Le château de Dole
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 Votes du parlement

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salbator
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lothilde
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lothilde
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MessageSujet: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyDim 2 Nov 2008 - 21:14

Tic...tac....tic....tac...presque un an plus tard, au jour près...pas tout à fait mais pas loin, le même débat revient. Comme une horloge, ou plutôt comme la marée, rien à faire, on s'apprête à re-trancher ce qui est déjà tranché, recoller des bouts par ci-par là....Dites moi...pourquoi avant de repartir à zero on ne va jamais regarder ce qu'il s'est déjà dit avant....
Un an déjà....

se gratte la tête...faut il que je sois nigaude à ce point, pour écouter encore et encore
les mêmes sujets

bah après tout...si ça les amuse...
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Imladris
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyDim 2 Nov 2008 - 21:34

Bah oui mais bon faut savoir ce qu'on fait avec cette fichue séparation des pouvoirs. Une fois que l'on saura ce qu'on fait on sera fixé pour cela ^^

Je sais ça m'ennerve autant que toi mais que veux tu ^^
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salbator
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyDim 2 Nov 2008 - 21:46

Le soucis surtout sur les votes, c'est qu'il n'y a que deux solutions:

Soit on applique la loi et dans ce cas une grande partie des votes doivent être abrogés car non conforme à la loi pour ce qui est du: Qui vote quoi?

Soit on demande à tous de voter dans à peu près tous les sujets étant donné que des maires débattent sur tous les sujets et que cela s'applique de manière rétroactive.

Après il y a un soucis sur le mot majorité "absolue" et là bin pas pareil:

Soit on applique la loi et je pense que cela sera marrant d'éplucher les derniers votes.

Soit bin on a pas le choix, car cela doit rester à la majorité absolue.

Donc les comtes se sont succédé tout en fermant les yeux. Enfin je dis çà mais j'ai pas vérifié les votes précédent car il n'y a que de maintenant que je me suis attardé de très près à la loi lors de la révision des lois.
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valaraukar
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyDim 2 Nov 2008 - 21:59

Le texte sur les votes a suivi le meme trajet que les autres domaines : cela a évolué et tout n'a pas été modifié dans les règles.

Le droit de vote a été donné à tous ceux qui participaient aux debats dans je ne sais plus quelle reforme il y a 1 an qui a ensuite été abrogé car le systeme n'etait pas utilisé (création de commissions sur différents domaines).

Lors de cette réforme on a donné le droit de vote aux maires, pour peut qu'il participe au debat, et non sur le seul sujet economique comme avait voulu le cantonner certains. Le systeme de vote hérité de cette reforme est resté bien que le texte ait été abrogé en bloc, sans aucune nuance.
Vu que cela fait 1 an qu'on fonctionne ainsi, c'est devenu du coutumier Smile

Pour le terme de majorité absolue, vaste debat Embarassed
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Lysiane
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyDim 2 Nov 2008 - 22:17

Oui mais il est dit dans la même loi qu'en cas d'égalité dans les votes, le Franc Comte tranchera... alors ?... c'est quoi la majorité absolue si le Franc Comte peut décider du sort du vote en cas d'égalité des voix ? Par coutume, c'est devenu la majorité des voix Mr. Green
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lothilde
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyDim 2 Nov 2008 - 22:24

Bon déjà on peut enterrer la rétroactivité...Mais il y a urgence tout de même à arriver à trouver une solution ! Parce que Salbator s'en est aperçu fortuitement, mais maintenant, tout le monde y fera attention et à chaque vote il y aura une contestation !
Surtout que dans les exemples qu'il donne, c'est du concret, on ne peut pas dire qu'on ne comprend pas que tout est faussé !!!
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyDim 2 Nov 2008 - 22:30

Ben dans ce cas on a plusieurs choix :

1) on supprime l'abstention pour que les gens, excusez moi de le dire comme ça, aient le courage de prendre une décision claire et nette

2) on vire de la loi le terme "majorité absolue" et on le remplace par "majorité des votes"

Enfin c'est 2 choix possibles. Il y en a peut-être d'autres Wink
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Lysiane
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyDim 2 Nov 2008 - 22:31

Oui cette loi est contradictoire.
Je penche pour la solution 2 de Kenny

Il faudrait aussi différencier les votes concernant la législation et donc où il faut sans doute une majorité absolue, des votes de dérogations qui n'ont aucun effet sur les lois de Franche Comté et donc sur la vie des franc comtois. Ce serait bien de noter que les votes de dérogations n'ont absolument rien à voir avec le législation franc comtoise et que même en cas de séparation de pouvoir, ce serait au Conseil de les voter et non au Parlement.
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyDim 2 Nov 2008 - 22:33

Le mieux serait de supprimer définitivement les dérogations. Ce sera plus simple et moins d'abus. Le conseiller démissionne d'un poste point à la ligne.

Pour le reste, il faut intégrer tous les acteurs du parlement au vote et de mettre la majorité simple.
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyDim 2 Nov 2008 - 22:36

Si on remplace majorité absolue par majorité, dans le texte actuel, il y a un passage qui saute.

Citation :
Article IV : Le mode de vote.

