[VOTE] Lances et groupes armés étrangers

C'était tout à fait ce qui me gênait.
Ainsi, c'est mieux.

On peut voter maitenant ?

Macricri a écrit:

On peut voter maitenant ?

Pas de problème pour moi

Pourquoi voter ? Personne n'a émis d'objection au texte, non ?

Ca me va parfaitement.

Pinss a écrit:

Pourquoi voter ? Personne n'a émis d'objection au texte, non ?

5 personnes si les 12 conseillers viennent donner leur sentiments alors la oui, pas besoin de voter, sinon on vote.

Cette loi a été votée... il faut la modifier, un autre vote me paraît nécessaire.
C'est pas vraiment comme si on mettait un nouveau texte en application.

Enfin, je vois ça ainsi.

c'est pas faux

bah la loi qui dit qu'on a pas besoin de tout voter parle de toutes les mesures, lois, et modifications de loi. Enfin envoie le vote, comme ça on sera sûr de connaître l'avis de tous, puisque tout le monde ne participe pas

On fait quoi du coup ?

Ben on doit voter.

Votons alors

Citation :

Toute armée créée sans l'autorisation du Parlement et non-placée sous son autorité est interdite sur le territoire franc-comtois. Le chef de l'armée en question s'expose à la peine capitale.

Toute lance conduite par des étrangers ou comprenant des étrangers est interdite sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte ou du Connétable.
Tout contrevenant se verra mis en proces pour trouble a l'ordre public et sera passible de la peine capitale.

Les lances et groupes armées composés dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté, sous réserve du respect des lois franc-comtoises.

Bah oui votons qu'est-ce qu'on attend Moi, ah ok

Voila

contre proposition de Eldo

Citation :

Il est interdit de créer une armée sur le territoire Franc-Comtois sous peine de poursuites de ses membres.

Toute armée non conventionnée ou qui n'aurait pas reçu une autorisation expresse du Parlement Franc-Comtois, est hors la loi.

Toute lance conduite par des étrangers ou comprenant des étrangers est interdite sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte ou du Connétable.

Les lances et groupes armées composés dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté, sous réserve du respect des lois franc-comtoises.

Tout contrevenant à ces règles, qu'il soit collaborateur ou responsable, est passible de la peine capitale. Tout contrevenant à ces règles, s'expose à une riposte sans avertissement de la part des armées Franc-Comtoises

Désolé j'avais pas vu le topic. Moi j'y comprends rien à toutes ces salles.

Citation :

Il est interdit de créer une armée sur le territoire Franc-Comtois sous peine de poursuites de ses membres.

Toute armée non conventionnée ou qui n'aurait pas reçu une autorisation expresse du Parlement Franc-Comtois, est hors la loi.

Toute lance conduite par des étrangers ou comprenant des étrangers est interdite sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte ou du Connétable.

Les lances et groupes armées composés dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté, sous réserve du respect des lois franc-comtoises.

Tout contrevenant à ces règles, qu'il soit collaborateur ou responsable, est passible de la peine capitale. Tout contrevenant à ces règles, s'expose à une riposte sans avertissement de la part des armées Franc-Comtoises

La phrase en rouge interdit, quelles qu'en soient les conditions, toute création d'armée ! La phrase originale mentionnait :

Citation :

Toute armée créée sans l'autorisation du Parlement et non-placée sous son autorité est interdite sur le territoire franc-comtois. Le chef de l'armée en question s'expose à la peine capitale.

Je propose la formulation suivante :

Citation :

Il est interdit de créer une armée sur le territoire Franc-Comtois sans l'autorisation de son Parlement, sous peine de poursuites de tout ou partie des membres de cette armée.

Avec la formulation des mentions en indigo, il reste un flou sur les groupes armés conduits par des étrangers ou comprenant des étrangers.

A la phrase en vert je rajouterais que les poursuites peuvent mener à la peine de mort

C'est indiqué plus bas...

Citation :

Tout contrevenant à ces règles, qu'il soit collaborateur ou responsable, est passible de la peine capitale. Tout contrevenant à ces règles, s'expose à une riposte sans avertissement de la part des armées Franc-Comtoises

D'accord avec la phrase de Rubella!

Ce que j'entends par l'indigo souligné par Rubella :

Spoiler:

- Lance exclusivement franc comtoise : autorisée
- Lance exclusivement étrangère : interdite
- Lance menée par un Franc Comtois et composée d'étrangers : interdite
- Lance menée par un étranger et composée de Franc comtois : interdite

Par ces deux phrases, il y a distinction entre groupe armé et lance, donc une lance n'est pas considérée comme un goupe armé, donc :
- Groupe armé exclusivement franc comtois : autorisée
- Groupe armé exclusivement étranger : ?
- Groupe armé mené par un Franc Comtois et composé d'étrangers : ?
- Groupe armé mené par un étranger et composé de Franc comtois : ?

