bigmetal
Prolixe
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 | | Sujet: (Dépassé) Champagne : Traité d'entente Mer 28 Déc 2005 - 18:13 | |
| - Citation :
Traité d'entente Champagne - Franche Comté
Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Caedes, duc de Champagne et Tite_kanaye, Vicomtesse de Franche Comté ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Franche Comté et de la Champagne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Article I
Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commit en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer à cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.
Article II
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc sur ses terres.
Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. S'il fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Duché sur le territoire duquel l'infration a été commise. Le procureur du Duché requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera fait pas le procureur du Duché requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires du duché requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du duché requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du duché requérant
Article III
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
Article IV
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leurs suzerains réciproques.
Il appartiendra aux Conseils des Provinces de juger leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cet entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.
Article V
Les Hautes Parties Contractantes s'accordent pour dire que l'amitié entre la Franche Comté et la Champagne font qu'ils reconnaissent mutuellement comme un interlocuteur priviligié pour maintenir la paix entre le royaume de France et le Saint empire. La Champagne veillera à faire entendre une voix raisonnée à la Cour de France et la Franche Comté veillera à instruire l'Empereur pour qu'il préserve la paix.
Article VI
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.
Signé à l'ambassade de la Franche Comté en Champagne le onze octobre 1451
Au nom du Duché de Champagne: Caedes, Duc de Champagne
Au nom du Comté de la Franche Comté: Tite_Kanaye, Vicomtesse de Franche Comté
Témoins:
Tsarine, Duchesse de Champagne, Chambellan de Champagne, Gardienne du Sceau Ducal
Sam de La Fère, dit SamGamegie, Ambassadeur de Franche Comté | |
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