :
    Affaires closes :
    • Champagne: 1 pour brigandage
    • Limouson : 1 pour brigandage
    • Bourgogne : 3 pour brigandages, 1 pour TALP, 1 pour escroquerie
    • Rouergue : 1 pour brigandage

    Affaires en cours :
    • Leblanc, Brigandage en cours en Bourgogne
    • Djedjonfire, Brigandage en cours en Champagne
    • Lapinus27, Trahison en cours en Champagne
    • Tomajsp, Brigandage en cours au Lyonnais Dauphiné
    • Kadrick, Brigandage en cours au Rouergue
    • Nikotin, Brigandage en cours au Rouergue
    • Maethor, Brigandage en cours en Savoie
    • Giry36, Brigandage en cours en Savoie


--> Ouverture des candidatures au poste de greffier :
    Il est à noter que le poste de greffier est toujours disponible.
    Que les candidatures soient envoyées au Juge, Prévot ou Procureur du prochain mandat.
    Les candidatures déjà reçues par l'un de ces trois membres seront transmis à leur successeurs.


De l'économie et du commerce

--> Trésor comtal :
    Augmentation de 9% du trésor
    Le trésor n'avait pas progressé autant depuis plus de 5 mois ! (voir pas progressé du tout)
    Aujourd'hui le comté a les plus grandes ressources de son histoire.
    Mais, car il y a toujours un "mais". Ce qui est pénible d'ailleurs !
    Le gros inventaire de marchandises récemment acquis se verra probablement vendu à perte.

--> Prestige : **** (4*) :
    Un peu plus de 50% de dépenses en moins par rapport au précédent mandat.

--> Mairies :
    Un plan d'aide aux mairies a été lancé la fin de semaine du 18 octobre 1456.
    Le Comté a "nettoyé" les inventaire municipaux.
    Il prendra à sa charge le coût engendré. (Prix de l'export inférieur au prix d'achat dû à une surproduction massive).
    C'est à dire que les mairies repartent avec une trésorerie et un inventaire à jour.
    À leur charge désormais de réguler leur flux.
    Grâce à cela, les dettes ont pu quasiment être effacée.
    Félicitation aux maires des différents villages qui, grâce à leurs gestions, ont pu se sortir de la crise économique estivale.

--> Impôts :
    Comme convenu en début de mandat, nous avons effectué un calcul sur les rendements comtaux, et ainsi ajuster au mieux l'impôt comtal.
    Si la gestion du comté se maintien, les impôts sont passés implicitement de 12 à 10 mois sans changement de coût.
    Je rendrai les conclusions définitive dans approximativement un mois.
    Mais au jour d'aujourd'hui, il est impensable de monter l'impôt, suffisant pour augmenter le trésor et assurer la prochaine période hivernale et estivale.

--> Armée :
    Mise en place d'un nouveau système pour le décompte et l'attribution des points de solde (PS).
    Il a permis d'économiser 50% d'arriérés, et les militaires pourront dorénavant voir leur PS en écus.
    Les militaires pourront féliciter leur lieutenant intendant (Le Lieutenant Zelda) pour le gros travail fourni.
    Elle a permis au Comté d'obtenir un état réel des paies en cours et ainsi nous connaissons la valeur du trésor de manière très précise.


Des Mines

--> Mine d'Or :
    Fréquentation moyenne : 93/100 (93%)
    Etat actuel : Bon
    Observations : Sept : 92,57 ; Oct. : 93,05 ;
    La mine a été pleine seulement 7 fois en septembre et 2 fois en octobre, même si la fréquentation moyenne a très légèrement augmentée.

--> Mine de Fer (Pontarlier) :
    Fréquentation moyenne : 38/50 (76%)
    Etat actuel : Bon
    Observations : Sept. : 39,35 ; Oct. : 36,42 ;
    Elle n'a jamais été pleine, même si parfois elle s'en rapproche presque.

--> Mine de Pierre :
    Fréquentation moyenne : 79/100 (79%)
    Etat actuel : Bon
    Observations : Sept. : 71,49 ; Oct. : 85,87 ;
    Radicale augmentation au mois d'octobre. Mais elle n'a jamais été pleine en septembre, et 2 fois en octobre.

--> Mine de Fer (Dole) :
    Fréquentation moyenne : 27/50 (54%)
    Etat actuel : Bon
    Observations : Sept. : 26,16 ; Oct. : 28,46 ;
    Fréquentation faible dû surtout à la ville, elle n'a jamais été pleine, même si au mois d'octobre elle a parfois dépassé les 40 mineurs.

--> Ménage des registres :
    Le registre de suivi des mines a été entièrement revu afin de s'assurer que les rapports soient représentatifs de la réalité. La succession des différents Commissaire aux Mines avait eu comme conséquence que certains registres était abimés et qu'il devenait difficile de confirmer certaines données. Le prochain commisssaire aura donc le plasir de travailler avec des registres en bon état.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMer 22 Oct 2008 - 3:14

Citation :

Bilan de fin de mandat (21 octobre 1456) (Suite)

De la sécurité

--> Prévoté :
    Réforme de la Prévôté :
    • La réforme a pour objectif de renouveler son système de travail en poussant à l'allègement du travail administratif tout en restant complet et à remettre de la vie au sein et en dehors de la Prévôté.
    • Les mesures ont été mis en place ce mandat :
      • Séparation avec l'armée pour permettre une prise de liberté plus grande mais en gardant à l'esprit que la Prévôté et l'Armée travaillent vers un même objectif, la sécurité de la Franche Comté.
        Cette séparation sera rendue possible grâce à la mise en place future d'un Quartier Général aux deux institutions et à de futures missions menées conjointement;
      • Création du grade "Aspirant-Gendarme", en remplacement du nom de "Recrue", celui étant plus intégré dans les brigades;
      • Mise en place d'un stage d'immersion dés le début de la formation pour permettre une intégration facile et plus rapide;
      • La formation en elle-même a été facilitée par la réécriture du guide du gendarme qui devrait bientôt toucher à sa fin (plus rapide à consulter, plus facile, plus complet);
      • Les dossiers et casiers judiciaires se sont vu modifiés dans leur contenu pour leurs futures créations, les informations ont été triés car elles étaient fréquemment en double;
      • Création de fonctions secondaires qui ont un but RP en plus de la fonction du simple gendarme (infirmerie et instructeur pour le moment, d'autres fonctions viendront s'y ajouter);

    • Débats sur le changement de certains postes et sur le port d'un uniforme et sa création.

    Les effectifs ont été revu à la hausse en fin de mandat, ceci dû peut-être à la sortie des gendarmes de la Prévôté (RP sur la gargotte et taverne)
    Nous avons donc dans presque chaque brigade au moins un aspirant-gendarme (seule la brigade de Saint-Claude n'en compte pas mais elle est bien fournie pour que ça ne pose pas problème).
    Nous continuerons petit à petit sur cette lancée pour amener de nouvelles têtes à la Prévôté.

    Voici donc notre effectif actuel :
      Total effectif brigades fixes : 14
      Total effectif brigade mobile : 1
      Total effectif recrues : 8
      Total effectif Prévôté : 23

    Toujours fidèles à un travail quotidien la Prévôté à traiter 221 affaires lors de ce mandat :
    • Brigade de Dole > 6 dossiers en cours, 5 dossiers en cours de procès, 13 affaires classés (total 11% de criminalité)
    • Brigade de Luxeuil > 14 dossiers en cours, 4 dossiers en cours de procès, 41 affaires classés (total 27% de criminalité)
    • Brigade de Poligny > 2 dossiers en cours, 2 dossiers en cours de procès, 23 affaires classés (total 12% de criminalité)
    • Brigade de Pontarlier > 3 dossiers en cours, 0 dossiers en cours de procès, 30 affaires classés (total 15% de criminalité)
    • Brigade de Saint-Claude > 3 dossiers en cours, 5 dossiers en cours de procès, 22 affaires classés (total 13% de criminalité)
    • Brigade de Vesoul > 7 dossiers en cours, 4 dossiers en cours de procès, 37 affaires classés (total 22% de criminalité)

    Il restera au prochain mandat à continuer la réforme et la finaliser par la réécriture de la charte de la Prévôté et à l'écriture du codex pour appliquer tous les changements.

--> Armée :
  1. L'utilisation des armées
    Un travail d'organisation a été mené au cours de ce mandat pour pouvoir utiliser au mieux ces armées, et apprendre à maîtriser leur potentiel dans le respect des individus, en relation avec la prévôté et les renseignements généraux. Contrairement à ce qu'on a pu entendre ça ou là, les armées ne ravagent pas tout sur leur passage, les soldats sont éduqués, ne tuent pas tout ce qui bouge, et les citoyens honnêtes peuvent circuler sur nos routes sans avoir à redouter de les croiser.
    Elles ont donc été utilisées dès le début du mandat et mises, conformément à la loi et aux contrats signés par les gouverneurs auprès du parlement, sous l'autorité des lieutenants de garnison qui en assurent la maintenance en étroite coordination avec les gouverneurs.
    Responsabiliser les lieutenants de garnison et tout mettre en œuvre pour favoriser leurs relations avec les gouverneurs étaient une priorité pour rendre les armées efficaces et autonomes dans le respect des ordres donnés.
    Chacun a aujourd'hui sa place et son rôle.
    Le nombre d'armées déployées est calculé pour essayer d'assurer au maximum la surveillance du territoire et la protection des personnes, tout en permettant en cas de conflit, de ne pas démunir certaines régions excentrées. Il va de soi que la stratégie n'est pas figée pour autant, et que les militaires savent qu'ils peuvent être appelés à se déplacer. Chaque lieutenant a pour tâche d'instruire ses recrues et d'organiser des roulements dans l'armée à laquelle sa garnison est attachée.

  2. Les soldes des militaires
    Elles ont fait l'objet d'un débat au parlement, qui a voté un nouveau décret accepté à l'unanimité par les militaires. Ce débat a fait suite à un long et pénible travail de recherches par le lieutenant intendant, dont je tiens à saluer ici le courage et la détermination

  3. La vie à l'armée
    Mon souhait était que les militaires prennent possession de leur armée sans attendre le bon vouloir et l'autorisation en 5 exemplaires du capitaine…qui change tous les deux mois.. Comme les lieutenants dans leurs garnisons, sénéchal et maître d'armes sont les mieux placés pour gérer la vie dans la cour de la caserne. C'est dans cette optique que j'avais l'intention de réformer le code. Il attendra des jours meilleurs…faute de temps ! Pour autant, certains sujets font débat en ce moment dans les bureaux de révision de ce code : ils font suite à des remarques entendues au cours de discussions à l'état major, et il conviendrait de les poursuivre : le capitaine change, pas les officiers !
    Je n'ai aucun droit sur mes successeurs, mais je souhaite qu'ils entendent cette demande et n'y voient pas de danger pour leur pouvoir : les décisions purement stratégiques ne sont pas contestées. Mais à trop s'imposer, on tue dans l'œuf toute initiative visant à favoriser la vie des militaires.

  4. Le passage du flambeau
    Un état de la situation a été préparé dans le bureau du capitaine, au château de Dole. Il sera complété quotidiennement jusqu'à l'arrivée de mon successeur. L'organisation a été établie en fonction des indispensables précautions à prendre en période électorale.
    Il y trouvera la position, la composition des armées, les missions en cours et les noms des officiers à contacter à son arrivée, ainsi que les débats amorcés.



Fait au Château de Dole, en ce 21e jour d'octobre de l'an 1456

    Chevreux d'Entrelacs,
    Porte-parole de la Franche Comté

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyDim 26 Oct 2008 - 19:57

Citation :
    Annonce du dimanche 26 Octobre 1456


    Comme promis, une annonce sera effectué par semaine afin d'établir un point sur la situation de nos conseillers et de leurs travaux.
    Aujourd'hui, cela fait trois jours que les conseillers sont en place et le temps que les conseillers prennent leurs marques donc il va de soi qu'il n'y ait pas énormément d'évènements à réciter.


    • Des conseillers et du Franc Comte

      • Franc Comte : Bobyzz
        La transition et la reprise des clefs des anciens conseillers se fera dans la nuit de mercredi à jeudi.
      • Porte Parole/Conseiller en économie : Salbator
        • Reprise de la CCP. Les objectifs du mandat ont été lancé cependant pour être mené à terme le PP demande des nouveaux membres disponible. Pour plus d'informations le contacter.
          [hrp: Des vidéos sont en cours de confection: l'église, l'université et la chancellerie]
        • Evolution du poste. Le PP aura la charge de publier les nouveaux textes adoptés par le parlement

      • Juge : Imladris
        Continuité dans la modernisation du CODEX. Quatre nouvelles parties sont soumises actuellement à l'avis des conseillers.

      • Procureur/Intendant : Katarina & Prévôt des Maréchaux : Artifice
        Notre prévôt a du s'absenter durant deux jours, il a été remplacé immédiatement par Katarina. Retour à la normal prévue dans la soirée de dimanche 26.
      • Cumul : Jasona & _Max
        Tous deux en situation de cumul.
        Jasona ne sait toujours pas exprimée sur ses souhaits, il ne lui reste que deux jours.
        Max demande une dérogation qui sera soumise aux votes des parlementaires.



    • Des frontières:

      • La frontière de la savoie est réouverte depuis le jeudi 23 octobre. Vous pouvez donc circuler à nouveau normalement vers ce comté



    • Vote en cours:

      • Vote autorisant Charlie Lebrown a cumuler l'ODL et la fonction de gendarme.



    • Des mines:

      • La mine de pontarlier a connu une baisse de rendement en début de semaine. Dans la journée de jeudi la remise en état a été effectuée remontant la mine à un niveau optimal dès le lendemain.
      • Dans la même série, samedi la mine d'or a également connu une chute dans son rendement, elle est en passe d'être remise en état afin de retrouver son niveau optimal.
      • N'oubliez pas de travailler dans les mines, tout le monde s'en sortira gagnant.




    Fait au Château de Dole, en ce 26e jour d'octobre de l'an 1456

      Salbator de Sparte, Vicomte de Valentigney
      Porte-parole de la Franche Comté

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMer 29 Oct 2008 - 18:27

Citation :
    Annonce du mercredi 29 Octobre 1456



    • Des conseillers et du Franc Comte

      • Franc Comte : Bobyzz
        Comme prévu, les clés des anciens conseillers seront retirées cette nuit.

      • Porte Parole/Conseiller en économie : Salbator
        • Depuis dimanche, [hrp/on: Deux vidéos sur les trois prévues sont en passe d'être terminées. Il s'agit de la chancellerie et de l'université] Elles seront disponible, dans le courant de la semaine prochaine.
        • Le PP s'absente à compter de ce soir, afin de se reposer pour calmer un mal encore suspect. Suivant son rétablissement, il sera de retour dimanche.

      • Juge : Imladris
        Trois, des quatre débats présentés dimanche, sont toujours en cours au parlement

      • Procureur/Intendant : Katarina & Prévôt des Maréchaux : Artifice
        Comme annoncé le dimanche 26 octobre, notre prévôt Artifice a récupéré ses fonctions et pu permettre au procureur Katarina de reprendre également son poste.



