[Constitution] Commissions ou pas ?

Bon, j'attend vos avis.

On continue a travailler en commission ou bien on reprend la bonne vieille méthode de tout discuter au parlement?

Y a des avantages et des inconvéniants dans les deux choix. D'un côté ca libère un peu le parlement avec moins de discution sur le sujet, d'un autre côté tout le monde n'aura pas forcément la possibilité de répondre et de donner son avis.

Voila j'attend donc vos avis. Si on continue avec les commissions et bien vous pouvez me faire part de vos souhaits et je vous donnerai les accès pour les commissions.



Je pense qu'on pourra passer ceci en publique.

Commission ouverte

Ceux qui disposent de peu de temps HRP se consacrent à leurs domaines.

Les autres vont piccorer partout.

pareil que thomas

Idem pour moi.

Même avis aussi.

Ca me semble très bien aussi

Je suis pour également...de toute façon on ne peut pas avoir d'avis sur tout, et surtout pas un avis pertinent sur tout en fonction de nos domaines de compétences...donc si on a peu de temps on s'occupe de ce qui nous préoccupe, si on a du temps on essaie de participer au maximum de discussions possibles...

Bon alors je vais redire ce que j'ai dit à l'époque étant à l'origine des commissions. Les Commissions sont uniquement des lieux d'écriture de textes. Vous voulez faire une loi, vous allez dans la commission concernée pour discuter et préparer le texte. Pour exemple, faites un tour à la commission des réformes. Ici, dans la salle de travail qui porte mal son nom puisqu'on discute plus qu'on ne travaille, on traite les sujets courants, on lance des idées, on débat des textes proposés... Cette organisation permet d'éviter de noyer nos textes sous une tonne d'interventions et de tourner en rond comme ça nous arrive souvent et depuis toujours.

Les Commissions ne peuvent être efficace que si on y travaille en faible nombre. Tout le monde a le droit de voir, tout le monde aura le droit de réagir en débat. C'est pas soustraire des sujets à l'attention de la plupart des parlementaires. C'est leur permettre de parler sur du concret.

Après on peut assouplir le côté commission. On peut créer des commissions spéciales et pas de commissions permanentes. Le Franc Comte peut confier des missions à une paire d'individus pas nécessairement parlementaires, avec délais de rigueur. En somme, ce sont des groupes de travail.

Si ils ne sont pas utilisés comme tel, il vaut mieux les supprimer effectivement parce que ça n'apporterait rien et ça alourdirait le système.

Sachez qu'elles sont néanmoins prévus dans la constitution. La majorité décidera de leur utilité ou non.

Moi je suis plutôt pour des commissions ouvertes aussi

Moi je suis contre de la façon dont c'est gérer.

Je repasse plus tard pour expliquer, pas le temps là.

Bon, je reviens sur ce sujet.

Un conseiller est sensé (voir obliger selon la loi) participer à tous les sujets et de voter quelque soit le domaine du vote en question.

Malgré de régulières relances et sensibilisations, le parlement souffrait de l'absentéisme et mutisme de la part des conseillers.
Tous les comtes et secrétaires ont pu s'en rendre compte, à leur dépend je dirais.


Au final, l'idée de créer des pôles a été votés.
Cela permettait aux conseillers de ne participer pas participer à tous les sujets, mais le contrainte de le faire pour ceux de leur domaine.
En résumé, obligation et dispense sont associés. Le conseiller avait néanmoins la possibilité de participer aux autres sujets.
C'était plus complexe pour les votes (j'ai plus le détail entête)

Tous les débats étaient donc dans les mêmes salles et les panneaux étaient mis pour indiquer les poles concernés.

Le conseil suivant a voulu et voté les commissions.
Le même principe est repris mais chacun travaille dans sa salle.
Il n'y avait même pas possibilité pour les conseillers de voir ce que font les autres.

De plus, cela empêche toutes discussions en public.

Le seul avantage est d'avoir les sujets de son domaine bien à part. On les retrouve rapidement, pas de débats "parasites".

Mais à mes yeux, il y a bien plus d'inconvénients que d'avantages...

