[RP] Annonces du Porte Parole

Citation :

 Oyé, Oyé,

Citation :

Voici les récentes modifications du Conseil de Franche Comté :

Messire Hadrien.Marcus, anciennement juge, devient Capitaine de FC,
Messire Metaxas, anciennement capitaine, devient Juge de FC,
Messire Bakhtan reprend sa place de bailli,
Dame Maryah, conserve son poste de porte parole.

Pour une Franche Comté, unie, forte et prospère !

 

Citation :

Par la présente, nous, Krän d'Ormerach, Franc Comte,

Annonçons que dans nostre grande mansuétude, sommes prêt à essuyer la mutinerie de l'armée à la condition que cette dernière stoppe immédiatement ses actions qui dérogent au principe de neutralité de l'armée vis à vis de la politique.

Nous sommes prêts à refermer ce volet, moyennant une légère sanction de principe à l'encontre des participants à cette dernière.

Par ailleurs, si la mutinerie ne cesse, nous n'aurons point d'autre choix que de devoir déclarer les mutins ennemis à la Franche Comté, par la haute trahison ou le talion.

Fait à Dole le 10 août 1461.
Krän d'Ormerach,
Franc Comte.

Citation :

Citation :

CHAPITRE Ier : De l'Ordre.

Article 1.1 Le présent Ordre de chevalerie reçoit la dénomination "Ordre des Chevaliers du Lion d’Or"
Ses membres portent le titre de "Chevaliers du Lion d’Or".

Article 1.2 De la devise.

"La devise de l’Ordre est " Ante Ferit Quam Flamma Micet ".
( Il frappe avant que la flamme ne brille).

Article 1.3 : Du collier.

Les Chevaliers du Lion d'Or doivent arborer le collier de l'Ordre lors des cérémonies officielles ainsi que dans leurs armoiries.

Le collier est composé de 12 couronnes d'or alternant avec 12 billettes du même reliées par des maillons d'or ornés d'un saphir. À une billette est suspendue une tête de léopard d'or allumée d'azur.

Le collier a été réalisé par Maître Néodyme Denfert.



Article 1.4 : Les sceaux

L'Ordre est détenteur d'un jeu de sceau qui lui permet de certifier ses annonces, déclarations et signatures.

Article 1.5 : L’Ordre se définit comme un ordre chevaleresque à vocation militaire. Sa fonction réside dans la défense des intérêts et de l’honneur du Franc Comte de Franche-Comté. Dès lors, l’Ordre luttera pour le maintien de la paix et de la quiétude en terre Franc-Comtoise, assistant dans cette tâche les gouvernements élus de la Franche-Comté ; il combattra les fauteurs de troubles, les organisations visant à s’emparer du pouvoir au dépend des autorités légitimes et tous ceux qui agiront contre ses préceptes. L’Ordre interviendra également là où la volonté de son Franc-Comte est bafouée ; il traquera les félons jusqu’à ce que ceux-ci aient expié leurs fautes.

Article 1.6 L’Ordre rejette toute ambition politique. De fait, il ne saura intervenir pour servir les desseins personnels de quelque représentant que ce soit. De même, l’Ordre n’essaiera par aucun moyen de privilégier la position d’une faction comtale face à une autre.

Article 1.7 L'Ordre croit au Dogme Aristotélicien et honore ses valeurs, tout comme sa Grandeur le Franc-Comte. Nul membre de l'Ordre ne se verra cependant forcée au baptême, cette décision relevant du domaine personnel, même si l’Ordre ne peut qu’encourager chacun de ses membres à suivre la voie qu’ont tracée Christos et Aristote.


CHAPITRE II: Des conditions à l’intégration d’un Chevalier du Lion d’Or

Article 2.1 :  L'Ordre recrute ses Chevaliers par parrainage. Le filleul d'un chevalier est un écuyer.

Article 2.2 : Les conditions d'admission sont :

- Etre comtois depuis 3 mois,
- Avoir fait preuves de dévouement et d'un grand sens du service pour la Franche-Comté,
- Ne pas avoir commis d'actes de brigandage,
- Ne pas avoir été condamner pour trahison ou haute trahison en Franche-Comté,

- être reconnu pour ses qualités martiales, stratégiques et de lettres ( rp) sera un plus fortement encouragé et apprécié.

Article 2.3 : Le Chancelier de l'Ordre est en charge de la validation des conditions d'admission pour chaque écuyer avant sa présentation au Chapitre.

Article 2.4 :Le Sénéchal et le Chancelier peuvent présenter devant le Grand Maître un écuyer lors de chaque Chapitre. Le Grand Maître sortant reçoit le privilège de présente 2 écuyers lors du premier Chapitre suivant l'élection de son successeur.  

Article 2.5: La candidature fera l'objet d'un vote, la majorité simple décidant de l'entrée ou non de l'écuyer au sein de l'ordre. En cas ou la majorité n'aura pût être atteinte, il sera demandé au chapitre de motiver son refus.

Article 2.6 : L'écuyer ainsi nommé choisira, parmis les chevaliers, un parrain qui le guidera dans son apprentissage.
Un chevalier ne peut avoir qu'un seul filleul a la fois.

Article 2.7 : Une fois tout en ordre, l'écuyer prêtera serment a l'ordre selon la formule

" Moi, [nom de l'ecuyer], accepte de devenir Écuyer de l'ordre du Lion d' Or et jure d'observer et de respecter les règles de notre ordre et de la chevalerie"

Après quoi il sera reconnu par tous comme membre a part entière et Écuyer de l'ordre.

CHAPITRE III : De l'adoubement :

Article 3.1 : lors du chapitre suivant son entrée dans l'ordre, le chancelier et le parrain de l'écuyer le présentent au chapitre et, au vu de son apprentissage, le proposent pour l'adoubement ou prolongent sont apprentissage au chapitre suivant.

Article 3.2 : Un vote au 2/3 des voix déterminera si l'écuyer est adoubé ou non. En cas de refus, le chapitre motivera son refus et l'écuyer verra son apprentissage prolongé jusqu'au chapitre suivant

Article 3.3 : L'adoubement se déroule a la fin du chapitre de sorte que l'écuyer soit chevalier des sa sortie.
Toutefois, s'il le désire, une cérémonie plus formelle et religieuse pourra avoir lieu. ( possibilité de jouer par après un rp relatant la cérémonie ayant en finalité le chapitre).

Chapitre IV : Du Chapitre

Article 4.1 : Le Chapitre rassemble tous les chevaliers de l'Ordre. Il est présidé par le Grand Maître ou, à défaut, par le Doyen des chevaliers.

