[RP] Annonces du Porte Parole

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 23 Oct 2009 - 18:25

Citation :: Au nom de Shenkj, Franc-Comte de Franche-Comté,

A tous citoyen ou personne qui lira cette lettre,

Salut !

Suites aux élections comtales du mois d’Octobre de l’an de grasce 1457, ayant amené à la désignation de Sa Grandeur Shenkj en tant que Franc-Comte de sept voix contre quatre pour Sir Derdekan d’Argenteuil et une abstention, Sa Grandeur a annoncé à ce jour la composition du conseil comtal comme suit :

Verania (Verania) assurera le poste de Bailli.
Le poste de Commissaire au Commerce est vacant
Derdekan d’Argenteuil (Derdekan) assurera le poste de Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux complétant ainsi l’équipe économique de Franche-Comté,

Jerome du Val d’Haine (Jerome) assurera le poste de Prévôt des Maréchaux
Pégasine de la Fiole Ebréchée (Pegasine) assurera le poste de Capitaine
Louis de la Marche DiCesarini (Epsonstylus) assurera le poste de Connétable complétant ainsi l’équipe militaire de Franche-Comté,

Léonin (Leonin) assurera le poste de Juge
Imladris van Ansel (Imladris) assurera le poste de Procureur, complétant ainsi l’équipe juridique de Franche-Comté,

Alban Erwann d’Etban von Frayner (Alban_Erwann) assurera le poste de Vice-Chancelier,

Whilelm (Whilelmii) assurera le poste de Porte-Parole,

Pendarric (Pendarric) est conseiller sans portefeuille

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Sam 24 Oct 2009 - 9:22

Citation :

De nous, Whilelm, Porte-Parole de Franche-Comté,

A tout citoyen ou personne qui lira cette lettre,

Salut !

Qu'il soit su de tous que les recrutements des institutions suivantes sont ouverts ;

La chancellerie

Toute personne souhaitant s'engager dans la chancellerie de Franche-Comté devra se rendre ici et poster une candidature dans la partie "Recrutement des Ambassadeurs".
L'Ambassadeur a pour rôle de représenter la Franche-Comté auprès de la région où il est attaché, en servant les intérêts de la diplomatie comtoise et en établissant la communication entre les deux Comtés / Duchés.
Pour plus d'informations quant à ce poste, rendez-vous à la chancellerie.

Le poste de Directeur en Halle

Citation :: Livre II Constitution et fonctionnement
Chapitre I Le Directeur
Le directeur de la Halle aux Marchands est nommé par le Franc Comte et le CaC. Il doit toutefois être un ancien Marchand Ambulant ou un ancien maire ou conseiller municipal au commerce ou un ancien CaC pour obtenir le poste. Son mandat court sur une durée de quatre mois sauf en cas de démission ou de destitution par le Franc Comte et le CaC. Son mandat est renouvelable.
Un appel de candidature est lancé avant la nomination du directeur de la Halle aux Marchands.
Son rôle est de gérer les MA, de suivre les missions commerciales demandées par le CaC et les maires, d'être en contact permanent avec le CaC et les maires (pour les demandes) et le Chancelier (pour les traités commerciaux).

Pour la Franche-Comté,
Whilelm, Porte-Parole

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Jeu 29 Oct 2009 - 18:56

Citation :: Au nom du Parlement Franc-Comtois,

A tout citoyen comtois ou personne qui lira cette lettre,

Salut !

Annonçons que la Cour de Justice a désigné, suites à toutes les candidatures, Blanche von Frayner comme Greffier et qu'elle prend dès à présent les fonctions dues à ce poste,

Remercions dame Elaessya pour son travail et son implication et lui souhaitons une bonne continuation,

Faict à Dole, le vingt-neuvième jours du mois d'Octobre de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-sept

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 30 Oct 2009 - 6:56

Citation :: Nous Shenkj, Franc-Comte, annonçons officiellement la nomination de Ptitefleur2006, au poste de directeur de la halle des marchands ambulants.

Assurons qu'elle sera apte à remplir ses fonctions, grâce à son dévouement envers la Franche-Comté.

Faict à Dole
Le vingt-septième jour du mois d'octobre quatorze cent cinquante sept.

Shenkj, Franc-Comte

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 30 Oct 2009 - 7:00

Citation :: Wir, Shenkj, Graf der Franche-Comté sowie des Parlamentes von Franche-Comté,

Für das Volk und für die Fürsten des Heiliges Römisches Reich deutscher Nation,

Begrüssungen !

Von der Anwesenden legten wir darauf Wert, dem Rat der Kurie für die Wahl des neuen König des Heiliges Römisches Reich deutscher Nation, in dem Fall neuen Königin zu gratulieren.

Fügen wir auch unsere Glückwünsche Ihrer Majestät Hulda von Hollenfels hinzu,

Wünschen wir Ihrer Majestät eine einträgliche Herrschaft und was kann sie ihre Aufgaben erfolgreich erfüllen,

Hoffen wir, dass Ihrer Majestät die Aufgaben ausführen kann, die ihm mit so vieler Auswirkung anvertraut sind wie ihrem Verstorbenen Vorgänger.

In Dole gemacht, der zwanzig neunte Tag vom Oktober des Jahres eintausend vier hundert siebenundfünfzig

Shenkj, Graf der Franche-Comté

Citation :: De nous, Shenkj, Franc-Comte ainsi que du Parlement Comtois,

Aux autorités impériales et aux Princes-Électeurs du Saint-Empire Romain Germanique,

Salutations !

Par la présente, nous tenions à féliciter le conseil de la Curie pour l'élection du nouveau Roy du Saint Empire Romain Germanique, en l'occurrence de la nouvelle Reyne.

Ajoutons aussi nos félicitations à Sa Majesté Hulda von Hollenfels,

Souhaitons à Sa Majesté un règne fructueux et qu'elle puisse accomplir son travail avec succès,

Espérons que Sa Majesté puisse effectuer les tâches qui lui sont confiées avec autant d'implication que son défunt prédécesseur

Faict à Dole, le vingt-neuvième jour du mois d'Octobre de l'an de grasce mille quatre cent cinquante-sept

Shenkj, Franc-Comte de Franche-Comté

Citation :: La Franche-Comté, tient à présenter ses condoléances et assure à la Famille d'Ormerach, tout son soutien suite aux décès de sa grandeur Duncan_Idaho de Morteau et de son épouse Sigismonde.

Qu'ils reposent en paix.

Le Parlement de Franche-Comté déclare la mise en place à ce jour d'une période de deuil comtal de 31 jours à leurs mémoires.

Fait à Dole, le 5 décembre 1457.
Pour le Parlement de Franche-Comté,
Shenkj, Franc-Comte

Citation :: Par la présente, nous, Franc-Comte Shenkj, autorisons messire Sacrai à cumuler à titre exceptionnel, les fonctions suivantes: bourgmestre de Luxeuil et Procureur de Franche-Comté. Le remplacement du procureur Alban_Erwann a été décidé suite à une inactivité de sa part à ce poste, la Franche-Comté ayant besoin au plus vite d'un procureur actif pouvant gérer les affaires du Comté.

Fait à Dole, le 9 décembre 1457.
Pour le Parlement de Franche-Comté,
Shenkj, Franc-Comte

Citation :

Franc-comtoises, franc-comtois,

Aujourd'hui, je viens à vous pour vous conter l'histoire du trente et unième Franc Comte de l'histoire de la Franche Comté, Debenja Von Riddermark, Comte de Villers-Buzon, Vicomte de Marnay et serviteur de notre Empereur ! En ces temps troubles, sachez que le Parlement ne dort pas, nous sommes bien entendu au fait que les armées du Royaume de France patientent à nos frontières, nous sommes bien conscient que leur volonté est de porter la guerre en terres Helvètes et le Parlement, sous la conduite de notre Franc Comte, prendra la meilleur décision pour la Franche Comté quant à ce fait. Sachez qu'en ce moment même, notre Franc Comte s'entretient avec la Princesse Armoria, qui mène les troupes françaises.

De plus, le Parlement étant au fait que le Sieur Yohan65, à l'origine des troubles entre le Canton de Genève et le Comté du Béarn, se trouve sur nos terres, il est de notre devoir de montrer notre position quant à sa présence. Ainsi, je vais vous lire la déclaration de notre Franc Comte :

Citation :: Nous, Debenja von Riddermark, Franc Comte, demandons au nom du parlement de Franche-Comté à Messire Yohan65 de se livrer immédiatement aux autorités de genève pour répondre de ses crimes lors de la Croisade contre Genève.

Si dans un délai de deux jours, Messire Yohan65 ne se rend pas aux autorités comtoises ou helvètes, nous le déclarerons persona non gratae et le traquerons sur nos terres.

Fait à dole le 20 décembre 1457
Au nom du parlement
Debenja von Riddermark
Franc Comte

Que cette annonce soit lue et sue par tous.

Pour la Franche Comté,
Pour notre Empereur,
Pour notre Franc Comte !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 20 décembre 1457

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 2 Petitjaunems1

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 2 Petitjaunems1

Citation :

Franc-comtoises, franc-comtois,

Chose promise, chose due, le Parlement franc-comtois, dirigé et représenté par sa Grandeur, le trente et unième Franc Comte de notre histoire, Debenja Von Riddermark, Comte de Villers-Buzon, Vicomte de Marnay, tient à préciser sa position quant à la volonté des armées françaises à nos frontières de se rendre en terres helvétiques, dans le Canton de Genève pour y faire la guerre, ainsi que notre position vis-à-vis de l'action armée du Canton de Genève en terres Béarnaises. Je lis :

Citation :: Nous, Debenja Von Riddermark, Franc Comte,

Suite aux actions en Béarn, qui amènent la déclaration de croisade,

Déplorons l'agression du Canton de Genève à l'encontre du Béarn et les moyens utilisés lors de cette action, déplorons les victimes faites entre les deux camps.

Condamnons fermement et sans aucune ambigüité cette hérésie scélérate et traitresse qu'est le Lion de Juda et nous nous engageons à les traquer sur notre territoire, sans répit ni pitié.

Condamnons le vol caractérisé des caisses de la Confédération Helvétique par des membres du Conseil Confédéral, même pour rembourser le Béarn, puisqu'aucune raison ne peut justifier un tel acte.

par la présente, nous édictons :
- que nous resterons neutre entre le Canton Souverain de Genève et les provinces de France.
- que nous n'accepterons pas le passage de troupes étrangères sur notre sol exceptés les Saintes Armées.
- que nous poursuivrons les hérétiques du Lion de Juda sur notre sol comtois.

Fait à Dole
Par le Franc Comte Debenja Von Riddermark
Le 21 décembre de l'an mil quatre cent cinquante sept

Cette déclaration fait suite à la déclaration de Son Eminence, le Cardinal Carmelingue Tibère de Plantagenêt, dict Rehael :

Citation :

A l’Universalité des fidèles,

Les évènements récents nous poussent à nouveau à prendre notre plume pour faire part au monde de notre grande joie face aux succès rencontrés, par l'action conjuguée de la Sainte Eglise et des vaillants béarnais, contre l'organisation brigande hérétique appellée "Lions de Juda", en Béarn, et la mise à bat de la pseudo-république hérétique dite "léonine". Nous saluons à ce titre l'action menée par la population béarnaise et par les Saintes Armées, coordonnées sur place par Monseigneur Acar de Ventoux, second de l'Ordre des Chevaliers francs.

Aujourd'hui un nouveau défi se présente au monde. Si les Lions ont été empêchés de mener à bien leurs funestes desseins, il n'en est pas moins grand temps de mettre fin de manière définitive à la menace que laisse planer l'engeance hérétique et que les événements n'ont que trop rappellés.

C'est pourquoi la Sainte Curie réaffirme aujourd'hui de manière solennelle la croisade contre les Lions de Juda, qui, rappellons le, n'a jamais pris fin. Nous félicitons les provinces qui ont d'ores et déjà répondus présentes à l'appel de l'Eglise aux côtés des Saintes Armées, et conférons aux hommes mobilisés, par la présente, le statut de croisés avec les droits et obligations afférents à cette qualité.

Nous tenons à rappeller que la croisade contre l'engeance n'est dirigée contre aucune cité que ce soit, mais uniquement contre les Lions. De nombreux regards se tournent aujourd'hui vers Genève, accusée d'abriter et de soutenir les Lions. De par notre volonté de paix et de conciliation, nous enjoignons par conséquent la cité de Genève à prendre ses responsabilités et à affirmer de manière ferme son rejet des hérésies, et à procéder à l'expulsion le cas échéant des Lions pouvant se trouver sur son sol.

Enfin, nous appellons les provinces qui ne l'ont pas encore faites à se joindre à la lutte. Le combat contre la menace hérétique transcende les frontières pour concerner l'ensemble du monde aristotélicien qui doit, aujourd'hui, présenter un front uni pour assurer la glorieuse victoire de la Vrai Foy.

Deus Vult !

Ad majorem dei gloriam

Tibère de Plantagenêt, dict Rehael,
Cardinal Camerlingue

Faict à Rome, le XX décembre de l'an de grâce MCDLVII de notre Seigneur

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 2 Rehael1v

Que cette déclaration soit lue et sue par tous.

Pour la Franche Comté,
Pour notre Empereur,
Pour notre Franc Comte !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 21 décembre 1457

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 2 Petitjaunems1

Citation :

Franc-comtoises, Franc-comtois, voyageurs venus d'ailleurs, étrangers souhaitant guerroyer en terres helvètes, que toute personne, toute âme qui vive porte la voix qui va vous être portée, que nul ne puisse ignorer ce que je vais vous conter. Que tout homme, femme ou enfant puisse dire "Je le sais". Que nul ignore cette annonce et que tous la transmette par monts et par vaux !

