[RP] Annonces du Porte Parole

Citation :

Comtois, Comtoises,

Tu as pu voir et lire un peu partout qu'il était question d'une révolte à Vessoul. Il n'y a aucune inquiétude à avoir, nous ne subissons aucune attaque. Cette révolte est autorisés et donc légale.

C'est Artifice qui reprend les rennes de la mairie suite à la précédente révolte qui nous a permis de reprendre Vessoul des mains de porcs qui vont bientôt servir à remplir nos prisons de leurs gras trop dur pour s'en délecter et trop tendre pour en faire des manteaux.

Par Noa de Valfrey,
Porte-parole de Franche-Comté,
le 3 Décembre 1459

Citation :

Comtois et Comtoises
A qui lira



Annonces


Suite à notre dernière élection, nous Alexandrine de Réaumont_Kado’ch, dite Mousseline avons attribué les postes suivants aux élus.

Citation :

Économie :

Bailli : Jerome du Val d'Haine
CAC : Hephaistos
CAM : Stéphannie

Sécurité :

Capitaine : Lassa
Connétable : Heloise du Val d'Haine
Prévôt des maréchaux : Gwenael

Justice :

Procureur : Hades29
Juge : Criss de Valfrey

Communication :

Porte parole : Imladris Van Ansel

Conseillers sans poste :

Jerone (Aide à la Sécurité) et Lysiane d'Ormerach (Aide à la Justice)

Par ailleurs, Jerome du Val d'Haine et Lysiane d'Ormerach occupent également la fonction d'Intendant.

Nous aimerions également mettre à votre attention que la révolte à Luxeuil menant Messire Sarrasin au poste de maire était bien entendu acceptée et approuvée par le parlement comtois.



Qui dit nouveau Conseil dit recherche d'un nouveau Greffier. Si vous êtes tentés par ce poste, contactez soit la juge Criss de Valfrey (IG : Criss), soit le procureur Hades (IG : Hades29) ou bien encore le prévôt des maréchaux Gwenael.

Citation :

Charte du Greffier de Justice



En prenant ses fonctions, le greffier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.


Article 1 - Rôle

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Alinéa 1 - Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat
au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

Alinéa 4 - Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

Article 2 - Statut

Alinéa 1 - Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

Alinéa 2 - Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Article 3 - Recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée le jour de l'élection du conseil, et ce pour une durée de 5 jours afin que chacun puisse déposer sa candidature.

Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès
des conseillers qui en font la demande.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :

- Résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- Rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- Un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- Éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Le Comte dispose d'un jour pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.

Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de deux jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.

Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

Alinéa 2 - Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Voté par le Parlement le 23 novembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 30 décembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456. Modifié sous le mandat de la Franc Comtesse Mousseline le 26/10/1459

Fait au château de Dole le 12 décembre 1459

Alexandrine de Réaumont_Kado'ch
Dite Mousseline
Franc-comtesse

Citation :

Dolois, Doloises
Comtois, Comtoises
A qui lira

Révolte autorisée

Cette nuit, Dame Misselyzya, rectrice de notre université à prit la mairie avec notre accord.

Nous lui souhaitons donc bonne chance dans ses nouvelles fonctions

Fait à Dole le 14 décembre 1459

Alexandrine de Réaumont_Kado'ch
Dite Mousseline
Franc-Comtesse

Citation :

Comtois, Comtoises
A qui lira

Nomination Greffière

Nous Alexandrine de Réaumont_Kado'ch, Franc-Comtesse annonçons la nomination d'Héloïse-Marie de Sparte en tant que Greffière. Son poste est effectif dès la publication de l'annonce et se joint dès aujourd'hui à l'équipe de la justice.

Nous lui souhaitons bonne chance dans ses nouvelles fonctions

Fait à Dole le 19 décembre 1459

Alexandrine de Réaumont_Kado'ch
Dite Mousseline
Franc-Comtesse

Citation :

Comtois, Comtoises,
A qui lira,

Autorisation

Lors des dernières élections municipales de Vesoul, Dame Fantominette, a été élue par vote. Par respect pour les habitants de cette belle ville, le parlement autorise sa nomination, malgré son installation récente à Vesoul. En contre partie, un suivi sera fait par notre bon Commissaire au Commerce Messire Hephaistos ainsi que par les membres du conseil municipal vésulien.

Nous souhaitons donc bonne chance à Dame Fantominette dans ses nouvelles fonctions.

Fait à Dole le 21 décembre 1459

Alexandrine de Réaumont_Kado'ch
Dite Mousseline
Franc-Comtesse

Citation :

A l’ensemble du peuple Franc-Comtois

A vous tous, qui êtes sur nos terres,


En cette journée de la Saint-Noël, Nous Alexandrine de Réaumont_Kado'ch, Franc-Comtesse et au nom de notre conseil et de l’ensemble du parlement, nous vous souhaitons nos meilleurs vœux de bonheur.

Malgré les dernières semaines difficiles, nous espérons le meilleur à venir et dans une semaine un nouvel an remplit de joie.

Que l'an de grâce mil quatre cent soixante soit pour vous, chers comtois et chères comtoises, l'année de toutes les réussites, l'année de l'aboutissement de vos projets, et celle de votre épanouissement le plus total. Que ces journées soit des plus rempli de bonheur, de sagesse, de paix et de joie, qu’Aristote et Christos veille sur vous !

Fait à Dole le 25 décembre 1459

Alexandrine de Réaumont_Kado'ch
Dicte Mousseline
Franc-Comtesse

Citation :

Décret exceptionnel d'une durée de 30 jours

Afin de relancer la filière céréalière, le Comté propose une aide financière pour l'aménagement d'un champ en maïs ou blé, ou bien l'acquisition d'un champ, que ce soit le premier ou le deuxième.

La demande devra être adressée au Commissaire au Commerce.

Cette aide comportera un retour de la part du villageois qui en bénéficiera et cela se défini comme suit:

- dans le cas d'un réaménagement: (coût opération 50 écus)

--> participation du Comté à hauteur de 25 écus
--> obligation du villageois à vendre une partie de sa production à la mairie à un prix défini:
- maïs: 17 sacs à 3,15 écus par récolte
- blé : 7 sacs à 11,00 écus par récolte

--> nombre de récoltes à fournir:
- 6 récoltes pour le maïs
- 3 récoltes pour le blé

- Dans le cas d'un achat de champ:

--> participation du Comté à hauteur de 50 écus
--> obligation du villageois à vendre une partie de sa production à la mairie à un prix défini:
- maïs: 17 sacs à 3,00 écus
- blé : 7 sacs à 10,60 écus

--> nombre de récoltes à fournir:
- 7 récoltes de maïs
- 5 récoltes de blé

Un suivi sera assuré par le maire de la ville concernée, et par le CaC pour appliquer les règles d'obtention de cette aide financière et réceptionner les récoltes.

Fait à Dole le 26 décembre 1459

Alexandrine de Réaumont-Kado'ch
Dicte Mousseline
Franc-Comtesse

Citation :

BILAN DE MI-MANDAT

Cher Comtois et Comtoises,

Voici le bilan de divers conseillers comtaux.

Pour notre part nous tenons à souligner qu'une baisse de taxe comtal demandée aux maires à été diminué depuis le début du mandat pour soulager ces derniers mais aussi vous cher comtois et comtoises. Au départ ce décret était pour une durée de 4 semaines. Par contre nous tenons à souligner que ce décret se poursuivra jusqu'à la fin du mandat. L'excellent travail du trio économique à rendu possible cette baisse d’impôt.

Nous tenons aussi à rappeler que le comté à émit un décret pour l'aide pour le changement d'un champ pour une culture de maïs ou de blé. Pour en savoir d'avantage vous pouvez vous rapprocher de vos maires.

Par la suite le comté surveille toujours les mouvements de l'armée de Thoros. A la demande du Roi l'armée et les nobles restent encore en "mobilisation"

Les travaux actuels sont bien sur l'OHC, les taxes sur les produits, certains concordat et traités sont en cours de discussion ainsi qu'une discussion au sein des nobles pour la création d'un BAN.

Voici donc le résumé de divers conseillers.

Jerome du Val d'Haine a écrit:

Bilan du Bailli:

Bilan de l'élevage Comtal pour decembre 1459

Citation :

Création avec blé

Vaches: 72
Moutons: 118
Cochons: 31

Création avec maïs

Vaches: 10
Moutons: 25
Cochons: 257

Quantité totale cérélales utilisées

Blé: 545
Maïs: 1675

Dépenses

Blé: 6.540,00 écus
Maïs: 5.527,50 écus
Total: 12.067,50 écus

Ventes

Vaches: 76
Moutons: 144
Cochons: 294

Total : 15.810 écus

Bilan bénéfices: 3742,50 écus

Bilan des embauches de fournisseurs de points d'état pour décembre 1459:

Citation :

Embauches totales : 10

Écus dépensés : 235

Points obtenus : 170
• Institutions : 0
• Finances : 150
• Justice : 0
• Commerce : 20
• Communication : 0

heph a écrit:

Ci joint le bilan économique du CaC.

Citation :

Stock Comtal:

Le Comté arrive tant bien que mal à garder un stock viable et varié. Des contacts commerciaux, notamment avec les contrées germaines de Bade, du Comté des Flandres, des duchés de Bourgogne de Champagne et de Lorraine, permettent un approvisionnement régulier. Un partenariat a été établi pour un échange de produits de luxe telles que des tapisseries et des jambons de Forêt Noire en échange de spécialités importées de nos voisins, comme le vin de Champagne par exemple.

