[Organisation] Séparation des pouvoirs ou pouvoir reunit ?

I - Diagnostique de la situation actuelle :

Comme prévu, je souhaite que l’on travaille sur l’aspect fonctionnel de nos grandes institutions. Ce débat est en parallèle du débat sur le livre II de la constitution concernant le pouvoir législatif.

Vous le savez tous, la séparation des pouvoirs a été votée en mars de cette année, si ma mémoire ne me fait pas défaut. Néanmoins en regardant vraiment notre fonctionnement, on ne peut pas appeler ca séparation des pouvoirs, mais pouvoir élargie!
Pourtant la personne qui dirige tous les secteurs, c’est le Franc Comte. Sauf pour le pouvoir judiciaire qui est à part.

Mais regardé plutôt ce schéma :




Nous nous rendons compte que le Franc Comte à toujours l’ensemble des pouvoirs car il dirige le législatif et l’exécutif hormis le pouvoir judiciaire. Voila pourquoi je dis que ce n’est pas une séparation des pouvoirs. Ce système est entre deux systèmes et pour ma part je ne pense pas qu’il soit optimal sous cette forme.

Surtout quand on sait que certain poste de conseiller comtal demande quasiment un investissement permanent dessus. J’entends beaucoup parler de cumul depuis un moment, mais je n’entends jamais personne s’insurger sur le fait que pas mal de conseiller sont incapables de mener leurs missions comme conseiller et comme parlementaire, soit par manque de temps, soit par manque de motivation.

Je crois qu’il est temps de clairement regarder deux systèmes qui seront réellement cohérent avec la forme souhaité pour le futur. Je fais donc deux propositions concréte que l’on va pouvoir débattre, améliorer, modifier et peaufiner ensemble.

II - Proposition organisation séparation des pouvoirs

Premier cas : La séparation des pouvoirs (mais la vrai)



Pas mal d’élément à discuter. Pour moi si on sépare le Franc Comte et les conseillers ne seront pas des parlementaires. Ils seront l’exécutif. Les parlementaires eux seront le législatif. La on a une vrai Séparation des Pouvoirs. Ce qui entend que le Franc Comte ne préside pas le parlement et n’y siège pas, tout comme les conseillers.

Ma proposition pour la composition de ces pouvoirs est celle-ci :

Pouvoir Législatif :

Présidé par un président élu par ses pairs tous les deux mois.

- Chambre Haute : (élue pour 4 mois)
* 6 nobles éluent par leurs pairs.

- Chambre basse : (élue pour 2 mois)
* les colistiers suivant sur les listes réparti en fonction du nombre de poste gagné au conseil comtal (2 postes au conseil = 1 poste de parlementaire pour sa liste. Si nombre impair on arrondi en dessous) Pour maximum 6 sièges au parlement.
* Les 6 maires de Franche Comté ?
* le représentant de l’EA

Pouvoir exécutif :

Dirigé par le Franc Comte.

- 12 conseillers comtaux


Voila pour la composition des deux pouvoirs. Il est clair qu’il va falloir envisager des possibilités de cession entre conseillers concernés par un projet ou une loi et les parlementaires.
Mais si on sépare le conseil comtal ne vote plus les lois, il applique les lois, les axes politiques et assurent la bonne gestion de nos institutions et du Comté. Les parlementaires, quand à eux débattront et voteront nos lois.

Pour moi les avantages de ce système sont l’assurance d’une réelle représentativité des Francs Comtois. Une vraie séparation des pouvoirs avec un président pour le législatif et le Franc Comte qui dirige l’exécutif.
Donc ce qui oblige à avoir un travaille de coopération. Ainsi qu’une charge de travail mieux répartie pour tous.
Les inconvénients sont surtout la lenteur de ce systéme mais aussi le nombre de personne supplémentaire à trouver, former et impliquer dans la vie politique de notre Comté. Ainsi que la coordination qui accompagne tout ce systéme.

Je vais aussi vous remettre la proposition de lysiane sur la composition du parlement, légérement différentes de la mienne.

Citation :

Chapitre 2 : Composition

Article 1

Le Parlement est composé :

- du Franc Comte

- du conseiller élu sans poste à l'exécutif, nommé Rapporteur du Parlement

- des 5 personnes suivant sur les listes les conseillers élus selon la répartition des résultats de l'élection. Elles sont élues pour 2 mois et représentent les intérêts de l'ensemble du peuple

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxueil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, représentant les intérêts des villes et de leur population. Les maires peuvent mandater une personne de leur choix pour les représenter au Parlement.

- du Président du Bureau des Juristes, qui ne doit pas être un des élus ou il nommera un membre du Bureau des Juristes qui assurera le remplacement durant le temps où le Président du BdJ ne peut assurer cette fonction.