Aujourd'hui, alors que nombreux sont ceux qui appellent à la guerre en Confédération Helvétique, alors que nombreux sont ceux qui veulent punir le Canton de Genève pour ses exactions armées en terres du Béarn et tandis que même l'Eglise Aristotélicienne en appelle aux armes pour cette agression, le Parlement de Franche Comté, Institution souveraine de la Franche Comté et seule entité apte à décider de l'avenir de notre Province, vient de prendre en urgence une décision qui doit être sue de tous.

A l'heure actuelle, le Parlement fini de voter pour ou contre l'autorisation de passage aux armées désignées comme Croisées mais non moins composée de guerriers français comme l'autorise le Concordat en vigueur actuellement signé par l'Eglise et par le Parlement de Franche Comté le 2 janvier 1455.

Article 3 alinéa 2 :
§2. L'Eglise ne pourra procéder à une intervention armée sur le territoire franc-comtois qu'avec l'accord du parlement franc-comtois. Dans le cas contraire, le parlement franc-comtois pourra considérer cette intervention comme une déclaration de guerre.

Etant donné que le Parlement de Franche Comté considère le fait de faire passer des armées composées de guerriers souhaitant porter l'épée en terres helvètes comme une intervention armée sur le sol franc-comtois.
Etant donné que le Parlement de Franche Comté souhaite rester neutre dans la guerre ouverte entre le Royaume de France et le Canton de Genève.
Etant donné que le Parlement de Franche Comté est seul et unique maître des terres franc-comtoises.
Etant donné que le Parlement de Franche Comté à le droit de refuser le passage des Saintes Armées si celles-ci souhaitent effectuer une intervention armée en terres franc-comtoises.

Le Parlement de Franche Comté vote, sachant qu'il ne reste qu'un parlementaire qui ne s'est pas exprimé, par 1 Pour, 15 Contre et 2 Abstention, le refus de laisser-passer aux Saintes-Armées ainsi qu'aux armées composées de français, présentes aux frontières franc-comtoises et ce, tant que notre Suzerain, le Saint Empereur LongJohnSilver, n'en décidera pas autrement.

De plus, il nous a été rapporté que plusieurs armées françaises ralliées aux armées saintes sont entrées sans autorisation en Franche Comté violant l'alinéa 2 de l'article 3 de notre Concordat avec l'Eglise Aristotélicienne. Ainsi, le Parlement de Franche Comté somme à toute armée étrangère frappée ou non de la croix aristotélicienne de sortir du territoire franc-comtois. Si cet appel n'est point suivi d'action, le Parlement de Franche Comté ordonnera la défense de son territoire par n'importe quel moyen que ce soit et contre toute armée n'ayant pas reçu l'autorisation de pénétrer les terres franc-comtoises.

Pour assurer la pérennité de la Franche Comté et que nos frontières restent inviolées, le Franc Comte, Sa Grandeur Debenja von Riddermark en appelle à la noblesse franc-comtoise pour défendre nos terres. Je lis :

Citation :: Nous, Debenja von Riddermark, XXXIe Franc Comte, Comte de Villers Buzon, Vicomte de Marnay,

En appellons à tous les nobles franc-comtois dans cette période trouble pour qu'ils honorent leur serment et servent la Franche Comté à sa défense alors que nous traversons des temps de grand danger pour notre territoire. Que tous les nobles franc-comtois se fassent recenser auprès de notre Capitaine.

Pour que la gloire armée de la Franche Comté fasse comprendre à tout un chacun qu'on ne peut impunément menacer la souveraineté de notre Empereur et de notre Franc Comte sur nos terres !

Faict à Dole le 23 décembre 1457
Pour le Parlement de Franche Comté.
Debenja von Riddermark
Franc Comte

Que ces annonces soient lues et sues par tous.
Pour notre Empereur,
Pour notre Franc Comte,
Pour la Franche Comté !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 23 décembre 1457

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 2 Petitjaunems1

Citation :: A l'ensemble du peuple Franc-Comtois

A vous tous, qui êtes sur nos terres,

Le Franc-Comte et l'ensemble de son parlement vous souhaitent une bonne fête de la St Noël.

Qu'en ces tristes jours, nos cœurs soient emplis de la sagesse et de la paix d'Aristote et de Christos.

Debenja von Riddermark
Franc Comte

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 8 Jan 2010 - 0:08

Citation :

Franc-comtoises, franc-comtois,

Tout d'abord, je tiens, au nom du Parlement franc-comtois, à vous souhaiter une très bonne année 1458, que cette année vous procure ventre plein, bourses pleines et joies comblées.

Ensuite, que tous les franc-comtois soient mis au courant de l'ouverture des candidatures pour le poste de Directeur de la Halle des marchands. Voici le texte relatif à ce poste. Si vous êtes intéressé, veuillez contacter le Franc Comte, sa Grandeur Debenja.

Citation :: Chapitre I Le Directeur
Le directeur de la Halle aux Marchands est nommé par le Franc Comte et le CaC. Il doit toutefois être un ancien Marchand Ambulant ou un ancien maire ou conseiller municipal au commerce ou un ancien CaC pour obtenir le poste. Son mandat court sur une durée de quatre mois sauf en cas de démission ou de destitution par le Franc Comte et le CaC. Son mandat est renouvelable.
Un appel de candidature est lancé avant la nomination du directeur de la Halle aux Marchands.
Son rôle est de gérer les MA, de suivre les missions commerciales demandées par le CaC et les maires, d'être en contact permanent avec le CaC et les maires (pour les demandes) et le Chancelier (pour les traités commerciaux).

Puis, veuillez prendre également note de l'ouverture des candidatures pour le poste de Greffier. Veuillez contacter un des trois membres de la Justice, Son Eminence Ecaterina Juge, Messires Jerome Prévôt et Voncarstein Procureur.

Citation :: Article 5 : Greffier de Justice
Alinéa 3 : Son recrutement
Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée une semaine avant le changement effectif du conseil, afin que chacun puisse déposer sa candidature .
Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès
des conseillers qui en font la demande.
Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes:
- résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente
élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.
Ainsi plusieurs candidatures de personnes capables et méritantes peuvent être retenues, 3 au maximum. Un roulement de 3 à 4 semaines (selon le nombre de candidats pour la durée du mandat comtal) sera alors organisé, afin déviter toute monopolisation de la charge.
Le Comte dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.
Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de cinq jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.
Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.
Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Sachez de plus que les Institutions comtales recrutent ! Vous êtes intéressés par les armes, vous voulez défendre la justice dans votre village ou vous souhaitez faire prospérer la paix à travers votre verbe et votre préférence aux voyages ? La Franche Comté peut vous aider !

Venez rejoindre les troupes des armées franc-comtoises, vous serez intégrés comme un défenseur de notre territoire, pour la Franche Comté, faisant retentir le cri franc-comtois, Comtois rends-toi, Nenni ma foi !!! Venez donner votre bras armé à la Franche Comté, rejoignez la Grande Armée franc-comtoise !! Contactez le recruteur de votre village et vous irez directement servir la Franche Comté, tel un brave que vous êtes !

Venez rejoindre les effectifs de la prévôté franc-comtoise, faire régner l'ordre et la justice dans nos marchés, dans nos villages, assurer la sécurité des villages, leur protection, faire que chaque franc-comtois se sache en sécurité au sein de leur village ! Contactez le recruteur de votre village, vous serez accueillit les bras grands ouverts !

Venez rejoindre les troupes d'ambassadeurs, serviteurs de la paix et de la discussion, vous pourrez mettre tout votre talent d'orateur au service de la Franche Comté auprès de nos voisins, proches ou lointains. Vous visiterez tant de nouvelles coutumes, de nouvelles provinces, venez rejoindre la Chancellerie, vous serez accueillis en tant que défenseur de la volonté franc-comtoise à l'étranger, contactez notre Chancelier Fccasper de Valfrey, Comte de Saint-Amour, il saura vous aider dans votre choix !

Pour l'Empereur,
Pour la Franche Comté,
Pour notre Franc Comte !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 8 janvier 1458
[RP] Annonces du Porte Parole - Page 2 Petitjaunems1

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mer 13 Jan 2010 - 19:36

Citation :: Franc-comtoises, franc-comtois,

Aujourd'hui, qu'il soit su de tous en Franche Comté, que tous, marauds, paysans et autres gueux, nobles ou ecclésiastiques, défenseurs des pauvres, ou idolâtres des riches, pourfendeurs de l'injustice ou défenseurs de la vérité, que tous soient au courant de l'annonce que je vais faire.

Aujourd'hui, en ce treizième jour du premier mois de l'année 1458, est nommée au poste de Greffière de Justice, Yde du Val d'Haine, Baronne de Laviron, par décision du trio de la Justices, Son Eminence Ecaterina de Sevillano, Cardinal National Electeur et Primat du Saint-Empire Romain Germanique, en tant que Juge comtal, Sire Voncarstein en tant que Procureur comtal et Jerome du Val d'Haine, Baron de Laviron, en tant que Prévôt des Maréchaux comtal.

N'oubliez point également que le Comté reste à la recherche d'un Directeur de la Halle des Marchands, reportez-vous à ma précédente annonce pour de plus amples informations. N'oubliez point de plus, l'Armée, la Prévôté et la Chancellerie, qui ont besoin de vos services ! Contactez les représentants comtaux, Dame Pegasine pour l'Armée, le Baron Jerome pour la Prévôté et le Comte Fccasper pour la Chancellerie.

De plus, le Comté a besoin de vous ! Nous cherchons activement des mineurs tous les jours dans les mines franc-comtoises, un salaire assuré tous les jours pour se nourrir, un reliquat le dimanche pour mettre un peu d'argent de côté, les mines sont faites pour vous ! Venez à la mine, le Comté vous le rendra ! Car n'oubliez pas, si le Comté remplis ses mines, le Comté gagne plus d'argent et donc, en demande moins aux mairies, d'où une baisse de votre impôt ! Mais cela passe par votre participation à l'effort franc-comtois ! Pour l'essor de la Franche Comté et de votre bourse, travaillez à la mine !!

Pour le bilan de mi-mandat, j'attends encore deux bilans qui ne sauraient tarder. Le tout vous sera affiché en temps et en heure !

Pour l'Empire !
Pour la Franche Comté !
Pour notre Franc Comte !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 13 janvier 1458

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 15 Jan 2010 - 22:31

Affichette a écrit:

Qu'il soit su de tous le bilan de mi-mandat du XXXIe Franc Comte, sa Grandeur Debenja von Riddermark, Comte de Villers-Buzon, Vicomte de Marnay et fidèle serviteur de Sa Majesté l'Empereur Long Jean D'Argent, notre Saint Suzerain.

Jerome II a écrit:: Bilan de nos valeureux gendarmes depuis le 15 dec 1457 :

27 dossiers ont été traites et classés.

64 dossiers sont en cours dont 39 mis en procès.

Les hommes de la prévôté ont assuré la garde des villages chaque nuit, menant parfois des civils volontaires en cas de necessité.
Dans ce cadre, 6 révoltes menées contre des mairies ont été matées:
- à Poligny le 15 Dec 1457
- à Pontarlier les 16 et 20 Dec 1457
- à saint Claude les 17, 23 et 30 Dec 1457

Une prise de mairie a été également organisée le 26 Dec 1457.

Leonin a écrit:: Bilan Sécurité, Connétable.

Au niveau des alertes, mis à part le passage des armées croisées où on a dû augmenter les alertes, rien de particulier n'a été détecté. Nous continuons à surveiller et à travailler.

Pegasine a écrit:: Actuellement 3 Armées circulent en Franche-Comté : "La Pierre Qui Vire" du Gouverneur Pendarric, "L'OST Paragon" du Gouverneur Chevreux et "Bin Gun'taï" du Capitaine/Gouverneur Pegasine.

Cette moitié de mandat a aussi vu disparaitre l'Armée "Ad Gloriam Dei" du Gouverneur Epsonstylus. Un grand merci à cette dernière pour ces longs mois au services de la Franche-Comté.

Comme chacun sait, des Armées françaises de croisés ont traversés notre Comté. Aucune bataille n'a eu lieu avec ces dernières.

L'armée de Franche-Comté recrute, si vous souhaitez défendre votre Comté, n'hésitez pas à vous engager.

Erine a écrit:

Citation :

Elevage Comtal: Gains et Coûts

Citation :

DECEMBRE 1457

Citation :: Bilan de Décembre 1457

Création avec blé

Vaches: 256
Moutons: 105
Cochons: 391

Création avec maïs

Vaches: 0
Moutons: 131
Cochons: 76

Quantité totale

Blé: 1.683
Maïs: 1.622

Dépenses

Blé: 21.879 écus
Maïs: 5.758 écus
Total: 27.637écus

Ventes
Vaches: 262
Moutons: 231
Cochons: 463
Total : 31.450

Bilan: 4.026

Citation :: Bilan du 17 au 31 Décembre 1457
Mandat Debenja

Création avec blé

Vaches: 119
Moutons: 105
Cochons: 140

Création avec maïs

Vaches: 0
Moutons: 0
Cochons: 76

Quantité totale

Blé: 841
Maïs: 475

Dépenses

Blé: 10.933 écus
Maïs: 1.687 écus
Total: 12.620écus

Ventes
Vaches: 125
Moutons: 101
Cochons: 213
Total : 14.485

Bilan: 1.867

Citation :: CONSTATATIONS DECEMBRE:
Nous constatons une légère hausse des naissances des animaux durant le mois le décembre.
Nous constatons une diminution de la création des animaux en maïs étant donné que le ratio est moins rentable.
Le bénéfice du mois de décembre est en hausse car nous avons investi essentiellement en blé pour contribuer à la diminution du stock

Citation :: JANVIER 1458

Bilan du 1er au 10 Janvier 1458
Mandat Debenja

Création avec blé

Vaches: 92
Moutons: 42
Cochons: 148

Création avec maïs

Vaches: 0
Moutons: 0
Cochons: 0

Quantité totale

Blé: 628
Maïs: 0

Dépenses

Blé: 8.164 écus
Maïs: 0 écus
Total: 8.164écus

Ventes
Vaches: 92
Moutons: 42
Cochons: 149
Total : 9.335

Bilan: 1.133

Citation :: CONSTATATIONS JANVIER:
Le bénéfice de ce début janvier n'est pas moindre et, s'oriente vers une hausse de bénéfice pour la fin du mois.