Les quotas hebdomadaires sont ces derniers temps plus conséquents, et les mairies arrivent à fournir la plupart des denrées demandées par le Comté. Grâce aux contrats commerciaux que les mairies passent avec leurs voisins, le Comté arrivent à subvenir aux besoins des fêtes et autre frais de bouche.
Pour renforcer l'approvisionnement du stock comtal, des partenariats ont été signés avec des bouchers comtois pour qu'ils fournissent des viandes pour le Comté, qui lui fournit les carcasses. Il y a 5 bouchers qui travaillent de manière active pour le Comté.

Pénurie Céréales:

Le mois de décembre aura été celui de la pénurie du blé et du maïs. Malgré la réhausse du prix de rachat du maïs de 3,30 à 3,40 écus, cela n'est pas suffisant pour avoir un élevage d'animaux serein. Pour inciter les Comtois à changer leur culture et opter pour une culture céréalière, ou bien pour se lancer dans un achat de champ, une aide financière comtale a été mise en place voilà 5 jours.
Elle consiste à aider le villageois qui souhaite acheter un champ à hauteur de 50 écus, ou 25 écus dans le cas d'un réaménagement d'un champ déjà existant. Les conditions de l'octroi de cette aide sont simples:

- opter pour une culture de blé ou de maïs
- s'engager à fournir une quantité de sacs à un prix défini à la mairie ou au Comté.

Cette opération a permis à 3 villageois d'acheter un champ, et à 2 villageois à réaménager leur champ déjà existant. J'ai insisté auprès des maires sur l'importance de véhiculer cette opération pour permettre en partie de relancer la filière céréalière.

Situation fiscale:

L'abaissement de la taxe comtale hebdomadaire de 5 à 4000 écus a porté ses fruits. Cela a permis aux mairies d'être un peu moins étouffées et elles pouvaient faire un peu plus de commerce en investissant une plus grande somme d'argent dans leurs marchés.
Je pense reconduire cette remise fiscale ce mois-ci car la dette fiscale n'a jamais été aussi réduite depuis que je suis CaC. Elle s'élève à 18000 écus pour l'ensemble des villes comtoises, alors que le mois dernier, elle se situait autour des 24000 écus. De gros efforts ont été faits par les mairies, et beaucoup rattrapent leur retard en terme d'arriérés d'impôts. Les laisser respirer financièrement a du bon.

Au niveau de la taxe sur les denrées et sur les salaires, elle a permis de récolter 4803 écus depuis le 11 novembre 1459. Cette somme, comme je l'ai promis aux maires, sera intégralement reversée aux mairies, soit en liquidités soit en exemption d'impôts.

Projets économiques pour la 2è moitié du mandat:

Le peuple a exprimé quelques doléances concernant les taxes mises en place. Après avoir débattu, la taxe sera étendue à quasiment tous les produits du marché comtois, exceptées les spécialités des villes. Elles sont actuellement de 3% sur le pain, la viande, les légumes, le lait. Le projet consiste à:

- abaisser la taxe à 1%
- taxer les vêtements à 1% et les vêtements de confort à 2%
- taxer les PDL à 2% excepté le fromage de vache qui est une fabrication locale.
- maintenir la taxe sur les salaires

Pour contrebalancer la hausse des prix que va occasionner cette taxe étendue, je souhaiterais réévaluer les tarifs de rachats CaC, ceci pour ne pas pénaliser les Comtois et les mairies comtoises. La raison est double:

- relancer l'économie Comtoise et instaurer un esprit protectionniste
- empêcher le vidage de nos marchés par des MA peu scrupuleux allant vendre plus cher ailleurs, du fait que peu de produits sont taxés chez nous.

En somme, le bilan est positif dans sa globalité, des mesures ont été prises et on verra d'ici quelques temps si elles sont efficaces, mais des mesures sont encore à prendre et je souhaiterais être la personne qui les mette en place, et cela le plus rapidement possible.

Hades29 a écrit:

Citation :

Bilan de la Justice

Salle d’instruction

1 agression en taverne
1mandat rendu incomplet

2 cas d’esclavagisme
1 cas d’escroquerie
1 cas de récidivisme d’escroquerie

12 affaires de brigandage
15 affaires attente et talion surtout du brigandage

Salle audience

Actuellement

1 cas de spéculation
2 cas de création de pénurie
2 cas d’esclavagisme
1 cas de récidivisme d’escroquerie

Affaire terminer

2 cas de prise de Mairie
2 cas de brigandage

gwenael a écrit:

Bilan de mi-mandat du Prévôt des Maréchaux

Citation :

Effectifs :

- Recrutement d'un Aspirant sur Poligny (Hori)
- Recrutement d'un Aspirant sur Vesoul (Mick65)
- Titbou reprend ses fonctions d'Adjudant (Vesoul)
- 1 Candidature actuellement à l'étude (Vesoul)
- Hermess prend une disponibilité d'un an (Poligny)

Quelques chiffres (période du 07/12/1459 au 03/01/1460):

- Total des salaires versés aux Maréchaux : 6 018 écus
- Nombre de demandes de procès effectuées : 8
- Nombre d'affaires traitées et classées : 15
- Nombre d'affaires en cours : 11

Sécurité :

Surveillance étroite du territoire.

Une révolte autorisée le 14/12/1459 a permis à Misselyzya de remplacer Tchalie (démissionnaire) à la tête de la Mairie de Dole.

Je profite de ce début d'année pour vous adresser tous mes meilleurs vœux pour vous et vos familles.
Que 1460 soit l'année d'une Franche-Comté forte et fière... et si d'aucuns veulent nous rejoindre à la Prévôté, n'hésitez pas à nous contacter !

https://chateau-de-dole.forumactif.com/f220-accueil-de-la-population

Bien cordialement
Gwenaël

Héloïse a écrit:

Citation :

A tous ceux qui liront ou se le feront lire,

Franc-Comtoises, Franc-Comtois,

Malgré le caractère secret du poste de Connétable, rengaine que vous finissez par connaitre et qui ne m'est pas encore connu mais vous voyez je prends le pli.

Je tenais, donc malgré cela, à obtempéré à la demande de notre Franc-Comtesse, si si je n'allais pas dire que je l'ai fait de moi-même ça serait vous mentir. Disons que j'ai mis un moment avant de comprendre en quoi cela consiste, non je ne suis pas blonde pourtant. D'ailleurs n'allez pas me confondre avec une Héloïse blonde répondant au prénom d'Héloïse Marie de Sparte parce que ce n'est pas la même que la connétable. Et Mademoiselle d'ailleurs pas Madame.

Donc en dehors de toute confidentialité, le Prévôt et l'ADC du Capitaine (Aide de Camps pour les néophytes comme moi) vous aurons déjà donné les informations les plus importantes.

Cependant, je tiens à rappeler de ne pas oublier de contacter le Comté en cas de tentative de la part d'un CM (Conseil Municipal) de reprendre une mairie, n'oubliez pas que même si selon vous le Conseil Comtal ne fait rien, s'il n'agit pas c'est qu'il a une bonne raison que vous ne connaissez peut-être pas. Malheureusement pour vous.

Je tiens tout de même souligner la grande réactivité du Conseil de Luxeuil et leur grande organisation. La reprise de la mairie n'aurait pu être effective sans eux c'est certain. Même si, il est à rappeler que la Camorra a d'elle-même quitté les locaux. Malgré tout, les luxoviens dans leur ensemble ont fait preuve d'une très grande solidarité qui est à prendre en exemple partout dans le Comté.

Rappelons aussi que la prise de la mairie de Dole par Misselyzya était totalement acceptée par le Conseil Comtal à la demande de l'ancien maire ne souhaitant plus garder cette fonction.

Je tiens à vous rappeler vous tous qui me lisez de penser à surveiller les offres de maréchaussées pouvant être posté dans la journée dans vos villes et villages. Ces emplois même s'ils n'ont pas un salaire intéressant sont cependant prioritaires à mon sens car ils sont là pour permettre de sécurisé vos villes en cas de crainte d'attaque. Ces niveaux d'alertes et ce nombre de personnes requis en défense dépend du nombre d'étrangers présents en ville et sont décidés par moi-même avec l'aide du Prévôt éventuellement.

Je tiens à remercier les gens qui chaque jour prennent en priorité ces emplois au détriment d'un salaire plus important dans le seul but de protéger leur terre et les vôtres.

De plus je tiens à remercier l'ensemble des nobles, militaires, gendarmes et civils qui se sont mobilisés et restent mobilisés face à la menace Thoros. Nous attendons à l'heure actuelle des nouvelles de l'Empereur et des autres Duchés afin de savoir ce que nous faisons mais il est certain que nous pouvons que vous féliciter de votre grande réactivité.

Merci à vous tous qui chaque jour oeuvrez dans l'ombre ou la lumière contre les personnes qui s'en prennent à vos terres. Sans vous le Comté ne serait pas libre et indépendant comme il l'est aujourd'hui.

Je reste disponible pour toutes questions ou compléments d'informations dans la limite de ce qui peut être dévoilé au grand public.

