| Extension de la banque | |
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+7Erine Imladris Artifice Bobyzz salbator alambyk Sacrai 11 participants |
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Auteur | Message |
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Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Extension de la banque Mer 5 Nov 2008 - 22:45 | |
| Bon voila on pourrait peut être étendre le système pour des particuliers en limitant bien sur pas de solde négatif par exemple. Ca permet au franc comtois d'avoir son capital a l'abri de le recuperer au besoin ou qu'il soit en FC . Plus de liquidité dans les coffres pour des échanges c'est bien pour nous aussi. Voir même proposer aux etrangers qui veulent traverser la FC de mettre leur capital en securite en prenant un pourcentage au moins si il se fait brigander il a pas tout perdu
Dernière édition par Sacrai le Jeu 6 Nov 2008 - 2:58, édité 1 fois | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Extension de la banque Mer 5 Nov 2008 - 23:06 | |
| [hrp : Tu pourrais pas espacer ton texte ? C'est pas évident à lire comme ça. Si c'était pas de l'éco j'aurai pas dit mais là c'est pas top.
Merci bien] |
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alambyk Bavard
Nombre de messages : 1155 Localisation : Dole et partout (irl Strasbourg) Date d'inscription : 10/11/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 0:31 | |
| c'est le système des templiers ça ^^ | |
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Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 2:58 | |
| J'allais quand même pas dire que c'est parce que j'aimais bien voir le coffre du comté rempli d'écus sonnant trébuchant | |
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salbator Volubile
Nombre de messages : 2350 Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 8:42 | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 10:44 | |
| Sacrai souhaite ouvrir une banque Comtal tout public. Un peu comme pour les mairies on va dire. Je vous explique, il a 5000 écus actuellement sur lui, qu'il aimerait placé au comté. Bien sur aucun pourcentage ne sera prit sur la somme car il est franc comtois. Par contre le Comté va s'autoriser d'utiliser son argent pour des achats si besoin. Il faudra dans le texte de loi préciser les limites. Mais c'est un avantage pour le Comtois plein d'écus ou pas pour avoir son argent en sécurité partout en Franche - Comté. Et pour le Comté c'est une source de liquidité supplémentaire disponible sur le moment pour faire du benéfice. Ensuite en discutant sur mésange, Sacrai a pensé à l'ouvrir aux éxtérieurs. La par contre le Comté gardera entre 3 et 5% de la somme global. C'est le prix de la sécurité pour ton argent n'importe ou en Franche - Comté. Encore une fois ca avantage l'étranger pour sa sécurité financiére et le comté par son gain financier sans quasiment rien faire. Il suffira de faire ajouter une explication dans la lettre des douaniers pour nos étrangers. Mais également de démander à nos Ambassadeurs de faire tourner le mot partout. J'avous que j'aime bien le projet, mais il faut en faire un texte de loi. Et bien en determiner les avantages, les inconvénients et ses limites Edit : Pour une fois que je pige un sujet Economique si on peut dire ca | |
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salbator Volubile
Nombre de messages : 2350 Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 11:01 | |
| Oki gros projet à mettre en place, il faudrait faire un sondage pour savoir si cela intéresserait afin d'éviter d'abattre du travail pour rien | |
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Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 14:10 | |
| Merci Bobyzz bien résumé heureusement que je t'en ai parlé avant. Tu voudrais le faire ou le sondage? | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 14:14 | |
| A l'agora ça me semble être le mieux, non ? |
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alambyk Bavard
Nombre de messages : 1155 Localisation : Dole et partout (irl Strasbourg) Date d'inscription : 10/11/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 14:16 | |
| tiens en y réfléchissant..tout comtois pourrais déposer son argent non? SI oui pas besoin d'escorte pour déménager par peur de se faire voler | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 14:19 | |
| ben si car si tu te fais brigander, tu retournes à la dernière ville que tu as visité et tu as 45 jours d'indisponibilité en prime. |
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alambyk Bavard
Nombre de messages : 1155 Localisation : Dole et partout (irl Strasbourg) Date d'inscription : 10/11/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 14:20 | |
| oui, pour le coté physique mais en ce qui concerne la protection des biens . | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 14:22 | |
| Oui mais ça retarde de 45 jour ton déménagement. Donc il faut toujours une escorte |
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alambyk Bavard
Nombre de messages : 1155 Localisation : Dole et partout (irl Strasbourg) Date d'inscription : 10/11/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 14:24 | |
| ç a c'est sure mais au moins tu auras perdu tes biens ...on est souvent en indiponibilité de 45 jours quand on éest attaqué par un brigand (je questionne ..à part frapper j'ai jamais été frapper) :s | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 14:26 | |
| C'est clair tu perds que les vivres que tu auras sur toi. C'est tout le temps comme ça maintenant.