Article 4.2 : Un Chapitre doit être organisé dans le mois qui suit l'élection du Franc-Comte, y compris en cas de réélection.

Article 4.3 : Déroulement du Chapitre:

- Ouverture du Chapitre par le Doyen des chevaliers
- Accueil par le Grand Maître
- S'il est nécessaire de procéder à l'adoubement du Franc-Comte, présentation du nouveau Franc-Comte par son parrain, le Doyen des chevaliers, et adoubement du Franc-Comte par le Grand Maître sortant.
- S'il y a eu élection d'un nouveau Franc-Comte, remise de l'Ordre par le Grand Maître sortant au nouveau Franc-Comte.
- Présentation et adoubement des écuyers: le Doyen énonce la liste des écuyers qui seront adoubés à partir des propositions communiquées par les parrains.

Chapitre V: De l'exclusion de l'Ordre

Tout manquement envers le code de chevalerie peut être passible de sanctions prise par le chapitre à la majorité absolue.

Les actes de trahison, haute trahison et de brigandage condamnés par une Cour de Justice comtoise sont passibles d'exclusion immédiate de l'Ordre.

Des fonctions Internes relatives à l'ordre:

Citation :

Le Grand Maître

Le Grand-Maître est le Franc-Comte, élu parmi les conseillers, eux-même désignés par les urnes.

Il a la responsabilité de la gestion de l’Ordre dans tous ses aspects.
Il préside l’assemblée et y gère les débats.
Il est le seul à pouvoir trancher dans les débats et arrêter les décisions.
Il doit s’assurer du bon fonctionnement de l’Ordre ainsi qu'assurer la vie de celui-ci.
Le Grand Maître doit également assurer les adoubements et les remises de récompenses.

Pour être nommé Grand Maïtre, le Franc-Comte doit être chevalier. Si le Franc-Comte élu n'est pas chevalier, de l'Ordre ou d'ailleurs en terre d'Empire, l'ancien Franc-Comte conserve la fonction de Grand Maître jusqu'à l'adoubement du nouveau Franc-Comte.


Le Sénéchal

Le Sénéchal est choisi par le Franc-Comte nouvellement élu. Il a le choix entre changer de Sénéchal ou garder celui en place selon son bon vouloir. Il doit avoir le statut de chevalier pour pouvoir être choisi.

Il est le numéro deux de l’Ordre. Il a la tâche de seconder le Grand Maître dans la gestion quotidienne de l’Ordre. Si le Grand Maître venait à s’absenter, le Sénéchal doit assurer l’intérim.

Plus particulièrement, il gère l’aspect militaire de l’Ordre.
Il est responsable de la formation et de l’organisation des membres et de leur évolution au sein de l’Ordre.
Il a en charge les commanderies et doit veiller à l’organisation des Chevaliers.


Le Chancelier

Le Chancelier est élu par le Chapitre pour une période de 4 mois.

Il a la charge de la partie législative de l’Ordre. Il doit tenir en ordre la charte et veiller à son application. C’est à lui de présenter les projets de loi et les règlements, de les affiner et de les mettre en place.
Si un membre devait être en litige judiciaire avec les institutions civiles, il l’assisterait en tant que représentant de l’Ordre.
Pour pouvoir déposer candidature, il doit-être chevalier de statut.

Le Doyen

Le Doyen des Chevaliers est le plus ancien membre de l'Ordre en dehors du Grand Maître. Il a un droit de véto en cas de modification de la prime charte. En cas de modification de cette dernière, les membres de l'ordre ont le devoir de lui demander avis sur la question.

Il est le garant de la pérennité des valeurs de l'ordre.

Le Héraut

Il est responsable de tout ce qui touche au décorum de l’Ordre et il joue un rôle actif dans l’agencement et la décoration du château.
Il a pour charge de créer, modifier ou entretenir les armoiries, les sceaux, la bannière ainsi que les symboles de l’Ordre.
Il veille à ce que les membres portent dignement les armes de l’Ordre.
Il porte la bannière de l'Ordre lors des déplacements officiels.
Il aura possibilité de présence au sein de la hérauderie afin d'y tenir à jour ses travaux relatifs à l'ordre et tout ce qui se rapporte à ce dernier.

Le Chevalier

Ils sont les membres les plus dévoués de l’Ordre. Leur savoir leur permet de guider les autres membres dans leur progression.
Ils ont également droit à la parole quand à la vie de l’Ordre via une place au sein de l’Assemblée. Ils ont donc la responsabilité du bon fonctionnement de l’Ordre et le droit et même le devoir de vote.
Un Chevalier à la possibilité de postuler pour une fonction au sein de l’Ordre. Il peut ainsi renforcer encore sa participation à la vie de l’Ordre.

L'Écuyer
Les Ecuyers sont l’ossature de l’Ordre.
Ils auront à cœur de toujours en apprendre davantage sur l’Ordre, son fonctionnement et sur la chevalerie.
Durant cette période, il devra veiller à accumuler un niveau de connaissances élevé. Il devra également participer activement à la vie de l’Ordre (RP) ainsi qu’aux missions qui lui auront été confiées.
Lorsque ses supérieurs le jugeront apte, l’Ecuyer sera invité à passer un examen ou il démontrera ses connaissances sur le monde des Royaumes et la vie a notre époque.
Un Ecuyer ayant, de par ses actes et son engagement au sein de l’Ordre, été jugé digne par le Chapitre pourra être appelé a devenir Chevalier.

Citation :

Prédicats internes

Le Franc-Comte : Votre Grandeur
Le Sénéchal : Sénéchal / Seigneur [+ nom] / Dame [+ nom]
Le Chancelier : Chancelier / Chancelier [+ nom] / Chancelière [+ nom]
Le Doyen : Vénérable [+ nom]
Le Héraut : Maître [+ nom] / Maîtresse [+ nom] (lorsque ses compétences héraldiques sont requises)
Les Chevaliers : Chevalier [+ nom]
Les Écuyers : Écuyer [+ nom] / Écuyère [+ nom]

Krän d'Ormerach
Franc Comte

Citation :

Oyé, Oyé Comtois !

Le Franc Comte Kran, dans sa grande générosité, informe ses sujets que, la Taxe Comtale préalablement fixée à 4000 écus par mois et versée par les Mairies, descendra à 3500 écus dès le 23 septembre de notre an de Grâce 1461 !

Citation :

Nous, Krän d'Ormerach, Franc Comte,

Annonçons par cette missive une décision peu commune de la part du parlement.
En effet, suite à l'absence de son Grand Maitre et de ses membres, l'Ordre du Dahut, devenu presque tradition Franc Comtoise, menace de disparaitre car point en règle héraldiquement, et ce depuis un moment.

