[RP] Annonces du Porte Parole

Citation :

A tous et un chacun , qu'il soit su , que :

le conseil a élu Dame Mousseline au poste de franc comtesse jusqu'au terme du mandat en cours
Dame Claya a été désignée au poste de bailli et Dame Loulou au poste de CAC

En notre castel de Dole , ce 16 novembre 1460e année de nostre Seigneur .

Citation :

Peuple Comtois!

Aujourd’hui deux bonnes nouvelles et une annonce!

La première après avoir eu un prestige qui a descendu à moins de 1 ½ * nous avons été capable de l’augmenté à 3* cette hausse aura une incidence directe sur l’achat de PE institution donc par conséquence sur notre économie.

La deuxième nouvelle est concernant la mine de fer de Dole. Depuis fort longtemps, cette mine a perdu deux niveaux ce qui mettait moins de fer dans le grenier comtois. Grâce aux mineurs et à notre bon Commissaire aux Mines le Comte Fccasper de Valfrey, nous avons pu augmenter d’un niveau avec succès cette mine.

La deuxième augmentation de niveau aura lieu aujourd’hui pour se terminer dimanche. Toutes les mines seront alors à leurs niveaux à rendement maximum.

Pour l’annonce, un changement a été fait dans la loi

Citation :

Protection municipale et comtale
Alinéa 1
Le Bureau de la Sécurité Intérieure, visible des seuls membres de la sécurité comtale et des maires, est l'interface de communication entre comté, et mairies pour coordonner nos défenses.
La Garde civile de chaque ville a accès à un bureau GC à la SI.

Alinéa 2
La protection des routes et du château, assurée par les armées, est à la charge du Comté.
En outre ce dernier assure une protection supplémentaire au niveau des villes en cas de guerre ou de risque de révolte.

Alinéa 3
Le comté assure la protection des villages par l'embauche de maréchaux sous les ordres d'un maréchal-chef.

Alinéa 4
La protection du village, assurée par les miliciens, est à la charge de la mairie.
Au niveau d'alerte minimum, la mairie devra embaucher quotidiennement au moins 2 miliciens.
Pour un niveau d'alerte plus important ou en cas d'alarme, la milice municipale verra ses effectifs augmenter selon les recommandations affichées au Bureau de Sécurité Intérieur.

Alinéa 5
Les miliciens dolois assurent aussi bien la protection du château de Dole que du village.
A ce titre, les effectifs de la milice devront toujours être maximum, soit 4 miliciens dont la moitié des frais sera à la charge du Comté, sur la base du salaire minimum et dans le cadre du décret d'application de la Loi.

Alinéa 6
En cas de danger récurrent au niveau d'un village particulier, le comté pourra par décret exiger une défense maximale au village concerné, soit l'embauche de 4 miliciens à la charge de la municipalité.

Loi promulguée par le parlement le 4 février 1456, publié par la Franc-Comtesse Macricri, le 5 février 1456
Modifié par vote du parlement le 6 Octobre 1458
Modifié par vote du Parlement le 22 octobre 1459

Qui deviendra

Citation :

Protection municipale et comtale
Alinéa 1
Le Bureau de la Sécurité Intérieure, visible des seuls membres de la sécurité comtale et des maires, est l'interface de communication entre comté, et mairies pour coordonner nos défenses.
La Garde civile de chaque ville a accès à un bureau GC à la SI.

Alinéa 2
La protection des routes et du château, assurée par les armées, est à la charge du Comté.
En outre ce dernier assure une protection supplémentaire au niveau des villes en cas de guerre ou de risque de révolte.

Alinéa 3
Le comté assure la protection des villages par l'embauche de maréchaux sous les ordres d'un maréchal-chef.

Alinéa 4
La protection du village, assurée par les miliciens, est à la charge de la mairie.
Au niveau d'alerte minimum, la mairie devra embaucher quotidiennement au moins 2 miliciens.
Pour un niveau d'alerte plus important ou en cas d'alarme, la milice municipale verra ses effectifs augmenter selon les recommandations affichées au Bureau de Sécurité Intérieur.

Alinéa 5
En cas de danger récurrent au niveau d'un village particulier, le comté pourra par décret exiger une défense maximale au village concerné, soit l'embauche de 4 miliciens à la charge de la municipalité.

Loi promulguée par le parlement le 4 février 1456, publié par la Franc-Comtesse Macricri, le 5 février 1456
Modifié par vote du parlement le 6 Octobre 1458
Modifié par vote du Parlement le 22 octobre 1459
Modifié par vote du Parlement le 18 novembre 1460, publié par la Franc-Comtesse Mousseline le 29 novembre 1460

Le vote a été unanime, Pour 14, Contre 0, Abstention 0 et 5 non votant

Merci peuple comtois d’avoir aidé notre beau comté.

Fait à Dole le 28 novembre 1460

Alexandrine de Réaumont-Kado’ch
Dite Mousseline
Franc-Comtesse
Comtesse de Clerval
Dame de Dampvalley-Saint-Pancras et des Fins

le comté recherche un greffier satisfaisant à la charte rattachée à la fonction

Citation :

Charte du Greffier de Justice


En prenant ses fonctions, le greffier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.


Article 1 - Rôle

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Alinéa 1 - Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat
au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

Alinéa 4 - Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

Article 2 - Statut

Alinéa 1 - Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

Alinéa 2 - Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Article 3 - Recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée le jour de l'élection du conseil, et ce pour une durée de 5 jours afin que chacun puisse déposer sa candidature.

Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès
des conseillers qui en font la demande.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :

- Résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- Rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- Un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- Éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Le Comte dispose d'un jour pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.

Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de deux jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.

Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

Alinéa 2 - Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Voté par le Parlement le 23 novembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 30 décembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456.
Amendé par le Parlement le 22 octobre 1459 et promulgué par la Franc Comtesse Mousseline le 26 octobre 1459

Citation :

Au peuple de Franche Comté,
Qu’il soit lu et entendu de tous !

Le nouveau Franc Comte Kalvin vient d’êstre reconnu par ses pairs et vous présente le nouveau Conseil Comtal comme le suivant :

Citation :

Franc-Comte: Kalvin

Porte-Parole: Julie(8 jours), Leif von Dumb ensuite

CAC: Leif von Dumb(8 jours), Julie ensuite

Bailli :Delfia

CAM : Héloise-Marie

Juge : Ilays

Procureur : Artifice

Prévôt des maréchaux : Prof13

Connétable : Quinlan

Capitaine : Draugaran

Grand Tribun : Iroutche

Coordinateur GC : Sarani

D’autre part étant donné l’élection d’une liste unique, le Parlement statue en ce moment sur le cumul de fonctions de Dame Julie actuelle maire de Luxeuil. Si celui-ci reçoit un avis favorable afin d’assurer une totale neutralité et impartialité à la fonction de Cac de FC, Julie assurera la fonction de Porte-Parole et Leif von Dumb celle de Cac

Ils permuteront à la fin de la période de cumul

Peuple franc comtois sachez que nous oeuvrerons dès à présent avec l’ensemble des maires , unis en une seule force pour le bien de tous !