D'où l'intérêt d'avoir une escorte de 2 personnes car quand tu dépose la personne où il faut, il faut pas risquer de te faire toi-même brigander. |
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alambyk Bavard
Nombre de messages : 1155 Localisation : Dole et partout (irl Strasbourg) Date d'inscription : 10/11/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 14:27 | |
| j'ai profiter de vrek et vice versa pour faire un voyage Ponta/Dole et on a été accompagné une fois de princess...rien eu du tout ^^ | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 14:29 | |
| Oui mais c'est tout neuf cette indisponibilité.
Et puis faut bien penser que ça peut arriver n'importe quand et à n'importe qui. |
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alambyk Bavard
Nombre de messages : 1155 Localisation : Dole et partout (irl Strasbourg) Date d'inscription : 10/11/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 14:33 | |
| j'adore le dialogue ^^, oui c'est vrai si c'est nouveau je ne connais pas. | |
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Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 17:26 | |
| Moi non plus jamais rencontré de brigands en voyageant bon j'ai toujours une lance pleine mais bon sait jamais Sinon un vote à l'agora je veux bien mais faut aussi prévenir les gens qu'il y en a un tout le monde n'y passe pas | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
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| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 22:50 | |
| On est pas obligatoirement indispo pdt 45 jours si on se fait brigandés quand même? Il y a possibilité mais aucune certitude??? | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 6 Nov 2008 - 23:38 | |
| On peut revenir au sujet initial sur une banque comtal Qui me propose un joli texte de loi | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: Extension de la banque Dim 9 Nov 2008 - 20:36 | |
| - Citation :
- Décret relatif à l’organisation d’une banque comtale
Toutes personnes francs comtoises ou non peut déposer son argent en sécurité dans les coffres du Comté. Cette banque est dirigée par le Commissaire au commerce.
Article 1 Des francs comtois
Alinéa 1 Tout franc comtois peut déposer un minimum de 1000 écus dans la banque comtale. Des versements à hauteur de minimum 100 écus sont récupérables par mandat n’importe ou en Franche – Comté.
Alinéa 2 Ce service est gratuit mais ne comprend aucun taux d’intérêt.
Article 2 Des voyageurs / étrangers
Alinéa 1 Tout voyageur peut déposer un minimum de 300 écus dans la banque comtale. Des versements à hauteur de minimum 100 écus sont récupérables par mandat n’importe ou en Franche – Comté.
Alinéa 2 5% de la somme déposé restera au comté pour le service rendu. Néanmoins ce service ne comprend aucun taux d’intérêt.
Article 3 De la sécurité financière
Le Comté s’autorise à faire des mouvements avec l’argent déposée. Cependant elle doit assurer dans les trois jours qui suivent le versement demandés par l’intéressé. Bon c'est pas formidable. C'est peut être pas un décret, tout est discutable. Mais comme personne ne proposait, ca nous fera une vrai base de travail. Donc maitenant on propose en essayant de le formaliser directement dans la loi. A vos avis
Dernière édition par bobyzz le Dim 9 Nov 2008 - 20:49, édité 1 fois | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Dim 9 Nov 2008 - 20:43 | |
| Je conseille de séparer la loi en deux parties :
- Ce qui concerne les règles d'attribution dans une loi (tout ce qui est général) - les montants et les limites dans un décret. | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: Extension de la banque Dim 9 Nov 2008 - 20:51 | |
| Mais on la mettrai ou la loi, dans le code commercial ? Et comment tu organiserais ca ? | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Dim 9 Nov 2008 - 21:30 | |
| Oui dans la loi du commerce. Voici un réarrangement : - Citation :
Chapitre 4 De la Banque Comtale Article 1 Du dépôt Alinéa 1 Toutes personnes francs comtoises ou non peut déposer son argent en sécurité dans les coffres du Comté. Cette banque est dirigée par le Commissaire au commerce.