Aussi, afin de lui permettre de se remettre en règles, et tenter de lui rendre quelque peu de vie, nous avons décidé de voter la destitution de son Grand Maitre pour le remplacer temporairement par la Dame Idrill de Sparte, ce afin de garantir la pérennité de l'ordre et le temps de trouver une solution viable pour maintenir ce dernier.

Pour la Franche Comté,

Fait à Dole le 25 Septembre 1461

Krän d'Ormerach
Franc Comte

Citation :

A tous ceux qui par la présente déclaration, liront ou se feront lire,
Au peuple Franc Comtois,

Salutations !


Les Franc Comtois se sont rendus aux urnes pour faire entendre leurs voix dans les élections Comtales du mois de Septembre, voici les choix exprimés :


1. "Simplement Franc Comtois" (SFC) : 37.1%
2. "Pour Et Avec les Comtois Eternellement" (PeaCe) : 32.5%
3. "Le Monde des Fous Adorateurs d'Organisation" (LMFAO) : 30.5%

La répartition des sièges au scrutin, au proportionnel, conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

Riese (SFC)
Cassandre_louna (SFC)
Anael_de_belmont (SFC)
Casiope (SFC)
Martyn (PeaCe)
Dolgar (PeaCe)
Kalvin (PeaCe)
Leonin (LMFAO)
Bakhtan  (LMFAO)
Flory.. (LMFAO)
Loulou (PeaCe)
Fredyanne (LMFAO)

Après deux jours de réflexion. Les conseillers comtaux décidèrent que Riese de Vescemont ( ig: Riese), serait la nouvelle Franc Comtesse pour les deux mois que durerait ce mandat comtal.

Afin de vous tenir informé des actions entreprises par le conseil, moi-même, Cassandre Louna,  est nommée porte-parole.

Concernant le trio économique:

Loulou devient Commissaire au Commerce,
Anael_de_belmont est nommée Bailli
Et Leonin Commissaire aux mines,

Nul doute que l'expérience et l'implication de ces conseillères ne pourra qu'être bénéfique pour la Franche Comté.

Au niveau de la sécurité:

Flory.. sera la nouvelle Connétable,
Bakhtan devient le Capitaine de FC
Et Martyn travaillera à titre de Prévôt.

L'expérience du connétable et du capitaine n'est plus à prouver et la motivation de Martyn  fera de lui un excellent prévôt!

Du coté juridique de notre Duché:

Dolgar est nommé Juge de Franche Comté,
Casiope occupera quant à elle le poste de Procureur

L'expérience de Dolgar et la soif d'apprendre de Casiope feront d'eux un duo d'enfer !

Pour finir :

Fredyanne sera la Coordinatrice de la Garde Civile
Et Kalvin notre Grand Tribun


Voilà qui met fin à la répartition des postes au sein du Conseil Comtal de Franche Comté.
Félicitations à tous les nouveaux conseillers pour leur nomination et puisse le Très-Haut les guider dans les tâches qui leur incombent.

Vive la Franche Comté!  

Désolé chère collègue je me permets de vous prendre deux petites minutes votre place et je vous la rends promis.

Citation :

Comtoises, comtois !

Je me permets de prendre temporairement la place de notre Porte-Parole, car moi, Dolgar, Juge de Franche-Comté ai une annonce à faire.

Le comté recherche un greffier de justice ainsi qu'un nouveau président du Bureau du Droit.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :

- Résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- Rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- Un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- Éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Il sera également soumis à la loi sur le non cumul des mandats. Donc si vous êtes maire, conseiller comtal ou militaire, vous ne pourrez pas exercer cette charge.

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.
Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

[/rp]

Il fit une légère pause. Un peu essoufflé. Et reprit pour le Bureau du Droit.

[rp]Le Bureau du Droit rassemble des spécialistes franc-comtois du droit (qui se sont portés volontaires et ayant satisfait aux examens de sélection).
Il a pour mission principale d'apporter aux élus une assistance technique en fournissant des textes de lois à la demande du Parlement.

Le Président est nommé pour 4 mois par le Franc Comte. Il a la charge de gestion des activités générales du Bureau, du fonctionnement le plus harmonieux entre les membres et de l’éthique quant aux travaux menés. Le Président a la charge des liens avec les institutions de Franche-Comté, il a pouvoir de signature des documents officiels du Bureau.

Il faut donc de bonnes connaissances en droit comtois, ainsi qu'un sens du travail d'équipe, et une bonne plume.

Je vous annonce que toutes les candidatures sont à faire auprès de notre Franc-Comtesse, Riese.[/rp]

[rp]

Nous, Riese, 55eme Franc Comte de notre chaleureux Comté vous annonce ce jour qu'en cas d'éventuelles absences dans un jour prochain et non dès maintenant, nomme Monseigneur Kalvin von Dumb en qualité de Régent si cela devait se prolonger au delà d'une journée.
J'assurerai donc en totalité mon mandat de la meilleure façon qu'il soit.

Que le Très Haut garde la Franche Comté, Vive la Franche Comté.

Faict à Dole le 16 octobre de l'an de grâce 1461

Riese
Franc Comtesse
[/rp]

Riese arriva avec un peu de retard

Article 1 Le rôle


Alinéa 1

Le Code de la Prévôté est régit par l'autonomie organisationnelle, et n'obéit qu'à la Constitution de Franche-Comté.

Alinéa 2

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre Public et le respect de la Justice au sein de la Franche Comté.


Article 2 La Hiérarchie


Alinéa 1 Les Officiers Supérieurs



Prévôt de Franche-Comté

Le Prévôt est la plus haute autorité de la Prévôté. Il est nommé par le Franc-Comte et est responsable de la bonne gestion de l'ensemble de la Prévôté, avec l'Etat-Major.

Entrent notamment dans ses fonctions :

• L’envoi d'ordres aux gendarmes, ou leur remplaçant, d'assurer les postes de Chefs-Maréchaux.
  
• La mise en place de la défense dans chaque village.
  
• L'archivage des dossiers (qu'il peut déléguer au Major).
  
• La gestion des plaintes, des dossiers constitués par les gendarmes, ainsi que des casiers judiciaires.
  

Maréchal

Pour être nommé Maréchal, il faut savoir s'exprimer aisément, maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline au sein de la Prévôté.

Le Maréchal est nommé par le Prévôt de Franche-Comté, directement sous ses ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. De part son grade, il aura accès à l'État Major de la Prévôté.

- En concertation avec le Prévôt et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors de la Caserne. Il sera à l'écoute de tous quel que soit leur grade, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades.

