Le château de Dole

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[A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote de la procédure d'entretien des mines

 		14valaraukar262Dim 24 Fév 2008 - 19:42
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE 15/02 au 20/02] Vote relatif aux procès lancés par les maires

 		13valaraukar265Jeu 21 Fév 2008 - 9:26
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE 15/02 au 20/02] Vote la procédure judiciaire

 		12valaraukar283Jeu 21 Fév 2008 - 9:24
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE 15/02 au 20/02] Vote de la Loi martiale

 		12valaraukar247Jeu 21 Fév 2008 - 9:23
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau

 		16valaraukar316Mer 20 Fév 2008 - 18:14
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE 14/02 au 19/02] Vote de la procédure de dépôt de plainte

 		14valaraukar281Mer 20 Fév 2008 - 18:14
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour l'abrogation des TIG

 		15valaraukar277Mer 20 Fév 2008 - 18:13
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE du 05/02 au 10/02] Vote préparatoire à la révision du calcul des impôts

 		18valaraukar376Mer 13 Fév 2008 - 19:18
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE du 06/02 au 11/02] Vote préparatoire à la révision de la Constitution

 		15valaraukar441Mer 13 Fév 2008 - 19:16
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE du 31/01 au 05/02] Décret pour la charte du comité des fêtes

 		16Macricri368Mar 5 Fév 2008 - 10:13
Macricri Voir le dernier message
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[Vote du 12 au 17-12]DECRET sur l'organisation des Elections

 		24Macricri439Mar 5 Fév 2008 - 9:55
Macricri Voir le dernier message
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[VOTE du 30/01 au 04/02] Loi sur le non cumul des mandats

 		18valaraukar383Lun 4 Fév 2008 - 22:26
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE du 30/01 au 04/02] Exemption des impôts de Dole

 		18valaraukar328Lun 4 Fév 2008 - 19:01
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE du 30/01 au 04/02] Loi sur les groupes armés

 		18valaraukar368Lun 4 Fév 2008 - 19:00
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE du 30/01 au 04/02] Loi sur la liberté d'association

 		18valaraukar309Lun 4 Fév 2008 - 18:58
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE du 30/01 au 04/02] Loi sur l'octroi de mandats comtaux

 		18valaraukar361Lun 4 Fév 2008 - 18:57
valaraukar Voir le dernier message
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[Vote du 12 au 17-12] Accord militaire ODL

 		12Macricri340Mer 19 Déc 2007 - 12:26
Macricri Voir le dernier message
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[vote du 23/10 au 28/10] cumul des mandats

 		13Debenja280Ven 26 Oct 2007 - 12:53
ThomasHawk Voir le dernier message
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[vote annulé] correction de la loi sur les armées

 		4Debenja352Mar 23 Oct 2007 - 18:21
Cartil Voir le dernier message
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[vote du 17/10 au 22/10] modification du ChII Livre II.

 		12Debenja308Lun 22 Oct 2007 - 21:13
Cartil Voir le dernier message
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[vote du 12/10 au 17/10] ordre des Juristes

 		11Debenja298Jeu 18 Oct 2007 - 3:31
Fabulous Voir le dernier message
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[vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA

 		15Debenja320Sam 6 Oct 2007 - 22:24
Debenja Voir le dernier message
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[vote du 28/09 au 2/10] convention armée Franche + MS

 		20Debenja402Mar 2 Oct 2007 - 0:26
Debenja Voir le dernier message
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[vote du 23/09 au 28/09] contrat noble - parlement

 		12Debenja347Mar 25 Sep 2007 - 21:46
Debenja Voir le dernier message
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[vote 15/09 20/09] traité garde épiscopale de Lyon

 		13Debenja395Ven 21 Sep 2007 - 14:13
Debenja Voir le dernier message
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[vote du 11/09 au 16/09] réforme RG

 		13Debenja293Lun 17 Sep 2007 - 21:56
Debenja Voir le dernier message
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[vote du 11/09 au 16/09] supression séparation pouvoir jud

