Le château de Dole

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Le Parlement de Franche-Comté

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Archives publiques des débats parlementaires

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Divers

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Remplaçants des bourgmestres au parlement

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 4, 5]		240shenkj_6675Mer 25 Sep 2013 - 22:11
Krän Voir le dernier message
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Conseil de Franche-Comté

 		15shenkj_819Lun 5 Sep 2011 - 11:55
Gregor Voir le dernier message
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Débats tenus en séances publiques

 		1shenkj_720Dim 31 Juil 2011 - 17:41
Macricri Voir le dernier message
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[Conseil] Intendant

 		13Invité437Sam 18 Aoû 2012 - 20:19
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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[Conseil] Dérogation pour Confucius

 		33Leif628Sam 18 Aoû 2012 - 20:18
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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[civil] Chef de port - Luxeuil

 		48Jenah760Sam 18 Aoû 2012 - 20:17
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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[Conseil] Le Grand Tribun

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		96Leif1484Sam 18 Aoû 2012 - 20:17
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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Félicitations aux nouveaux élus, nous on commence à faire les valises!

 		25Krän573Sam 11 Aoû 2012 - 16:38
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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[RP] Demande sociale

 		7tristan_masselet377Mer 8 Aoû 2012 - 9:18
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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Résultat de l'élection du Franc-Comte

 		26Thomas von Dumb511Mer 8 Aoû 2012 - 9:18
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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Conseil comtal élu le 1 août 1460/Remise des postes

 		22Leif995Mer 8 Aoû 2012 - 9:17
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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Débat sur le choix des postes

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		52Thybault_du_Val_d'Haine980Lun 6 Aoû 2012 - 18:38
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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Débat sur les candidatures de Franc Comte

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		51starkel1088Lun 6 Aoû 2012 - 18:36
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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[Civil] Bilan de fin de mandat

 		39tristan_masselet866Dim 5 Aoû 2012 - 17:11
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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Combat de coqs

 		3Invité266Dim 5 Aoû 2012 - 5:33
Leif Voir le dernier message
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[Conseil] Proposition de récompense

 		17Leif408Mer 1 Aoû 2012 - 17:08
Lysiane Voir le dernier message
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[intendance] demande officielle

 		42tristan_masselet502Dim 22 Juil 2012 - 15:20
Leif Voir le dernier message
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Nouveau venu

 		29Guiscard482Dim 8 Juil 2012 - 18:10
Krän Voir le dernier message
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Suggestion concernant les mairies

 		13Guiscard383Dim 8 Juil 2012 - 5:23
Leif Voir le dernier message
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Comment sont prises les décisions ?

 		21Guiscard417Dim 8 Juil 2012 - 1:26
Mousseline Voir le dernier message
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[TALC] Entrons dans le vif du sujet..

 		45Bettine_de_Rosoy710Mar 3 Juil 2012 - 14:13
Jenah Voir le dernier message
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[cumul] Contrôle de légitimité

 		4tristan_masselet330Lun 25 Juin 2012 - 10:14
tristan_masselet Voir le dernier message
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[Civil] Haut fonctionnaires et loi

 		37Yarwelh de Lacombe856Ven 22 Juin 2012 - 19:11
Krän Voir le dernier message
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[Civil] Débat sur le Conseil Comtal

 		24tristan_masselet530Ven 22 Juin 2012 - 18:44
Lysiane Voir le dernier message
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HRP/RP

 		7Anne-Cyrella309Mer 13 Juin 2012 - 19:38
Leif Voir le dernier message
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Bonne continuation aux élus sortants

 		13Krän413Mar 12 Juin 2012 - 17:41
Lysiane Voir le dernier message
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[Intendance] Petit encart

 		9Krän334Mar 12 Juin 2012 - 14:56
Lysiane Voir le dernier message
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[Constitution] Agora / Séances publiques

 		22Krän430Lun 11 Juin 2012 - 14:14
Krän Voir le dernier message
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[Civil] Une personne pour accueillir les nouveaux maires

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		69Héloïse1428Sam 9 Juin 2012 - 12:46
Krän Voir le dernier message
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[Civil] Citoyenneté Franc-comtoise

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		67Héloïse1208Jeu 7 Juin 2012 - 13:41
Krän Voir le dernier message
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[ECO] Port de Luxeuil

 		33jerone569Mar 5 Juin 2012 - 20:18
Krän Voir le dernier message
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[Bilan] Bilan fin mandat

 		35Héloise Marie729Mar 5 Juin 2012 - 12:08
Krän Voir le dernier message
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[Divers] Proposition d'une salle de lutte

 		6tristan_masselet303Lun 4 Juin 2012 - 17:27
Leif Voir le dernier message
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[Eco] Elections Juin 2 1460 - Choix des postes

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		62Krän1826Lun 4 Juin 2012 - 17:08
tristan_masselet Voir le dernier message
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[Divers] Pour la structure

 		13Krän367Lun 4 Juin 2012 - 16:24
Krän Voir le dernier message
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[Elections] Débat sur le choix de postes

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		100tristan_masselet1633Lun 4 Juin 2012 - 9:02
Lysiane Voir le dernier message
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[Elections] Bis repetita du débat sur les choix des postes

 		10tristan_masselet269Dim 3 Juin 2012 - 19:29
Héloise Marie Voir le dernier message
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[Divers] Maintenant, les médailles

 		36Héloïse801Lun 21 Mai 2012 - 10:18
Lysiane Voir le dernier message
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Demande de dérogation loi de cumul.

 		28jerone512Sam 19 Mai 2012 - 18:01
Jerome du Val d'Haine Voir le dernier message
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Changement au sein du Parlement

 		27Héloise Marie423Sam 12 Mai 2012 - 19:55
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Du commissaire aux mines

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		62Héloise Marie1075Lun 7 Mai 2012 - 21:45
Héloise Marie Voir le dernier message
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A lire

 		2Héloïse317Lun 7 Mai 2012 - 21:42
Héloise Marie Voir le dernier message
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Refus de remboursement

 		20Misselyzya424Dim 6 Mai 2012 - 11:06
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Changements provisoires

 		5Héloise Marie351Jeu 3 Mai 2012 - 15:55
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Décès

 		14Héloïse497Mar 24 Avr 2012 - 16:15
Lysiane Voir le dernier message
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[HRP] de l'existence de certains groupes

 		26Lysiane497Mar 24 Avr 2012 - 16:11
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Ce n'est qu'un au revoir.

 		9Héloise Marie416Sam 21 Avr 2012 - 11:10
Héloise Marie Voir le dernier message
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Le résultat de la Franc-Comte(esse)

 		18Misselyzya525Lun 9 Avr 2012 - 23:12
Jerome du Val d'Haine Voir le dernier message
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Choix des postes du Conseil comtal élu le 3 avril 1460

 		28Héloise Marie657Ven 6 Avr 2012 - 12:18
Héloise Marie Voir le dernier message
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[HRP] Suggestion de logo

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		56Misselyzya970Jeu 5 Avr 2012 - 10:22
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mInes

 		8Anne-Cyrella302Jeu 5 Avr 2012 - 7:53
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Commmerce

 		3Anne-Cyrella268Jeu 5 Avr 2012 - 7:53
Mousseline Voir le dernier message
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Port

 		3Anne-Cyrella316Jeu 5 Avr 2012 - 7:39
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