Pour le Parlement Franc Comtois, de part son Porte Parole, en ce 1er jour de décembre 1460

Citation :

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,


La justice Franc-Comtoise appelle toute candidature à un poste de Greffier.

Les postulants adresseront leur demande, accompagnée d'une lettre de motivation, à Dame Ilays en sa qualité de Juge de FC, Sieur Artifice, en sa qualité de Procureur de FC où à Sieur Prof13 en sa qualité de Prévôt de FC

Toute candidature déposée pour le mercredi 5 décembre 1460 au plus tard, sera étudiée par le trio juridique composé de Par le Parlement Franc-Comtois, Ilays, Artifice, Prof13 respectivement Juge, Procureur et Prévôt du Comté

de par son Porte-Parole.
En ce 1er décembre 1460

Citation :

Charte du Greffier de Justice


En prenant ses fonctions, le greffier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.


Article 1 - Rôle

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Alinéa 1 - Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat
au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

Alinéa 4 - Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

Article 2 - Statut

Alinéa 1 - Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

Alinéa 2 - Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Article 3 - Recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée le jour de l'élection du conseil, et ce pour une durée de 5 jours afin que chacun puisse déposer sa candidature.

Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès
des conseillers qui en font la demande.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :

- Résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- Rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- Un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- Éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Le Comte dispose d'un jour pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.

Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de deux jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.

Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

Alinéa 2 - Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Voté par le Parlement le 23 novembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 30 décembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456.
Amendé par le Parlement le 22 octobre 1459 et promulgué par la Franc Comtesse Mousseline le 26 octobre 1459

Citation :

Au peuple franc comtois

Par la présente nous vous informons de l'appel à candidatures pour le poste de "membre de la Diète issu de la roture franc comtoise"


De la Composition de la Diète :

Citation :

Chapitre III-A-2 : De la Diète

Article III-A-2.1 : Composition
Alinéa III-A-2.1.a La Diète est composée de neuf membres, dont sept avec droit de vote soit :
-un membre issu respectivement de la noblesse de Franche-Comté, de Lorraine, Savoie et du Domaine Royal,
-un membre de la roture issu respectivement de France Comté, de Lorraine et de Savoie
- ainsi que 2 membres sans droit de vote soit le représentant de l'Eglise Aristotélicienne ainsi que le Roi. Le représentant de l'Eglise Aristotélicienne a uniquement droit de vote pour toute question d'ordre spirituel.

Alinéa III-A-2.1.b Un membre de la Diète doit être élu par son Conseil Provincial et confirmé dans ses fonctions par le Roi. Le candidat doit recueillir la majorité absolue des voix (50% +1 voix). La durée de mandat des membres de la Diète est une latitude provinciale.

Alinéa III-A-2.1.c Si une Province n'envoie pas de représentants ou en cas d'absence d'un ou des représentants provinciaux, la Diète continue son travail en considérant le siège vacant.

De l'objet et missions de la Diète :

Citation :

Article III-A-2.2 : Objet
La Diète veille au bon respect de la Constitution et à son application. Elle a en charge la rédaction de la législation royale. Elle a également pour fonction d'assurer la tenue des élections royales à titre neutre.

Article III-A-2.3 : Missions
Alinéa III-A-2.3.a La Diète est l'organe royal, ayant le devoir de proposer, d'étudier et de confirmer ou non, par un vote, les demandes de révision de la constitution.

Alinéa III-A-2.3.b La Diète est chargée de vérifier la validité des lois provinciales avec les lois royales et de la bonne tenue des institutions royales. Elle doit en rendre compte au Roi.

Alinéa III-A-2.3.c La Diète instruit et mène les procédures à l'encontre de tout noble de Lotharingie accusé de Trahison à l'encontre de l'Empire ou du Royaume de Lotharingie. Elle fera ensuite parvenir le dossier au procureur du tribunal héraldique. C'est le tribunal héraldique à travers son juge qui jugera.

Alinéa III-A-2.3.d La Diète peut proposer des demandes de grâce. Le Roi pourra juger selon son bon droit si les grâces sont accordées ou refusées.

Alinéa III-A-2.3.e La Diète veille au bon fonctionnement de ces institutions.
La Diète rend compte au Roi lors d'erreurs ou d'incapacités de la Cour d'Appel Royale et de la Hérauderie à titre informatif. La Diète doit donner les moyens, via les lois ou la constitution, de faire fonctionner ces institutions et de garantir leurs libertés.

Toute personne intéréssée par le poste est priée d'envoyer sa candidature à Julie, Porte-Parole de FC, en n'omettant pas d'indiquer clairement ses nom, prénom, localisation en terre comtoise ainsi que ses activités éventuelles, ceci accompagné d'un mot justifiant de la motivation et de l'intérêt porté à ce poste

Les candidatures seront transmises au Parlement qui les examinera et votera afin d'élire le membre de la Diète parmi les candidats qui se seront présentés

Ce présent appel à candidats est ouvert à dater de ce 2 décembre 1460 jusqu'au 5 décembre 1460 inclus

Pour le Conseil de Franche Comté, de par son Porte Parole

Citation :

Dôle le 5 décembre 1460,


Au peuple franc comtois


Vous qui creusez et piochez, sachez que les cailloux découverts sont utiles au Comté !

Le prix de rachat entre 5 et 8 écus pièce

Vous pouvez donc les proposer à la vente au Maire de vostre village, qui se chargera de faire suivre







Pour le Conseil de Franche Comté, de par son Porte Parole

Citation :

Dôle le 6 décembre 1460



Au Peuple de Franche Comté,

Qu'il soit su, lu et entendu de tous qu'à l'issu du vote, le Parlement comtois autorise à titre exceptionnel une dérogation au cumul maire/conseiller de Dame Julie jusqu'à la fin de son mandat de maire

Par 13 voix pour, 1 voix contre, 0 abstention, 3 parlementaires absents aux urnes



Pour le Conseil de Franche Comté, de par son Porte Parole

Citation :

Dôle, le 6 décembre 1460




Au Peuple de Franche Comté,



Afin d'assurer son bon fonctionnement le Comté a besoins de PE-Institutions.

Il est donc demandé aux érudits comtois de se faire connaître auprès de Dame Delfia Bailli de FC soit par courrier soit en son bureau de la gargote (Bureau du Bailli et des fonctionnaires d'état)



Pour rappel

Le salaire des notables fournisseurs de points est le suivant

20 écus pour 10 points d'Etat
25 écus pour 20 points d'Etat




Pour le Conseil de Franche Comté, de par son Porte Parole

Citation :

Dôle le 6 décembre 1460

Avis au Peuple franc comtois


Nostre Bailli Dame Delfia étant victime d'une indisposition passagère elle a été remplacée par Dame Sarani le temps de sa guérison que nous espérons rapide !


Il est bien entendu qu'il sera fait en sorte que telle situation ne se reproduise plus à l'avenir et qu'il sera demandé à Dame Delfia d'éviter d'abuser des bonnes choses .....