Citation :

Gestion des Hauts Fonctionnaires et Points d'Etat

DECEMBRE 1457

Citation :: Embauches totales :22

Écus dépensés : 545

Points obtenus : 290

· Institutions : 100
· Finances : 160
· Justice : 10
· Commerce : 20
· Communication : 0

JANVIER 1458

Citation :: Embauches totales :10

Écus dépensés : 250

Points obtenus : 120

· Institutions : 40
· Finances : 60
· Justice : 10
· Commerce : 10
· Communication : 0

Citation :: CONSTATATIONS:
Nous avons connu une baisse des points d'état ce qui nous a obligé à embaucher plus de fonctionnaires.

Citation :

Gestion des dépenses militaires

Citation :

Mandat Debenja

Citation :: Du 13 au 19 décembre

Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 2000,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 915,00 écus

Citation :: Du 20 au 26 décembre

Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 2000,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 650,00 écus

Citation :: Du 27 décembre 1457 au 2 janvier 1458

Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 2000,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 765,00 écus

Citation :: Du 3 au 9 janvier

Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 2000,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 790,00 écus

Citation :: Total alloué durant le mandat: 8000 écus.
Total non utilisé durant le mandat: 3120 écus.
Total utilisé durant le mandat: 4880 écus.

Citation :: CONSTATATIONS:
Nous constatons ce mois encore une légère hausse des finances non utilisées.

Fleur.de.Quingey a écrit:: Bonjour à tous,

Mon rôle de Commissaire aux mines et de surpervision du chantier des ports consiste à vérifier que nos mines ont un rendement optimal, qu'elle sont en bon état et sans aucun risque pour les mineurs que vous êtes à vous y rendre et que la fréquentation de nos mines soit à son maximum, afin de réduire dans le temps les taxes comtales que chacune des villes payent. Pour ce qui concerne la supervision du chantier des ports, je m'assure que la construction avance par l'intermédiaire de notre chef de port situé à Luxeuil : Sacrai.

GESTION DES MINES

Vous avez sans doute reçu il y a quelques temps, un sondage sur les mines afin de savoir quelles améliorations, nous devons apporter afin d'améliorer la fréquentation qui avoisine seulement les 50%. Notre objectif peut-être utopique se situerait entre 75 et 100%.

J'ai reçu à date 80 réponses des franc-comtois à ce sondage. Je les ai analysées et j'ai fait quelques propositions à ce sujet. Les discussions ne sont pas encore terminées à ce sujet, c'est la raison pour laquelle je tarde à vous donner une réponse à ce sondage.

Pour ceux qui ne connaissent pas l'utilité de nos mines, je vais vous en faire un résumé succinct. Lorsque les mines sont bien fréquentées, leur rendement à leur optimum, les revenus engendrés par celles-ci représentent environ 80% des revenus du Comté. Si elles sont peu utilisées, les taxes comtales augmentent afin de réduire le manque à gagner, d'où l'importance de s'y rendre qu'on soit vagabond, paysan, artisan, érudit ou d'un niveau plus haut. Pour les vagabonds et les paysans, les mines devraient rester le moyen privilégié de gagner sa vie. Pour les artisans, les érudits et les autres, une, deux ou trois fois par semaine serait un plus pour le Comté.

Toutes les mines ont besoin de pierres et de fer pour être entretenues. L'entretien est très important pour que nos mines restent en bon état et aient un rendement optimal, sans risque d'effondrement. De ce fait, si elles étaient fréquentées à leur maximum, nous pourrions être auto-suffisants et ne pas importer ces denrées des autres Comtés, surtout que ceux qui construisent des hôtels ont besoin de pierre, nos forgerons de fer, donc il nous en faut en quantité suffisante et pour l'entretien et pour nos artisans. La mine d'or rapporte quant à elle des écus qui permettent de payer les salaires des mineurs et engendrer quelques bénéfices si elle est fréquentée à son maximum.

Afin que vous ayez une vision globale de notre fréquentation des mines, je vous laisse les quelques tableaux pour vous en rendre compte que sur 300 mineurs, la moyenne est plus proche des 160 que des 300, ce qui n'est pas suffisant à mon sens.

GESTION DU PORT

En attente rapport de Sacrai

Au 8 décembre 1457 :

Petit port (niveau 2) : Capable d'acceuillir 4 bateaux, dispose d'un chantier de construction (petits bateaux)
- Terrassement : 150 ouvriers : 2700 écus => Fini (150/150)
- Gros œuvre : 50 ouvriers 100 pierres : 2300 écus => En cours (5/50)

titannick a écrit:: Bilan éco

Trésorerie et stock
Par rapport à la fin du mandat précédent, le comté a vu sa trésorerie augmenter de 7,3% et son stock baissé de 11,09 %. Les possessions comtoises ont ainsi baissé de 8,02%.

Nos stocks qui correspondaient à 46,8% des biens francs comtois, sont maintenant à 42,5%.

Le stock de pain et de maïs qui était faible a été augmenté, et les sur-stocks de farine éliminés.

Au niveau commercial, le comté achète ce dont il a besoin pour son fonctionnement et participe à la régulation des marchés en écoulant dans les frais de bouche et les fêtes les produits
Il est à noter que les produits « boulasse » (échelles, rames, manches) ne sont plus utilisables dans les fêtes.

Mandats artisans
Le comté utilise des mandats artisans pour réguler son marché.
Ainsi, il a fait fabriqué 1008 miches de pain permettant de remonter les stocks très bas et éliminant 336 sacs de farine qui encombraient les stocks et 8 fromages pour l'exportation.

La taxe comtale
Elle est de 8000 écus par semaine pour couvrir les dépenses du comté, la défense, mais aussi les frais de fonctionnement (frais de bouche, corruption, fêtes).

Le montant par village est réparti selon le nombre total de terrains imposables, champs et échoppes.
C'est en divisant les 8000 écus par l'ensemble des terrains francs comtois imposables que nous obtenons le point de taxe permettant de fixer le montant de la taxe municipale.
Du fait de la baisse de population, le poids de la taxe est de plus en plus fort.

Ainsi en 1 an le point de taxe est passé de 3,85 à 5,47, ce qui signifie qu'aujourd'hui le comté demande aux mairies chaque semaine une somme de 5,47 écus par champ et par échoppe.

Devant cet accroissement de la taxe qui pèse sur les habitants, il a été envisagé de baisser la somme de base de base de 8000 écus. Or le problème est que si la population baisse, les gains aussi (élevage et mines) mais les dépenses restent fixes en grosse majorité.
Il faut donc trouver à compenser, ce qui pourrait être fait avec les mines : le gain correspondant à un meilleur remplissage pourrait être retiré de la taxe globale et se répercuterait ainsi sur les sommes dues par les mairies.

La Halle aux marchands
Son utilisation n’a jamais vraiment démarrer et elle se retrouve aujourd’hui de nouveau sans directeur.

Fccasper a écrit:: Bien, il me faut donc fournir un rapport circonstancié des activités diplomatiques de la Franche-Comté..

Hormis l'activité bronzage, mise bien à mal par la météo neigeuse, il nous a été possible de réaliser un certain nombre d'actions.

Avant tout, il a été confirmé que la Franche-Comté avait quitté le traité Maathis, et ne participerait donc pas aux nouvelles négociations.

Nous étions aussi en pleine négociation sur le nouveau concordat liant l'Eglise Aristotélicienne à la Franche-Comté jusqu'à ce que les derniers évènements Franco-Helvètes n'interrompent totalement les discussions en cours au parlement, nous poussant même à considérer que l'article 3.2 de l'actuel concordat fût bafoué. Nous rencontrons actuellement le secrétaire pontifical et Pronotonaire apostolique.

Evidemment, nous tentons de faire prendre conscience à certains français qu'ils ont tout intérêt à vite envoyer leurs armées là ou le mal sévit, ce qui n'est pas évident.

Il y en a toutefois qui sont parfait, et c'est pourquoi nous avons signé un traité de concorde avec l'Artois, fidèle allié, qui nous a soutenu envers et contre tous.

Nous avons aussi renforcé nos liens avec la Confédération Helvétique, et nous allons poursuivre dans cette voie tout à fait bénéfique pour nous, pour eux, et pour l'Empire.

Un certains nombres d'ambassadeurs franc-comtois sont aussi décédés, et il nous faut reprendre un peu tout ça, afin de pouvoir garder des ambassadeurs nous représentants au travers le monde, et montrer toute notre puissance !

Bref, avec tout ça, nous espérions finir le bonhomme de neige à l'effigie de notre Franc-Comte, mais le temps nous a manqué... Espérons une nouvelle vague de froid bien neigeuse.

Publié par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort.
Pour le Parlement de Franche Comté
Le 15 Janvier 1458, à Dole.
[RP] Annonces du Porte Parole - Page 2 Petitjaunems1

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 15 Jan 2010 - 23:37

Citation :: Franc-comtoises, franc-comtois,

Aujourd'hui est un jour funeste pour la Franche Comté, en effet, celle-ci vient de perdre l'une de ses figures emblématique. En effet, le Baron de Quingey, Faross, père, époux et un temps Franc Comte, le 10e. Il serait trop long et surtout inutile de discuter des heures du passé de cette figure de la Franche Comté. Mais que tous soient au courant que le Parlement de Franche Comté présente toutes ses condoléances à la famille du Baron de Quingey et déclare, par la présente, un deuil comtal de 31 jours à compter d'aujourd'hui.

Que tous puisse se rappeler quel homme fut le Baron de Quingey et comment il a servit les intérêts de la Franche Comté et de son Empereur.

Pour l'Empire,
Pour la Franche Comté
Pour notre Franc Comte.

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 15 janvier 1458

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Dim 17 Jan 2010 - 17:08

Citation :

Francs-comtoises, francs-comtois,

Qu'il soit su de tous l'annonce faite par notre Franc Comte, sa Grandeur Debenja von Riddermark, Comte de Villers-Buzon, Vicomte de Marnay.

Citation :: Nous, Debenja von Riddermark, Franc-Comte, au nom du Parlement,

Désapprouvons publiquement les propos tenus contre la Franche-Comté et les franc-comtois par des membres de l'Ordre Teutonique. Dire que la Franche Comté pactiserait avec les hérétiques pourceaux du Sans Nom, membres du détestable Lion de Judas est la pire insulte qu'un membre d'un Ordre jusqu'alors respecté par les franc-comtois puisse nous faire, d'autant plus quand il s'agit d'un des membres dirigeant de l'Ordre ayant moult fois combattu aux côtés des soldats franc-comtois contre l'hérésie.

Nous tenons à clarifier certains points :
- La Franche-Comté est terre aristotélicienne. Elle a toujours respecté son Concordat et a même modifié sa législation en vue de se conformer à certains points du Droit Canon.
- La Franche-Comté a toujours combattu l'hérésie sur son territoire et surtout le Lion de Juda. Elle n'arrêtera jamais sa lutte contre ce fléau mais ne confond pas institution politique et religieuse.
- La Franche-Comté a participé à la Croisade contre le Lion en 1456 et est prête à aider les OMR qui souhaitent partir contre le Lion MAIS cela doit se faire dans le cadre de son Concordat, de ses lois et avec le RESPECT.

Par ces éléments, nous exigeons des excuses publiques de l'Ordre Teutonique pour les propos de ses membres à l'encontre de la Franche-Comté. En cas de refus, nous nous verrions dans l'obligation de revoir sérieusement l'entente cordiale qui jusqu'alors prédominait dans nos relations avec l'Ordre Teutonique. Car puisque certains font si peu de cas de notre suzeraineté sur nos terres, nous ne voudrions point leur faire offense en leur donnant des terres souillées par l'hérésie qu'ils semblent trouver en tout lieu qui les dérange.

Mais la Franche Comté tiens à rappeler qu'on ne peut l'insulter en public et venir la supplier d'aide en privé, l'hypocrisie n'est point une vertu et il serait bon de le rappeler à certains.

Fait à Dole le 16 janvier 1458
Au nom du Parlement de Franche-Comté
Debenja von Riddermark
Franc Comte

Pour l'Empire,
Pour la Franche Comté,
Pour notre Franc Comte !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 17 janvier 1458
[RP] Annonces du Porte Parole - Page 2 Petitjaunems1

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Lun 18 Jan 2010 - 0:09

Citation :

Francs-comtoises, francs-comtois,

Qu'il soit su de tous la nouvelle annonce faite par notre Franc Comte, sa Grandeur Debenja von Riddermark, Comte de Villers Buzon, Vicomte de Marnay au sujet des troubles qui agitent la Provence actuellement.

Citation :: Nous, Debenja von Riddermark, Franc Comte, Comte de Villers-Buzon, Vicomte de Marnay,

Avons pris connaissance de la violation de frontière de la Provence par les armées françaises et de l'ultimatum du Connétable de France à la Provence.