    • Justice:

      • Suite à la demande d'un nouveau greffier, le seigneur Occorax de Sparte a été retenu par le trio de justice



    • Des pouvoirs:

      • La question sur la séparation des pouvoirs a été lancé en séance publique.
        [Organisation] Séparation des pouvoirs ou pouvoir reunit ?
        Un débat en agora a été également ouvert ICI



    • Vote en cours:

      • Vote autorisant Charlie Lebrown a cumuler l'ODL et la fonction de gendarme.
      • Vote autorisant _Max a cumuler Conseiller comtal - Président de la CAI - Trésorier/sergent dans l'armée
      • Vote sur la modification des lois et de ses subisdiarités



    • Vote clos:

      • Vote sur la demande de dérogation pour Jasona



    • Des mines:

      • La fréquentation des mines est toujours en berne. [Version V3: "Hors de la ville" --> Onglet "travail"]



    • Des artisans comtaux:

      • ECO Un texte devrait aboutir courant de la semaine et être ainsi soumis aux votes du parlement. Si le texte est adopté par le parlement, une annonce sera émise en place publique afin de recueillir les demandes des volontaires




    Fait au Château de Dole, en ce 29e jour d'octobre de l'an 1456

      Salbator de Sparte, Vicomte de Valentigney
      Porte-parole de la Franche Comté

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyLun 3 Nov 2008 - 9:18

Citation :
    Annonce du dimanche 02 Novembre



    • Des conseillers et du Franc Comte

    • Porte Parole/Conseiller en économie : Salbator
      • Retour du PP aujourd'hui même.


    • Juge : Imladris
      Deux, des quatre débats présentés dimanche dernier, sont toujours en cours au parlement



    • Des cumuls:

      • _Max & Charlie Lebrown
        Les deux votes se sont terminés sur une refus de dérogation. Avec 9 "contre" sur 17 votants pour Charlie et 6 "contre" sur 16 votants pour _Max.



    • Des pouvoirs:

      • La question sur la séparation des pouvoirs est toujours en cours en séance publique.
        [Organisation] Séparation des pouvoirs ou pouvoir reunit ?
        Un débat en agora a été également ouvert ICI



    • Vote en cours:

      • Vote sur la modification des lois et de ses subisdiarités (Fin initiale prévue 01-11 vote clos mais non publié)
      • Vote pour une demande de dérogation pour Franchesco (Fin initiale prévue 06-11)
      • Vote pour un decret relatif au prêt universitaire (Fin initiale prévue 07-11)
      • Vote pour une modification du Chapitre 3 : Des prêts et des subsides (Fin initiale prévue 07-11)



    • Vote clos:

      • Vote Autorisation pour Charlie Lebrown a cumuler l'ODL et la fonction de gendarme.
      • Vote Autorisation _Max a cumuler Conseiller comtal - Président de la CAI - Trésorier/sergent dans l'armée



    • Des mines:

      • La fréquentation des mines est toujours en berne. [Version V3: "Hors de la ville" --> Onglet "travail"]
      • Rappel: Les mines sont la ressource principales du comté.
        Le comté a déjà réalisé des économies importantes et si les mines étaient pleines cela pourrait se traduire par une baisse effective des impôts municipaux
        .



    • Des artisans comtaux:

      • ECO Un texte devrait aboutir courant de la semaine et être ainsi soumis aux votes du parlement. Si le texte est adopté par le parlement, une annonce sera émise en place publique afin de recueillir les demandes des volontaires




    Fait au Château de Dole, en ce 02e jour de novembre de l'an 1456

      Salbator de Sparte, Vicomte de Valentigney
      Porte-parole de la Franche Comté

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyJeu 6 Nov 2008 - 8:50

Citation :
    Annonce du mercredi 05 Novembre




    Le parlement


  • Justice




  • Economie/mines:

    • Une mine a de nouveau baissé dans son rendement, pour la troisième fois en à peine dix jours, dans la nuit de dimanche à lundi. Cependant la mine a été consolidée mardi 04 et son rendement devrait remonter.
    • La fréquentation des mines est toujours en berne. [Version V3: "Hors de la ville" --> Onglet "travaux"]
    • Rappel: Les mines sont la ressource principales du comté.
      Le comté a déjà réalisé des économies importantes et si les mines étaient pleines cela pourrait se traduire par une baisse effective des impôts municipaux
      .



  • Sécurité




  • Des pouvoirs:

    • La question sur la séparation des pouvoirs est toujours en cours en séance publique.
      [Organisation] Séparation des pouvoirs ou pouvoir reunit ?
      Un débat en agora a été également ouvert ICI



  • Diplomatie:

    • Les frontières Savoyardes sont fermées à compter du 04 Novembre 1456



  • Vote en cours:

    • Vote sur la modification des lois et de ses subisdiarités (Fin initiale prévue 01-11)
    • Vote pour un décret relatif au statut d'Artisan Comtal (Fin initiale prévue 07-11)
    • Vote pour une demande de dérogation pour Franchesco (Fin initiale prévue 06-11)
    • Vote pour un decret relatif au prêt universitaire (Fin initiale prévue 07-11)
    • Vote pour une modification du Chapitre 3 : Des prêts et des subsides (Fin initiale prévue 07-11)



  • Vote clos:

    • Vote annulé pour la modification des lois et de ses subisdiarités.
    • Vote urgent pour l'acceptation d'Alaellyra au poste de maire de Dole




    Les commissions


  • Commission de la communication et Promotion (CCP)

    • Dernière phase pour la représentation de la chancellerie réalisée par votre Porte parole. La prochaine annonce dévoilera les nouveautés



  • Commission sur la justice




    Fait au Château de Dole, en ce 05e jour de novembre de l'an 1456

      Salbator de Sparte, Vicomte de Valentigney
      Porte-parole de la Franche Comté

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMar 11 Nov 2008 - 17:13

Franchesco rejoint l'Agora d'un pas rapide, un étui à parchemin à la ceinture. Au fur et à mesure qu'il se rapprochait, il ralentissait la pas, repensant aux regards auxquels il avait eut droit ces derniers temps quand il se rendait à ce lieu de débat. Il portait toujours son uniforme, sa demande d'incorporer la réserve n'étant pas encore été traitée. Il regarda ses gallons et se dit qu'il aurait peut être du venir en civil... Mais il était trop tard pour se changer. Il entra tout doucement à l'Agora et marcha en regardant ses pieds jusuqu'au lieu où il devait afficher son annonce. Il releva la tête une fois au panneau et sortit son parchemin. Alors qu'il allait l'afficher, il se retourna et regarda l'Agora. Allait-il rester soumis et gêner à chaque qu'il y viendrait ? Non !

Il se racla la gorge et monta sur l'estrade où il tapa du pied pour attirer l'attention. A ce moment là, il ferma fort les yeux et se mordit la lèvre inférieure... Était-ce une bonne idée que d'avoir fait ça ? Encore une fois, trop tard pour reculer... Il rouvrit ses yeux et les vit, les mêmes que ceux qui avaient protester contre la dérogation. Il en eut peur un instant puis cela passa. après tout, les choses avaient été mises au clair et ils n'avaient plus de raisons d'attaquer le jeune homme.

Il tendit le parchemin devant lui et le lut à voix haute.


Citation :
Annonce du mardi 11 novembre 1456.

Le parlement

    Des conseillers et du Franc-comte :
    • Démission :
      • Sieur Salbator démissionne du parlement. Dame Rubella le remplace.

    • Nominations :
      • Coordinateur de Sécurité (CDS) : Rubella.
      • Porte-parole (PP) : Franchesco.

    • Débat sur la procédure concernant les votes des parlementaires.

    Du cumul :
    • Suite au vote, une dérogation est accordée à Franchesco. Cependant, en réponse à différents débats contre cette dérogation, il décide de rejoindre la réserve pour se consacrer à son poste au parlement. Il n'est donc plus en situation de cumul.

    Justice :

    Economie :
    • Mines :
      • Elles sont une ressource primordiale au Comté et contribue à la bonne santé des caisses. Les caisses pleines, les impôts peuvent baisser ! N'hésitez pas à aller y travailler. ["Hors de la ville" > onglet "Travaux"]
    • Artisans comtaux :
      • Le statut d' "artisan comtal" ayant été voté par le parlement, deux postes sont disponibles. Un artisan comtale s'engage à remettre des produits finis issus de son atelier (le délai et la quantité produite à définir dans le contrat) au Comté en échange d'un emploi sûr et rémunéré à même hauteur pendant toute la durée de son contrat. Remettez vos candidatures au commissaire au commerce (Cac) Sacrai.


    Sécurité :

    Des pouvoirs :

    Diplomatie :
    • Les frontières savoyardes sont toujours closes.
    • Les frontières lorraines sont fermées suite à l’instauration de la Loi Martiale dans le dit Duché.
    • Les frontières bourguignonnes sont closes. Les marchands ambulants locaux désireux de se voir remettre un laissez-passer doivent contacter le connétable bourguignon, Sieur Serni.

    Église :

    Votes en cours :
    • Vote préparatoire concernant le regroupement l’Ordre des juristes (ODJ) et de la Commission de justice (fin initiale prévue : 15/11).
    • Vote quant à la modification de la loi sur l’amnistie (fin initiale prévue le : 15/11).
    • Nouveau vote concernant la révision des procédures à l'amiable (fin initiale prévue le 15/11).
    • Vote concernant la réforme des grades de la Prévôté (fin initiale prévue : 16/11)

    Votes clos :
    • Vote pour un décret relatif au statut d'Artisan Comtal.
    • Vote pour un décret relatif aux prêts universitaires.
    • Vote pour une modification du Chapitre 3 : Des prêts et des subsides.
    • Vote pour une demande de dérogation pour Franchesco.

    Vote annulé :
    • Vote sur la révision des procédures à l’amiable.

Les commissions



    Faict au chastel de Dole le onzième jour du mois de novembre de l'an 1456.

      Franchesco Galli,
      Porte-parole de la Franche-Comté.

      [RP] Annonces du Porte Parole Petitjaunems1

Une fois la lecture terminée, il descendit de l'estrade après avoir remercier les gens de leur attention et remplaça sur le tableau d'affichage l'annonce précédente par celle qu'il venait de lire. Puis fier d'avoir braver sa peur, il quitta l'Agora en direction de son bureau où il prendrait le second exemplaire du communiqué qu'il devait publier sur la gargote.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyJeu 13 Nov 2008 - 19:35

Le porte - parole vint afficher le démenti parut il y a peu en gargote, il venait d'en avoir une copie des mains du Franc - Comte.
Il déroula la petite annonce et l'affiche à côté du communiqué publié quelques jours plus tôt.

Il remonta en suite l'agora, ses oreilles se promenant sur les débats en cours, il sourit en entendant les propositions de nom pour l'ouverture d'une taverne. Avant de sortir, il adressa un petit mot d'encouragement au greffier principal du lieux qui avait beaucoup de travail.


Citation :
Qu'il soit su de tous,

Que nous le Franc Comte Bobyzz de Sparte,

Contrairement à ce que quelques vils malandrins répandent,
En aucune circonstance n'envisageons l'annexion du canton de Grandson en Confédération Helvétique,

Nous mènerons des recherches visant à punir les colporteurs de ces rumeurs portant atteinte à la tranquillité de nos contrés.

Qu'Aristote m'en soit témoin,


Par le Franc Comte Bobyzz de Sparte,
Au nom du Parlement francs – comtois.

Faict en Dole le onzième jour du mois de Novembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyDim 16 Nov 2008 - 17:03

Pour la troisième fois depuis sa nomination, Franchesco vint afficher un communiqué à l'Agora. Le pas du porte-parole était rapide car il souhaitait continuer rapidement ses recherches. Il traversa l'agora et déplia le communiqué qu'il lut après avoir attiré l'attention depuis l'estrade. Puis il en redescendit et l'afficha sur le panneau après avoir retirer la précédente.

Il replia l'ancien communiqué et repartit.


Citation :
Annonce du dimanche 16 novembre 1456.

Appel à la mobilisation
      Notre comté et tous ses villages sont potentiellement menacés, nous incitons tous les comtois disponibles pour défendre leur village à rapidement contacter leur maire ou le responsable de leur Garde-Civile afin de garantir une sécurité maximum en plus de l'Armée et de la Prévôté.
      Que vous soyez Saint-Claudien ou Luxovien, cet appel vous concerne, il concerne tous les Franc-comtois.

Le parlement :

    Des conseillers et du Franc – Comte :
    • Démissions et remplacements :
      • Loola02 démissionne de son poste du parlement et par conséquent du poste de Connétable. Le poste de Connétable est reprit par Katarina qui libère donc le poste de procureur.
      • Le poste de procureur est occupé par Franchesco qui assure également le rôle de porte-parole jusqu’à la nomination de son successeur.
      • Suite à la démission de Loola02, Lysiane entre au conseil, mais n’a pas encore de poste.

    • Un débat sur la procédure concernant les votes parlementaires est en cours. Parallèlement, un débat a été ouvert à l’agora ICI.

    • Démenti du Franc-comte :
    Comme annoncé dans le démenti récemment publié, nous rappelons que les propos corroborés depuis peu selon lesquels la Franche-Comté s'apprêterait à attaquer la Confédération Helvétique ne sont que mensonges. En aucun cas, pareil projet n'est échafaudé.

    Du cumul :

    Justice :

    Economie :
    • Mines :
      • Elles sont une ressource primordiale au Comté et contribue à la bonne santé des caisses. Les caisses pleines, les impôts peuvent baisser ! N'hésitez pas à aller y travailler. ["Hors de la ville" > onglet "Travaux"]


    Sécurité :

    Des pouvoirs :

    Diplomatie :
    • Les frontières du Comté du Limousin et de la Marche sont fermées.
    • Les frontières du Duché de Touraine sont closes.
    • Suite à l'état de siège est promulgué en Champagne, leurs frontières sont closes à tout étranger.
    • Frontières de la Lorraine toujours fermées suite à l’instauration de la loi martiale dans le dit Duché.
    • Les frontières bourguignonnes sont toujours closes. Des laissez-passer seront accordés aux marchands ambulants locaux. Pour ce faire, contactez le connétable bourguignon, Sieur Serni.

    • Les frontières savoyardes sont à présent ouvertes.


    Eglise :

    Votes en cours :
    • Décret relatif à l'organisation d'une banque comtale (fin initiale : 18/11).
    • Loi sur la banque comtale (fin initiale : 20/11).
    • Réforme sur les grades de la prévôté (fin initiale : 16/11).

    Votes clos :
    • Vote pour la révision des procédures à l'amiable.
    • Vote préparatoire pour le regroupement de l'ODJ (Ordre des juristes) et la commission de justice.
    • Vote concernant la modification de la loi sur l'amnistie.

    Vote annulé :
    • Premier vote pour la modification des procédures à l'amiable.

Les commissions :

    Commission de la communication et promotion (CCP) :
    • Représentations visuelles :
      • Église en Franche-Comté.
      • Université de Franche-Comté.
      • Chancellerie de Franche-Comté.


    Prochainement ces vidéos seront closes et sera lancé le projet de faire une représentation par village. Toute personne désireuse d’aider doit s’adresser au porte-parole et demander à intégrer la CCP.

    Commission sur la justice :



    Faict au chastel de Dole le seizième jour du mois de novembre de l'an 1456.

      Franchesco Galli,
      Porte-parole de la Franche-Comté.

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MessageSujet: ir   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyDim 16 Nov 2008 - 19:56

Le porte - parole revint pour ajouter un feuillet au communiqué publié plus tôt dans la journée. Cela concernait une information de dernière minute.

Citation :
Fermeture de la frontière Grandso-pontissalienne par le maire de Grandson.

Comtois, comtoises,
nous venons d'être informé du fait que le maire grandsonnois a de décidé de clore la frontière entre Pontarlier et Grandson. Ne l'empruntez donc pas.