Alinéa 2 Ce service est gratuit pour les franc comtois et ne comprend aucun taux d’intérêt. Pour les voyageurs, il y a une taxe prélevée édictée par décret comtal.
Article 2 De la sécurité financière Le Comté s’autorise à faire des mouvements avec l’argent déposée. Cependant elle doit assurer dans les trois jours qui suivent le versement demandés par l’intéressé. - Citation :
Décret relatif à l’organisation d’une banque comtale Article 1 Des francs comtois Tout franc comtois peut déposer un minimum de 1000 écus dans la banque comtale. Des versements à hauteur de minimum 100 écus sont récupérables par mandat n’importe ou en Franche – Comté.
Article 2 Des voyageurs / étrangers Alinéa 1 Tout voyageur peut déposer un minimum de 300 écus dans la banque comtale. Des versements à hauteur de minimum 100 écus sont récupérables par mandat n’importe ou en Franche – Comté.
Alinéa 2 5% de la somme déposé restera au comté pour le service rendu. Néanmoins ce service ne comprend aucun taux d’intérêt. Quant au contenu, je laisse la place aux experts
Dernière édition par Imladris le Dim 9 Nov 2008 - 21:42, édité 1 fois | |
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alambyk Bavard
Nombre de messages : 1155 Localisation : Dole et partout (irl Strasbourg) Date d'inscription : 10/11/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Dim 9 Nov 2008 - 21:38 | |
| au final encore un truc pour les riches... non seulement il faut déposer un minimum de 1000 écus taxé à 5% alors que le comté profitera des sommes déposées (qui deviendront des liquidités pour lui) mais qui sera taxé 5% au dépositaire... mmm la belle arnaque encore. Et après en plus on voudrait déposer des sous pour se faire encore plus taxé. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Dim 9 Nov 2008 - 21:40 | |
| Tu as du mal lire Alambyk ^^
Pour les comtois le service est gratuit.
Pour les non comtois et voyageur effectivement il y a une taxe de 5 %
Bon c'est vrai il y a la limite des 1000 écus mais soit
Heu je vais reformuler l'alinéa 2 de l'article 1 car cela s'oppose au décret. | |
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alambyk Bavard
Nombre de messages : 1155 Localisation : Dole et partout (irl Strasbourg) Date d'inscription : 10/11/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Dim 9 Nov 2008 - 21:44 | |
| ok ..parce que là gt en train de me demander pourquoi faire une banque si c pour p^rendre encore des écus au habitants.. De toute manière avec un dépôt de 1000 écus ça sera que pour les riches. Personnellement j'ai jamais eu une telle somme que lorsque je suis passée niveau 3 et actuellement je ne roule pas vraiment sur l'or. Dommage c'était une bonne idée. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Dim 9 Nov 2008 - 21:49 | |
| Effectivement, on peut débattre sur le fait de mettre une limite aussi importante pour les comtois.
Ce n'est pas comme pour les escortes ici, le problème est tout autre.
Bob ou un membre du trio éco, pourquoi la limite des 1000 écus pour la banque comtale ? | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: Extension de la banque Dim 9 Nov 2008 - 23:09 | |
| J'ai bien dis que c'était une base de travail et que ce n'était pas définitif. Car personne ne voulait le formaliser. D'ailleurs merci Imla Pour le reste on peut mettre moins. Mais je veux un minimum car on va pas commencer à prendre 20 ou 30 écus par si et par la. Le CAC n'a pas que ca à faire que de courrir à après des futurs clients. Donc peut être abusé mais il faut un minimum pour le dépot et pour les versements. Le minimun restant à deteminer ensemble | |
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Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Re: Extension de la banque Lun 10 Nov 2008 - 4:25 | |
| D'accord 1000 c'est un peu trop mais comme cela a été dit faut pas exagérer non plus on ouvre pas un compte pour 20 écus.Ou alors on met dépôt de 200 mini avec un retrait de 50 mini.Ce qu'il faudrait limiter c'est le nombre de mouvement d'argent par jour par exemple pas plus d'un dépôt/retrait par jour | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Extension de la banque Lun 10 Nov 2008 - 9:50 | |
| Là je suis d'accord avec toi Sacraï mais alors il faudra le préciser dans la loi : - Citation :
Chapitre 4 De la Banque Comtale Article 1 Du dépôt Alinéa 1 Toutes personnes francs comtoises ou non peut déposer son argent en sécurité dans les coffres du Comté. Cette banque est dirigée par le Commissaire au commerce.