Attendu que nous n'avons jamais reconnu l'indépendance de la Provence,
Attendu que nous considérons toujours la Provence en terre d'Empire,
Attendu le traité de non agression signé entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Nous, Debenja von Riddermark, Franc Comte, déclarons au nom du Parlement :
- que la sécession de la Provence est une affaire interne à l'Empire,
- que nous exigeons le retrait immédiat des troupes françaises du sol de Provence,
- que nous appelons nos amis et alliés à réagir aussi fermement à cette violation de frontière impériale,

Il en suffit de l'ingérence des armées françaises dans les affaires impériales. A-t-on vu les troupes impériales venir en Bretagne pour faire la guerre à la place des troupes françaises ? Notre ligne de conduite vis-à-vis de la Provence ne regarde que nous, certainement pas le Royaume de France et encore moins les troupes au service du Connétable de France. Le seul maitre des terres de Provence est et restera Sa Majesté l'Empereur, sa volonté fut, est et sera que la Provence est et restera impériale. Ainsi, aucune troupe française n'est la bienvenue en terre impériale.

Que le Connétable de France s'affaire plutôt à s'occuper des guerres intestines qui rongent ses terres plutôt que de violer les terres du Royaume voisin par deux fois.

De plus, il nous a été rapporté les insultes et autres calomnies affirmant notre volonté d'agresser notre amie de toujours, la Bourgogne, avec qui nos rapports ont toujours été et resteront les meilleurs, que cela lui déplaise ou non ! Nous demandons aussi que les calomnies assurant notre aide au Lion de Juda, moult fois combattu par les Franc-Comtois, sans l'aide de la France d'ailleurs, soient lavées par des démentis publics ! La guerre semble être la seule nourriture de cette personne, nous rappelant des créatures bien plus redoutables.

Fait à Dole le 17 janvier 1458
Au nom du Parlement,
Debenja von Riddermark
Franc Comte

Pour l'Empire,
Pour l'Empereur,
Pour la Franche Comté,
Pour notre Franc Comte !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 17 janvier 1458
[RP] Annonces du Porte Parole - Page 2 Petitjaunems1

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Dim 31 Jan 2010 - 10:33

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Dim 31 Jan 2010 - 16:16

Citation :: Francs-comtoises, francs-comtois,

Aujourd'hui, je viens vous parler de Poligny. En effet, suite aux inquiétudes du Conseil Municipal de Poligny, le Comté a donné son autorisation pour la prise de la mairie et une enquête a été ouverte pour déterminer si il y a eu mauvaise gestion suite à l'élection de messire Jean_le_pieux. Suite à cette ouverture, il nous a été montré une différence de 3000 écus dans le trésor polinois entre la fin du mandat de messire Xavdr et celui de messire Jean_le_pieux. Après confirmation de la part du CaC, cette différence est due à la taxe comtale couplée à la gestion de l'impôt municipal par les différents maires. Ainsi, pour le moment, aucune fraude n'a été démontrée.

Nous vous tiendrons au courant dès que l'enquête aura été menée à bout.

Pour l'Empire,
Pour la Franche Comté
Pour notre Franc Comte !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 31 janvier 1458

Citation :: Franc-comtoises, franc-comtois,

Je viens à vous aujourd'hui pour vous parler des mines, en effet, la semaine dernière, une de nos mines a vu son rendement diminuer suite à un éboulement dans une des galeries forte heureusement inoccupée à ce moment là. Malheureusement, nous avons du faire des travaux en urgence pour y rétablir le rendement habituel qui nous permettrait, si les mines étaient remplies, d'être totalement auto-suffisant. Suite à ces travaux d'urgence, un problème de communication eu lieu entre le Franc Comte et les gestionnaires des mines qui fit que l'entretien journalier n'a pas été fait. Il semblerait que le pigeon utilisé par le Franc Comte se soit perdu sans doute suite à l'ingestion d'une boisson peu recommandable pour un oiseau. Donc presque toutes les mines ont vu leur état se détériorer.

Mais je vous rassure, la sécurité des mineurs n'est pas diminuée, en effet, des travaux ont été réalisés pour solidifier la structure des mines. Et aujourd'hui, le rendement de la mine de fer a également diminué.

Ne vous inquiétez pas, le Comté gère les mines de la meilleur des façons, mais le fait est que le nombre de personnes aidant au bon fonctionnement des mines n'est pas suffisant pour permettre une totale auto-suffisance du Comté au niveau des mines. Donc venez travailler à la mine car n'oubliez pas, plus vous irez travailler à la mine, plus le Comté engendrera des bénéfices et plus il diminuera la taxe comtale demandé aux villages et plus ces villages diminueront l'impôt. Donc vous êtes vous-même acteurs de l'impôt que vous payez ! Aidez le Comté à remplir ses mines et vous toucherez les bénéfices important d'une baisse d'impôt.

(Pour cela allez "Hors de la ville" puis sur l'onglet "travaux" et cliquez sur la mine. Vous toucherez 7,50 écus le lendemain et 7,50 écus par jour de travail à la mine dans la semaine le dimanche.)

Tous à la mine !
Pour l'Empire,
Pour la Franche Comté
Pour notre Franc Comte !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 4 février 1458

Citation :: Franc-comtoises, franc-comtois,

Je viens à vous aujourd'hui pour vous prévenir que la révolte qui a eu lieue ce matin était prévue par nos services de sécurité le maire DanyTr ayant eu quelques soucis de santé récemment.

Veuillez l'excuser pour la gêne et le soucis occasionné.

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 9 février 1458

Citation :: Qu'il soit su de tous, franc-comtois, étrangers, membres du Cercle Francophone et de l'Empire de façon plus générale,

Que nous, membres du Parlement, par les pouvoirs qui nous ont été donnés par le peuple franc-comtois, avons organisé un vote populaire de 3 jours comme tout vote ayant une importance urgente au sein du Parlement. Ce vote a vu nombre de nos citoyens se prononcer et la décision du peuple de Franche Comté est sans appel. La très large majorité est pour le départ définitif de la Franche Comté du Haut Commandement Impérial et aucune n'a soutenu l'institution.

Ainsi donc, par la présente, nous, membres du Parlement de Franche Comté, représentés par le Franc Comte, Sa Grandeur Debenja von Riddermark, annonçons dorénavant que nous quittons définitivement le lieu nommé Haut Commandement Impérial. Néanmoins, nous tenons à rappeler à l'ensemble des peuples du Saint-Empire Romain Germanique que notre allégeance à notre Empereur, Sa Majesté Long Jean d'Argent, reste pleine et entière et que nous nous efforcerons, par la voix des peuples, à construire un Empire fédérateur et non plus défenseur de la corruption et des magouilles.

Que tous sachent qu'à présent, la Franche Comté défendra la volonté populaire, comme nous l'a demandé Sa Majesté notre Empereur, pour construire un Empire par le bas et non par le haut.

Pour l'Empire,
Pour la Franche Comté,
Pour le Grand Peuple Impérial !

Faict à Dole le 9 février 1458
Par le Peuple de Franche Comté

Citation :: A la très Sancte Curie, représentante du Très Haut et de Sa Sainteté le Pape Eugène V auprès des fidèles de l'Eglise Aristotélicienne,
Qu’il soit su de tous,

Nous, Debenja von Riddermark, Franc Comte,

Sommes déçus et étonnés des récentes déclarations en provenance de Rome et nous demandons si la diplomatie est une matière connue de certains !
Nous tenons à rappeler à Ses Éminences que la Franche-Comté est actuellement en train de négocier le nouveau Concordat avec l’Eglise et que les récents évènements n’aident pas à la bonne résolution des divergences qui nous opposent.

Nous tenons à rappeler à Ses Éminences que la Franche-Comté est la seule Province à s’être fermement opposée, et à une intervention armée à Genève, et à une intervention armée en Provence. A l’heure actuelle, sans notre intervention, nous serions occupés à compter les morts à Genève, et non pas ceux qui couvrent les routes Provençales. Nous n'avons eu comme unique tort que de promouvoir la parole et la paix au lieu de la guerre et de la haine.

Aussi, nous sommes surpris des hautes accusations dont Son Eminence Ecaterina de Sevillano fait actuellement l'objet faisant sous-entendre que les instances dirigeantes de la Franche Comté font acte d'espionnage au sein de la Curie. Nous sommes surpris que la Curie en vienne à soupçonner la personne la plus intègre du Parlement franc-comtois, qui n'a pas hésité à défendre les intérêts de l'Eglise Aristotélicienne lorsque les esprits s'échauffaient suite à la reconnaissance des armées destructrices françaises comme armées croisées. Son Éminence sait exactement défendre les intérêts franc-comtois avec une impartialité qui devrait être prise en exemple par bon nombre de personnes.

De plus, nous tenons à préciser à la Très Sancte Curie que si la Franche Comté s'était crue assez effrontée pour oser demander des informations à Son Éminence Ecaterina et que celle-ci nous en ait donné, la Curie aurait été la première à le savoir par le biais de nos différentes déclarations. Car à la différence de certains représentants étrangers, la Franche Comté n'a jamais été adepte de la langue de bois.

Nous tenons donc par la présente à présenter à Son Eminence Ecaterina notre plus profond respect pour tout le travail qu'elle a pu fournir à la Franche Comté, tant sur le plan spirituel que temporel et avec une totale et extraordinaire capacité de séparation de ces deux plans. Puisse tous les représentants de l'Eglise Aristotélicienne être autant capable de tant de maîtrise de soi pour qu'ensemble, le pouvoir temporel et le pouvoir spirituel puissent évoluer sans interférer l'un dans l'autre.

Faict le 9 février 1458 à Dole
Pour le Parlement franc-comtois
Le Franc Comte Debenja von Riddermark

Citation :: Franc-comtoises, franc-comtois,

Voyageurs venus d'ailleurs et allant ailleurs,

Veuillez prendre note que certaines routes en Confédération Helvétique ont quelques difficultés de sécurité. Ainsi, si vous devez vous rendre à Grandson ou Lausanne, gare aux goril... aux brigands, gare aux brigands. En effet, selon des informations qui nous ont été fournies par l'Avoyer de Grandson, un groupe de brigands rode autour de Lausanne et de Grandson, les autorités pensent qu'ils se trouvent à mi-chemin entre les deux villages. Néanmoins, prenez garde si vous devez approcher à moins de 20 lieues ces deux lieux.

Pour l'Empire,
Pour la Franche Comté
Pour notre Franc Comte !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 10 février 1458

Citation :: Aux représentants du désormais inexistant Haut Commandement Impérial,

Nous, Debenja von Riddermark, Franc Comte et représentant du Parlement franc-comtois,

Avons eu vent de certaines menaces de la part du dénommé Roi-Lézard à l'encontre du Parlement franc-comtois se targuant de pouvoir mettre le Parlement devant la Cour Martiale Impériale. Nous tenons à lui rappeler que puisque nous ne reconnaissons plus le Haut Commandement Impérial, celui-ci n'a plus aucun pouvoir en Franche Comté et la Cour Martiale Impériale dépendant du Haut Commandement Impérial ne peut plus faire de procès militaire à l'encontre de tous nos citoyens et encore moins à l'encontre du Parlement.

Nous précisons que puisque nous ne reconnaissons plus le Haut Commandement Impérial, l'accord d'union militaire impérial devient nul et non avenu mais que tous nos traités avec nos soeurs, la Savoie et la Lorraine, restent valable et qu'aucune personne ne pourrait nous faire penser autre chose.

Finalement, nous tenons à rappeler au dénommé Roi-lézard, Prime Chancelier Impérial, que la guerre n'est pas décrétée en vertu de la trêve signée par nos trois Provinces, la Provence et les représentants religieux de l'époque le 1er juin 1456. Vu qu'aucune annonce dénonçant cette trêve de durée illimitée n'a été prononcée par l'un des membres signataires, celle-ci reste valable et nous ne sommes donc pas en guerre contre la Provence malgré tout ce qu'ose se permettre de dire le Prime Chancelier Impérial.

Nous invitons également par la présente les représentants de l'Ordre des Lames à venir en notre Chancellerie pour élaborer un Concordat directement avec l'Ordre et mettant fin au joug inadmissible du Haut Commandement Impérial sur un Ordre qui s'est toujours voulu défenseur des territoires impériaux.

Faict à Dole le 10 février 1458
Franc Comte Debenja von Riddermark

Citation :

Franc-comtoises, franc-comtois,

J'ai deux nouvelles à vous apporter. D'abord, veuillez prendre note que les frontières du Canton de Grandson en Confédération Helvétique sont fermées. Voici la déclaration de l'avoyer :

Citation :: Suite aux informations reçues et craignant des débordements qui pourraient mettre en danger le canton de Grandson,
en accord avec la Constitution en vigueur à Grandson,

En ce jour est promulgué le décret ci-après pour la sécurité du peuple Bocan,

La fermeture des frontières est déclarée effective à toute personne non Helvète et Helvète.

Des laissez-passer pourront être accordés exceptionnellement, et uniquement si la demande de passage a été faite 24 heures auparavant et que les personnes ne restent pas dans le canton de Grandson. Cette demande devra être faite à l'Avoyer de Grandson.

Pour les mêmes raisons, l'emménagement à Grandson est strictement interdit pendant toute la durée de la fermeture de ses frontières.

Tout contrevenant au présent décret sera poursuivi en justice pour Haute Trahison et se verra condamné à payer une amende de 50 ecus.

La réouverture sera annoncée par voie d'annulation du présent décret dès lors que les éléments d'insécurité actuellement recensés auront
disparu.

Dict et Fait en l'Avoyerie de Grandson
Ulderic Avoyer
ce quatorzieme jour du mois de février de l'an mil quatre cent cinquante huit.