    Faict au chastel de Dole le seizième jour du mois de novembre de l'an 1456.

      Franchesco Galli,
      Porte-parole de la Franche-Comté.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyLun 24 Nov 2008 - 17:34

Annonce du lundi 24 novembre 1456

Les évènements de Luxeuil
Le malin semble bien avoir pris possession de sœur Marie Celiah. Elle a attaqué la mairie de Luxeuil sans aucune autorisation comtale. Elle a essayé de dilapider les stocks de la mairie. Elle a abusé du poste de maire en lançant de nombreux procès au nom de la ville de Luxeuil en toute illégitimité. A suivre ...

Le Parlement
Votes achevés :
- Réforme des grades de la prévôté, adoptée à la majorité absolue
- Décret relatif à l’organisation d’une banque comtale, adopté à la majorité absolue
- Loi sur la Banque comtale, adoptée à la majorité absolue

Votes en cours :
- du 20 au 25/11/1456, vote de la loi modifiée et du décret sur les escortes.
- du 24 au 29/11/1456, vote de la loi révisée sur le non cumul de mandats


L’Agora au château de Dole :
- Sondage en cours sur le nom de la future taverne.
Un combat de lutte pontissalienne devrait avoir lieu à l’ouverture de cette taverne entre le Comte Debenja et son vassal Dwiral.
- Hommage à Pazienza déclamé par le Comte Fccasper suite aux obsèques de la célèbre Dame.
- Les débats sur la séparation des pouvoirs ou non continuent…
- Débats houleux sur le mariage civil en Franche Comté alors que Dame Epsonstylus est venue rappeler que les baptisés aristotéliciens doivent recourir au mariage religieux et non civil sous peine d’être excommuniés. Les réactions ont été vives, très vives …
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMer 26 Nov 2008 - 10:41

Bilans de mi-mandat

Les mines:
Par Dame Jasona


---Mine d'or:


Fréquentation moyenne
: 70/100
Etat actuel : Bon
Observations : Oct. : 68,3 ; Nov. : 71,8 ;
La mine a jamais été pleine pendant les 2 mois. Il à eu 1 UPgrade au mois d'Octobre et 2 UPgrade au mois de novembre.


--> Mine de Fer (Pontarlier)
:

Fréquentation moyenne :33 /50
Etat actuel : Bon
Observations : Oct. : 28,11 ; Nov. : 37,77 ;
Elle n'a jamais été pleine, même si parfois elle s'en rapproche presque. 1 UPgrade au mois d'Octobre.


--> Mine de Pierre :


Fréquentation moyenne : 61/100
Etat actuel : Bon
Observations : Oct. : 61,11 ;Nov . : 61,06 ;
Elle n'a jamais été pleine.


--> Mine de Fer (Dole) :


Fréquentation moyenne : 23/50
Etat actuel : Bon
Observations : Oct. : 23,55 ; Nov. : 22,58;
Elle n'a jamais été pleine.


La justice
Par sir Franchesco

    En Franche-Comté :

    • Affaires en cours :
      • Procès pour esclavagisme contre Godefroid57 : deuxième plaidoirie.
      • Procès pour esclavagisme contre Souco : deuxième plaidoirie.
      • Procès pour escroquerie contre Bodyguard : première plaidoirie.
      • Procès pour trouble à l'ordre public contre Linitiedisis : deuxième plaidoirie.


    • Affaires jugées :
      • Brigandage : 2
      • Esclavagisme : 3
      • Escroquerie : 12
      • Troubles à l'ordre public : 3
      • Haute Trahison : 1


    Affaires en coopération :


    • Close :
      • Champagne : Une haute trahison.
      • Bourgogne : Un trouble à l'ordre public.
      • Savoie : Un trouble à l'ordre public.


    • En cours :
      • Pour la Champagne, brigandage contre Vauxal.
      • Pour la Champagne, haute trahison contre Arsumen.
      • Pour la Champagne, haute trahison contre Ramouta.
      • Pour la Champagne, haute trahison contre Loupphoque.
      • Pour la Champagne, haute trahison contre Milou23.

      • Avec le Limousin, brigandage contre Kadrick.


    • Demande en cours :
      • Trois brigandages.
      • Trois troubles à l'ordre public.



La Prévôté
Par Sir Artifice

La réforme continue de suivre son cours, vous avez pu constater que nous avons mis à jour les grades et la modification de deux grades pour coller plus à l'a réalité et à l'avenir de la Prévôté. Ce changement a été accompagné de nouveaux galons pour être plus en cohérence avec l'armée pour la future cohabitation dans certaines missions et différents locaux où se mêleront militaires et gendarmes. Est en cours à l'EM, un débat sur la mise en place de la possibilité de procédure RP à la Prévôté, grand projet que beaucoup attendent.
Je regrette la démission, ce jour même de l'Adjudant Jean de Bien qui a décidé de prendre congé de nous pour cause de santé. Je lui souhaite prompt rétablissement et espère qu'il refranchira la porte du bureau de recrutement quand ça ira mieux.

Les effectifs sont un peu à la baisse mais se conforte en expérience, plusieurs nominations, au moins une dans chaque brigade.
Nous manquons surtout d'effectif à Saint-Claude et Luxeuil. (une campagne de recrutement sera lancée via les mairies de ces villages)
Donc niveau effectif actuel :
Total effectif brigades fixes : 12
Total effectif brigade mobile : 1
Total effectif recrues : 5
Total effectif Prévôté : 18

Et pour finir voici le travail fournit dans nos brigades :
Brigade de Dole > 4 dossiers en cours, 8 dossiers en cours de procès, 12 affaires classés (total 18% de criminalité)
Brigade de Luxeuil > 9 dossiers en cours, 2 dossiers en cours de procès, 21 affaires classés (total 24% de criminalité)
Brigade de Poligny > 6 dossiers en cours, 0 dossiers en cours de procès, 12 affaires classés (total 14% de criminalité)
Brigade de Pontarlier > 3 dossiers en cours, 2 dossiers en cours de procès, 13 affaires classés (total 14% de criminalité)
Brigade de Saint-Claude > 7 dossiers en cours, 4 dossiers en cours de procès, 4 affaires classés (total 12% de criminalité)
Brigade de Vesoul > 3 dossiers en cours, 3 dossiers en cours de procès, 18 affaires classés (total 18% de criminalité)

Soit un total de 131 affaires traitées lors de ce premier mois de mandat.

La fin de ce mandat sera concentrée sur la finalisation de la Réforme.


Bilan du Bailli (depuis le 23/10)
Par Dame Kiboki

L'élevage se porte très bien, tout est bleu de ce côté.
Les revenus sont satisfaisants aucune perte à signaler.

Il y a 20 mandats en court actuellement dont :
10 aux militaires
2 aux gouverneurs
5 pour le commerce
1 remboursement
1 gendarmesque
1 personnel

Concernant les PE, vu la crise actuelle, beaucoup moins de monde se rend disponible pour en fournir.
Donc par ce bilan, je lance un appel à tous les fournisseurs de PE pour qu'ils viennent mettre leurs caractéristiques dans la salle du château prévu à cet effet.
https://chateau-de-dole.forumactif.com/bureau-des-fonctionnaires-d-etat-f100/

Merci pour votre attention

L’Armée
Par Sir Leonin

Il est juste à signaler que nous sommes en alerte, le reste étant secret défense.

La Diplomatie
Par Dame Erine
• Aucun traité pour le moment
• Actuellement, la Chancellerie est en train de renouer les liens diplomatiques avec nos voisins de la confédération helvétique
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMer 24 Déc 2008 - 21:57

Le dépôt des candidatures pour le poste de Greffier de justice est ouvert.

Spoiler:

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes:

  • résider en Franche-Comté depuis plus de 4 semaines
  • des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables)
  • rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis
  • un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance
  • éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur

Selon la loi, le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats.
Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

Vous pouvez déposer vos candidatures par missive privée auprès du juge Fabulous ou du procureur Alaellyra.

La période de mise en candidature sera d'une durée de une semaine à partir de ce jour.
Toutes candidatures reçues ultérieurement à cette période ne seront pas retenues.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyVen 26 Déc 2008 - 5:18

Citation :
Oyez oyez, Franc comtoises Francs comtois.

Le Parlement vous souhaite à toutes et tous de passer de bonnes fêtes en famille et entre amis, et vous adresse ses meilleurs voeux de bonheur et de prospérité pour la nouvelle année qui s'annonce!

Afin de célébrer cette période de réjouissances, le comté désire permettre à chacun de profiter de cette fin d'année en toute sérénité.
Ainsi, pour la semaine à venir, nous vous offrons un peu d'apaisement : le Parlement a pris la décision de suspendre l'impôt prélevé aux mairies!
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyVen 2 Jan 2009 - 23:14

Citation :
Oyez Oyez, Francs Comtoises, Francs Comtois !

Notre conseiller Debenja n'est plus en mesure d'assurer son poste de Commissaire au Commerce (CaC) pour des raisons personnelles qui ne regardent que lui, et il sera donc remplacé dans cette fonction par Kiboki.

_Max reprend le poste de Commissaire aux Mines (CaM) tandis que Derdekan se chargera du poste de Bailli.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMar 6 Jan 2009 - 16:42

Crro arriva sur la place publique avec un parchemin dans la main.

OYEZ OYEZ, Franc-comtoises Franc-comtois !

Le Porte Parole est dans la place !


D'un geste sec, il déroula le parchemin et le brandit devant lui en tendant les bras, puis le jeune homme débuta sa lecture.


Citation :

  • Conseil Comtal

    Nous travaillons actuellement sur divers projets et en voici un aperçu :

    • Panthéon en hommage des grands de FC
      L'idée serait d'ouvrir une salle en hommage aux personnalités Francs Comtoises ayant marqué notre Histoire d'une manière ou d'une autre afin que perdure leur souvenir dans nos mémoires et afin que nous n'oublions jamais qui nous sommes d'où nous venons.
      Nous lançons un appel à la participation : tous ceux qui voudraient apporter des éléments intéressants concernant des personnes dignes de figurer sur la liste sont invités à contacter le Conseil par l'intermédiaire du Porte Parole.

      Parallèlement, nous souhaiterions faire l'inventaire des récompenses attribuées par le parlement au cours des différents mandats. La liste n'est pas forcément complète mais vous pouvez la consulter dans la partie publique du Conseil Comtal.
      Toute personne souhaitant revendiquer une récompense qu'il lui aurait été attribuée est invitée à contacter le Porte Parole.


    • Guides Politiques
      Suite à un désir d'ouvrir la politique au plus grand nombre, nous discutons actuellement de la rédaction de guides rassemblant l'expérience des diverses personnalités politiques franc Comtoises. Ces guides enseigneraient à qui le voudrait l'Art et la manière de chaque poste Comtal et seraient bien sûr à la disposition du public, pour ne plus que ce savoir soit réservé à une "élite" restreinte, et afin de faciliter la transmission des connaissances.


    • Brigands
      Nous souhaiterions permettre au juge de déclarer un brigand "hors de droit" suite à son procès pour acte ou tentative de brigandage sur le sol Franc Comtois.
      Ainsi, après un tel jugement, ces brigands ne seraient plus en mesure de faire appel à a justice pour se défendre contre par exemple des actes d'esclavagisme, de diffamation, de violence ou même de brigandage qu'ils subiraient.
      Les modalités du textes sont en cours de discussions.


    • Candidature à la mairie de Dole
      Nous souhaiterions modifier les conditions préalables à une telle candidature afin d'assouplir les contraintes qui entourent les élections Doloises, puisque tout candidat se doit d'obtenir l'autorisation du Parlement pour pétendre au poste de maire de la capitale. Néanmoins, le Parlement garderaient un droit de regard car laisser trop de liberté serait laisser la porte ouverte à des personnes mal intentionnées qui pourraient menacer l'équilibre du Comté tout entier.


    A suivre..

  • Votes du Parlement


    • Vote d'un traité de non aggression avec la Confédération Helvétique : il a été suspendu par le Franc Comte dans l'attente de nouveaux éléments d'informations concernants nos relations diplomatiques avec nos voisins.

    • Vote en cours d'un amendement du concordat du Lion d'or


  • Mines

    Comme vous le savez, les mines sont la première ressource du comté et il serait donc souhaitable pour l'économie Franc Comtoise que la fréquentation augmente afin de permettre l'autosuffisance du comté en fer et pierre, tout en espérant un bénéfice.
    En effet, il a été observé que nos mines sont gobalement remplie à environ 50 % de leur capacité ce qui n'est pas suffisant.
    Nous invitons donc chacun à s'y rendre plus fréquemment, notamment les vagabonds et jeunes paysans pour qui le salaire proposé est bénéfique.

    Hors de la ville > travaux

  • Armée


    • L'état major a été reconstitué avec des membres présents et actifs.

    • Le recrutement se relançant par une bonne campagne établie par les lieutenants et le sergent-instructeur Acis permet de regonfler les effectifs de certains villages. Nous invitons les personnes interessées à faire un détour par le bureau de recrutement pour s'informer sur notre belle armée et pour ensuite peut être deposer une candidature.

    • Des manoeuvres sont en cours de préparation pour que nos soldats ne s'empattent pas et sortent de leur routine.

    • Un travail est en cour pour faciliter la remise des soldes à chaque soldat dans de plus brefs délais et de meilleures conditions.

    • Un débat sur la réorganisation de l'armée est en cours à l'agora, n'hésitez pas à participer. La dernière proposition retenant l'attention des participants est basée sur l'organisation des troupes non plus par garnison mais par compagnies franches.


  • Prévoté



  • Frontières

    • Nous rappelons que les frontières Francs Comtoises sont toujours closes aux étrangers et le resteront temps qu'aucune annonce d'ouverture n'aura été passée. Pour tout étranger désireux de fouler nos terres, une demande d'autorisation est à formuler auprès du Prévot : Katarina.

      Les Francs Comtois peuvent quant à eux voyager librement, mais faîtes attention : nos voisins Helvètes maintiennent la fermeture de leurs frontières et il nous est donc interdit de circuler sur leur territoire.
      Les comtois désireux de traverser une frontières s'exposent tout de même au risque potentiel d'être aggressé par nos troupes, sollicitées en cas de mesure urgente pour palier tout problème. Soyez donc prudent et préférez prévenir le prevot avant de vous dépacer hors de nos frontières.


  • Commission de la Communication et Promotion (CCP)


    • Projet d'association des taverniers Francs comtois :
      Ce projet est en discussion et viserait à créer une association des taverniers dans l'espoir qu'ils participent à la communication au sein de nos villes en prêtant l'espace d'affichage de leurs établissements. L'intérêt est de diffuser des messages forts mais brefs comme par exemple des incitations à l'exploitation minière, l'engagement au sein de l'armée ou l'annonce d'évènements.
      Vous serez tenus au courant de l'avancement du projet.

    • Participation des tribuns à la CCP
      L'idée serait de convier les tribuns, conseillers municipaux se chargeant de l'accueil de nos vagabonds, à la CCP.
      Etant des rouages importants de la diffusion de l'information, il apparaît judicieux qu'ils fassent partie de cette commission pour apporter leur pierre à l'édifice.
      Les différents tribuns pourraient ainsi coordonner leurs efforts et partager leurs expériences dans le but d'améliorer encore davantage l'accueil des nouveaux arrivants.
      Ils deviendraient peut être également des relais d'informations lorsque le besoin s'en ferait sentir, tout cela sur simple recommandation : aucune obligation de diffusion de la part du comté. Il leur serait par exemple demandé d'orienter massivement les vagabonds vers les mines en ce moment, ou de déconseiller le choix de la culture du blé dans certaines villes, puisqu'une surproduction sature nos marchés depuis quelques temps.
      La discussion est en cours mais vous serez informés de l'avancement du projet.