Pour le Conseil de Franche Comté, de par son Porte Parole

Citation :

Dôle le 6 décembre 1460,


Communiqué du Conseil Comtal


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,


Après concertation, le choix du trio Justice pour le poste de Greffier s'est porté sur Sire Beren


Nous lui souhaitons la bienvenue et le meilleur dans ses nouvelles fonctions !


Pour le Conseil de Franche Comté, de par son Porte Parole

Citation :

Peuple de Franche-Comté,

Comme il fut annoncé précédemment, le changement de fonction de Porte-parole à Commissaire aux commerces a eu lieu aujourd’hui, au plus grand plaisir de mes lectrices.

Ma première annonce commencera avec une triste nouvelle qui fut découverte ce matin, la mairie de Pontarlier fut prise lâchement par des brigands reconnu et qui détienne domicile à Genève, leur crime sera puni par tout les maux dont le comté est capable et notre colère s’abattront sur ceux qui croient qu’une prise de mairie ne sera pas impuni.

Nous rassurons l’ensemble du peuple comtois et en particulier les villageois de Pontarlier sur notre réaction vis-à-vis du crime que des lâches on orchestré contre nous et vous et nous mettrons tout en œuvre pour que l’économie et la nourriture du village ne soit pas lésé, bien entendu ceux qui désirent faire don de leur écu pour la ville, sera accepter avec le sourire et le cœur sur la main.

Nous rassurons aussi que les pourfendeurs de notre liberté seront puni et trainé au sol par nos bâtons et que nous autorisons sans aucune miséricorde tout lynchage aux pilleurs qui revendique le pillage, la brigande laide et moche, inculte et puante devra et payera de ces crimes qui blesse la Franche-Comté et son peuple par une action lâche et égoïste envers une mairie Comtoise.

Qu’il soit su que la brigande : Tatoumi.
Sera intercepté, harceler et battu au fer après qu’on nous l’aurons remis à nos porcs et à nos soldats assoiffés de chair, elle subira et qu’elle le sache nos plus cruel sévisse, pour notre bon plaisir.

Mort aux brigands !
Mort à ceux qui s’en prennent à nos villageois !

Par le Porte-Parole du Conseil de Franche-Comté, Leif von Dumb de Sparte.
Pour le Conseil de Franche-Comté.
En ce jour du neuf décembre mille quatre cent soixante.

Citation :

Peuple de Franche-Comté,
Deux nomination on vu le jour aujourd’hui, et je vous l’annonce.

Suite au retrait de Messire Beren à la fonction de Greffier, fut nommé à la majorité absolue par le trio de justice Hades von Hagen au poste.

Thomas von Dumb du Val d’Allon, fut nommé par le Franc-Comte, Intendant du Château de Dole.

Que cela soit su,

Par le Porte-Parole du Conseil de Franche-Comté, Leif von Dumb de Sparte.
Pour le Conseil de Franche-Comté.
En ce jour du neuf décembre mille quatre cent soixante.

Citation :

Peuple de Franche-Comté,

Le parlement, dans son ensemble et à la majorité absolue des voix, 15 voix pour et 2 abstention, a voté et reconnu le Bureau du Droit comme organe compétent pour la révision de la constitution comtoise.

Dans le seul but d’avoir des lois plus cohérente.
Sur le seul chemin de la pertinence de nos lois et de leur utilité.

Autre point, si vous ne l’avez pas remarquez et que vous ne lisez pas la KAP.
Pontarlier est de nouveau dans des mains comtoise et les marauds qui on osé s’en prendre à notre ville n’attendent que nos épées pour leur pourfendre le cou.

Que cela soit su,

Par le Porte-Parole du Conseil de Franche-Comté, Leif von Dumb de Sparte.
Pour le Conseil de Franche-Comté.
En ce jour du treize décembre mille quatre cent soixante.

Citation :

Peuple de Franche-Comté,

A partir de ce jour, de cette heure et de cette seconde qui suivra l’annonce.
Le Franc-Comte, reconnu par les urnes, sera absent et en réflexion avec les moines pour une durée de deux jours, donc jusqu'à dimanche en soirée.

La disposition des frais de bouche sera assurée, ainsi qu'une courte régence pour s’assurer que les affaires courante ne soient pas délaissées en la personne de moi-même Porte-parole du Conseil, de par sa décision et de la missive qu’il a envoyé à l’ensemble du Parlement et au Chancelier de Franche-Comté.

Urne : Le parlement, a voté, à la majorité absolue que nous procéderons dans les prochains jours à un audit économique et financier.

Par le Porte-Parole du Conseil de Franche-Comté, Leif von Dumb de Sparte.
Pour le Conseil de Franche-Comté.
En ce jour du quatorze décembre mille quatre cent soixante.

Citation :

Au peuple de Franche Comté,
Qu’il soit lu et entendu de tous !

Nous, Kalvin, Franc-comte, prenons la plume ce jour, afin de vous signaler trois changement à venir suite à des circonstances malheureuses qui s'imposent à nous .

Dame Draugaran, actuelle Capitaine, nous a fait savoir son indisponibilité actuelle, au vu des derniers éléments, il nous est apparu que la fonction était trop importante en ces jours pour être laissée vacante.

Dès lors et avec effet immédiat, nous nommons en lieu et place de Draugaran, Sire Quinlan, dont l'expérience nous sera précieuse.

Et le Connétable me direz-vous ?

A ce poste je nomme Leif_von_Dumb, dont l'expérience et la compétence n'est plus à remettre en question.

Dès demain, Sarani prendra en fonction le poste de Porte-Parole, afin d'assurer la communication du parlement à vostre égard.


Pour le Parlement Franc Comtois, de part son Franc-Comte, en ce 16ème jour de décembre 1460

Kalvin
Franc-Comte

Citation :

Communiqué du Conseil Comtal
En ce 19 décembre 1460

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Que nous poursuivons l'appel à candidatures pour le poste de membre de la Diète issu de la roture Franc-Comtoise.
Les postulants adresseront leur demande, accompagnée d'une lettre de motivation, reprenant leurs nom, prénom et lieu de résidence, à Dame Sarani de la Fiole Ébréchée.

Toute candidature déposée pour le 26 décembre 1460 au plus tard, sera étudiée par le Parlement.

Qu'après débat, le parlement a voté à la majorité absolue en faveur de la mise de la mise en place d'une commission en vue d'analyser et de corriger le volet Justice et l'appareil Judiciaire Comtois.
Les candidatures à cette commission peuvent dores et déjà être envoyées à Messire Artifice d'Ollivaud, en sa qualité de Procureur de Franche-Comté.

Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole.

Citation :

Chapitre III-A-2 : De la Diète

Article III-A-2.1 : Composition
Alinéa III-A-2.1.a La Diète est composée de neuf membres, dont sept avec droit de vote soit :
-un membre issu respectivement de la noblesse de Franche-Comté, de Lorraine, Savoie et du Domaine Royal,
-un membre de la roture issu respectivement de France Comté, de Lorraine et de Savoie
- ainsi que 2 membres sans droit de vote soit le représentant de l’Église Aristotélicienne ainsi que le Roi. Le représentant de l’Église Aristotélicienne a uniquement droit de vote pour toute question d'ordre spirituel.