- de 2 membres de la noblesse désignés par leurs pairs ou le Franc Comte. Ils ne doivent pas être choisis parmi les élus. Ils sont nommés pour deux mois.

Article 2

Le Franc Comte est responsable de la tenue des débats, de l'ouverture de commissions et du lancement des votes. Le conseiller élu Rapporteur du Parlement peut l’assister.

III - Proposition Organisation Pouvoir réunit

L’autre systéme serai un retour au pouvoir réunit, évoqué par personne, car je sais que cette séparation est votée. Pourtant beaucoup de Comté / Duché utilisent ce systéme .

Voici ma proposition quand à cette forme :



Je pense qu’il n’est pas nécessaire de détailler la composition.

La justice reste tout de même indépendante pour préserver son impartialité.

Pour moi les avantages sont la rapidité pour s’adapter à des problématiques, légiférer et exécuter ses évolutions.
Les inconvénients sont le manque de contrôle extérieur possible sur le conseil. Mais aussi sur un potentiel Franc Comte, qui serait un dictateur ou despote.

IV - Conclusion

Voila mes deux proposition, qui je pense sont les plus cohérent pour notre Comté. On peut bien évidemment discutter de chaque élement et chercher ensemble les formes les plus cohérentes. Je tiens aussi à vous préciser que je ne veux que du constructif dans ce sujet d’une extrême importance.


Je finirai par ces quelques mots.

Lorsque, dans une même personne ou dans le même corps de magistrature, la puissance législative est réunie à la puissance exécutrice, il n'y a point de liberté ; parce qu'on peut craindre que le même monarque ou le même séant ne fasse des lois tyranniques, pour les exécuter tyranniquement.
Il n'y a point de liberté, si la puissance de juger n'est pas séparée de la puissance législative & de l'exécutrice. Si elle était jointe à la puissance législative, le pouvoir sur la vie et la liberté des citoyens serait arbitraire ; car le juge serait législateur. Si elle était jointe à la puissance exécutrice, le juge pourrait avoir la force d'un oppresseur.
Tout serait perdu, si le même homme, ou le même corps des principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçaient ces trois pouvoirs ; celui de faire des lois, celui d'exécuter les résolutions publiques et celui de juger les crimes ou les différends des particuliers.

Citation :

lieu ou se trouve la constitution si vous voulez voir la forme actuelle :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/la-constitution-et-les-lois-comtales-f4/constitution-de-la-franche-comte-t8772.htm

livre II sur le pouvoir législatif débattu actuellement :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/seances-publiques-f91/justiceversion-2-livre-2-de-la-constitution-le-pouvoir-legislatif-t21234.htm

Citation :

HRP : Pour ceux qui seraient interessés de savoir sur quels sources je m’inspire voici quelques liens.

http://www.laviepublique.fr/decouverte-institutions/institutions/approfondissements/separation-pouvoirs.html
http://www.legifrance.gouv.fr/html/constitution/constitution2.htm#titre4
http://fr.wikipedia.org/wiki/S%C3%A9paration_des_pouvoirs
http://fr.wikipedia.org/wiki/John_Locke

J'oublais dans toutes ces explications, concernant la proposition de séparation des pouvoirs.

Je tiens à préciser que le vote pour la chambre Haute se fera au chateau de dole, dans une salle reservé à cet effet. Le vote se passerai à main levé et ne serai visible que des nobles (RP) en fesant la demande.

Il faudra soit demander au Héraut de FC de gerer ce vote. Soit créer un poste de Commissaire au Vote chez les nobles pour gerer ce vote.
Le commissiaire serait alors nommé par le Franc Comte.

J'aime bien les schémas mais là, il y a vraiment trop de chose à lire
Je donnerai un avis demain plutot...

Et j'en rajoute encore, mais je vais rajouter tout ca en haut. C'est juste pour ceux qui ont deja lu.

Il faut aussi penser pour l'organisation de la séparation des pouvoirs, que le Franc Comte puisse avoir la possiblitée de faire la dissolution de la chambre haute uniquement.

Ce qui engendrerait une transition pendant 1 semaine. La chambre haute reste en place pendant le nouveau vote et une fois le dépouillement terminé et le résultat annoncé le changement de la chambre haute est effectif.

j'ai tout lu aussi, faut que j'assimile les infos avant d'émettre un avis. Alam essaye de soigner son impulsivité
Bobyzz relis toi quand tu écris ^^( tu confonds verbe être et avoir et verbe être et "et" )

J'écris pas je parle

(tu as édité mr je suis over booké sur mésange) bref tu parles mal le françois alors

Bon en fin de compte j'ai lu ce soir.

