Le château de Dole

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Archives publiques des votes

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[Vote du 18/09 au 23/09/1456] Toilettage du Code de Commerce

 		15valaraukar341Jeu 25 Sep 2008 - 10:32
Lysiane Voir le dernier message
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[Vote du 18/09 au 23/09/1456] Abrogation ACDJL

 		18Lysiane331Jeu 25 Sep 2008 - 10:05
Lysiane Voir le dernier message
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[Vote du 18/09 au 23/09/1456] Statuts de la Halle des MA

 		17Lysiane366Mer 24 Sep 2008 - 17:22
Lysiane Voir le dernier message
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[Vote du 16/09 au 21/09/1456] Révision de l'article 4 (insultes)

 		18Lysiane294Mar 23 Sep 2008 - 13:17
Lysiane Voir le dernier message
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[Vote du 16/09 au 21/09/1456] Dérogation pour cumul Elfriede

 		18Lysiane320Mar 23 Sep 2008 - 13:15
Lysiane Voir le dernier message
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[Vote du 15/09 au 20/09/1456] Modification décret salaires

 		18Lysiane375Mar 23 Sep 2008 - 13:14
Lysiane Voir le dernier message
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[Vote du 06/09 au 09/09/1456] Traité entre la FC et l'OCF

 		13Lysiane307Mer 10 Sep 2008 - 16:14
gildedcrotch Voir le dernier message
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[Vote du 03/09 au 08/09/1456] Modification Loi Prix du pain

 		16Lysiane272Mar 9 Sep 2008 - 10:30
gildedcrotch Voir le dernier message
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[Vote du 31/08/1456 au 04/09/1456] Les procès RP

 		16gildedcrotch316Jeu 4 Sep 2008 - 21:42
gildedcrotch Voir le dernier message
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[Vote du 31/08 au 02/09/1456] Abrogation loi peuplement Dole

 		16Lysiane302Jeu 4 Sep 2008 - 12:15
gildedcrotch Voir le dernier message
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[Vote du 27/08 au 31/08/1456] Cumul Empire/FC

 		13Lysiane349Lun 1 Sep 2008 - 9:18
Lysiane Voir le dernier message
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[Vote du 26/08 au 30/08/1456] La Guilde des Marchands

 		21gildedcrotch392Dim 31 Aoû 2008 - 15:29
gildedcrotch Voir le dernier message
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[Vote 17/08 au 22/08] Récompense Parlement

 		16Jontas570Sam 23 Aoû 2008 - 1:02
Debenja Voir le dernier message
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[Vote 14/08 au 19/08] La Garde Civile

 		15Jontas376Jeu 21 Aoû 2008 - 17:40
Jontas Voir le dernier message
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[Vote 6/08 au 11/08] Aide au gouverneur

 		15Jontas337Mar 12 Aoû 2008 - 11:03
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[Vote 06/08 au 11/08] Du poste du Sénéchal

 		15Jontas307Mar 12 Aoû 2008 - 11:02
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[Vote 05/08 au 10/08] Cumul Empire/FC

 		16Jontas337Mar 12 Aoû 2008 - 11:01
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[Vote 03/08 au 08/08] Cour Martiale

 		15Jontas279Dim 10 Aoû 2008 - 17:17
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[Vote 28/07 au 2/08] De la recevabilité des preuves

 		16Jontas286Mar 5 Aoû 2008 - 16:12
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[Vote 24/07 au 29/07] Cumul Empire/Parlement

 		18Jontas336Mer 30 Juil 2008 - 10:00
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[Vote 22/07 au 27/07] Amendement contrat Ost Parangon

 		17Jontas302Lun 28 Juil 2008 - 14:11
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[Vote 12/07 au 17/07] Loi du Talion

 		13Jontas322Dim 20 Juil 2008 - 12:19
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[Vote 12/07 au 17/07] Concordat Germania/FC

 		11Jontas294Dim 20 Juil 2008 - 12:18
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[Vote Urgent 12/07 au 15/07] Amendement texte de la taxe

 		16Jontas313Dim 20 Juil 2008 - 12:16
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[Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC

 		14Jontas260Dim 20 Juil 2008 - 12:14
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[Vote Urgent 09/07 au 11/07] Dérogation Alaellyra