Alinéa III-A-2.1.b Un membre de la Diète doit être élu par son Conseil Provincial et confirmé dans ses fonctions par le Roi. Le candidat doit recueillir la majorité absolue des voix (50% +1 voix). La durée de mandat des membres de la Diète est une latitude provinciale.

Alinéa III-A-2.1.c Si une Province n'envoie pas de représentants ou en cas d'absence d'un ou des représentants provinciaux, la Diète continue son travail en considérant le siège vacant.

Citation :

Article III-A-2.2 : Objet
La Diète veille au bon respect de la Constitution et à son application. Elle a en charge la rédaction de la législation royale. Elle a également pour fonction d'assurer la tenue des élections royales à titre neutre.

Article III-A-2.3 : Missions
Alinéa III-A-2.3.a La Diète est l'organe royal, ayant le devoir de proposer, d'étudier et de confirmer ou non, par un vote, les demandes de révision de la constitution.

Alinéa III-A-2.3.b La Diète est chargée de vérifier la validité des lois provinciales avec les lois royales et de la bonne tenue des institutions royales. Elle doit en rendre compte au Roi.

Alinéa III-A-2.3.c La Diète instruit et mène les procédures à l'encontre de tout noble de Lotharingie accusé de Trahison à l'encontre de l'Empire ou du Royaume de Lotharingie. Elle fera ensuite parvenir le dossier au procureur du tribunal héraldique. C'est le tribunal héraldique à travers son juge qui jugera.

Alinéa III-A-2.3.d La Diète peut proposer des demandes de grâce. Le Roi pourra juger selon son bon droit si les grâces sont accordées ou refusées.

Alinéa III-A-2.3.e La Diète veille au bon fonctionnement de ces institutions.
La Diète rend compte au Roi lors d'erreurs ou d'incapacités de la Cour d'Appel Royale et de la Hérauderie à titre informatif. La Diète doit donner les moyens, via les lois ou la constitution, de faire fonctionner ces institutions et de garantir leurs libertés.

Citation :

Procès Public de Luc_ la misère


Oyez oyez Peuple de Franche Conté

En ce jour du 20 décembre 1460 ,
Je vous annonce que le procès de Luc la Misère est ouvert. Il se fera sur la Grand Place en Gargotte franc-Comtoise. Je vous invite donc à rejoindre la Grande tente dressée spécialement à cette effet'

Présidé par le juge Ilays et le procureur Artifice

Citation :

Communiqué du Conseil Comtal
En ce 21 décembre 1460

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Qu'à compter de ce jour, et ce, jusqu'au 30 décembre inclus, Messire Prof ayant dû prendre retraite, il est remplacé par Messire Iroutche au poste de Prévôt.

Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole

Citation :

Communiqué du Conseil Comtal
En ce 25 décembre 1460

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Que la révolte ayant eu lieu cette nuit du 24 au 25 décembre 1460 a été organisée par le Conseil Municipal de Luxeuil avec l'aval du Franc-Comte afin de pallier les absences prolongées du Maire du village.

La défense du village a été remise en place de façon optimale dès la fin de l'action. Dame Jenah, nouveau Maire, et son Conseil Municipal se tiennent à votre disposition afin de répondre aux éventuelles questions des Luxoviens.

Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole

Citation :

Le Franc-Comte et l'ensemble du Conseil Comtal

Souhaitent une très bonne fête de Saint Noël

A tous les Franc-Comtois.



Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole

Citation :

Communiqué du Conseil Comtal
En ce 28 décembre 1460

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Que nous poursuivons l'appel à candidatures pour la Commission Justice qui sera prochainement mise en place et qui aura pour objectif d'analyser et de corriger le volet justice et l'appareil judiciaire Comtois.

Vous pouvez adresser vos demandes à Messire Artifice d'Ollivaud, en sa qualité de Procureur de Franche-Comté.

Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole.

Citation :

Communiqué du Conseil Comtal
En ce 29 décembre 1460

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Qu'à compter de ce jour, Sa Grandeur Leif von Dumb de Sparte remplace Dame Julie à la fonction de Commissaire au Commerce durant quelques jours. Il poursuivra également ses fonctions Ad Intérim au poste de Connétable avec le soutien de l'équipe sécuritaire.

Que Dame Sarani rendra sa place de Prévôt des Maréchaux à Messire Prof13 dès son retour, prévu demain. Elle pourra alors reprendre pleinement ses fonctions de Porte-Parole.

Que le bilan de mi-mandat sera ouvert par un discours du Franc-Comte, pour la nouvelle année.


Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole

Citation :

Communiqué du Conseil Comtal
En ce 03 janvier 1461

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Qu'à compter de ce jour, Dame Heloïse Marie de Sparte est remplacée par Messire Iroutche au poste de Commissaire aux mines et grands travaux.

Celui-ci rendra également un bilan hebdomadaire de l'activité minière.

Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole

Citation :

Nous, Kalvin, Franc-Comte, portons à la connaissance de tous la liste des personnes reconnues ennemies de nostre Comté. Justice et lames sont, et resteront implacables envers chacune d'entre elles.

Nous soulignons que tout individu, voyageant avec une ou plusieurs des personnes figurant sur la présente liste et se faisant prendre d'assaut par nos services sécuritaires, sera considéré comme victime collatérale. Nous ne saurons être tenus pour responsable des préjudices subis par quiconque faisant preuve d'imprudence dans le choix de ses compagnons de voyage.

Citation :

Ennemies de la Franche-Comté, ces personnes seront attaquées à vue tant que Justice ne sera pas rendue :

enodia. > dossier en cours de la loi martiale
humbre > 2 dossiers en cours de la loi martiale
kenan > dossier en cours de la loi martiale
Thoros --> Brigandage, pillage de mairie, armée illégale, rupture de la loi martiale.

Les noms présents ci-dessous sont en cours de Justice, mais si la Justice de Dieu vient à être rendue par la lame, la Franche-comté désengagera l'appareil judiciaire à l'encontre des personnes citées :

Attyla => procès en cours
Luc_la_misere > procès en cours
Grengie > 2 procès coop
bartsimson => procès en cours coop
cadom => procès en cours coop
louvea => procès en cours coop
Servane => procès en cours coop

Personnes recherchées activement par nos services juridiques, ces dernières sont les cibles privilégiés de nos armées :

Lidia
Agafana
Marquisdechouchen
Morrigan.
Metaller
Jonrod
Odilla
Raifed
Micheldecarcassonne
Musartine
Kiapotter
Brigandesbois
Dogbig
Falk
Juan_tontolon
Melodia
Krakaoui
Aznael
Maltuz
Ettain
Jdlm
Rolandes
Humbert
Jackady
Marilou133
Daisy.
Bakuny
Zeblille2
Tywin.lannister

Faict à Dole, en ce troisième jour du premier mois de l'an de Grâce MCDLXI
Kalvin
Franc-Comte

[Edit pour Màj avec un jugement fraichement rendu]

Citation :

Nous, Kalvin, Franc-comte,

Intimons la loi martial sur l'ensemble du territoire Comtois.