  • Bureau du droit


    • Conseil des nobles :
      Une discussion est en cours à propos de la rédation d'un texte régissant le Conseil des Nobles, ses fonctions, droits et devoirs.

    • Révision du livre 2 de la constitution : Le pouvoir législatif
      Dans la continuité de la refonte de la constitution, ce texte est revu et débattu.

    • Texte sur la récupération d'argent volé

    • révision du Code des Collectivités


  • Bilan Judiciaire

    • Justice locale

      Affaires classées (3)
      Marylou (escroquerie)->coupable
      Mariap525 (esclavagisme)->coupable
      Darkcelt (TALP)->coupable


      Affaires en cours (9)
      Fanzy (TALP)
      Vauxal (TALP)
      Djalex (TALP)
      Gromukus (TALP)
      1legolas (TALP)
      Wlad (esclavagisme)
      Jeremails (TALP)
      Carlos91 (esclavagisme)
      Nath69 (escroquerie)

    • Coopération judicaire

      Demande étrangère pour la FC

      Affaires classées
      Néant

      Affaires en cours
      Loupphoque (HT)
      Michounou (TALP)
      Arsumen (HT)
      Sat (TALP)
      Milou23 (HT)
      Marc_le_mat (TALP)

      Demande de la FC pour l'étranger

      Affaires classées
      Néant

      Affaires en cours
      Néant

Crro afficha le parchemin en le transperçant d'un couteau issu de la cantine de l'armée, mais ça personne ne le savait et puis, zut, on se nourrit comme on peut songea le rouquin.

Bien, si vous avez la moindre question, remarque, critique, insulte, adressez les moi et j'y répondrai du mieux que je pourrai, surtout pour les insultes.

Merci !
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyDim 1 Mar 2009 - 11:34

Citation :
A tous les franc-comtois.

Les candidatures pour les postes suivants sont ouvertes :

- Greffier.

A contacter : Un des trois membres du Trio de la Justice, soit Elaessya, Elfriede ou Gildedcrotch.

Spoiler:

- Directeur de la Halle des marchands.

A contacter : Le CaC ou le Franc Comte, à savoir Sacraï ou _Max.

Spoiler:

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Comte Jontas de Valfrey,
Pour le Parlement de Franche Comté.
En ce jour du 1er mars 1457.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyDim 1 Mar 2009 - 23:03

Citation :
Franc-comtoises, franc-comtois !
Vous aimez votre province ? Vous voulez la servir au mieux, vous battre pour elle, faire de chaque jour que le Très Haut nous permet de voir une ode à notre très sancte Franche Comté ? Vous voulez travailler jour après jour pour voir notre chère province grandir et devenir toujours plus puissante ?

Alors les services proposés par notre Commissaire aux Mines sont faits pour vous ! Allez hors de la ville et cherchez les travaux que vous pouvez faire, vous trouverez automatiquement les mines de notre grande et belle Franche Comté ! Allez mineurs ! Allez franc-comtois !! Montrez que la Franche Comté est un peuple de travailleurs et qu'ensemble, nous construirons la province la plus forte économiquement parlant !

Travaillons à la mine !

Par le Porte-Parole du Parlement, Comte Jontas de Valfrey
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 1er mars 1457.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMar 3 Mar 2009 - 0:15

Citation :
Franc-comtoises, franc-comtois !
Aujourd'hui est un nouveau jour, un nouveau jour suivant l'ancien jour d'hier, hier étant la veille d'aujourd'hui, donc la veille d'un nouveau jour et le jour précédent un nouveau jour qui s'avère être totalement nouveau pour toutes les personnes qui pensaient qu'hier était le nouveau jour de la journée de la veille de celle d'aujourd'hui. Donc, aujourd'hui n'est pas hier.

En cela, je vais vous parler cette fois-ci d'un sujet un peu plus long que celui de la veille. Je vais vous parler du Parlement. En effet, voilà un peu moins d'une semaine que notre Franc Comte _Max de Mazière a été élu et un peu moins de deux semaines que le Conseil Comtal a été formé. Mais ce temps de latence ne veut pas dire que nous nous sommes tournés les pouces.

Outre les différentes discussions auxquelles vous pouvez assister en séance publique du Parlement, je veux parler de différentes modifications législatives, de la création de l'exemption d'impôt concernant ceux qui servent notre Comté sur les routes, qu'ils soient militaires, ambassadeurs, etc... ou encore des propositions sur des évolutions possibles de notre façon de travailler, vous pouvez également être rassurés de savoir que nous travaillons également au sein de la salle privée du Parlement.

En cela, je tiens à vous dire certaines nouvelles peu glorieuses. En effet, après étude de la santé économique de notre Comté, il s'avère que nous vivons actuellement une certaine crise économique du fait d'un surplus de denrées inutilisables dans notre stock comtal et d'une trésorerie limitée. Notre Commissaire au Commerce s'affaire déjà à redonner une bonne santé à notre économie, mais cela risque de se solder par des modifications de la politique économique comtale qui pourrait se répercuter sur les marchés des villages. Mais ne vous inquiétez pas, nous vous donnerons de plus amples informations dès que la situation s'en trouvera modifiée.

De plus, nous discutons actuellement sur les différents moyens d'aider Pontarlier à se sortir de la grave crise qu'elle traverse, car même si les chiens, ces démons, ces vendeurs d'âmes, membres du Lion de Juda et leurs serviteurs les plus vils, ont lâchement fuis, ils ont semés le désordre dans les économies pontissaliennes. Et pour cela, le Comté et les 5 autres mairies sont prêts à aider la mairie de Pontarlier à se sortir de cette crise. Dès que la décision finale sera prise, vous serez avertis. Sachez néanmoins que depuis 2 semaines, Pontarlier n'a pas eu de levée de taxe de la part du Comté.

Pour finir, sachez que la procédure quant au procès de Pendarric, des suites de son excursion en territoire helvète sans accord, a repris son cours et devrait être abouties dans les plus brefs délais.

Voici pour les grandes lignes de nos discussions, bien entendu, cela ne reflète que les discussions encore cours, nous nous sommes efforcés de clore le nombre grandissant de débats avant d'avancer plus rapidement dans notre travail parlementaire.

Je reste disponible pour toute question.

Par le Porte-Parole du Parlement, Comte Jontas de Valfrey
Pour le Parlement de Franche Comté.
En ce jour du 2 mars 1457.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMar 3 Mar 2009 - 22:42

Citation :
Franc-comtoises, franc-comtois !
Voici une nouvelle vague d'information, mais aujourd'hui, c'est pour vous parler d'une institution Ô combien importante !

Citation :
Lorsque vous rentrez chez-vous, vous arrivez à éviter un conflit avec votre compagnon ou compagne, vu l'heure tardive, vu votre oubli du dernier évènement à fêter ? Vous adorez discuter des heures pour faire valoir vos droits et les idéaux que vous défendez ?

Alors la Chancellerie est faite pour vous ! Viendez directement auprès de notre Chancelier Wils et notre Vice-Chancelier Imladris, ils vous acceuilleront, vous formeront, le tout dans une ambiance bonne enfant permettant un travail de qualité et l'honneur de défendre verbalement votre province, à son service, en première ligne face aux provinces étrangère !
Les portes de la Chancellerie vous sont ouvertes !


Citation :
Sinon, ça ne vous tenterait pas par hasard de travailler sur des textes ? Vous êtes experts en textes de lois ? Vous avez l'âme d'un archiviste ? Vous souhaitez que tout le monde puisse comprendre nos lois et s'y retrouver dans les dizaines de mètres d'étagères rassemblant toutes nos lois, notre Constitution, bref, toute la base de notre Franche Comté ?

Alors le Bureau du Droit est fait pour vous ! Venez vous proposer auprès de la Présidente du Bureau, la Comtesse Lysiane ou auprès du Secrétaire particulier de cette dernière, le Baron Imladris !

Servez la Franche Comté au plus près de ses Institutions les plus grandes et tous ensemble, faisons de la Franche Comté la plus grande Province qui soit !!!


Par le Porte-Parole du Parlement, Comte Jontas de Valfrey
Pour le Parlement de Franche Comté.
En ce jour du 3 mars 1457.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyDim 8 Mar 2009 - 23:46

Citation :
Franc-comtoises, franc-comtois !

Désolé de ce long moment de non-présence de ma part en ce balcon, mais vous savez ce que c'est quand on découvre la réserve personnelle du Comte de Villers Buzon.

Quoiqu'il en soit, en ce jour du Très Haut, je viens vous parler de l'actualité du Parlement. Tout d'abord, niveau législatif, différents votes d'abrogations de lois dont vous pouvez voir les sujets en séance publique du Parlement sont en cours et seront clôturés dans le courant de la semaine pour une avancée supplémentaire dans la mise à jour de notre Codex.

Au niveau de l'actualité minière, comme vous le savez, la fréquentation minière des derniers mois s'est vu extrêmement faible. En ce sens, différentes actions ont été tentées pour faire augmenter cette fréquentation avec un effet positif au niveau de Pontarlier par l'envoi massif de missives. Néanmoins, les basses fréquentations ont fait que le Parlement est obligé de diminuer de moitié la capacité de la mine d'Or, forte consommatrice du fer devenu onéreux et de tenter une campagne pour tenter de remplir les mines de fer qui nous permettraient de gagner une certaine autonomie.

Ainsi, habitants de Dole et de Pontarlier, allez à la mine ! Celle-ci vous rapportera un salaire journalier de 7,50 écus et 7,50 écus par jour travaillé en supplément le dimanche ! Pour cela, allez hors du village et cherchez les différents travaux disponibles et allez à la mine !!!

Ensuite, tant que nous parlons de Pontarlier, je me suis entretenu ce jour-ci avec notre Capitaine à ce propos. Sachez que la situation sécuritaire n'est pas totalement claire pour permettre de baisser notre garde, ainsi, nos services de sécurité continuent de garder l'oeil sur notre village franc-comtois assurant une sécurité permanente. Néanmoins, si vous êtes civil présent volontairement à Pontarlier, n'hésitez pas à vous faire connaître à l'un des membres du trio de la sécurité, notre Prévôt, notre Capitaine ou notre Connétable.

Pour toute question, n'hésitez pas à venir me rencontrer, je me tiens disponible pour vous répondre dans les plus brefs délais. Et n'oubliez pas, venez travailler à la mine !!!!

Par le Porte-Parole du Parlement, Comte Jontas de Valfrey.
Pour le Parlement de Franche Comté.
En ce jour du 8 mars 1457.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyDim 15 Mar 2009 - 18:58

Citation :
Franc-comtoises, franc-comtois,

Comme je m'ennuyais aujourd'hui, j'ai décidé de venir vous parler un peu... Même si vous vous en moquez. Alors ceux qui ne sont pas content que je parle, qu'ils s'en aillent, ceux qui trouvent que je n'en dis pas assez et que je devrai relater certains faits totalement inutiles à l'avancée de la Franche Comté, qu'ils viennent me voir dans mon bureau, je m'empresserai de leur foutre la porte sur le nez.

Quoiqu'il en soit, voici quelques nouvelles. D'abord, les élections de Dole, vous n'êtes sans savoir que les élections vont avoir lieues d'ici deux jours, le deuxième tour ayant débuté aujourd'hui. Mais l'un des candidats au second tour, le sieur Adida, se trouve être en situation illégale, n'ayant aucun droit de se présenter à la mairie de Dole. Le Parlement invite donc tous les dolois à ne pas voter pour Adida, candidat illégal à la mairie.

D'un point de vue plus technique, trois textes viennent d'être abrogés du codex de nos lois. Tout d'abord la loi sur le Comité des fêtes et la Charte du Comité des fêtes, toutes deux déclarées obsolètes. Ensuite, la loi sur le recouvrement des amendes (Livre IV), plusieurs modes de fonctionnement étant déclarés obsolètes également (notamment les Travaux d'Intérêt Généraux qui n'existent plus).

Ensuite, veuillez prendre note de la modification de la composition du Conseil, en effet, une absence non prévue de notre Juge Gildedcrotch et de notre Prévôt Elfriede nous impose la nomination de deux nouvelles personnes à ces places. Imladris prendra donc l'intérim du poste de Juge et Macricri celle de la Prévôté.

Ensuite, petite info habituelle des mines - Travaillez à la mine - , la capacité de la mine d'or - Travaillez à la mine - a été revue à la hausse avec une capacité de 80 mineurs - Travaillez à la mine -. Néanmoins, il faut encore remplir les mines de Dole et de Pontarlier - Travaillez à la mine - Donc n'hésitez pas à venir travailler à la mine - Travaillez à la mine - !

D'un point de vue toujours économique, notre Commissaire au Commerce, Sacrai, a prit plusieurs mesures pour remettre en ordre l'économie du Comté qui vous seront communiquées une fois toutes déterminées.


Par le Porte-Parole du Parlement, Comte Jontas de Valfrey
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyDim 22 Mar 2009 - 23:09

Citation :
Franc-comtoises, franc-comtois,
Aujourd'hui est un jour particulier. En effet, normalement, j'aurai du vous annoncer le bilan de mi-mandat. Malheureusement, certains évènements ont fait que je ne peux vous le donner ainsi. Tout d'abord, parce que j'ai pris sur moi pour ne pas déranger les conseillers du trio de la sécurité qui sont très occupés en ce moment. En effet, outre la fuite des maires de Dole et de Vesoul, respectivement Charlotte et Eiddin, rendant ainsi notre Capitale et ce village sans trésorerie et sans stock, une armée de républicains, ces vils démons, monticules de déjections de la race humaine, ensemble désastreux de tout ce que le Très Haut put imaginer de pire et simples raclures inommables, a pénétré nos terres, mettant à nouveau notre cher village franc-comtois qu'est Pontarlier sous la menace de ces brigands !

A ce propos, si vous souhaitez aider notre province à vaincre ce rassemblement de vils personnages, n'hésitez pas à contacter le Lieutenant de votre village ou la Capitaine Dina70.

Mais pour en revenir aux bilans de mi-mandat, vous me demanderez pourquoi ne pas déposer dès à présent les autres bilans. Eh bien, c'est pour la simple et bonne raison que notre Commissaire aux Mines, Krane la Marmotte, vient de démissionner pour des raisons qui nous sont encore inconnues et que par conséquent, le bilan des mines me fait encore défaut. Mais ne vous inquiétez pas, dès que cet état de fait sera résolu, je m'empresserai de vous faire connaître ce bilan.

Pour parler d'autre chose, veuillez apprendre que les candidatures pour devenir Greffier sont toujours ouvertes, la candidature de messire Honneur n'ayant pas été retenue par notre trio de la justice. Pour cela, je vous rappelle donc le texte de loi concernant ce poste :


Spoiler:


De plus, nous sommes toujours à la recherche d'un directeur de la Halle des marchands, n'hésitez pas à postuler pour la grandeur marchande de notre Comté ! Je vous rappelle donc le texte de loi relatif à ce poste :


Spoiler:


Franc-comtoises, franc-comtois, pour finir, veuillez noter cette merveilleuse journée que sera celle du dimanche 29 mars 1457, journée officielle de la mine ! Venez tous travailler à la mine dimanche prochain pour que tous ensemble nous puissions montrer la grandeur économique de la Franche Comté !