- Il est responsable de la formation des Aspirants-Gendarmes, il peut néanmoins être aidé dans cette tâche, ou la déléguer à un officier, ou au Major. En l'absence d'un Maréchal, le Major est compétent pour se faire.




Major

Le Major est le second du Prévôt, chargé des missions administratives, choisi pour sa parfaite connaissance de son métier, il est nommé par le Prévôt.
Il aura pour tâche d'aider le Prévôt dans ses tâches, et aura accès à l'Etat-Major.
Il remplacera le Prévôt pendant ses absences, et exercera ses prérogatives.
Il est le responsable de la brigade mobile, ainsi il veillera sur les membres de cette brigade.
Il supervise la bonne tenue de tous les registres de la salle des rapports, rapports nécessaires à la surveillance et la sécurité de la Franche Comté. Il doit faire les rappels nécessaires lorsque des registres ne sont pas tenus. Il vérifie le travail de suivi effectué afin de déceler toute erreur.


Alinéa 2 Les Officiers



Les Adjudants sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade. En l'absence d'un adjudant, le brigadier de la brigade occupe et assume les fonctions d'adjudant.

Ils sont nommés par le Prévôt. Ils font partie de l'État Major de la Prévôté et ont donc le devoir d'y être présents quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs.
Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours.
Entrent dans leurs fonctions :

• L’élaboration du planning de défense de leur village. Cela sera de la compétence du Brigadier si l'adjudant est absent.
  
• La vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers, dont l'archivage des dossiers clos. Cela sera de la compétence du Major si l'adjudant est absent.
  
• Le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur. Cela sera de la compétence du Major si l'adjudant est absent.
  
• L'intégration des nouveaux gendarmes dans leurs brigades respectives. Cela sera de la compétence du Brigadier si l'adjudant est absent.
  

Alinéa 3 Les Sous-Officiers



Le Brigadier est l'adjoint de l'adjudant, au nombre d'un par brigade. Il est nommé par le Prévôt.
Il sera le responsable du recrutement, il devra essayer de faire en sorte que sa brigade soit au complet. Plusieurs moyens seront mis à sa disposition dans ce but.
Son rôle est notamment de favoriser l'entente dans la brigade et d'épauler au mieux les Aspirants-Gendarmes prenant fonction.
Il devra examiner le travail des gendarmes, et éventuellement leur demander de corriger les imperfections.
Il remplace l'adjudant lors de ces absences (ou quand il n'y a pas d'adjudant), notamment à l'Etat-Major.


Alinéa 4 Les Hommes de Rang



Le Gendarme obtient son grade à la fin des formations.
Ils sont chargés de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire ils montent un dossier lié aux casiers judiciaires.
Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité ou leurs transferts sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque l’adjudant aura clos le dossier ou mis le verdict du procès éventuel. En plus de tout cela, il fera une tournante de défense de son village.


Alinéa 5 Les Recrues



Les Aspirants-gendarmes, sont acceptés après avoir eu l'accord favorable du Prévôt quant à leur candidature.
Ils doivent dès leur intégration, suivre une formation qui leur permettra de s'intégrer dans leurs brigades.


Article 3 L'État-Major de la Maréchaussée (EMM)


L'État Major de la Maréchaussée est composé des Officiers Supérieurs (Prévôt, Maréchal, Major) et des Officiers (Adjudants qui peuvent être remplacés par leurs Brigadiers en cas d'absence ou s'il n'y a pas d'adjudant dans un brigade). Il a pour but d'assister le Prévôt dans divers débats, prises de décisions ou autres sujets, cependant, le Prévôt reste le seul décisionnaire final.

Néanmoins, dans le cadre de l'autonomie constitutive, l'Etat-Major vote à la majorité simple les réformes proposées en son sein du présent code, comme la Constitution Comtoise lui permet.


Article 4 Le recrutement


Alinéa 1

Seuls les habitants de Franche Comté ont la possibilité de s'engager dans la Prévôté. Le Prévôt est seul juge de la recevabilité d'une candidature, notamment si le candidat a un casier judiciaire.

Alinéa 2

Une enquête sera ouverte par le Prévôt au Bureau de la Sécurité Intérieure pour vérifier la moralité du candidat.

Alinéa 3

Le postulant devra résider depuis au moins un mois en Franche-Comté et être paysan ou vagabond professionnel.


Article 5 La formation


Alinéa 1

Tout aspirant-gendarme se doit de suivre une formation, dispensée par le Maréchal ou l'instructeur désigné.

Alinéa 2

La formation doit être suivie dans un temps maximum d'un mois.

Alinéa 3

Si au bout du mois, le candidat n'a pas terminé la formation, il se voit refuser l'accès à la profession.
Le Prévôt peut néanmoins, en concertation avec l'instructeur, accepter de repêcher le candidat et de lui faire terminer la formation.


Article 6 Les procédures


Alinéa 1

Les gendarmes devront gérer les plaintes selon la Procédure judiciaire (Chapitre 4 du Livre III du Codex : Code Pénal et judiciaire).

Alinéa 2

La recevabilité d'une plainte entraîne la procédure d'ouverture d'un dossier ainsi que la création d'un casier au nom du contrevenant ou de sa mise à jour s'il existe déjà.

Alinéa 3

Suite à la création d'un dossier, la plainte est transférée dans la salle d'enquête où les échanges entre les différentes parties pourront se poursuivre (la plainte devient donc l'enquête).

Alinéa 4

Le dossier ne devra contenir que, et seulement, les éléments du dossier. Aucun commentaire, demande, question ne pourra y apparaitre. Ceux-ci doivent absolument être formulé dans l'enquête.

Alinéa 5

Si un arrangement à l'amiable a été conclu, le casier sera mis à jour et le dossier sera archivé.

Alinéa 6

Si aucun arrangement à l'amiable n'a pu se conclure avec le contrevenant, le dossier sera transféré par un Officier Supérieur ou un Adjudant dans la salle d'audience et fera office d'une demande de procès à la Cour de Justice de Franche-Comté.


Article 7 Les devoirs et droits


Alinéa 1

Chaque membre de la Prévôté doit respecter les ordres de sa hiérarchie.

Alinéa 2

Chaque membre de la Prévôté se doit de porter l'uniforme. L'uniforme est cousu par un des couturiers de la Prévôté, qu'il confectionnera dés l'entrée de l'Aspirant-Gendarme dans la Prévôté. Des rectifications à l'uniforme seront bien sûr apportées si nécessaire.

Alinéa 3

Les membres de la Prévôté peuvent demander auprès du Prévôt d’être temporairement relevés de leur fonction pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Toute absence de plus de 3 jours non informée pourra être sanctionnée.