Ensuite, je vous annonce la nomination de Titannick au poste de directrice de la Halle des marchands. Si vous êtes intéressé par le travail de Marchand Ambulant, n'hésitez pas à la contacter. Les routes de notre monde n'auront plus de secret pour votre personne !

Enfin, pour la composition du Conseil Comtal fraîchement élu, une annonce sera faite prochainement.

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 15 février 1458

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 2 Petitjaunems1

Citation :: Franc-comtoises, franc-comtois,

Veuillez prendre note de la composition finale de notre Conseil Comtal avec la répartition des postes suites à quelques changements inhérents à un début de mandat.

Franc-Comte : Artifice
Porte-Parole : Jontas
Vice-Chancelier : Damegothika
CaC : Erine
Bailli : Debenja
CaM : Goclad
Procureur : Artus
Juge : Ecaterina
Capitaine : Epsonstylus
Connétable : Voncarstein
Prévôt des Maréchaux : Jerome
Sans poste : Katarina

Ainsi soit-il pour la grandeur de la Franche Comté !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 18 février 1458

Citation :: Nous, membres du Parlement légitimement élu, fidèles franc-comtois parmi les fidèles, en appelons à l'ensemble des nobles franc-comtois pour que justice soit faite aux traitres comtois et pourceaux français. Que tous ceux répondant à l'appel se fassent connaître à notre Capitaine légitime, Epsonstylus.

Que l'épée comtoise batte les traitres et montre aux Royaumes entiers que tout acte ne restera impuni.

Pour le Parlement et l'Empire, contre la vermine et les brigands !

Comtois rends-toi, nenni ma foi !

Fait à Dole le 20 février 1458
Par le Parlement légitime de Franche Comté

Citation :: Après cette semaine, hauts en évènements exceptionnels, je m'adresse à vous, franc comtois, frans comtoises,

dans la nuit de vendredi 19 à samedi 20 février, une petite vingtaine d'individus ont pris d'assaut notre château à Dole et se sont emparés du pouvoir, mettant illégitimement à la tête de la Franche Comté, la Paire de France, Kilia. Cette action a été condamnée, via une déclaration, par la Princesse Armoria assez rapidement. Si cette attaque a aboutie, ce n'est pas du fait du hasard, ou de la malchance. Cela fut bien préparé et en plus d'un feu s'étant déclaré dans les locaux de la prévôté le 19 février, détruisant tous les suivis de population, du temps consacrer à l'enquête sur ce feu mené par moi-même et l'Intendant, du Connétable nouvellement nommé à ce poste n'ayant pas eu le temps d'appréhender la façon de travailler à ce poste, ont retardé la mise en place de la défense du Château. Mais à aucun moment nos services de sécurité n'auraient pu prévoir une telle attaque, certains des assaillants étant des franc-comtois n'ayant aucun passé judiciaire connu. Il aurait donc été difficile de pouvoir éviter cet assaut, nous avons été surpris.

Esnuite, durant la journée du 20 février, alors que les assaillants s'évertuaient à vider nos coffres et notre stock, nous avons tenté de reprendre le Château mais le nombre d'assaillants n'étant pas suffisant, l'attaque se solda par un échec.

Le lendemain, dimanche 21 février, fut donc une nouvelle journée d'organisation de la reprise du Château et deux méthodes se sont vues opposées. L'une d'entre elle imposait la prise du Château via une attaque simple et l'autre en utilisant l'armée du Gouverneur Pendarric. Malheureusement, avec un certain problème de communication, les deux méthodes furent utilisées et c'est pour cela qu'au petit matin du lundi 22 février, la Comtesse Lysiane s'est retrouvé à la tête du Comté. Les premières décisions d'urgence pour déterminer l'état économique de notre Comté furent prises tôt dans la journée et nous nous sommes aperçut que le Comté était en déficit de plus de 6000 écus, que toutes nos mines étaient en un état intérieur moyen et toutes fermées empêchant ainsi d'éventuels éboulements sur les pauvres mineurs. Une des premières mesures prises fut de réouvrir les mines et de faire un entretien d'urgence pour améliorer l'état de nos mines. Malheureusement, celles-ci ayant souffertes ainsi que notre stock de pierre et de fer nécessaires à l'entretien des mines qui a complètement fondu, nous n'avons pas complètement réouvert les mines, c'est pour cela que la fréquentation reste actuellement réduite. Mais cela devrait évoluer en s'améliorant au fur et à mesure que le temps va s'écouler. En fin d'après-midi du lundi 22 février, le Gouverneur Pendarric qui avait lancé son opération de reprise du Château n'a put empêcher cette action et s'est donc retrouvé à la place que la Comtesse Lysiane occupait quelques heures auparavant. Et c'est à ce moment qu'une révolte organisée par les anciens Conseillers Comtaux s'est organisée.

Le mardi 23 février, les Conseillers Comtaux se sont donc retrouvé à leur place à quelques exceptions prêtes. En effet, ce fut le Comte Jontas qui se retrouva à la tête du Comté et les Conseillers Debenja et Voncarstein n'ayant put se révolter, ils ont été remplacés par Shenkj et Estelbad. Les postes les plus importants ont été attribué aux Conseillers qui occupaient le poste avant le pillage du Château et dans la soirée, le Comte Jontas décida de démissionner de son poste pour relancer les élections du Franc Comte. Et c'est donc le jeudi 25 février que je retrouva ma place.

Depuis lundi, plusieurs anciens ont aidés à analyser la situation économique et de parer au plus urgent sur les procédures à entamer de suite. Je leur en remercie très fortement au nom de tout le conseil comtal. C'est aussi pourquoi je les ai conviés à former un groupe stratégique économique où chaque jour, avec leurs aides encore, nous analysons l'évolution. Par leurs précieux conseils et leurs expériences, nous nous efforçons de remonter la trésorerie et le stock du mieux que nous pouvons.

Suite à la reprise du chateau par le conseil élu et aux changements de conseillers, voici pour le moment, la composition du conseil :

Porte-Parole : Estelbad
Vice-Chancelier : Damegothika
CaC : Erine
Bailli : Katarina
CaM : Goclad
Procureur : Artus
Juge : Ecaterina
Capitaine : Epsonstylus
Connétable :Shenkj (IG) - Eon (RP)
Prévôt des Maréchaux : Jerome
Sans poste : Debenja
Intendant : Jontas

D'autres changements durant le mandat ne sont pas proscrits.

Si vous voulez aider à votre façon et effectuer un don, je vous prie de prendre contact avec le commissaire au commerce, la Comtesse Erine. Merci d'avance!

Je vais aussi revenir sur les relaxes des pilleurs de la mairie de Luxeuil et expliquer le pourquoi de ce jugement. Il s'avère qu'il y a eu des erreurs dans les actes d'accusation. Pour être plus précis, dans un des actes, ce n'est pas le bon village qui a été informé et pour l'autre ce n'était pas la bonne loi. Il était donc impossible au juge Ecaterina de pouvoir condamner les accusés avec ces erreurs. Elles les a donc relaxés. Nous en sommes vraiment navrés mais un décret sera promulgué dans la semaine à ce sujet.

Je vais finir par vous faire part de plusieurs projets :

- Nous entamons une discussion avec Messire Blink de Krakov, le coordinateur du 6e Grand Festival de la Couronne sur la possibilité d'accueillir cette édition, ici, sur nos terres. Nous vous tiendrons au courant de l'évolution et nous vous annonçons déjà de toute façon notre participation à ce Grand Festival.

- Une commission sur la sécurité va être ouverte pour mettre en place différentes procédures suite aux évènements que nous avons connu, et cela pour éviter de refaire les mêmes erreurs dans le futur.

Nous avons donc repris le travail au sein du parlement, et nous espérons pouvoir mener à bien tous les projets en cours en mettant les bouchées doubles.

Faict à Dole le 28 février 1458.
Sa Grandeur Artifice d'Ollivaud

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Jeu 4 Mar 2010 - 17:24

Citation :: Franc-comtoises, franc-comtois,

Je viens vers vous aujourd'hui pour vous annoncer l'ouverture de la Commission sur la Sécurité du Comté. Toute personne souhaitant participer à cette discussion devra se présenter auprès de ma personne pour un accès à la Commission suite à l'acceptation par nos services de renseignements étant donné qu'il s'agira de modifier notre mode de défense vu les problèmes que nous avons rencontré suite au pillage du Château de Dole.

Pour l'Empire,
Pour la Franche Comté
Pour notre Franc Comte !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 4 mars 1458

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 5 Mar 2010 - 3:13

Citation :: Peuple de la Franche-Comté,

Cette soirée, le conseil comtal et procureur Artus de Sparte m'a remis sa démission, il ne désire pas s'attarder dans les raisons de son départ.
J'ai donc nommé, durant la nuit, un nouveau procureur en la personne d'Estelbad Von Riddermak. Le poste de Porte Parole reste officiellement vacant pour le moment mais sera toujours assuré par Jontas de Valfrey qui reste siéger au parlement.

Fait en Franche Comté, dans la nuit du 4 au 5 mars 1458,
Sa Grandeur, le Franc Comte Artifice d'Ollivaud

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 5 Mar 2010 - 15:40

Citation :: Franc-comtoises, franc-comtois,

Je tiens à vous annoncer aujourd'hui que le Parlement de Franche Comté vient de modifier la partie de sa Constitution relatif au Représentant de l'Eglise Aristotélicienne, une fois que notre Franc Comte l'aura publié, vous pourrez en prendre pleinement connaissance. De plus, associé à cette décision, nous avons définitivement rompu le Concordat nous liant à l'Eglise Aristotélicienne, ceci dans le but que les discussion sur le nouveau Concordat qui durent depuis maintenant plusieurs mois prennent un nouveau tournant et soient plus rapidement réalisées. Néanmoins, je tiens à préciser ici-même que la Franche Comté reste terre Aristotélicienne comme le veut notre Constitution et vu que nous sommes terre impériale, Sa Majesté Long Jean d'Argent ayant été couronné par Sa Sainteté le Pape, nous sommes d'autant plus terre de l'aristotélisme.

Ensuite, le Parlement se prononce actuellement sur une proposition de Charte du Bureau du Droit relatif aux postes de Porte-Parole et d'Intendant du Château de Dole, vous devriez pouvoir voir ces deux textes entrer en vigueur d'ici la fin de la semaine.

De plus, n'hésitez pas à venir à la Séance Publique du Parlement pour y voir les débats qui ont lieu actuellement. Si l'envie vous prend d'intervenir à propos d'un débat, n'hésitez pas, l'Agora est faite pour cela et les parlementaires s'empresseront de venir vous rejoindre pour discuter avec vous des sujets qui vous chiffonne.

Je reviendrai dans les prochains jours pour vous faire un résumé plus précis des débats en cours au Parlement et des différents projets qui vont naître.

Pour l'Empire,
Pour la Franche Comté
Pour le Franc Comte !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 5 mars 1458

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 12 Mar 2010 - 7:29

Citation :: Nous, Franc Comte Artifice d'Ollivaud, convions tout le peuple de Franc Comté à venir accueillir le premier bateau qui a largué ces amarres dans notre port comtal situé à Luxeuil.

Un grand banquet festif pour honorer leur présence est ouvert, tous y sont bienvenus pour partager un moment de joie autour d'un bon repas offert par le Comté.

Venez y faire la connaissance de nouvelles têtes, toutes castes confondues!
Venez découvrir ces premiers navigateurs foulant la terre franc comtoise!

Faict à Dole, le douzième jour de mars mil quatre cents cinquante-huit
Franc Comte Artifice d'Ollivaud

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Dim 14 Mar 2010 - 11:47

Citation :: Franc-comtoises, franc-comtois,

Je viens vers vous pour vous parler du bilan de mi-mandat. Cette mi-mandat étant arrivée rapidement (de façon subjective hein), j'ai oublié d'en appeler à tous les conseillers pour qu'ils fassent leur bilan à temps. Et donc, n'ayant pas eu tout le temps nécessaire à cette réalisation, certains bilans manquent encore. Mais je vous rassure, d'ici un ou deux jours, tous les bilans vous seront présentés.

Veuillez nous excuser pour le retard.

Pour l'Empire
Pour la Franche Comté
Pour le Franc Comte !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 14 mars 1458

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mar 16 Mar 2010 - 22:58

Citation :: Franc-comtoises, franc-comtois,

Suite à la fermeture temporaire des mines expliquées dans le dernier communiqué comtal, le Parlement a pris la décision d'augmenter temporairement le salaire du RMI pour le mettre à 11 écus. Ainsi, 6 écus seront versés le lendemain du jour travaillé et 5 écus par jour de RMI seront versés le dimanche.

Encore une fois, tout le Parlement tient à présenter ses excuses pour les désagréments occasionnés.

Pour l'Empire !
Pour la Franche Comté
Pour le Franc Comte.

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 16 mars 1458

[hrp](Pour y avoir accès: Hors de la ville-> travaux-> défiler jusqu'en bas et cliquer sur travailler au RMI)[/hrp]

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Jeu 18 Mar 2010 - 20:51

Erine a écrit:: Bilan éco

Ce mandat a très mal débuté au niveau de l'économie.
En effet, suite au pillage nous avons réalisé une perte totale de plus de 400 000 écus. Cette somme englobe les liquidités que nous avions mais aussi les marchandises dont nous disposions.

Depuis la reprise du château, nous remontons doucement la pente. Notre trésorerie est redevenue positive très rapidement, ce qui était très important.

Différentes dettes envers notre comté ont été remboursées, il s'agit d'une dette que la ville de Luxeuil avait envers nous mais aussi, de la dette de la Bourgogne.