Nous ne pouvons ignorer les rapports menaçants émanant de nos frontières.

En outre de nombreux rapports sécuritaire font étant d'une forte présence étrangère sur nos terres, ce que nous ne pouvons pas ignorer.

Dans cet état de fait, je déclare la loi martial en ce 5e jour du premier mois de l'an de Grâce 1461.

Nous invitons tous les étrangers à se munir d'un LP sous 48h auprès de nos services de prévôté soit auprès de Prof13, soit auprès de notre Connétable.

Aucuns étrangers, sans motif légitime ne sera toléré sur nos terres.

Qu'il soit su et lu de tous que dés lors, selon les articles suivant de la Loi Martial :

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec l'absence totale de circulation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :

Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés,

Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 3 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté,

Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale :

- Interdictions formelles à tout étranger de passer par Dole sans accord du maire et du trio sécuritaire.

- Si des soupçons avérer d'intentions malhonnêtes sont répertorier. Le tributaire du dit soupçon sera automatiquement emprisonner pour des peines allant de 3 à 10 jours de prison confère l'alinéa 2 .

Par soupçons malhonnête, nous entendons :

1) regroupement de plus de 3 personnes étrangères au sein d'un même village,
2) Tout Birgandages reconnus ou assuré durant la loi martial,
3) Toute tentative de prises de Mairie et prise de mairie,

- Toute appartenance à une organisation criminelle, officielle et/ou reconnue comme état de fait par les instances lotharingennes et/ou comtoises, seront passibles de l'emprisonnement maximal de 10 jours et ce sans procès.

Faict à Dole, en ce cinquième jour du premier mois de l'an de Grâce MCDLXI
Kalvin
Franc-Comte

Citation :

Communiqué du Conseil Comtal
En ce 06 janvier 1461

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Qu'à compter de ce jour, Dame Julie reprend ses fonctions de Commissaire au commerce et Messire Leif von Dumb réintègre son poste de Connétable.

Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole

Citation :

Communiqué du Conseil Comtal
En ce 06 janvier 1461

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Qu'à compter de ce jour, les mines sont repassées en entretien manuel et que des travaux ont été entrepris sur la mine reliant Vesoul à Luxeuil.

Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole

Citation :

Communiqué du Conseil Comtal
En ce 06 janvier 1461

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Que Messire Gui452 vient d'être nommé Chef de Port et prend ses nouvelles fonctions au sein du port San Claudien à compter de ce jour.

Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole

Citation :

Nous, Kalvin, Franc-comte,

Avons donné l'agrément Comtois à une Armée Sainte, répondant ainsi à la demande de l'Empereur et de l’Église Aristotélicienne.

En aucun cas nous ne saurons être tenus pour responsable d'un quelconque acte de guerre perpétré par la dite armée. Toute réclamation ou doléance concernant les actions de cette armée devra être directement adressée à notre Sainte Église ou aux Autorités Impériales.

Faict à Dole, en ce huitième jour du premier mois de l'an de Grâce MCDLXI
Kalvin
Franc-Comte

Citation :

Communiqué du Conseil Comtal
En ce 08 janvier 1461

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Que nous faisons appel aux Comtois souhaitant participer à la révision de la constitution qui débutera sous peu. Les candidatures sont à adresser à Messire Artifice d'Ollivaud, en sa qualité de Procureur de la Franche-Comté.

Que nous poursuivons l'appel à candidatures pour la Commission Justice qui sera prochainement mise en place et qui aura pour objectif d'analyser et de corriger le volet justice et l'appareil judiciaire Comtois. Vos candidatures sont également à adresser directement au Procureur.

Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole

Citation :

Communiqué du Conseil Comtal
En ce 09 janvier 1461

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Que Messire Exolandio vient d'être nommé Chef de Port et prend ses nouvelles fonctions au sein du port San Claudien à compter de ce jour.

Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole

Citation :

Nous, Kalvin, Franc-comte,

Tenons à porter à vostre connaissance nostre obligation de nous absenter pour la semaine à venir.

Nous assurerons toujours les affaires courantes liées à nostre fonction, et nommons Sa Grandeur Leif_von_Dumb référent, pour pallier toute urgence éventuelle.

Faict à Dole, en ce dixième jour du premier mois de l'an de Grâce MCDLXI
Kalvin
Franc-Comte

Citation :

Communiqué du Conseil Comtal
En ce 12 janvier 1461

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Que nous recherchons activement un Chef de Port pour la municipalité de Saint Claude. Vous pouvez envoyer vos candidatures à l'attention de Messire Iroutche, Commissaire aux mines et aux grands travaux, ou directement auprès du Bourgmestre San Claudien, Messire Shenkj.

Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole

Citation :

Charte des Chefs des Ports Maritimes Franc-Comtois

1) Rôle
-Le chef de port gère le port où il est assigné et en assure la surveillance.
-Il transmet les rapports au Commissaire aux mines.

2) Statut
-Le chef de port occupe son poste bénévolement et il devra former son successeur en cas d’absence ou de démission.
-Il doit résider dans la ville dont dépend le port où il exerce sa fonction.

3) Recrutement
-Le chef de port est nommé par le trio économique (Commissaire aux commerces, le Commissaire aux mines et le Bailli).
-Les candidatures avec lettre de motivation et curriculum vitae, doivent être soumises au Parlement de la Franche Comté par le biais du Commissaire aux mines, les références des candidats étant vérifiées par le Connétable.
-Si plusieurs candidats se présentent, le trio économique devra voter pour le choix du chef de port qui sera assigné sur le port désigné. Un candidat bilingue anglais-allemand sera avantagé.

4) Des règles
-Le chef de port doit mettre régulièrement le registre à jour et ce même s'il n'y a pas de changement.
-Il est interdit au chef de port de négocier, traiter, signer une vente de bateau ou en débuter la construction sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement.
-Il est interdit au chef de port d'accorder un accostage à un capitaine de bateau sans avoir obtenu l'autorisation du connétable.
-Lors de l'arrivée d'un bateau, le chef de port doit contacter le capitaine et obtenir la liste des passagers qu'il remettra au Connétable.
-Il doit également s'informer s'il y a des marchandises à son bord dans un but commercial. Si c'est le cas, le CaC devra immédiatement être informé afin de contacter le Capitaine.
-Le Chef de port peut être mandaté par le CaC pour effectuer des transactions commerciales avec le Capitaine d'un bateau.
-Tout manquement à ces règles est passible de sa révocation immédiate et sans sommation.

Citation :

Rapport du Porte-Parole
Période du 1er au 15 janvier 1461


Dans le port de Luxeuil*
Le projet d'agrandissement du Port Luxovien avance à grands pas, grâce à deux propositions faites par la compagnie des Vadrouilleurs du Luxe et de Messire Starkel. Les contrats sont actuellement aux urnes.

