Bureau du porte parole

Citation :

Communiqué important du Conseil Comtal

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Messire Pjotr Alexander de Sevillano nous a fait part de maux dont il souffre et de son besoin de prendre du repos, renonçant par la même, à son poste de Porte-Parole au sein du conseil Comtal.

De fait, afin de rassurer les Comtois et Comtoises dans leurs questionnement, le Franc-Comté à prit la décision de remplacer, même si cela est une décision qui a été difficile mais vu la situation et l'état de messire Pjotr Alexander de Sevillano cela valais mieux pour tout le monde. le poste sera reprit par Misselyzya d'Entrelacs et prendra pour effet immédiatement après diffusion ce cette annonce.

Pr la même occasion j'en profite pour vous glisser en même cette annonce la composition du conseil, comme messire Pjotr Alexander de Sevillano, avec sa santé e pouvoir le faire, veillez nous pardonnez du retard.

Spoiler:

Pour Sacrai Eirbal, Franc-Comte de Franche-Comté.
Fait au château de Dole le X octobre, MCDLIX.

Sacrai j'attends ta validation et j'envoie.

Citation :

Communiqué important du Conseil Comtal

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Messire Pjotr Alexander de Sevillano nous a fait part de maux dont il souffre et de son besoin de prendre du repos, renonçant par la même, à son poste de Porte-Parole au sein du conseil Comtal.

De fait, afin de rassurer les Comtois et Comtoises dans leurs questionnements, le Franc-Comte à prit la décision de le remplacer, même si cela est une décision qui a été difficile mais vu la situation et l'état de messire Pjotr Alexander de Sevillano cela valait mieux pour tout le monde. Le poste sera reprit par Misselyzya d'Entrelacs et prendra effet immédiatement après diffusion de cette annonce.

Par la même occasion j'en profite pour vous glisser en même cette annonce la composition du conseil, comme messire Pjotr Alexander de Sevillano, avec sa santé ne put le faire, veuillez nous pardonner du retard.

Spoiler:

Pour Sacrai d'Eirbal, Franc-Comte de Franche-Comté.
Fait au château de Dole le X octobre, MCDLIX.

Bien bien je valide merci à toi

Citation :

Comtois, Comtoises,

Nous, Sacrai d'Eirbal et son conseil, Franc-Comte, adressons nos plus vives félicitons à Sieur Gustavev, Sieur Mattissan, Sieur Ares_von_hagen et Dame Alice.. pour leurs élections aux maires du Comté, même si parmi certain des élus les félicitations sont transmis en retard. Sommes heureux de savoir que les mairies du Comté sont entre de bonnes mains, et savons que ces mains la sont d'une grande qualité !

Nous leur souhaitons un excellent mandat, qu'il soit bénéfique et constructif pour les mairies, au sein du Comté Uni et soudé entre toutes les villages.

Notre bon Comté sortira en suis persuadé, grandie de ce mandat.

Pour Sacrai Eirbal, Franc-Comte de Franche-Comté.
Fait au château de Dole le XI octobre, MCDLIX.

Tiens Sacrai tu peux me validé stp, il faut bien donner parfois des petites tapes dans le dos non!!?

Citation :

A son Éminence Galanodel, Régent & Chancelier du Sacrum
Romanorum Imperium Nationis Germanicae, Flavien-Charles, "Fenthick",

Nous, Sacrai d'Eirbal, Franc-Comte et son conseil,

C’est avec gratitude que nous accueillerons notre Régent sur nos terres d'en quelques jours, profitons de cette missive pour exprimer notre reconnaissance pour le don avancé de mille écus, provenant des trésors impériaux, . Ce fut un honneur d’avoir fait une avance sans regret à l’armée Impériale et surtout nous leur remercions d’être venus à notre demande pour sécuriser la vie des Comtois et Comtoises.

Pour Sacrai d'Eirbal, Franc-Comte de Franche-Comté.
Fait au château de Dole le XV octobre, MCDLIX.

Citation :

À Sa Grandeur Sacrai, Franc Comte
Au Conseil de Franche-Comté,

Au nom du Duché de Lorraine, du Conseil Ducal Lorrain, de sa Chancelière ad intérim et du corps diplomatique lorrain,

Nous
prenons l'encre et la plume en ce jour pour vous féliciter pour votre
élection de même que celle de votre Conseil Comtal. Nous vous
souhaitons un mandat stable et prospère. Soyez assuré que nous sommes
plus que comblé de conserver nos liens d'amitié avec notre province
soeur.

