[RP] Annonces du Porte Parole

Anne arriva sur la place mais un mal de gorge l’empêchait de crier aussi elle enfonça un piquet dans le sol cloua dessus un morceau de bois et positionna dessus son parchemin. Une fois ce travail effectué elle ramassa ses outils regarda si tout était fait dans les régles puis regagna son chalet pour se soigner

Citation :: Oyé , oyé peuple de Franche-Comté,

Un chef de port vient d'être nommé pour la ville de Luxeuil, il s'agit de messire Noa qui prend ses fonctions immédiatement, il a été choisi et agrée par le Franc-Comte et le trio économique.

Fait a Dole le 22 février 1461
Le porte parole

Citation :: Qu'il soit lu et entendu de tous

En ce jour du le 23 février 1461 , des armées combattantes sont a nos portes, nous Dina_ Palatin de Franche-Comté demandons a toutes les personnes Franc-Comtoise désirant défendre notre comté de la contacter afin de défendre notre patrie

Le Porte parole

Citation :: Nous Confucius, LIème Franc-Comte,
Par la volonté du Peuple, de l'Empereur et d'Arisote,

Remettons exceptionnellement la régence provisoire de la Franche-Comté entre les mains de la conseillère Macricri pour la période couvrant du 25 au 27 Février 1461.

A noter cependant que cette régence s'exercera exclusivement Res Parendo, et qu'il ne sera donc pas permis à la régente Macricri de: nommer ou de révoquer des conseillers à leurs postes, de gérer la gestion des repas, de forcer l'entretien des mines, de nommer un nouveau recteur d'université ni de gérer les festivités liées au prestige... en plus des autres restrictions législatives liées au poste.

La conseillère Macricri assurera la régence en sus de son poste de procureur. S'il advenait que nostre absence dépasse ce délais, la conseillère Macricri est habilitée à continuer sa régence jusqu'à nostre retour.

Fait à Dole en ce 25 Février de l'an de grâce MCDLXI,

Loquace Nombre de messages : 916 Date d'inscription : 20/02/2012

Citation :: A qui lira ou se fera lire,

Le Conseil Comtal Franc-Comtois porte à la connaissance de son bienaimé peuple les informations suivantes :

Qu’il soit su que le Conseil est remanié, pour la gloire et la pérennité de notre Illustre Comté.

En effet, suite à la volonté express du pôle sécurité, celui-ci se voit réorganisé. Le Conseiller Krän d’Ormerach [IG Kran] rejoint ainsi le poste de Conseiller aux mines et se voit remplacé par l’expérimentée Conseillère Floriane de Cheroy [IG Flory. ] à la Connétablie. Le Conseiller Estebayi retrouve la place de Capitaine qu’il a déjà occupée avec l’audace que nous connaissons tous, sous un mandat précédent, du fait de la démission du Conseiller Guiscard, qui officiait jusque là en tant que Capitaine. Beren de la Fiole Ebréchée de Sparte [IG Beren] quitte le poste de Grand Tribun pour prendre celui de Porte Parole du Conseil, suite à la démission d’Anne Cyrella ; le Conseiller Loup a été appelé suite à cette défection ; il s'entretiendra avec Sa Grandeur le Franc-Comte Confucius dès que faire ce pourra. Imladris reste, quant à lui, au Conseil.

Le Conseil fait par ailleurs savoir qu'Hades von Hagen quitte ses fonctions de greffier ; nous le rermercions pour son travail et son investissement, et lui souhaitons le meilleur pour la suite de ses occupations. Nous avons le plaisir d'accueillir Harmonie von dumb à sa succession, et l'encourageons vivement pour cette nouvelle expérience où, nous en sommes certains, elle saura briller par son efficacité et son dévouement.

Le Parlement a voté du 16 au 20 février une modification du Livre III (Code Pénal et Judiciaire), Chapitre 2 (Les crimes et délits), Alinéa 5 (Les modalités du talion), afin que soit ajouté le listage public des personnes mises en talion, ainsi que les raisons d'une telle disposition. Le Parlement s'est aussi penché sur la question de l'ouverture des procès publics, et a unanimement décidé d'ôter la disposition recquérant l'accord du chef censeur de Franche Comté pour l'ouverture d'un tel procès. Enfin, au sujet de la taxe sur les tavernes, il a été voté que tout tavernier franc comtois se devait de payer la taxe sur la taverne. Dans le cas contraire, il encourt le risque d'une poursuite pénale. A été également ajouté un décret, affirmant qu'exceptionnellement et sur une durée d'un mois à dater de la publication du dit décret, les taverniers comtois, pour se mettre en conformité de la loi sur la taxe des tavernes, bénéficient d'une exonération de 50% sur les montants redevables à la Franche-Comté. Passé le délai d'un mois, les taverniers tomberont dans le cadre de la loi et se verront poursuivie pénalement. Toutefois, les taverniers se trouvant à l'étranger peuvent bénéficier d'un délai d'un mois pour se mettre en ordre.

Le Franc-Comte Confucius se voit contraint de se retirer quelques jours pour obligations personnelles, et a nommé l’ex Franc-Comtesse et actuelle Procureur, Directrice du Bureau de Droit et Intendante Macricri au poste de Régente. Elle assurera ainsi l’interim pour palier son absence pendant un délai de trois jours, a minima.

Madame le Commissaire au Commerce, l’excellente et dévouée Louisette [IG Loulou], tient à vous faire savoir que le poste d’assistant aux conseillers en économie est vaquant, et que vous pouvez lui adresser candidature.

En outre, il vous est indiqué que les mines de fer de Dôle, ainsi que la mine d’or située entre Poligny et Saint Claude attendent les piocheurs avec impatience. Mobilisez-vous en ce temps de crise, pour votre Comté !

Sachez que la mine de fer de Pontarlier a été fermée le 15 février. La réouverture de la mine ne se fera que quelques jours par semaine, a priori les mercredi, jeudi et vendredi, en raison de leur taux de fréquentation habituel.

Enfin, qu’il soit su que Sieur Kodhan a été nommé chef de port de Saint Claude.

Pour la Franche Comté, son Conseil et son peuple,

Fait et signé en l'enceinte du Chateau de Dôle, ce 25ème de Février 1461,

Le Porte Parole,

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 1 Mar 2013 - 0:13

Citation :

Nous, Confucius LIème Franc-Comte, par la volonté de l'Empereur, du peuple et d'Aristote,
Décrétons exceptionnellement la mise en place de ceci:

Citation :: Décret comtal sur la taxe des tavernes.

Exceptionnellement et sur une durée d'un mois à dater de la publication du dit décret, les taverniers comtois, pour se mettre en conformité de la loi sur la taxe des tavernes, bénéficient d'une exonération de 50% sur les montants redevables à la Franche-Comté.
Passer le délai d'un mois, les taverniers tomberont dans le cadre de la loi et se verront poursuivis pénalement.

Fait à Dole en ce 28ème jour de Février de l'an de grâce MCDLXI.
[RP] Annonces du Porte Parole - Page 10 Fcjaunenf9

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 1 Mar 2013 - 21:15

Communiqué de Floriane de Cheroy :

Citation :: Bonsoir à tous,

Peuple Franc-Comtois nous avons besoin de vous tous ! Paysan, noble, bourgeois, érudit ou soldat !
La guerre est à nos portes, les armées françaises veulent nous envahir, ce soir ils sont postés à Chalon,! Prenez votre fourche, votre épée, votre couteau ou n'importe quoi et venez défendre votre comté! Commencez à marcher vers Poligny et Dole.

Si mon appel vous intéresse, si vous voulez protéger votre femme, votre fils, votre mère, votre frère, votre père ou simplement vos biens, Poligny Saint claude, Dole, Vesoul, Luxeuil, Pontarlier, répondez à notre appel en envoyant votre pigeon au connétable floriane de Cheroy ( IG/Flory.. deux points après le y)

Peuple Franc-Comtois l'heure et grave et seul vous pouvez sauver notre Comté!

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Dim 10 Mar 2013 - 0:59

Citation :: Au Franc Comte, au parlement, au peuple.

Qu'il soit su Que l'actuel CaM, et gouverneur de l'armée Big Mac, Monseigneur Krän d'Ormerach, Vicomte de Grand'Combe Châteleu, Seigneur d'Ettuéfont et de Grand'Combe Châteleu, est actuellement très malade.

Qu'il soit su qu'il s'excuse auprès du peuple et du parlement, bien que n'y pouvant rien, de son absence relative à sa maladie. Que par la conséquence de son état, étant tombé dans le coma depuis plusieurs jours, il n'a pu donner démission à ses fonctions. Nous nous chargeons dès lors d'annoncer cette dernière dans la présente missive en même temps que de donner nouvelles de son piètre état actuel.

Son statut est actuellement incertains, Deos seul sait si son mal lui sera fatal ou si possible guérision il peut y avoir, ce même en présence d'éminents médecins à son chevet.

Que nous nous permettons d'user de son sceau pour officialiser la missive.

Aristote veille sur nostre Seigneur

Faict depuis le Castel du Vicomte d'Ormerach,

Eléanore, Capitaine de la garde du Vicomte Krän d'Ormerach

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Dim 10 Mar 2013 - 2:58

Citation :

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 10 Annonc11

Au peuple Franc-Comtois,
A qui lira ou se fera lire,

Qu’il soit su que le parlement a adopté, par 11 voix pour, aucune contre et 5 sans avis, une motion concernant l’armée. Suite à celle-ci, le parlement fait savoir qu’il est à la recherche d’un Sénéchal pour les Armées Franc-Comtoises, dont le rôle est défini comme suit :

Citation :: Le Sénéchal

Il est placé directement sous les ordres du Capitaine avec lequel il agira en concertation et selon ses instructions, de façons à assurer le bon fonctionnement, de l'ensemble de la Caserne de l'Armée de Franche-Comté. C'est un grade d'officier purement affecté à la gestion de la caserne.

Il a de ce fait accès à l'Etat-Major et à la SI, il a également comme charge de tenir le commandement de l’armée lorsque le capitaine n’est pas là (pour la partie In Gratibus aidé de l'aide de camp). Il doit être informé des décisions concernant les éventuelles actions militaires prévues par l'Armée [IG] et faire en sorte que chaque action soit marquée par des récits militaires [RP].

Il a pour rôle de diriger les troupes en cas de combats, et de travailler en collaboration avec les Lieutenants et les Instructeurs en temps de paix.

De par l'importance de ce poste, assimilé à celui du Capitaine pour les tâches qui se déroule en caserne, il ne peut être cumulé avec un autre grade de l’Armée, Néanmoins, pour la cohérence de son poste, le Sénéchal se doit de participer aux combats, en tant que chef de section ou simple combattant.

Le Sénéchal ne peut en aucun cas mener des troupes sur le terrain sans accord du Capitaine (actions purement In Gratibus), ni nommer sans accord du Capitaine un quelconque Soldat à un grade. Ses prérogatives se limitent à faire vivre l'Armée au sein de la Caserne et sur les lieux de combats ou patrouilles.

Le Sénéchal est élu par la majorité des militaires, pour une durée indéterminée. Il ne sera remplacé que dans 6 cas :
- Démission de sa part
- Déménagement de Franche-Comté
- Demande expresse et circonstanciée de la majorité des membres de l’armée.
- Haute-trahison envers la Franche-Comté
- Et non remise en confiance par l’EM
- Décision du Franc Comte régnant et d'une raison valable

Les conditions pour occuper ce poste sont très strictes :
- Avoir un bon phrasé, ainsi que de bons rapports avec autrui (Savoir RP)
- Avoir une bonne connaissance des armes et de la stratégie militaire
- Etre un bon meneur d'hommes
- Avoir eu dans le passé un grade d'officier dans l'armée de Franche-Comté
- Avoir la majorité des votes à l'EM parmi les officiers en place.

Toute candidature pour le poste de Sénéchal devra être accompagnée d'une missive de motivation au Capitaine de Franche-Comté qui s'engage à la transmettre fidèlement à l’ensemble des militaires.

Il est à noter que les candidatures sont à envoyer sous 7 jours, soit avant le vendredi 15 mars 1461, accompagnées d’une lettre de motivation et d’un curriculum vitae, au Capitaine de Franche Comté, le Conseiller Estebayi, qui transmettra chaque dossier à l’état-major. L’ensemble des officiers votera en son âme et conscience, et le candidat ayant reçu la majorité des voix exprimées sera porté au rang de Sénéchal des armées.

Pour la Franche-Comté, son Conseil, et son peuple,

Le Porte-Parole,

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 10 Signa-355a23b

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mer 13 Mar 2013 - 19:24

Citation :: COMTOIS !!!

* Face à l'urgence de la situation, il a été décidé de FERMER la MINE d'OR de Poligny-Saint-Claude.

Nous espérons reconstituer les stocks de fer pour pouvoir la réouvrir dès que possible.

* Nous recherchons sur Luxeuil-Vesoul des Marchands Ambulants volontaires pour commercer avec la Lorraine (contact : Loulou).

* De plus, tous les comtois qui ont un stock important en fer peuvent se signaler auprès de Loulou.

* Nous demandons à tous les comtois qui le peuvent, sans perturber les productions locales, d'aller dans les mines de fer de Dole et Pontarlier et la mine de pierre de Vesoul/Luxeuil

Pour le bien de TOUS,
Et pour la Franche-Comté

Imladris van Ansel
Commissaire aux Mines

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mar 19 Mar 2013 - 10:14

Citation :: COMTOIS!

La MINE D'OR est de nouveau ouverte ce jour.

Les habitants de Poligny et Saint-Claude sont invités à s'y rendre.

Imladris van Ansel
Commissaire aux Mines

Mise à jour des annonces faite en Gargotte:

Loulou a écrit:

Citation :

En se jour du 6 avril 1461

À tous Franc-Comtois,
À tous ceux qui liront,

Nous présentons nos excuses pour les retards lié aux annonces parlementaire. Pour le plaisir de vous informer, nous venons afficher les bilans de la fin du dernier mandat et vous informez des résultats de l'élection officiellement.