Y'a des marins qui boivent*
Le port du nœud sud de Saint Claude connaît des déboires quant à son Chef de Port. Nous lui cherchons toujours un remplaçant. Si vous êtes intéressé par ce poste, n'hésitez pas à contacter Messire Iroutche, Commissaire aux mines et grands travaux, ou Messire Shenkj, bourgmestre de Saint Claude.

Et qui boivent et reboivent*
Le Parlement débat toujours sur l'imposition des tavernes. Exonérer ? Ne pas exonérer ? Nous invitons l'ensemble des propriétaires de nos belles tavernes Franc-Comtoises à me contacter ou à contacter leur Tribun afin de nous faire part de leur opinion sur le sujet.

Et qui reboivent encore*
N'oubliez pas que la fréquentation des tavernes attire de nouveaux habitants, ce qui fait tourner l'économie du village et du comté, augmente la fréquentation des mines. Alors n'hésitez pas à vous rendre en taverne pour boire un verre, aussi souvent que possible. Pourquoi pas vous faire quelques concours de lever de coude ?

Pic et pic et kilogramme de pierre ou de minerai
Petit jeu. L'indice du jour : Connaissez-vous les trésors dont regorge votre mine ? Réfléchissez-bien et piochez !

Telle est ma quête : suivre l'étoile**
Suivez bien, il y en a une, puis deux, puis.. Levez les yeux, vous découvrirez nos quatre prestigieuses étoiles et demi.

Qui qui rentre, qui qui rentre pas
Afin de fluidifier et d'optimiser le travail de la prévôté, un débat a été ouvert au sein du Parlement en vue de légiférer sur les accès aux salles de dépôt de plaintes. Il en résulte que le besoin est beaucoup plus vaste que l'article de loi concerné et s'étend à l'ensemble du codex qui devra être retravaillé.

On récapépette tout depuis le bédut
Une commission justice se met en place actuellement en vue d'analyser et de corriger le volet justice et l'appareil judiciaire Comtois. Messire Artifice d'Ollivaud reçoit les candidatures de toute personne intéressée pour participer à cette commission.

Et tant qu'on y est
Le Conseil fait également appel aux candidatures pour la révision de la Constitution Franc-Comtoise.

J'ai connu un roi atteint de démence précoce dont la folie consistait à se croire roi.***
De la noblesse, des Conseillers et des Maires des trois provinces Lotharingiennes, et par les urnes, Son Altesse Hadrien Marcus de Sparte von Ostenmark a été élu roy.

Si j'étais Roi, je me méfierais des As****
Sa Majesté Flavien-Charles « Fenthick » Galanodel, en sa qualité d'Empereur du SRING, a décidé de mettre un terme à l'existence du Royaume de Lotharingie tel que nous le connaissons et nous a invité à lui faire parvenir une base de projet visant à remplacer celui-ci. Après débat, une proposition du Parlement Franc-Comtois lui a été envoyée.

Bourgogne : Quand l'église réclame son vin de messe
A la demande de l’Église Aristotélicienne et sur ordre Impérial, la Franche-Comté a répondu à son allégeance et à sa foi en notre Saint Mère l’Église en accordant son agrément à l'Armée Sainte menée par Istar.333

Contrôle d'identité. Vos papiers s'il vous plaît.
Le terme de la levée de Ban a été décidé par Sa Grandeur. Cependant, les frontières restent soumises à la Loi Martiale. L'armée restera en activité et les villes Comtoises verront toujours leurs défenses renforcées. Il est rappelé à nos amis voyageurs de faire leurs demandes de Laissez-Passer auprès des services de la Prévôté, de Messire Prof13 en sa qualité de Prévôt, ou de Messire Leif_von_Dumb en sa qualité de Connétable.

Attention, ça va couper, chérie !*****
La liste des brigands et ennemis de la Franche-Comté a été mise à jour récemment. Lames et justice seront implacables avec les personnes y figurant.

Être secondé n'est pas secondaire
Et la priorité des débats au sein de l'Armée est faite à la définition des postes et fonction du Sénéchal et de l'Aide de Camp.

Recrutement : Mode d'emploi

Vous souhaitez vous investir pour votre Comté ? Posez vous les bonnes questions.
« J'ai une préférence pour la sécurité. »
-> Votre solution : L'armée recrute ! Rendez-vous au bureau du recrutement, Soldat.

« Oui mais je ne veux/ne peux pas voyager. »
-> Ce qu'il vous faut : La maréchaussée ! Contactez votre Maire ou le Responsable Sécurité de votre village.

« Moi, je préfère travailler pour la justice. »
-> Ce qui vous plaira : La Prévôté ! Rendez-vous au bureau du recrutement pour devenir Gendarme.

« Oui, mais, je ne suis pas très fort./Je n'ai pas beaucoup d'expérience/d'équipement. Et si.. »
-> Oubliez toutes vos inquiétudes, vous serez bien encadrés, aidés et guidés. Rien n'est insurmontable. Ne laissez pas passer votre chance. Rejoignez-nous !

Ceci était un message de votre PéPette, pour le Conseil de Franche-Comté.

* « Dans le port d'Amsterdam » (revisité) Jacques Brel
** « La quête » Jacques Brel
*** « Jésus-Christ rastaquouère » Francis Picabia
**** « Un jeune homme rangé » Tristan Bernard
***** « La cité de la peur » Les Nuls, réalisé par Alain Berbérian

Citation :

Communiqué du Conseil Comtal
En ce 19 janvier 1461


Une maladie se répand au cœur de la Franche-Comté. A ce jour, il semblerait que ce soit l'ensemble du territoire qui soit touché, mais également les Duchés voisins. Mais le mal qui se propage le plus vite est la rumeur. Aussi, voici des informations fiables qui vous ont pour but de vous aider à y voir plus clair.

Consulter un médecin lui permettra de diagnostiquer les symptômes de la maladie et de vous proposer ou conseiller le traitement approprié afin de les soulager, mais d'aucun n'est capable de donner un nom à cette maladie ou de la soigner de façon durable.

Parmi les symptômes, un malade ressent des douleurs n'affectant en rien sa force ou son esprit, et lui permet tout de même de travailler s'il le souhaite. Cependant, il est pris de troubles digestifs. Il ne pourra pas bénéficier des bienfaits d'aliments tels que la viande, le poisson ou les légumes. Le pain consommé en taverne est plus consistant et permet de limiter les risques de régurgitation.

Les symptômes disparaissent au bout de quelques jours. Cela ne veut pas dire qu'il y a guérison, mais que la maladie est en sommeil, et ceux-ci reviendront de façon épisodique.

Vous pouvez contracter la maladie dans tous les lieux publics : marché, tavernes, mairie, mine.. Nombreux sont ceux qui se sont cloîtrés chez eux et ne sont sortis que pour les obligations du quotidien, se tenant à l'écart de tous, et ont malgré tout contracté la maladie.