Merci aux courageux qui ont tout lu

Lassa a écrit:

Citation :

Bilan de mi-mandat de l'armée

Recrutement/Démission :

2 nouvelles recrues
3 démissions en attente
2 décès
Vague de recrutement sur Poligny


Promotion/Nomination :

Nomination de l'Aspirant-Lieutenant Devilfred au grade de Lieutenant supérieur Aide de Camp
Nomination du Caporal Iroutche au grade de Grand Intendant
Nomination du Lieutenant Jasona à la fonction de Maitre d'arme


Mission/Action/Patrouille :

Mobilisation pour contrer l'armée de Thoros


Autre :

Mise à jour des paies en attente

Alexandrine de Réaumont_Kado'ch
Dite Mousseline
Franc-Comtesse

Nouvellement nommé, portant son uniforme bleu de Lieutenant de l’armée, Jerone se présenta sur la place de Dole.

Franc-Comtoise, Franc-Comtois,
Pour ceux qui l’ignoreraient, je suis le Lieutenant Jerone Dellavandé. Et pendant les quelques jours qui reste à notre conseil comtal, je serais chargé de vous porter les nouvelles du parlement.

Voici donc les annonces du parlement

Citation :

Jerone Dellavandé, devient le nouveau Porte-Parole de Franche Comté en remplacement d’Imladris Van Ansel pour la fin du mandat Comtal en cours.

Par Jerone Dellavandé
Porte-Parole de FC,
Le 19 Janvier 1460

Citation :

Modification du contrat du gouverneur.
Un nouveau texte a été adopté, il remplace l’ancien.

Citation :

Contrat de gouverneur d'armée : xxxx en armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois

En ce jour du XX/XX/XXXX, en ce village de X, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de X et Y, entre :

- Messire/Dame X, érudit (N3), citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an, résidant dans le village de X

Et :

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise


I. Généralités

1/ La construction de l'armée coûte 500 écus (sauf si le gouverneur est capitaine) et il est nécessaire d'embaucher des conseillers militaires (fonctionnaires).

2/ Le gouverneur s'engage pour une durée minimum de 4 mois, sauf cas de force majeure.

3/ Il obéit au chef des armées (Franc-Comte) et au Capitaine de Franche-Comté. Le Maire de la ville à laquelle son armée est rattachée doit être consulté pour chaque action demandée à l'armée par le Comté.

4/ Il s'engage à veiller à la défense de la ville à laquelle son armée est rattachée ainsi qu'à intervenir si besoin est sur le reste du territoire franc comtois.

5/ Il ne doit sous aucun prétexte modifier sa liste d'ennemis sans autorisation. Si il est seul dans l'armée, il ne devra avoir aucun ennemi en liste.

6/ Il ne doit incorporer aucun soldat sans autorisation.

7/ Il devra toujours avoir une jauge de PEA suffisante pour lui permettre d'effectuer en cas de nécessité absolue un minimum de déplacements ou l'intégration de troupes.

8/ Il doit prévenir de toute absence au moins 48h à l'avance, sauf imprévus.

9/ Il lui est interdit de franchiser une ville Franc Comtoise, sauf autorisation expresse du parlement légitimement élu pour un motif valable.

2. Engagement municipal

Le gouverneur s'engage à la défense régulière d'une ville ce qui implique :

1/ Payes et dédommagements

La Mairie financera la création de l'armée et les embauches de fourniture de PEA nécessaires, uniquement si l'armée agit pour la défense de la ville.

Il sera payé 20 écus ou l'équivalent en nourriture (à la demande de l'intéressé) par la ville de rattachement pour chaque jour passé dans le rempart via un mandat municipal, lequel devra être rendu dans les conditions suivantes :
- lorsque le gouverneur quittera les remparts de la ville pour une mission comtale
- lorsque le gouverneur mettra fin à ses fonctions

La Mairie s'engage à remplacer l'armement du gouverneur, si celui-ci a été détruit au cours de sa mission de défense municipale.


2/ Déplacements

Le gouverneur ne devra jamais quitter les remparts sans autorisation du Capitaine ou du Franc-Comte, aussi devra-t-il prévenir le Maire de toute sortie hors des remparts, afin que le maire puisse déployer d'autres troupes de défense.


3/ Rapports avec la municipalité

Le gouverneur est automatiquement membre du Conseil Municipal de la ville qu'il défend.

Il s'engage à reprendre la ville et par extension le poste de maire si tôt qu'il constatera que la ville a été prise par un individu sans autorisation ou à la demande du parlement. Il pourra être invité à intégrer une personne dans son armée (plus charismatique que lui ou plus vieux) afin de prendre le poste de maire interim.



3. Engagement comtal

Le gouverneur s'engage aussi à défendre le territoire franc comtois, ainsi :


1/ Payes et dédommagement

Le Comté de Franche-Comté financera les embauches de fourniture de PEA nécessaires au fonctionnement de l'armée, lorsque l'armée agira dans le cadre de la défense du Comté.

Les payes du gouverneur comme des soldats seront versées par le Comté pour chaque jour passé hors du rempart si possible via un mandat comtal, lequel devra être rendu dans les conditions suivantes :
- lorsque le gouverneur regagnera les remparts de la ville
- lorsque le gouverneur mettra fin à ses fonctions

Le Comté s'engage à remplacer l'armement du gouverneur détruit lors de missions comtales, ainsi que toutes les sommes déboursées par la ville pour la construction de l'armée si celle-ci s'avère être détruite à la suite de combats.


2/ Déplacements et missions

Le gouverneur ne pourra quitter le rempart qu'avec l'autorisation du Capitaine ou du Franc-Comte, aussi devra-t-il prévenir de son départ le Maire de la ville qu'il défend.


3/ Rapports avec le Comté

Le gouverneur est automatiquement membre de l'Etat-Major de l'Armée franc comtoise où il participe à l'élaboration des stratégies militaires.

Il s'engage à ne jamais reprendre une mairie sans autorisation, sauf si celle-ci a été reprise par un brigand face à l'urgence de la situation.

Il s'engage à mettre dans sa liste d'ami, toutes les armées autorisées sur le sol comtois et à vérifier régulièrement la liste des ennemis du Comté.

Il détient comme tout gouverneur les clefs des quartiers sécuritaires afin de se tenir informer au mieux de la situation.


4. Validité du contrat

Le présent contrat vaut pour une durée minimum de 4 mois à partir du premier jour de construction de l'armée. Passé ce délai et sauf imprévus, il peut être dénoncé à tout moment par l'une ou l'autre des parties à condition de fournir un préavis.

Au bout de 4 mois d'activité ou en cas d'imprévus, le présent contrat peut être mis en sommeil par la volonté du Gouverneur ; de ce fait le contrat sera suspendu et l'armée détruite.
Le gouverneur pourra reconstruire son armée seulement avec accord du Capitaine ou du Franc-comte, le contrat redevient actif, sauf cas particulier pour les compagnies franches qui bénéficient de conditions particulières contractées par leur propre contrat.

Toute mise en sommeil du contrat devra se faire par lettre de préavis et le gouverneur est soumis aux conditions liés au préavis.
Un contrat en sommeil peut être dénoncer automatiquement par le Franc comte après un an d'inactivité.


Un préavis, qu'il soit pour dénonciation ou suspension du contrat, devra comprendre les conditions suivantes :

Pour le gouverneur :
- lettre de démission du gouverneur,
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.

Pour le parlement représenté par le capitaine et/ou le Franc-comte en exercice :
- lettre de demande de destruction de l'armée à une date précise
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.



4. Sanctions

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de Messire/Dame X, une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement

Signature du Capitaine (pour le parlement), Signature du Chef de l'armée,
précédé de la mention « lu et approuvé » précédé de la mention « lu et approuvé »

Témoin de cette signature X et Y
Amendement:

Citation :

Le x/x/145...suite aux blessures infligées par l'ennemi au gouverneur de l'armée xxxx, Messire/Dame xxxx

XxXX, "grade" de l'OST de xxx accepte d'occuper la fonction de gouverneur en remplacement du créateur de l'armée
Après lecture du contrat, Messire/Dame xxx s'engage à respecter toutes les conditions liées à la fonction de Gouverneur.
Il portera le titre de Gouverneur avec l'insigne qui lui est attaché, pendant toute la durée de son remplacement, qui prendra fin au retour d'une situation stable, à la demande du Franc-Comte, et dans les mêmes conditions que celles stipulées sur le contrat de Mxxxx

daté, signé,

Voté par le parlement le trentième jour de juillet 1457, publié par le Franc-Comte Franchesco Galli.

Par Jerone Dellavandé
Porte-Parole de FC
Le 19 Janvier 1460

Citation :

Changement de la Charte du Maire et du CAC

Citation :

Article 2 - Domaine économique

Alinéa 1 - Dans la salle de travail avec le CAC

Le Comté a le devoir de veiller au bien être des francs comtois. Cela passe par le bon fonctionnement des mairies.

Pour ce faire, il est demandé aux maires de :

- Communiquer un bilan chaque dimanche. Un bilan doit présenter tout le stock en inventaire, au marché, en mandat et en taverne évalué à la valeur de la grille comtale à laquelle on ajoute les liquidités détenues en mairie et à la banque comtale, de même que le passif s'il y a lieu. (MODIFIE)

- Communiquer chaque semaine (voir date de publication dans la salle du CAC et des maires) les statistiques de sa ville : champs, échoppes, population. (SUPPRIME)

- Communiquer le flux financier de la ville

- Suivre et participer aux débats au Parlement concernant les mairies.

- Tenir dans votre mairie le registre d'imposition de votre ville à jour : la levée des impôts (date et montant par champ et échoppe), son suivi, si possible le montant des impôts récoltés et le montant versé au Comté.