Qu'Aristote vous comble de ses bienfaits
Avec tout notre respect,

Faict au Castel de Nancy en ce 3ème jour de octobre de l'an mil quatre cent soixante.




Jade de Sparte,
Chancelière de Lorraine ad interim



Cassandre Louna de Leffe van Loos
Duchesse de Lorraine
Vicomtesse de Chatel sur Moselle, Dame du Grand Laurier

Citation :

A Dame Sarani, porte-parole du peuple,
A Dame Macricri, garante du bien fondé comté,

Ce jour, je prends la plume afin de vous assurer de la volonté du Franc-Comte et de son conseil, de pallier aux actuelles difficultés de communications.

Ce jour également, le conseil est en discussion ouverte quant à la nécessité de nommer une personne responsable et présente. A ce jour, nous ne sommes pas en mesure de vous apporter un bilan de santé des parlementaires, mais sachez, que pour ma part, je suis en grande forme. Quoiqu'en dise les cernes sous mes yeux.

Dès lors, assumant l'intérim jusqu'à l'enterinnement du prochain Porte-parole, je m'engage, dans le meilleur des délais, à vous fournir un point sur les discussions en cours et les débats. Ainsi que la situation concrét des affaires laissé en cours lors du précédent mandat.

Dès Mardi, je vous laisserai un contre rendu de l'actuel parlement et des travaux en cours.

Vos Obligés,
Pour le Franc-Comte et son Conseil.

Fait le 21 octobre de l'an de Grâce 1460

Kavlin
Juge de Franche-Comté,
Porte-Parole, ad intérim de Franche-Comté

Citation :

Communiqué du Franc-Comte


Au nom de Sieur Sacraï D'Eirbal, Franc-Comte élu par ses pairs,

Je m'adresse ce jour afin de parfaire les lacunes présentent lors de mes précédents compères. Sachez avant tout de chose, que nous sommes sans nouvelles de notre précédente Porte-Parole. L'affaire est entre les mains du Franc-Comte et je ne doute pas avoir de nouvelles informations à vous faire parvenir.

Qu'il soit su de toutes et tous, que Messire Pjotr Alexander de Sevillano étant souffrant, il a démissionné de son poste afin de faire entrer Messire Prof au sein du Conseil. Sa fonction est actuellement en cours de discussion.

Petit point écris sur le travail actuel du Conseil et de ses incroyables retournement de vie.

Après avoir fait parler de lui lors d'une prise de position quant à une affaire juridique, Sieur Kalvin, actuel juge de Franche-comté a été maintenu dans ses fonctions...l'affaire ayant fait moult bruit, nous ne reviendrons plus, mais le Conseil souhaite rappeler à ses citoyens, que toute intervention constructive quant au fonctionnement de la Justice Comtoise est vivement souhaitée d'être partager...vous trouverez d'ailleurs un débat en cours au sein de l'Agora, il s'agit de la salle suivante:

Justice

Après cette divergence d'idée, un nouveau fait vint perturbé le Conseil, dans le bannissement encore incompris pour certain, de Messire Arès, actuelle maire de Saint-Claude. L'affaire n'étant pas clair et la situation étant complexe...je ne viendrais pas ajouter de l'huile sur le feu et laisse à chaque comtois, le loisir de se positionner.
Après ces quelques retournements le Conseil a pu reprendre son rythme, s'endormant dans une torpeur certaine, ou chacun s'occupait de ses affaires et bureaux. Mais très rapidement, certains membres du Conseil fatigués de cette torpeur prire l'initiative de relever leur manches et interpellèrent leur partenaires sur des points liés à la justice, à l'économie et à la sécurité.

C'est même point viennent à apparaître peu à peu en séance publique, avec du retard certes, mais avec la volonté d'avancer et de proposer un travail constructif.
Le Conseil a également l'intention de se pencher sur la Constitution Comtoise et à en proposer un travail de fond, à cette fin, les plus assidus auront pu constater l'ouverture de Bureau du Droit et à sa présidence, la nomination de Dame Macricri. Nous vous invitons donc à vous manifester, mais dans le calme et la bonhomie afin d'assurer un travail réaliste :

Salle de Débat : BBD

La Constitution

Dans une discrétion absolue, mais sommes toutes efficace, l'armée Comtoise est en restructuration etporte également sujet à débats...encore une fois, vous êtes coardialement invité à prendre connaissance des discussions en salle de débat :

Armée Comtoise

Sous le volet justice, un débat est toujours en cours en Agora concernant l'idée d'une salle de liaison et perd peu à peu de son attrait, encore une fois, nous appelons les Comtois à s'exprimer en salle:

Prévoté : Salle de liaison

Au vu de la reprise d'une communication compétente et se voulant proactive, nous reviendrons sous peu, nous, le Conseil, au nom du Franc-Comte , nous engageons à faire un point plus régulier. Un appel au mi-mandat est d'ailleurs en cours.
Nous reviendrons donc vers vous sous peu !