Notre conseil : Continuez à fréquenter les tavernes, et si vous venez à être malade, nourrissez-vous du pain que vous y trouverez.


Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole

Citation :

Nous, Kalvin, Franc-Comte,

Vous informons de la présence en nos terres d'une armée dénommée Fatum, menée par Dida, sous pavillon Helvète. Le village de Pontarlier, dans lequel elle se trouvait hier, n'a subi aucune agression.

Après échange avec Messire Tonic, représentant de la dicte armée, il s'avère que celle-ci a pour intention de traverser nostre Comté afin de rejoindre les frontières françaises, suite au conflit qui s'y déroule actuellement.

Ceux-ci s'engageant à la non agression de nos villes et à ne circuler que sur les chemins passants par les nœuds, se tenant hors des remparts, et après débat au sein du parlement, nous avons décidé d'accorder à cette armée le libre passage jusqu'à la frontière avec la Champagne.

Cette décision a été prise pour le bien du Comté, afin de préserver ses villages, et notre système de défense a été optimisé. Nous invitons les Franc-Comtois à se tenir prêts à venir en renfort, dans l'éventualité où leurs engagements ne seraient pas respectés.

Faict à Dole, en ce vingt-troisième jour du premier mois de l'an de Grâce MCDLXI
Kalvin
Franc-Comte

Citation :

Communiqué du Conseil Comtal
En ce 24 janvier 1461

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Qu'après débat, le parlement a voté à la majorité absolue en faveur de la mise de la mise en place de deux contrats pour l'agrandissement du port de Luxeuil. La guilde des Vadrouilleurs du Luxe et Messire Starkel devenant ainsi co-financeurs des travaux.

Vous pouvez retrouver le contenu du débat ainsi que les conditions des dits contrats dans les locaux du château de Dole.

Que nous faisons appel à toute candidature à la fonction de Chef de Port pour Luxeuil. Vous pouvez, dès à présent, vous porter candidat par le biais d'une lettre de motivation adressée à Messire Iroutche, en sa qualité de Commissaire aux mines et grands travaux.

Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole.

Citation :

Charte des Chefs des Ports Maritimes Franc-Comtois

1) Rôle
-Le chef de port gère le port où il est assigné et en assure la surveillance.
-Il transmet les rapports au Commissaire aux mines.

2) Statut
-Le chef de port occupe son poste bénévolement et il devra former son successeur en cas d’absence ou de démission.
-Il doit résider dans la ville dont dépend le port où il exerce sa fonction.

3) Recrutement
-Le chef de port est nommé par le trio économique (Commissaire aux commerces, le Commissaire aux mines et le Bailli).
-Les candidatures avec lettre de motivation et curriculum vitae, doivent être soumises au Parlement de la Franche Comté par le biais du Commissaire aux mines, les références des candidats étant vérifiées par le Connétable.
-Si plusieurs candidats se présentent, le trio économique devra voter pour le choix du chef de port qui sera assigné sur le port désigné. Un candidat bilingue anglais-allemand sera avantagé.

4) Des règles
-Le chef de port doit mettre régulièrement le registre à jour et ce même s'il n'y a pas de changement.
-Il est interdit au chef de port de négocier, traiter, signer une vente de bateau ou en débuter la construction sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement.
-Il est interdit au chef de port d'accorder un accostage à un capitaine de bateau sans avoir obtenu l'autorisation du connétable.
-Lors de l'arrivée d'un bateau, le chef de port doit contacter le capitaine et obtenir la liste des passagers qu'il remettra au Connétable.
-Il doit également s'informer s'il y a des marchandises à son bord dans un but commercial. Si c'est le cas, le CaC devra immédiatement être informé afin de contacter le Capitaine.
-Le Chef de port peut être mandaté par le CaC pour effectuer des transactions commerciales avec le Capitaine d'un bateau.
-Tout manquement à ces règles est passible de sa révocation immédiate et sans sommation.

Citation :

Comtois, tu es attaqué!

Nous, tes parlementaires, te prévenons qu'une guerre se prépare en ton foyer. En effet, la France et son Roi, devenu fol, va porter la guerre jusque dans nos cités et villages, les français rêvent de faire de ton pays un champ de ruine, et de toi et tes amis des esclaves sous leurs bottes.

Comtois, tu dois prendre conscience que nos ennemis seront intraitables et dépèceront ton pays si tu les laisses faire. Ton Parlement t'appelle aujourd'hui à faire preuve de courage pour les temps à venir, lui-même mettra tout en œuvre pour tenir face aux hordes françaises et les arrêter, mais seul, il ne peut rien.

Comtois, tu dois te mobiliser, chacun selon sa spécialité. Artisans, ouvriers et paysans, vous devez produire les plus grandes quantités de produits, vous devrez supporter un impôt exceptionnel qui permettra à nos braves de défendre nos terres. Braves et nobles, volontaires et courageux, c'est aujourd'hui le jour pour commencer une aventure, un jour pour vous mobiliser pour votre Comté et vos cités qui ont besoin de vous, prenez donc quelques semaines de nourritures et venez défendre vos terres.

Braves soldats, fidèles nobles et courageux volontaires, n'est ce pas l'apanage des plus braves que de défendre ses terres, tous unis contre les hordes innombrables de soldats ennemis? N'est ce pas le plus noble des combats que celui que l'on donne pour sa Patrie, ses amis et sa famille? Tout qui portera les armes pour son pays ne saurait être oublié, et sera récompensé!

Qu'il soit dit que le Parlement ne fléchira pas devant l'ennemi! Nous, parlementaires, seront avec vous sur les murailles. Que tous ceux qui se sentent l'âme d'un chevalier se portent volontaire, l'épée à la main pour frapper les lâches qui nous attaqueront, et le bouclier pour protéger les plus faibles!

Comtois, rends toi! Nenni, ma Foy!

Faict à Dole ce 30 janvier 1461
Confucius, Guiscard, Anne_cyrella, Kran, Beren, Martyn, Flory.., Claya1, Héloise, Estebaiy, Loulou, Loup, Julie, Delfia, Sarani, Heloïse_marie, Artifice, Ilays, Leif_von_dumb, Quinlan, Iroutche, Prof13, Draugaran, Kalvin

PS : Volontaires, contactez Messire Confucius, Dame Floriane de Cheroy dict Flory.. ou Dame Louisette Silinie d'Abelcourt dict Loulou

Citation :

Au peuple de Franche Comté,
Qu’il soit lu et entendu de tous !

Les conseillers comtaux ont élu leur Franc Comte Confucius qui vient d’être reconnu par ses pairs et vous présente le nouveau Conseil Comtal :

Franc-Comte : Confucius

Guiscard : Capitaine
Martyn : Juge
Flory.. : Connétable
Claya1 : Bailli
Heloise : Procureur
Estebaiy : Commissaire aux mines
Loulou : Commissaire au commerce
Loup : Prévôt des maréchaux
Krane : Sans poste
Beren : Sans poste
Anne_cyrella : Porte-parole

Peuple franc comtois sachez que nous œuvrerons dès à présent avec l’ensemble des maires , unis en une seule force pour le bien de tous !