Citation :

Article 4 - Gestion économique

Alinéa 1 - Des fichiers d’intendance
Des Fichiers d'intendances sont disponible, ceux-ci doivent être obligatoirement remplis. Une aide devra être apportée à tout nouveau CaC

- Les achats et ventes faits aux maires
- La banque comtale
- Les impôts + le calcul des statistiques
- Le bilan hebdomadaire
- Le bilan mensuel

Une liste exhaustive des tâches à accomplir et du cycle à respecter est disponible au bureau du CaC. Les horaires seront fonction des disponibilités du CaC.

Par Jerone Dellavandé
Porte-Parole de FC
Le 19 Janvier 1460

Citation :

Le Parlement vous incite à aller dans les mines de Fer afin que nous n’ayons pas besoin d’en acheter ailleur.

En parlant d’impots la Taxe Comtale abaissée à 4000 écus/semaine reste telle quelle et ne sera pas réaugmentée à 5000 écus/semaine.

Les taxes sur les produits s’eleveront à 1% sur tout sauf le maïs, le blé, les carcasses, le fromage de vache, le fer, le bois, le poisson, les fruits et 2% sur les vêtements sauf ceux nécessaires au passage de niveau

Par Jerone Dellavandé
Porte-Parole de FC
Le 19 Janvier 1460

Une petite rasade de Genepi pour se rehydrater.

Voilà pour les annonces, je vous souhaite une bonne fin de journée.

Le Lieutenant se retira, plein de parchemin à la main

Nouvelle annonce et revoila sur la place publique le Porte-Parole au chapeau de paille, n'etant plus Lieutenant, il avait retiré ses galons et insignes de son uniforme, mais n'ayant guere autre tenue à mettre, il garda la tunique bleu et jaune de l'armée.

Franc-Comtoise, Franc-Comtois,

Je vous annonce la fermeture de la mine d'or entre Poligny et Saint-Claude pour raison de sécurité. N'ayant presque plus de fer pour l'entrenir et afin d'eviter son effondrement nous la fermons à compter de demain Mardi 24 Janvier 1460 et ce pendant une semaine, une réouverture progressive sera peut-etre envisagée si le stock de fer est meilleur.

Nous invitons donc les Dolois et Pontissaliens à aller à la mine de fer afin de remonter le stock de fer. Nous invitons aussi les autres comtois à se déplacer sur Dole et Pontarlier pour aller à la mine de fer.

Jerone placarda l'annonce ecrite à coté de lui.

Citation :

A compter du Mardi 24 Janvier 1460, la mine d'or entre Poligny et Saint Claude sera fermé une semaine, une réouverture progressive sera envisagée si le stock de fer le permet.

Nous invitons donc les Dolois et Pontissaliens à aller à la mine de fer.

Par Jerone Dellavandé
Porte Parole de FC
Le 23 Janvier 1460

Deuxième Annonce de la plus haute importance.

Suivant l'article 3 de la constitution de Franche-Comté, l'article 6 alinéa 1 et l'article 7 du premier Chapitre du Livre III du Codex Comtois, la candidature de Messire Abe, tete de Liste Fatum et candidat à la mairie de Poligny est déclarée comme illégale pour les deux élections, d'ailleurs plusieurs autres membres de la liste Fatum sont dans le meme cas.

Tout membre de Fatum qui obtiendrait un poste comtal et qui serait dans cette situation d'illégalité devront céder leur siege à des colistiers Franc-Comtois sous peine de poursuites.

Jerone afficha le papier officiel avec les 3 articles de loi.

Citation :

Nous attestons que la candidature de Messire Abe, polinois depuis le 4 Janvier 1460, comme tete de liste Fatum et candidat à la mairie de Poligny est illégale suivant les trois articles ci dessous.

Citation :

Article 3 :
Est franc-comtois toute personne dont la résidence principale est établie dans l'une des villes de la province.
Est citoyen tout franc-comtois qui réside dans l'une des villes de la province depuis plus de 2 mois et qui jouit de ses droits civiques.

Citation :

Article 6 : Loi particulière sur la sécurité des mandats municipaux

Alinéa 1 :
Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois lors du dépôt de la candidature.

Citation :

Article 7 : Loi sur les candidatures aux élections comtales

Tout individu se présentant aux élections comtales, doit être franc comtois depuis au moins deux mois. Il ne doit pas être membre d'une armée déclarée illégale en Franche Comté. Il ne doit pas avoir été jugé coupable de haute trahison depuis moins de trois mois.

Tout candidat dans une liste doit veiller, sauf raison valable, à être disponible et présent (igéiquement) durant le mandat pour lequel il postule s'il se retrouve au Conseil comtal et devra respecter la loi de non cumul des mandats.

Toute candidature aux élections comtales, non conforme, entrainera l'obligation de se retirer de l'individu hors la loi. Si les élections ont déjà eu lieu lorsque l'infraction est constatée, le contrevenant devra démissionner ou il pourra être poursuivi par la justice franc comtoise.

De plus d'autres membres la liste Fatum sont dans le meme cas que leur tete de liste.

Par Jerone Dellavandé
Porte Parole de FC
Le 23 Janvier 1460

Et revoila le porte parole au chapeau de paille en place publique.

Franc-Comtoises, Franc-Comtois

Me revoila devant vous pour vous porter une bonne nouvelle pour les Polinois et les San-Claudien particulièrement.

La mine d'or est réouverte depuis ce matin. Cependant j'encourage les Dolois et les Pontissaliens à continuer à aller dans les mines de Fer. Cela ne veux pas dire que les Luxoviens et les Vesuliens doivent s'endormir sur leur pioche la pénurie c'est embetant, le surplus ça se vend.

Jerone accrocha donc son petit discours sur la place pour ceux qui n'avait pas entendu.

Citation :

La mine d'or est réouverte depuis ce matin. Cependant j'encourage les Dolois et les Pontissaliens à continuer à aller dans les mines de Fer. Cela ne veux pas dire que les Luxoviens et les Vesuliens doivent s'endormir sur leur pioche la pénurie c'est embetant, le surplus ça se vend.

Par Jerone Dellavandé,
Porte-Parole de FC
Le 30 Janvier 1460

Décidément cette fin de mandat est pleine d'annonce. Le Porte Parole de Fc, toujours avec son chapeau de paille sur la tete, ce dernier portant une certaine couche de neige.

Franc-Comtoise, Franc-Comtois

Le parlement autorise la candidature de Messire Matissan D'Entrelac à la mairie de Dole.

Et etant son oncle je lui souhaite bonne chance pour les élections.

Comme à chaque annonce il afficha le papier certifiant son annonce afin que tous ceux qui savent lire puisse la lire.

Citation :

Le Parlement autorise la candidature de Messire Matissan D'Entrelac à la mairie de Dole.

Par Jerone Dellavandé
Porte Parole de FC
le 31 Janvier 1460

C'est avec la mine des mauvais jours que le Porte-Parole de FC se présenta pour 4 annonces.

Franc-Comtoise, Franc-Comtois

Le parlement à voté ces derniers jours voici les résultats.

Tout d'abord l'OHC, Ordre Honorifique Comtois pour les non inités, est maintenu moyennant quelques modifications, j'invite tous les comtois qui le souhaite à venir participer au débat en agora. Pour plus de précision sur 19 personnes pouvant voter, 12 ont voté Pour, 2 Contre, 2 se sont abstenues et 3 n'ont pas usé de leur droit de vote.

Deuxieme vote en rapport avec le premier, les médailles ne seront pas réinstaurées avant réforme du système afin qu'il soit conforme avec l'OHC. Toujours sur 19 personnes, 4 ont voté pour la réinstauration, 7 ont voté contre, 5 se sont abstenues et 3 n'ont pas usé de leur droit de vote.

Troisième vote qui lui n'a rien à voir avec les précédents. Il s'agissait d'une modification du chapitre 6 du 2eme volume de la constitution de FC consernant les modalités de vote des lois comtoises. Cette modification a été adoptée avec 11 votes pour, 0 contre, 5 abstentions et 3 non votant. Je vous fait grace de la lecture des articles modifiés.

Quatrieme et dernier votes consernant la modification de l'article 2 du chapitre 4 de notre belle constitution. Il s'agit de la suppression d'une phrase qui oblige les maire à indiquer l'existance d'un cabinet d'avocat à tout contrevenant. Cette phrase est donc supprimée avec 15 voix pour la suppression, 0 contre, 0 abstention et 3 non votants.

Demain dernier jour du mandat du parlement actuel, je vous ferais la lecture des bilans en ouverture de la cérémonie habituelle de fin de mandat.

A demain donc.

Jerone afficha les résultats avant d'aller preparer les bilans.

Citation :

L'OHC, Ordre Honorifique Comtois, est maintenu moyennant quelques modifications, j'invite tous les comtois qui le souhaite à venir participer au débat en agora. Pour plus de précision sur 19 personnes pouvant voter, 12 ont voté Pour, 2 Contre, 2 se sont abstenues et 3 n'ont pas usé de leur droit de vote.

Deuxieme vote en rapport avec le premier, les médailles ne seront pas réinstaurées avant réforme du système afin qu'il soit conforme avec l'OHC. Toujours sur 19 personnes, 4 ont voté pour la réinstauration, 7 ont voté contre, 5 se sont abstenus et 3 n'ont pas usé de leur droit de vote.

Troisième vote qui lui n'a rien à voir avec les précédents. Il s'agissait d'une modification du chapitre 6 du 2eme volume de la constitution de FC consernant les modalités de vote des lois comtoises.