Citation :

LA SÉCURITÉ :

La Connétablie:

Citation :: Bilan de la connetablie

Nous avons eu une période assez calme ce dernier mois malgré la menace qui pouvait toujours venir de la france. Les négociations semblent en bonne voix et la menace ne pèse plus pour l'instant.

Malheureusement fatum a encore fait parler de lui en prenant la ville de Pontarlier, les biens municipaux ayant été confiés au comté, ils n'ont trouvés que des coffres vides.

Nous appelons toujours aux volontaires pour défendre les villes, intégrer les armées. j'en profite pour remercier tous ses volontaires nobles ou pas d'avoir répondu présent ce dernier mois.

Pour la Franche Comté et son peuple.

Floriane de Cheroy
Connetable.

Prévoté:

Citation :

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

La prévôté à la joie d'être la première à vous annoncer, que le texte de loi suivant a été approuvé par la majorité du conseil comtal le 15 Mars à :
10 Pour
1 Contre
5 Sans Avis

Citation :: Des réservistes et Elite en général :

Tout gendarme pourra demander à intégrer le groupe des Réservistes (ou des Elites si les conditions sont remplies) pour cause de pause longue durée (retraite, voyage, désir personnel...).
Cependant, tout réserviste ou Elite s'engage, sauf cas de retraite spirituelle, à rester disponible auprès de la Prévôté en cas de nécessité, caractéristique des membres de ces groupes.
La nécessité d'appeler aux réservistes ou aux Elites est décidée par le Prévôt en cas de besoin, ils pourront alors réintégrer la Prévôté en tant que réserviste à un grade au maximum égal au dernier grade obtenu avant leur mise en réserve, en tant qu'Elite au grade que le Prévôt leur proposera.
Tout réserviste ou Elite est en droit de refuser la demande du Prévôt en cas d'incapacité à assumer la tâche, néanmoins, au bout de trois refus, le Prévôt sera en droit de retirer discrétionnairement le réserviste ou l'Elite de la liste et de la Prévôté s'il le juge nécessaire.
Tout réserviste ou Elite appelé à aider n'aura pas besoin d'attendre que son identité soit vérifié par la FCI mais une mise à niveau est possible.
A sa reprise de fonction, le réserviste, comme l'Elite, devra revêtir l'uniforme portant le galon correspondant au grade qui lui sera attribué ainsi que l'épingle prouvant qu'il est membre d'un de ces groupes, il aura alors les tâches normale du grade accepté.
La liste des réservistes sera tenu à jour dans les quartiers du Prévôt et l'état de réserviste/Elite des agents réservistes sera notifié dans leur dossier de service.

Un réserviste ou un Elite, pourra à tout moment demander à être réintégrer au service actif. A cela s'applique deux cas :
1) Le réserviste n'est pas en service lors de la demande et il pourra faire l'objet d'une remise à niveau (à l'appréciation du prévôt). Aucune enquête auprès de la FCI ne sera obligatoire, ni pour l'Elite.
2) Le réserviste/Elite est en service lors de la demande : il pourra dès accord du Prévôt retirer de son uniforme l'épingle de réserviste.

Du réserviste :

Lors de la prise de fonction de réserviste, un contrat sera passé entre la prévôté et le réserviste qui permettra de déterminé le temps que durera la réserve. Si le temps de service doit être rallonger, à charge au prévôt en fonction d'en faire la demande auprès du réserviste. Sinon il pourra à compter du jour de fin de son contrat ne plus se présenter en prévôté sans être considéré comme déserteur. De plus, ce temps de service en tant que réserviste sera ajouté à l'ancienneté de l'agent.

En cas de trois refus consécutif à reprendre du service et dans le cas où le Prévôt jugerait ces refus non justifié, le réserviste sera renvoyé de la réserve.

Sigle à épingler (encore en travail) :

De l'Elite :

Ce groupe a pour intérêt de mettre à disposition des prévôts d'anciens agents ayant obtenu d'excellent état de service capable d'assumer rapidement un grade élevé en prévôté ainsi que d'effectuer les tâches incombant au grade qui leur sera donné.
Tout ancien gendarme ayant atteint au minimum le grade d'Adjudant pourra déposer une candidature lors de son départ de la Prévôté afin d'intégrer le Groupe d'Elite de la Prévôté. Lors d'une fin de mandat, un Prévôt pourra également déposer sa candidature qui sera étudié par le nouveau prévôt ainsi que les autres membres du collège sous-désigné.

La candidature sera examiné par un collège constitué du Prévôt, Major, Maréchal, membre du groupe qui grâce à son dossier étudiera la candidature et donnera une réponse favorable ou non.

A sa reprise de fonction, le membre du Groupe d'Elite de la Prévôté devra revêtir l'uniforme portant le galon correspondant au grade qui lui sera attribué ainsi que l'épingle prouvant qu'il fait parti du Groupe d'Elite de la Prévôté.
Dans le cas où l'élite prendrait un poste tel que celui d'instructeur. Il ne revêtirait aucun grade mais uniquement les épingles d'instructeur et d'élite.
La liste des réservistes sera tenu à jour dans les quartiers du Prévôt et l'état de membre du Groupe d'Elite de la Prévôté de l'agent sera notifié dans son dossier de service.

En cas de trois refus consécutif à reprendre du service et dans le cas où le Prévôt jugerait ces refus non justifié, l'élite sera renvoyé de la Prévôté.

Le membre de l'élite sera soumis aux mêmes conditions contractuelles que le réserviste.

Sigle à épingler (encore en travail) :

Dans la foulée Artifice d'Ollivaud, créateur des cours de la Prévôté à été nommé formateur de la Prévôté et premier membre du groupe d'élite de la Prévôté.

Nous invitons tout ancien gendarme à se porter volontaire à l'un ou les deux groupes s'il respecte les dites conditions. Dans les conditions exposés ci-dessus, il pourra accéder à l'un ou les deux groupes.

Je remercie également les gendarmes présents qui ont oeuvré pour votre bien.
Je remercie les habitants qui prennent chaque jour les offres de maréchaussées ainsi que les chefs de maréchaussées qui oeuvrent pour le bien de leur ville.

A savoir qu'une grande campagne de recrutement est actuellement en fin de préparation afin de pouvoir dès l'annonce d'un nouveau prévôt vous être proposé.

Si la gendarmerie vous intéresse n'hésiter pas à déjà vous inscrire pour cette campagne qui se nommera : "Dans la peau d'un gendarme"

A bientôt pour un nouveau mandat,

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 10 Signat12

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 10 Signat12

L'ÉCONOMIE:

Commissaire aux Commerces:

Citation :: Bilan de fin de mandat:

Je commence par remercier grandement la bailli Claya pour sa présence en économie pour presque tout le mandat.
Merci à tout ceux qui nous versent des dons qui nous permettent de diminuer les dettes et de stabiliser l'économie afin que les montants entrant nous appartiennent pour la fc.

Question général économie:

Ce que nous avons accomplit dans ce mandat:

-Paiement des militaires : 5000 écus de retard à mon arrivée,
-Paiement de la maréchaussée: environ 202 écus de retard de paiement a mon arrivé,
-Descente de certaine dette mise en TC descente de ses dettes: 5000 écus de plus
-J'ai retrouvé avec beaucoup de temps certaines données de décembre janvier afin de pouvoir refaire des tableaux et repartir pour faire les calculs de l'année.
-Renouer avec certain comté/duché voisin qui finalement éprouvent les mêmes besoins que nous en matière céréale...mais vers fin mandat en matière pierre et fer.

Travail en cours puisque arrivé la semaine passé:

Analyse des données pour le nouveaux fonctionnements mine.
Pendant que nous sommes en discussion mine, je vous invite comme le bailli, à aller travailler aux mines lorsque ce n'est pas dans vos champs.

Les denrées:

Que se soit pour les animaux, pour les fêtes, pour les repas ou pour payer nos militaires et nos gouverneurs. Les mairies peinent de plus en plus à nous vendre vu la pénurie. La situation que nous avons vécu, fait en sorte que nous sommes en pénurie. Je vous invite donc à prendre contact avec vos maires pour vendre des denrées, ils en ont besoin, tout comme nous, pour maintenir une économie de mairie.

Les achats pour les animaux,les militaires, les fêtes (prestige pour la protection et moins de dépense d'écus en pe) les repas,nous ont coûté pour 40 000 environs.

Ceci dit vous devez rajouter à ce chiffre la sécurité autre... qui tourne toujours autour de 2000 écus semaine.

Vous comprendrez que je fais des estimations afin de ne pas donner trop d'indice aux espions qui se cachent dans la Franche-Comté.

De l'arrivé de la nouvelles gestion mine:

Je reviens sur le sujet, car l'économie recommençait à prendre son élan et ne tombait plus en négatif le dimanche lorsque ce nouveau système est arrivé. Encore une chance sinon nous aurions fait comme beaucoup et couler à pique. Le fait que les mines ne se soient pas effondré comme chez certains voisins vient que nous avons su trouver et marchander pierre et fer par coup de chance, la veille de l'entrée de la nouvelle fonction et que la mine d'or a été fermée un moment.

La nouvelle gestion cause des soucis par ses défauts (bugs) et par le fait que le paiement se retire tout au long de la journée de la trésorerie causant une difficulté pour faire des mandats achat en fin de journée. Nous commençons à peine à prévoir un peu l'aléatoire de la choses en question. Je demande donc encore un peu de patience, il y a beaucoup de soucis à revoir avec cette manière de faire et comme mentionné plus haut nous sommes encore en cueillette et analyse de données pour une meilleures gestion dans le future.

Nous arrivons à gérer dans le moment mais nous voudrions retrouver ce que nous avons perdue à l'arrivée du nouveau système et pour cela ça prend un petit temps d'adaptation.

Louisette Silinie d'Ormerach
29 mars 1461

Bailli/ Commissaire aux mines et aux ports:

Citation :: Peuple de Franche-Comté

C'est avec humilité que je me présente devant vous pour présenter le bilan du poste de bailli.

Avant tout de chose, je tiens à remercier Claya de Beaumarchais pour avoir effectué la majorité du mandat comme bailli. Je l'ai en effet remplacé à pied levé que durant la dernière semaine de ce mandat.

Au niveau des animaux, la Franche-Comté a produit 116 vaches, 178 moutons et 283 cochons au cours du mois de mars 1461. Je tiens à présenter les excuses du comté pour les manques d'animaux durant ces derniers temps mais le manque de céréales (blé, maïs) a conduit à cette pénurie.

Nous invitons tous les comtois à retourner aux champs pour accroitre la production de céréales.

Au niveau des fonctionnaires d'Etat, la Franche-Comté a embauché 16 fonctionnaires essentiellement en Finance et en Insitution. En tout ce sont 290 points d'Etat qui ont été demandé par le Comté. Nous tenons à remercier tous les fonctionnaires d'Etat pour leur service.

Au niveau des mines, la situation s'est stabilisée mais reste préoccupante. Les nouvelles mesures faites par l'ADMINistration ont entrainé des ralentissements dans les échanges pierre/fer dont la Franche-Comté a besoin. De plus, le suivi des fréquentations s'est compliqué récemment.

Nous invitons tous les comtois qui n'iraient pas aux champs d'aller à la mine. Il est essentiel de produire toujours plus de fer et de pierre. Donc amis comtois, allez à la mine!

Au niveau des mandats, rien à signaler d'inhabituel, les mandats de commerce ou de taxe comtale l'ont été en temps et en heures. A noter un mandat particulier pour le maire de Pontarlier pour la sauvegarde des avoirs de Pontarlier. Grâce à la coordination entre le maire de Pontarlier, le trio économique et sécurité, les avoirs des pontissaliens ont été sauvés de la barbarie genevo-fatum.

Au niveau des taxes, la loi sur la récupération de la taxe taverne a été votée. Le décret exceptionnel pour régler la situation des retards de taxe prendra fin au début de mois d'avril. A partir de cette date là, les fraudeurs seront impitoyablements poursuivis qu'ils soient nobles ou pas.

Comtois, le Comté est à ton service mais n'hésite pas à l'aider!

Fait à Dole le 28 mars 1461
Imladris van Ansel
Bailli

LA JUSTICE:

Citation :: Aucun bilan Justice n'a été déposé.

Nous transmettons, l'information des résultats de vote du 6 Avril 1461,:

Citation :: Les membres du Conseil du Duché se sont exprimés. Ils se sont mis d'accord pour reconnaitre Imladris comme Duc.

Voici les avis des différents conseillers :

Martyn : Abstention
Ilays : Abstention
Lancelot. : Abstention
Estebaiy : Loulou
Loulou : Loulou
Bensira : Loulou
Imladris : Imladris
Mousseline : Imladris
Heloise : Imladris
Flory.. : Imladris
Gwenael : Imladris
Jean_de_bien : Imladris

Nous souhaitons à tous une bonne continuation et nous remercions ceux qui nous quittent pour le travail effectué.

Louisette Silinie d'Ormerach
Porte parole du parlement pour la Franche-Comté
6 avril 1461

Loulou a écrit:

Citation :

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 10 Oyezannoncepp

En se 9 avril 1461, le comté recherche des gens de coeurs voulant aider au travail.

1 DEMANDÉ/ POSTE À COMBLER:

-Le poste de greffier est maintenant en annonce
-Candidat representant du peuple: à la diète Royale

Nous profiton de cette annonce pour remerciez la greffière Harmonie pour son implication et son dévouement.

Citation :: Charte du Greffier de Justice

En prenant ses fonctions, le greffier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.

Article 1 - Rôle

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Alinéa 1 - Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat
au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

Alinéa 4 - Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

Article 2 - Statut

Alinéa 1 - Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

Alinéa 2 - Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Article 3 - Recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée le jour de l'élection du conseil, et ce pour une durée de 5 jours afin que chacun puisse déposer sa candidature.

Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès
des conseillers qui en font la demande.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :

- Résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- Rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- Un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- Éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Le Comte dispose d'un jour pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.

Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de deux jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.

Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

Alinéa 2 - Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Voté par le Parlement le 23 novembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 30 décembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456.
Amendé par le Parlement le 22 octobre 1459 et promulgué par la Franc Comtesse Mousseline le 26 octobre 1459

2.Rappel:

-Nous vous rappelons que toute personne brigandée en Franche-Comté peut bénéficier d'une aide comtale.

3. Annonces diverces, importante:

-Qu'il soit sut que le Franc-Comte à gardé au poste de Chancelière, la personne de Verania.

- Qu'il soit aussi noté que les tâches réparties dans le présent conseille, le sont ainsi:

Citation :: Intendance et porte-parole : Louisette d'Ormerach
Commissaire au Commerce : Mousseline de Réaumond Kado'ch
Bailli : Lancelot
Commissaire aux Mines : Gwenael
Connétable : Floriane de Cheroy
Prévôt des Maréchaux : Heloise du Val d'Haine
Capitaine : Pierre du Val d'Haine
Grand Tribun : Ilays
Coordinateur Général de la Garde Civile : Bensira

Momentanément, Gwenael reprendra le travail de Lancelot le temps de sa retraite.

- Les membres du parlement on voté une modification de l'article suivant :

Citation :

Le Parlement franc-Comtois a voté à l'unanimité la modification suivante dans le codex

Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits
Article 5 : Des délits municipaux

Citation :: Alinéa 2 : De l’esclavagisme. Toute ville est en droit d’établir des modalités d’embauche définies, sous la responsabilité du maire, dans un décret municipal officiel. Toute personne embauchant à des tarifs inférieurs à ceux définis par le décret concerné s’exposerait donc à des poursuites judiciaires de trouble à l’ordre public devant le tribunal du comté.

par

Citation :: Alinéa 2 : De l’esclavagisme. Toute ville est en droit d’établir des modalités d’embauche définies, sous la responsabilité du maire, dans un décret municipal officiel. Toute personne embauchant à des tarifs inférieurs à ceux définis par le décret concerné s’exposerait donc à des poursuites judiciaires d'esclavagisme devant le tribunal du comté.

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 10 Fcvertmr4

Louisette Silinie d'Ormerach
Porte-Parole de Franche-Comté
9 avril 1461

Loulou a écrit:

Citation :

Dans un soucis d'équité de noms et puisque je suis à l'écoute des plaintes et remarque fait en privé et en publique et que certains postes sont devenue plus officiel depuis la précédante annonce, je viens vous réinformer des placements fait par le Franc-Comte et de ceux qui ont accès au conseil privé.

Citation :: Franc-Comte Imladris Van Ansel

Bailli : Lancelot de Bénoïc
Capitaine : Pierre du Val d'Haine
Commissaire au Commerce : Mousseline de Réaumond Kado'ch
Commissaire aux Mines : Gwenael d'Eyrignac
Connétable : Floriane de Cheroy
Coordinateur Général de la Garde Civile : Bensira (bien désolé je ne trouve pas votre nom de famille n'y prenez pas personnel la chose je vous prie)
Prévôt des Maréchaux : Heloise du Val d'Haine
Grand Tribun : Ilays de Monmouth Von Dumb
Intendance et porte-parole : Louisette Silinie d'Ormerach
Juge: Jean De Bien
Procureur: Estebaiy de Calabery

Momentanément, Gwenael d'Eyrignac reprendra le travail de Lancelot de Bénoïc le temps de sa retraite.

La chancelière restera Verania Von Dumb
Représentante de L'église: Jenah Dumas

Mairie:

Dole: Sauveur (Sincère excuse je ne connais pas votre nom de famille)
Luxeuil: Jym56 (Sincère excuse je ne connais pas votre nom de famille)
Poligny: Aziliz (Sincère excuse je ne connais pas votre nom de famille)
Pontarlier: Artaban(Sincère excuse je ne connais pas votre nom de famille)
St-Claude: Saranie de la Fiole Ébréché
Vesoul: Titbou D'Ormerach de Levescault

Ainsi, donc, tout le parlement est maintenant de nom sur le même pied d'estale en tant que conseillé... Pour ceux qui en seraient insultés, je vous invites à venir me donner votre nom de famille via Message privé afin que je l'ajoute.

Louisette Silinie d'Ormerach
Porte parole de Franche-Comté
fait le 10 avril 1461

Citation :: Annonce du Franc Comte portant sur l'armée de Leamance

Comtois!

Nous avons constaté avec stupeur et colère que la clique brigande au pouvoir à Genève se permet tout et n'importe quoi.

Ne nous y trompons pas. Cette armée battant pavillon genevois au triste nom du "Lion de Juda" est belle et bien une armée ennemie sous les ordres de Genève et de ses alliés brigands.

Le Parlement Comtois n'a reçu aucune demande des autorités ennemies sur cette armée. Le gouverneur de la dite armée, susnommée Leamance, n'a envoyé aucune demande non plus. Notons que Genève se permet encore de faire ce qu'elle n'autorise pas à d'autres...

Il est donc clair pour nous que c'est un acte de guerre intentionnel et agressif qui a été porté à notre encontre.

J'ai donc ordonné de mettre en ennemi toutes les armées de Genève, de mettre la brigande Leamance entre les mains de la Justice ou du Talion et enfin de ne plus respecter le territoire de Genève...

Vu que Genève s'accorde des droits sur notre sol, nous agirons de même envers elle : principe de réciprocité.

De même, nous accorderons des grâces comtales et notre protection personnelle à tous les reitres, brigands ou autres qui pilleront Genève : second principe de réciprocité.

Les Comtois ne se laisseront plus faire! Que Genève et ses alliés sont bien avertis que la prochaine intrusion sur notre territoire sera sévèrement punie.

Comtois, j'en appelle à toi pour défendre la Franche-Comté et éliminer la pustule genevoise de nos frontières.

Il est de montrer qu'un Comtois sait se défendre devant ce tas de brigands.

Comtois, rends-toi! Nenni ma foi!

Pour l'Honneur Comtois
Pour la Franche-Comté

Faict à Dole le 15 avril 1461
par Imladris van Ansel
Franc Comte

Citation :: Annonce du Franc Comte à son peuple

Aujourd'hui 18 avril 1461- date qui restera marquée d’une honte éternelle - la Franche-Comté a été l’objet d’une violation soudaine et préméditée de son territoire de la part des armées FATUM et Eldorado battant pavillon genevois.

La Franche-Comté n'a jamais autorisé ces armées à entrer sur le sol sacré de l'Empire ; la Franche-Comté ne désirait qu'une chose : vivre en paix et faire prospérer son peuple. La République de Genève au lieu de tendre la main vers la paix pour le bien de notre région a préféré acceuillir, armer et financer les armées FATUM et Eldorado.

La Franche-Comté n'a reçu aucun préavis de la part des dites armées ni de la République de Genève... Les armées FATUM et Eldorado ont agi lachement en utilisant les pires actes barbares qui existent dans le droit de la guerre : faucher toute âme qui vive sur leur chemin.

Encore une fois, la République de Genève qui a pillé deux villes comtoises pour le fauchage d'une des habitantes joue double jeu en permettant trois armées de faucher tout ce qui passe à l'aveuglette... Genève l'arrogante est devenue Genève la criminelle.

Autant nous ne sommes pas surpris des actions des dites armées malgré leurs promesses fausses. Nous savions qu'ils étaient fourbes et menteurs.

Autant nous tenons la République de Genève personnellement responsable des actions des dites armées. Genève en permettant l'outrage suprême d'accorder son agrément aux dites armées s'est rendue complice de leurs actions.

On se souviendra des fausses promesses de Genève, Fatum et Eldorado. On se souviendra également du sang des comtois qui a coulé sur le sol de la mère Patrie.

L'attaque d'aujourd'hui n'est que le prélude d'autres actions agressives de la part des armées brigandes en Franche-Comté ou ailleurs.

C'est pourquoi je décrète aujourd'hui l'Etat de Guerre et l'Etat d'Urgence sur le territoire comtois. J'en appelle à chaque comtois sur l'axe Dole-Poligny-Saint-Claude de prendre la défense de nos villes. Aux comtois des autres villes, restez vigilent.

En ma qualité de chef de l’armée, j’ai donné l’ordre de prendre toutes les mesures nécessaires à notre défense. Nous nous souviendrons toujours de la nature de l’agression qui a été commise contre nous.

Franc-Comtois, n'oublie pas que les coups qu'on te porte, tu les rendras aux centuples.
N'oublie pas que tu ne te rends pas et que tu ne faibliras pas.

Il est temps de se défendre contre l'adversité et contre la pustule qui a autorisé ces armées d'exister.

Je proclamme ce jour que le devoir sacré de tous les comtois sera de combattre ces armées et de détruire le phare.

Delenda Est Geneva !

Faict à Dole le 18 avril 1461
Par Imladris van Ansel
Franc Comte

Citation :: Réponse du France à Tonic et à Fatum

Nous tenons à accuser réception de votre courrier ainsi que de l'annonce publié en gargote par votre alliance.

D'abord, nous devons insister sur un point important. Floriane, contre qui vous avez une dent, ne vous fuit pas. Elle obéit aux ordres du commandant en chef des armées comtoises selon notre constitution c'est à dire... moi. Est-ce que un repli stratégique est un signe de lâcheté. Moi, j'appelle ça un signe de clairvoyance si ce n'est d'intelligence.

Maintenant, si vous me le permettez, je vais reprendre votre courrier pour vous répondre point par point. J'espère que vous m'en voudrez pas.

Il semble que vous ne semblez pas comprendre nos principes de droit. La Franche-Comté a des lois et a également des traités avec d'autres provinces. Vos actions contre Lörrach et Pontarlier sont des représailles... Je vous dirais qu'il est possible que les actions comtoises soient des représailles suite à vos actions illégales sur notre territoire. Vous connaissez le cercle "vertueux" des représailles... Il ne fait qu'en engendrer d'autres. La question est de savoir qui a commencé... Et avec le temps, tout le monde oublie les raisons... La raison première ont été les actions de pillage de votre organisation sur notre sol et le fait de pénétrer sur notre sol de manière brutale et agressive sans respect de nos lois et coutumes.

Pour ma fable, elle se voulait d'abord pédagogique et conviviale donc si cela vous a amusé, j'en suis fort aise. Sachez en tout cas, qu'il n'y avait pas d'insultes derrière la dite fable. Elle était là pour illustrer les sentiments comtois devant votre organisation. Je vous sais suffisamment intelligent pour avoir compris ma leçon à Leamance.

Ceci dit votre référence à Genève n'est pas le meilleur exemple... Ils m'ont moi-même trahit... La fable du scorpion s'applique assez bien à eux aussi. Est-ce que je le nie ou ne comprends pas... Je ne sais... Je fais confiance à mon instinct vu vos actions passées sur notre sol. Idem pour les actions genevoises. Pourquoi faire confiance à des gens qui pillent vos villes? La confiance, malheureusement, n'est pas une chose qui s'achète ou qui s'obtient sous la menace... Vous pourrez détruire toutes nos armées et piller toutes nos villes. Est-ce que vous aurez obtenu ce que vous souhaitiez? La confiance des comtois? Vous connaissez très bien la réponse...

Sachez que si vous vous déplacez sur notre sol, nos villes vous seront fermées, si vous tentez le passage, ce sera à vos risques et périls, si vous croisez nos armées ou des armées alliées ce sera de même. Ceci étant dit, personnellement, je ne crois que vous ayez un intérêt à mettre la Franche-Comté a feu et à sang si vos objectifs sont ailleurs... Car le temps que vous perdrez chez nous, c'est du temps que vous n'aurez pas ailleurs. Ce d'autant plus que nous comptons pas nous soumettre.

Concernant votre vendetta pour Floriane, pour ma part, je ne la partage pas. Je suis Franc Comte. Je me dois de diriger mon comté pour le bien de ses habitants sans avoir de vendetta personnelle envers mes conseillers.

Je vous rassure, je sais fort bien que Fatum n'est pas une armée genevoise. Néanmoins, vous arborez son pavillon. En d'autres termes, la règle internationale précise bien que l'agrément accordé à une armée revient à donner une responsabilité morale de l'Etat sur la dite armée. Genève a accepté et assumé cette responsabilité au moins morale sur votre armée, qu'importe que votre armée obéit à elle seule ou à Genève.

Je vais en venir à votre post-scriptum avant de parler de votre offre. Sachez que nous avons un comtois qui a été blessé grièvement par vos armées. Soit les mémoires de vos hommes n'ont pas été transmise et cela vous a induit en erreur et je vous pardonne. Soit vous nous mentez sciemment ce qui ne favorise pas la confiance dont je parlais plus haut. Si vous voulez plus de renseignements, vous pourrez écrire à messire Starkel sur son lit d'hôpital.

Maintenant venant à votre offre. Comme vous le savez surement, je suis un ancien diplomate avec ses succès et également avec ses échecs. Comme préalable, je n'ai pas l'habitude de négocier sous la menace d'une arme. Et je ne pense pas que vous apprécierez cela. D'ailleurs, quand la Franche-Comté a négocié avec Genève la fameuse Paix de Dole, nous ne l'avons pas fait sous la menace. Donc vous souhaitez négocier ou discuter, je vous invite alors soit à dissoudre vos armées (demande très ambitieuse de ma part, je le concède) ; soit à retirer vos armées du sol comtois (de préférence vers un territoire neutre). Je ne pense pas qu'une négociation sous la contrainte soit une négociation respectueuse de mon peuple. Quant aux décisions de l'Empereur, je vous avoue que je ne suis au courant de rien. La Franche-Comté de part la Magna Carta est pleinement compétente dans de nombreux domaines et je n'ai encore reçu aucun "ordre" ou demande de l'Empereur.