Le conseiller risque d'aller que dans sa salle et de ne plus passer dans la salle commune.

Ne voyant pas, ou ne pouvant participer à un sujet dans une des commissions, un conseiller va s'en détacher, tandis que dans la salle commune, il aurait donné son avis. Soit, il peut s'inscrire, mais il n'est peut être pas intéressé par le domaine en question. Cela pert de sa spontanéité.

Plus de publication des débats.

Tendance à travailler en vase clos, le parlement perdrait de son unité.

Le texte présenté au vote est tout bouclé. Je crains les réactions de refus de corriger le texte décidé par la commission. "On est les spécialistes, pour nous c'est bon, on ne change pas..."

La seule commission telle quelle à conserver est celle de la constitution en raison de sa particularité.

Voici la panoplie de lois prévues pour combattre l'immobilisme du parlement :

Redynamisation du parlement

Les poles de compétences

Révisison de la loi sur les poles

J'attends vos avis avant d'aller plus loin.

Tu propose donc de revenir a l'ancien système. En mettant des balises devant les titres pour qu'on s'y retrouve. Le problème c'est qu'en lisant tous les textes qu'on a écrit la dessus, j'ai toujours pensé que ce qui était en salle du parlement devait être lu par tout le monde. Mais il y a tellement eu de discution la dessus que j'en ai perdu le fil.

Par contre ce que j'ai toujours trouvé stupide se sont les inscriptions. Si on veut discuter du sujet on discute sinon et bien on ne s'en occupe pas.

Par contre, pour moi tout le monde a le droit de voter. Beaucoup pense que voter sans avoir participer au débat c'est stupide. Et bien qu'ils continuent a penser cela. Ce n'est pas parce qu'on a pas participé au débat qu'on ne sait pas pourquoi on vote. On a tous un avis sur la question.

Maintenant, si une personne n'a pas envie de voter et bien elle vote pas. (HRP: les parlementaires ne sont jamais tous présent quand une loi doit être votée. Par contre il y a un quota, si ils sont absent pour x votes, ils ont des sanctions. On pourrait peut être se baser sur cela. Car je pense qu'il existe déjà un système de sanction si on vote pas. Manqué un vote n'est pas grave sauf si il est d'extrème importance, mais si on est intélligent on le manque pas alors.) Donc je propose la création de quota de vote manqué et des sanctions en fonction.

Je vais resortir ce qui a été voté pour les votes, mais attention, commencer à permettre à ne voter que si on en a envie, on va vers une grande diminution des participants, rendant les lois votés assez limite au niveau légitimé.

Je préfère maintenir l'obligation de vote, cela appartient aux devoir du conseiller, ou parlementaire même.

Par contre, j'avais vu un sujet sur le neutre, c'est à revoir.

Et surtout, soyons assez intelligent pour faire passer des mesures "bénines" sans vote !!

obligation de vote

Je voudrais à mon tour donner mon avis. Je suis en partie pour le système de commission, mais pas comme il l’est maintenant. Je m’explique.

Je pense qu’il est intéressant d’avoir des salles différentes pour chaque domaine. Cela facilite la lecture et dissocie les sujets. On est vite perdu dans la masse.

Alors voici comme je vois l’organisation des commissions et du parlement.

Pour moi, je changerais le nom des commissions par bureaux. Ex : bureau de l’économie.

Les bureaux seraient des subdivisions du parlement. Et enfin, il y aura la salle commune où il y aura des sujets n’appartenant à aucun bureau.

Tous les conseillers et les maires devraient avoir accès à ces salles sans devoir s’y inscrire. Tout parlementaire devrait pouvoir donner son avis sur n’importe quel sujet qui touche aux différents bureaux du parlement.

Pour les votes, je suis pour le vote obligatoire. C’est un devoir de parlementaire.

Citation :

Et surtout, soyons assez intelligent pour faire passer des mesures "bénines" sans vote !

Il y a un loi pour ça... Si personne ne s'oppose à une mesure ou une loi dans les débats (sous réserve que les conseillers aient eu le temps de participer au débat), alors le texte peut être adopté sans vote.