Sachez également, que si vous souhaitez intervenir d'une manière ou d'une autre, ou interpeller le Conseil, le bureau du Porte-Parole vous est ouvert, et si l'anonymat est souhaitée, mes courriers sont relevés par ma propre personne et je vous offre l'accessibilité de cetter dernière.
Bien à vous.

Pour le Conseil,
Pour le Franc-Comte,
Pour la Franche-Comté,
Pour les citoyens Comtois,

Fait à Saint-Claude, en ce jour de Grâce du 23 octobre 1460.

Kalvin,
Juge de Franche-Comté,
Porte-Parole ad intérim.

entrant vivement dans le bureau après avoir toqué, c'est sans attendre le "entrez" traditionnel que Kalvin vient interpellez le PP d'un sourire

Bonjour Prof, il serait intéressant de faire un appel à candidature pour relancer le BDD, maintenant que l'on a une présidente active...penses tu pouvoir t'en charger ?

je vais peut être passer pour un ignare mais c'est quoi le BDD?

Le Bureau du droit

je suppose qu'il faut faire l'appel en gargotte?
J'essaie juste d'avoir le plus de renseignements possible pour pouvoir être efficace

en gargotte et en Agora...
En soit il faut faire un appel à candidature pour tout personne souhaitant apporter ses expertises en matière de droit législatif

bon j'espère que j'ai pas fait de bourde...

J'aurai pas fait mieux..n'oublie pas depasser de temps en temps en Agora et de faire des synthèse au parlement

ok j'ai à peu près fini de tout lire... comme je suis novice, je dois assimiler pas mal de choses

Prof êtes-vous la?

oui

Pouvez-vous faire l'annonce de la reconnaissance du Franc-Comte

Aviser aussi de la nomination de Claya comme Bailli et Loulou comme cac?

Merci

Citation :

A tous et un chacun , qu'il soit su , que :

le conseil a élu Dame Mousseline au poste de franc comtesse jusqu'au terme du mandat en cours
Dame Claya a été désignée au poste de bailli et Dame Loulou au poste de CAC

En notre castel de Dole , ce 16 novembre 1460e année de nostre Seigneur .

Merci à vous

Avez vous mi en agora et en gargote?

en gargote oui... pour l'agora, je le fais de suite

Merci..

Y a t'il des débats en agora qui sont sous forme de doléance qui doivent être entendu au parlement?

Est-ce que Sacrai vous avait expliqué les taches du PP?

je n'ai rien eu ou quasi rien

Donc il serait bien que l'on puisse discuté, sinon dans les chartes vous pouvez retrouver celui du PP.

Cela vous aidera grandement en attendant qu'on se voit

Bonjour cher PP

C'est possible de publié le changement svp en agora et en gargote

Dites moi quand c'est fait pour que je puisse faire les autres changements

bonsoir
heuu quel changement??

Celui pour lequel on a voté

Prof?

Une derniere chose pouvez vous faire une annonce pour la recherche d'un greffier avec la charte svp

Merci

ok

C'est une annonce en agora et en gargote svp

Ebauche courrier annonce nouveau Parlement

Citation :

Au peuple de Franche Comté,
Qu’il soit lu et entendu de tous !