Par le Porte-Parole, Comte Jontas de Valfrey.
Pour le Parlement de Franche Comté.
En ce jour du 22 mars 1457


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyDim 29 Mar 2009 - 23:45

Citation :
Franc-comtoises, franc-comtois,
Chose promise, chose due, voici donc le bilan de mi-mandat avec... 9 jours de retard. Je m'excuse donc personnellement et au nom du Parlement, certaines choses ne vont pas aussi vite que l'on pourrait le souhaiter, mais avec l'assiduité de mes collègues, je suis en mesure de vous présenter un résumé long et ennuyeux sur ce qui a pu se passer durant ce premier mois.

Tout d'abord, rendons hommage au travail d'un homme qui a servi la Franche Comté du mieux qu'il l'a pu et ce, jusqu'au bout. En effet, notre défunt Chancelier, Wils0123, mort en héros lors de la bataille contre les lâches membres du Lion de Juda, traîtres et autres démons du Sans Nom ! Mais voici entre autre, le travail effectué par notre Chancelier et le Vice-Chancelier Imladris au sein de la Chancellerie pendant le premier mois de ce mandat :


Citation :
- Amendement au concordat avec l'Ordre des Chevaliers Francs
- Discussions avec la Catalogne (reconnaissance de l'indépendance), la Confédération Helvétique, l'Orléans (traité sur le statut des ambassadeurs), le Berry (traité de coopération judiciaire), Normandie (traité sur le statut des ambassadeurs)
- Ouverture des frontières du Limousin et de la Marche
- Rejet du traité de coopération judiciaire avec la Bretagne
- Discussions avec les duchés italiens


Toujours en restant dans l'ensemble du travail effectué par notre Vice-Chancelier Imladris, nous pouvons noter également le bilan de la Justice qu'il rend depuis le départ du Juge Gildedcrotch avec l'aide de la Procureur Elaessya :

Citation :
Procès Clos :

Fermeture de frontières 17
Naturalisation interdite 3
Brigandage 3
Escroquerie 2
Tentative de révolte 4
Calomnie 2
Haute Trahison 3

Procès en cours :

demande 19
en attente 1ere plaidoirie 4
en attente réquisitoire 10
en attente 2eme plaidoirie 24
en attente du verdict 1

Procès en coopération

demande 10
Clos pour la Champagne 1
En attente du réquisitoire de la Champagne 2
En attente d'un verdict de la Champagne 1
En attente de la 2eme plaidoire .. procès lancé pour nous en Orléans. 1


Ensuite, pour passer à la partie économique, sachez tout d'abord que notre trésor a eu une augmentation de 114,8% du fait du niveau très bas dans lequel il était au début du mandat. Notre stock, lui, a diminué en valeur de 10,1%. Ainsi, notre trésor corrigé a diminué de 3,4% pendant le premier mois du mandat. Notez que cette baisse est due à une modification de la grille de prix effectuée par notre Commissaire au Commerce dans le but d'augmenter notre compétitivité au niveau commercial avec nos voisins directs.

Du côté de nos animaux et nos fonctionnaires qui sont bien chouchoutés par notre Bailli, voici les chiffres :

Citation :
Bilan de mi mandat, du 18 février au 19 mars 1457

A. Animalerie :

Le comté a produit (et donc quasiment vendu)
274 vaches, 243 moutons, et 454 cochons.
Soit une moyenne de 8 vaches, 12 moutons et 24 cochons par jour.

Nous avons consommé
1019 sacs de blé, et 2838 sacs de maïs
Soit une moyenne de 33 sacs de blé, et 92 sacs de maïs par jour.

Compte tenu de la valorisation respective de 13,25 et 3,65 écus du blé et du maïs sur toute la période,
le bilan s'établit comme suit :

Recettes : 26 545 écus - Dépenses : 23 861 écus - Bénéfice net : 2 684 écus

A titre de comparaison, le Comté avait réalisé les chiffres suivants :
- en février : 291 vaches, 324 moutons, 661 cochons, 4 519 écus de bénéfice (41 200 - 36 681)
- en janvier : 337 vaches, 457 moutons, 674 cochons, 5 095 écus de bénéfice (47 975 - 42 880)
- en décembre : 331 vaches, 489 moutons, 742 cochons, 4 914 écus de bénéfice (50 095 - 45 181)

Malgré la satisfaction de savoir que nos compatriotes n'ont jamais manqué d'approvisionnement en animaux, nous pouvons donc constater un replis assez net des ventes, déclin qui s'est amorcé depuis plusieurs mois déjà.

B. Fonctionnalerie

Sur la période, le Comté a embauché 32 fonctionnaires et dépensé 715 écus correspondant à

* Institutions : 355 PE
* Finances : 150 PE
* Justice : 25 PE
* Commerce : 20 PE
* Communications : 0


La consommation est extrêmement régulière, de même que l'approvisionnement par les Érudits comtois :

* Institutions : 12 PE par jour grâce à notre Prestige
* Finances : 5 PE par jour
* Communications : 0 PE depuis la tenue des décomptes


Enfin, parlons des mines qui sont toujours très importantes. A ce propos, travaillez à la mine !!!


Citation :
Bilan de mi mandat, du 18 février au 19 mars 1457

C. Mines et Carrières

Fréquentation moyenne :

Mine d'Or : 72/100
C. Pierre : 66/100
Fer Dole : 26/50 (52%)
Fer Ponta : 38/50 (76%)

Production moyenne / totale

Fer. . : 98,5 / 2 858 kg
Pierre : 139,5 / 4 046 qx
Or . . : 3 663,8 / 106 251 écus

Consommation moyenne / totale

Fer. . . : 96,1 / 2 787 kg
Pierre . : 130,5 / 3 787 qx
Salaires : 3 060,6 / 88 758 écus

Résultats sur la période, en matière / en valeur

Gain en fer. . . : +71 kg / 1 349 écus
Gain en pierre : +259 qx / 3 626 écus
Gain en or . . . : +17 493 écus / +22 468 écus

(valorisation du fer à 19 écus, de la pierre à 14 écus)

Soit un gain corrigé de + 22 468 écus.

Commentaires :

Pour obtenir une balance positive sur le fer, il a été procédé à la limitation de la fréquentation de la mine d'or à 50 mineurs par jour pendant 11 jours, du 9 au 19 mars.

Cette mesure limitatoire fut rendue nécessaire par le niveau dangereusement bas des quantités de fer stockées dans l'inventaire du Comté au début du mandat.

La chute de production du fer sur Pontarlier, causée par le siège de la ville par les troupes réformées, n'interviendra qu'à partir du 20 mars, donc sur la seconde moitié du bilan.

Ensuite, niveau législatif, trois abrogations ont été votées sur des lois obsolètes. Néanmoins, le Livre II de notre Codex attend d'être voté, ainsi qu'une modification de la législation sur le Bureau du Droit pour permettre une efficacité meilleur dans le traitement des textes de lois par le Parlement, un vote pour valider la Charte du Comité des Fêtes devrait avoir lieu un jour ou l'autre et l'autorisation de financement pour un concours organisé par le Comité des Fêtes a été donnée. De plus, notons un prochain vote sur la modification de la Grille des salaires dont vous pouvez voir le débat en séance publique du Parlement en ce moment.

Pour un éventuel bilan pour la sécurité et suite aux différents évènements qui se sont déroulés dernièrement, le Franc Comte devrait bientôt vous faire un communiqué à ce propos, s'il n'a pas oublié le chemin de ce balcon, bien entendu. Quoiqu'il en soit, sachez que le Comté surveille ardemment nos frontières et qu'aucun vil brigand ne saurait violer notre chère terre sans en recevoir le châtiment suprême.


Par le Porte-Parole, Comte Jontas de Valfrey.
Pour le Parlement de Franche Comté.
En ce jour du 29 mars 1457

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMar 31 Mar 2009 - 23:05

Veuillez prendre note de la fermeture des frontières du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :
À tous les Lyonnais-Dauphinois et à tous les étrangers,

La perfidie de certaines personnes mal intentionnées met en danger la sécurité de notre duché. En ce jour, nous nous trouvons sous la menace d'individus belliqueux qui veulent s'attaquer au symbole même de notre peuple: le Château de Lyon. Le danger ne se limite pas à la capitale bien que la menace s'y fasse plus grande, car d'autres de nos villes pourraient être visées.

Nous déclarons le Lyonnais-Dauphiné en État de siège ce qui implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Qu'on se le dise ! Par Sainct Georges et Dalphiné !


Le Capitaine du Lyonnais-Dauphiné
Phelim, seigneur de Tassin la Demi Lune

Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Hardryan

Faict à Lyon le 30 mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyDim 5 Avr 2009 - 21:19

Citation :
Franc-comtoises, franc-comtois !

Aujourd'hui, ce qui m'amène devant vous aujourd'hui est un fait des plus importants ! En effet, depuis bientôt une semaine, il n'a pas plut en Franche Comté ! Rendez-vous compte, à peu de choses près, on pourrait se croire dans un été des plus doux ! D'après nos plus grands experts de l'université, associés à nos recteurs, il semblerait que la situation puisse perdurer engendrant une efficacité au niveau de la productivité de nos champs non négligeable.

Quoiqu'il en soit, préparez vous à avoir un mois d'avril des plus accueillant au niveau du temps, car à n'en pas douter, cette première semaine de ce mois semble nous préparer à une suite d'évènements les plus intéressants.

Pensons à tous ces vagabonds encore sur les chemins qui réussissent du coup à survivre sans difficulté étant donné que la chaleur qui semble toujours plus prendre ses aises. Les bords des lacs de Pontarlier et de Luxeuil vont donc être tendance en cette période ! Quoique, n'oublions point les balades aux pieds des vergers ou dans les clairières de nos autres villages.

En gros, prenez du bon temps avec le bon temps, c'est tout ce qui vous reste !

Pour parler de choses un peu plus sérieuses, notre Vice-Chancelier, Juge ad-interim aeternam m'a demandé de vous annoncer que la Chancelerie est à la recherche d'ambassadeurs. Dans le cas où vous n'aimeriez plus trop les températures de notre province. Bien entendu, il en cherche un peu partout, donc n'hésitez pas à aller le voir si jamais vous êtes intéressé à servir notre chère province !

Merci !

Par le Porte-Parole, Comte Jontas de Valfrey.
Pour le Parlement de Franche Comté.
En ce jour du 5 avril 1457


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyLun 25 Mai 2009 - 20:02

Citation :
    Peuple de Franche Comté,

    Suite à son élection au poste de Maire de notre Capitale, messire Honneur (IG: Kamatsu13170) a été dans l'obligation de quitter son poste de Greffier de justice.

    Par ce fait, les candidatures au poste de "Greffier de Justice" sont donc ouvertes.

    Le Greffer aura pour tâche les fonctions définies dans le Codex Livre I : Droit pénal et civil en Franche-Comté :

    Citation :
    Article 5: Greffier de Justice

    Article 1 - Son rôle
    Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

    Alinéa 1.1
    Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

    Alinéa 1.2
    Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

    Alinéa 1.3
    Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat
    au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

    Alinéa 1.4
    Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

    Article 2 - Statut
    Alinéa 2.1
    Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

    Alinéa 2.2
    Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

    Article 2.3 - Recrutement
    Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée une semaine avant le changement effectif du conseil, afin que chacun puisse déposer sa candidature .

    Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès
    des conseillers qui en font la demande.

    Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes:
    • résider en Franche-Comté depuis 4 semaines;
    • des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente
      élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables);
    • rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis;
    • un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance;
    • éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

    Ainsi plusieurs candidatures de personnes capables et méritantes peuvent être retenues, 3 au maximum. Un roulement de 3 à 4 semaines (selon le nombre de candidats pour la durée du mandat comtal) sera alors organisé, afin déviter toute monopolisation de la charge.

    Le Comte dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.

    Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de cinq jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

    Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.

    Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

    Article 4 - Règles
    Alinéa 4.1
    Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

    Alinéa 4.2
    Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.


    Voté par le Parlement le 23 novembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 30 décembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456.
    Pour déposer votre candidature, il vous est demandé de prendre contact avec l'un des trois membres du trio de justice (Juge, Procureur, Prévot) en y inscrivant les motivations de votre candidature et un résumé de toute expérience pertinante.


      Par le Porte-Parole intérimaire du Parlement, Sieur Chevreux d'Entrelacs
      Pour le Parlement de Franche Comté.
      En ce jour du 25 mai 1457.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyLun 25 Mai 2009 - 20:09

Le Porte-Parole, Rougail, étant victime d'un malaise l'obligeant à rester total, Chevreux avait été appelé d'urgence pour produire le bilan de mi-mandat. Le fait qu'il était le prochain conseiller sur la liste électorale à pouvoir devenir conseiller, et du fait qu'il avait déjà l'expérience d'un tel poste, avait fait en sorte que la Franc Comtesse lui avait demandé de tout faire pour produire le bilan de mi-mandat qui se voulait un des moyen de communication entre le peuple et le parlement.

Aussi, c'est vêtu de sa cape blanche frappée d'une Croix Noire, qu'il était venu au Château de Dole, portant une pile de parchemins vides et quelques chandelles. Il savait qu'il passerait la nuit à lire les registres de discussions qui avaient eu lieu dans le dernier mois. Il savait qu'il aurait aussi quelques rapports de certains conseillers à lire et à comprendre.

Mais le plus difficile était de tout mettre en semble et de produire un bilan clair mais complêt.

Il s'était donc mis à l'ouvrage dès son arrivée dans les locaux des parlementaires, lesquels on lui avait donné accès temporairement.

C'est les yeux cernés par manque de sommeil qu'il sortie du bureau du Porte Parole pour se diriger en place publique pour y lire le bilan.


Citation :
Bilan de mi-mandat

Des nouvelles tristes
    La franche Comté a perdu un grand homme dans les dernière semaine en la personne de ThomasHawk Von Koningsfeld, Baron des Fougerolles. Ce dernier a servi la Franche Comté pendant plusieurs années. Il a été celui qui a mis en place les services de Renseignements Généraux, a été capitaine de l'Armée de la Franche Comté et était toujours présent à titre de Gouverneur de l'armée OST Noir, dont le Gouverneur Derdekan a accepté de prendre la gouverne sous le nouveau nom d'Aequitas
    Au nom de la Franche Comté, nous transmettons nous regrêts les plus sincères à la famille Von Koningsfeld.
    Qu'il repose en paix au Paradis Solaire, auprès du Très Haut.


Du Porte Parole
    Dû à une maladie que nos médecins n'ont toujours pas été en mesure d'identifier, le Porte Parole Rougail, Baron de Montmahoux, est dans l'impossibilité d'assister aux travaux parlementaires. À cet effet, une procédure exceptionnelle a été décrétée par la Franc Comtesse en autorisant Chevreux d'Entrelacs, Seigneur de Bellefontaine et Chevalier d'Isenduil, d'accéder les locaux du Porte-Parole pour préparer le présent bilan. Messire Chevreux n'est cependant pas autorisé à participer aux débats privés et n'a pas de droit de vote au sein du conseil. Le mandat intérimiaire prendra échéance dès le rétablissement du Baron de Montmahoux ou de l'élection du prochain conseil comtal.


De la sécutiré

  • Du tournois de Genève :
    Comme plusieurs savent déjà, un grand tournois est organisé aux alentours de Genève dans les prochains jours. Ce tournois est organisé entre autre par des membres du Lion de Judas. Certaines épreuves se dérouleront sur le noeud entre Saint-Claude et Genève. Une ttrêve de non-agression a été déclarée entre le Lion de Judas et la Franche Comtépour la durée du du tournoi.