Sinon le reste... moi je serais plutôt pour tout ouvrir. C'est vrai, Debenja a raison, si on a envie de participer à un débat, pas la peine de s'inscrire : on participe. Il y a des débats sur lesquels on a rien à dire, d'autres sur lesquels on a un avis. Alors s'il faut s'inscrire pour s'exprimer dans la moitié des débats du pôle

Sinon pour les mesures bénines à passer sans vote, j'aimerais proposer une idée sur les arrêtés comtaux, mais là y a un peu trop de sujets en même temps... J'essaierai dès que possible ^^

Je suis contre tout mettre dans la même salle on s'y perderait.

Après au final pour l'ouverture des "Comissions" je suis sans avis.

Avoir des bureaux ou des commissions, ça revient au même, c'est que le nom qui change.

Perso, je suis contre pour les raisons évoquées.
Il faut penser que déjà, nous sommes sensés suvre les dabats publics, et les 2 salles du parlement. Alors en ajouter ne ferait que nous disperser.
Des balises indiquent le domaine du sujet, ça devrait déjà aider à trier.

Actuellement, on a trop de sujets vue tout le retard qu'il y avait, ça ne sera pas toujours ainsi.

J'espère parce que je suis venu hier en début de soirée au parlement, et quand je me lève ce matin pour rejoindre le parlement. Je vois de grosse pile de dossier sur mon bureau à conpulser.

Et je n'ai pas encore fini de lire. Dites, vous arrive-t-il de dormir la nuit ?

Alors autant d'abord commencer par les "bureaux" puis au fur et à mesure que les sujets se terminent on revient à l'ancien système.

Ca me paraît un bon compromis

Soit transformer provisoirement les commissions en bureaux par domaine comme sous salles avec tous les sujes de la salle public ?
Accès à tous les conseillers ?
Cela le temps de résorber le tas de sujet ?

Oui pourquoi pas,mais je crains que certains domaines ne soient délaissés

C'est possible mais autant essayer puis on verra.

Pour ma part, je garderai les "commissions-bureaux" comme salle de travail ce qui je crois était le but premier de la chose.

Moi non.

Donc testons : on verra à l'usage.

je dis ça pcq moi j'en ai besoin pour réviser les traités ^^

Oui mais c'est un travail un peu particulier et excetpionnel.

On pourra toujours la laisser pour la diplomatie le temps que tu fasses cette révision s'il est décidé de les fermer ces bureaux après le test.

Bon donc on ouvre toutes les commissions aux parlementaires le temps que la pile de dossier diminue ici et puis on revient à l'ancien système.

Oui surtout que ça va pas me prendre que une semaine.

Il me semble qu'il y a d'autres salles à virer aussi vu leur non utilité depuis des lustres.

EDIT : en même temps Deb. Je répondais bien sûr à Macricri.

Laisse tomber ses épaules...

Oui oui je sais.. j'ai vu ça...

Moi je suis complettement pour que l'on garde les bureaux.

Ca nous permet de nous etaler un peu. Créer deux sujets qui en rejoigne un seul et caetera.
Parceque si j'vous balance 4topics Justice pour travailler sur nos projets vous allez être emmerdé surtout si tout le monde en fait autant.

Eh bien, tout bien réfléchit, je serai plutot d'avis de suivre Macricri. Il est beaucoup plus simple de voir tout dans une salle. On voit directement les sujets à lire, plutôt que de devoir aller dans chaque bureau.

Les balises peuvent aider. C'est à l'usage ce matin que je m'en suis rendu compte. Il y avait tellement à lire.

Ben oui mais moi j'ai remarqué ce matin et hier soir qu'il y avait certains posts qui m'interessaient particulierement que j'ai loupé à cause de l'encombrement.
J'préfère qu'on ait nos bureaux, de plus on peut aussi facilement voir si la lumière est allumée dedans ou pas.

L'encombrement est passagé, vous le savez bien.

La moyenne est de 10-15 sujets en tout.

Là, on a le triple

Moi je suis pas contre l'usage des balises et tout dans la meme salle, que du contraire.