Pour le Parlement Franc Comtois, de part son Porte Parole, en ce 1er jour de Févier 1461
Le porte parole :
Anne_Cyrella d'Ormerach Masselet

Citation :

Peuple de Franche-Comté,
Voyageurs, commerçants et troubadours,
Touristes et rêveurs.


En accord avec le conseil je réaffirme l’acte et la décision suivante:

La fermeture de nos frontières, jusqu'à que notre décision viendrait à être changée.

Tout demande de passage sur les dites frontières devra être sollicitée au Prévôt des Maréchaux Héloise du Val d'Haine, ou/et à la Connétable Floriane de Chéroy
.

L’acceptation ou le refus sera communiqué dans les plus brefs délais possibles et imaginables, et en cas de non obtention de LP (Laissez-passer), tout individu passant une frontière fermée, à cheval, à pied, en groupe, en lance, en bateau, en armée, en charrette ou par tout autre moyen imaginaire, sera mis en procès par la justice Franc-Comtoise.

Dans un souci de protéger la Franche-Comté,

Dans un souci de surveiller nos frontières et nos gens.


Le PP Anne_ Cyrella d'Ormerach Dame de Bois d'Amont

Certains postes n'étaient pas attribués voici la chose faite

Citation :

Au peuple de Franche Comté,
Qu’il soit lu et entendu de tous !

Voici la liste des conseillers en poste

Franc-Comte : Confucius

Porte-Parole : Anne Cyrella d' Ormerach Masselet
CaC : Louisette Silinie d'Ormerach
Bailli : Claya de Beaumarchais
CaM : Estebaiy de Calabery
Procureur : Loup de Montfaucon
Juge : Pierre du Val d'Haine
Connétable : Floriane de Chéroy
Capitaine : Guiscard
Prévôt des Maréchaux : Héloise du Val d'Haine
Grand-Tribun : Beren Hartasn de la Fiole Ebréchée
Coordinateur général des Gardes Civiles : Krän d'Ormerach


Pour le Parlement Franc Comtois, de part son Porte Parole, en ce 4 jour de Févier 1461

Le porte parole :


Anne_Cyrella d'Ormerach Masselet

Citation :

Franc-Comtoises , Franc Comtois


Nous avons besoin de 2 personnes motivées pour exercer le beau métier de Chef de Port, un pour Luxeuil un pour St Claude.

Ils devront absolument être Franc-Comtois toutes fois ils ne sont pas obligés de résider ou se trouve le port.

Pour Luxieul il y a une condition cependant vous devez impérativement parler Anglais , cette ville étant le seul port francophone sur la route maritime.

Le travail consiste a faire un rapport quotidien dans une salle spéciale, il doit noter l'inventaire du port et les bateaux à quai. Il recevra les demandes d'accostages et devra les transmettre aux autorités afin d'avoir un accord ou non pour autoriser cet accostage.

Pour vos candidatures les adresser au Franc-Comte Confucius ou a moi même


Le porte parole en ce jour 4 février 1461

A la demande de messire Artifice il est fait cette annonce

Citation :

Qu'il soit lu, su et entendu de tous, Qu'après débat, le parlement du conseil comtal précédent a voté à la majorité absolue en faveur de la mise en place de Groupes d'Intervention Anti-Brigands (G.I.A) ayant pour objectif le renforcement du système sécuritaire du Comté et le soutien aux victimes de brigandage. Le Vicomte Artifice accueillera avec intérêt toute candidature et se tient à votre disposition pour plus d'informations.

Le porte Parole le 6 février 1461

Citation :

A tous ceux qui liront, ou se feront lire,


Par le présent communiqué, nous, Confucius Franc-Comte, annonçons la réouverture de nos frontières

Qu'on se le dise.

Votre porte parole ce jour le 7 février 1461

Anne venait de recevoir un parchemin qu'elle se dépêcha d’afficher ;

Candidature comtoise à a Diète

Citation :

A sa Grandeur Confucius,
Au conseil de Franche-Comté,

Pour copie à la porte-parole de Franche-Comté et au conseil,

Par la présente, je vous communique, tardivement je le reconnais la proposition d'Alfred, afin de représenter la Franche-Comté à la Diète du Royaume.

Je joins à ce courrier, que je certifie sincère et conforme ma propre candidature en complément à celle de sieur Alfred, notamment comme représentant de la noblesse comtoise. L'intérêt de la Franche-Comté ayant toujours été mon premier soucis, ne pas avoir de tel représentant serait contre notre intérêt commun.

Avec mes salutations les plus sincères, je vous joins en copie le courrier de Sieur Alfred.

"Bonsoir cher Comte,

C'est un honneur de vous adressé cette lettre, par votre humble personne, comme il est bien que vous vous intéressiez à la politique, comme celle ci réunit les peuples. Je viens par cette lettre me présenter comme candidat au poste de député royal et à mes frais, je voudrais vous demander quand aura lieu cette élection.


Pour l'Empire et le peuple,
Alfred Casaviecchi Hamilton
Chevalier de Montesa"

Fait en rase campagne Champenoise et/ou Lorraine, en ce 11e jour du 2e mois de l'an 1461.
Kalvin
Vicomte de Chaussin

Citation :

Bonjour a ceux qui liront ceci.

Le parlement et le Franc-Comte recherche pour le pôle justice un greffier (e) parmi le peuple franc-comtois
Voici en quoi consiste la fonction :


Charte du Greffier de Justice
En prenant ses fonctions, le greffier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.

Article 1 - Rôle

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Alinéa 1 - Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.
Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.
Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat
au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.
Alinéa 4 - Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

Article 2 - Statuts

Alinéa 1 - Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

Alinéa 2 - Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Article 3 - Recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Château sera publiée le jour de l'élection du conseil, et ce pour une durée de 5 jours afin que chacun puisse déposer sa candidature.

Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès des conseillers qui en font la demande.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :

- Résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- Rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- Un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- Éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Le Comte dispose d'un jour pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.

Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de deux jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.

Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

Alinéa 2 - Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Voté par le Parlement le 23 novembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 30 décembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456.
Amendé par le Parlement le 22 octobre 1459 et promulgué par la Franc Comtesse Mousseline le 26 octobre 1459

Pour la Franche-Comté son porte parole en ce jour 11 Février 1461

Citation :

Qu'il soit lu ceci par tous les Franc-Comtois


La prévôté recrute :

Il s'agit de trouver un formateur et un maréchal, on demande des anciens prévôts des personnes motivées , qui se consacreront uniquement sur le travail de ces deux postes la mise en place des dossiers restera facultative et si vous le souhaitez uniquement
Pour ces postes il faut être motivé avoir un dossier irréprochable pour postuler.
Les personnes intéressées doivent envoyé leurs demande au Prévôt dame Héloïse ou au major Gwenael
Chaque candidatures sera étudier avec attention, il sera accompagné d'un entretien


Le porte parole en date du 15 Février 1461