Citation :

Chapitre 6 Promulgation des textes
Article 6 Textes validés sans vote
Tout texte modifié par la suppression d'un passage suite au changement d'une autre loi ou subissant toute légère modification n'entrainant pas une interprétation différente du texte, pourra être validé par une simple majorité d'avis favorables des parlementaires lors d'un débat. Un quorum minimum de 10 avis favorables est requis.
Le texte devra être publié en Salle du Droit et en Gargote par le Franc Comte.
Article 7 Le vote
Alinéa 1
Le Parlement vote à main levée.
Alinéa 2
La proposition est votée à la majorité absolue des suffrages exprimés, soit la moitié des voix exprimées plus une, les abstentions étant exclues du calcul.
Si les abstentions représentent le tiers ou plus des voix exprimées, la proposition ne pourra être validée et devra être soit remise aux votes soit de nouveau débattue suivant décision du Franc Comte
Alinéa 3
Le vote est clos au bout de 5 jours, sauf en cas d'urgence où le délai est ramené à 3 jours.
Le quorum de 12 personnes doit être atteint pour que le vote soit validé.
Le vote peut-être clos avant terme si tous les parlementaires sans exception ont voté avant la date limite.
Alinéa 4
En cas d’égalité dans les votes, le franc-comte a une voix décisive.
Alinéa 5
Un vote qui n'a pas obtenu la majorité absolue peut être débattu de nouveau, mais ne permet pas la promulgation ou mise en application du texte voté.
Alinéa 6
Le franc-comte veille au bon déroulement de la procédure décrite ci-dessus.

Citation :

Rectification des numéros d'articles suivants qui passeront de 7 -> 14 à 8 -> 15

Cette modification a été adoptée avec 11 votes pour, 0 contre, 5 abstentions et 3 non votant. Je vous fait grace de la lecture des articles modifiés.

Quatrieme et dernier votes consernant la modification de l'article 2 du chapitre 4 de notre belle constitution. Il s'agit de la suppression d'une phrase qui oblige les maire à indiquer l'existance d'un cabinet d'avocat à tout contrevenant.

Citation :

Le maire est tenu de connaître et de signaler l'existence du cabinet d'avocats de Franche-Comté à tout prévenu faisant l'objet de poursuites devant le Tribunal de Franche Comté.

Cette phrase est donc supprimée avec 15 voix pour la suppression, 0 contre, 0 abstention et 3 non votants.

Par Jerone Dellavandé
Porte Parole de FC
Le 2 Février 1460

Franc-Comtoises, Franc-Comtois

Apres 2 mois de travail voici le temps pour l'équipe élue en Décembre 1459 de laisser sa place.

Tout d'abord je souhaite donc féliciter les 12 nouveaux élus.

Maintenant il est donc le temps des bilans.

Jerone sorti les quelques parchemins fait par ses collègues.

Imladris a écrit:

diplomatie


Signature du traité avec l'ordre des Lames

Premier parchemin lu, il le rangea et se mit à lire le second.

Criss a écrit:

Bilan de fin mandat de la Justice

Voilà nous arrivons à la fin du mandat...Puisque le Procureur s'était occupé du bilan mi-mandat moi en temps que Juge je vous présente le bilan de fin de mandat.

Je dirais que le bilan pour la justice pour moi reste mitigé! Le Procureur a fait un bon travail vu qu'il est à son premier mandat et qu'il a eu pas mal de chose à gérer temps bien que mal. Du reste je lui souhaite bonne chance pour la suite de son travail comme parlementaire...Qu'il soit réélu ou pas je pense que Hadès essayera de continuer son travail.

Pour ma par j'ai pris la décision de prendre du repos bien mérité...J'aime la politique mais j'avoue qu'après deux mandats du repos est plus que mérité^^.

J'ai eu plaisir à essayer de faire de mon mieux mon travail ce qui n'a pas toujours était simple...La justice doit être faite par amour et surtout le plus juste possible...J'espère avoir rempli ce poste au mieux.

Bref...Assez de bla bla je vais vous faire une résumé.

Affaires en attente 37

- 1 Diffamation

-24 Brigandages

-1 Agression

-4 Prises de Mairies

-2 Esclavagismes

-2Escroqueries

-1 Vol

-2 Lois Martiales

Procès en cour

-5 Candidatures Illégales aux Comtales.

-2 Lois Martiales

-1 Brigandage

-2 Escroqueries

-1 Esclavagisme

-1 Haute-Trahison

Coopérations Judiciaires

- 2 + ( 1 Dossier qui à mon avis sera fermé avant le nouveau mandat)

Affaires Classées

- 15 dossiers clos

Fait à Dole le 1 Février 1460 Par Criss de Valfrey Juge de Franche-Comté

Deuxieme parchemin lu, le Porte-Parole le rangea et bu une petite rasade de genepi, il attaque le 3eme bilan.

heph a écrit:

Bilan du Commissaire au Commerce

Economie

Le comté a accusé une baisse de trésorerie durant cette 2è partie de mandat pour 2 raisons:

- Reversement des taxes sur produits aux mairies
- Fermeture de la mine d'or pendant une semaine

Pour la 1ère raison, le Comté a reversé la recette des taxes perçues sur le marchés lors des échanges et sur les salaires. Les 5732,73 écus ont été reversés équitablement aux 6 villages de la FC.

Pour la seconde raison, le stock de fer avait atteint un niveau critique,... moins de 150 kilos en stock. La mine d'or, jugée la plus demandeuse en fer (environ 30 kilos par jour) a donc été fermée le temps que le stock remonte et surtout pour éviter son effondrement, ce qui aurait coûté bien plus cher au Comté.

La quasi totalité des produits se sont vu remettre une taxe de 1% ou 2% pour les produits de luxe et certains vêtements haut de gamme.
Les produits exonérés de taxes sont:

- les spécialités des villes (bois, poissons, fruits)
- barques, rames, petite et grand échelles, haches et haches non aiguisées
- blé
- Fer
- Pierre
- Fromage de vache (PDL local)

Lors de la prochaine révision des taxes, celle sur les cailloux sera enlevée, car c'est une marchandise de transfert pour les MA, et inutiles pour le Comté.

Depuis le 9 janvier, date à laquelle la taxe généralisée a été mise en place, le Comté a récolté 2629,51 écus, soit en moyenne 105 écus par jour.

Stock

Les stocks des denrées périssables et nécessaires aux frais de bouche sont bons. Les différents contrats commerciaux avec nos voisins et avec des guildes marchandes ont permis d'avoir des produits en quantités suffisantes pour se mettre hors des limites d'alerte basse.

La pénurie de céréales qui sévissait en FC il y a quelques semaines a été résorbée. Les 2 actions mises en place ont permis de remonter le stock en blé et en maïs, et surtout à relancer la filière.
Le décret d'aide à l'achat ou au réaménagement d'un champ de céréales a permis à 11 personnes de se lancer dans cette filière et à travailler activement à l'augmentation de ce stock.
A cela se combine la réévaluation des tarifs CaC, pour permettre aux mairies de fournir plus facilement les céréales ainsi que les autres denrées lors des quotas,... et petit plus, de se faire un peu plus de marges commerciales pour refaire de la trésorerie.

Fiscalité

Le décret de la taxe comtale à 4000 écus a été maintenu durant cette seconde moitié de mandat. Elle a notamment permis de réduire les échéances fiscales des mairies pour les laisser respirer financièrement. Ce décret, mis en place il y a 8 semaines, aura donc causé un manque à gagner de 8000 écus au total pour le Comté, mais les mairies ont été gagnantes. En effet, 3 mairies sont à jour au niveau des impôts, 2 autres le sont presque à quelques centaines d'écus près, reste plus qu'une ville qui doit refaire son retard .... beaucoup plus conséquent.

Paie des OST

Les gouverneurs militaires ont perçu leurs paies respectives ainsi que les soldats des différents OST pour la mission THOROS. Il ne reste qu'Armael à payer, mais vu que cette personne est en retraite et qu'elle n'a pas encore émis son souhait,... ce sera le prochain conseil qui devra lui verser.

Le coût total, écus et denrées confondus, de cette mission s'élève à 3456 écus, auxquels il faudra rajouter la paie d'Armael.

Hephaistos
CaC de Franche Comté

Jerone enchaina avec le bilan suivant.

Jerome du Val d'Haine a écrit:

1° En ce qui concerne les Haut Fonctionnaires

decembre 1459

Citation :

Embauches totales décembre : 10

Écus dépensés : 235

Points obtenus : 170
• Institutions : 0
• Finances : 150
• Justice : 0
• Commerce : 20
• Communication : 0

Janvier 1460

Citation :

Embauches totales janvier : 18

Écus dépensés : 430

Points obtenus : 345
• Institutions : 110
• Finances : 195
• Justice : 20
• Commerce : 20
• Communication : 0

2° En ce qui concerne l'élevage Comtal

Bilan de l'élevage Comtal pour decembre 1459

Citation :

Création avec blé

Vaches: 72
Moutons: 118
Cochons: 31

Création avec maïs

Vaches: 10
Moutons: 25
Cochons: 257

Quantité totale cérélales utilisées

Blé: 545
Maïs: 1675

Dépenses

Blé: 6.540,00 écus
Maïs: 5.527,50 écus
Total: 12.067,50 écus

Ventes

Vaches: 76
Moutons: 144
Cochons: 294

Total : 15.810 écus

Bilan bénéfices: 3742,50 écus

Bilan de l'élevage Comtal pour Janvier 1460

Citation :

Création avec blé

Vaches: 93
Moutons: 122
Cochons: 0

Création avec maïs

Vaches: 5
Moutons: 0
Cochons: 294

Quantité totale cérélales utilisées

Blé: 565
Maïs: 1784

Dépenses

Blé: 6.780,00 écus
Maïs: 5.887,20 écus
Total utilisé: 12.667,20 écus

Ventes

Vaches: 89
Moutons: 123
Cochons: 298

Total ventes : 15.760 écus

Bilan bénéfices Janvier: 3092,80 écus

6eme bilan, et Jerone continue à lire les bilans de ses collègues.