Toute façon, on test et on avisera

Mon avis est connu, vais pas me répéter.

D'ailleurs,je m'en occupe tout de suite.

Macricri a écrit:

D'ailleurs,je m'en occupe tout de suite.

Actuellement sur l'ensemble des personnes l'avis est plus d'avoir des comissions ouvertes que tout dans une même salle.

J'ai mis en pratique l'idée de bureaux, et c'est en test.

J'ignore si vous l'aviez vu ainsi

En partie privée :
Les débats confidentiels, tous domaines confondus.
+ le bureau de la diplomatie dont les débats ne sont jamais public.

En partie publique :
En commun, les débats concernant le parlement, le conseil etc
Sinon, 3 bureaux (publics forcément) où sont les débats en cours dans le domaine en question.

A l'heure actuelle, aucun ordre de priorité n'a été fixé. Tout est urgent car de nombreux sujets sont très anciens.

Pensez donc à vous promener un peu partout.

Edit : je tiens à faire remarquer que travailler comme c'était fait par commission engendrait pas mal de doublon.
On avait le débat préparatif et ensuite celui de présentation de la proposition.
Là, j'ai fusionné les 2.
Je trouve cela dommage car parfois, il est intéressant de prendre connaissance des réflexions ayant emener à la solution retenue.

Eh bien, que de changement, j'ai cru me perdre en venant aujourd'hui Enfin avec les explications de Macricri, ça me parait bien comme organisation.

Bah perso je trouve ca encore mieu que ce que je pensais

Fingal Second a écrit:

Moi je suis complettement pour que l'on garde les bureaux.

Ca nous permet de nous etaler un peu. Créer deux sujets qui en rejoigne un seul et caetera.
Parceque si j'vous balance 4topics Justice pour travailler sur nos projets vous allez être emmerdé surtout si tout le monde en fait autant.

Ose seulement créer deux ou quatre sujet supplémentaires en ce moment, et je t'abats sans sommation !

Oui... je lui en ai déjà fermé un hier

Alors je trouve les bureaux très bien !

Et c'etait un exemple. Et le fermé c'est car à mes yeux c'etait une priorité Une question de fond et important (que je savais pas qu'elle avait déja été mise en page 3 des archives désolé.)

Et moi je comprends plus ce qui se passe. Il y a des bureaux, des commissions, des machins de partout. Il faudrait arrêter de tout changer tous les demi-mandats et se mettre d'accord une bonne fois pour toute.

Il y a deux choses : le parlement et le conseil. Au parlement on vote des lois, au conseil on les exécute. A mon avis il faudrait dans le forum séparer les 2.

Au Parlement, on a besoin d'une salle de débat (l'hémicycle) et d'une ou plusieurs salles de rédaction des textes (les commissions)

Au Conseil, on a besoin d'une salle de réunion pour partager les sujets et de salles de travail (les bureaux)

En ce moment tout est mélangé et c'est devenu extrêmement compliqué de naviguer dans toutes ces pièces sans savoir ce qu'on va y trouver.

Ce que tu proposes est encore pire On n'a besoin de rien pour appliquer les lois, ça se fait par les différents conseillers, et dans leur bureaux.

La disposition est expliquée pourtant pour l'organisation actuelle.

Non c'est pas pire parce que ça existe déjà. Tu prends les différents bureaux dans la salle de travail du Parlement et tu retrouves exactement ce dont je parle. Le bureau du porte parole ça fait parti de mon travail de conseiller pas de parlementaire. Idem pour l'éco.....

C'est juste rationnaliser tout ça et montrer qu'on fait 2 boulots différents. Ca évitera de discuter des plombes au Parlement pour rien, ça permettra à tous d'aller voir ce qui se passe dans le bureau d'à côté.

Enfin faites comme vous voulez, mais ne changez pas toutes les 5 secondes. Parce que le texte de la constitution ne prévoit pas ça du tout à l'heure actuelle et si on veut qu'il corresponde à la réalité il faut s'accorder là-dessus. Je veux pas l'imposer, mais si vous êtes pas d'accord, il faut venir l'exprimer. Sinon je peux pas travailler dessus sachant qu'à côté on remet tout en question et on prend le contre-pied total de ce qui est écrit.

