[VOTE] Lances et groupes armés étrangers

LOI A CORRIGER

Bon en fait, je veux qu'on rediscute de cette interdiction de lance ou de corps d'armes étrangers. Sérieusement, dites moi en quoi ça vous dérange ?

Je vous donne mon point de vue :

- une lance est pas forcément plus dangereuse qu'un groupe tout simple. Pour preuve on peut pas brigander en lance ni en corps d'armes.

- si une orga veut prendre une mairie, ils le feront pas en lance, c'est trop voyant.

- ça demande une surveillance accrue, et de toute façon ça passe souvent au travers des mailles du filet. (exemple, il y a une lance de lorrains stationnés à Vesoul et personne n'a rien remarqué, mais c'est bon maintenant, c'est régularisé)

- pas évident de se mettre au courant des lois chez nous

Voilà un peu le topo...Par contre une lance qui reste trop longtemps à la même place c'est plus dangereux car ça signifie peut être qu'une armée se construit. J'attends donc vos avis sur l'utilité de cette loi...

S'ils ne font que passer alors pourquoi pas.
De plus on donne souvent des autorisations.
Toutefois ils devront se déclarer.

Quant a stationner quelques jours, ils defont leur lance un ^point c'est tout non?

Oui pour une déclaration. Mais il faudra bien mettre la loi en évidence.

la loi faudra la transmettre au moins aux duchés voisins

Et c'est là que super Debby entre en jeu Ah non ça a changé je crois^^

Bon, j'ai une question bête pour changer.

Et dans le cas de groupe mixte?

Et quelle est la différence entre la déclaration pour éviter l'interdiction et la déclaration pour circuler? On garde toujours la déclaration.

Chais pas, j'ai comme un doute... Mais bon je tiens mon rôle de parano hein. Mais entre la Bourgogne infestée et la CH qui pond des brigands comme des poules des oeufs, l'interdiction, même bravée et pas top au point ni appliquée, affiche notre volonté de fermeté.

Et, troisième question con, t'es sûr qu'on peut pas brigander en lance? J'ai entendu le contraire d'"amis" qui se déplacaient en lance et qui se faisaient tout ce qui se passait.


Sinon, oui, faudrait que notre chancelier contacte nos voisins pour rappeler au moins ce point.

Tes amis (qui ont l'air vachement sympa^^) sont des petits menteurs J'en ai fait l'expérience en mission pour l'armée. On a du dissoudre la lance pour pouvoir bloquer les frontières

Pour les groupes mixtes, c'est pareil qu'un groupe d'étrangers, on l'a stipulé.

Citation :

Toute armée créée sans l'autorisation du Parlement et non-placée sous son autorité est interdite sur le territoire franc-comtois. Le chef de l'armée en question s'expose à la peine capitale.

Tout groupe armé ou lance conduit par des étrangers est interdit sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte ou du Connétable.
Tout contrevenant se verra mis en proces pour trouble a l'ordre public et sera passible de la peine capitale.

Les lances et groupes armées composés dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté, sous réserve du respect des lois franc-comtoises.

Sirius... Dis moi que je fatigue et que ça explique pourquoi je ne vois pas de groupe mixte mentionné...

Et ouaip, mes amis sont sympas. On s'entend bien mais ils ont pas choisi la même voie que moi. Libertad s'pas? (pour info, notre slogan souvent répété et lancé)
Je me fie à ton expérience sans souci.

Non, excuse c'est moi qui fatigue...C'était juste présent dans la version actuelle :

Citation :

Toute Armée, lance ou groupe armé composé, entièrement ou en parti, de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Cool, je suis pas la seule à fatiguer et surtout, je suis pas dingue. Soirée rassurante en perspective dis moi.

Bon, on rajoute cette mention non? Eviter le vide juridique au max...

Ferais ça demain...

UP

Pfff, perdu depuis le temps...On était parti sur le remaniement du paragraphe ou autoriser les lances qui sé déclarent ?