    Il est donc demandé à tous voyageurs d'éviter de voyager par ce noeud le temps du tournois. Il en va de votre sécurité et de votre vie car l'épreuve consiste à un combat entre deux groupes et le vainqueur gagne les biens que l'adversaire possède sur lui. Sachez que lors d'un combat, les combattants sont si concentrés à se défendre et à attaquer qu'il ne font pas la différence entre un voyageur et un participant du tournois. Cela dit, retardez vos voyage ou détournez votre chemin. Il en va de votre sécutiré.

  • De l'armée :
    Tel que déjà mentionné par le Capitaine Lothilde, Vicontesse de Dampierre-sur-Salon, la réforme prend place petit à petit.
    De nouveaux locaux ont été mis en place et le déménagement est en cours. De gros chariots seront présents sur nos routes pour transporter les biens des garnisons entre le Château de Dole jusqu'aux villages où seront centralisés les garnisons locales, ceci dans le but de rapprocher les bureaux du lieu où les Osts seront appelées à intervenir.

    De plus, les contrats avec les Gouverneurs sont en cours de révision dans le but de les adapter à la réforme qui prends place.

    Finalement, des pourparlers sont en cours pour la position des membres de l'ODL lorsqu'ils interviennent aux côtés des militaires.

  • De la prévoté :
    Les gendarmes on reçus leur rations pour le travail accomplit dans les dernières semaines Wink
    Sinon, pour des questions de sécurité, il ne m'est pas autorisé à vous en dire plus pour le moment.


De l'économie

  • Des mines

    Pour l'instant, je n'ai pas de données sur le taux d'utilisation des mines et les revenus qu'elles ont engendrées.
    Un bilan vous sera transmit sous-peu.

    Cependant, il faut se rappeler que les mines sont essentielles à l'économie de notre Comté et qu'il est important que leur taux de rendement soit maximal. Plus le rendement est bon, plus les finances du Comté se portent bien et plus les impôts pourront être ajustés à la baisse.

    Il est donc du devoir de chacun de faire l'effort d'aller travailler à la mine régulièrement. C'est aider votre comté, votre ville et vous-même.

  • Du commerce - Période du 20 avril au 17 mai 1457

    Lors de cette période les achats/vente avec les maires ont été fait suivant la disponibilité des maires sachant que tout le monde à eu l'occasion de vendre au Comté autant sauf Dole bien sur.

      [RP] Annonces du Porte Parole Achat_11


    Le liquide disponible dans les caisses a augmenté de 13%
    Le stock à quand à lui diminué de 9%

    Un budget comtal a été réalisé pour la période allant de début Janvier à fin Avril il sera présenté plus tard.Ainsi tout le monde pourra voir les recettes et dépenses du comté et ou partent les impôts.

    Une discussion est en cours entre le Conseil municipal de Vesoul, la Comtesse et le Commissaire au Commerce (CaC) afin de trouver une solution pour redresser la situation financière de la ville.

    Les payes en retard pour les soldats ont été versées avec les nouveaux prix.

    Remboursement des casses sur les armes des soldats à Pontarlier effectués aussi.

    Les tests sur les fêtes sont toujours en cours mais il est impossible de prévoir quoi que ce soit à l'avance donc on verra comment y balancer les surplus des marchés au mieux.

  • Bilan de la filière animaux - Période du 21 avril au 17 mai 1457

    Naissances :
      251 vaches nourries au blé.
      105 moutons nourris au blé et 212 au maïs soit 317 moutons au total.
      389 cochons nourris au blé et 96 au maïs soit 485 cochons au total.

    Consommations :
      1652 sacs de blé
      2455 sacs de maïs

    Dépenses : 30192 écus

    Bénéfice des ventes d'animaux : 38225 écus

    Bénéfice total du mi-mandat : 8033 écus

      [RP] Annonces du Porte Parole 14570523bilanbailli


  • Bilan budgétaire alloué à la Maréchaussée - Période du 21 avril au 17 mai 1457

    Du 20 au 26 avril 1457 :
      Montant alloué aux forces armées : 3000 écus
      Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 830 écus

    Du 27 avril au 03 mai 1457 :
      Montant alloué aux forces armées : 2000 écus
      Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 845 écus

    Du 04 mai 1457 au 10 mai 1457 :
      Montant alloué aux forces armées : 1500 écus
      Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 300 écus

    Du 11 mai 1457 au 17 mai 1457 :
      Montant alloué aux forces armées : 1000 écus
      Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 15 écus


    Total alloué : 7500 écus.
    Total non utilisé : 1990 écus.
    Total utilisé : 5510 écus.

    Nous observons une optimisation de l’allocation des budgets qui s’effectue principalement à la demande du Connétable. Nous constatons ainsi une baisse progressive et significative des finances non utilisées.

      [RP] Annonces du Porte Parole 14570523bilanbaillimili


  • Bilan d’embauches des fonctionnaires - Période du 21 avril au 17 mai 1457

    Embauches totales : 21

    Ecus dépensés : 570

    Points d’Etat obtenus : 375
    • Institutions : 230
    • Finances : 125
    • Justice : 0
    • Commerce : 20
    • Communication : 0


De la justice

    Les affaires vont bon train.
    • 10 Dossiers Clos
    • 2 Accusés Relaxés
    • 8 Accusés Reconnus Coupables
    • 26 Dossiers en Cours
      Dont 11 fuites hors du territoire (incluant 2 en cours procès en d'instruction)

      Dont le procès public de Pendarric, concernant l'affaire de La Pierre Qui Vire, dont il était le gouverneur.
      Il est de votre responsabilité d'assister ou non (et non d'intervenir) à ce procès pour en savoir plus.


Du bureau du droit

  • Des révisions des Codex

    Nous annonçons que le secrétaire du Bureau du Droit, Messire Imladris, Vicomte de Voiteur, a donné sa démission compte tenu du cumul que son poste de Procureur engendrait.
    Les membres du bureau du Droit continuent à travaille sur le Codez des Chartes.

    Nous rappelons à tous que le Bureau du Droit recrute toujours des personnes ayant des connaissances juridiques ou un intérêt marqué pour ce domaine. Il vous suffit de contacter la présidente de ce bureau, sa grandeur Lysiane, Comtesse de Morez par message privé.


De la diplomatie

    Je n'ai malheureusement aucun détails sur l'avancement des travaux concernant la diplomatie.


Que cela soit lu à tous les citoyens de la Franche Comté.

    Faict à Dole, en ce vingt-cinquième jour de l'an de grâce MCDLVII

    Chevreux d'Entrelacs
    Porte-Parole Intérimaire
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMar 26 Mai 2009 - 5:09

Tel que promis, voici le bilan de mi-mandat concernant les Mines:

Citation :
Des Mines

--> Mine d'Or :
    Fréquentation moyenne : 87/100
    Etat actuel : Bon
    Observations : avril : 86.44 ; mai : 86.94 ;
    La mine a été pleine seulement 4 fois en Avril et 1 fois en mai, même si la fréquentation moyenne a très légèrement augmentée.

--> Mine de Fer (Pontarlier) :
    Fréquentation moyenne : 47/50
    Etat actuel : Bon
    Observations : avril : 46.88 ; mai : 46.97 ;
    Tres souvent pleine

--> Mine de Pierre :
    Fréquentation moyenne : 94/100
    Etat actuel : Bon
    Observations : avril : 96.52 ; mai : 91.46 ;
    Tres souvent pleine

--> Mine de Fer (Dole) :
    Fréquentation moyenne : 29/50
    Etat actuel : Bon
    Observations : avril : 29.40 ; mai : 27.69
    Fréquentation faible dû surtout à la ville, elle n'a jamais été pleine.



Que cela soit lu à tous les citoyens de la Franche Comté.

    Faict à Dole, en ce vingt-sizième jour de l'an de grâce MCDLVII

    Chevreux d'Entrelacs
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyDim 14 Juin 2009 - 4:01

Citation :
    Avis à la population de la Franche Comté,

    Veuillez prendre note que le Vicomte de Voiteur, Messire Imladris, a remis sa démission au sein du conseil.

    Conformément à la loi, il a été remplacé par le Seigneur de Bellefontaine, Messire Chevreux, qui a pris ses fonctions hier.

    Messire Chevreux assumera donc de façon officielle le poste de Porte Parole, en remplacement du Baron de Montmahoux qui est toujours souffrant.

    Quant au poste de Procureur, cela sera réglé par la Franc Comtesse dès que le temps le lui permettra.

    Que cela soit lu à tous les citoyens de la Franche Comté.

      Faict à Dole, en ce treizième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLVII

      Chevreux d'Entrelacs
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyLun 15 Juin 2009 - 4:19

Citation :
    Avis à la population de la Franche Comté,

    Suite à la démission du Vicomte de Voiteur, Messire Imladris, du conseil comtal, certaines réorganisations ont été faites par la Franc Comtesse, Macricri Adams de Mélincour, Comtesse de Nozeroy, au sein des conseillers.

    De ce fait, veuillez noter que:

    • Messire Imladris se voit confirmé dans son poste de Chancelier;

    • Messire Chevreux a été nommé au poste de Porte Parole (déjà confirmé dans l'annonce de hier);

    • Messire Gundard a été nommé au poste de bailli et assurera le bon fonctionnement des mines;

    • Dame Elaessya a été nommée au poste de juge;

    • Messire Derdekan assumera le poste de procureur pour les procès urgent, tout en assurant son poste de Connétable.

    Il en sera ainsi pour les quelques jours avant les nouvelles élections du conseil.

    Que cela soit lu à tous les citoyens de la Franche Comté.

      Faict à Dole, en ce quatorzième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLVII

      Chevreux d'Entrelacs
      Porte-Parole de Franche Comté
      Seigneur de Bellefontaine
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Dernière édition par Chevreux le Lun 15 Juin 2009 - 19:14, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyLun 15 Juin 2009 - 19:12

Citation :
    Avis à tous les nobles de la Franche Comté,

    Nous, Chevreux d'Entrelacs, Seigneur de Bellefontaine, Porte Parole de la Franche Comté, vous saluons.

    Il a été mis à notre connaissance que le curè de Luxeuil, Messire Adso, a été enlevés par des Républicains contre son gré.

    De ce fait, la Franc Comtesse, Macricri Adams de Mélincour, Comtesse de Nozeroy, ordonne la levé du ban afin de fournir au Capitaine Lothilde, Vicomtesse de Dampierre-Sur-Salon, les hommes nécessaires à une expédition pour aller chercher Messire Adso.

    Une telle expédition ne nécessitant pas tout l'ensemble du ban, un nombre de personne sera demandé par le Capitaine Lothilde.
    Entretemps, il est demandé à toutes les familles nobles comtoises d'être représentées par un ou plusieurs membres des leurs, ceci en fonction du nombre de personnes nécessaires selon l'évaluation que le Capitaine Lothilde transmettra à la Franc Contesse Macricri.

    La levée du ban étant effective immédiatement, il est obligatoire que tous les nobles franc contois se fassent connaître auprès du Capitaine Lothilde le plus tôt possible.

    Que cela soit lu et su par tous les nobles de la Franche Comté.

      Faict à Dole, en ce quatorzième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLVII

      Chevreux d'Entrelacs
      Porte-Parole de Franche Comté
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMer 17 Juin 2009 - 19:14

Veuillez prendre note de cette importante information concernant les frontières Bourguignones.

Citation :
    Sous l’égide et la protection de St-Bynarr,

    Nous, Vaxilart de la Mirandole, Duc de Bourgogne, à tous iceux et icelles qui liront ou ouïront cet écrit, salut.

    Au vu des menaces brigandes sur l’Orléans, au vu des menaces brigandes de toute part réunient en un même moment, semblant n’avoir qu’une cible, la Bourgogne, nous décrétons en ce jour les frontières fermés. Que tous sachent que cela implique :

    -Que toute personne non-bourguignonne entrant sur le territoire bourguignon devra le quitter immédiatement

    -Que tous les étrangers actuellement présent sur le sol bourguignon devra quitter sans aucun délais la Bourgogne

    -Que toute personne étrangère souhaitant traverser le Duché de Bourgogne devra obtenir un laissez-passer en bonne et due forme de la part du Prévôt Frim2811 ou du Duc Vaxilart AVANT l’entrée sur le territoire Bourguignon.

    -Que toute personne outrepassant ce présent décret se verra mené en cour et encourra la peine de mort.

    -Que la fermeture des frontières prend effet dès maintenant.



    Vous, Bourguignons, vous souhaitez aider votre duché à défendre ses terres, ses villes et ses habitants? Alors, formez des corps d’arme avec vos compagnons et prenez contact avec votre maire, ce dernier vous donnera de plus ample renseignement.


    Que Dieu garde la Bourgogne!

    Faict à Dijon le 16e jour de juin MCDLVII

    [RP] Annonces du Porte Parole Signat10
    Duc de Bourgogne, Vicomte de St-Fargeau, Baron d'Auxonne
    Là ou ailleurs,

    [RP] Annonces du Porte Parole Bourgognejxg4
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyDim 21 Juin 2009 - 6:21

Sans présentation, se frottant les yeux pour tenter de combattre la grande fatigue qu'il avait à avoir passé des heures à s'éclairer à la chandelle pour produire ce qu'il venait déposer maintenant.

Le Porte Parole monta d'un pas fatigué sur la place de l'Agora et annonca que le bilan de fin de mandat était maintenant disponible.

Il prit une copie de ce bilan et l'installa sur les planches qui servaient d'affichage publique.

    Oyé ! Oyé !
    À tous les Franc Comtois.
    Le mandat étant terminé depuis maintenant 3 jours, je suis dans le devoir de m'excuser auprès de vous pour le retard du bilan de fin de mandat.

    Mais cela est maintenant corrigé car voici le tant attendu mandat.

    Qu'il soit lu et su de tous les franc comtois.
Puis, il s'assura que quelques copies étaient disponibles pour le peuple, tout en en conservant une qu'il alla déposer dans les archives du Château de Dole.

Citation :
    Bilan de fin de mandat -- 18 février - 18 Juin 1457

    De la Prévoté

    • Effectifs :
        Total Officiers Supérieurs: 3
        Total effectif brigades fixes : 17
        Total effectif brigade mobile : 0
        Total recrues en formation : 7
        Total effectif Prévôté : 20

    • Dossiers traités
        57 affaires ouvertes, traitées ou en cours.
        À ajouter les affaires nombreuses relevant de personnes décédées dont les dossiers et casiers ont ete brulés.
        À ajouter les procès en cours en FC et en Cooperation judiciaire.

    • Ont été mis sur pied durant ces deux mois :
        - simplification des casiers.
        - simplification de la gestion des dossiers concernant les contrevenants sortis de FC.
        - recrutement efficace dans certains villages
        - révision du codex de la prévôté.
        - l'aménagement de l'accueil afin que chacun puisse s'exprimer sans encombrer les bureaux des plaintes.
        - l'instauration par le maréchal Monifred d'une visite médicale préalable a l'embauche.
        - l'instauration par le maréchal Monifred de réception des plaintes verbales (rp)

      La marechaussée a veillée sur vos villages chaque jour à raison d'au moins un chef marechaux par jour, complété par des embauches supplementaires selon les dangers potentiels.


    De l'Armée

    • Levée du ban : Enlèvement du curé Adso.
      L'expédition se prépare et les négociations avec les ravisseurs continuent.
      Une annonce sera faite sous peu par la Franc Comtesse ou le Capitaine Lothilde pour plus de détails.