Alinéa 2 Ce service est gratuit pour les franc comtois et ne comprend aucun taux d’intérêt. Pour les voyageurs, il y a une taxe prélevée édictée par décret comtal.
Alinéa 3 Les dépôts et les retraits de franc comtois auprès de la Banque Comtale sont limités à un par jour par franc comtois.
Article 2 De la sécurité financière Le Comté s’autorise à faire des mouvements avec l’argent déposée. Cependant elle doit assurer dans les trois jours qui suivent le versement demandés par l’intéressé. - Citation :
Décret relatif à l’organisation d’une banque comtale Article 1 Des francs comtois Tout franc comtois peut déposer un minimum de 1000 écus dans la banque comtale. Des versements à hauteur de minimum 100 écus sont récupérables par mandat n’importe ou en Franche – Comté.
Article 2 Des voyageurs / étrangers Alinéa 1 Tout voyageur peut déposer un minimum de 300 écus dans la banque comtale. Des versements à hauteur de minimum 100 écus sont récupérables par mandat n’importe ou en Franche – Comté.
Alinéa 2 5% de la somme déposé restera au comté pour le service rendu. Néanmoins ce service ne comprend aucun taux d’intérêt. | |
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alambyk Bavard
Nombre de messages : 1155 Localisation : Dole et partout (irl Strasbourg) Date d'inscription : 10/11/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Extension de la banque Lun 10 Nov 2008 - 11:18 | |
| 200 écus c'est quand même plus réaliste si vous voulez que de simple franc comtois y dépose des sous. Pour ce qui est des retraits il faudrait le limiter à une fois par semaine non? (un cas d'urgence peut aussi etre pris en compte bien entendu), vu que les ervices est gratuit etc | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Extension de la banque Lun 10 Nov 2008 - 13:23 | |
| On peut le passer en public ? | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Extension de la banque Lun 10 Nov 2008 - 15:54 | |
| Bien sur qu'on peut Pour les dépots 200 mini et 50 mini de retrait ca me parait bien Et il est bon d'avoir ajouter que on limité le nombre de retrait. | |
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Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Re: Extension de la banque Lun 10 Nov 2008 - 21:01 | |
| En mettant les dernières valeurs dans les textes je pense que c'est bon.Pour le moment je vois rien d'autre | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Extension de la banque Lun 10 Nov 2008 - 21:05 | |
| - Citation :
Chapitre 4 De la Banque Comtale Article 1 Du dépôt Alinéa 1 Toutes personnes francs comtoises ou non peut déposer son argent en sécurité dans les coffres du Comté. Cette banque est dirigée par le Commissaire au commerce.
Alinéa 2 Ce service est gratuit pour les franc comtois et ne comprend aucun taux d’intérêt. Pour les voyageurs, il y a une taxe prélevée édictée par décret comtal.
Alinéa 3 Les dépôts et les retraits de franc comtois auprès de la Banque Comtale sont limités à un par jour par franc comtois.
Article 2 De la sécurité financière Le Comté s’autorise à faire des mouvements avec l’argent déposée. Cependant elle doit assurer dans les trois jours qui suivent le versement demandés par l’intéressé. - Citation :
Décret relatif à l’organisation d’une banque comtale Article 1 Des francs comtois Tout franc comtois peut déposer un minimum de 200 écus dans la banque comtale. Des versements à hauteur de minimum 50 écus sont récupérables par mandat n’importe ou en Franche – Comté.
Article 2 Des voyageurs / étrangers Alinéa 1 Tout voyageur peut déposer un minimum de 200 écus dans la banque comtale. Des versements à hauteur de minimum 50 écus sont récupérables par mandat n’importe ou en Franche – Comté.