Je vais être plus précis... A force d'avoir humilié vous, vos amis et alliés et les genevois, il fallait bien qu'un jour un comtois se lève pour laver l'humiliation. Les seules décisions dictées en Franche-Comté le sont de mon fait et de celui du Parlement. La Franche-Comté ne se fera plus humiliée. Vous voulez la mettre à feu et à sang. Faites et on vous rendra les coups.

Dans tous les cas, je ne négocierai pas sous la contrainte. Votre appel à négocier avec une centaine d'hommes près à tuer des comtois et piller nos villes n'est autre que nous courbez le dos. En tant que Franc-Comte, je ne peux l'accepter. Vous me trouvez obtu et tétu, fort bien, au moins vous aurez un point commun avec les membres de l'Eglise Aristotélicienne.

La Franche-Comté sous mon règne sera droite et ne baissera pas l'échine vis à vis de n'importe quel interlocuteur d'où qu'ils viennent.

Je vous prie, malgré la situation actuelle, d'agréer mes salutations les meilleures.

Faict à Dole le 18 avril 1461
Par Imladris van Ansel
Franc Comte

Citation :: Au nom du Parlement,

Nous, Imladris van Ansel, autorisons les candidatures de Claya de Beaumarchais et Pierre d'Aubusson (Pierre.) à la mairie de Dole.

Faict à Dole le 21 avril 1461.
Par Imladris van Ansel

Citation :: Des représentants comtois à la Diète du Royaume de Lotharingie

Suite aux votes du Parlement sur les représentants du peuple et de la noblesse au sein de la Diète du Royaume

Il a été convenu que :
- Messire Kalvin a été élu comme représentant de la Noblesse au sein de la Diète du Royaume pour un mandat de deux mois renouvelable une fois à partir d'aujourd'hui.
- Messire Alfred n'a pas été élu comme représentant du Peuple au sein de la Dière du Royaume

De Facto, nous relançons les candidatures pour pourvoir à ce poste.

Fait à Dole le 25 avril 1461
par Imladris van Ansel
Franc Comte

Citation :: Comtoise, Comtois,

Vous avez le droit ? Vous aimez les lois, les articles, la langue francaise.

Vous avez des connaissances dans le droit de Franche-Comté et/ou d'ailleurs et vous aimeriez nous en éclairer ?

Postuler au poste de Président du Bureau du Droit !

Ce bureau à pour but d'aider et d'assister les parlementaires dans la mise en forme de nouvelle loi ou leur modification. Le bureau du droit peut également proposer des lois aux parlementaires.

Ce bureau recrute autant de nouveaux éléments qu'un Président.

Vous voulez tenter votre chance ?

Ecrivez à notre Franc-Comte Imladris ou sa représentante durant sa retraite Mousseline.

Le parlement étudiera votre candidature avec attention

Citation :: Des élections royales

Suite à l'absence de candidature et ce malgré les appels effectués dans les trois provinces du Royaume de Lotharingie.

La Diète, par ces deux représentants actifs vous annonce que son Altesse Royale, Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, Duc Impérial d'Ensisheim, Prince royal de Dinant, Baron de Menezalban et Seigneur de Chevigny, relance sa candidature.

Qu'au vue de l'absence de candidats, son Altesse Royale, Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, Duc Impérial d'Ensisheim, Prince royal de Dinant, Baron de Menezalban et Seigneur de Chevigny a été reconduit comme Roi de Lotharingie.

Fait à Besançon, le 03 juin de l'an 1461,

Les députés de la Diète Royale.

Citation :: Comtoise, Comtois,

Vous avez le droit ? Vous aimez les lois, les articles, la langue francaise.

Vous avez des connaissances dans le droit de Franche-Comté et/ou d'ailleurs et vous aimeriez nous en éclairer ?

Postuler au poste de Président du Bureau du Droit !

Ce bureau à pour but d'aider et d'assister les parlementaires dans la mise en forme de nouvelle loi ou leur modification. Le bureau du droit peut également proposer des lois aux parlementaires.

Ce bureau recrute autant de nouveaux éléments qu'un Président.

Vous voulez tenter votre chance ?

Ecrivez à notre Franc-Comte Imladris ou sa représentante durant sa retraite Mousseline.

Le parlement étudiera votre candidature avec attention

Citation :

Comtoise, Comtois,

Qui dit nouveau conseil dit nouveau recrutement.

Pour certains vous commencez à connaître la chanson, pour d'autre vous la découvrez.

Dans tous les cas qu'il soit sû que le Trio-Justice lance l'appel à candidature au poste de greffier pour le mandat qui arrive.

Toute candidature doit être faite par une lettre de motivation adressé à Dame Ilays, Sire Confucius ou Sire Thomas (Tompouce95) qui étudieront vos candidatures et décideront de manière collégiale sur le profil qui les intéresse le plus.

Intéressé ? A vos plumes !

Vous trouverez en dessous la Charte du Greffier afin de bien vous informer.

Citation :: Charte du Greffier de Justice

En prenant ses fonctions, le greffier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.

Article 1 - Rôle

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Alinéa 1 - Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat
au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

Alinéa 4 - Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

Article 2 - Statut

Alinéa 1 - Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

Alinéa 2 - Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Article 3 - Recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Le nouveau trio de justice, après avoir examiné et apprécié la qualité du travail effectué par le greffier durant le mandat écoulé, peut décider de maintenir l'intéressé à son poste. Dans le cas contraire, une annonce publique de recrutement sera publiée en gargote et dans le hall d'entrée du Château afin que chacun puisse déposer sa candidature.

Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès des conseillers qui en font la demande.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :

- Résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- Rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- Un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- Éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Ainsi plusieurs candidatures de personnes capables et méritantes peuvent être retenues, 3 au maximum. Un roulement de 3 à 4 semaines (selon le nombre de candidats pour la durée du mandat comtal) sera alors organisé, afin d'éviter toute monopolisation de la charge.

Le Comte dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.

Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de cinq jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.

Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

Alinéa 2 - Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Voté par le Parlement le 23 novembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 30 décembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456.
Modifiée sous le madat de la Franc Comtesse Héloise Marie de Sparte, le 19 avril 1460.

Citation :: Comtoise, Comtois,

Tu aimes ton Comté ? Tu aimes ta ville ? Tu en as marre de les voir investit par d'immonde brigands, pilleurs de mairies, destructeur de patrie ?

Alors sache que rejoindre les rangs des Fatums, la Main du Destin, Hydre, Lion de Judas est considéré comme un acte de trahison envers tes terres, ta patrie, ton Comté.

Une missive circule, si tu veux aider ton Comté n'y prête aucune attention !

Entre dans les rangs de l'armée ou de la prévôté pour les combattre et te rendre utile pour ces terres ! Contact Martyn pour l'armée et Tompouce95 pour la Prévôté !

Bureau de recrutement de l'Armée
Bureau de recrutement de la Prévôté

Citation :: Comtoise, Comtois,

Nous avons le plaisir de vous annoncer la reconduction au poste de Franc-Comte : Imladris,

Par sa volonté ont déjà été nommé au poste suivant :

Pour l'économie, pilier de notre comté, Mousseline inondera de son savoir en tant que Commissaire aux Commerces, Starkel l'aidera en tant que Bailli et Gustavev complétera cette équipe en tant que Commissaire aux Mines.

En ce qui concerne la sécurité, Leif agira pour votre bien en tant que Connétable, il sera aidé de Lothilde en tant que Capitaine de nos armées et Thomas (Tompouce95) en tant que Prévôt des Maréchaux. Gwenael prendra quand à lui le poste de Coordinateur des Gardes Civils et de Capitaine afin de compléter le trio sécurité de notre Comté.

La justice sera quand à elle rendu par Ilays en tant que Juge, Confucius quand à lui instruira les procès en tant que Procureur. Lors du procès dont le plaignant est Filsix du Val, Dame Ilays sera remplacé par Sire Gustavev au poste de Juge. Quand au procès dont l'accusé est Confucuis, Gustavev y tiendra le poste de Procureur.

Pour la communication auprès de vous, Gwenael en tant que Grand Tribun et moi-même, Héloïse en tant Porte-Parole.

Les Dames Spikelilou et Lothilde ayant refusé tout poste ne se trouvent donc réparti sur aucun disponible.

Poète Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006

Héloïse a écrit:

Citation :: Comtoise, Comtois,

Nous avons le plaisir de vous annoncer la reconduction au poste de Franc-Comte : Imladris,

Par sa volonté ont déjà été nommé au poste suivant :

Pour l'économie, pilier de notre comté, Mousseline inondera de son savoir en tant que Commissaire aux Commerces, Starkel l'aidera en tant que Bailli et Gustavev complétera cette équipe en tant que Commissaire aux Mines.

En ce qui concerne la sécurité, Leif agira pour votre bien en tant que Connétable, il sera aidé de Lothilde en tant que Capitaine de nos armées et Thomas (Tompouce95) en tant que Prévôt des Maréchaux. Gwenael prendra quand à lui le poste de Coordinateur des Gardes Civils et de Capitaine afin de compléter le trio sécurité de notre Comté.

La justice sera quand à elle rendu par Ilays en tant que Juge, Confucius quand à lui instruira les procès en tant que Procureur. Lors du procès dont le plaignant est Filsix du Val, Dame Ilays sera remplacé par Sire Gustavev au poste de Juge. Quand au procès dont l'accusé est Confucuis, Gustavev y tiendra le poste de Procureur.

Pour la communication auprès de vous, Gwenael en tant que Grand Tribun et moi-même, Héloïse en tant Porte-Parole.

Les Dames Spikelilou et Lothilde ~~ayant refusé tout poste~~ ne se trouvent donc réparti sur aucun disponible.

Le franc-comte n'a pas daigné écouter nos propositions,
Le franc-comte n'a pas daigné nous recevoir en privé pour parler des postes qu'il avait à pourvoir
J'ai demandé de ne pas avoir de poste au conseil, mais proposé en revanche de servir de marchand ambulant bénévole pour le comté et les maires, et proposé d'accompagner les comtois ou autres personnalités pour les protéger lors de leurs déplacement. Le franc-comte n'a pas daigné même répondre à ce sujet.
J'ai proposé mes services comme porte-parole, mais de la même façon, le franc-comte n'a pas daigné relever ma proposition

Le parlement ostracise en douce les parlementaires qui osent contester ou dire quoi que ce soit, et il me semble important aussi de le mentionner, puisque le porte-parole ne le mentionne pas.

Citation :: Comtoise, Comtois,

La première semaine fut rude au parlement.

Chacun tente de prendre ses marques, chacun tente d'apprendre à comprendre comment travaille l'autre. Les économistes sont déjà pied d'oeuvre, en Justice les procès se font avec efficacité et impartialité. En prévôté, on s'affaire malgré le manque de bras, tout comme l'armée se rend aussi efficace que possible. Notre connétable doit déjà se débattre avec sa première prise de mairie mais il ne lachera pas ! No pasaran* !

Pour ce qui est des sujets en cours, et bien on vous rassure on tente de travailler. Oui on tente parce que certains sujet sont parasité par des propos hors de propos en fait.
Tout d'abord la gargotte, grand débat, éternelle débat sur l'accès de nos séances publiques, sur l'agora au plus près de vous cher compatriote. Et le parlement le veut, on le souhaite et on fera tout pour que cela s'obtienne durant ce mandat. Enfin quand je dis le parlement je parle de ceux qui s'exprime sur le sujet bien sûr. Après chacun à choisi son mode d'expression il y a ceux qui accusent pour mieux valider l'idée et il y a ceux qui essaye de rester serein dans tout cela. Qui est dans quel camps à vous de le décider puisque ce débat vous est accessible.

Une discussion sur la modification des armées et milices privés est engagé suite à un dépot de plainte que le parlement dans son entier juge comme inadmissible et irrecevable. Modification de loi ? Ajout de loi ? Ce n'est pas encore décidé mais quelque chose est à faire nous sommes d'accord sur ce point.

Des journées ressources naturelles ! La pêche, la cueillette, le bucheronnage sont des activités seines faites au plein air contrairement à la mine. Mais vous les délaisser. Bientot vous aurez droit à vous voir proposer des journées ressources naturelles par notre beau planning comtal. Alors dès aujourd'hui n'hésiter plus aller y faire un tour pour le bien de votre ville !

Si vous avez des questions, des interrogations, des points sombres n'hésitent pas à contacter les membres du parlement qui vous répondront avec leur coeur,

Et a la semaine prochaine pour un nouveau mini bilan.

Citation :: Comtoise, Comtois,

Qu'il soit sû de tous que Lancelot. a été nommé au poste de bâtonnier au sein du barreau des avocats de Franche-Comté.

Nous lui souhaitons, courage, sagesse d'esprit, maitrise de soit et réussite dans ce poste !

Citation :

Comtoise, Comtois,

Ce message s'adresse tout particulièrement aux roturiers ou non-noble.

Vous avez envie de vous investir ? Envie de faire parler de vous ? Vous voulez aider vos amis roturier ?

Alors donner votre candidature pour le poste de représentant Comtois roturier de la Diète Royale.

Pour cela rien de plus simple, envoyer votre courrier à notre Franc-comte Imaldris qui l'étudiera avec attention au parlement.

Citation :: La Diète

Ceci n'est pas une régime alimentaire pour noble grassouillait ou roturier gras du bide, bien qu'outre mesure cela puisse se faire tout de même.

La diète est un regroupement de nobles et roturiers des différentes provinces du royaumes, vouant leur compétence politique, juridique ou simplement leur enthousiasme à la rédaction de texte constitutionnel pour le royaume.

Vous pensez que les lieux sont somptueux et glorieux, il n'en est rien, la seule gloire à tirer de ce travail est la volonté de s'inscrire en droite ligne dans la création d'un royaume fort solidaire et compétent, afin de rappeler à l'empereur que la Lotharingie, est un noble et juste royaume.

A cette fin, la Franche-Comté, recherche, par l'entremise de son représentant à la diète et de son conseil, un roturier en vue de soutenir l'équipe déjà présente, composé du Vicomte Kalvin von Dumb et de Messire Charles de Raveline.

Le poste de président est également à pourvoir, si le prestige vous attire.