Alinéa 4

Tout membre de la Prévôté peut démissionner par simple information au Prévôt. Dans le cadre de la démission d’un adjudant, ou d'un grade supérieur, l'intéressé doit en informer une semaine au préalable afin que les dispositions nécessaires à son remplacement puissent être prises.
La démission doit être actée par le prévôt. Tant que l'officialisation n'est pas effective, le membre de la prévôté est considéré comme actif et pourra être poursuivi pour abandon de poste. Le membre de la prévôté aura un délai de deux jours pour annuler sa démission.

Alinéa 5

De part l'étroite collaboration que la mairie doit avoir avec la brigade du village, celle-ci pourra, si la situation l'exige, convenir de l'octroi d'un ou plusieurs mandats d'une quelconque somme (100 écus est conseillé par mandat) pour la surveillance du marché et des offres d'emploi..
Un mandat particulier peut-être octroyé si la brigade doit faire une enquête pour trouver un cas de spéculation.

Alinéa 6

Tout abus dans l'utilisation d'un mandat est strictement interdit et sera sanctionné.

Alinéa 7

Toute retraite de durée indéfinie ou démission doit être précédée du retour du mandat à la mairie sous peine de poursuite lancée par la mairie avec l'accord du Prévôt et du renvoi de la Prévôté.


Article 8 Les sanctions


Alinéa 1

Pour tout manquement à un ordre, des sanctions peuvent être prises et sont laissées au jugement du Prévôt, du Major ou Maréchal, en cas d’absence.

Alinéa 2

Les peines infligées peuvent être de plusieurs types selon la gravité des faits :

- Gnouf
- Corvées diverses
- Retrait des gardes rémunérées (si possible)
- Dégradation
- Exclusion de la Prévôté
- Poursuite en justice si manquement équivalent à une trahison


Article 9 Des rondes des Gendarmes


Alinéa 1

Les postes de chefs maréchaux sont attribués selon l'ordre que le prévôt ou un membre de la prévôté désigné par le prévôt choisit.

Alinéa 2

Une priorité aux offres est accordée de toute manière aux membres de la prévôté, à l'exception des réservistes et des élites qui ne sont pas en service.

Alinéa 3

Les membres actifs de la prévôté seront prioritaire au statut de chef maréchal à la place de n'importe quel civil, en reconnaissance du service administratif accompli par leur soins.

Alinéa 4

Priorité n'est pas obligation, les membres de la prévôté n'ont pas l'obligation d'être chef maréchal.

Alinéa 5

Dés que c'est possible en dehors de la priorité des membres de la prévôté, les offres de chef-maréchaux seront attribuées équitablement parmi les volontaires de la garde civile ou simples citoyens.

Alinéa 6

Si, pour une raison quelconque, le salaire normalement versé dés le lendemain n'est pas versé, le Comté s'engage à le restituer endéans les plus brefs délais.


Article 10 : Des fonctions secondaires.


Alinéa 1 : les Elites

La fonction d'Elite est décrite à l'article 11 du Code.

Alinéa 2 : les Réservistes

La fonction de Réserviste est décrite à l'article 11 du Code.

Alinéa 3 : l'(es) Instructeur(s)

La fonction d'instruction revient normalement au Maréchal, qui peut cependant déléguer son travail. Le Prévôt, conjointement avec le Maréchal, nommera le ou les Instructeurs supplémentaires.

Insigne :



Alinéa 4 : le(s) Couturier(s)

La Prévôté peut avoir un ou plusieurs couturiers, nommés par le Prévôt.

Insigne :



Alinéa 5 : l'(es) Infirmier(s)

La Prévôté peut compter un certain nombre d'infirmiers, nommés par le Prévôt.

Insigne :




Article 11: Des réservistes et Elite


Alinéa 1 : Des réservistes et Elite en général

Tout gendarme pourra demander à intégrer le groupe des Réservistes (ou des Elites si les conditions sont remplies) pour cause de pause longue durée (retraite, voyage, désir personnel...).
Cependant, tout réserviste ou Elite s'engage, sauf cas de retraite spirituelle, à rester disponible auprès de la Prévôté en cas de nécessité, caractéristique des membres de ces groupes.
La nécessité d'appeler aux réservistes ou aux Elites est décidée par le Prévôt en cas de besoin, ils pourront alors réintégrer la Prévôté en tant que réserviste à un grade au maximum égal au dernier grade obtenu avant leur mise en réserve, en tant qu'Elite au grade que le Prévôt leur proposera.
Tout réserviste ou Elite est en droit de refuser la demande du Prévôt en cas d'incapacité à assumer la tâche, néanmoins, au bout de trois refus, le Prévôt sera en droit de retirer discrétionnairement le réserviste ou l'Elite de la liste et de la Prévôté s'il le juge nécessaire.
Tout réserviste ou Elite appelé à aider n'aura pas besoin d'attendre que son identité soit vérifié par la FCI mais une mise à niveau est possible.
A sa reprise de fonction, le réserviste, comme l'Elite, devra revêtir l'uniforme portant le galon correspondant au grade qui lui sera attribué ainsi que l'épingle prouvant qu'il est membre d'un de ces groupes, il aura alors les tâches normale du grade accepté.
La liste des réservistes sera tenu à jour dans les quartiers du Prévôt et l'état de réserviste/Elite des agents réservistes sera notifié dans leur dossier de service.

Un réserviste ou un Elite, pourra à tout moment demander à être réintégrer au service actif. A cela s'applique deux cas :
1) Le réserviste n'est pas en service lors de la demande et il pourra faire l'objet d'une remise à niveau (à l'appréciation du prévôt). Aucune enquête auprès de la FCI ne sera obligatoire, ni pour l'Elite.
2) Le réserviste/Elite est en service lors de la demande : il pourra dès accord du Prévôt retirer de son uniforme l'épingle de réserviste.

Alinéa 2 : Du réserviste

Lors de la prise de fonction de réserviste, un contrat sera passé entre la prévôté et le réserviste qui permettra de déterminé le temps que durera la réserve. Si le temps de service doit être rallonger, à charge au prévôt en fonction d'en faire la demande auprès du réserviste. Sinon il pourra à compter du jour de fin de son contrat ne plus se présenter en prévôté sans être considéré comme déserteur. De plus, ce temps de service en tant que réserviste sera ajouté à l'ancienneté de l'agent.

En cas de trois refus consécutif à reprendre du service et dans le cas où le Prévôt jugerait ces refus non justifié, le réserviste sera renvoyé de la réserve.