Alinéa 2 5% de la somme déposé restera au comté pour le service rendu. Néanmoins ce service ne comprend aucun taux d’intérêt. --> c'est comme ça que vous le voyez, j'ai changé les bons chiffres ? | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Extension de la banque Lun 10 Nov 2008 - 22:30 | |
| Moi ca me va, à voir l'avis de chacun | |
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Erine Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 3724 Age : 38 Localisation : RP:Pontarlier / HRP: Belgique Date d'inscription : 01/01/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
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Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Re: Extension de la banque Lun 10 Nov 2008 - 22:47 | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Extension de la banque Mar 11 Nov 2008 - 16:16 | |
| Si personne n'a rien à redire. Ca part au vote ce soir | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Artifice Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Extension de la banque Mar 11 Nov 2008 - 16:33 | |
| rien à redire, moyen pour éviter la vente de mandats | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: Extension de la banque Mar 11 Nov 2008 - 16:34 | |
| Oui faut peut être préciser que le mandat doit être rendu à chaque fois sous peine de procès pour je ne sais ... | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: Extension de la banque Mer 12 Nov 2008 - 19:41 | |
| - Citation :
Chapitre 4 De la Banque Comtale
Article 1 Du dépôt
Alinéa 1 Toutes personnes francs comtoises ou non peut déposer son argent en sécurité dans les coffres du Comté. Cette banque est dirigée par le Commissaire au commerce.
Alinéa 2 Ce service est gratuit pour les franc comtois et ne comprend aucun taux d’intérêt. Pour les voyageurs, il y a une taxe prélevée édictée par décret comtal.
Alinéa 3 Les dépôts et les retraits de franc comtois auprès de la Banque Comtale sont limités à un par jour par franc comtois.
Article 2 De la sécurité financière Le Comté s’autorise à faire des mouvements avec l’argent déposée. Cependant elle doit assurer dans les trois jours qui suivent le versement demandés par l’intéressé. - Citation :
Décret relatif à l’organisation d’une banque comtale
Article 1 Des francs comtois Tout franc comtois peut déposer un minimum de 200 écus dans la banque comtale. Des versements à hauteur de minimum 50 écus sont récupérables par mandat n’importe ou en Franche – Comté.
Article 2 Des voyageurs / étrangers
Alinéa 1 Tout voyageur peut déposer un minimum de 200 écus dans la banque comtale. Des versements à hauteur de minimum 50 écus sont récupérables par mandat n’importe ou en Franche – Comté.
Alinéa 2 5% de la somme déposé restera au comté pour le service rendu. Néanmoins ce service ne comprend aucun taux d’intérêt.
Article 3 Des versements Chaque bénéficiaire de versement par mandat se doit de rendre impérativement le mandat transmis. En cas de refus, le bénéficiaire sera poursuivi en procés. Ajoute de l'article 3 dans le decret. Si cela convient à tous, cela part au vote en fin de soirée | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Extension de la banque Mer 12 Nov 2008 - 22:54 | |
| Je mettrais l'article 3 dans la loi et non le décret. De plus, je propose la correction suivante : - Citation :
Article 3 Des versements Chaque bénéficiaire de versement par mandat se doit de rendre impérativement le mandat transmis. En cas de refus, le bénéficiaire sera poursuivi pour escroquerie.
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 13 Nov 2008 - 0:15 | |
| Oui si tu veux Enfin moi j'aime pas préciser le motif pour laisser le proc gerer avec ce que il a en cour de justice . | |
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Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 13 Nov 2008 - 0:50 | |
| Moi ca me va merci | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 13 Nov 2008 - 3:56 | |
| Vote pour la loi lancé ICIVote pour le decret lancé ICI | |
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Mlle_sunny Volubile
Nombre de messages : 2339 Localisation : Poligny Date d'inscription : 18/01/2008
| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 13 Nov 2008 - 4:06 | |
| Vous ne précisez pas de délais pour la remise du mandat.
Est-ce que c'est dès qu'il a réussi à le vider ? ou lorsqu'il n'y a plus d'argent dans la banque comtale ? Ou je ne sais pas moi!!! | |
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Franchesco Troubadour
Nombre de messages : 5552 Age : 32 Localisation : Poligny Date d'inscription : 03/09/2007
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| Sujet: Re: Extension de la banque Jeu 13 Nov 2008 - 17:16 | |
| Ben c'est dans l'article 3, non ? Moi je l'ai comprit comme dès que tu as retiré, tu rends. - Citation :
- Article 3 Des versements
Chaque bénéficiaire de versement par mandat se doit de rendre impérativement le mandat transmis. En cas de refus, le bénéficiaire sera poursuivi en procés. | |
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| Sujet: Re: Extension de la banque | |
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| Extension de la banque | |
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