 		16Debenja393Lun 17 Sep 2007 - 21:55
Debenja Voir le dernier message
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[vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté]

 		12Debenja350Sam 8 Sep 2007 - 0:40
Debenja Voir le dernier message
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[vote du 03/09 au 08/09] Ordre du dahut

 		12Debenja326Mer 5 Sep 2007 - 0:38
Debenja Voir le dernier message
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[VOTE du 21/08 au 26/08] Indépendance de la Justice

 		15Daresha266Dim 26 Aoû 2007 - 11:23
Daresha Voir le dernier message
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[Vote du 21 a 24 aout 1455]Derogation Alfred

 		14Daresha305Dim 26 Aoû 2007 - 11:21
Daresha Voir le dernier message
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[Vote du 21/07 au 26/07] Mairie de Dole

 		19Daresha305Ven 27 Juil 2007 - 10:39
Daresha Voir le dernier message
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[Vote du 21/07 au 26/07]Procédure sur les mines

 		16Daresha256Ven 27 Juil 2007 - 10:35
Daresha Voir le dernier message
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[vote du 11/07 au 16/07] Révision de la loi sur les pôles

 		19Invité392Mar 17 Juil 2007 - 10:53
Invité Voir le dernier message
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[vote du 13/07 au 16/07] Réforme de la défense nationale

 		18Invité293Mar 17 Juil 2007 - 10:52
Invité Voir le dernier message
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[vote du 9 juillet au 14 juillet] Modif loi corps d'armes

 		15Invité375Dim 15 Juil 2007 - 14:40
Invité Voir le dernier message
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[Vote du 7/07 au 10/07] Traité avec la CH

 		21Daresha365Jeu 12 Juil 2007 - 12:12
Invité Voir le dernier message
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[Vote du 28/06 au 02/06] Position sur la nouvelle Diète

 		20Daresha289Ven 6 Juil 2007 - 18:25
Daresha Voir le dernier message
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[Vote du 28/06 au 30/06] Cumul Exceptionnel

 		17Daresha272Lun 2 Juil 2007 - 10:00
Daresha Voir le dernier message
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[Vote du 19 au 24/6]délai avant possible élection d'un maire

 		16Fccasper299Lun 25 Juin 2007 - 22:59
Fccasper Voir le dernier message
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[Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut

 		19lluna417Lun 18 Juin 2007 - 22:31
lluna Voir le dernier message
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[Vote du 10 au 15 juin] Balance des achats Comté / Mairies

 		15Fccasper248Sam 16 Juin 2007 - 22:48
Fccasper Voir le dernier message
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[Vote du 8 au 13 juin] Nomination du Juge et du Procureur

 		17Fccasper292Jeu 14 Juin 2007 - 22:41
Fccasper Voir le dernier message
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[Vote du 8 au 13 juin] Modification de la paye des gendarmes

 		15Fccasper443Jeu 14 Juin 2007 - 1:41
Fccasper Voir le dernier message
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[Vote du 8 au 13 juin] Paquetage et épée des militaires

 		15Fccasper496Jeu 14 Juin 2007 - 1:35
Fccasper Voir le dernier message
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[Vote du 30 mai au 4 juin] Recouvrement des amendes

 		15Fccasper267Mar 5 Juin 2007 - 12:47
Rakovski Voir le dernier message
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[Vote du 29 mai au 3 juin] Nouveau calcul de la taxe comtale

 		16Fccasper285Sam 2 Juin 2007 - 11:21
Debenja Voir le dernier message
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[PARLEMENT- du 21 au 25/04] Des discussions Cour des Débats

 		18lluna401Mer 25 Avr 2007 - 23:38
gildedcrotch Voir le dernier message
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[DIPLO-MILIT - du 20 au 24/04] Touraine - Traité entraide

 		7lluna262Lun 23 Avr 2007 - 13:11
gildedcrotch Voir le dernier message
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[PARLEMENT / du 15 au 19/04] Position FC - Bretagne

 		10lluna287Ven 20 Avr 2007 - 23:31
lluna Voir le dernier message
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