Le nouveau Franc Comte Kalvin vient d’êstre reconnu par ses pairs et vous présente le nouveau Conseil Comtal comme le suivant :

Citation :

Franc-Comte: Kalvin

Porte-Parole: Julie(8 jours), Leif von Dumb ensuite

CAC: Leif von Dumb(8 jours), Julie ensuite

Bailli :Delfia

CAM : Héloise-Marie

Juge : Ilays

Procureur : Artifice

Prévôt des maréchaux : Prof13

Connétable : Quinlan

Capitaine : Draugaran

Grand Tribun : Iroutche

Coordinateur GC : Sarani

D’autre part étant donné l’élection d’une liste unique, le Parlement statue en ce moment sur le cumul de fonctions de Dame Julie actuelle maire de Luxeuil. Si celui-ci reçoit un avis favorable afin d’assurer une totale neutralité et impartialité à la fonction de Cac de FC, Julie assurera la fonction de Porte-Parole et Leif von Dumb celle de Cac

Ils permuteront à la fin de la période de cumul

Peuple franc comtois sachez que nous oeuvrerons dès à présent avec l’ensemble des maires , unis en une seule force pour le bien de tous !

Pour le Parlement Franc Comtois, de part son Porte Parole, en ce 1er jour de décembre 1460

Sera suivi de cette annonce ....

Citation :

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,


La justice Franc-Comtoise appelle toute candidature à un poste de Greffier.

Les postulants adresseront leur demande, accompagnée d'une lettre de motivation, à Dame Ilays en sa qualité de Juge de FC, Sieur Artifice, en sa qualité de Procureur de FC où à Sieur Prof13 en sa qualité de Prévôt de FC

Toute candidature déposée pour le mercredi 5 décembre 1460 au plus tard, sera étudiée par le trio juridique composé de Par le Parlement Franc-Comtois, Ilays, Artifice, Prof13 respectivement Juge, Procureur et Prévôt du Comté

de par son Porte-Parole.
En ce 1er décembre 1460

Citation :

Charte du Greffier de Justice


En prenant ses fonctions, le greffier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.


Article 1 - Rôle

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Alinéa 1 - Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat
au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

Alinéa 4 - Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

Article 2 - Statut

Alinéa 1 - Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

Alinéa 2 - Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Article 3 - Recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée le jour de l'élection du conseil, et ce pour une durée de 5 jours afin que chacun puisse déposer sa candidature.

Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès
des conseillers qui en font la demande.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :

- Résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- Rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- Un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- Éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Le Comte dispose d'un jour pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.

Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de deux jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.

Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

Alinéa 2 - Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Voté par le Parlement le 23 novembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 30 décembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456.
Amendé par le Parlement le 22 octobre 1459 et promulgué par la Franc Comtesse Mousseline le 26 octobre 1459

En attente que tout le monde soit oki sur les personnes ..... ^^mais je vous préviens je changerais pas plus que 3 fois

A dame Ilays ou à Sieur Artifice, respectivement Juge et Procureur

mm.. On a toujours mis le prévôt avec.. ou m'aurait-on menti ??

le prevot a tjr ete consulté puisque faisant parti du trio justice pour le greffier a moins que la loi ait changée depuis 48 h

Du tout, c'est un oubli de ma part, rien de plus !


(non non, je ne vous fairez pas le remake de "La Loi ? C'est moi !" Stallone, le Justicier )

=> Appel candidature Diète

Citation :

Au peuple franc comtois

Par la présente nous vous informons de l'appel à candidatures pour le poste de "membre de la Diète issu de la roture franc comtoise"


De la Composition de la Diète :

Citation :

Chapitre III-A-2 : De la Diète

Article III-A-2.1 : Composition
Alinéa III-A-2.1.a La Diète est composée de neuf membres, dont sept avec droit de vote soit :
-un membre issu respectivement de la noblesse de Franche-Comté, de Lorraine, Savoie et du Domaine Royal,
-un membre de la roture issu respectivement de France Comté, de Lorraine et de Savoie
- ainsi que 2 membres sans droit de vote soit le représentant de l'Eglise Aristotélicienne ainsi que le Roi. Le représentant de l'Eglise Aristotélicienne a uniquement droit de vote pour toute question d'ordre spirituel.

Alinéa III-A-2.1.b Un membre de la Diète doit être élu par son Conseil Provincial et confirmé dans ses fonctions par le Roi. Le candidat doit recueillir la majorité absolue des voix (50% +1 voix). La durée de mandat des membres de la Diète est une latitude provinciale.

Alinéa III-A-2.1.c Si une Province n'envoie pas de représentants ou en cas d'absence d'un ou des représentants provinciaux, la Diète continue son travail en considérant le siège vacant.

De l'objet et missions de la Diète :

Citation :

Article III-A-2.2 : Objet
La Diète veille au bon respect de la Constitution et à son application. Elle a en charge la rédaction de la législation royale. Elle a également pour fonction d'assurer la tenue des élections royales à titre neutre.