 		12Jontas351Sam 12 Juil 2008 - 18:12
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[Vote 05/07 au 10/07] Peines minorées

 		12Jontas333Sam 12 Juil 2008 - 18:11
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[Vote 05/07 au 10/07] Amendement texte sur la taxe

 		15Jontas323Ven 11 Juil 2008 - 12:56
Debenja Voir le dernier message
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[Vote 09/07 au 14/07] Traité d'amitié Champagne / FC

 		8Jontas285Jeu 10 Juil 2008 - 15:55
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[Vote 03/07 au 08/07] Modif article 1 Livre II codex

 		13Jontas327Mer 9 Juil 2008 - 23:42
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[Vote 02/07 au 07/07] Traité d'alliance Savoie/FC

 		13Jontas321Mar 8 Juil 2008 - 0:28
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[Vote 28/06 au 03/07] Modif Article 2 Livre I

 		14Jontas406Ven 4 Juil 2008 - 15:08
Jontas Voir le dernier message
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[Vote 28/06 au 03/07] Concordat OLO/Parlement

 		14Jontas284Ven 4 Juil 2008 - 15:06
Jontas Voir le dernier message
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[VOTE 18/06 AU 23/06] Abrogation du décrêt relatif aux elections comtales

 		11Invité355Jeu 26 Juin 2008 - 3:08
_Max Voir le dernier message
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[VOTE 18/06 AU 23/06] Abrogation de la Loi sur les voyageurs et indemnisations

 		10_Max305Jeu 26 Juin 2008 - 3:02
_Max Voir le dernier message
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[VOTE 18/06 AU 23/06] Subvention Glisse d'or

 		13_Max320Jeu 26 Juin 2008 - 1:53
_Max Voir le dernier message
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[VOTE 7/06 AU 12/06] Révision de la Loi sur le Bourreau

 		15_Max655Dim 15 Juin 2008 - 1:13
Dwiral Voir le dernier message
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[VOTE 5/06 AU 10/06] Révisions des Lois sur le Cabinet d’avocats Franc-Comtois/Greffier de Justice

 		11_Max464Jeu 12 Juin 2008 - 12:35
Invité Voir le dernier message
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[VOTE URGENT 7/06 au 9/06] Cumul éventuel de Jalyia

 		13_Max320Mar 10 Juin 2008 - 1:32
_Max Voir le dernier message
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[VOTE PREPARATOIRE 25/05 au 30/05] du futur Ordre de chevalerie Franc-Comtois

 		15valaraukar367Sam 31 Mai 2008 - 15:39
Pinss Voir le dernier message
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[VOTE PREPARATOIRE 18/05 au 23/05] de la Noblesse Vénale en FC

 		15valaraukar468Sam 24 Mai 2008 - 8:24
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE 17/05 au 22/05] Cumuls de Stephannie et Artifice

 		18Pinss387Ven 23 Mai 2008 - 20:55
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[VOTE 17/05 au 22/05] Charte du Commissaire aux Mines

 		17valaraukar326Ven 23 Mai 2008 - 20:53
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[VOTE 17/05 au 22/05] Charte du Bailli

 		18valaraukar309Ven 23 Mai 2008 - 20:46
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[VOTE URGENT 16/05 au 18/05] Révision du Décret relatif aux impôts

 		16valaraukar467Mar 20 Mai 2008 - 18:42
Pinss Voir le dernier message
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[VOTE URGENT CLOS 4/05 au 7/05] Filière bois

 		20Pinss471Ven 9 Mai 2008 - 17:49
Pinss Voir le dernier message
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[VOTE 14/03 AU 19/03] Révision Loi et décret sur les salaires minimums

 		14valaraukar287Ven 21 Mar 2008 - 10:57
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE DU 07/03 au 12/03] Loi de protection comtale de la trésorerie municipale

 		15valaraukar320Jeu 13 Mar 2008 - 17:52
valaraukar Voir le dernier message
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[VOTE URGENT 05/03 au 08/03] Loi et décret relatifs au prix du bois

 		18valaraukar390Dim 9 Mar 2008 - 10:52
valaraukar Voir le dernier message
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[A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts

 		14valaraukar326Dim 24 Fév 2008 - 19:43
valaraukar Voir le dernier message
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