[VOTE du 04/10 au 09/10/1456] LIVRE I de la CONSTITUTION

Suite au débat en cours au Parlement depuis le 30 septembre : https://chateau-de-dole.forumactif.com/seances-publiques-f91/vote-en-cours-livre-1-de-la-constitution-t21041.htm?sid=fb886f1e31cc0e867b2c211baa7c38ee


Nous vous proposons de voter pour le livre I de notre Constitution

Citation :

La Constitution de Franche-Comté

Livre I : Droits fondamentaux

Article 1
La Franche-Comté est une province souveraine du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Article 2
Le blason de la Franche-Comté est « D'azur, semé de billettes d'or, au lion du même, armé et lampassé de gueules, brochant sur le tout », et c'est le seul emblème que tout franc-comtois se doit de défendre.
Sa devise est « Comtois Rends-toi, Nenni Ma foi » et sur ses terres comtoises, nul étranger ne saurait imposer sa volonté.

Article 3
Est franc-comtois toute personne dont la résidence principale est établie dans l'une des villes de la province.
Est citoyen tout franc-comtois qui réside dans l'une des villes de la province depuis plus de 2 mois et qui jouit de ses droits civiques.

Article 4
Les franc-comtois jouissent des mêmes droits. Nul ne peut-être jugé pour ce qu'il est, ce qu'il pense, ou ce qu'il croit, à condition de ne pas enfreindre les lois réunies dans le Codex de Franche-Comté.

Article 5
La souveraineté appartient au peuple franc-comtois qui l'exerce par ses représentants élus parmi les citoyens de Franche-Comté.

Article 6 [VOTE A PART : OPTION 1 ou 2]

Article 7
Les franc-comtois sont libres de circuler dans toute la Franche-Comté tout en respectant les lois et décrets en vigueur en Franche-Comté. La loi martiale peut supprimer durant son temps d'action cette liberté de circulation pour la sécurité des franc-comtois.

Article 8
La Franche-Comté reconnaît la liberté d'association.
Néanmoins les associations ayant pour objectif ou résultat le trouble à l'ordre public sont interdites.

Pour [0] :
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Imladris, Criss, Lothilde, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin, Salbator, Alambyk
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya, Père Anteu


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Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

Citation :

OPTION 1
Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.


OPTION 2
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.

OPTION 1 [0] :

OPTION 2 [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Imladris, Criss, Lothilde, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin, Salbator, Alambyk
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya, Père Anteu

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Citation :

La Constitution de Franche-Comté

Livre I : Droits fondamentaux

Article 1
La Franche-Comté est une province souveraine du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Article 2
Le blason de la Franche-Comté est « D'azur, semé de billettes d'or, au lion du même, armé et lampassé de gueules, brochant sur le tout », et c'est le seul emblème que tout franc-comtois se doit de défendre.
Sa devise est « Comtois Rends-toi, Nenni Ma foi » et sur ses terres comtoises, nul étranger ne saurait imposer sa volonté.

Article 3
Est franc-comtois toute personne dont la résidence principale est établie dans l'une des villes de la province.
Est citoyen tout franc-comtois qui réside dans l'une des villes de la province depuis plus de 2 mois et qui jouit de ses droits civiques.

Article 4
Les franc-comtois jouissent des mêmes droits. Nul ne peut-être jugé pour ce qu'il est, ce qu'il pense, ou ce qu'il croit, à condition de ne pas enfreindre les lois réunies dans le Codex de Franche-Comté.

Article 5
La souveraineté appartient au peuple franc-comtois qui l'exerce par ses représentants élus parmi les citoyens de Franche-Comté.

Article 6 [VOTE A PART : OPTION 1 ou 2]

Article 7
Les franc-comtois sont libres de circuler dans toute la Franche-Comté tout en respectant les lois et décrets en vigueur en Franche-Comté. La loi martiale peut supprimer durant son temps d'action cette liberté de circulation pour la sécurité des franc-comtois.

Article 8
La Franche-Comté reconnaît la liberté d'association.
Néanmoins les associations ayant pour objectif ou résultat le trouble à l'ordre public sont interdites.

Pour [1] : Père Anteu
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Imladris, Criss, Lothilde, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin, Salbator, Alambyk
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


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Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

Citation :

OPTION 1
Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.


OPTION 2
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.