Sirius7 a écrit:

Bon en fait, je veux qu'on rediscute de cette interdiction de lance ou de corps d'armes étrangers. Sérieusement, dites moi en quoi ça vous dérange ?

Je vous donne mon point de vue :

- une lance est pas forcément plus dangereuse qu'un groupe tout simple. Pour preuve on peut pas brigander en lance ni en corps d'armes.

- si une orga veut prendre une mairie, ils le feront pas en lance, c'est trop voyant.

- ça demande une surveillance accrue, et de toute façon ça passe souvent au travers des mailles du filet. (exemple, il y a une lance de lorrains stationnés à Vesoul et personne n'a rien remarqué, mais c'est bon maintenant, c'est régularisé)

- pas évident de se mettre au courant des lois chez nous

Voilà un peu le topo...Par contre une lance qui reste trop longtemps à la même place c'est plus dangereux car ça signifie peut être qu'une armée se construit. J'attends donc vos avis sur l'utilité de cette loi...

Bon, je vais resortir le texte et voir ce qu'il y a à modifier.

Apparemment, ils voulaient modifier la loi pour rajouter que les groupes simples composés en partie ou entièrement d'étrangers étaient aussi interdits. Si on peut même plus voyager sur nos terres, je sais pas où on va... Déjà que pour faire un groupe armée, faut remplir quinze formulaires et envoyer douze pigeons pour être sûr de pas se prendre un procès sur le coin du nez Et après on s'étonne de l'opinion qu'on a de nous à l'étranger.

Enfin au début du débat, le principe, c'était de savoir à quoi servait cette loi. Donc soit on rajoute un truc, soit on vire la loi, mais faut savoir

J'ai pas encore eu le temps de relire le sujet mais pour moi, il fallait la modifier pour permettre les lances franc comtoises et mais pas celles étrangères pour lesquelles d'ailleurs on a déjà une loi quelque part.

La seule loi, c'est celle-ci... nan ? Enfin je sais pas, ils avaient l'air tellement fatigués que je comprends plus rien

Non, il y en a une vieille votée sous le mandat de mylena je crois.

La voila

Citation :

Chapitre 3 : Du Droit pénal

Codex Livre I : Droit pénal et civil en Franche-Comté

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Amendement
Il est interdit à toute personne présente sur le sol franc comtois de créer ou de posséder une armée ou une milice privée non rattachée au préalable à l'armée de Franche-Comté. Est entendu par milice privée, tout groupe armé non placé sous le commandement du Capitaine des Armées Franc-Comtoises.
Tout manquement à cette loi sera poursuivi d'un proces pour Haute Trahison.

Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.
Amendement voté le 15 juillet 1455 et publié par la Franc-Comtesse Daresha le 21 juillet 1455

Il faut modifier l'amendement.

Je ne me souvenais pas de l'amendement Mais faut pas s'étonner que la MS n'ait pas attendu bouche bée de se faire éradiquer avec procès pour haute trahison en prime...

Donc, je propose un amendement un peu plus réaliste et moins centré sur l'égo du capitaine :

Citation :

Amendement

Par principe, toute armée ou groupe armé qui ne dépend pas du commandement direct du Capitaine des Armées Franc-Comtoises est illégal sur le territoire de la province.

Toutefois, une armée ou un groupe armé indépendant peut officier légalement sur le territoire à la seule condition qu'une convention ait été dûment signée par son responsable et le Franc-Comte et qu'elle ait pour objectif sacré de défendre la Franche Comté. La convention organise la participation de l'armée signataire à la défense globale.

En clair... si je veux me déplacer en lance, je ne peux pas.
Seulement en groupe classique non ?

On ne met rien pour les lances en défenses ?C'est souvent vu avec le prevot ou capitaine,mais aussi à l'initiative du maire.

Je voulais en parler.

Je pense qu'une lance peut être formée avec l'autorisation écrite, du Comte, du Capitaine, du Prévot ou d'un maire.

Question:
Qui est chargé de vérifier que cette loi soit respectée?