Proposition II:

Totalement contre, diviser pour mieux si perdre.
Déjà quand je vois qu'il faudrait prendre les suivants des listes, laissez moi être bidonné. Autant avant la campagne, j'aurai rien dit autant il n'y a qu'à voir la liste fcr qui n'avait que deux candidats éligible.. Alors si en plus il en faut 5 de plus automatiquement

Car dans un sens vous pensez que les listes boulets vont mieux recruter non du tout vous vous trompez ca sera la même histoire mais en pire car on sera confronté à des fantomas... et puis cela rend les élections inégales car par exemple cat devrait trouver 12personnes sur 12 pouvant prendre sans soucis durant deux mois et les autres entre 7 et 8 alors qu'ils ne sont pas capable d'en prendre 3...

La derniere proposition est dénuée d'intérêt car c'est faire un retour en arrière.

Salbator le vrai problème est que tu refuse tout. Mais tu refuse aussi la réalitée.

Ce systéme actuelle est le plus pourris des trois.

Faut arreter de parler de parlement alors. Y'a pas de parlement, car y'a pas de président de parlement.

Y'a un dirigent, donc pas de séparation. On est utopique aujourd'hui il faut l'admettre et trouver des solutions. Mais l'organisation actuelle désolé mais elle est pas bonne. Nous avons votés une loi non appliqué dans les faits depuis plusieurs mois.

Il faut des solutions ce systéme n'est pas valable.

Quelques remarques constructives

Pour ma part, ta première proposition ressemble en tout point à la séparation des pouvoirs sauf, car il y'a un "sauf" concernant la composante Judiciaire.

En effet, tu as très bien assimilé le fait que le législatif et l'exécutif devait être séparé en deux. néanmoins, le troisième Pouvoir, le pouvoir Judiciaire, est toujours soumis au Franc Comte selon ton exemple. Tu ne dis strictement rien sur ce pouvoir qui est tout aussi important que les deux autres. Autant le pouvoir législatif crée les lois pour être exécutée par le pouvoir exécutif autant le pouvoir judiciaire (Prévoté, avocats, procureur, juge) est là pour faire appliqué la Loi.

Pour ma part, pour garantir l'indépendance de ce pouvoir, celui-ci ne doit pas être soumis au Franc Comte. Traditionnellement, le Juge est nommé sur une liste autre que celui du Franc Comte. Coulons cela dans la loi. De plus, il faudra garantir l'indépendance de ce dit pouvoir. On en a beaucoup parlé durant la campagne et sur ce point, j'étais d'accord avec vous même si je ne l'étais pas quant aux modalités d'application.

Concernant les deux chambres législatives, nous avions eu un débat sur la chambre Haute (Conseil des Nobles) où deux points de vue s'opposer. Je ne suis pas contre de créer un tel système mais il faut s'assurer comme dit en gargote que ce soit un tant soit peu démocratique. Nommer un Commissaire aux votes, pourquoi pas ? De préférence au sein du peuple (de la plèbe) pour permettre une indépendance de celui-ci quand aux votes.

Quant à la chambre basse, cela rejoint la proposition de Lysiane si je ne m'abuse.

Ta seconde proposition, laisse tomber. Le Parlement a voté la séparation des pouvoirs... On ne reviendra pas là dessus.

EDIT posté en même temps que Bob

En faite Imla, je l'ai pas précisé car c'est deja écrit dans la constitution ou dans le livre qui arrivera. Ca va de soi que la justice est indépendante et je n'en parle pas car le juge et le procureur sont indépendant et souverain dans leurs décisions.

Mais c'est le Franc Comte qui les nommes d'ou dans le shema une fleche qui est diffirente des autres.

Donc on est d'accord sur une vrai indépendance du pouvoir judiciaire et du coup j'ai homis dans parler. Car je voulais le faire dans un autre projet concernant cette procédure judiciaire etc.

J'aimerais savoir ce que tu comptes faire par rapport aux remarques à l'agora ?

Comptes tu re proposer quelques choses ?

En faite c'est pas ce que je compte faire. Mais ce que nous comptons faire.

Je ne suis pas seul, nous sommes 12 je l'entends assez souvent. Nous sommes mêmes 19

Pour ma part j'écoute encore, ensuite je retravaillerai avec ceux qui le désirent les deux formes mais on va devoir prendre des décisions sur ce mandat.

J'en doute pas... La question est de mettre en application cette séparation ou voter la non séparation des pouvoirs.

Quoiqu'il en soit des arguments ont été donné à l'agora et si il n'y a pas trop de bavardages intempestifs, on pourrait en retirer des enseignements.

On est d'accord

Je voulais le passer en referendum mais apparament ca n'interesse personne. Donc on écoute en agora les avis de chacun, avant de proposer aux parlementaires et extérieurs interessés de finaliser ces deux méthodes.