OPTION 1 [1] ère Anteu

OPTION 2 [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Imladris, Criss, Lothilde, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin, Salbator, Alambyk
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya

Edit ici vu que je peu pas éditer en haut:le n'est en aucun cas volontaire! Il vient de la combinaison du P de Père et du :
Merci!

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Citation :

La Constitution de Franche-Comté

Livre I : Droits fondamentaux

Article 1
La Franche-Comté est une province souveraine du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Article 2
Le blason de la Franche-Comté est « D'azur, semé de billettes d'or, au lion du même, armé et lampassé de gueules, brochant sur le tout », et c'est le seul emblème que tout franc-comtois se doit de défendre.
Sa devise est « Comtois Rends-toi, Nenni Ma foi » et sur ses terres comtoises, nul étranger ne saurait imposer sa volonté.

Article 3
Est franc-comtois toute personne dont la résidence principale est établie dans l'une des villes de la province.
Est citoyen tout franc-comtois qui réside dans l'une des villes de la province depuis plus de 2 mois et qui jouit de ses droits civiques.

Article 4
Les franc-comtois jouissent des mêmes droits. Nul ne peut-être jugé pour ce qu'il est, ce qu'il pense, ou ce qu'il croit, à condition de ne pas enfreindre les lois réunies dans le Codex de Franche-Comté.

Article 5
La souveraineté appartient au peuple franc-comtois qui l'exerce par ses représentants élus parmi les citoyens de Franche-Comté.

Article 6 [VOTE A PART : OPTION 1 ou 2]

Article 7
Les franc-comtois sont libres de circuler dans toute la Franche-Comté tout en respectant les lois et décrets en vigueur en Franche-Comté. La loi martiale peut supprimer durant son temps d'action cette liberté de circulation pour la sécurité des franc-comtois.

Article 8
La Franche-Comté reconnaît la liberté d'association.
Néanmoins les associations ayant pour objectif ou résultat le trouble à l'ordre public sont interdites.

Pour [2] : Père Anteu;Alambyk
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Imladris, Criss, Lothilde, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin, Salbator, Alambyk
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


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Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

Citation :

OPTION 1
Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.


OPTION 2
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.

OPTION 1 [1] ère Anteu

OPTION 2 [0] :Alambyk

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Imladris, Criss, Lothilde, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin, Salbator,
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya

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Citation :

La Constitution de Franche-Comté

Livre I : Droits fondamentaux

Article 1
La Franche-Comté est une province souveraine du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Article 2
Le blason de la Franche-Comté est « D'azur, semé de billettes d'or, au lion du même, armé et lampassé de gueules, brochant sur le tout », et c'est le seul emblème que tout franc-comtois se doit de défendre.
Sa devise est « Comtois Rends-toi, Nenni Ma foi » et sur ses terres comtoises, nul étranger ne saurait imposer sa volonté.

Article 3
Est franc-comtois toute personne dont la résidence principale est établie dans l'une des villes de la province.
Est citoyen tout franc-comtois qui réside dans l'une des villes de la province depuis plus de 2 mois et qui jouit de ses droits civiques.

Article 4
Les franc-comtois jouissent des mêmes droits. Nul ne peut-être jugé pour ce qu'il est, ce qu'il pense, ou ce qu'il croit, à condition de ne pas enfreindre les lois réunies dans le Codex de Franche-Comté.

Article 5
La souveraineté appartient au peuple franc-comtois qui l'exerce par ses représentants élus parmi les citoyens de Franche-Comté.

Article 6 [VOTE A PART : OPTION 1 ou 2]

Article 7
Les franc-comtois sont libres de circuler dans toute la Franche-Comté tout en respectant les lois et décrets en vigueur en Franche-Comté. La loi martiale peut supprimer durant son temps d'action cette liberté de circulation pour la sécurité des franc-comtois.

Article 8
La Franche-Comté reconnaît la liberté d'association.
Néanmoins les associations ayant pour objectif ou résultat le trouble à l'ordre public sont interdites.

Pour [3] : Père Anteu;Alambyk, Imladris,
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Criss, Lothilde, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin, Salbator, Alambyk
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


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Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

Citation :

OPTION 1
Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.


OPTION 2
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.