    • Aucun incident n'ayant exigé la mobilisation des militaires comtois durant cette seconde partie de mandat, nous avons pu poursuivre les discussions autour de la réforme de l'armée. Comme pour la première partie, qui concernait le devenir des Osts, toutes les modifications ont été présentées au préalable dans la salle des débats, afin que chacun puisse prendre connaissance et proposer ses idées.

    • La destruction et la reconstruction des Osts franc-comtois, ainsi que l'installation des militaires dans leurs maisons fortes sont à présent terminés et les lieutenants assistés d'un maître d'armes sont désormais responsable de leur fonctionnement.

    • Une présence militaire est maintenue dans l'enceinte du château, où se trouvent :
      - l'Etat major
      - l'intendance générale
      - le bureau de recrutement
      - l'hospice
      - le quartier des recrues, qu'il a été décidé de conserver à l'unanimité à Dole
      - l'esplanade des tournois, pour les grandes manœuvres collectives
      - les salles communes (salle des débats, foyer, bibliothèque, archives, chapelle)

    • Un certain nombre de points, donnant lieu à débats, ont été discutés et décidés à l'état major
      - la fonction des statuts spéciaux (médecin de l'hospice, aumônier, gouverneurs, etc...) afin d'éviter tout problème hiérarchique entre les fonctions collectives et les grades en garnisons.
      - la composition de l'état major
      - les modalités des nominations des officiers (restent à voter)
      - l'abrogation de la loi Amania, qui n'a plus de justificatif dans la mesure où chaque Ost fonctionne de façon autonome
      - les modifications au niveau du recrutement, qui voit la suppression des réservistes, au profit d'un accueil proposé par les lieutenants d'osts aux civils volontaires en cas de conflit
      - un certain nombre de mesures concernant les officiers eux-mêmes (port d'un uniforme spécial différent de celui de l'ost de rattachement)

    • Un grand lessivage de l'administration a été effectué, occasionnant des heures de travail auxquels le grand intendant a activement participé.

    • Et...comme toujours, la ré-écriture du code militaire, de A à Z est en cours...car totalement transformé du fait des modifications intervenues à l'armée.
      Chaque point discuté et adopté est mentionné dans le registre ouvert à cet effet et l'ensemble sera présenté au conseil après compilation.

    De la Diplomatie

    • Frontières actuellement fermées:
      • Lorraine (depuis le 21 mai)
      • Orléans (depuis le 1er juin)
      • Languedoc (depuis le 10 juin)
      • Bourgogne (depuis le 16 juin)

    • Une discussion sur un traité concernant le statut des ambassadeurs avec Venise et Lausanne est en cours.

    • Une dénonciation des traités avec l'Artois, le Languedoc et le Béarn ont été lancés.
      La tâche n'est pas terminée.

    • Retrait des traités de coopération des traités susceptibles d'être signés avec la Franche Comté pour le motif suivant :

      " Après analyse de l'application dudit traité, force est de reconnaitre son inutilité de par le non respect chronique dont il est fait l'objet partout. Toutes nos institutions concernées, Prévôté et la Cour de Justice en particulier soutiennent la suppression des traités de Coopération des traités susceptibles d'être contractés avec la Franche Comté. "


      De ce fait, tous les traités signés ont été, ou sont en cours de dénonciation.
      Néanmoins, cela ne signifie pas pour autant que la Franche-Comté n'est pas ouverte à des coopérations exceptionnelles suivant les cas qui lui seront demandés et en particulier la motivation des services juridiques de la province demandeuse. Ces cas seront traités dans le cadre des lois comtoises.
      La Franche-Comté continuera à œuvrer pour des relations cordiales avec les Provinces concernées.

      Une discussion doit être reprise sous peu avec la Bourgogne concernant Maathys, suite à la dénonciation du dit traité.

    • Une discussion de fond au sein de la chancellerie a été entreprise, dans le but d'améliorer les services de diplomatie de la Franche Comté.


    Du Commerce

      [RP] Annonces du Porte Parole Bilan_11

    • Le liquide disponible dans les caisses a augmenté de 68%
      Le stock a diminué de 19%
      On est pratiquement à l'équilibre entre le liquide et le stock il faut continuer comme ca.

    • Un budget est maintenant réalisé tout les mois.


    Des Finances

    • Budgets détaillés par poste et semaines

        [RP] Annonces du Porte Parole Bilanjanvavril

        [RP] Annonces du Porte Parole Bilanagoramai


      Le graphique correspondant à janvier-avril

        [RP] Annonces du Porte Parole Bilancamenbertsjanvavri


    • Bilan comtal de janvier à mai

        [RP] Annonces du Porte Parole Bilanimpotjanviermai

      • Une aide financière a été donné à la ville de Vesoul pour l'aider a se relever qui correspond à un peu plus de deux semaine d'exonération d'impôt.

      • Chaque fête est maintenant réalisée totalement en produit aucun écus n'est utilisé.

      • Un nouveau système se met doucement en place afin de mieux répartir les rachats hebdomadaires du comté pour diminuer dans chaque ville ce qu'il faut.

        Un grand merci aux maires très coopératifs et tout est fait en temps et en heure.

      • Le type de céréales utilisé pour la naissance de chaque bête est revu toute les semaines suivant les stocks des mairies.

      • Les frais de bouche sont gérés au mieux pour utiliser le plus de nourritures différentes pour une meilleure santé de nos conseillers et pour pouvoir acheter la nourriture à toutes les villes.

    Des Animaux et des mandats

    • Bilan de la filière animaux

        Naissances :
        565 vaches nourri au blé.
        265 moutons nourri au blé et 424 au maïs soit 689 moutons au total.
        700 cochons nourri au blé et 416 au maïs soit 1116 cochons au total.

        Consommations:
        3492 sacs de blé
        6310 sacs de maïs

        Dépenses:
        67797 écus

        Bénéfice des ventes d'animaux:
        82630 écus

        Bénéfice total du mi-mandat
        14833 écus

        Et en image, ça donne :

        [RP] Annonces du Porte Parole Bilananimaux

    • Bilan budgétaire alloué à la Maréchaussée

        Du 20 au 26 avril 1457 :
        Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 3000,00 écus
        Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 830,00 écus

        Du 27 avril au 03 mai 1457 :
        Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 2000,00 écus
        Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 845,00 écus

        Du 4 au 10 mai 1457 :
        Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 1500,00 écus
        Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 300,00 écus

        Du 11 au 17 mai 1457 :
        Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 1000,00 écus
        Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 15,00 écus

        Du 18 au 24 mai 1457 :
        Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 1000,00 écus
        Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 80,00 écus

        Du 25 au 31 mai 1457 :
        Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 1000,00 écus
        Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 120,00 écus

        Du 1er au 7 juin 1457 :
        Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 1000,00 écus
        Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 70,00 écus

        Du 8 au 14 juin 1457 :
        Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 1000,00 écus
        Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 180,00 écus

        Total alloué : 11500 écus.
        Total non utilisé : 2440 écus.
        Total utilisé : 9060 écus.

        Pour ceux qui préfèrent les images :

        [RP] Annonces du Porte Parole Budgetmandat


    • Bilan d’embauches des fonctionnaires

        Mois d’avril 1457 (du 19 au 30)
        Embauches totales : 9
        Écus dépensés : 255
        Points récoltés : 175

        • Institutions :120
        • Finances : 55
        • Justice : 0
        • Commerce : 0
        • Communications : 0

        Mois de mai 1457
        Embauches totales : 23
        Ecus dépensés : 600
        Points obtenus : 350

        • Institutions : 190
        • Finances : 170
        • Justice : 0
        • Commerce : 20
        • Communication : 0

        Mois de juin 1457 (du 1er au 18)
        Embauches totales : 8
        Ecus dépensés : 205
        Points obtenus : 150

        • Institutions : 30
        • Finances : 80
        • Justice : 20
        • Commerce : 20
        • Communication : 0

    Des Mines

    • Mine d'Or :
        Fréquentation moyenne : 80/100 (80%)
        Etat actuel : Bon
        Observations : Mai : 87.83 ; Juin : 73.47 ;
        Mine se remplissant avec difficulté.

    • Mine de Fer (Pontarlier) :
        Fréquentation moyenne : 39/50 (78%)
        Etat actuel : Bon
        Observations : Mai : 44.45 ; Juin : 35.50 ;
        Assez régulièrement pleine, les chiffres de mi mois faussent un peu les données

    • Mine de Pierre :
        Fréquentation moyenne : 96/100 (96%)
        Etat actuel : Très bon
        Observations : Mai : 97.50 ; Juin : 94.44 ;
        Mine régulièrement pleine, bon rendement.

    • Mine de Fer (Dole) :
        Fréquentation moyenne : 27/50 (54%)
        Etat actuel : Faible
        Observations : Mai : 27.35 ; Juin : 27.66 ;
        Mine à faible remplissage


    De la justice

    • Justice locale

        En cours (25)
        18 TALP
        1 Haute Trahison
        2 Esclavagismes
        3 Escroqueries

        Affaires classées (15)
        11 prévenus jugées coupables
        6 prévenus relaxés
        2 affaires classées sans suite (mort de l'accusé et procès non lancé)

    • Coopérations judiciaires

        En cours (30)
        25 TALP
        4 Haute Trahison
        1 Escroquerie

        Affaires classées (2)
        1 prévenu relaxé
        1 affaire classée sans suite (mort de l'accusé)




    Faict à Dole, en ce vingtième jour de l'an de grâce MCDLVII

    Chevreux d'Entrelacs
    Porte-Parole de Franche Comté
    Seigneur de Bellefontaine

    [RP] Annonces du Porte Parole Petitjaunems1
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptySam 27 Juin 2009 - 12:27

Elaessya arriva en place de criée, juchée sur son vieux bourricot, par simple amusement de faire une arrivée des plus… comment dire… pas royales !

*HIIIII HAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAN*

Hue Bourricot, Hue ! Hâte-toi, les nouvelles n’attendent pas !


Trottin trottant, elle se rendit sur la place, grimpa sur un seau renversé et gonfla ses poumons afin de pouvoir crier suffisamment fort pour que le tout venant puisse l’entendre.


OYEZ OYEZ COMTOISES ET COMTOIS !

De nouveaux parlementaires ont été élus, les postes sont à présent attribués et pourvus :

Franc-Comte : Franchesco
Cac : Sacrai
Bailli : Shenkj
CAM : Sharlen
Prévot de Maréchaux : Yde
Procureur : Derdekan
Juge : Elva.
Capitaine : Pendarric
Connétable : Macricri (temporairement interverti)
Vice chancelier : Vérania
Sans poste : Jean_de_bien (temporairement interverti)
Porte parole : Elaessya

Bon, d’accord, on est déjà au courant allez-vous me dire en me jetant des tomates.

Scrute l’horizon, guettant l’arrivée imminente de tomates. Ne voyant rien venir, continue.

Mais qu’y a-t-il de nouveau au Parlement ?

En ce moment, pas grand chose.

Les nommés s’installent dans leurs nouveaux bureaux, les débats reprennent cours.
Côté Justice, une datation des dossiers récente est en cours d’application. Dorénavant, le traitement des dossiers sera plus précis du côté délais.

Pour ce qui en est de la diplomatie, un traité relatif au statut des ambassadeurs est en cours de discussion avancée.

Un vote concernant les contrats de Gouverneurs est sur le point d’être initié. La modification ajoute un extrait de loi et retire des éléments obsolètes.

Passons à présent aux offres de postes.

La Halle des Marchands recrute un Directeur :
Spoiler:

Le Comté recherche un Greffier qui débutera en aout, il sera formé d'ici là :

Spoiler:

Le Bureau du Droit recherche des juristes, personnes motivées à faire avancer nos lois !
Spoiler:


Et pour finir, une déclaration. Non non non, ce n’est pas ce que vous croyez voyons…


Elle sortit un parchemin qu’elle lu à tous avant de l’afficher, ainsi qu'un écrit de son discours.

Citation :
Nous, Franchesco Galli, Franc Comte de Franche-Comté, déclarons par la présente notre préoccupation quant à la détérioration de la situation en Italie.

Nous appelons toutes les puissances belligérantes à la cessation des hostilités. Nous les appelons à négocier une trêve entre elles dans le but de parvenir un accord de paix global.

La Franche-Comté tend la main de la paix à toutes les nations et ne prend donc pas fait et cause pour l'un des belligérants.

Nous ne souhaitons donc pas intervenir mais nous remplirons nos devoirs d'alliance défensive si un de nos amis et alliés est attaqué.


Faict en le chastel de Dole le vingt cinquième jour du mois de juin MCDLVII,
Franchesco Galli,
Franc Comte
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Témoin
Imladris van Ansel
Chancelier
Vicomte de Voiteur
Seigneur de Charency
[RP] Annonces du Porte Parole Sceauc10

Elassya sourit à tous, descendit de son seau, remonta sur son âne, et s’en retourna d’où elle venait.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyLun 29 Juin 2009 - 14:11

Galopant à fond la caisse sur son vieux bourricot, ce fut essouflé, et le pauvre âne plus encore, qu'Elaessya se mit à Hurler sur la place de criée, sans même prendre le temps de grimper sur un seau de la fontaine retourné :

Citation :
A tous ceux qui liront, ou se feront lire,


Nous, Phelim, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné et Seigneur de Tassin la Demi Lune, au vu de la situation en notre duché, annonçons qu'à ce jour, nos armées ont reçu l'ordre de tuer, sans sommation, toute personne considérée comme suspecte par nos services.

Rappelons que les voyageurs ne doivent pas se promener avec des personnes qu'elles ne connaissent pas, et ce afin d'éviter qu'elles soient tuer accidentellement par les compagnies d'ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Nous appelons à la prudence.


Faict à Pierre-Scize, à Lyon, le vingt neuvième, du mois de Juin, de l'an mil quantre cent cinquante et sept.

Phelim,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Seigneur de Tassin la Demi Lune.


[RP] Annonces du Porte Parole Sceauurbs15sb


Rouge d'avoir crié si fort, et essouflée, elle s'assit un instant sur le rebord de la fontaine, avant de repartir comme elle était venue, en galopant à fond la caisse sur son vieux "Bourricot" pour aller crier cette information en gargote.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMar 7 Juil 2009 - 21:49

Citation :
Décret Comtal du 07 juillet 1457 : De la fermeture des frontières Ouest.

En ce jour de juillet 1457, nous instaurons la fermeture des frontières Ouest du territoire Franc-Comtois. C'est à dire des frontières entre Chalon et Poligny, Dijon et Dole, ainsi que Langres et Vesoul. En conséquence, toute personne qui avait prévue d'emprunter les dites frontières devra modifier son itinéraire dès prise de connaissance du présent décret, sans quoi elle mettrait sa vie en danger.
Aucun laissez-passer ne sera délivré à l'exception des personnes qui sont reconnus par la Franche-Comté comme constituant une assistance armée.

Le présent décret reste valable tant que son annulation n'est pas communiqué par le parlement Franc-Comtois.


Faict en Dole, le 05 juillet de l'an MCDLVII,
par le Franc-Comte Franchesco Galli.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyDim 12 Juil 2009 - 18:08

Elaessya était arrivée avec quelques jours de retard pour faire sa communication hebdomadaire... La faute à son âne, qui s'était promené Aristote sait où... elle était donc venue à pied. Des Marchands, ayant pris pitié d'elle, lui avaient proposé de la déposer.
Elle débarqua donc en sautant du haut d'une charrette de pommes de terres, les vêtements terreux et manquant de s'éclater les genoux au sol de pierre de la place de criée.
Peu fière, elle se redressa, tapota ses jupons crasseux, grimpa sur un seau retourné de la fontaine, et cria ...