Il me semble que vous pouvez vous déplacer en lance ou en groupe armée et même en groupe simple si vous le souhaitez dame Macricri puisque vous êtes franc-comtoise...si j'ai bien suivi seuls les étrangers subissent cette loi, et dès qu'un étranger fait partie d'un groupe, tout le groupe est considéré comme étranger.

Je ne suis pas sur que cette loi soit très utile...admettons que des personnes mal intentionnées souhaitent prendre un village ou la capitale. Pour ne pas se faire remarquer, il lui suffira de se déplacer en groupe simple voir même séparement. Ensuite, une fois tout le monde réuni sur place, on se met en lance et on attaque le même jour, on a pas le temps de voir venir.
Bref, ce qui est important c'est le suivi des populations, pas le fait que les personnes qui se déplacent soient en lance ou autre. La seule chose importante en revanche c'est d'interdire formellement tout passage d'armées sur notre territoire sans autorisation. Là c'est important. Une armée nécessite plusieurs jours pour se monter, donc danger. Une lance ou un groupe armée on le fait en un jour, c'est pas ça qui fera perdre du temps aux potentiels assaillants.

La gendarmerie.

Et non, actuellement, c'est interdit à tout le monde, enfin il me semble Mais c'est vrai que c'est pas très utile. Si quelqu'un veut prendre une ville, il viendra en armée, pas en groupe armé, ce serait débile

Quand je vois les difficultés que les soldats de l'Eglise ont avec les autorités des contrées qu'ils traversent en lance quand ils volent au secours d'une province, me dis que ce genre de loi est quand même un peu idiot, surtout quand c'est appliqué bêtement et méchamment.

En effet, c'est la gendarmerie.

Si vous pensez qu'il faudrait modifier la loi et ne la faire appliquée que pour les armées. Plus dans ce style (en reprenant ce qu'avait proposé Eldo)

Citation :

Amendement

Par principe, toute armée ne dépend pas du commandement direct du Capitaine des Armées Franc-Comtoises est illégal sur le territoire de la province.

Toutefois, une armée indépendant peut officier légalement sur le territoire à la seule condition qu'une convention ait été dûment signée par son responsable et le Franc-Comte et qu'elle ait pour objectif sacré de défendre la Franche Comté. La convention organise la participation de l'armée signataire à la défense globale.

On supprime donc toute notion de groupe armé.

Personne n'a d'avis??

Je lance le vote alors?

groupe armé c'est différent d'armée....

Pour les lances étrangères, on maintient l'interdit, sauf autorisation non ?

Bah on revient donc a ce qu'on avait au début et ce pourquoi on demandait le changement de loi.

Citation :

Toute armée créée sans l'autorisation du Parlement et non-placée sous son autorité est interdite sur le territoire franc-comtois. Le chef de l'armée en question s'expose à la peine capitale.

Tout groupe armé ou lance conduit par des étrangers est interdit sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte ou du Connétable.
Tout contrevenant se verra mis en proces pour trouble a l'ordre public et sera passible de la peine capitale.

Les lances et groupes armées composés dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté, sous réserve du respect des lois franc-comtoises.

Ca c'est la loi d'origine qui dit qu'on ne peut pas créer d'armée ou groupe armé sur le territoire franc comtois. Si se sont des Franc comtois qui le font, ils fle peuvent.

oui

Donc en fait, y aurait juste le terme "armée" a intégrer dans cette loi.

Il me semblait aussi que nous avions cité le fait qu'interdire le passage de lance et de groupes armées n'était pas très utile.
Un bon relevé de population suffit largement, à moins que nous ne souhaitions passer pour un état policier. Quel est le danger concret d'une lance et d'un groupe d'armes?

Bah en fait, vous dites que ce n'est pas très utile car nous n'aurons pas le temps de le voir, les brigands se baladeront en groupes simples, et ne formeront la lance qu'au dernier moment. Mais ils devront quand même former la lance tôt ou tard, et si nous édictons une loi interdisant ces lances, nous pourrons par la suite les sanctionner pour cette infraction. Si par exemple ils échouent dans leur tentatives de prise d'une mairie, nous pourrons les attaquer en justice non seulement pour la tentative, mais aussi pour la formation d'une lance. Donc pour moi, cette loi n'est pas si inutile que ça...