La diète tourne au ralenti faute de bras pour soutenir les différents projets qui passe de la Héraulderie à la justice, sans négliger le commerce, l'armée, la chevalerie, la sécurité, la constitution...

Pour la Diète

Pour le Parlement

Citation :: Comtoise, Comtois,

Cette nuit un crime a été commis ! Un crime envers vous ! Envers votre terre et envers la ville de Saint Claude que nous chérissons tous comme notre ville !

Angelynn a pris entre ses mains les rênes de la mairie de Saint Claude par la force. Ainsi qu'il soit sut de tous qu'ils seront sévèrement puni la justice fera son devoir, et si elle ne le peut pas alors ils seront puni par nos armes !

Vous connaissez certains de ces amis qui ont aidé à cette prise de mairie ? Dénoncez les auprès de votre Connétable Leif ou de votre Prévôt Tompouce95 mais ne laisser pas ce crime impuni !

Dites non à ces crimes ! Dites non à ces brigands !

Pour la reprise de la mairie attendez les instructions du Comté, ne faites pas d'organisation seul et attive ou elle échouerait. Dès aujourd'hui bien sûr nous allons nous organiser soyez en sûr.

Le parlement de Franche-Comté

Héloïse a écrit:

Citation :: Comtoise, Comtois,

Cette nuit un crime a été commis ! Un crime envers vous ! Envers votre terre et envers la ville de Saint Claude que nous chérissons tous comme notre ville !

Angelynn a pris entre ses mains les rênes de la mairie de Saint Claude par la force. Ainsi qu'il soit sut de tous qu'ils seront sévèrement puni la justice fera son devoir, et si elle ne le peut pas alors ils seront puni par nos armes !

Vous connaissez certains de ces amis qui ont aidé à cette prise de mairie ? Dénoncez les auprès de votre Connétable Leif ou de votre Prévôt Tompouce95 mais ne laisser pas ce crime impuni !

Dites non à ces crimes ! Dites non à ces brigands !

Pour la reprise de la mairie attendez les instructions du Comté, ne faites pas d'organisation seul et attive ou elle échouerait. Dès aujourd'hui bien sûr nous allons nous organiser soyez en sûr.

Le parlement de Franche-Comté

Citation :: Comtoise, Comtois,

La bonne ville de Saint Claude est revenue entre des mains bienveillantes.

Les parlementaires remercient vivement toutes les personnes ayant contribué à la récupération rapide des rênes de la mairie.

Nous vous confirmons que tous les participants à ce délit seront poursuivis par les armes et la justice.
Ils sont partis laissant la trace de leurs noms et de leurs méfaits.
Aucun ne s'en sortira indemne.

Un grand merci à toutes les personnes qui se sont battues pour aider à reprendre la mairie.

Citation :

Comtoise, Comtois,

Voici deux textes votés par le parlement sortant.
Ainsi par leur volonté, les institutions de l'armée, du barreau des avocats, de la chambre de la noblesse, de la chancellerie, de la prévôté et de l'université pourront modifier en leur sein les principes et règles de leur organisation sans pour autant passer par un débat au parlement. Tout texte devra être tout de même approuvé par vote par le Parlement.

A été voté à 16 POUR, 0 CONTRE et 0 ABSTENTION :

Citation :: LIVRE VII - Institutions Administratives Franc-Comtoises

Préambule

L'autonomie constitutive est accordée aux institutions administratives de ce Livre. Cela signifie que ces institutions peuvent s'auto-gérer de même que définir les principes et règles de leur organisation. Ce droit ne permet pas d'adopter leur propre Constitution. La révision de la charte d'une institution doit être approuvée par ses membres. Le Parlement a néanmoins pour mission de s'assurer que ces règles soient conformes à la Constitution Comtoise de même qu'aux lois en vigueur.

Article 1 Armée
3.1 L'armée Franc-Comtoise à pour rôle de défendre le peuple comtois ainsi que ses intérêts.
3.2 L'armée est gérée par le Capitaine, nommé par le Franc-Comte parmi les conseillers.
3.3 Les membres de l'armée se soumettent au Code Militaire de la Grande Armée.
3.4 La gestion interne de l'armée est effectuée de façon indépendante.

Article 2 Barreau de Franche-Comté
6.1 Le barreau d'avocats est indépendant et autonome.
6.2 Il offre une aide judiciaire à toute personne faisant appel à son service.
6.3 N'a pas l'exclusivité de la défense.

Article 3 Chambre de la Noblesse
5.1 La Chambre de la Noblesse de Franche-Comté est une institution autonome.
5.2 Elle suit les règles établies dans la Charte de la Chambre de la Noblesse de Franche-Comté.
5.3 C'est un lieu de rassemblement permettant à la noblesse de respecter ses devoirs d'aide, de conseil et de service armé.

Article 4 Chancellerie
1.1 Le Corps Diplomatique a pour objectif de maintenir les relations entre la Franche-Comté et les provinces de l’Empire de même que les États étrangers et d’établir des traités bénéfiques pour le Comté.
1.2 Le Chancelier ne peut être un membre du Conseil Comtal.
1.3 Le Chancelier se conforme à la Charte Officielle des Chanceliers Franc-Comtois
1.4 Les Ambassadeurs, nommés par le Chancelier, respectent la Charte Officielle des Ambassadeurs Franc-Comtois
1.5 La Chancellerie est une institution autonome.

Article 5 Prévôté
2.1 La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’ordre au sein de la Franche-Comté.
2.2 La Prévôté est dirigée par le Prévôt des Maréchaux, nommé par le Franc-Comte parmi les conseillers.
2.3 Les membres de la Prévôté suivent le Code de la Prévôté.
2.4 Afin d'assurer l'impartialité de la Prévôté, celle-ci travaille de façon autonome sans interférence politique.

Article 6 Université
4.1 Le but de l'Université est de d'offrir des cours aux étudiants et s'assurer que ceux-ci se déroulent de manière optimale.
4.2 L'Université est régie par la Charte Officielle de l'Université Franc-Comtoise élaborée par les recteurs.
4.3 Un recteur de l'Université de Franche-Comté est nommé par les recteurs déjà en exercice.
4.4 L'Université est une institution indépendante.

A été voté à 15 POUR, 1 CONTRE et 0 ABSTENTION :

Citation :: LIVRE VIII - RÉVISION

Article 1
Pour réviser tout ou une partie de la Constitution de Franche-Comté, le Franc-Comte interpelle le Bureau du Droit, qu'il charge de préparer le texte et les modifications.

Article 2
2.1 Est reconnu comme expert juridique, toute personne faisant partie du Bureau du Droit, du Barreau Comtois ou ayant une expérience reconnue de tous en législation.
2.2 Les experts juridiques veillent à relever tous les changements que la modification de la Constitution entraîne dans le Codex des lois. Ils consignent la proposition de texte et les changements induits dans un rapport transmis au Parlement.

Article 3
Le Parlement débat du texte. Dès que celui-ci est finalisé avec d'éventuels amendements, le Parlement vote le texte et vote également les changements que la modification de la constitution entraîne au niveau de la loi.

Article 4
Le texte est adopté et la constitution modifiée s'il recueille les suffrages de 2/3 du Parlement.

Article 5
Le Franc-Comte est responsable de l'intégralité de la révision de la Constitution.

Citation :: Comtoise, Comtois,

Vous avez su, vous avez lu que nous recherchions un président du bureau du droit.

Vous avez pu déposer vos candidatures, nous les avons étudiés et lu avec attention,

Et notre attention a été retenu sur Dolgar.

Qu'il en soit félicité, nous lui souhaitons bon courage dans sa tâche.

Citation :: Comtoise, Comtois,

Depuis deux mois le comté et le trio économie travaillent d'arrache-pied à la baisse, voire la suppression des taxes.

Hier nous supprimions les taxes sur les salaires, nous baissions les taxes ou supprimions des taxes sur les denrées.

Aujourd'hui nous baissons les taxes des mairies.

Tu aimes cette idée ? Tu t'y connais en économie ?

Et bien envoie ta candidature dès aujourd'hui au Franc-Comte Imladris afin de rejoindre la Commission Economie qui est en train de se créer. Son but : travailler à l'amélioration de l'économie de notre Comté.

Citation :

Oyez, Oyez !

Gentes dames, damoiselles et damoiseaux, sire,

Le moment attendu est enfin arrivé : le bilan de mi-mandat !

Voici pour commencer le bilan de Dame Ilays, juge et grand tribun de notre Comté :

Citation :: Bilan de mi mandat grand tribun

Une premiere parti de mandat sous le signe de la fête.
Période qui vient de s'achever durant la qu’elle les tribuns et le comité des fêtes ont commencé à faire la mise en place d'une festivité estivale. Cette préparation d’événement ce fait tout en maintenant le lien tribun-nouvel habitant mis en place précédemment ainsi que tout en faisant autant que possible la promotion par courrier des métiers de gendarme et de soldats de Franche Comté.
Nous espérons pouvoir poursuivre encore ainsi sur notre lancé et travailler encore et toujours de concert avec les autres membres du conseil. Des échanges entre le prévôt et la porte parole sont prévus afin de mutualiser les savoirs et savoirs faire pour vous offrir à vous peuple franc comtois, un meilleur cadre de vie.

Bilan de mi mandat juge (justice)

Un début de mandat de justice surtout marqué par le mécontentement d'une poignée suite à un verdict.
En rappel la justice est une institution indépendante, autonome et non politisé, qui se montre juste et égale envers tout un chacun.
Après donc une période sans procureur à la suite de la démission de ce dernier, nous avons pu depuis quelques jours reprendre un cours normal des affaires.

Un remerciement particulier à :

- Dame katarina qui fait un travail de tout les jours plus que remarquable et qui grâce à ses prises d'initiatives nous à permis de pouvoir lancer à nouveau des procès.
- Sieur lancelot qui en tant que maire de Saint Claude a lancé des procès et ainsi fait en sorte que la justice ne soit pas freiné par la faute de certains conseillers.
- Dame héloïse pour s'être porté volontaire afin de reprendre le poste de procureur ad intérim et ce malgré sa charge de porte parole et ainsi donc de permettre la continuité des procès, notamment celui du preneur de la mairie de saint claude.

Qu'il soit su que justice continuera d'être rendu sur nos terres et ce de façon neutre et impartiale sans s'occuper de la moindre pression ou mécontentement de certain.

Grand tribun et juge de Franche Comté.

J'aimerais rajouter en tant que Procureur de ce Comté que je remercie également Katarina pour l'aide qu'elle m'apporte dans la poursuite des dossiers car il n'est jamais évident de reprendre des choses en cours. Le soir de mon arrivé 2 brigands furent mis en procès pour 2 dossier chacun. Qu'il soit donc su de ces vilains marauds qu'un procureur est dans la place et qu'il ne les laissera pas faire !

D'ailleurs en parlant de brigands,

Voici le bilan de Sire Leif, Connétable de notre beau Comté et Intendant du Chateau :

Citation :: Bilan de mi-mandat de la Sécurité Intérieure.
Présenté par le Connétable de Franche-Comté.

J'aimerais tout d'abord remercier les diverses équipes de sécurité qui œuvrent chaque matin et chaque nuit pour votre sûreté et qui sont composées des membres de la FCI, des prestigieux militaires de l'armée franc-comtoise, des valeureux gendarmes de notre Prévôté, de nos gardes civils bénévoles, de nos talentueux gouverneurs et de mes collègues Tompouce et Gwenael; Merci à vous tous.

Avec tout cela nous avons pu gérer correctement notre sécurité intérieure et mater diverses révoltes à l'encontre de nos mairies.

Les dépenses sécuritaires, n'ont été ni amoindries, ni augmentées.
Nous avons juste réajusté les choses.

Une perte -fort heureusement immédiatement récupérée - à notre actif : St-Claude.
Notre armée et notre justice ont réagi à cette épouvantable crime commis contre la Franche-Comté et notre réaction ne sera que destructions pour ceux et celles qui oseraient recommencer, à l’instar des coupables de la prise de St Claude, et du traitement qui est actuellement le leur, à l’intérieur de notre Cour de justice et de nos geôles.

Sachez que nous surveillons et mâtons toute rébellion ou menace intérieure.
La sécurité est une chose primordiale et nous ne laisserons personne venir troubler ni notre sérénité, ni la quiétude de nos chaumières. Nos armées ont pour ordre de faucher à vue tout les personnes listées, et nous ne pouvons que vivement recommander aux brigands quels qu’ils soient, de demander audience à tour prêtre qui croiserait leur chemin, afin que ces derniers les absolvent de leurs crimes et de leurs ignominies.

Fait le 25 Juin,
Au château de Dole,
Dans l'aile nord du quartier de la Sécurité Intérieure.

Citation :: Bilan de l'Intendance.

Entre le verrou et l'archive.
Entre le concret et la dérive.
L'éminence gère l’exécutive.

Compléter par celui de notre Prévôt des Maréchaux Thomas du Val d'Allon :

Citation :: Bilan de mi-mandat du Prévôt des Maréchaux

Bonjour à tous,

Durant ce demi-mandat, la Prévôté n'a pas eu à déplorer un nombre important de méfaits et d'exactions. Cependant, tout acte répréhensible devant être puni et étant considéré avec la même importante, je ne chercherai nullement en disant cela à tenter de passer sous silence les différentes affaires que nous avons eu à traiter et qui sont parfois éprouvantes pour les victimes, notamment en cas d'agression et/ou de brigandage. Quand à ce qui est du reste, la prise de la Mairie de Saint Claude, survenue très récemment, a sans nul doute été le fait le plus marquant de ce moi écoulé au niveau des dossiers traités par la Prévôté.

En ce qui concerne la gestion de l'Institution maintenant, je suis heureux de vous annoncer que le projet de locaux communs à la Prévôté et à l'Armée a finalement été mis en place et que nos nouveaux bâtiments ont vu le jour dernièrement, après plusieurs mandats de préparation. Espérons que tout se déroulera au mieux entre ces deux institutions essentielles à notre Comté afin que la collaboration entre elles soit désormais renforcée et puisse permettre d'assurer une meilleur sécurité à notre Comté et à tous ses habitants.