Comtois, Comtoises,

Navrée de ce contre-temps, j'ai un problème d'âne introuvable.
Ce jour je m'en vais vous rapporter fidèlement les paroles de nos conseillers au Parlement, auxquels j'ai demandé leur bilan de cette semaine et demi...


Pour la Diplomatie, la vice-chancelière Verania travaille à établir des relations diplomatiques avec certaines contrées avec lesquelles nous n'avons encore pas d'ambassades.


Pour la Prévôté, le Prévot Yde et son équipe veillent aux villages a raison d'un groupe par jour, adapté en fonction des alertes du Connétable.
De nouvelles recrues sont en formation, deux gendarmes sont morts, et quelques-uns en retraite...Mais ils veillent !!
La reforme est en cours de procédure, ainsi que le codex...
D'ailleurs l'abrogation d'anciens textes de la Prévôté a été votée.


Pour l'Armée, le Capitaine nous a fait un bilan :


Citation :
Bilan armée:

- un nouveau gouverneur en formation
- bonne réaction des forces armées lors de l'incursion dans notre territoire par une armée de lions
- 4 Soldats en cour martiale

Effectif:

- 1 nouvelle recrue
- 3 démissions
- 2 morts ( morts en dehors de l'armée, une cérémonie aura bientôt lieu)
- L'armée veille à la sécurité de tous les comtois, qu'ils soient riches ou pauvres, paysans ou nobles, si vous voulez servir le peuple et le protéger contre le mal ... Engagez-vous !


Réforme:

- Vote du nouveau contrat de gouverneur
- réforme de l'intendance en finalisation

L'armée souhaite ses sincères condoléances aux familles du soldat Amytiville et de la Recrue Reou, paix à leur âmes, qu'il soient heureux auprès d'Aristote

Au noms de l'armée
Pendarric,
Capitaine de la grande armé de FC


Pour la Sécurité Intérieure et la Franche-Comté Investigation, le Connétable Macricri annonce que les membres travaillent dans l'ombre... Elle ajoute néanmoins une petite note personnelle :


Citation :
Ce mois de juillet est très dur pour nos agents spéciaux. L'été est chaud, très chaud, et sur tous les fronts.
Allez-y travailler par ces températures estivales, sous ce soleil de plomb, avec masques et capes noires !
D'ailleurs, il faudrait sans doute envisager d'augmenter la ration de tonneaux de bière, tout le monde sait qu'un agent déshydraté est moins efficace.
Ah oui, et du sable, beaucoup de sable, dans des sacs solidement fermés, les agents, mais surtout Eon, aiment à taper dessus.
Enfin malgré tout cela, les agents travaillent, travaillent, ce qui à la vue des évènements actuels, c'est pas une mince affaire.


Pour l'Economie, le Bailli Shenkj annonce :

Citation :

*Pas de problème au niveau des points d'état.
Le Comté en a suffisamment dans tous les domaines.

Quelques questions de futurs niveaux 3 qui m'ont demandés quelles étaient les études à suivre pour fournir le plus souvent des PE au Comté.
Je leur ai recommandé de commencer par le domaine des institutions.

*R.A.S au niveau de la gestion des animaux.


Le Conseiller Au Commerce, quant à lui, nous adresse un bilan des plus éloquents :

Citation :

J'ai bu comme un trou toute la semaine Very Happy
Voila sinon rien de spécial à dire.
J'ai vu le comte boire comme un trou aussi faut pas oublier de le dire drunken


Pour les Mines, le Conseiller Aux Mines Sharlen annonce que l'état des mines est correct.. mais comme elle l'a déjà dit, elle s'inquiète de l'été arrivant, et du manque de mineurs..


Pour la Justice, un bilan nous a été dressé de manière très détaillée par la Greffière Dodo45 quant à son travail avec le Juge Elva et le Procureur Derdekan :


Citation :
BILAN au 5 juillet 1457

(Ceci n'est pas un bilan hebdomadaire, comme c'est le premier de ce mandat,
il reprend les affaires du 18.06.57 au 05.07.57. Les bilans qui
suivront seront, eux hebdomadaires.)


Justice locale

En cours (9)
8 TALP (dont 1 en cours à la CAI)
1 Haute Trahison

Affaires classées (30)
19 prévenus jugés coupables
9 prévenus relaxés
2 affaires classées sans suite

Coopérations judiciaires

En cours (18)
15 TALP
2 Haute Trahison
1 Escroquerie

Affaires classées (10)
7 prévenus jugés coupables
3 prévenus relaxés


La Porte-Parole descendit de son seau, glissa sur une flaque d'eau qu'elle avait créé en le retournant à la hâte avant son annonce, et se retrouva sur les fesses.

Pfiou ! Quelle journée !
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyJeu 16 Juil 2009 - 13:34

Elaessya, qui avait retrouvé son fichu Bourricot dans le champ d'un voisin, arriva sur la place de criée à dos d'âne.
Jouant les amazones, elle se mit debout à même son dos, et s'époumonna.


Bonjour à tous !! Voilà un communiqué important :



Citation :
Communiqué exceptionnel du 16 juillet 1457.


Par le présent communiqué, nous, Franchesco Galli, Franc-Comte, abrogeons le décret du 07 juillet 1457 qui établissait la fermeture des fronières Ouest du territoire Franc-Comtois. Soit des frontières suivantes : Chalon - Poligny, Dole - Dijon et Vesoul - Langres.

Qu'on se le dise.

Fait à Dole, le 16 juillet 1457,
Par le Franc-Comte Franchesco Galli.
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Puis elle s'en rentra chez elle, enfin, tranquillement.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyDim 26 Juil 2009 - 18:35

Elaessya réapparut sur son Bourricot.

Olàààà Bourricot ! tout doux !


Ce stupide bestiau ruait... il n'avait décidément pas envie de travailler aujourd'hui.

Elaessya fit son annonce tout de même, tant bien que mal.


Comtois, Comtoises, Oyeeeeeeeeeez !

Le Prévôt étant absent pour des raisons indépendantes de sa volonté, Le Franc Comte Franchesco délègue son remplacement en prévôté au Maréchal Monifred, et son remplacement à la Sénéchaussée à la Comtesse Macricriiiiiiiiiiiiiiiiiiiii

*boum*

L'âne avait gagné.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMar 28 Juil 2009 - 19:09

Allez savoir pour quelle mystérieuse raison, aujourd'hui, Elaessya paraissait trottinant à l'envers sur son âne... sans doute était-ce lui qui conduisait...

OYEZ OYEZ

Comtois, Comtoises,

Nous recherchons un Greffier !

Il travaille dans le Trio de Justice et est chargé de suivre les dossiers !

De son travail dépend le travail du Procureur et du Juge !

Veuillez Contacter le Juge Elva ou le Procureur Derdekan.

Merci à tous !

...et s'en alla aussi drôlement qu'elle s'en était venue.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyJeu 30 Juil 2009 - 1:23

Juchée sur son Bourricot, Elaessya parvint en place de criée.

Comtois, Comtoises,
Oyez.

Le maire de Vesoul ayant démissionné, le Comté organise une reprise de la mairie temporaire, afin que le poste soit rapidement pourvu, et ce, jusqu'aux prochaines élections.

N'ayez crainte, nous veillons.


Puis elle s'en repartit tranquillement.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyLun 10 Aoû 2009 - 1:09

Elaessya parut sur son âne.
Enfin, devant.
Elle devant lui, à le tirer de toutes ses forces - et elle en avait - pour qu'il se remue l'arrière-train, un peu comme certains conseillers qui n'avaient toujours pas fait leurs bilans de mi-mandat alors qu'on arrivait à la fin... Elle avait bien pensé faire une annonce à ce sujet mais redoutait que les gens simples d'esprit ou qui ne la connaissaient pas croient à de simples et gratuites attaques en période électorale.
En même temps, des conseillers glandouilleurs, y'en avaient partout...Bref... Elaessya chassa ces pensées de son esprit, se disant que peu importe à présent, elle verrait bien ce qu'elle pourrait annoncer la prochaine fois.

Gravissant son seau retourné habituel, elle s'époumona :


Comtois, Comtoises, OYEZ OYEZ !

JE VIENS PORTER LA BONNE NOUVELLE !!

Suite au dernier bilan financier du Comté, après 4 semaines de suspension de taxes, Sacrai, notre Conseiller Au Commerce annonce que cette dernière ne sera pas reportée. DONC PAS D'IMPOTS CET ETE, ET EN PLUS ON N'AURA PAS A LES PAYER PLUS TARD !
Le comté fait donc cadeau aux mairies de ces 4 semaines de taxes.

HOURRAH !


Trépignant, Elaessya en sauta même de joie, heureuse de ne pas avoir à payer d'impôts, et tomba sur le derche.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyLun 24 Aoû 2009 - 21:19

Franchesco vint afficher la première annonce du mandat. Cette dernière avait prit un peu de retard malgré sa rédaction faite dans les temps mais les imprévues sont ce qu'ils sont. Il afficha donc l'annonce puis repartit.

Citation :
Comtoises, Comtois, comme vous la savez, les urnes ont parlé et ce sont maintenant celles réservées aux parlementaires qui se sont exprimé en reconnaissant Sacrai comme notre nouveau Franc-comte.

Ainsi, voici la nouvelle composition de votre conseil comtal :

Citation :
Franc-Comte : Sacrai
Porte-Parole : Franchesco
Vice-Chancelier : Verania
CaC : Debenja
Bailli : Shenkj
CaM : Jean de Bien
Procureur : Ecaterina
Juge : Elva.
Capitaine : Pendarric
Connétable :Epsonstylus
Prévôt des Maréchaux : Yde
Intendant : Derdekan


Je profite de la présente annonce pour vous glisser un petit mot de notre diplomatie. Un traité portant sur le statut des ambassadeurs vient d'être signé entre le Canton de Sion et notre Franche-Comté. Vous aussi vous voulez participer à ce genre de chose ? Selon vous une plume savamment taillée vaut mieux qu'une lame aiguisée ? La diplomatie est une vertu que vous appréciez ? Alors devenez ambassadeur et servez votre Comté par la négociation d'accords et autres faits d'importance diplomatique.
Pour déposer une candidature rendez vous ici.

Fait à Dole le 23 aout 1457,
Franchesco Galli, Comte de Cordonnet,
Porte parole du Parlement.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMar 1 Sep 2009 - 14:12

Franchesco en arrivant à la CCP ce matin trouva un mot du Franc-Comte avec consigne de le publier. Aussitôt, il se saisit des deux copies, une pour la gargote, l'autre pour l'agora puis il redescendit vers l'agora dans un premier temps où il publia la première copie, après quoi il partit vers la gargote.

Citation :
Nous, Franc-Comte Sacraî d'Eirbal, ainsi que les membres du parlement Comtois, nous associons à la douleur du Royaume de Germanie ainsi qu'à son Peuple pour la perte du Roi Sirron I. von Hollenfels, Roi de Germanie.

L'Empire perd un grand homme, ayant fait avancer les causes impériales et allemandes.

Nous décrétons dès aujourd'hui trois jours de deuil, en solidarité avec le Peuple germanique.

Nous organiserons à la Collégiale de Dole une messe en hommage de sa majesté Sirron I. von Hollenfels.

Enfin, nous adressons toutes nos condoléances les plus sincères à son épouse Hulda ainsi qu'à tous les membres de sa famille

Pour le Parlement de Franche-Comté,
Sacrai d'Eirbal, Franc Comte
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pour la Chancellerie,
Imladris van Ansel
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyMer 2 Sep 2009 - 20:52

Passant en coup de vent, vraiment très rapide... Bah oui, le repas venait d'être servit à la maison..., Franchesco afficha un traité qui venait d'être signé puis repartit.

Citation :
Traité portant sur le statut des Ambassadeurs de Lyonnais-Dauphiné et de Franche-Comté.

Le présent traité annule le traité signé à Lyon le 12 juillet 1456

Article 1:
Le Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur de Franche-Comté. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
La Franche-Comté mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.


Article 2-1:
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Franche-Comté .
L'ambassadeur de Franche-Comté dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Lyonnais-Dauphiné

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Franche-Comté , le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois de Franche-Comté, sur les terres comtoises .
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Franche-Comté dans le Lyonnais-Dauphiné, le Conseil de Franche-Comté peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Lyonnais-Dauphiné, sur les terres dauphinoises

Article 2-3:
Dans le cas où l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Franche-Comté commettrait une faute grave, la Franche-Comté se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur Dauphinois rattaché à la Franche-Comté .
Dans le cas où l’ambassadeur de Franche-Comté en Lyonnais-Dauphiné commettrait une faute grave, le Dauphiné se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur de Franche-Comté rattaché au Lyonnais-Dauphiné.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade de Franche-Comté . L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
En cas de nécessité imminente, le Franc-Comte/Franc-Comtesse peut exiger le départ de l'ambassade Dauphinoise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Franche-Comté .

Article 4:
Le Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Franche-Comté, de sa famille et de ses gens.
La Franche-Comté autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné, de sa famille et de ses gens.

Article 5:
Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Franche-Comté sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
La Franche-Comté s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.

Article 6:
Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier

Fait à Lyon le Seixième jour du mois d'août de l'an de grâce 1457

Pour le Lyonnais-Dauphiné:

Sa Grasce Ka_de_brugeliete Devirieux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

[RP] Annonces du Porte Parole Sceauurbs15sb[RP] Annonces du Porte Parole Ka_sin11

Bastien d'Amilly, dict le Tempéré, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
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Comme témoin, NDJ, Vice-chancelier du Lyonnais-Dauphiné et Ambassadeur en Franche-Comté


Pour la Franche Comté:

Sacrai d'Eirbal, Franc-Comte, baron de Saint-Sauveur

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Témoin
Imladris Van Ansel, Chancelier de Franche-Comté, Vicomte de Voiteur

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   [RP] Annonces du Porte Parole EmptyVen 23 Oct 2009 - 18:20

Citation :
De nous, Whilelm, Porte-Parole du Conseil Franc-Comtois,

A tous citoyen ou personne qui lira cette lettre,

Salut !

Tenons à informer que la cour de Justice de Franche-Comté cherche actuellement un Greffier et que toute candidature est à déposer auprès de Léonin (Leonin) ou auprès d'Imladris van Ansel (Imladris).

Précisons aussi les fonctions à respecter dû à ce poste :

Citation :

Charte du Greffier de Justice


En prenant ses fonctions, le greffier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.


Article 1 - Rôle

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Alinéa 1 - Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat
au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

Alinéa 4 - Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

Article 2 - Statut

Alinéa 1 - Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

Alinéa 2 - Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Article 3 - Recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée une semaine avant le changement effectif du conseil, afin que chacun puisse déposer sa candidature .

Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès
des conseillers qui en font la demande.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :

- Résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- Rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- Un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- Éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Ainsi plusieurs candidatures de personnes capables et méritantes peuvent être retenues, 3 au maximum. Un roulement de 3 à 4 semaines (selon le nombre de candidats pour la durée du mandat comtal) sera alors organisé, afin d'éviter toute monopolisation de la charge.

Le Comte dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.

Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de cinq jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.

Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

Alinéa 2 - Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Voté par le Parlement le 23 novembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 30 décembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456.


Pour la Franche-Comté,
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