Plusieurs contrat commerciaux ont été passé afin d'obtenir des marchandises importantes pour notre région, comme la pierre et le fer.

Les échanges avec les maires continuent surtout au niveau des céréales qui sont importantes à la création des animaux. Ainsi que d'autres denrées utiles au comté et qui permettent de perpétuer les échanges avec les mairies.

Goclad a écrit:: Bonjour a tous,

Je suis Goclad Von Dumb de Sparte, votre Commissaire aux Mines. Comme vous le savez, suite à l'attaque du Château de Dole par des brigands, tout a été pillé, les mines étaient fermées, le peu de stock qui restait a permis de les ouvrir et faire les entretiens sont trop consommer.
Depuis, pour pouvoir faire l'entretien des 4 mines et les maintenir en bon état, nous n'avons pas eu le choix de réduire au maximum leurs capacité.
Un appel à la solidarité a été lancé avec la participation des maires afin de remplir les mines ainsi que des lettres aux villageois.

Pourquoi insister autant sur le remplissage des mines? Car les mines sont l'économie de notre Comté, le fer permet de faire travailler les artisans, l'or permet des achats d'animaux ainsi que le commerce, la pierre est vitale pour les entretiens mais surtout, les mines vous garantissent un emploi.
Ce ne sont que de simple exemple parmi tant d'autres mais c'est aussi pour cela que je demande votre aide.

Pour la situation actuel, depuis la reprise du Château, la mine de Pontarlier a eut une perte de niveau. Grâce aux bon conseils du Groupe Stratégique Economique, nous arrivons a tenir le coup et tout se porte pour le mieux pour l'instant. Grâce a notre CaC, nous avons pu obtenir de la pierre qui a permit de remettre a niveau la mine de Fer de Pontarlier dont nous avons augmenter la capacité de 5 mineurs vu qu'elle est tout les jours remplit.
Ensuite, après une erreur de ma part, les mines fermeront pour deux-trois jours afin d'effectuer des travaux d'urgence sans aucun coût et ainsi permettre de ne pas toucher au peu de stock que nous possédons.
Je vous prie de m'excuser pour l'erreur commise qui bien sûr a de regrettable conséquence sur les emplois et les gains de ressource.

Je vais dès a présent vous donner les résultats du mois:

Avant attaque (Samedi le Château est tombé, d'où les 0 mineurs)

Après reprise du Château

Pour le Port, comme vous le savez, il est terminé mais vu notre situation actuelle, rien n'est prévu pour l'instant.

En conclusion, ne baisser pas les bras, prenez vos pioches et diriger vous à la mine de votre village.
Je tiens aussi a vous remercier tous pour votre implication dans le bien-être de la Franche-Comté.
Merci!

Katarina a écrit:

Elevage Comtal: Gains et Coûts

Citation :: Bilan de Février 1458

Création avec blé

Vaches: 194
Moutons: 150
Cochons: 0

Création avec maïs

Vaches: 0
Moutons: 0
Cochons: 324

Quantité totale

Blé: 932
Maïs: 2 025

Dépenses

Blé: 12 116 écus
Maïs: 7 189 écus
Total: 19 305 écus

Ventes
Vaches: 218
Moutons: 176
Cochons: 345

Total : 24 595

Bilan: 5 146

Citation :: Bilan du 15 au 28 Février 1458

Création avec blé

Vaches : 85
Moutons : 57
Cochons : 0

Création avec maïs

Vaches: 0
Moutons: 0
Cochons: 152

Quantité totale

Blé: 388
Maïs: 950

Dépenses

Blé: 5 044 écus
Maïs: 3.372.5 écus
Total: 8.416.50 écus

Ventes
Vaches: 109
Moutons: 81
Cochons: 173

Total : 12.065

Bilan: 3648.50

Citation :: Bilan du 1er au 11 Mars 1458

Création avec blé

Vaches : 116
Moutons : 69
Cochons : 0

Création avec maïs

Vaches: 0
Moutons: 0
Cochons: 164

Quantité totale

Blé: 509
Maïs: 1 025

Dépenses

Blé: 6 617 écus
Maïs: 3 639 écus
Total: 10 256 écus

Ventes
Vaches: 122
Moutons: 74
Cochons: 184

Total : 12.680

Bilan: 2 424

Constatations :
Le bénéfice du mois de février est supérieur a celui du mois de janvier.
Suite au pillage, les stocks d'animaux ont été réduit de moitié. Le bénéfice journalier nous permet de recréer les animaux qui se sont vendus voir un peu plus ...

Katarina a écrit:: Gestion des Hauts Fonctionnaires et Points d'Etat

Fevrier 1458

Embauches totales : 20

Écus dépensés : 430

Points obtenus : 275

• Institutions : 110
• Finances : 115
• Justice : 15
• Commerce : 35
• Communication : 0

Mars 1458

Embauches totales : 8

Écus dépensés : 160

Points obtenus : 130

• Institutions : 120
• Finances : 0
• Justice : 10
• Commerce : 0
• Communication : 0

Constatations :
Il y a eu beaucoup moins de dépenses par rapport à Janvier.
Le salaire a baissé de 5 écus depuis le pillage. Baisse des dépenses également du aux fonctionnaires qui ont remboursé leur paie.

Katarina a écrit:

Gestion des dépenses militaires

Du 14 au 20 Février

Citation :: Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 1600,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière :515,00 écus

Du 21 au 27 février :

Citation :: Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 1600,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière :515,00 écus

Du 28 février au 6 mars :

Citation :: Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 1500,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 740,00 écus

Citation :: Total alloué durant le mandat: 4700 écus.
Total non utilisé durant le mandat: 1770 écus.
Total utilisé durant le mandat: 2930 écus.

Constatation :
Hausse des finances non utilisées.

Jerome II a écrit:: Bilan de nos valeureux gendarmes depuis le 15 fev 1458 :

75 dossiers ont été traites et classés.

44 dossiers sont en cours dont 32 mis en procès.

Les hommes de la prévôté ont assuré la garde des villages chaque nuit, menant parfois des civils volontaires en cas de necessité.
Dans ce cadre, 5 révoltes menées contre des mairies ont été matées:
- à Luxeuil le 26 Fev 1458
- à Pontarlier les 2 et 5 mars 1458
- à Saint Claude les 25 et 27 Fev 1458

Reprise du château de Dole le 23 Fev 1458.
Une prise de mairie a été également organisée à Dole le 2 mars 1458.

Ecaterina a écrit:

Citation :

Citation :: Bilan de la justice :

Ce mois ci a été relativement compliqué de par la prise du chateau et la demission du Procureur. Cependant, nous avons réussi à ne pas accumuler le retard.

Voici le détail :

Affaires terminées : 24

23 affaires pour TALP (dont 10 pour brigandage,3 revoltes, 2 HT) ;
0 affaire pour escroquerie ;
1 affaire pour esclavagisme

Affaire en cours ::12

5 affaires pour TALP (dont 0 brigandages, 2 révoltes ,3 HT) ;
1 affaire pour escroquerie ;
1 affaire pour esclavagisme ;
5 cooperation

Nous avons en outre 20 demandes de procès qui sont en attente,dont 3 Talion.

Après les quelques petit problèmes que nous avons eus, le pôle Justice ( procure-juge) se porte plutôt bien.

Concernant les problèmes nous aimerions revenir dessus.

La prise du château ( avec ses conséquences désastreuses sur la Franche Comté) a eu aussi des effets négatifs sur la justice. En effet, pendant quelques jours nous n'avions pas accès au tribunal, ce qui a ralenti un peu les procès.

De plus, les faux procès lancés par les pilleurs ont ralenti encore un peu la justice car elle devait traiter ses affaires aussi et les conséquences qui en découlaient.

La démission de l'ancien procureur a également soulevé le problème de son remplaçant et de la " formation" de ce dernier. Tout ceci s'est fait dans une bonne ambiance grâce au travail de la greffière, du procureur et de la juge.

Aujourd'hui le tribunal fonctionne correctement. le temps des procès s'est nettement réduit et un rythme de travail s'installe petit à petit.

Les erreurs de procédures sont moins présentes également grasce à la surveillance de la greffière, du procureur et de la juge.

Pour conclure nous dirions que même si nous ne vivons pas dans un monde merveilleux où les papillons volent partout, la Justice ( procure-juge) se porte bien et le travail est bien fait.

Epsonstylus a écrit:: Armée :

- Les dernières semaines ont été troublées par la prise du château de Dole. Nous remercions, tous les militaires et tous les civils qui ont pris part à la reprise du château comme à la défense de nos villages. Merci.

- Des remerciements particuliers au gouverneur Pendarric et surtout au gouverneur Pégasine pour ses longs mois de service, nous lui souhaitons une bonne "retraite".

- Nous saluons le départ du Lieutenant Riese et acceuillons le nouveau Lieutenant de l'ost Poligny-St Claude Silver_ghost, nous lui souhaitons bon courage.

- Nous espérons que l'incident qui a eu lieu au sein du bâtiment de l'ost Luxeuil-Vesoul ne se reproduira pas, l'Armée n'est pas un bordel où chacun y fait régner sa loi, conteste les décisions ou les ordres, des sanctions seront prises envers ceux et celles qui ne sauront pas respecter le code militaire, mais surtout leurs frères d'arme, ainsi que l'esprit de l'armée.

- Les réformes de la Cour Martiale et du Conseil de Discipline ont été finalisées, le Parlement est invité à se prononcer.

- De nombreuses discussions ont lieu quant au fonctionnement actuel de l'Armée, le constat sera connu dans les prochaines semaines.

- La construction du terrain de Soule Armée-Prévôté a débuté.

- Le recrutement se poursuit.

L'Armée recrute, engagez-vous !

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Sam 20 Mar 2010 - 0:44

Citation :: Au peuple bourguignon et ces autorités,
Au peuple franc comtois,

qu'il soit su de tous que la Bourgogne a remboursé en totalité sa dette à la Franche-Comté au moment où celle-ci en avait le plus besoin.

Nous, Franc Comte Artifice d'Ollivaud, son conseil comtal et le peuple franc comtois, remercions la Bourgogne, son amie de toujours, de lui être venu en aide et plus particulièrement aussi tous les bourguignons qui ont fait des dons via les différentes mairies. Nous tenons donc aussi à remercier le maire de Nervers, Dame Faguiang ; l'ex-maire de Joinville, Dame Keltica ; le maire de Tonnerre, Dame Edwen et le maire d'Autun, Messire Maathis d'avoir demandé ces dons auprès de leurs villageois, mais aussi l'ex-Duchesse Sorane et son CaC, Messire Sarrasin.

Encore une fois nous avons pu compter sur cette forte amitié entre nos deux duchés, comme la Bourgogne a toujours pu compter sur nous, la Franche-Comté. Ce grand élan de générosité de la part des bourguignons restera longtemps en nos mémoires!

Nous lançons l'invitation d'organiser une fête en l'honneur de notre amitié...

Faict à Dole, le dix-neuvième jour du troisième mois de l'an mil quatre cents cinquante-huit.

Franc Comte Artifice d'Ollivaud,

Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Dim 28 Mar 2010 - 3:26

Citation :: Livre II Code du Commerce, des Finances et de l'Économie

II - Code des finances

Chapitre 4 : Protection comtale de la trésorerie municipale

Article 1 Du dépôt

Alinéa 1
Tout maire d’une ville franc comtoise peut protéger la trésorerie dans les coffres du Comté. Toute personne franc comtoise ou non peut déposer son argent en sécurité dans les coffres du Comté. Cette banque est dirigée par le Commissaire au commerce.
Alinéa 2
Ce service est gratuit pour les maires et francs comtois et ne comprend aucun taux d’intérêt. Pour les voyageurs, il y a une taxe prélevée édictée par décret comtal.
Alinéa 3
Les dépôts et les retraits de franc comtois auprès de la Banque Comtale sont limités à un par jour par franc comtois ou étranger. Le délai est fixé à 7 jours pour les maires.
Alinéa 4
Le Comté se porte garant des montants déposés en Banque Comtale

amendé par le Parlement le 18 mars 1458 et promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud, le 28 mars 1458.

Citation :: Livre II Code du Commerce, des Finances et de l'Économie

II - Code des finances

Chapitre 4 : Protection comtale de la trésorerie municipale

Article 5 : les retraits

Alinéa 1
Les retraits des particuliers et des mairies sont possibles pour tout montant inférieur ou égal à 500 écus.
Les montants dépassant 500 écus ne sont pas possibles, sauf circonstance exceptionnelle grave.
Alinéa 2
Les écus déposés peuvent être utilisés pour régler les impôts : le registre devra être mis-à-jour en conséquence. Tout compte négatif étant interdit, le CaC ne pourra prélever les impôts qu’à condition que le compte soit suffisamment approvisionné.

Voté par le parlement le 13 mars 1456, promulgué par la Franc-Comtesse Macricri le 14 mars 1456.
Révisé par le parlement le 21 septembre 1457, re publié par le Franc-Comte Sacraï le 23 septembre 1457
amendé par le Parlement le 18 mars 1458 et promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud, le 28 mars 1458.

Citation :

Franc-comtoises, franc-comtois,

Il nous a été porté à connaissance le fait que le Parlement composé depuis le pillage de notre château n'était pas réellement constitutionnel. De fait, les votes effectués depuis ne sont pas légaux et vont être revoté dès aujourd'hui. De plus, vu que Shenkj n'a pas été élu lors des élections comtales de février, il perd son droit de vote au sein du Parlement mais garde son poste au Conseil Comtal. De plus, Artus ayant démissionné, le suivant sur la liste MACDO des élections de février prend sa place au sein du Parlement, c'est ainsi que Pégasine nous rejoint et aura le droit de vote.