Lassa a écrit:

Bilan de fin de mandat de l'armée

Recrutement/Démission :

1 nouvelle recrue
3 démissions acceptées


Promotion/Nomination :

Nomination de l'Aspirant-Lieutenant 101112v au grade de Lieutenant de Luxeuil
Dérogation permettant au soldat Delfia de cumuler avec la fonction de maire


Mission/Action/Patrouille :

Suite de la mobilisation de décembre à la demande du roi


Autre :

Mise à jour des paies en attente
Création d'une nouvelle armée

Une nouvelle rasade de Genepi et Jerone continua de lire les bilans.

gwenael a écrit:

Bilan de fin de mandat du Prévôt des Maréchaux :

Effectifs :

- Démission d'un Aspirant Gendarme en cours de formation (Sindus)
- Nomination au grade de Gendarme des Aspirants Hori (Poligny), Hécate16 (Dole) et Mick65 (Vesoul)
- Un recrutement en cours d'étude (Saint Claude)
- Le Major Riese quitte la ville de Poligny pour s'installer à Vesoul

Quelques chiffres (période du 04/01/1460 au 01/02/1460):

- Total des salaires versés aux Maréchaux : 6 255 écus
- Nombre de demandes de procès effectuées : 14
- Nombre d'affaires traitées et classées : 11
- Nombre d'affaires en cours : 11
- Envoi d'un peu plus d'une centaine de courriers rappelant la fermeture de nos frontières
- Nombre de Laissez-Passer accordés : 58

Sécurité :

Surveillance étroite du territoire.
Pas d'événements particuliers à notifier.

Si d'aucuns veulent rejoindre la Prévôté, n'hésitez pas à prendre contact !
https://chateau-de-dole.forumactif.com/f220-accueil-de-la-population

Ce bilan marque la fin de mes quatre mois au sein de la Prévôté. J'adresse à tous mes remerciements pour le travail effectué avec et grâce à vous.

Bien cordialement
Gwenaël

Et le dernier bilan en sa possession

Héloïse a écrit:

A tous les Franc-Comtois qui me liront ou se feront lire,

Vous connaissez la rengaine et je l'ai aussi apprise par coeur, pour des raisons de sécurité il m'est difficile de vous donner beaucoup de détails surtout qu'en cette seconde partie de mandat, peu d'actions sont à comptabilisé.

Cependant resté vigilent, des menaces pèsent, l'armée de Thoros n'a pas fini de jouer. Nous surveillons chaque menace de très près et comptons sur votre patriotisme et votre réactivité le jour où nous ferons appel à vous.

En attendant je tiens une nouvelle fois à remercier nos soldats, nos gendarmes, nos gardes civiles, mais aussi vous simples habitants et sans oublier les membres de l'Ordre des Lames. Chacun de vous veille chaque jour sur ces terres qui sont les votres et on oublie parfois trop souvent de souligné votre engagement envers elle.
Merci à tout ceux qui, chaque jour veille à prendre des emplois afin de garantir la sécurité des villes et villages du Comté. Sans vous, nous ne pourrions prétendre à l'améliorer durablement.

Bravo à vous tous!

Dernier bilan pour Jerone

Stephannie a écrit:

A noter la fermeture pendant une semaine de la mine d’or entre Poligny et Saint-Claude.

Jerone rangea son dernier parchemin.

En ce qui me conserne j'ai commancé le mandat sans poste, j'ai assuré le remplacement du Prévot quelques jour avant de prendre la fonction de Porte Parole. Je vais profiter désormais de ma retraite militaire afin de m'occuper de ma famille qui ne m'a pas vu depuis pas mal de temps.

Emballée de la tête aux pieds de vêtements les plus chauds possibles, la fraichement désignée porte parole se présenta afin d'annoncer officiellement plusieurs faits et nouveautés au peuple franc comtois. Déjà qu'ils ne la connaissaient pas, ce n'était pas aujourd'hui, avec juste le bout du nez et les doigts qui dépassaient qu'ils feraient plus ample connaissance. Aux grands maux , les grands remèdes.

Franc Comtois et autres voyageurs,

Au terme des éléctions comtales, vous avez choisi votre nouveau parlement comme suit:

Citation :

Jerome
SFC

Misselyzya
SFC

Heloise_marie
SFC

Riese
SFC

Devilfred
SFC

Hades29
SFC

Heloise
SFC

Aenula
SFC

Abe.
Fatum

Flory..
Fatum

Kanji
Fatum

Kran
Fatum

Messire Abe ayant préféré ne pas siéger, c'est Messire Renaldus qui lui succède.

Ceci étant fait, les élus ont voté pour choisir le Franc Comte en un seul tour comme suit:

Citation :

Jerome : Jerome
Misselyzya : Jerome
Heloise_marie : Jerome
Riese : Abstention
Devilfred : Jerome
Hades29 : Jerome
Heloise : Jerome
Aenula : Jerome
Abe : Kran
Flory.. : Jerome
Kanji : Abstention
Kran : Abstention

Les postes parlementaires ont été attribués comme suit:

Citation :

Jerome (Comte)
SFC

Misselyzya (Commissaire au commerce)
SFC

Heloise_marie (Procureur)
SFC

Riese (Prévôt des maréchaux)
SFC

Devilfred (Capitaine)
SFC

Hades29 (Commissaire aux mines)
SFC

Heloise (Connétable)
SFC

Aenula (Porte-parole)
SFC

Renaldus
Fatum

Flory.. (Bailli)
Fatum

Kanji
Fatum

Kran (Juge)
Fatum

Nous souhaitons un bon travail à chacun.

Par ailleurs, notre chancellier,Imladris Van Hansel, désirant voir quelques autres horizons , sera remplacé par Vérania von Dumb. Nous remercions chaleureusement le chancellier sortant et souhaitons bonne arrivée a la chancellière entrante.

Pour finir, Héloise Marie de Sparte siégeant au poste de procureur, la place de greffier est vacante. Comme l'exige notre constitution l'appel d'offre est ouvert pour une durée de cinq jours. Afin que les maires aient la possibilité d'afficher l'appel a candidatures, elle prendra donc effet demain mardi sept fevrier minuit jusqu'au dimanche douze.
Les candidatures motivées sont à adresser au juge et/ou au procureur et/ou au prévot.

Vous pouvez consulter la charte du greffier qui vous donnera toutes les informations nécessaires aux postulats. Elle sera clouée au panneau d'affichage à l'entrée , juste à coté de l'escalier.

Je vous remercie de votre attention.

Transie de froid, elle alla afficher ladite charte en soufflant sur les doigts engourdis

Citation :

Charte du Greffier de Justice

En prenant ses fonctions, le greffier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.


Article 1 - Rôle

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Alinéa 1 - Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat
au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

Alinéa 4 - Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

Article 2 - Statut

Alinéa 1 - Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

Alinéa 2 - Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Article 3 - Recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée le jour de l'élection du conseil, et ce pour une durée de 5 jours afin que chacun puisse déposer sa candidature.

Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès
des conseillers qui en font la demande.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :

- Résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- Rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- Un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- Éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Le Comte dispose d'un jour pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.

Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de deux jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.

Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

Alinéa 2 - Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Voté par le Parlement le 23 novembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 30 décembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456.
Amendé par le Parlement le 22 octobre 1459 et promulgué par la Franc Comtesse Mousseline le 26 octobre 1459

Une couche supplémentaire à la veille, un godet de vin chaud entre les doigts, Aenula s'avança pour prendre à nouveau la parole , ne se pardonnant pas d'avoir accepter cette charge en hiver. Il ne devrait y avoir d'annonces qu'au printemps ou en été bon sang!

Le parlement en fonction tient à rappeller à la population présente sur le sol franc comtois que la fermeture des frontières annoncée le trente novembre dernier par
Alexandrine de Réaumont_Kado'ch, Dite Mousseline, Franc-Comtesse de l'époque est toujours valide.
Qu'il est nécessaire à tout voyageur désirant entrer en FC de demander au préalable un laissez passer aupres de la prévoté.
Qu'il est impératif à ceux qui n'auraient pas pu le faire d'effectuer la même démarche dans les quarante huit heures suivant leur arrivée ou de quitter le territoire dans un délai identique.
Qu'à défaut de se soumettre à cette ordonnance un procès pour trouble à l’ordre public sera ouvert sans autre avertissement.


Elle rentra au plus vite, tentant d'échapper à un refroissement menaçant.

Hades29 alla placarder à la demande du Franc comte les dernières infos du parlement

Citation :

A tous les Comtois et Comtoises
A qui lira

Le Parlement est sans nouvelles de Dame Aenula depuis plusieurs jours et nous exprimons les plus vives inquiétudes à ce sujet.
La gendarmerie a été alertée et prend part aux recherches.

Afin de ne pas laisser le poste de porte Parole vacant, Nous vous informons désigner à partir de ce jour le Sieur Hades29 à cette fonction.
Dame Stephannie reprendra donc les atributions dévolue au Commissaire aux mines.