On aura pas le temps de faire de la prévention, mais la sanction reste présente ^^

Debenja a écrit:

Donc en fait, y aurait juste le terme "armée" a intégrer dans cette loi.

Bah le premier paragraphe il parle des armées nan ?

Oui donc, y a rien a corrigé, et on discute sur ce sujet depuis deux semaines pour rien pire qu'en belgique ici

Bizarre.. il y avait bien interdiction d'avoir des lances même francs comtoises....

Macricri a écrit:

Bizarre.. il y avait bien interdiction d'avoir des lances même francs comtoises....

Je n'ai aucun souvenir de ça, ou du moins je n'ai jamais du utiliser cette loi lorsque j'étais Prévot

Moi je me souviens (non, j'en suis sûr) que quand je me suis déplacé en mars en Franche-Comté, y avait déjà une interdiction pour les francs-comtois. Si ça peut faire avancer le débat

C'est pas la période, crise avec la CH un truc du genre.

Enfin c'était Lluna Comtesse si ma mémoire ne me fait pas défaut

Je vais chercher après quelques choses du genre

Maintenant que tu en reparle Pinss, ca me dit quelque chose t'avais pas recu un petit courrier de la part de la prévoté

Non, rien. En tant que CaC, me suis dit que je pourrais regarder les marchés des villes franc-comtoises. Voulu faire une lance parce que je voyageais avec Macricri et feue Piline, et parce que j'avais envie d'essayer ça. Sauf que je suis tombé sur la loi, et j'ai pas voulu prendre de risque, donc j'ai fait un groupe simple. Pis arrivé à Pontarlier, j'ai démissionné et me suis mis en retraite. Je crois que la CH n'existait pas encore, ou en tous cas si elle existait, elle n'était pas contre nous.

Hum en fait je trouve rien là dessus je sais pas du tout ou est cette loi alors

Rien depuis le 15.. on en est où ?

Tu as trouvé quelques chose Deb ?

moi je comprends toujours pas ce qu'il faut changer.

Citation :

Toute armée créée sans l'autorisation du Parlement et non-placée sous son autorité est interdite sur le territoire franc-comtois. Le chef de l'armée en question s'expose à la peine capitale.

Toute lance conduite par des étrangers ou comprenant des étrangers est interdite sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte ou du Connétable.
Tout contrevenant se verra mis en proces pour trouble a l'ordre public et sera passible de la peine capitale.

Les lances et groupes armées composés dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté, sous réserve du respect des lois franc-comtoises.

Pour moi la version finale ça donnerait ça...je crois que c'est ce qu'il y avait au début, sauf que j'ai pensé que les groupes armés pouvaient être autorisés, ne permettant pas la création directe d'une armée.

Il n'est rien mis de façon clair sur les armées étrangères.

Ce n'est pas mis de façon claire mais lorsque l'on dit que toutes les armées sont interdites sans être sous le contrôle du parlement, ça signifie que les armées étrangères sont interdites il me semble...
Ca ne me dérange pas de le rajouter personnellement mais je trouve que c'est répéter deux fois la même chose.

Le terme créée me gène un peu. Car si un gars créée son armée en Bourguogne ou en CH et puis qu'il rentre en FC ne tombe pas sur le coup de la loi puisqu'il n'a pas créée son armée en FC. Même si la fin rectifie un peu le tire. Enfin je sais pas je trouve que cette phrase prete à confusion.

Oui tout à fait maintenant que vous le dites!

Citation :

Toute armée présente en Franche-Comté sans l'autorisation du Parlement et non-placée sous son autorité est interdite sur le territoire franc-comtois. Le chef de l'armée en question s'expose à la peine capitale.

Comme ça c'est bon je pense.

voila je cherchais une formulation dans ce style