OPTION 1 [2] ère Anteu, Imladris,

OPTION 2 [1] :Alambyk

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Criss, Lothilde, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin, Salbator,
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Valaraukar, Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya

Le livre I de notre Constitution

Pour [4] : Père Anteu, Alambyk, Imladris, Valaraukar,
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Criss, Lothilde, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin, Salbator, Alambyk
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


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Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

Citation :

OPTION 1
Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.


OPTION 2
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.

OPTION 1 [2] : Père Anteu, Imladris,

OPTION 2 [2] : Alambyk, Valaraukar,

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Criss, Lothilde, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin, Salbator,
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya

Le livre I de notre Constitution

Pour [5] : Père Anteu, Alambyk, Imladris, Valaraukar, Salbator
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Criss, Lothilde, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


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Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

Citation :

OPTION 1
Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.


OPTION 2
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.

OPTION 1 [2] : Père Anteu, Imladris,

OPTION 2 [2] : Alambyk, Valaraukar,

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Criss, Lothilde, Slicer59, Bobyzz, Kiboki, Artifice, Leonin
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya

Le livre I de notre Constitution

Pour [6] : Père Anteu, Alambyk, Imladris, Valaraukar, Salbator, Bobyzz
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Criss, Lothilde, Slicer59, Kiboki, Artifice, Leonin
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


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Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

Citation :

OPTION 1
Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.


OPTION 2
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.

OPTION 1 [2] : Père Anteu, Imladris,

OPTION 2 [2] : Alambyk, Valaraukar,

Abstention [1] : Bobyzz

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Criss, Lothilde, Slicer59, Kiboki, Artifice, Leonin
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya

Le livre I de notre Constitution

Pour [7] : Père Anteu, Alambyk, Imladris, Valaraukar, Salbator, Bobyzz,Criss
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Lothilde, Slicer59, Kiboki, Artifice, Leonin
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


__________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

Citation:
OPTION 1
Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.


OPTION 2
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.


OPTION 1 [2] : Père Anteu, Imladris,

OPTION 2 [3] : Alambyk, Valaraukar,Criss

Abstention [1] : Bobyzz

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Lothilde, Slicer59, Kiboki, Artifice, Leonin
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya

Le livre I de notre Constitution

Pour [7] : Père Anteu, Alambyk, Imladris, Valaraukar, Salbator, Bobyzz, Criss, Artifice
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Lothilde, Slicer59, Kiboki, Leonin
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


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Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

OPTION 1

Citation :

Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.

OPTION 2

Citation :

Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.

OPTION 1 [3] : Père Anteu, Imladris, Artifice

OPTION 2 [3] : Alambyk, Valaraukar,Criss

Abstention [1] : Bobyzz

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Lothilde, Slicer59, Kiboki, Leonin
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya[/quote]

Le livre I de notre Constitution

Pour [8] : Père Anteu, Alambyk, Imladris, Valaraukar, Salbator, Bobyzz, Criss, Artifice, Leonin
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Lothilde, Slicer59, Kiboki
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


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Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

OPTION 1

Citation :

Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.

OPTION 2

Citation :

Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.

OPTION 1 [3] : Père Anteu, Imladris, Artifice

OPTION 2 [4] : Alambyk, Valaraukar, Criss, Leonin

Abstention [1] : Bobyzz

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Lothilde, Slicer59, Kiboki
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya

Le livre I de notre Constitution

Pour [9] : Père Anteu, Alambyk, Imladris, Valaraukar, Salbator, Bobyzz, Criss, Artifice, Leonin, Kiboki
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Lothilde, Slicer59
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


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Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

OPTION 1

Citation :

Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.

OPTION 2

Citation :

Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.

OPTION 1 [3] : Père Anteu, Imladris, Artifice

OPTION 2 [5] : Alambyk, Valaraukar, Criss, Leonin, Kiboki

Abstention [1] : Bobyzz

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Lothilde, Slicer59, Kiboki
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya

Le livre I de notre Constitution

Pour [10] : Père Anteu, Alambyk, Imladris, Valaraukar, Salbator, Bobyzz, Criss, Artifice, Leonin, Kiboki, Lothilde,
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Slicer59
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


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Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

OPTION 1
Citation:
Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.


OPTION 2
Citation:
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.


