| | [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC | |
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+9Debenja leconquerant Bobyzz François Joseph Lefebvre decnop Occorax Agasthene Iconoclaste Jontas 13 participants | Auteur | Message |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Jeu 10 Juil 2008 - 15:55 | |
| - Citation :
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Traité d’entente et d’amitié entre la Champagne et la Franche-Comté.
Dans leur grande sagesse, les hautes autorités ducales de Champagne, terre de Sa Majesté Levan III de Normandie, sa grasce, le duc Francis de Joachim ainsi que les hautes autorités comtales de Franche-Comté, sa grandeur, le comte Jontas Tous deux représentants des peuples champenois et franc-comtois, conscients de l'importance d'une amitié durable entre nos deux provinces, ainsi que de notre devoir de quiétude envers nos peuples, scellons par ce traité notre amitié réciproque, afin que celle-ci perdure pour les générations présentes et à venir.
Article I : de l’amitié entre nos deux contrées.
Les hautes parties contractantes, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable. Dans le respect de son appartenance au Domaine Royal, la Champagne tout comme la Franche-Comté, dans le respect de son l'appartenance au SRING, mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dicte amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, autant que faire ce peut et dans le respect de l’ appartenance au Domaine Royal de la Champagne, et de l'appartenance au SRING de la Franche-Comté, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à l’une des deux parties contractantes.
Article II : de l’entente économique et commerciale.
Les hautes parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir. En cas de crise économique majeure dans l'un des duché/comté contractants, les partenaires s'engagent à une entraide réciproque. En partenaires civilisés, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
Article III : du respect de suzeraineté.
Les Hautes Autorités Contractantes reconnaissant l'amitié entre leurs deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leurs suzerains réciproques.
Il appartiendra aux Conseils des provinces concernées de juger de leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.
Article IV : du respect des clauses.
Les Hautes Autorités Contractantes ainsi que leurs successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.
Article V : de l'annulation du traité
1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante : 1.a. Une missive du Comte/Duc ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Conseil comtal/ducal, et réciproquement. 1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leurs peuples prennent rapidement connaissance de ces faicts.
Faict et signé en le Castel au Ratafia ,
Le 9ème de juillet de l’An de Grasce 1456.
Pour la Champagne, Sa Grasce Francis de Joachim,
***
Témoin pour la Champagne, Son Excellence, le Chambellan de Champagne Beeky d’Appérault
***
Pour la Franche-Comté, sa Grandeur, le Franc-Comte, Jontas
scel du comté
Témoin pour la Franche Comté, Son Excellence, Iconoclaste, Vice-Chancelier de Franche-Comté.
Scel de la Chancelerie
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| | | Iconoclaste Expansif
Nombre de messages : 590 Localisation : Poligny - Franche Comté Date d'inscription : 12/05/2008
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| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Jeu 10 Juil 2008 - 15:56 | |
| (Merci Jon' ) POUR [1] : Iconoclaste CONTRE [0] : ABSTENTION [0] : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci. N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Jontas, Debenja, Fccasper, Katarina, Charlie, Agasthène, Decnop, Kaya, Occorax, _Max, Bobyzz N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Huon, Jalyia, Sacrai, Mlle_Sunny, Leconquerant, Shenkj, Artifice | |
| | | Agasthene Expansif
Nombre de messages : 669 Age : 38 Localisation : Saint-Dié Date d'inscription : 27/03/2008
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| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Jeu 10 Juil 2008 - 15:59 | |
| POUR [2] : Iconoclaste, Agasthène
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| | | Occorax Conteur
Nombre de messages : 3070 Date d'inscription : 31/01/2007
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| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Jeu 10 Juil 2008 - 16:54 | |
| POUR [3] : Iconoclaste, Agasthène, Occorax
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| | | decnop Exubérant
Nombre de messages : 1375 Age : 48 Localisation : Saint-Claude Date d'inscription : 29/11/2006