Sigle à épingler :



Alinéa 3 : De l'Elite

Ce groupe a pour intérêt de mettre à disposition des prévôts d'anciens agents ayant obtenu d'excellent état de service capable d'assumer rapidement un grade élevé en prévôté ainsi que d'effectuer les tâches incombant au grade qui leur sera donné.
Tout ancien gendarme ayant atteint au minimum le grade d'Adjudant pourra déposer une candidature lors de son départ de la Prévôté afin d'intégrer le Groupe d'Elite de la Prévôté. Lors d'une fin de mandat, un Prévôt pourra également déposer sa candidature qui sera étudié par le nouveau prévôt ainsi que les autres membres du collège sous-désigné.

La candidature sera examiné par un collège constitué du Prévôt, Major, Maréchal, membre du groupe qui grâce à son dossier étudiera la candidature et donnera une réponse favorable ou non.

A sa reprise de fonction, le membre du Groupe d'Elite de la Prévôté devra revêtir l'uniforme portant le galon correspondant au grade qui lui sera attribué ainsi que l'épingle prouvant qu'il fait parti du Groupe d'Elite de la Prévôté.
Dans le cas où l'élite prendrait un poste tel que celui d'instructeur. Il ne revêtirait aucun grade mais uniquement les épingles d'instructeur et d'élite.
La liste des réservistes sera tenu à jour dans les quartiers du Prévôt et l'état de membre du Groupe d'Elite de la Prévôté de l'agent sera notifié dans son dossier de service.

En cas de trois refus consécutif à reprendre du service et dans le cas où le Prévôt jugerait ces refus non justifié, l'élite sera renvoyé de la Prévôté.

Le membre de l'élite sera soumis aux mêmes conditions contractuelles que le réserviste.

Sigle à épingler :




Voté le 12 novembre 1461 par la Prévôté et publié le 13 novembre 1461 par la Franc Comtesse Riese

Citation :

De la réserve et de ses réservistes

Rôle des réservistes :
Ce sont d’anciens militaires qui restent à la disposition de l'armée pour assurer un rôle de conseiller militaire, la défense d'un village ou du comté en renfort de l'armée et de la maréchaussée.

Particularités :
Les réservistes sont tous des militaires ayant quitté l'armée d'active. Ils constituent un vivier de compétences et d'expériences qui en fait des conseillers militaires reconnus.
Ils ne pourront cependant se prévaloir de ce grade pour exercer un quelconque commandement sur des militaires d'active. Ils sont de ce fait soumis à la discipline militaire et doivent respecter les règles de vie de la caserne s'ils la fréquentent régulièrement. Ils ont un statut spécifique.

Structure :
Les réservistes seront accueillis au sein d'un corps d'arme dédié sous l'autorité d'un officier supérieur d'active en le nom de l'Aide de Camp. Ils bénéficieront de l'infrastructure de l'armée.
Les anciens militaires engagés dans la réserve conservent le dernier grade acquis lors de leur carrière d' active suivi de la mention « E.R. »

Conditions d'engagement :
L'engagement se fait sur la base du volontariat, après démission de l’armée active, sans condition de délai. Il faut être franc comtois et ne pas avoir été condamné pénalement pour brigandage, trahison ou haute trahison. Le réserviste devra résider en Franche-Comté.

Les avantages de la réserve :
Défendre son village, sa région et mener une vie professionnelle et familiale normale ou bien suivre ses études avec de temps en temps, un temps à consacrer à un entraînement. C'est un engagement moral, si des contraintes personnelles vous empêchent de vous rendre aux convocations aucune sanction n'est prévue. Le réserviste ne peut être engagé dans une action militaire sans son consentement. Le réserviste se voit remettre un uniforme dont le port est facultatif en réserve mais obligatoire dans l’ Ost.

La réserve active :
Il s’agit de réservistes souhaitant être sollicités en tant que conseiller militaire dans leurs domaines de compétence (essentiellement en tant que conseiller militaire à la formation d'une armée et en tant qu'instructeur ponctuel)

La Solde :
La solde est la même que celle des militaires selon le tarif défini dans le décret sur les salaires en Franche Comté. Elle est due pour les périodes de réserve active. Ils bénéficient des mêmes dédommagements que les militaires de l'armée franc comtoise.

L'entraînement :
Les réservistes ont accès à tous les terrains d'entraînements, mais l'entraînement y est facultatif.

Les missions :
Lors des missions, les réservistes sont soumis aux règles militaires en vigueur. En cas de non - respect, ils encourent les sanctions prévues selon l'infraction commise. Le réserviste peut être amené à intégrer une armée

La justice :
Les réservistes sont soumis à la justice civile en réserve, à la justice militaire s’ils sont appelés.



Formulaire d’engagement

Citation :

Je soussigné [nom du volontaire], m'engage par la présente dans le corps des réservistes Franc-Comtois. A ce titre, je serai prêt à répondre présent lorsque l'armée aura besoin de conseiller militaire ou de mes compétences militaires. Je me déclare prêt à donner ma vie si nécessaire pour la défense de la région et de son peuple.
En tant qu'ancien militaire d'active, je bénéficie d’un statut bien spécifique par rapport aux soldats de l’armée régulière.
Je ne peux être engagé dans une action militaire sans mon consentement.
Je certifie avoir pris connaissance du code militaire.
Fait à [lieu de résidence du soldat] Le [date de signature]
Signature du capitaine : [signature du capitaine]
Signature du volontaire : [signature du volontaire]

Voté sous le Capitaine Bakthan, Amendé sous la Franc Comtesse Riese le 23 novembre 1461

une semaine... Une semaine que le porte parole n'était pas venu porter la parole devant le peuple de Franche Comté.
on pourrait croire a un laisser aller du vieux Pontissalien, mais il en était rien. une maladie l'avait touché tard. mais bon, il s'en était remit le bougre.

du fin fond de son bureau, il entendait le clocher de l'Eglise de Dole sonner la quinzième heure de la journée.
apres un temps de pause, il se leva de sa chaise, attrapa ses parchemins et se décida a descendre sur la place. il n'oublia pas sa flasque qu'il fourgua dans son mantel. sa pipe, gentillement offerte par Heloise Marie il y a plusieurs mois finissait de consumer les herbes qu'il y avait mise.

Bien, allons y.

il sortit de son bureau et descendit les escaliers, saluant au passage la garde en place. une derniere porte est la place était en vue. Il s'avança en direction de l'estrade. il s'arreta quelques instants devant des parchemins accrochés sur un poteau. des parchemins officiels, scellés du sceau comtal. il soupira

Beurk...

retenant son haut le coeur devant ce genre de communication, il reprit son chemin, avala les quelques marches de l'estrade et s'avança sur celle ci. quelques comtois étaient la. il en salua une partie. les mêmes comtois présent, comme d'habitude.

une derniere gorgée de sa flasque et il prit la parole.