En somme, un groupe armé ou une lance, dès lors qu'ils ne sont pas exclusivement franc comtois, sont considérés par nature interdits sur le sol franc comtois.
Une phrase suffit.

Personnellement je ne suis pas d'accord, sur l'interdiction de lance franc comtoise composé d'un ou deux étrangers, ou étrangère composée de Franc Comtois, car la plupart du temps lorsque l'on voit se cas, se sont des gens qui voyagent de façon a ne pas être attaqués, ou bien souvent des personnes qui escortent d'autre jusqu'ici pour s'y installer.

Perso, durant les 4 mois où je devais apporter accord exceptionnel, je crois que 80% des réponses étaient dans l'exception ...
Et j'ai toujours voyagé en lance à l'étranger et j'ai toujours eu accord exceptionnel de rester dans cette forme.

Quelles sont les raisons exactes qui ont poussé à l'interdiction d'une lance ou d'un groupe armé étrangers ?

Si pour des raison sécurité, alors y'a tout faux. Les méchants sont plus dangereux tout seuls, car on ne les voit pas réunis et qu'il faut fouiller dans les registres des douaniers

Alaellyra a écrit:

Personnellement je ne suis pas d'accord, sur l'interdiction de lance franc comtoise composé d'un ou deux étrangers, ou étrangère composée de Franc Comtois, car la plupart du temps lorsque l'on voit se cas, se sont des gens qui voyagent de façon a ne pas être attaqués, ou bien souvent des personnes qui escortent d'autre jusqu'ici pour s'y installer.

Ce n'est pas une interdiction absolue, puisque le groupe ou la lance peut demander l'autorisation. Et même s'il y a des Francs-Comtois dans le groupe pour jouer les tour-operators, une petite demande de visa sur leur passeport ne fait pas grand mal.

Cela dit,

lluna a écrit:

Quelles sont les raisons exactes qui ont poussé à l'interdiction d'une lance ou d'un groupe armé étrangers ?

Je me demande aussi Il y a eu plusieurs périodes :
- la fermeture des frontières avec l'Helvétie
- la crise de l'été 54 où même les lances purement comtoises ont bien failli etre interdites

Tire deux transats

Tiens, un pour toi ...
Ben quand ils passent par là, on leur tend une chopine et on écoute la réponse !

regarde le transat avec envie

Sais pas si j'ai le temps de faire une pause... que vont penser mes électeurs ! Je devrais peut-être prendre la chopine tout de suite...

Bah perso je sais que si j'ai a escorter quelqu'un de non Franc Comtois en FC, si votre règle est pas affichée en gros en gargotte, j'oublierais totalement, pis si elle est affichée j'aurais la fleme

Pour pas que ce soit noyé, je récapépète :

Quelles sont les raisons exactes qui ont poussé à l'interdiction d'une lance ou d'un groupe armé étrangers ?

Le brigandage : en lance, l'épée donne une bien plus grande force d'attaque qu'en groupe ou isolé. (quand ça sera codé)

C'est à mes yeux la seule raison.

Bon donc on continue à interdire les armées, les lances et les groupes armés sans autorisation préalable du parlement?

Macricri a écrit:

(quand ça sera codé)

Quand... depuis je ne sais combien de temps, on dit que les médecins servirons a quelquechose quand les maladies seront codés, que les prêtres pourront être confesseur quand les confessions seront codées, qu'on pourra passer niver 4 quand ça sera codé.

Tout le jeu est basé sur un quand, qui peut durer des années avant que le codage ne soit réellement, fait si il l'est...

A l'époque, on ne savait pas combien de temps attendre.

Et puis parfois les codages sont faits de façon intempestive.
Au moins, on aura une loi qui sera à jour au lieu d'en faire une en urgence.

Une fois dans un voyage, j'ai rencontré un curé, ou un prophétiseur, ou un truc comme ça. Il faisait vraiment des grosses prophéties sur la place du vilage (IG). Et je crois qu'on pouvait se confesser, et je crois même que je l'ai fait, et ça n'a rien changé à mon personnage, mais bref, c'est vraiment arrivé, j'étais pas dans une taverne!

Donc quand ils disent qu'ils vont le faire, ils vont le faire, ils doivent même les tester de temps en temps, mais voilà, la fête des anniversaires semble être plus importante

Bref on lance le vote?

Apparement plus personne n'a rien a rajouter

Le codex de la sécurité regroupant le code militaire dont cet article doit faire partie va être revu à la fin de l'audit.

Cet article y sera intégré.

Ce sujet est clos.

Cela sera pris en compte dans le texte final de l'armée.

Par ailleurs, le codex va devoir être revu selon la constitution votée.

Je le met donc dans l'ordre des juristes.

L'Ordre des juristes ne travaille que sur la base d'un texte qu'elle étudie. Il ne doit pas rédiger systématiquement et en opportunité les lois. Sinon il devient législateur à la place du Parlement.