Enfin, je terminerai en ajoutant que la Prévôté a grand besoin de bras. Donc si vous vous entez l'âme d'un Gendarme, si vous avez envie d'aider à la sécurité du Comté, ou si l'envie vous en prend pour une raison toute autre, n'hésitez pas à nous rejoindre !

En vous remerciant pour votre attention,

Thomas von Dumb du Val d'Allon,
Prévôt des Maréchaux

Et celui de Gwenael notre Capitaine, qui rappelons le, a durant quelques jours cumuler 4 postes au conseil comtal :

Citation :: Bilan de mi-mandat du Capitaine :

Recrutement : trois nouvelles recrues depuis le début du mandat. Nous notons également une démission pour cause de surcroît de travail, cette personne cumulant avec d'autres fonctions. Les efforts de recrutement seront poursuivis.

Organisation : comme vous l'a indiqué le Prévôt, la mise en place de locaux communs Prévôté/Armée a enfin été faite. Une rencontre conviviale entre les deux institutions est d'ores et déjà programmée...

Manœuvres : L’armée a été (et est encore) fortement sollicitée et nos soldats ne rechignent pas à quitter les leurs pour une très longue durée, faisant fis du danger potentiel. Qu'ils en soient ici tous remerciés.

Sachez que le Comté a besoin de vous tous pour le défendre, alors n'hésitez pas, venez nous rejoindre...

Je profite de ce message pour remercier tous ceux qui m'aident quotidiennement à tenir mes différents postes.

Mais que serait la sécurité de notre Comté sans des finances seines ?

C'est ainsi que voici le bilan des conseillers économiques : Dame Mousseline et Sire Gustavev

Citation :: BILAN DE MI-MANDAT

L'ECONOMIE et LES FINANCES

Commissaire au Commerce

1. Dépenses

1.1. Frais comtaux

- Les dépenses pour les frais de bouche se maintiennent.
- Les dépenses pour les fêtes est légèrement a la baise du a une valeur de certaine denrée à la hausse, donc l'injection de moins de denrées et d'écu ont couté moins cher.
- Une hausse des dépenses pour les embauches de notables du au prestige. Par contre la dernière semaine un prestige a 4* a diminué les frais en PE institution. Le comté cherche toujours des Hauts Fonctionnaires pour fournir des PE.

1.2. Frais de sécurité

- Tous les soldats ont reçu leur paies du mois de mai qui se chiffre à un peu plus de 6000 écus. La solde de juin sera payé dès réception du décompte de PS soit au début juillet.
- Les dépenses pour la Maréchaussée sont similaire.

1.3. Commerce

Beaucoup de pourparlers ont eus lieu avec diverses provinces. Par contre, peu de retour, mais des ententes ont été fait avec des MA ou des gildes. L'importation est importante du au fait que les maires ne peuvent fournir le comté. Nous invitons les comtois à prendre contact avec leur maire pour aider autant le marché de leur village qu'au commerce de ces derniers.

2. Recettes

2.1. Taxe comtale

Toutes les villes sont à jour sauf celle de Luxeuil qui sera a jour dès cette semaine, le comté a soulagé le village de 1000 écus de cette dette.

Du au pillage de Saint-Claude, le comté a annulé une semaine de TC.

Depuis 2 semaines la TC a été diminué à 3750 écus au lieu de 4000.

La banque comtale à été utilisé a quelques reprises pour payer la TC.

Rappel

Pour aider vos villages n'hésitez pas a vendre a votre maire des denrées. Le comté recherche toujours du maïs, blé, viande, poisson, lait, fruit, bois et plein d'autres marchandises. Le comté cherche aussi des cailloux à 9 écus et moins. N'hésitez pas à prendre contact soit avec votre maire ou moi.

Alexandrine de Réaumont-kado'ch
Dite Mousseline
Commissaire au Commerce de Franche-Comté

****************************************************************

Citation :: Je tiens tout d'abord à remercier Mon Prédécesseur le Sieur Starkel qui a effectuer durant ces semaines de présence un travail consciencieux.

BILAN BAILLI

FONCTIONNAIRES

Afin de permettre un bon fonctionnement ,le Comté poursuit l'embauche journalier de fonctionnaires, uniquement en Finances et Institutions, ce qui nous permettra une stabilisation de nos points d'état dans le but de pérenniser voir d'augmenter notre prestige
Merci à tout ceux qui répondent présent à mes sollicitations

ANIMAUX

Perte de vitesse des naissances des animaux du a un manque grandissant de céréales (Blé-Maïs) malgré ceci le maximum est entrepris afin de fournir nos éleveurs .
Nous comptons donc sur vous tous producteurs et mairies ainsi que sur le commerce extérieur pour un approvisionnement régulier et conséquent.

TAXES

La modifications des taxes, tant sur les salaires que sur certains produits est effectives .Une action de baisse de la Taxe Comtal a été effectué et celle ci devrait se poursuivre afin de permettre aux différentes municipalités de baisser de leurs côtés les impôts prélevés.

CAPITAINES/FRAIS DE PORT

Il reste toujours un seul vilain petit canard parti depuis de Franche Comté qui nous a laissé des dettes .Nous resterons vigilent sur ce remboursement voir sur son retour sur nos terre afin qu'il puisse effacer cette ardoise.

TAVERNES

Ils restent un très grand nombre d'impayés .
J'en appelle a ces taverniers arrêter de vous cacher ,retirer donc cette épine qui a vous comme a nous nous empêche d'avancer
Je vous rappelle un vieil adage « les bons compte font de bons amis «

BILAN CAM / PORT

PORTS

Le port de Saint Claude s'est vu doter d'un nouveau Chef, Mimicherie

Les travaux du port de Luxeuil se poursuivent ! Son Chef ,Hephaitos veille au bon déroulement des travaux

MINES

Nos mines ne produisent pas suffisamment de fer et de pierres pour assurer leur entretien de façon autonome. Nous sommes obligés d'en acheter hors des frontières.
Et ceci est faisable grâce a notre mine d'or qui dégage malgré cette baisse de fréquentation les écus nécessaire a ces achats.

Ceci ne s’arrangera pas avec l'arrivée prochaine de l'augmentation des Qx de pierre et Kg fer octroyés pour leurs entretiens

La mine de Pontarlier et un exemple frappant de baisse de fréquentation

EN CONCLUSION

Nos plus gros besoins reste inchangés => pierres, maïs, blé Vous savez ce qu'il vous reste à faire... ON COMPTE SUR VOUS !

Fait a DOLE le 27 juin de l'An MCDLXI par

dict Gustavev
CAM & Bailli de Franche Comté

Les parlementaires ont des visions différentes de l'avenir de la Franche-Comté. Cela crée des débats plus longs et plus âpres. Il n'en reste pas moins que les parlementaires ont à coeur l'avenir de la Franche-Comté quelque soit leur opinion.

Je tiens également à souligner l'engagement important des maires de tous les maires sans exceptions. Je tenais à le souligner car cela faisait longtemps qu'un conseil et qu'un franc-comte n'avait pas réussi à obtenir une activité aussi grande de tous les maires. Merci à eux de participer, de nous aider, de nous conseiller, de nous proposer leurs idées et parfois de nous activer sur des points qui sont les plus important pour VOUS citoyen comtois ! Sans eux nous ne pourrions faire un travail de la qualité actuelle !

Merci à eux.

Citation :: Comtoises, Comtois,

Une armée Impériale est en Franche-Comté!

Cette armée bien que servant l'Empire a commis un acte d'une rare violence. De fait, nous conseillons aux voyageurs de s'abstenir de voyager dans les 5 prochains jours de la présence de la dite armée.

Cette armée n'est pas autorisée à entrer dans les villes comtoises, ni d'acheter sur nos marchés.

Tout autre acte de violence commis par cette armée devra être signalée aux autorités compétentes.

L'Empire s'est engagé en Diète Impériale à rembourser les victimes collatérales et à veiller que les actes ne se reproduisent plus. Le Franc-Comte suivra l'affaire de très près.

Citation :

Comtoise, Comtois,

Le parlement a voté la modification du texte suivant dans le Livre III de la Constitution (https://chateau-de-dole.forumactif.com/t26773-constitution-livre-iii-pouvoir-legislatif ) :

Citation:

Citation :: Article 3 : Composition du Parlement
3.1 Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple
- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Luxeuil, Poligny, Pontarlier, Saint-Claude et Vesoul), élus chacun séparément pour 1 mois
- du représentant religieux de l'Eglise Aristotélicienne, résident Franc-Comtois, désigné par l'EA au nom des fidèles d'Aristote
- du chancelier de Franche-Comté, résident Franc-Comtois, nommé par le Franc-Comte. Le Chancelier ne pourra pas être un élu comtal.

Citation :: Article 3 : Composition du Parlement
3.1 Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple
- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Luxeuil, Poligny, Pontarlier, Saint-Claude et Vesoul), élus chacun séparément pour 1 mois
- du représentant religieux de l'Eglise Aristotélicienne, résident Franc-Comtois, désigné par l'EA au nom des fidèles d'Aristote
- du chancelier de Franche-Comté, résident Franc-Comtois, nommé par le Franc-Comte. Le Chancelier ne pourra pas être un élu comtal et ne disposera pas du droit de vote.

Citation :: Comtoise, Comtois,

Ce jour, le Sire Confucius reprend le travail au poste de Commissaire aux Mines.

Souhaitons lui bon courage et réussie dans son travail.

Citation :: Comtoise, Comtois,

En ce jour avec autorisation du parlement, Dame Mousseline a repris avec son armée les rênes de la mairie de Dole.

La raison de cette reprise est l'absence du maire de Dole parti en retraite sans prévenir le parlement. La mairie est donc en sécurité et gérer par une personne qui s'y connait et a déjà prouvé ses compétences dans les diverses domaines.

Citation :

Comtoise, Comtois,

En ce jour, nous vous annoncons que la noblesse a voté une charte régissant la chambre de la noblesse.

La voici :

Citation :: Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté

Chapitre 1 De la chambre

Article 1 Du nom

Le nom de la chambre est "Chambre de la noblesse de Franche Comté"

Article 2 De la composition de la Chambre de la noblesse de Franche Comté

Alinéa 2.1.
Les membres de la chambre sont :
- le Franc-Comte en exercice ;
- le Héraut d'Armes de Franche-Comté et son poursuivant ;
- la Haute Noblesse ayant des terres en Franche-Comté ainsi que leurs vassaux;
- le Ban de Franche-Comté et son arrière-ban.
- les Ordres ayant un fief par traité en Franche-Comté représentés soit par leur Grand Maître ou le commandeur sis en Franche-Comté.

Nous entendons par Haute Noblesse, tout noble ayant un titre égal ou supérieur au rang de comte.
Nous entendons par Ban, tout noble dont les rangs vont du seigneur au mérite jusqu'au vicomte.
Nous entendons par arrière-ban, les vassaux des nobles au mérite et de retraite.
Nous entendons par fief concordataire, tout fief accordé par la Franche-Comté à un Ordre dans le cadre d'un traité.

Alinéa 2.2.
Tout membre de la chambre se trouvant en retraite a le droit d'être représenté au sein de celle-ci.
Pour le Héraut d'armes, il peut être représenté par son poursuivant ;
Pour les nobles, ils peuvent être représentés par leurs vassaux. Pour ces derniers, un accord signé leur sera demandé pour désigner leur représentant au sein de la chambre.

Article 3 Des locaux

Les locaux se situeront au château de Dole

Chapitre 2 : Du responsable de la Chambre

Article 1 Définition et rôle
Alinéa 2.1.
Le président de la chambre dirige les débats en les modérant. Le président a la lourde tâche de faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats.

Il devra être noble de retraite ou de mérite.

Alinéa 2.2.
Le président de la chambre est élu à la majorité absolue par les membres de la chambre. Il demeure à son poste jusqu'à sa démission ou son décès sauf en cas de vote de remplacement par la chambre à la majorité absolue ou par retrait de ses fonctions par le Franc Comte pour manquement à ses devoirs.

Le président se doit d'éviter tous lynchage, insulte et manque de savoir vivre des nobles présents dans la chambre, auquel cas, il prendra les sanctions nécessaires pour que cela ne se reproduise plus. Ces sanctions vont du rappel à l'ordre à l'exclusion temporaire de la chambre, Le Franc Comte sera avisé et pourra prendre les mesures nécessaires si ces manques de savoir vivre se reproduisent trop souvent.

Tout manquement grave peut entraîner une plainte auprès du tribunal héraldique par le Franc Comte ou le président de la chambre.

Alinéa 2.3.
Le président gère les clefs.

Alinéa 2.4.
Il a la charge d'organiser avec le Héraut la convocation de la Levée du ban et sa coordination. Il devra se coordonner avec le Franc Comte durant celle-ci.

Article 2 De la nomination et des votes
Alinéa 2.1.
Le Franc Comte se chargera de nommer, après le vote, le président de la chambre.

Alinéa 2.2.
Le vote sera lancé par le Héraut de Franche Comté et durera une semaine et sera séparé en deux phases : une phase de candidature d'une durée de 4 jours et une phase de vote d'une durée de 3 jours.

Alinéa 2.3.
Au cas où plus de deux candidats se présentent et si aucun d'eux n'obtient la majorité absolue au premier tour, un second tour sera organisé suivant les mêmes modalités entre les deux premiers candidats. Les modalités des votes sont définies au chapitre 4.

Alinéa 2.4.
La majorité est calculée sur le nombre de votants. Les abstentions et les absences ne seront pas comptabilisées.

Article 3
Le héraut d'armes de Franche-Comté assume l'intérim en cas de vacance du poste.

Chapitre 3 : Des compétences

Considérations générales :
A noter que pour l'aide, le conseil et le service armé, les nobles et ordres faisant allégeance au France Comte ont l'obligation d'y répondre.