Comtoises, Comtois, Femmes Gourgandine et vous, gens de Passage dans notre comté, Salutations!

En ce jour du 9 fevrier 1462, je viens a toi, peuple de Franche Comté, pour te porter la parole du Conseil Comtois.
Puisse t'elle apporter les réponses que tu cherches.




il fit une pause.

Voici donc les nouvelles du parlement.

Comtoises, Comtois, Saches que le Comté est toujours a la recherche d'un greffier.

Si tu es habitant de notre région depuis au Moins 4 semaines, et que tu as envie d'aider ton comté dans ses taches judiciaires, ce poste est fait pour toi. alors n'hésites pas a proposer tes services aupres d'un de nos membres du trio de la Justice.

tu peux retrouver l'ensemble de la description du poste dans la charte correspondante visible dans notre codex livre 8

il sortit sa flasque et reprit une gorgée du breuvage. un sourire apparu sur son visage.


Concernant le Parlement en lui même, Saches ami du peuple, que tes représentants ont tous leur charge bien défini.

bref, ça bosse dur la haut! dit il en souriant
tellement dur que les débats fusent de partout pour améliorer ton quotidien.
Bien evidemment, Rome ne s'est pas faite en un jour, et il en est de même en notre conseil.
Cependant voici pour ton plus grand bonheur, quelques informations sur ce qui est débattu.

actuellement, l'attention des conseillers et autres membres du parlement est porté sur les question autour des Mines.

Comme tu l'as surement entendu, Nous avons besoin de toi.
Oui de toi. Attrapes ta pioche, ta femme et ton mouflet et si tu as du temps, va taper du cailloux. Nos mines ont besoin de toi. Enfin... Surtout la mine de Pierre. la, on en a vraiment besoin.

Afin d'économiser nos maigres réserves de pierre, qui sont utiles a l'entretien des autres mines, le Conseil par la voix d'Héloise Maire notre franc comtesse, a décidé de fermer un jour sur Trois la Mine d'or proche de Saint claude.
Ainsi, voici comment fonctionnera pour le moment la mine d'or:

Lundi 10 : ouverte
Mardi 11 : ouverte
Mercredi 12 : fermé
Jeudi 13 : ouverte
Vendredi 14 : ouverte
Samedi 15 : fermé
Dimanche 16 : ouverte
Lundi 17 : ouverte
Mardi 18 : fermé
Mercredi 19 : ouverte
Jeudi 20 : ouverte
Vendredi 21 : fermé
Samedi 22 : ouverte
Dimanche 23 : ouverte

Si vous avez des questions plus poussées, n'hésitez pas a écrire missive au Commissaire aux mines, dame Heloise du Val d'haine, ou posez vos questions a votre aimé porte parole, moi.
il marqua une legere pause dans son discours, sa gorge commençant a s’assécher.

Bien evidement, l'attention du conseil, se porte aussi sur d'autre sujet.
La défense est au cœur de nos soucis, et notamment la reduction de son cout tout en gardant , non... tout en augmentant son niveau!

bref, pour le moment pas de glandu.


cette grande annonce faite, il marqua une pause, cherchant du regard des questions. mais rien. il reprit

Comme vous le savez surement, Poligny est tombé il y a peu sous le joug d'un oppresseur sanguin. Mais ôôô joie, Notre Poligny est de retour dans le giron Comtois.
Qu'il soit connu de tous que ce crime ne restera pas impuni et que le conseil de Franche Comté traquera sans relâche ces malandrins.

D'ailleurs, Ils pourront sans doute gouter avec plaisir a notre nouveau Bourreau.
Comme je vous l’annonçais il y a quelques semaines, nous recherchions un Bourreau pour que la Justice soit rendu en place publique.
Et bien, cela est chose faite maintenant.

La Franche Comté a Son Bourreau! ça va saigner a gros bouillon...

Citation :

A qui lira, entendra,
A vous, villageois, étrangers, visiteurs,

Nous, Héloise Marie de Sparte, Franc-Comtesse,



Annonçons en ce onzième jour du mois de février mil quatre cent soixante-deux, la fin de L’application de la loi martiale sur l’ensemble du territoire Comtois et annonçons donc la réouverture des frontières de Franche-Comté.


Ainsi soit-il su de tous,



Dole, le onze février mil quatre cent soixante-deux,
Héloise Marie de Sparte von Riddermark,
Franc Comtesse.

il venait de quitter l'estrade de lutte Pontissalienne qui se trouvait non loin. Un garde du chateau venait de lui faire remarquer que la chef suprême du Comté, Héloïse Marie, attendait une annonce du pépé.
Il avait été très clair. pas d'annonce.... et ce sera un petit séjour dans les geôles crasseuses et moisies du château. il se faisait vieux le Dwiral. c'était un coup a chopper une maladie qui lui ferait tomber les bourses comme des feuilles mortes.
autrement dit, il se dépêcha de faire l'annonce attendu par la Franc comtesse.

Vêtu de sa tenu d'arbitre officielle de Lutte, il fonça sur l'estrade, renversa un bougre au passage, recevant quolibet et pomme moisies pour le saluer de son passage.
Une fois en place, il s'avança, quelques peu essoufflés.



COMTOISESSS COMTOISSSSSSS Salutations!
étrangers, étrangères, Bienvenue
et toi, Brigands ou violeur de Paysanne, a très vite sur le pilori...

Je suis devant vous aujourd'hui pour vous faire état de ce qui se passe dans votre Parlement de franche Comté.


Pour commencer, Je vous ai brisé menue vos bourses comtoises durant les dernières semaine a propos de Nos mines.
et en particulier a propos de Notre mine de Pierre.

En effet, et si tu étais perdu dans une ruelle malfamée de Poligny, tu as sans doute loupé l'URGENCE concernant notre Mine de Pierre. Nos stocks étaient au plus bas. Il devenait urgent de remédier a la situation.

Et bien, ton minage est récompensé Peuple de Franche Comté. Les Mines sont reparties vers les Sommets, bien que tu creuses profondément d'ailleurs.
Merci en particulier aux marchands qui ont ramenés de la Pierre de chez nos amis des contrées lointaine, bravant la Neige, les Loups et les brigands.

Quoi qu'il en soit, ne faiblit pas dans ta quête d'argent facile, et n'hésites pas a aller miner des que tu en as le temps!!!





une petite pause, rapide, afin de reprendre son souffle et il reprit.

Concernant Notre Diplomatie,
tu es sans doute au courant que Les relations étaient coupées depuis quelques mois maintenant avec la Savoie, le duché voisin.