Nous leurs souhaitons pleine réussite dans leurs nouvelles fonctions.

Fait à Dole le 11 frévrier de cet an de grasce 1460

Jerome du Val d'Haine
Franc-Comte

Citation :

Aux Franc Comtois, Franc Comtoise

Bonjour à tous

Voici quelques nouvelles de votre Conseil, avant le bilan de Mi-mandat et oui cela passe vite

1) Tout d’abord, nous vous annonçons que notre greffière a démissionnée, par conséquent, nous recherchons un ou une remplaçante.
Cela vous intéresse….. Alors contactez par missive notre juge, le procureur ou encore le prévôt

Voici un rappel de la charte du greffier qui vous explique mieux en quoi consiste la fonction:

Citation :

Charte du Greffier de Justice

En prenant ses fonctions, le greffier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.

Article 1 - Rôle

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Alinéa 1 - Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat
au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

Alinéa 4 - Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

Article 2 - Statut

Alinéa 1 - Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

Alinéa 2 - Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Article 3 - Recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée le jour de l'élection du conseil, et ce pour une durée de 5 jours afin que chacun puisse déposer sa candidature.

Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès
des conseillers qui en font la demande.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :

- Résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- Rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- Un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- Éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Le Comte dispose d'un jour pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.
Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de deux jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.
Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

Alinéa 2 - Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Voté par le Parlement le 23 novembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 30 décembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456. Modifié sous le mandat de la Franc Comtesse Mousseline le 26/10/1459

N'hésitez pas à rejoindre l'équipe de la Justice Comtoise !

2) Le parlement tient à rappeler à la population la fermeture actuelle des frontières Comtoise telle qu'annoncée le trente novembre dernier par la Franc ComtesseAlexandrine de Réaumont_Kado'ch, Dite Mousseline.
Ceci implique
Qu'il est nécessaire à tout voyageur désirant entrer en FC de demander au préalable un laissez passer (LP) auprès de la prévôté.
Qu'il est impératif à ceux qui n'auraient pas pu le faire d'effectuer la même démarche dans les quarante huit heures suivant leur arrivée ou de quitter le territoire dans un délai identique.
Qu'à défaut de se soumettre à cette ordonnance un procès pour trouble à l’ordre public sera ouvert sans autre avertissement.

3) Sachez que Poligny a depuis ce vendredi une nouvelle mairesse en la personne de Dame Gwenn_hoel , nous lui souhaitons pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.

Merci à tous

Hades29
Porte parole

Citation :

Bonjour à tous

Nous faisons appel aux candidats, en effet nous recherchons quelqu'un pour remplacer le chef de Port de Luxeuil

Voici la charte qui explique en quoi consiste la fonction .

Citation :

Charte des Chefs des Ports Maritimes Franc-Comtois


1) Rôle
_Le chef de port gère le port où il est assigné et en assure la surveillance.
_Il transmet les rapports au Commissaire aux mines.

2) Statut
_Le chef de port occupe son poste bénévolement et il devra former son successeur en cas d’absence ou de démission.
_Il doit résider dans la ville dont dépend le port où il exerce sa fonction.

3) Recrutement
_Le chef de port est nommé par le trio économique (Commissaire aux commerces, le Commissaire aux mines et le Bailli).
_Les candidatures avec lettre de motivation et curriculum vitae, doivent
être soumises au Parlement de la Franche Comté par le biais du
Commissaire aux mines, les références des candidats étant vérifiées par
le Connétable.
_Si plusieurs candidats se présentent, le trio économique devra voter pour le choix du chef de port qui sera assigné
sur le port désigné. Un candidat bilingue anglais-allemand sera
avantagé.

4) Des règles
_Le chef de port doit mettre quotidiennement le registre à jour et ce même si il n'y a pas de changement.
_Il est interdit au chef de port de négocier, traiter, signer une vente de
bateau ou en débuter la construction sans avoir obtenu l'autorisation du
Parlement.
_Il est interdit au chef de port d'accorder un accostage à
un capitaine de bateau sans avoir obtenu l'autorisation du connétable.
_Lors de l'arrivée d'un bateau, le chef de port doit contacter le capitaine
et obtenir la liste des passagers qu'il remettra au Connétable.
_Il doit également s'informer s'il y a des marchandises à son bord dans un
but commercial. Si c'est le cas, le CaC devra immédiatement être informé
afin de contacter le Capitaine.
_Le Chef de port peut être mandaté par le CaC pour effectuer des transactions commerciales avec le Capitaine d'un bateau.
_Tout manquement à ces règles est passible de sa révocation immédiate et sans sommation.

Voté par le Parlement le 27 Janvier 1459 et promulgué par le Franc-Comte SeigneurAslan le 29 Janvier 1459

Intéressé Contacter La CAM Stephannie ..... et peut être vous serez le nouveau chef de port.

Petit rappel, les locaux du Port ont été transférés en agora pour qu'il soient plus facilement accessibles aux citoyens et aux capitaines des navires marchands.

Merci à tous

Hades29

Porte Parole

Citation :

Aux Comtois, Comtoise,
A ceux qui me liront,

Ces dernier jours, vous avez pu constater la mise en place d'une campagne de dénigrement à l'encontre du Parlement.
Je prend donc la plume pour répondre à ces allégations mensongères et expliquer les décisions que nous avons prises en raison de la situation dans laquelle le comté se trouvait.

En effet, vous avez pu constater que lors des dernières élections une organisation criminelle élaboré une liste afin de s’immiscer dans le gouvernement de Franche Comté.
Cette liste était majoritairement composée de candidats ne remplissant pas les conditions légales ou encore frappé d'interdiction Royale pour appartenance à des groupes de brigands notoires.

A l'issue du scrutin cette liste a recueilli une minorité de postes soit 4 élus au parlement.
Parmi ceux ci, seuls 2 sur les 4 étaient des candidats légitimes et non frappé d'interdiction par ordre du Roy.

Afin d'empêcher aux deux hors la loi élus de siéger au parlement et d'accéder ainsi à toutes les données sensibles, en ce compris la sécurité de nos terres, un vote d'urgence à été réalisé au parlement.
Celui-ci a donc voté en date du 5 février 1460 à l'unanimité, donc en ce compris les deux membres légitimes de la liste Fatum, de refuser l’accès au parlement à tous les élus illégaux, ceux ci restant sans poste et sans clés.

C'est donc en réponse aux allégations mensongères d'illégalité colportée en gargote et en agora, je vous rappelle ce que prévoit notre constitution dont voici deux extrait:

Citation :

Constitution - 3ème Volume : Le Pouvoir exécutif
Chapitre 2 Le Franc-Comte
Article 3 Le Chef du Conseil

Alinéa 3
Il (le Franc Comte) décide de la réunion du Conseil lorsque la situation l'exige.
Le Franc-Comte prend les décisions qui s'imposent en son âme et conscience suivant l'avis de la majorité des conseillers.
Il peut décider des urgences avec l'accord de la majorité des conseillers.

Citation :

Constitution - 2ème Volume : Le Pouvoir Législatif
Chapitre 2 Domaine de la loi
Article 2
Alinéa 2
La décision extraordinaire est un choix politique particulier, répondant à une situation présente et nécessitant une action immédiate. Elle est adoptée selon une procédure spéciale décrite au chapitre 7.
../...
Chapitre 7 Procédures exceptionnelles
Article 8 Décisions extraordinaires
Alinéa 1
Après avoir consulté les parlementaires, le Comte peut proposer une décision extraordinaire pour engager une action urgente. Il ne peut s'agir en aucun cas d'une loi qui a une portée générale.
Alinéa 2
Les parlementaires sont alors tenus d'exprimer leur approbation ou leur réprobation dans les 2 jours ouvrables suivant la proposition du Franc Comte.
Si à l'issue de ce délai, il n'y a pas une majorité de non, alors la décision extraordinaire est appliquée et son effet est immédiat.

Vous constaterez que ces décisions prises dans l’intérêt de notre sécurité étaient parfaitement légales.

Je vous invite toutefois à vous poser sérieusement la question sur les intentions réelles et les motivations profondes de notre détracteur, qui à grand renfort de presse, vise par tous les moyens à ce que l'on incorpore des hors la loi au Parlement, et que l'on donne à ces individus non recommandables les passes partout du château de l'intendant sous prétexte de l'application d'une Charte relative à cette fonction.

En tout cas, nous devons tirer les enseignements de cette nouvelle forme d'action des organisations criminelles qui tente d'infiltrer nos institutions, car en effet, notre législation actuelle ne prévoyait pas de telles éventualités.
Nous devons en effet travailler avec seulement 10 parlementaires, de sorte que nous avons été contraints pour raison de disponibilité et de savoir faire technique pour le poste, de reprendre des personnes de confiance non parlementaires pour cette fonction administrative, ceux-ci n'intervenant en rien dans le contenu des débats du conseil.

Nous constatons en effet, vu la situation d’urgence dans laquelle nous nous sommes trouvés que certaines dispositions légales mettent à mal notre sécurité et le fonctionnement Comtal.
C'est pourquoi, outre les mesures d'urgence votées, le conseil travaille déjà à l'adaptation des textes relatif à l'éligibilité et à l'accessibilité au Parlement, pour protéger de cette menace les prochains gouvernements.
Des amendements à la charte de l'intendant régissant les critères de sélection auxquels doivent répondre les candidats désignés à cette fonction sont en cours de débat au conseil.

Les parlementaires restent à votre disposition pour toute question complémentaire.