Article 1 De l'aide et du conseil

La chambre peut proposer son aide à la Franche-Comté en matière économique, logistique, diplomatique ou militaire. Libre au Franc-Comte ou au Parlement d'accepter ou de refuser l'aide.
De même, le Franc-Comte peut demander une aide pour les sujets qu'il désire.

La chambre peut également proposer conseil au Franc-Comte ou à son Parlement. La chambre a également le devoir d'alerter le Franc Comte d'un problème qui pourrait se poser.
De même, le Franc-Comte peut demander conseil sur des sujets précis. Libre au Franc-Comte et à son Parlement de suivre le conseil.

Article 2 Du service armé
Alinéa 2.1
La chambre peut proposer son aide militaire à la Franche-Comté en cas de menaces ou d'attaques.

Alinéa 2.2.
Les vassaux de Franche-Comté pourront lever des armées à leur frais aux conditions suivantes :
- ne pas avoir de plaintes pour trahison à leur encontre ;
- de mettre leur armée à la disposition de la Franche-Comté en cas de menaces et, dans ce cas, obéir aux ordres du Franc Comte et du Capitaine de Franche-Comté ;
- de ne pas commettre d'actes illicites sur le territoire comtois.
- avoir l'autorisation du Franc-Comte et du Parlement comtois.

Article 3 De la Noblesse

La chambre est compétente pour les matières liées à la Noblesse qui ne sont ni définies par la législation comtoise ; ni définies par les statuts de l'Hérauderie.

La chambre pourra être une chambre d'échange entre la Hérauderie et la Noblesse comtoise (enregistrement, questions, anoblissements).

La Hérauderie, par le biais du héraut ou poursuivant de Franche-Comté, pourra poser des questions à la chambre.

Article 4 Des Ordres

Les Ordres militaires ou religieux ayant un traité avec la Franche-Comté et une terre associée auront droit de siéger au sein de l'assemblée.

L'Ordre y enverra son représentant qui aura toutes les obligations liées aux nobles de l'assemblée.

Chapitre 4 : Modalités de vote
Article 1
Les nobles votent à main levée.

Article 2
Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul mais comptées pour le quorum.

Article 3
Le quorum de 50% des nobles composants la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.

Article 4
En cas d’égalité dans les votes, le président ou son remplaçant dispose d'une voix supplémentaire.

Article 5
Délai du vote de 5 jours, 3 jours en cas d'urgence, voire moins, l'urgence étant décidée par le président de la Chambre et le Franc Comte.

Chapitre 5 : De la constitution de l'Ost comtois

Article 1 : Du service féodal

Article 1.1 : De la levée du ban comtois.

La levée du ban doit être annoncée officiellement par déclaration par le Franc Comte.

La levée du ban ne concerne que les vassaux de Franche-Comté.
La haute noblesse sur autorisation écrite de leur suzerain peut participer à la levée du ban. Elle peut également éventuellement fournir ses vassaux mais sera seule à en assumer les conséquences.

La basse noblesse peut demander à ses vassaux de participer à la levée du ban mais doit le faire savoir au Héraut de Franche Comté, noté qu’une telle participation n’est pas voué à remplacer la présence de leurs suzerains.

Enfin, les Ordres ayant reçu uen terre de la Franche-Comté devront y répondre en fonction de leur moyen.

Article 1.2 : Des droits et devoirs lors d'une levée du ban

Tout noble participant à la levée du ban se devra de respecter la discipline nécessaire à la bonne tenue des opérations militaires.

Les vassaux de Franche-Comté doivent fournir 40 jours de service gratuit. Ils devront se fournir en armes et en nourriture pour subvenir à leur besoin.

Au-delà de la période de 40 jours, Le Franc-Comte peut maintenir le ban :

- Les Nobles choisissent de servir ou de se retirer.

- Les Nobles seront assurer d’obtenir un solde dès les 1 e jours endéans les 40 jours de services gratuits.

Les vassaux de Franche-Comté ont l'obligation de participer à la levée du ban.

Dans le cas contraire, le noble peut se voir destituer par le Franc-Comte.

Si le vassal ne peut pas participer au ban comtois, il peut racheter son service en payant un écuage proportionnel à son fief, sur base des préceptes de l’article 5.

Article 3 : De la semonce des nobles.

Le Franc-Comte peut également recourir à la semonce de tous les nobles de Franche-Comté.

La semonce est un appel à tous les nobles fieffés de Franche-Comté et âgés de 15 à 60 ans. Elle consiste en une convocation générale ou individuelle, par lettre scellée du sceau du Franc-Comte.

Chaque noble semoncé se doit de servir le Franc-Comte dans ses opérations. S'il refuse, il peut être poursuivi devant le tribunal héraldique royal. S'il ne peut y participer, il doit racheter son service en payant un écuage proportionnel à son fief, définis auparavant.
Le semonce des nobles, si elle est générale, s'adresse aux vassaux et aux vavassaux du Franc-Comte. Chaque noble semoncé est soldé en écu et/ou nourriture dès son premier jour de service et pouvant être réclamé, au besoin, au retour du noble absent.

Lors d’une semonce, tout noble, n’ayant pas offert leur service féodal, engendra leur devoirs avant le principe de semonce jusqu’à l’aboutissement des 40 jours de services dus, si la semonce persiste au-delàs, la suite des opérations sera soldé.

Les nobles semoncés, qu'ils soient vassaux ou vavassaux du Franc-Comte obéissent aux seuls ordres de ce dernier.

Article 4 : De la levée de l'arrière-ban

Le Franc Comte peut lever l'arrière-ban c’est la levée générale du peuple comtois. Elle concerne aussi bien la noblesse que le peuple comtois. Elle ne peut se faire qu'avec l'aval du Parlement de Franche-Comté.

Toute personne comtoise âgée de 15 à 60 doit se mettre au service du Franc-Comte et suivre ses ordres.

Le devoir féodal prime une nouvelle fois, et tout vassal se doit d’honorer ce dernier en premier ordre et ce jusqu’à l’aboutissement des 40 jours de services.

La levée de l'arrière-ban est une mesure extraordinaire. Toutefois, le service est obligatoire pour toute personne âgée de 15 à 60 ans. Une personne ne pouvant pas honorer son service se devra de payer un écuage proportionnel à son fief, ou à ses revenus, définis auparavant.

Article 5 : De l'écuage

Dans tous les cas de levée, chaque personne sollicitée pour le service militaire ne pouvant le rendre doit payer la compensation financière y afférent. Celles-ci seront fixées en fonction du fief des nobles ou des revenus des non-nobles.

L'écuage est défini comme suivant :

Pour les fieffés :

Pour une vicomté : +5 écus par jour de service non rendu
Pour une baronnie : +4 écus par jour de service non rendu
Pour une seigneurie de mérite : +3 écus par jour de service non rendu
Pour une seigneurie issue du mérite : +2 écus par jour de service non rendu

Pour les non-nobles :
Pour un nanti : 5 écus par jour de service non rendu
Pour un érudit : 4 écus par jour de service non rendu
Pour un artisan : 3 écus par jour de service non rendu
Pour un paysan : 2 écus par jour de service non rendu
Pour un vagabond : 1 écu par jour de service non rendu

L'écuage est obligatoire pour quiconque ne peut honorer son service. Il est à verser directement au Comté, le bailli de Franc-Comté se devant de rapporter dans un registre de compte le paiement effectué. Chaque partie, à savoir la Franche-Comté (par l'intermédiaire du bailli) et le payeur doivent garder trace de ce paiement, à savoir une lettre officielle datée et scellée.

Pour les personnes hors de Franche-Comté, le paiement de l'écuage doit être juré dès sollicitation de ce dernier. Il devra être effectué dès le retour en Franche-Comté, par versement d'écus au Comté ou achat de biens du Comté correspondant à la somme due.

Fait à Dole et signé le XXVIIIème jour de mars 1460,

Pour la Franche Comté,
Le Franc Comte Jerome du Val d'Haine

Pour la Hérauderie Impériale,
S.A.I. Erine de Sparte-Riddermark
Maréchale d'Armes Impériale

Amendé à Dole et signé le XXIVème jour de juillet 1461,

Pour la Franche Comté,
Le Franc Comte Imladris van Ansel

Citation :

Comtoise, Comtois,

Des lois ont changé par vote parlementaire, voici les changements effectués :

Changement de la loi suivante : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t24655-codex-livre-iii-code-penal-et-judiciaire

Citation :: - Article 4 : Armées et milices privées.
Alinéa 1 :
Il est interdit de créer une armée ou une milice sur le territoire Franc-Comtois sans l'autorisation de son Parlement, sous peine de poursuites contre tous ou une partie des membres de cette armée.
Toute armée ou milice non agrémentée, sons contrat ou qui n'aurait pas reçu une autorisation du Parlement Franc-Comtois, est considérée comme privée et donc hors la loi.
Est entendu par milice privée, tout regroupement armé de personnes non placé sous le commandement du Capitaine des Armées Franc-Comtoises

Tout contrevenant à ces règles, qu'il soit collaborateur ou responsable, sera poursuivi pour Haute Trahison, passible de la peine capitale et s'expose à une riposte sans avertissement de la part des armées Franc-Comtoises.

Alinéa 2 :
Il est interdit à toute personne présente sur le sol franc comtois de faire partie d’une armée ou une milice privée non rattachée au préalable à l'armée ou au parlement de Franche-Comté.
Tout contrevenant sera poursuivi pour Trahison.

Alinéa 3 :
Toute armée conduite par des étrangers est interdite sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation express du Franc-Comte ou du Connétable. Tout contrevenant se verra être sommé de quitter le territoire au plus vite ou de détruire son armée. Sans quoi la Franche-Comté fera appliquer le présent alinéa par les armes.

par

Citation :: - Article 4 : Armées et milices privées.
Les milices et armées sont soumises à conditions afin de garantir la sécurité de l'Etat.

Est entendu par milice privée, tout regroupement armé de personnes non cautionnées par les autorités Franc Comtoises, à l'exception des groupes de déplacements tels que 'groupes armés' ou 'lances'. Est entendu par "armées" les armées présentant un oriflamme in gratibus.

Toutes armées se créant ou se déplaçant sur le territoire comtois doit obtenir l'aval du Franc-Comte ou du Parlement au préalable. Dans le cas contraire, les dites armées s'exposent à une riposte sans avertissement des armées comtoises.

Citation :

Changement de la loi suivante https://chateau-de-dole.forumactif.com/t24655-codex-livre-iii-code-penal-et-judiciaire#531839

Citation :: Article 5 : Loi particulière sur la sécurité des mandats municipaux

Alinéa 1 :
Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois lors du dépôt de la candidature.

Alinéa 2 :
La mairie de Dole connaît une particularité, tout nouveau candidat doit se déclarer 5 jours avant de se présenter de manière officielle par courrier à l'attention du Franc Comte. A charge pour ce dernier de débattre avec le conseil de cette candidature dès réception du courrier. Passé ce délai, le silence du Parlement vaut acceptation.
Les candidats ayant déjà été maires de Dole élus légalement après s'être présentés légalement, n'ont pas à se présenter de nouveau au Franc Comte, sauf s'ils ont été poursuivis en justice devant le tribunal comtois.

Alinéa 3 :
Tout maire agissant contrairement, de façon évidente, aux intérêts des habitants de sa ville et de la Franche Comté, dans le non respect de la charte du maire, pourra être poursuivi en justice ou/et démis de ses fonctions par toute action décidée par le Parlement.

Voté par le Parlement le 10 février 1455, promulgué par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 10 février 1455.
Amendé par vote du Parlement le 25 juin 1455, promulgué par le Franc-Comte Fccasper le 25 juin 1455.
Amendé par vote du Parlement le 26 juillet 1455, promulgué par la Franc-Comtesse Daresha le 27 juillet 1455.
Amendé par vote du Parlement le 30 janvier 1457, promulgué par le Franc-Comte Leconquerant le 30 janvier 1457.
Amendé par vote du Parlement le 27 septembre 1457, promulgué par le franc-Comte Sacrai le 27 septembre 1457
Amendé par vote de parlement le 07 mai 1458, promulgué par la franc Comtesse Yde le 12 mais 1458
Amendé par vote du Parlement le 22 Aout 1458, promulgué par le Franc-Comte Goclad Von Dumb de Sparte le 24 Aout 1458.
Amendé par vote du Parlement le 23 septembre 1459, promulgué par la Franc-Comtesse Lara Von Dumb de Sparte le 24 septembre 1459.
Amendé par vote du Parlement le 4 octobre 1459, promulgué par la Franc-Comtesse Lara Von Dumb de Sparte le 5 octobre 1459.

Article 6 : Loi sur les candidatures aux élections comtales

Tout individu se présentant aux élections comtales, doit être franc comtois depuis au moins deux mois. Il ne doit pas être membre d'une armée déclarée illégale en Franche Comté. Il ne doit pas avoir été jugé coupable de haute trahison depuis moins de trois mois.

Tout candidat dans une liste doit veiller, sauf raison valable, à être disponible et présent (igéiquement) durant le mandat pour lequel il postule s'il se retrouve au Conseil comtal et devra respecter la loi de non cumul des mandats.

Toute candidature aux élections comtales, non conforme, entrainera l'obligation de se retirer de l'individu hors la loi. Si les élections ont déjà eu lieu lorsque l'infraction est constatée, le contrevenant devra démissionner ou il pourra être poursuivi par la justice franc comtoise.

Voté par le parlement le 12 avril 1458, promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud le 14 avril 1458

Par :

Citation :: Article 5 : Loi particulière sur la sécurité des mandats municipaux

Alinéa 1 :
Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus d'un mois lors du dépôt de la candidature.

Alinéa 2 :
La mairie de Dole connaît une particularité, tout nouveau candidat doit se déclarer 5 jours avant de se présenter de manière officielle par courrier à l'attention du Franc Comte. A charge pour ce dernier de débattre avec le conseil de cette candidature dès réception du courrier. Passé ce délai, le silence du Parlement vaut acceptation.
Les candidats ayant déjà été maires de Dole élus légalement après s'être présentés légalement, n'ont pas à se présenter de nouveau au Franc Comte, sauf s'ils ont été poursuivis en justice devant le tribunal comtois.