En fait ça me blase et si mon boulot ne sert à rien, alors j'arrête tout de suite parce que ça prend du temps et de l'énergie.

Soit, j'avais pas vu les choses ainsi vis à vis des bureaux en salle privée.

Pour les commissions, telles qu'elles étaient, c'était franchement pas l'idéal.
Rien n'est tranché, je te le rappelle.

C'est justement ça le problème : rien n'est définitivement tranché. J'ai pas vu un conseil, un parlement sans que tout change et tout se modifie.

C'est pour ça qu'on a besoin d'une constitution, pour stabiliser l'ensemble et rationaliser un peu mieux notre travail. Peu importe l'organisation que l'on choisit, l'important c'est qu'il y en ait une et quelle change pas. On aura jamais d'organisation parfaite et on pourra toujours modifier des trucs, il y aura toujours des défauts.

Les commissions ont été établis il y a 2 mois. On veut déjà les supprimer. Elles ont été établis à l'arrache par Daresha et malgré mon opposition, mais elle correspondait à un projet d'ensemble, la constitution.

Pourquoi des commissions? Et bien si vous allez lire la procédure législative dans la constitution et bien vous comprendrez que ça a une véritable importance. Si on supprime les commissions aujourd'hui, ça veut dire tout réécrire la procédure législative proposée.

Moi je me plie à la volonté générale parce que mon travail n'est qu'une proposition et j'attends que tout le monde se l'approprie, la critique, la remette en question. Mais là ce n'est pas le cas. Personne ne critique le texte, mais dans les faits on modifie l'organisation à son aise sans considérer ce qui a été écrit.

Tout ça pour dire que je vais pas réécrire le texte tous les mois. C'est ma faute, j'aurais dû appuyer sur ce point et en reparler pour que ce soit bien compris.

J'irais même au-delà. Tous les sujets qui sont ouverts sur l'indépendance du juge, sur la réforme du machin... tous ces sujets se retrouvent dans la constitution et ils se retrouvent tous dans les débats à la commission. Sauf que là-bas ils font parti d'un porjet d'ensemble, ils s'inscrivent dans une vision globale. Là on discute de petits points qui finiront par compromettre l'édifice. Laissons tomber les réformettes et venez faire avancer le texte.

Sinon au bout, on va se retrouver avec une constitution qui correspondra pas aux volontés du moment et par flemme on la laissera tomber. Si ce devait être le cas, je préfère laisser tomber tout de suite la constitution.

J'avoue Eldo avoir parcouru en diagonale la constitution actuellement en cours d'élaboration, et ne pas avoir tout enregistré.

Tu soulèves effectivement un problème.

La constitution se doit d'être la base de tout, et terminée à la fin du mandat.

Si des points ouverts sont déjà écrit à la constitution, on va faire autrement.

Chacun va lister se qu'il souhaite ouvrir comme débat, et regarder ce qui est déjà fait à la commission.
Si on est tous là bas, ça sera le souk.

Il va donc falloir travailler autrement pendant CE mandat, pour ne pas bloquer la constitution.

Va falloir voir comment nous organiser.

Ce que je te propose c'est de faire la liste des sujets qui selon moi doivent être travaillés dans le cadre de la constitution.

Après j'ai une méthode de travail à vous proposer.

Dans la commission de réforme, il y a un registre des questions à débattre, des points à développer et une autre registre sur des missions. Par exemple Philippe Lebel avait pour mission de proposer un texte de réforme des mairies. Sur la base de ce texte, on peut ensuite travailler, améliorer, amender.

Donc quiconque veut modifier un point, aborder un sujet, n'a qu'à se manifester. Je le note dans le registre, il rend son texte et on discute. Mais avant toute chose, il est indispensable de lire l'ensemble de la constitution.

En l'état actuel des travaux, nous pouvons déjà vous présenter le livre I qui a été remanié. Vous pouvez d'ailleurs voir les débats et comment le travail à avancer.

OUi, c'est mieux de travailler avec la constitution comme base, et non l'inverse.