Article III-A-2.3 : Missions
Alinéa III-A-2.3.a La Diète est l'organe royal, ayant le devoir de proposer, d'étudier et de confirmer ou non, par un vote, les demandes de révision de la constitution.

Alinéa III-A-2.3.b La Diète est chargée de vérifier la validité des lois provinciales avec les lois royales et de la bonne tenue des institutions royales. Elle doit en rendre compte au Roi.

Alinéa III-A-2.3.c La Diète instruit et mène les procédures à l'encontre de tout noble de Lotharingie accusé de Trahison à l'encontre de l'Empire ou du Royaume de Lotharingie. Elle fera ensuite parvenir le dossier au procureur du tribunal héraldique. C'est le tribunal héraldique à travers son juge qui jugera.

Alinéa III-A-2.3.d La Diète peut proposer des demandes de grâce. Le Roi pourra juger selon son bon droit si les grâces sont accordées ou refusées.

Alinéa III-A-2.3.e La Diète veille au bon fonctionnement de ces institutions.
La Diète rend compte au Roi lors d'erreurs ou d'incapacités de la Cour d'Appel Royale et de la Hérauderie à titre informatif. La Diète doit donner les moyens, via les lois ou la constitution, de faire fonctionner ces institutions et de garantir leurs libertés.

Toute personne intéréssée par le poste est priée d'envoyer sa candidature à Julie, Porte-Parole de FC, en n'omettant pas d'indiquer clairement ses nom, prénom, localisation en terre comtoise ainsi que ses activités éventuelles, ceci accompagné d'un mot justifiant de la motivation et de l'intérêt porté à ce poste

Les candidatures seront transmises au Parlement qui les examinera et votera afin d'élire le membre de la Diète parmi les candidats qui se seront présentés

Ce présent appel à candidats est ouvert à dater de ce 2 décembre 1460 jusqu'au 5 décembre 1460 inclus

Pour le Conseil de Franche Comté, de par son Porte Parole

Parfait pour la diéte, tu peux posté en séance pour avis, si pas d'ici à ce soir, tu peux poster.

Pour l'appel de candidature au grefffier, n'oublie pas de rappeler le Juge et le Prévot dans le document

Oki vu et fait !

relève ses yeux du velin

Très bien...tu peux le proposer en salle public pour lecture

Citation :

Citation :

Dôle le 5 décembre 1460,


Au peuple franc comtois


Vous qui creusez et piochez, sachez que les cailloux découverts sont utiles au Comté !

Le prix de rachat entre 5 et 8 écus pièce

Vous pouvez donc les proposer à la vente au Maire de vostre village, qui se chargera de faire suivre







Pour le Conseil de Franche Comté, de par son Porte Parole

=> Courrien en attente PE

Citation :

Dôle, le 6 décembre 1460




Au Peuple de Franche Comté,



Afin d'assurer son bon fonctionnement le Comté a besoins de PE-Institutions.

Il est donc demandé aux érudits comtois de se faire connaître auprès de Dame Delfia Bailli de FC soit par courrier soit en son bureau de la gargote (Bureau du Bailli et des fonctionnaires d'état)



Pour rappel

Le salaire des notables fournisseurs de points est le suivant

20 écus pour 10 points d'Etat
25 écus pour 20 points d'Etat




Pour le Conseil de Franche Comté, de par son Porte Parole

Parfait Julie...tu les gardes sous la main et les présentent en séance publique s'il te plait.

Oki !

=> Ebauche de réponse à Sire Goclad

Citation :

A sa Grandeur Goclad Von Dumd, Comte de Morez et de Morteau, Vicomte de Villersexel,



Nous Kalvin, Franc Comte ainsi que l'ensemble du Parlement de Franche Comté vous remercions pour vos marques de sympathie et d'encouragement à l'occasion de nos prises de fonctions respectives

Vostre courrier concernant vostre offre d'aide financière au projet d'agrandissement du port de Luxeuil mérite toute nostre attention et nous ne manquerons pas d'y réfléchir sérieusement dans les jours à venir

Sachez que nous vous tiendrons informé et reviendrons vers vous le plus rapidement possible afin de partager les conclusions qui en découleront

Dans cette attente nous tenons d'ores et déjà à vous remercier pour vostre offre et vous souhaitons une bonne traversée




Faict à Dôle le xxxxxx

Respectueusement,



Kalvin
Franc Comte