Alinéa 3 :
Tout maire agissant contrairement, de façon évidente, aux intérêts des habitants de sa ville et de la Franche Comté, dans le non respect de la charte du maire, pourra être poursuivi en justice ou/et démis de ses fonctions par toute action décidée par le Parlement.

Voté par le Parlement le 10 février 1455, promulgué par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 10 février 1455.
Amendé par vote du Parlement le 25 juin 1455, promulgué par le Franc-Comte Fccasper le 25 juin 1455.
Amendé par vote du Parlement le 26 juillet 1455, promulgué par la Franc-Comtesse Daresha le 27 juillet 1455.
Amendé par vote du Parlement le 30 janvier 1457, promulgué par le Franc-Comte Leconquerant le 30 janvier 1457.
Amendé par vote du Parlement le 27 septembre 1457, promulgué par le franc-Comte Sacrai le 27 septembre 1457
Amendé par vote de parlement le 07 mai 1458, promulgué par la franc Comtesse Yde le 12 mais 1458
Amendé par vote du Parlement le 22 Aout 1458, promulgué par le Franc-Comte Goclad Von Dumb de Sparte le 24 Aout 1458.
Amendé par vote du Parlement le 23 septembre 1459, promulgué par la Franc-Comtesse Lara Von Dumb de Sparte le 24 septembre 1459.
Amendé par vote du Parlement le 4 octobre 1459, promulgué par la Franc-Comtesse Lara Von Dumb de Sparte le 5 octobre 1459.
Amendé par le parlement le 26 juillet 1461, promulgué par le Franc Comte Imladris van Ansel le jour même

Article 6 : Loi sur les candidatures aux élections comtales

Tout individu se présentant aux élections comtales, doit être franc comtois depuis au moins un mois. Il ne doit pas être membre d'une armée déclarée illégale en Franche Comté. Il ne doit pas avoir été jugé coupable de haute trahison depuis moins de trois mois.

Tout candidat dans une liste doit veiller, sauf raison valable, à être disponible et présent (igéiquement) durant le mandat pour lequel il postule s'il se retrouve au Conseil comtal et devra respecter la loi de non cumul des mandats.

Toute candidature aux élections comtales, non conforme, entrainera l'obligation de se retirer de l'individu hors la loi. Si les élections ont déjà eu lieu lorsque l'infraction est constatée, le contrevenant devra démissionner ou il pourra être poursuivi par la justice franc comtoise.

Voté par le parlement le 12 avril 1458, promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud le 14 avril 1458
Amendé par le parlement le 26 juillet 1461, promulgué par le Franc Comte Imladris van Ansel le jour même

Communicatif Nombre de messages : 288 Date d'inscription : 23/04/2013

Oyé, Oyé ,
Fiers et braves Comtois,
Approchez,
Pour les bonnes nouvelles que voilà !

Le Nouveau Franc Comte est nommé,
Et l'nom d'ses conseillers,
J'viens vous le brailler ... euh présenter ...

Citation :: Qu'il soit su de Tous, que les membres du Conseil du Comté se sont exprimés. Ils se sont mis d'accord pour reconnaitre Krän d'Ormerach, dict Krän la Marmotte, comme Franc-Comte.

Voici les avis des différents conseillers :

Kran : Kran
Tompouce95 : Kran
Kalvin : Kran
Heloise_marie : Kran
Hadrien.marcus : Abstention
Flory.. : Hadrien.marcus
Metaxasv : Abstention
Haynard : Kran
Maryah : Kran
Aicelina : Kran
Bakhtan : Hadrien.marcus
Matthias.habsbourg : Kran

Félicitations au nouveau Franc-Comte, qui prend ses fonctions dès aujourd'hui !

... toussote, fait quelques coucous à l'assemblée, un p'tit clin d'oeil par ci, un signe qu'elle a très soif par là bas ...

Citation :: Qu'il soit su de Tous, que ce 29ème jour du mois de juillet de l'an de grâce 1461, le Franc Comte a réparti les postes des conseillers du Parlement Comtois :

Kran (Peace) : Franc-comte

Tompouce95 (Peace) : Prévot
Flory.. (PFK) : Connétable
Metaxasv (PFK) Capitaine
Matthias.habsbourg (P.L.A.G.E.)Coordinateur Général

Haynard (P.L.A.G.E.) CAC
Bakhtan (PFK) : Bailli
Kalvin (Peace) : CaM

Heloise_marie (Peace) : Procureur
Hadrien.marcus (PFK) : Juge

Aicelina (P.L.A.G.E.) : Grand tribun

Maryah (P.L.A.G.E.) PP

Petit sourire en coin, p'tit épitaphe par ci par là ... euh autographe ... p'tit coup d'éventail ... faut la terminer c't'annonce !

Me v'là donc d'vant vous, qui m'connaissez ou pas, j'suis Maryah,
Vot'nouveau porte parole et j'm'y entends côté blabla.

J'suis là pour vous donner des informations de c'qui s'passe au Parl'ment et derrière les murs du château d'Dole, mais aussi pour recueillir les doléances du peuple ...
En gros j'suis une messagère, une passeuse de parchemins, de râleries et d'réclam'en tout genre.
Faut donc pas hésiter à m'envoyer vos pigeons, ou à m'inviter autour d'une bonne pinte pour m'expliquer les raisons d'vos mécontent'ments, plaintes ...

Y en a qui font voeux de chasteté, de pauvreté et tout ça ; moi, aujourd'hui, d'vant l'peuple Comtois, j'fais voeux d'information et d'communication.

J'vous laisse pour aujourd'hui, mais attendez vous à m'voir rev'nir !

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 10 Fcjaunenf9-3fe4357

Communicatif Nombre de messages : 288 Date d'inscription : 23/04/2013

Citation :: Oyé Oyé !
Fiers et Braves Comtois !

Une bonne nouvelle ne vient jamais sans sa jumelle ... la Mauvaise !

Qu'il soit su de tous que le Maire de Poligny, j'ai nommé M'sire Childerik, a abusé de la confiance des Comtois, en refusant de payer les taxes au Comté depuis deux semaines, et en ayant selon ses dires " fais don de la totalité de la caisse de la mairie a des voyageurs rencontrés en taverne".

Voleur, sacripant, voilà le type d'homme qu'il fut ...
Abuser d'la confiance des Polinois, pour r'filer leurs écus si douloureus'ment acquis à la sueur de leur front, aux ampoules d'leurs mains, pour l'partager avec des oisifs, des feignants, des gars en culotte courte et aux fesses ramollies d'rester assis toute la journée !

Childerik,
Le sacripan n'sortira d'la Comté que les deux pieds d'vant,
Le Gredin, le pleutre, le mécréant, le profiteur,
Maraud, fripon, coquin !

Que Justice soit faite !

Comtois,
Rends toi, Nenni ma Foi !
Et si le Childerik tu vois,
Punis-le comm'il se doit !

Communicatif Nombre de messages : 288 Date d'inscription : 23/04/2013

Citation :: Oyé !Oyé !
Et tout l'blabla qu'vous connaissez ...

Le Parlement vous informe, Peuple Comtois, qu'en raison d'sa nomination à la fonction de Maire de Luxeuil, Dame Jenah a choisi un remplaçant pour assurer ses fonctions religieuses.

Aussi, M'sire Gustavev sera dorénavant le Représentant de l'Eglise Aristotélicienne. Amen !

Citation :: Comtois!

Sache que pour des raisons d'absences justifiées de 2 conseillers, il m'est obligé de remanier mon conseil afin qu'il reste efficace jusqu'au retour de nos 2 collègues.
Aussi, le Bailli sera remplacé par l'actuel porte parole, Maryah jusqu'au 09 Août
Si cette dernière le désire, elle pourra continuer à porter la voix du conseil à la Franche Comté, si elle préfère se concentrer sur son travail de Bailli durant cette période, alors je me chargerai moi même de t'informer de nos faits.

Merci de ta compréhension

Pour la Franche Comté!

Communicatif Nombre de messages : 288 Date d'inscription : 23/04/2013

Citation :: Comtois, Polinois, rassure-toi !
La Franche Comté prend soin d'toi !

Cette nuit, sous l'autorité du Franc Comte et not'stratège connétable, la MAIRIE de POLIGNY a été reprise !
Merci à tous ceux qui ont participé à cette reprise de Mairie !

Le nouveau Maire de Poligny est le sieur Gwenael d'Eyrignac !
On le remercie bien fort pour son dévouement, et on l'encourage !

c'était Maryah, votre porte-parole qui vole ... dans les airs hein ...

Communicatif Nombre de messages : 288 Date d'inscription : 23/04/2013

Rendre l'annonce attractive ... l'en avait d'bonne le Franc Comte ! Faut qu'elle mette la patate Maryah si elle veut pas s'retrouver avec un mal de Krän ! Déjà qu'elle est en retard ...

Du coup, elle a mis le paquet et ce n'est pas moins de 7 Nains (issus d'une famille bien connue de Franche Comté^^) qui défilent sur l'estrade, pioche sur l'épaule, joie dans le cœur, poussière sur les habits ...

Aïe Hi, Aïe Ho, on rentre du boulot ...

Et que ça sifflote, et que ça chantonne ... encor'mieux qu'sur les foires comtales ! Chacun des nains arborent un p'tit panneau sur lequel on peut lire :

Citation :: MOI, contre le coup de Grisou, Je Bosse à la MINE ! ^^

Au bout de deux minutes, la parade prend fin, et Maryah prend la parole :

Citation :

La Mine, ça vous mine ?

Comtois et Comtoises, vot'prospérité passe par celle d'vot' Comté.
Il vous ai d'mandé aujourd'hui, de vous dévouer pour la Franche Comté, que vous chérissez.
La FC a besoin de vous, la FC a besoin de vot'sueur, de vot'travail acharné dans nos Mines !

La FC compte 4 mines : une mine d'or, une mine de pierre, et deux de fer.
Quand toi, petit ou grand Comtois, tu vas à la mine, tu permets d'extraire :
- d'la pierre, qui permet justement d'entret'nir la mine et qu'tu t'prennes pas la gal'rie sur l'coin du Krän ... crâne ... d'la tête quoi !
- du fer, qui permet aussi d'maintenir nos mines, mais aussi permet à nos amis forgerons de "fer" leur travail : des armes, des casques pour nos valeureux guerriers, mais aussi des seaux et des couteaux pour nos éleveurs et nos bouchers, des haches pour nos bûch'rons, des pelles pour nos potagers et nos aventuriers en quête ...
- de l'or, que nos monnayeurs transforment très rapid'ment en écus !

La Mine c'est l'début de tout !

Si t'es pas encore convaincu, écoute donc ça :

- il fait frais dans la mine,
- tu t'défoules dans la mine,
- tu gardes un teint blanc, irréprochable dans la mine,
- tu entretiens ton corps de rêve à la mine,
- tu peux lorgner les mecs costauds et les jolies porteuses d'eau à la mine ...

- des pépettes, des écus !
- des horaires qui t'conviennent,
- des cumuls et encore plein d'thunes !
T'peux travailler la journée à la mine, et cumuler l'soir avec un poste de milicien ou dans la maréchaussée, pour assurer la sécurité d'ton village, d'ton comté !
T'peux faire le service du matin, t'faire une pause en taverne, y r'venir après, et en plus t'y gagnes plus ! toujours un p'tit peu plus ...
Viens y souvent, plusieurs fois par jour (2.04écus de l'heure), et la Mine fera de toi un homme/une femme riche !

J'te le dis, Etre Mineur, c'est que du Bonheur !

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 10 Fcjaunenf9-3fe4357

Communicatif Nombre de messages : 288 Date d'inscription : 23/04/2013

Citation :: ALERTE Grand Méchant Loup !

Attention Comtois !
Ne te retourne pas !

L'Esclandres est là,
Le tortionnaire, le dictateur, l'ancien Genevois,

Il brigue la Mairie de Poligny,
Ne vote pas pour lui !

Il arrive et déjà enfreint nos lois,
Même pas un mois qu'il est là !
Il se dit désormais Comtois,
Mais de la Peste, méfie toi !
C'est un rat !

Si tu veux une ville prospère et belle,
Assomme l'Esclandres à grand coup de pelle,
Enterre-le sous ses échelles,
Et fonce aux Urnes voter Gwenael !

Comtois, lève toi !
Ne te laisse pas berner par le Genevois, le faux polinois,
Et Agit au mieux pour tes intérêts, ta famille et toi !

Krän a écrit:

Citation :: Par la présente, nous, Krän d'Ormerach, Franc Comte,

annonçons la nomination de Fredyanne Van Ansel, Dame de Montmahoux, au poste de Président de la Chambre de la noblesse de Franche Comté.

Nous lui souhaitons dès lors bon travail et une bonne réussite dans ses nouvelles fonctions.

Fait à Dole le 08 août 1461.
Krän d'Ormerach,
Franc Comte.

Citation :: Par la présente, nous, Krän d'Ormerach, Franc Comte,

Annonçons l'interdiction d'accès au sieur Metaxasv tant qu'il alimentera une mutinerie envers la Franche Comté sous simple décision ne lui plaisant pas. Les gardes sont informés et ne le laisserons désormais plus passer dans nos locaux.

Rappelons que ce genre d'acte pourrait-être considérés comme haute trahison envers la Franche Comté, son peuple et son parlement, mais que dans nostre grande mansuétude, lui laissons une chance de reprendre le travail et de stopper ses actions allant à l'encontre de l'intérêt Comtois.

Rappelons que l'armée est une institution exécutive, que son rôle n'est pas de se mêler de la politique, que le choix de placement des conseillers n'appartient qu'au Franc Comte lui même

Fait à Dole le 10 août 1461.
Krän d'Ormerach,
Franc Comte.

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