Ainsi, la composition du Conseil Comtal reste :

Citation :: Franc-Comte : Artifice
Porte-Parole (In Gratibus) : Vacant
Vice-Chancelier : Damegothika
CaC : Erine
Bailli : Katarina
CaM : Goclad
Procureur : Estelbad
Juge : Ecaterina
Capitaine : Epsonstylus
Connétable :Shenkj (In Gratibus) - Eon
Prévôt des Maréchaux : Jerome
Sans poste : Debenja

Intendant & Porte Parole : Jontas

Et les personnes ayant le droit de vote sont :

Artifice, Damegothika, Erine, Katarina, Goclad, Estelbad, Ecaterina, Epsonstylus, Pégasine, Jerome, Debenja, Jontas, les 6 maires et le Représentant religieux

Nous nous excusons pour la gêne occasionnée et je vous préciserai les résultats des votes relancés. Il s'agit de l'abrogation de la loi sur la taxe comtale, la charte de l'Intendant, la Charte du Porte-Parole, l'amendement sur l'accueil des Marchands Ambulants et l'amendement sur la protection de la trésorerie municipale.

Pour l'Empire,
Pour la Franche Comté
Pour le Franc Comte !

Par le Porte-Parole du Parlement de Franche Comté, Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort
Pour le Parlement de Franche Comté
En ce jour du 5 avril 1458

[RP] Annonces du Porte Parole - Page 2 Petitjaunems1

Citation :: Charte de l'Intendant

En prenant ses fonctions, l'Intendant s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.

1 - Définition
L'Intendant est choisi par le Franc Comte parmi les conseillers élus afin de le seconder dans la gestion des clés, des salles du château et du Parlement.

2 - Missions de l'Intendant
Alinéa 1
Il distribue les clés d'accès à une salle à chaque personne ayant droit en l'intégrant dans le groupe adéquat. Aucune clé individuelle ne pourra être donnée. Seul Eon en possède une.
Alinéa 2
Il gère les salles du château en veillant à ce qu'elles soient fonctionnelles pour tous. Il peut en ouvrir ou en fermer suivant les besoins après avoir prévenu le Franc Comte et les membres de la salle. Il peut modérer sur l'ensemble des salles du château.
Alinéa 3
Il gère les débats du Parlement en séances privées et publiques. Il peut par courrier demander plus de présence aux parlementaires sur les sujets afin que ceux-ci soient débattus dans des délais raisonnables.
Alinéa 4
Il peut lancer des votes et rappeler par message privé à tous les parlementaires de se rendre aux urnes.
Alinéa 5
Il peut adresser un avertissement si un parlementaire est toujours absent après avoir préalablement débattu avec celui-ci des raisons de l'absence ou si le parlementaire n'a pas accompli son obligation d'aller voter malgré une relance.
Alinéa 6
Il informe le Franc Comte de toutes ses démarches et peut lui demander une suspension d'un parlementaire pour non participation.

Voté le 11 avril 1458 par le parlement et publié le 13 avril 1458 par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud.

Citation :: Charte du Porte Parole

En prenant ses fonctions, le Porte-Parole s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.
1. Sa mission
Alinéa 1
Le porte-parole est la voix du Conseil Comtal auprès du peuple Franc-Comtois. Il est donc l'interlocuteur privilegié de la population pour tout évènement concernant la Franche-Comté. A ce titre, il se doit d'informer et de renseigner tous les citoyens de Franche-Comté dans les domaines qui ne touchent pas à la sécurité de la Franche-Comté.
Alinéa 2
Le porte-parole est la voix du peuple franc comtois auprès du Parlement. Il informe les parlementaires des avis de citoyens intervenus soit en Agora soit directement auprès de lui par message concernant les sujets ouverts en séances publiques.

2. Ses devoirs
Alinéa 1
Le porte-parole assure la publication bimensuelle ou hebdomadaire des activités du Conseil, en Agora et en Gargote Franc-comtoise.
Alinéa 2
Le Porte-parole a en charge la tenue à jour du registre des associations Franc-comtoises à l'entrée du château de Dole.
https://chateau-de-dole.forumactif.com/accueil-des-arrivants-au-chateau-de-dole-f1/repertoire-des-associations-comtoises-t16078.htm
Les associations publiques et privées y sont consignées :
- Est considéré comme domaine public tout domaine ayant rapport avec la Franche-Comté : le château de Dole, la chancellerie, les services de gendarmerie, village, la caserne, la bibliothèque, le greffe, l'université, etc. (liste non exhaustive)
- Est considéré comme changement : cessation d'activité, inactivité, déménagement, création, destruction, etc. (liste non-exhaustive.)

Adopté par le Parlement le 4 mai 1456, publié par le Franc-Comte Pinss le 11 mai 1456,
amendé par le Parlement le 11 avril 1458, publié le 13 avril 1458 par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud.

Citation :: Livre II Code du Commerce, des Finances et de l'Économie

I - Code du commerce

Chapitre 2 : Du Code du Commerce municipal

- Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra obligatoirement contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour une à deux journées de voyage au départ du village suivant sa destination.
Les institutions franc-comtoises se réservent le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Voté par le Parlement le 22 septembre 1454, promulgué par le Franc-Comte Valaraukar le 24 septembre 1454.
Amendé par vote du Parlement le 18 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d’Ormerach.
Amendé par vote du Parlement le 11 avril 1458, promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud le 13 avril 1458

Citation :: Volume 2 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois
Chapitre 1 : Définition
Article 1
Le Parlement est l'assemblée législative de Franche-Comté dont les membres débattent et votent les lois gouvernant l'existence de la Franche Comté. Ils prennent les décisions parlementaires qu'imposent les circonstances.

Chapitre 2 Domaine de la loi
Article 2
Alinéa 1
La loi est une règle de droit de portée générale qui vise à l'organisation de l'économie, de la défense, de la justice, de la diplomatie, de l'administration et de la société franc-comtoises. Les lois sont adoptées selon la procédure décrite au chapitre 6.
Alinéa 2
La décision extraordinaire est un choix politique particulier, répondant à une situation présente et nécessitant une action immédiate. Elle est adoptée selon une procédure spéciale décrite au chapitre 7.

Chapitre 3 : Composition du Parlement
Article 3
Alinéa 1
Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple
- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois,
- du représentant religieux de l'Eglise Aristotélicienne, résident franc comtois, désigné par l'EA au nom des fidèles d'Aristote.
Alinea 2
Dans l'espace parlementaire, le représentant religieux a accès uniquement à la salle des séances publiques

Chapitre 4 Proposition de loi
Article 4
Les parlementaires ou tout individu Franc-Comtois par le biais du porte-parole peuvent déposer devant le Parlement une proposition de loi. Toute aide pour formuler le texte peut être demandée à une personne ou une institution experte en droit.

Chapitre 5 Le débat
Article 5
Alinéa 1
Sur la base du texte rédigé, un débat a lieu en séance plénière et publique, sauf si le sujet porte sur une question qui met en cause la sécurité de la Franche Comté ou d’un parlementaire ou d’un franc comtois, auquel cas il est débattu à huis clos.
Alinéa 2
Les séances parlementaires font l'objet de débats dans la salle privée du Parlement. Les sujets pouvant être débattus publiquement seront déplacés par le Franc Comte ou l'Intendant dans la salle des séances publiques. Les sujets concernant la religion sont discutés en séances publiques.
Alinéa 3
Le débat géré par le Franc-Comte ou l'intendant, durera le temps nécessaire à la finalisation du texte à voter.

Chapitre 6 Le vote
Article 6
Alinéa 1
Le Parlement vote à main levée.
Alinéa 2
Les membres du Conseil et les maires ont le droit de vote sur tous les sujets
Le représentant de l'église aristotélicienne ne peut voter que sur les sujets religieux
Alinéa 3
La proposition est votée à la majorité absolue des suffrages exprimés, soit la moitié des voix exprimées plus une, les abstentions étant exclues du calcul.
Alinéa 4
Le vote est clos au bout de 5 jours, sauf en cas d'urgence où le délai est ramené à 3 jours.
Le quorum de 12 personnes doit être atteint pour que le vote soit validé.
Alinéa 5
En cas d’égalité dans les votes, le franc-comte a une voix décisive.
Alinéa 6
Un vote qui n'a pas obtenu la majorité absolue peut être débattu de nouveau, mais ne permet pas la promulgation ou mise en application du texte voté.
Alinéa 7
Le franc-comte veille au bon déroulement de la procédure décrite ci-dessus.

Chapitre 7 Procédures exceptionnelles
Article 7 Décisions extraordinaires
Alinéa 1
Après avoir consulté les parlementaires, le Comte peut proposer une décision extraordinaire pour engager une action urgente. Il ne peut s'agir en aucun cas d'une loi qui a une portée générale.
Alinéa 2
Les parlementaires sont alors tenus d'exprimer leur approbation ou leur réprobation dans les 2 jours ouvrables suivant la proposition du Franc Comte.
Si à l'issue de ce délai, il n'y a pas une majorité de non, alors la décision extraordinaire est appliquée et son effet est immédiat.

Article 8 L'état urgence
Alinéa 1
Lorsque l'intégrité du territoire et des institutions franc-comtoises sont menacées, le Franc-Comte a le pouvoir de demander l'état d'urgence
Alinéa 2
La demande de proclamation de l'état d'urgence doit comporter les éléments suivants :
-pour chaque conseiller responsable, les objectifs à accomplir
-pour les parlementaires désignés, la mission à accomplir
Alinéa 3
Un vote est alors initié au Parlement. L'état d'urgence est proclamé si 2/3 du parlement répond favorablement à la demande. La durée de ce vote est limité de un à trois jours suivant l'urgence.
Alinéa 4
En état d'urgence, sous les ordres du Franc Comte, les parlementaires responsables et désignés ont carte blanche pour accomplir les missions et les objectifs qui leur ont été fixés.
Alinéa 5
En état d'urgence, chaque parlementaire doit systématiquement faire un rapport quotidien au Parlement si le Franc Comte l’a exigé.

Chapitre 8 Publicité des textes et des débats
Article 9
Alinéa1
Pour être exécutoire, une loi ou une décision parlementaire doivent être publiée au journal des annonces officielles de la Franche-Comté (Gargote) et intégrée dans le corpus législatif de la Salle du Droit.
Alinéa2
Le franc Comte veille à ce que la Constitution et le Codex des lois soient modifiés en fonction des changements apportés à la législation par le nouveau texte. Les anciens textes doivent obligatoirement être archivés pour en garder trace.

Article 10
Il est de la responsabilité du Franc Comte ou de l'Intendant d'archiver les sujets réclamant le secret dans la salle prévue à cet effet. Les autres sujets seront archivés en salle publique.

Chapitre 9 L'Agora
Article 11
Alinéa 1
La Cour des débats publics appelée Agora, est un lieu d'expression ouvert à tout intéressé résidant en Franche Comté.
Alinéa 2
Le Porte Parole veille au bon déroulement des débats. Sa mission est de synthétiser les idées qui y sont exprimées, de noter les doléances, et de les rapporter fidèlement devant le Parlement. Il doit aussi archiver les débats terminés en notant les décisions prises par le Parlement.
Alinéa 3
Si un débat ouvert en séances publiques est discuté à l'Agora, il sera ajourné pour un délai fixé par le Franc Comte, le temps que les francs comtois se soient exprimés et que le Porte Parole ait rapporté leurs observations au Parlement. Le Parlement est libre de ne pas tenir compte des réclamations.

Chapitre 10 Droits et devoirs des Parlementaires
Article 12 - Absences aux votes
Un parlementaire devant s'absenter pour une période supérieure à cinq jours peut désigner un Parlementaire mandataire qui le représentera durant un vote. Le parlementaire l'affiche dans la salle prévue à cet effet et le Franc Comte valide la procuration.
Le parlementaire mandataire votera en son nom pour tous les votes lancés pendant la période de procuration : en aucun cas le parlementaire mandant ne pourra contester les votes et les choix du mandataire à son retour.
Un parlementaire ne peut détenir qu'une seule procuration en même temps.
Si toutefois aucun parlementaire ne pouvait être choisi comme mandataire ou si le parlementaire absent le souhaite, son vote pourra être considéré d'office comme neutre le temps de son absence (Abstention).
Si le mandant revient avant la fin du vote, il récupère d'office sa procuration mais n'aura pas la possibilité de modifier les votes non clôturés si le mandataire a déjà voté.

Article 13 Devoir de présence
Alinéa 1
Chaque parlementaire a le devoir de participation aux débats dans la mesure de ses compétences et a l'obligation d'aller voter.
Alinéa 2
Un parlementaire qui ne participe jamais aux débats ou qui est absent à un vote sans avoir prévenu, pourra voir ses accès aux salles du Parlement retirés pour une durée provisoire décidée par le Franc Comte si le parlementaire ne réagit pas à un courrier de rappel de présence.
Alinéa 3
Tout parlementaire qui, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, par ses actes, ses positions ou ses choix mettra en péril les intérêts de la Franche Comté, sera poursuivi pour Haute Trahison si les deux tiers des autres parlementaires le décident par vote

Article 14 Non cumul des mandats
Les parlementaires sont soumis à la loi sur le non cumul des mandats.

Voté le 8 janvier 1458 par le parlement, publié le 10 janvier par le franc comte Debenja von Riddermark
Amendé le 11 avril 1458 par le parlement, publié le 13 avril par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud

Citation :: Livre II Code du Commerce, des Finances et de l'Économie

II - Code des finances

Chapitre 5 : Impôt comtal pour les mairies Franc-Comtoises

Article 2 : Impôt comtal de la capitale
La mairie de Dole sera exonérée d'impôts comtaux jusqu'à ce qu'elle atteigne 100 champs et échoppes.
La mairie sera alors taxée proportionnellement à son nombre de champs et échoppes, par rapport au village de Franche-Comté en comportant le moins.