Bon, amis parlementaires, va falloir vous bouger le popotin.

Terminer au plus vite tout ce fatras actuel !
Lire la constitution.. vais prévoir un remontant

Eldo présente les points à détailler, et nous ceux qu'on souhaite aborder et qui n'y sont pas.
Attention, là je précise : faut vraiment que ce soit un truc nouveau !

Et au boulot...

Pour que ça se fasse vite, va falloir être plus actif que cette première semaine...
Sinon, tant pis, on avancera sans certains. Ce qui est vraiment nul !

Eldo, il va aussi falloir mettre une organisation pour l'après constitution, mais on abordera cela plus tard

Citation :

Eldo, il va aussi falloir mettre une organisation pour l'après constitution, mais on abordera cela plus tard

J'ai déjà fait une proposition le mois dernier

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Commission-de-reforme-de-la-Constitution-f2/PROJET-Mise-en-oeuvre-de-la-Constitution-t12334.htm

Voici la liste des débats qui devraient se faire dans le cadre de la constitution. J'ai pu en oublier.

Citation :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Seance-publique-du-parlement-f128/parlementVotes-changer-le-neutre-en-abstentionfaire-synt-t11863.htm

cf. procédure législative, livre II Du pouvoir législatif en FC https://chateau-de-dole.forumactif.com/Commission-de-reforme-de-la-Constitution-f2/PROJET-Livre-II-De-pouvoir-legislatif-le-Parlement-de-FC-t12329.htm


https://chateau-de-dole.forumactif.com/Seance-publique-du-parlement-f128/ParlementTransparence-interne-et-envers-les-francs-comtois-t12703.htm

cf. Plan d'application de la constitution https://chateau-de-dole.forumactif.com/Commission-de-reforme-de-la-Constitution-f2/PROJET-Mise-en-oeuvre-de-la-Constitution-t12334.htm

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Seance-publique-du-parlement-f128/Parlement-Commissions-ou-pas-t12695.htm

cf. procédure législative, livre II Du pouvoir législatif en FC https://chateau-de-dole.forumactif.com/Commission-de-reforme-de-la-Constitution-f2/PROJET-Livre-II-De-pouvoir-legislatif-le-Parlement-de-FC-t12329.htm


https://chateau-de-dole.forumactif.com/Bureau-de-la-Justice-f168/ (tous les sujets du bureau sans exception)

cf. organisation de la justice, livre V Du pouvoir judiciaire https://chateau-de-dole.forumactif.com/Commission-de-reforme-de-la-Constitution-f2/PROJET-Livre-V-Du-pouvoir-judiciaire-t12332.htm

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Bureau-de-la-securite-armee-prevote-f179/attente-debat-public-neutralite-de-l-armee-t12362.htm

cf. rôle du capitaine, livre 4 Du conseil de Franche Comté
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Commission-de-reforme-de-la-Constitution-f2/PROJET-Livre-IV-Du-pouvoir-excutif-le-Conseil-de-FC-t12331.htm

De manière plus indirecte :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Seance-publique-du-parlement-f128/Parlement-Role-du-Conseil-des-Anciens-t12652.htm

cf. Plan d'application de la constitution,[url] https://chateau-de-dole.forumactif.com/Commission-de-reforme-de-la-Constitution-f2/PROJET-Mise-en-oeuvre-de-la-Constitution-t12334.htm[/url]

Vous êtes tous invités à débattre mais il faut pas le faire n'importe comment, sinon ça va être le foutoir et on va jamais y arriver.

1-il faut que vous lisiez toute la constitution. Pour avoir une vision d'ensemble

2-si vous prenez part au débat, il faut être constructif. Soulever des points et proposer une alternative. Ne pas créer de topics nouveaux. Les points à aborder sont référencés dans l'attente du débat au Parlement. Le but c'est de faire un texte, pas de le voter.

3-si vous voulez proposer un texte de réforme, il faut l'intégrer dans le plan de la constitution et dans le canevas proposés. N'inventez pas des chapitres ou des titres sans discussion préalable.

Je recadrerais les débats.