Donc les parlementaires doivent rédiger un texte et une fois celui-ci rédigé, le proposer éventuellement à l'Ordre des juristes pour modification.

Bref, il ne sert rien ici

Citation :

Il est interdit de créer une armée sur le territoire Franc-Comtois sans l'autorisation de son Parlement, sous peine de poursuites de tout ou partie des membres de cette armée.

Toute armée non conventionnée ou qui n'aurait pas reçu une autorisation expresse du Parlement Franc-Comtois, est hors la loi.

Toute lance conduite par des étrangers ou comprenant des étrangers est interdite sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte ou du Connétable.

Les lances et groupes armées composés dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté, sous réserve du respect des lois franc-comtoises.

Tout contrevenant à ces règles, qu'il soit collaborateur ou responsable, est passible de la peine capitale. Tout contrevenant à ces règles, s'expose à une riposte sans avertissement de la part des armées Franc-Comtoises

Citation :

Il est interdit de créer une armée sur le territoire Franc-Comtois sans l'autorisation de son Parlement, sous peine de poursuites contre tous ou partie des membres de cette armée.

Toute armée non conventionnée ou qui n'aurait pas reçu une autorisation expresse du Parlement Franc-Comtois, est hors la loi.

Toute lance conduite par des étrangers ou comprenant des étrangers est interdite sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte ou du Connétable.

Les lances et groupes armées composés dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté, sous réserve du respect des lois franc-comtoises.

Tout contrevenant à ces règles, qu'il soit collaborateur ou responsable, est passible de la peine capitale. Tout contrevenant à ces règles, s'expose à une riposte sans avertissement de la part des armées Franc-Comtoises.

Excepté la correction faite en rouge, ce texte de loi me semble tout a fait juste et efficace juridiquement. En l'état, je pense que le vote peut-être lancé.

Retour du texte prêt à voter.

Amis conseillers, un dernier avis et hop au vote.

oui c'est clair, il faudrai carrement le placarder à la frontiere , histoire d'eviter les " a on etait pas au courant"

Rien à ajouter pour ma part ... On peut lancer le vote

et les groupes armés étrangers? sont-ils permis actuellement?
là, dans le texte proposé, on n'en parle pas. est-ce exprès?

Je pense que le terme a été oublié, parce que logique, ça donne ça :

Citation :

Il est interdit de créer une armée sur le territoire Franc-Comtois sans l'autorisation de son Parlement, sous peine de poursuites contre tous ou une partie des membres de cette armée.

Toute armée non conventionnée ou qui n'aurait pas reçu une autorisation expresse du Parlement Franc-Comtois, est hors la loi.

Toute lance ou groupe armé conduit par des étrangers ou comprenant des étrangers est interdit sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte ou du Connétable.

Les lances et groupes armées composés dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés
sur le sol de Franche-Comté, sous réserve du respect des lois franc-comtoises.

Tout contrevenant à ces règles, qu'il soit collaborateur ou responsable, est passible de la peine capitale. Tout contrevenant à ces règles, s'expose à une riposte sans avertissement de la part des armées Franc-Comtoises.

Pour avoir été gendarme, c'est ce qui est en application, les groupes armés et lances composés entierement ou non d'etranger sont prohibés ^^

alors pourquoi cela disparait du texte juste au dessus?

En relisant tout le debat, j'ai trouvé

Fabulous a écrit:

Citation :

Toute armée créée sans l'autorisation du Parlement et non-placée sous son autorité est interdite sur le territoire franc-comtois. Le chef de l'armée en question s'expose à la peine capitale.

Toute lance conduite par des étrangers ou comprenant des étrangers est interdite sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte ou du Connétable.
Tout contrevenant se verra mis en proces pour trouble a l'ordre public et sera passible de la peine capitale.

Les lances et groupes armées composés dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté, sous réserve du respect des lois franc-comtoises.

Pour moi la version finale ça donnerait ça...je crois que c'est ce qu'il y avait au début, sauf que j'ai pensé que les groupes armés pouvaient être autorisés, ne permettant pas la création directe d'une armée.

mais moi je pense qu'on devrait maintenir l'interdiction, ça sert pas pour creer les armées, mais c'est bien pratique pour des attaques de mairies et companie et puis ça peut se rattacher à une armée déjà créée ...

pareil

Toute lance ou groupe armée comprenant des étrangers DOIT être interdit.

Mais, c'est en application depuis super longtemps ça...

C'est dit implicitement dans le paragraphe suivant. Mais je suis pour remettre le terme dans la loi.

pour l'instant, on peut laisser le terme "groupe armé" dans la loi, puis à l'usage, si on ne se fait attaquer plus que par des armées IG, il faudra revoir le texte.

mais là, ça nous protège des inconscients qui veulent prendre d'assault une mairie.

j'imagine que ce point a déjà du être débattu par nos prédécesseurs...