[Vote 09/07 au 14/07] Traité d'amitié Champagne / FC

Traité d’entente et d’amitié entre la Champagne et la Franche-Comté.

Dans leur grande sagesse, les hautes autorités ducales de Champagne, terre de Sa Majesté Levan III de Normandie, sa grasce, le duc Francis de Joachim
ainsi que les hautes autorités comtales de Franche-Comté, sa grandeur, le comte Jontas
Tous deux représentants des peuples champenois et franc-comtois, conscients de l'importance d'une amitié durable entre nos deux provinces, ainsi que de notre devoir de quiétude envers nos peuples, scellons par ce traité notre amitié réciproque, afin que celle-ci perdure pour les générations présentes et à venir.

Article I : de l’amitié entre nos deux contrées.

Les hautes parties contractantes, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable. Dans le respect de son appartenance au Domaine Royal, la Champagne tout comme la Franche-Comté, dans le respect de son l'appartenance au SRING, mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dicte amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, autant que faire ce peut et dans le respect de l’ appartenance au Domaine Royal de la Champagne, et de l'appartenance au SRING de la Franche-Comté, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à l’une des deux parties contractantes.

Article II : de l’entente économique et commerciale.

Les hautes parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des duché/comté contractants, les partenaires s'engagent à une entraide réciproque.
En partenaires civilisés, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article III : du respect de suzeraineté.

Les Hautes Autorités Contractantes reconnaissant l'amitié entre leurs deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leurs suzerains réciproques.

Il appartiendra aux Conseils des provinces concernées de juger de leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.


Article IV : du respect des clauses.

Les Hautes Autorités Contractantes ainsi que leurs successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.


Article V : de l'annulation du traité

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive du Comte/Duc ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Conseil comtal/ducal, et réciproquement.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leurs peuples prennent rapidement connaissance de ces faicts.



Faict et signé en le Castel au Ratafia ,

Le 9ème de juillet de l’An de Grasce 1456.

Pour la Champagne,
Sa Grasce Francis de Joachim,

***

Témoin pour la Champagne,
Son Excellence, le Chambellan de Champagne
Beeky d’Appérault

***

Pour la Franche-Comté,
sa Grandeur, le Franc-Comte, Jontas

scel du comté

Témoin pour la Franche Comté,
Son Excellence, Iconoclaste, Vice-Chancelier de Franche-Comté.

Scel de la Chancelerie