Et bien, saches qu'hier, le duc de Savoie a fait parvenir a notre franc comtesse une missive scellée, présentant les excuses de la Savoie sur les derniers mois et la rupture diplomatique qui s'en suivit.
Devant cela, les relations diplomatiques ne devraient pas tarder a reprendre entre nos deux contrées.

je te fais transmettre une copie de la missive que la Franc Comtesse a reçu.

Citation :

A la Franche-Comté en son ensemble, A sa Franc-Comtesse et A tout ceux qui entendront ou liront la présente annonce.


Salut.


Nous prenons la plume en ce jour au sujet de nostre voisin proche : la Franche-Comté.

Le 1er décembre 1461, annonce fut faite par la précédente Duchesse, Millerose di Leostilla, et son Chancelier, César Philippe Auguste di Leostilla, afin de rompre tout lien diplomatique entre nostre Savoie et la Franche-Comté.
Face à cette bête et basse attaque, effectuée sans consultation ni aval du peuple Savoyard, nous présentons en ce jour, nous, Nikolaï Jagellon, Duc de Savoie, nos plus plates excuses à nos frères Lotharingiens.

De ce fait, nous déclarons haut et fort nostre désir profond de voir nos deux terres à nouveau unies et soudées face à l'adversité, sachant travailler à une cohésion certaine autour de nostre nouvelle Lotharingie.
Invitons nostre chancelier à organiser une réunion au plus vite avec nos voisins quant à la création d'une union forte et prospère, indéfectible face aux désirs incohérents de certaines personnes à vouloir diviser nos contrées.


Par la même, offrons nos plus sincères félicitations à la nouvelle Franc-Comtesse, Héloïse Marie de Sparte, quant à son élection et lui souhaitons réussite et grandeur au côté de son conseil et de son peuple.


Car l'Amitié de nos deux belles provinces ne pourra que nous Glorifier et Renforcer nostre Puissance.
Car La Cohésion est la Seule Arme contre la bêtise.
Car nous sommes Unis par le Sang Lotharingien et Impérial :
Travaillons et Créons une Force Amicale et Fraternelle Indéfectible pour les mille années à venir.



Nikolaï Jagellon, Duc de Savoie.


Fait le 14 février 1462,
Au palais des ducs de Savoie, Chambéry.

[/quote]



Enfin, et sur un point purement économique, saches peuple de Franche Comté, que le parlement est en grosses discussions sur les grilles du CaC. Sans doute t'en reparlerai je tres rapidement.




Son annonce faite, le vieux pépé fila telle un dahut devant un braconnier en direction de l'estrade de Lutte, ne s’arrêtant point sur les possibles questions des Comtois. elles pouvaient sans nul doute attendre quelques peu.

alors que les insultes fusaient de toute part sur l'estrade de Lutte non loin de la, le vieux s'eclipsa quelques minutes pour se mettre sur l'estrade d'annonce. Un messager du parlement le rappelait à l'ordre. une missive, tout ce qu'il y a de plus officielle, faisait état de son manque d'annonce... il avait bien rigolé le vieux.

remontant sur son estrade, il reprit son souffle quelque secondes. Il n'avait pas vraiment le temps pour le discours habituel, Il fallait aller vite, mais tout en faisant bien.


COMMMTTTOISSESSSS COMMMTTTOIIIIISSSSSSS

SALUTATIONS!

Je viens a vous ce jour, non pas car j'ai soif, mais car des annonces sont a faire.

En effet peuple de Franche Comté, il est de bon ton de te faire savoir ce qu'il se passe dans les bureaux douillés et chauffés du parlement.
Alors bon, je m'y colle hein! je suis a ce poste pour ça.


Bref...


Si je n'avais pas été assez clair lors de mes annonces précédentes, LES MINES vont bien mieux. Cela grâce a un renfort IMPORTANT de Marchands que le conseil de Fc et la Franc comtesse Héloise Marie remercient pour un apport en pierre. Pierre qui a un moment nous faisait cruellement défaut.

Bien évidemment, la Santé de nos mines ne pouvait s’améliorer sans ton aide a toi aussi, Comtois. Et les remerciements du comté vont a toi, qui a miné sans relâche, pour ne pas que le tunnel ne s'écroule.
Alors merci a toi.
Quoi qu'il en soit, ne relâchons pas l'effort, et des que nous avons un moment, Toi la bas, ou encore toi la devant, et même moi d'ailleurs, et bien allons miner un coup.






Bien d'autre chose se passe au Parlement.

tout d'abord, sur un plan Diplomatique, le parlement et sa Franc comtesse te fait savoir que pour des raisons qui lui sont personnelles, dame Vérania, Chancelière de Franche Comté cède sa place pour une durée indéterminée a Iroutche, actuelle Vice chancelier qui a déjà commencer a travailler. Bref, c'est un bon celui la!
Du coup, et pour que je sois bien clair, Iroutche devient notre Nouveau Chancelier.

Sinon, concernant les petites nouvelles du parlement. et bien ça bosse dur.

la discussion concernant la procédure judiciaire bat son plein. tu peux d'ailleurs écouter les parlementaires débattre de cela au parlement, suffit d'ouvrir la bonne
porte


Enfin, et pour finir, la Franc Comtesse Héloise Marie te fait savoir qu'en ce jour, elle officialise la Nomination de Kran, qui a une carrière longue comme mon s... heu.. longue comme mon bras, au poste de Président de la Chambre de la Noblesse.

Courage a lui pour faire tourner ce tas de couronne!

Je vous dépose d'ailleurs l'officialisation un peu plus loin.



Sinon, et bien, n'hésitez pas a venir voir le combat de lutte bien loin.

Bon, allez, j'y retourne.



il descendit deux par deux les marches de l'estrade faisant un rapide arrêt sur le poteau pour y déposer l'annonce concernant Kran, avant de retourner a son combat.

Citation :

Nous,

Héloise Marie de Sparte,
Franc-Comtesse,

Annonçons par la présente la nomination de sa Grandeur Kran d’Ormerach, Comte de Dampierre Sur Salon, Seigneur d'Ettuefont, Seigneur de Grand'Combe Châteleu en Morteau, Chevalier de l'Ordre du Lion d'Or, au poste de Président de la Chambre de la Noblesse.

Pour rappel, le président de la chambre dirige les débats en les modérant. Il a la lourde tâche de faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats et devra-être noble de retraite ou de mérite.
Nous lui souhaitons d’ores et déjà bonne chance pour sa gestion,

Rédigé et scellé à Dole,

Héloise Marie de Sparte von Riddermark,
Franc-Comtesse.