Spoiler:

Alinéa 3
La proposition est votée à la majorité absolue.
Un vote est considéré clos quand les deux conditions ci-dessus sont réunies, ou si la durée du vote dépasse les cinq jours (à l'heure près).
La durée des votes relatifs à la mise ou la levée d'une mention secret ou au classement "Urgence sécurité" par le Comte est réduite de cinq à trois jours.
Un vote qui n'a pas obtenu la majorité absolue peut être redébattu, mais ne permet pas la promulgation ou mise en application du texte voté.

Spoiler:

Les votes ne concernent pas que les dérogations Smile
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyDim 2 Nov 2008 - 22:38

Ben oui mais les dérogations sont une épine au bon fonctionnement du parlement.

On passe plus notre temps sur le vote de dérogation qu'autres choses...
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyDim 2 Nov 2008 - 22:44

Des personnes ont le temps de cumuler, pourquoi les empêcher de mettre ce temps à profit pour servir plus ? Mais ce n'est pas, ici, l'objet du débat.
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyDim 2 Nov 2008 - 22:49

Oui ce n'est pas l'objet du débat.

Pour ma part toutes les personnes doivent pouvoir voter. je ne comprend pas que les maires étant membres du parlement sous sa forme actuelle est des votes facultatifs.

pour les cumuls, quel droit as tu d'empécher la promotion de quelq'un d'autres au sein de l'armée. Qui te dis que le travail ne sera pas mieux fait par un autre ?
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyDim 2 Nov 2008 - 22:57

C'est pas l'objet du débat, je ne surenchéri pas sinon on va répéter que ce n'est pas le sujet et continuer après Mr.Red
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyLun 3 Nov 2008 - 0:21

re-hum...rappel du principe pour nos chers conseillers...Quand un sujet ouvert au public est repris à l'agora, on ferme momentanément le sujet du parlement, pour éviter d'aller dans deux endroits à la fois...pour vous, comme pour nous. Pensez aux escaliers, aux couloirs, qu'il faut parcourir pour aller discuter d'un point, revenir, redescendre, etc...les chausses ne sont pas inépuisables !
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyLun 3 Nov 2008 - 21:24

C'est pour perdre du poids lothilde, j'en ai trop pris Laughing

Sinon comme lysiane, je ne suis pas favorable à totalement enlever le vote à la majorité absolue pour des sujets importants. (législatif entre autre) Mais je pense également au cumul, ah lala c'est cumul ils auront fait parler d'eux, avoir la majorité absolue éviterait d'avoir des abstentionistes à tour de bras surtout sur un sujet simple on est pour ou on est contre et pas ptêt bin qu'oui ptêt bin qu'non, lui j'l'aime bien lui non, je veux pas passer pour un enf**** même si j'l'aime pô.. Non non juste pour quelqu'un qui assume son choix Wink.

En revanche, il faut garder l'abstention pour des sujets assez pointu afin de montrer que l'on est pas totalement d'accord (ou contre) ou alors que l'on a rien à cirer car c'est pas du tout sa tasse de tisane et que bin oui on peut pas avoir un avis sur tout.
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyLun 3 Nov 2008 - 22:22

Le vote des maires est facultatif, cela ne signifie pas que c'est un demi-vote ou un vote amoindri. Par facultatif cela signifie que s'ils ne votent pas ils ne seront pas sanctionnés a la différence des conseillers qui eux sont obligés de voter, sauf qu'on ne les sanctionne jamais.
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyLun 3 Nov 2008 - 22:37

Tout à fait mais dès lors qu'ils votent nous nous devons les compter dans la majorité absolue.
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyMar 11 Nov 2008 - 21:47

Plus de réactions depuis 8 jours. Le sceptre des archives se profile.
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyMar 11 Nov 2008 - 22:30

des archives ? donc vous avez tranché sur cette question au parlement ? Ou vous repartez dans la discussion maintenant que le peuple ignare a terminé de dire ce qu'il avait à dire sur la question ?
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyMar 11 Nov 2008 - 22:40

Epson s'approche de la vicomtesse et lui mumure...

Ils cachent vite fait... Ils fuient leurs responsabilités... leurs choix... rien dans les braies... hypocrites, menteurs... de la niaiserie... arf...

Elle remonta son col, un sourire dédaigneux aux lèvres et s'en retourne à ses affaires.

J'espère que vous serez disponible pour assister à mon mariage chère vicomtesse, sur ce je m'en retourne à ma citadelle franche.
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyMar 11 Nov 2008 - 22:49

Faisant un sourire en coin en tendant l'oreille aux propos d'Epson

Je suis bien d'accord avec vous...Laissons les dans leurs fientes...

Et souriant franchement

Ô ! bien volontiers ! Je ne sais pas si Aristote est friand de mes prières, mais je redoublerai de ferveur pour que votre union soit ...paisible n'est sans doute pas le mot le mieux adapté..disons, harmonieuse ! Toutes mes félicitations !
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MessageSujet: Re: Votes du parlement   Votes du parlement EmptyMer 12 Nov 2008 - 13:26

Excusez-moi, un erreur de débutant Embarassed
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