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| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Jeu 10 Juil 2008 - 18:33 | |
| POUR [4] : Iconoclaste, Agasthène, Occorax, Decnop
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| | | François Joseph Lefebvre Volubile
Nombre de messages : 2371 Age : 30 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 15/07/2007
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| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Jeu 10 Juil 2008 - 18:56 | |
| POUR [5] : Iconoclaste, Agasthène, Occorax, Decnop, Charlie_lebrown
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| | | Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 39 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Jeu 10 Juil 2008 - 21:02 | |
| POUR [6] : Iconoclaste, Agasthène, Occorax, Decnop, Charlie_lebrown, Bobyzz
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
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| | | leconquerant Moulin à paroles
Nombre de messages : 2093 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2006
| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Ven 11 Juil 2008 - 9:55 | |
| POUR [6] : Iconoclaste, Agasthène, Occorax, Decnop, Charlie_lebrown, Bobyzz
CONTRE [0] :
ABSTENTION [1] : Leconquerant
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| | | Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Ven 11 Juil 2008 - 13:14 | |
| - leconquerant a écrit:
- POUR [7] : Iconoclaste, Agasthène, Occorax, Decnop, Charlie_lebrown, Bobyzz, Debenja
CONTRE [0] :
ABSTENTION [1] : Leconquerant
Pour voter :
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| | | shenkj_ Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8025 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 18/10/2007
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| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Ven 11 Juil 2008 - 23:47 | |
| POUR [8] : Iconoclaste, Agasthène, Occorax, Decnop, Charlie_lebrown, Bobyzz, Debenja, Shenkj
CONTRE [0] :
ABSTENTION [1] : Leconquerant
Pour voter :
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| | | Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Lun 14 Juil 2008 - 14:14 | |
| POUR [9] : Iconoclaste, Agasthène, Occorax, Decnop, Charlie_lebrown, Bobyzz, Debenja, Shenkj, Katarina
CONTRE [0] :
ABSTENTION [1] : Leconquerant
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Jontas, Fccasper, Kaya,_Max
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Huon, Jalyia, Sacrai, Mlle_Sunny, Artifice | |
| | | Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Lun 14 Juil 2008 - 19:15 | |
| POUR [11] : Iconoclaste, Agasthène, Occorax, Decnop, Charlie_lebrown, Bobyzz, Debenja, Shenkj, Katarina, Jontas, Fccasper (Procuration donnée à Jontas)
CONTRE [0] :
ABSTENTION [1] : Leconquerant
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Kaya,_Max
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Jalyia, Sacrai, Mlle_Sunny, Artifice | |
| | | _Max Conteur
Nombre de messages : 3424 Localisation : Au soleil... Date d'inscription : 03/05/2007
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| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Mar 15 Juil 2008 - 2:26 | |
| POUR [12] : Iconoclaste, Agasthène, Occorax, Decnop, Charlie_lebrown, Bobyzz, Debenja, Shenkj, Katarina, Jontas, Fccasper (Procuration donnée à Jontas), _Max
CONTRE [0] :
ABSTENTION [1] : Leconquerant
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Kaya
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Huon, Jalyia, Sacrai, Mlle_Sunny, Artifice | |
| | | Alaellyra Volubile
Nombre de messages : 2868 Age : 34 Localisation : Marseille Date d'inscription : 21/08/2007
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| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Sam 19 Juil 2008 - 6:08 | |
| POUR [13] : Iconoclaste, Agasthène, Occorax, Decnop, Charlie_lebrown, Bobyzz, Debenja, Shenkj, Katarina, Jontas, Fccasper (Procuration donnée à Jontas), _Max, Alaellyra
CONTRE [0] :
ABSTENTION [1] : Leconquerant
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Kaya
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Huon, Sacrai, Mlle_Sunny, Artifice | |
| | | Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC Dim 20 Juil 2008 - 12:14 | |
| Traité voté, 13 POUR, 0 CONTRE, 0 ABSTENTION | |
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| Sujet: Re: [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC | |
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| | | | [Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC | |
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