OPTION 1 [3] : Père Anteu, Imladris, Artifice

OPTION 2 [6] : Alambyk, Valaraukar, Criss, Leonin, Kiboki, Lothilde,

Abstention [1] : Bobyzz

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux, Slicer59, Kiboki
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya

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Pour [11] : Père Anteu, Alambyk, Imladris, Valaraukar, Salbator, Bobyzz, Criss, Artifice, Leonin, Kiboki, Lothilde, Slicer59
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux,
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


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Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

OPTION 1
Citation:
Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.


OPTION 2
Citation:
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.


OPTION 1 [3] : Père Anteu, Imladris, Artifice

OPTION 2 [7] : Alambyk, Valaraukar, Criss, Leonin, Kiboki, Lothilde, Slicer59

Abstention [1] : Bobyzz

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Lysiane, Chevreux,
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya

Le livre I de notre Constitution

Pour [12] : Père Anteu, Alambyk, Imladris, Valaraukar, Salbator, Bobyzz, Criss, Artifice, Leonin, Kiboki, Lothilde, Slicer59, Lysiane
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Chevreux,
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


__________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

OPTION 1
Citation:
Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.


OPTION 2
Citation:
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.


OPTION 1 [3] : Père Anteu, Imladris, Artifice

OPTION 2 [8] : Alambyk, Valaraukar, Criss, Leonin, Kiboki, Lothilde, Slicer59, Lysiane

Abstention [1] : Bobyzz

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Chevreux,
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj_, Elaessya

Le livre I de notre Constitution

Pour [14] : Père Anteu, Alambyk, Imladris, Valaraukar, Salbator, Bobyzz, Criss, Artifice, Leonin, Kiboki, Lothilde, Slicer59, Lysiane, Mlle_sunny
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Chevreux,
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


__________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

OPTION 1
Citation:
Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.


OPTION 2
Citation:
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.


OPTION 1 [4] : Père Anteu, Imladris, Artifice, Mlle_sunny

OPTION 2 [8] : Alambyk, Valaraukar, Criss, Leonin, Kiboki, Lothilde, Slicer59, Lysiane

Abstention [1] : Bobyzz

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Chevreux,
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Elfriede, Shenkj_, Elaessya

Le livre I de notre Constitution

Pour [15] : Père Anteu, Alambyk, Imladris, Valaraukar, Salbator, Bobyzz, Criss, Artifice, Leonin, Kiboki, Lothilde, Slicer59, Lysiane, Mlle_sunny, Chevreux
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : --
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Elfriede, Shenkj_, Elaessya,


__________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

Citation :

OPTION 1
Citation:
Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.

Citation :

OPTION 2
Citation:
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.

OPTION 1 [4] : Père Anteu, Imladris, Artifice, Mlle_sunny

OPTION 2 [9] : Alambyk, Valaraukar, Criss, Leonin, Kiboki, Lothilde, Slicer59, Lysiane, Chevreux

Abstention [1] : Bobyzz

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : --
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Elfriede, Shenkj_, Elaessya

Le livre I de notre Constitution

Pour [16] : Père Anteu, Alambyk, Imladris, Valaraukar, Salbator, Bobyzz, Criss, Artifice, Leonin, Kiboki, Lothilde, Slicer59, Lysiane, Mlle_sunny, Chevreux, Shenkj
Contre [0] :
Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : --
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Elfriede, Elaessya


__________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

Afin de déterminer si les relations avec l'église doivent être définies dans notre Constitution ou non, nous vous proposons 2 choix allant des liens plus fort avec l'église en option 1 jusqu'aux liens identiques à la constitution actuelle en Option 2.

Citation:
OPTION 1
Citation:
Article 6
La Franche-Comté reconnaît l'Eglise aristotélicienne comme religion d'état.
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, sous condition du respect de l'Eglise Aristotélicienne.


Citation:
OPTION 2
Citation:
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne.



OPTION 1 [4] : Père Anteu, Imladris, Artifice, Mlle_sunny

OPTION 2 [9] : Alambyk, Valaraukar, Criss, Leonin, Kiboki, Lothilde, Slicer59, Lysiane, Chevreux

Abstention [2] : Bobyzz, Shenkj

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : --
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Callista, Elfriede, Elaessya

Vote clos le 10 octobre 1456

Livre 1 de la Constitution

Pour : 16 voix
Contre : 0 voix
Abstention : 0 voix

Inclusion de l'option 2 :

Option 1 : 4 voix
Option 2 : 9 voix
Abstention : 2 voix