Voté par le Parlement le 12 janvier 1455, promulgué par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 12 janvier 1455.
abrogé par le parlement le 11 avril 1458, acté par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud le 13 avril 1458.

Citation :: Livre II Code du Commerce, des Finances et de l'Économie

II - Code des finances

Chapitre 4 : Protection comtale de la trésorerie municipale

Article 1 Du dépôt

Alinéa 1
Tout maire d’une ville franc comtoise peut protéger la trésorerie dans les coffres du Comté. Toute personne franc comtoise ou non peut déposer son argent en sécurité dans les coffres du Comté. Cette banque est dirigée par le Commissaire au commerce.
Alinéa 2
Ce service est gratuit pour les maires et francs comtois et ne comprend aucun taux d’intérêt. Pour les voyageurs, il y a une taxe prélevée édictée par décret comtal.
Alinéa 3
Les dépôts et les retraits de franc comtois auprès de la Banque Comtale sont limités à un par jour par franc comtois ou étranger. Le délai est fixé à 7 jours pour les maires.
Alinéa 4
Le Comté se porte garant des montants déposés en Banque Comtale

amendé par le Parlement le 11 avril 1458 et promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud, le 13 avril 1458.

Citation :: Livre II Code du Commerce, des Finances et de l'Économie

II - Code des finances

Chapitre 4 : Protection comtale de la trésorerie municipale

Article 5 : les retraits

Alinéa 1
Les retraits des particuliers et des mairies sont possibles pour tout montant inférieur ou égal à 500 écus.
Les montants dépassant 500 écus ne sont pas possibles, sauf circonstance exceptionnelle grave.
Alinéa 2
Les écus déposés peuvent être utilisés pour régler les impôts : le registre devra être mis-à-jour en conséquence. Tout compte négatif étant interdit, le CaC ne pourra prélever les impôts qu’à condition que le compte soit suffisamment approvisionné.

Voté par le parlement le 13 mars 1456, promulgué par la Franc-Comtesse Macricri le 14 mars 1456.
Révisé par le parlement le 21 septembre 1457, re publié par le Franc-Comte Sacraï le 23 septembre 1457
amendé par le Parlement le 11 avril 1458 et promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud, le 13 avril 1458.

Citation :: CODEX LIVRE V : CODE MILITAIRE DE LA GRANDE ARMÉE
Annexe 4 : Le Conseil de Discipline de l’Armée Franc-comtoise

En cas d'infraction ou de récidive du code militaire, le conseil de discipline sera réuni et devra donner une décision quant à de possibles sanctions du militaire fautif.

Le conseil de discipline sera composé du Capitaine ou de l'Aide de camp, de l'intendant, d’un gouverneur et d'un lieutenant tiré au sort par le Capitaine ou l'Aide de camp, voire bénévole. Le lieutenant de l'ost d'origine du militaire fautif ne pouvant pas participer au dit conseil.

Compétences :

Sanctions :

- L’emprisonnement de moins de 3 jours (au gnouf) :
Pourront être emprisonnés tout membre de l'Armée de Franche Comté qui de par ses dires porte de fausses accusations, colporte des ragots ou falsifie des documents visant à déshonorer ou faire passer en Cour Martiale un frère d’arme, ou encore pourra concerner un Officier ou un Sous-officier ayant donné des ordres contraires à l’étique militaire.

- La rétrogradation :
La rétrogradation pourra être demandée en cas de désertion en temps de paix, d’engagement rompu sans motifs, d’insultes à un supérieur hiérarchique, suite à deux blâmes consécutifs et de mutinerie en temps de paix.

- L’Amende :
Les Officiers et Sous-officiers pourront recevoir des amendes suite à des absences répétées et non justifiée, ou pour des manquements flagrants à leurs fonctions.

- Le blâme:
Le blâme concernera tout membre de l'Armée de Franche Comté qui de par son attitude déshonore de façon ostensible l‘Armée (insultes aggravées…).

Transfert de compétences :

Il sera compétent pour décider d’entamer une procédure judiciaire devant la Cour Martiale après dépôt de plainte de la part d'un militaire.

Voté par le parlement le 11 avril 1458, publié par le Franc-Comte Artifice d'Ollivaud le 14 avril 1458.

Citation :: CODEX LIVRE V : CODE MILITAIRE DE LA GRANDE ARMÉE
Annexe 5 : La Cour Martiale de l'Armée Franc-comtoise

La Cour Martiale (CM) est une juridiction d’exception, dont la compétence est limitée aux règlements des affaires mêlant l’Armée de Franche-Comté. Elle a pour fonction d’instruire les procès, pourvu que les faits soient sous la juridiction de l'Armée de Franche Comté. Tout militaire comtois ou civil sous contrat est à même de passer en cours martiale.

La Cour Martiale se donne le droit d’exercer une rétroactivité pour conduire une affaire en procès, qui ne pourra dépasser les trois mois.

Art. 1 : De la saisie de la Cour Martiale

Une demande saisie de la cour martiale peut être déposée par n'importe quel militaire comtois à condition qu'un solide dossier preuves et témoignages à l'appui soit constitué. La demande se fera auprès de l'Aide de Camp et sera alors examinée au Conseil de discipline, qui déterminera si oui ou non il y a lieu d'entamer un procès en Cour Martiale. Tout abus de ce droit pourra être passible de sanctions.

Le Conseil de Discipline peut décider souverainement d'entamer une procédure devant la Cour Martiale, si il juge que les faits qui lui sont rapportés sont de telle gravité, qu'ils nécessitent une enquête approfondie et relevent de la Cour Martial.

Art.2 Composition de la Cour Martiale :

La Cour se compose des Grands Officiers de l'Armée de Franche Comté.
Le nombre de Juges sera de trois, répartis selon le concept suivant :

- Président de la Cour (Capitaine des armées)
- Deux Juges Assesseurs (Prévôt et Connétable)

Le Franc Comte pourra être nommé Juge Assesseur supplémentaire. Il aura pour rôle de palier aux absences éventuelles et de remplacer un des juges assesseurs au cas où celui-ci se déclarerait incompétent ou pas assez impartial vis-à-vis d'une affaire.

Le Juge du comté pourra servir de conseiller aux juges de la Cour Martiale et veilleura au respect de la Charte du Juge.

Art.1.1. Un membre de l'État-major des armées Franc-comtoises fera office de Greffier. Il sera élu par les trois juges de la Cour Martiale avant chaque affaire. Le recrutement se fait sur la base du volontariat au sein de l'État-major de l‘Armée.

- Il devra recueillir les dossiers des plaignants et de les transmettre au Président de la Cour après s'être assuré qu’ils ne comportent pas de vices de forme ou d’erreurs.
- Il devra recueillir les preuves et en vérifier leur véracité.
- Il devra s’assurer de la mise à jour des archives des textes de lois laissés à disponibilité de la Cour Martiale

Art.1.2. Le Procureur est issu de l'Etat-major de l‘Armée. Il est nommé par trio de juges des Grands Officiers suite à un vote interne et ce à chaque nouvelle affaire. En cas de besoin, il pourra se faire aider par le Procureur comtal.

Il doit veiller à suivre les procédures d'instruction et de plaidoirie décrites dans la charte des procureurs. Il est en charge de la défense des intérêts de l'Armée comtoise. Et il se doit aussi de veiller à la bonne application des lois de Franche Comté.

Une exception toutefois si la personne accusée est un membre de l'État-major, dans ce cas, le Capitaine prendra le rôle du Procureur et le Franc Comte celui de Président de la Cour Martiale.

Art.3 De l’accusé :

Art.2.1. L’accusé pourra faire appel à trois témoins, dont les noms seront communiqués au greffier avant la tenue du procès

Art.2.2. L’accusé pourra être défendu par un avocat issu du barreau de Franche-Comté, dont le nom sera communiqué au greffier avant la tenue du procès.

Art.2.3. Le mauvais comportement de l’accusé lors de son procès, pourra faire l’objet d’une aggravation de peine.

Art.4 Des peines :

La Cour est souveraine pour prononcer des peines allant du blâme jusqu’à la peine de mort, dans le respect de la Charte des Juges.

Voici la liste des peines applicables (ordre décroissant de gravité) :

a. Peine de mort

b. Radiation à vie de l’Armée comtoise

c. Emprisonnement correspondant aux durées prévues par la Charte des Juges.

d. Radiation pour une durée de 2 semaines minimum de l’Armée

Art.4.1.a La peine de mort :
La peine capitale pourra être appliquée de différentes manières, par pendaison, supplice de la roue, décapitation ou bûcher. (Les nobles ne pouvant être pendus.)La peine de mort pourra être appliquée dans les cas de Trahison (désertion en temps de guerre), de mutinerie, d’espionnage au profit de l’armée et d‘assassinat d‘un frère d‘arme.

Art.4.2.b L’emprisonnement :
Les actes de brigandages et actes de pillages en temps de paix, l’escroquerie et l’esclavagisme sont passible d’une peine d’emprisonnement.

Art.4.3.c La radiation (à vie)
La radiation pourra concernée tout membre de l'Armée Franc-comtoise reconnu coupable de mise en péril de la sécurité de Franche Comté de par son comportement, ses actes ou ses dires.

Art.4.3d. Radiation pour une durée de 2 semaines minimum de l’Armée
La radiation pour une durée de 2 semaines minimum pourra concernée tout membre de l'Armée Franc-Comtois reconnu coupable de mise en danger de ses frères d'armes par son comportement, ses actes ou ses dires.

Les infractions listées sont à titre d’exemple, toute autre peine justifiée pour une infraction sera laissée a l'appréciation du Juge.

Art. 5 Du déroulement du procès :

- Ouverture du procès avec lecture de l’acte d’accusation
- Première plaidoirie de la Défense
- Audition des témoins à charge (témoignages attendue dans les 72h)
- Audition des témoins à décharge (témoignages attendue dans les 72h)
- Réquisitoire de l’Accusation et possibilité de présenter de nouvelles preuves de la culpabilité de l’accusé
- Deuxième et dernière plaidoirie de la Défense
- Fermeture de la séance, les juges ont 96h pour trouver une suite au procès
- Réouverture de la séance et énoncé du verdict par le Président du tribunal

Art.6 De la validité des témoignages et preuves :

La Cour Martiale se réservera le droit d‘exploiter les preuves et les témoignages qui lui seront fournies à charge comme à décharge de l‘accusé. Cependant la Cour Martiale tiendra compte de la possibilité de falsifier les preuves ou d’inventer de faux témoignages. Il rappellera à ce propos que toute fraude démontrée sera aussi sanctionnée.

Art.6.1. Chaque partie pourra demander au maximum trois témoins dont les identités devront être communiqué au greffier, avant le début du procès.

Art.6.2. Sont considérés comme preuves : tout message reçu ou émis par l’accusé, ainsi que tout témoignage oral (appel à témoin) ou écrit (affiches ou impossibilité de se déplacer pour un témoin).

NB : Les conversations MéSaNges ne pourront être considérées comme des preuves valables car non susceptibles d’être vérifiables. (MeSaNge=HRP)

Voté par le parlement le 11 avril 1458, publié par le Franc-Comte Artifice d'Ollivaud le 14 avril 1458.

Citation :: Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 1 : Des Lois pénales

- Article 8 : Non-cumul des mandats
Alinéa 1 :
La loi de non cumul a pour objectif d'empêcher à une personne de cumuler des postes ou fonctions ayant comme conséquences :

- détenir un poste ou une fonction à vie
- main mise sur un domaine ou une institution par une accumulation de pouvoir
- Avoir deux postes déontologiquement inadéquats pour être exercés simultanément
- bloquer l'évolution d'autre comtois
- incidence sur la qualité du travail fourni

amendé par le parlement le 12 avril 1458, promulgué par le Franc Comte le 14 avril 1458

Citation :: Décret exceptionnel sur le montant de la taxe comtale

Au vu de pallier aux difficultés des villages à prendre en charge le montant de la taxe comtale fixée par décret à 8000 écus et cela à cause de la diminution de la population. Le montant de la taxe comtale est définie à 6000 écus, pour autant que le comté peut se permettre cette baisse et cela jusqu'à ce que le parlement aille promulgué un autre montant recalculé ou un autre système de calcul du montant.

Voté le 12 avril 1458 par le parlement, promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud le 14 avril 1458

Citation :: Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 1 : Des Lois pénales

Article 10 : Loi sur les candidatures aux élections comtales

Tout individu se présentant aux élections comtales, doit être franc comtois depuis au moins deux mois. Il ne doit pas être membre d'une armée déclarée illégale en Franche Comté. Il ne doit pas avoir été jugé coupable de haute trahison depuis moins de trois mois.

Tout candidat dans une liste doit veiller, sauf raison valable, à être disponible et présent (igéiquement) durant le mandat pour lequel il postule s'il se retrouve au Conseil comtal et devra respecter la loi de non cumul des mandats.

Toute candidature aux élections comtales, non conforme, entrainera l'obligation de se retirer de l'individu hors la loi. Si les élections ont déjà eu lieu lorsque l'infraction est constatée, le contrevenant devra démissionner ou il pourra être poursuivi par la justice franc comtoise.

Voté par le parlement le 12 avril 1458, promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud le 14 avril 1458

» Quand le porte parole à perdu sa parole
» [Porte-Parole]
» Porte Parole
» Bureau du Porte-parole
» Porte Parole