Et que l'on décide comme tu le résume bien d'appliquer la séparation ou de voter le retour à la non séparation.

Ca vous donne mal à la tête

Y'a pas d'avis ??? On parle de la forme que doit adopter notre gouvernement. C'est quand même un sujet essentiel.

Je pense qu'il y a quelques bonnes idées à l'agora.

Pourquoi ne regrouperions-nous pas les deux chambres ?

Est il possible de rajouter d'autres membres au sein du parlement autres que les maires et les nobles notamment les fonds de liste suivants un certain pourcentage ?

Ca permettrait de responsabiliser toutes les listes et de réfléchir à deux fois avant d'envoyer un cumulard...

Rien n'est bloqué. Je viens d'écouter l'intervention d'Adso qui est intéressante je trouve. Même si j'ai appelé ca chambre on peut appeler ca autrement peu m'importe sur les noms.

Pour le pourcentage avec les listes c'est ce que je propose. Mais Adso à une vision légèrement différente que j'aime bien aussi.

Je sais pas pour vous, mais faites un tour à l'agora ca vaut le détour

J'y vais et je l'ai lue

Il a une bonne vision des choses notamment sur les élections de mi mandat (vision très américaine mais tellement démocratique)

Moi sur les délais je préferais avoir un peu plus de continuitée que 2 mois. Surtout concernant des projets de lois importants.

C'était pour ca que j'avais proposé une forme de parlement à deux vitesses avec l'histoire de la chambre haute élue 4 mois et la chambre basse pour 2 mois.

Mais tout est discutable, il faudra juste que l'on décide des deux formes les plus intérenssantes.

Et ensuite de voter si on maintient la séparation des pouvoirs et donc qu'on appliquera l'organisation déterminée au préalable. Soit on appliquera un gouvernement avec un pouvoir reunit en gardant la justice indépendante au moins.

Mais qu'en pense chaque parlementaire? Même si le débat n'est pas terminé à l'agora, ca vaut le coup de connaitre vos avis quand même

Ca vous fait mal à la tête ce sujet

Je vous invite à aller suivre de prêt le débat concernant ce sujet à l'agora. Car va falloir finir prochainement et voter.

Je pense que on fonctionera ainsi.

Un premier vote pour savoir si on maintient la séparation ou pas.

Ensuite en fonction de ca un vote pour la forme à adoptée en fonction du premier vote.

Alors informez vous, donnez vos avis et posez des questions même qui vous paraisse idiote. Car ce vote ne sera pas anodin et aura une conséquence importante sur le fonctionement de nos institutions.

Normalement ce débat est en agora, ou ici, faut choisir ou il est.

Moi je suis totalement contre séparation.

Tout le monde dit contre remettre comme avant, mais que signifie comme avant ?

On sait très bien que si y a abus tout le monde se révoltera. Alors pourquoi vouloir séparer juste pour séparer?

En ce qui concerne l'Ordre des Juristes, je me retire... cet Ordre ne sert à rien et vous vous amuserez tous seuls avec les propositions d'Eldo qui ont déjà été débattues par divers parlements et attendent depuis plus d'un an une Consitution bien établie. Et je voudrais bien voir qui a une seule fois travaillé suivant les statuts de l'Ordre....

Je vous informe quand même qu'il y a une proposition d'Eldo sur la non séparation des pouvoirs mais elle est à corriger.

Vous n'avez pas voulu du regroupement des juristes sous un seul bureau pour faire des propositions de testex juridiques, alors débrouillez vous, je me retire aussi de la Commission sur la justice.

Oui j'ai des compétences juridiques et économiques (mes connaissances irl) mais si ça vous amuse d'avoir 36 bureaux non fonctionnels et surtout un Ordre des juristes qui n'a jamais servi, amusez vous bien.

Je ne travaillerai pas dans une institution non fonctionnelle. Désolée mais moi j'aime le travail rigoureux et efficace. Donc je me retire complètement du juridique. Là je suis au parlement, donc je débattrai, mais mes compétences juridiques ne seront réservées qu'aux débats en cours au parlement; Plus rien en Commission.

Bon on va faire un vote préliminaire à 3 choix

Soit on fait une vrai séparation et donc on maintient le vote en place et on devrai prévoir une organisation adaptée à une séparation.

Soit on revient à une forme plus classique, à vrai dire ce qui existe partout ailleurs.

Soit on vote le maintient de tout ce beau bazard actuelle ...

Si personne n'a rien à redire je vais lancer cela dans la soirée ou demain

On en est rendu ou ?

Je vais archiver ce dossier.

J'ai relancé au Bureau du Droit le travail sur le livre 2 du pouvoir législatif version 1 d'Eldo sans séparation de pouvoir pour pouvoir le proposer au parlement qui en débattra et fera ses choix...

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