Fait à dole le XXVIème jour de février 1460



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Aux Franc Comtois,
A ceux qui me liront ou se feront lire,

Notre comté, comme nos voisins, subit actuellement une pénurie de fer, de sorte que nous sommes obligés d'en importer d’Allemagne ... mais vu la distance cet approvisionnement prend parfois du temps.

Cette pénurie s'est vu aggravée par la fatalité qui a voulu que deux de nos mines se soient anormalement usées et dégradées ... celles-ci ont ainsi nécessité des réparations urgentes qui ont bien entamé notre stock de fer.

Afin d'éviter de gros dégâts par manque de matériaux d'entretien ou encore un effondrement de mine qui serait très couteux, nous avons du nous résoudre à fermer deux mines, le temps de recevoir notre commande de minerai.

A compter du vendredi 2 mars 1460, la mine de fer de Pontarlier sera fermée, celle-ci en raison de sa faible fréquentation coutant hélas plus qu'elle ne rapporte ...
La mine de pierre de partagée entre Luxeuil et Vesoul sera également fermée pour économiser le fer d'entretien, notre stock de pierre étant amplement suffisant.
Une réouverture progressive sera envisagée des que le stock de fer le permettra.

Nous invitons plus particulièrement les Dolois à aller à la mine de fer.

Fait à dole le Ier jour de mars 1460



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Franc Comtois, Franc Comtoise

Nous vous informons que la Mine d'Or partagée entre les villes de saint claude et poligny sera fermée à compter du mardi 06 février pour quelques jours.
Par contre la mine de fer de Pontarlier sera ré ouverte dés le Mardi 06 Mars 1460.

Nous incitons tous les Pontissaliens ainsi que tous les Dolois à aller travailler dans ces deux mines pendant quelques jours.

Hades29

Porte parole

Citation :

Aux Franc Comtois,

A ceux me liront ou se feront lire,

Je prend la plume pour vous informer du travail législatif réalisé par le Conseil Comtal durant la semaine écoulée, plusieurs textes ayant été avalisés par le parlement par passage aux urnes.

Premièrement la modification du Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Il concerne le passage à 4000 écus, la rectifications du nom des salles, l'adaptation à la possibilité qu'un remplaçant au maire soit désigné pour faire les stats municipales et également la suppression des pénalités de retard.

Citation :

Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 1 : De la taxe comtale

Alinéa 1
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 4 000 écus/semaine.

Alinéa 2
Cette taxe prélevée (TP) sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises, sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Alinéa 3
Le montant pour chaque ville, indexé sur les statistiques fournies, sera calculé chaque fin de semaine par le CAC.

Alinéa 4
Seules les statistiques fournies par la personne habilitée à le faire font force de Loi. Cette dernière devra les publier dans la salle adéquate destiné au Cac et au maires, à partir du samedi et jusqu'au jour fixé par le CaC comme dernier délai.


Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)

Alinéa 1
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition d'un champ ou d'une échoppe.

Alinéa 2
Il est révisé toutes les semaines à partir des statistiques de chaque ville et affiché dans la Salle de travail du Cac et des Maires.

Alinéa 3
Le nombre total de champs et d'échoppes (TCE) est calculé pour l'ensemble du Comté à partir des statistiques.
La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TC / TCE


Article 3 : Montant de la taxe

Alinéa 1
Chaque ville est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) de son territoire.
Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc + Ne) * PT

Alinéa 2
Le montant des taxes pour chaque ville est publié par le CAC, dans la Salle de travail du Cac et des Maires, le lendemain du dernier jour fixé par le Cac pour la fourniture des stats.


Article 4 : Récolte de la taxe

Alinéa 1
La récolte de la taxe suit l'exercice budgétaire: elle débute à partir de la publication des montants jusqu'au samedi au plus tard de la semaine courante.

Alinéa 2
La taxe peut être payée par la mise en vente d'un produit par le CAC sous forme de mandat ou par déduction de la banque comtale selon le choix du maire.

Article 5 : Suspension estivale

Alinéa 1
Si la situation financière du Comté le permet, la perception de la taxe est suspendue du 15 juillet au 15 août, du fait des nombreuses et longues retraites estivales. La décision devant être prise avant le 15 juillet inclus.

Alinéa 2
En cas de suspension, le Comté décidera selon ses moyens financiers au plus tard au 15 août inclus si la taxe sera exonérée ou perçue en septembre

Alinéa 3
Si la situation financière du Comté le nécessite, la perception de la taxe est exécutée de la mi-juillet à la mi-août mais avec des délais pour les mairies en situation financière difficile ne pouvant encaisser suffisamment d'impôts du fait des retraites, et sans aucune pénalité.

Alinéa 4
La taxe de cette période estivale peut être modulée à la baisse suivant les besoins du Comté.


Article 6 : Financement de la taxe

Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes, etc...
Le taux d'imposition de chaque ville est laissé à leur seule responsabilité.

Décret promulguée par le parlement le 24 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 14 mars 1456,
Révisé par le Parlement le 19 mai 1456, re-publié par le Franc-Comte Pinss le 23 mai 1456.
Révisé par le parlement le 17 septembre 1457, publié par le Franc-Comte Sacraï le 19 septembre 1457.
Amendé par le parlement le 13 avril 1458, promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud le 14 avril 1458
Amendé par vote du Parlement le 26 juillet 1458, promulgué par la Franc Comtesse Erine von Riddermark-de Sparte le 28 juillet 1458.
Modifié par vote du Parlement le 14 Septembre 1458, promulgué par le Franc-Comte Goclad Von Dumb de Sparte le 16 Septembre 1458.
Modifié par vote du Parlement le 1er mars 1460, promulgué par le Franc-Comte Jerome du Val D'Haine le 6 mars 1460.

Deuxièmement la modification du décret sur le remboursement comtal des impôts aux militaires mobilisés.

Citation :

Décret comtal relatif au remboursement comtal des impôts (Art. 2 du Chap. 5 du Code des finances).

Le remboursement de la part d'impôt exemptée s'effectuera,à la demande justifiée de l’intéressé mobilisé hors de sa ville de résidence, par mandat comtal, et dans le cas d'un militaire, en ajout net à la solde déjà versée en PS.

Voté par le parlement le 26 février 1460, promulgué par le Franc-Comte Jerome du Val D'Haine le 6 mars 1460.

Troisièmement la modification du point 1. de la charte de l'intendant - Codex - Livre VIII .

Citation :

Charte de l'Intendant

En prenant ses fonctions, l'Intendant s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.

1 - Définition
L'Intendant est une personne de confiance choisie pour son savoir faire en la matière par le Franc Comte afin de le seconder dans la gestion des clés, des salles du château et du Parlement.

2 - Missions de l'Intendant
Alinéa 1
Il distribue les clés d'accès à une salle à chaque personne ayant droit en l'intégrant dans le groupe adéquat. Aucune clé individuelle ne pourra être donnée. Seul Eon en possède une.
Alinéa 2
Il gère les salles du château en veillant à ce qu'elles soient fonctionnelles pour tous. Il peut en ouvrir ou en fermer suivant les besoins après avoir prévenu le Franc Comte et les membres de la salle. Il peut modérer sur l'ensemble des salles du château.
Alinéa 3
Il gère les débats du Parlement en séances privées et publiques. Il peut par courrier demander plus de présence aux parlementaires sur les sujets afin que ceux-ci soient débattus dans des délais raisonnables.
Alinéa 4
Il peut lancer des votes et rappeler par message privé à tous les parlementaires de se rendre aux urnes.
Alinéa 5
Il peut adresser un avertissement si un parlementaire est toujours absent après avoir préalablement débattu avec celui-ci des raisons de l'absence ou si le parlementaire n'a pas accompli son obligation d'aller voter malgré une relance.
Alinéa 6
Il informe le Franc Comte de toutes ses démarches et peut lui demander une suspension d'un parlementaire pour non participation.

Voté le 11 avril 1458 par le parlement et publié le 13 avril 1458 par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud.
Modifié par vote du Parlement le 4 mars 1460, publié par le Franc-Comte Jerome du Val D'Haine le 6 mars 1460.

Quatrièmement la modification de l'aliéna 5 du Chapitre 3 de la Constitution - 3ème Volume relatif aux chargés de mission .

Citation :

LIVRE 3 Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté

Chapitre 1 Le pouvoir exécutif
Article 1 Définition
Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif
Article 2 Formation
Les conseillers, au nombre de douze, sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.

Chapitre 2 Le Franc-Comte
Article 3 Le Chef du Conseil
Alinéa 1
Le Franc Comte doit posséder des compétences et expériences solides acquises à travers ses engagements en Franche Comté.

Alinéa 2
Il est le chef du Conseil. A ce titre, il oriente et dirige l'action des conseillers. Il choisit et met en oeuvre l'organisation du travail de son équipe. Il nomme ou révoque les conseillers. Il ne peut révoquer et renommer que deux fois par jours.
Il peut rappeler à l'ordre et sanctionner si un conseiller n'accomplit pas son travail ou se comporte incorrectement.

Alinéa 3
Il décide de la réunion du Conseil lorsque la situation l'exige. Le Franc-Comte prend les décisions qui s'imposent en son âme et conscience suivant l'avis de la majorité des conseillers. Il peut décider des urgences avec l'accord de la majorité des conseillers.

Alinéa 4
Il peut modifier les options du Comté (Forcer l'entretien des mines, allocation d'un montant minimal chaque semaine aux forces armées)
Il nomme le recteur de l'Université désigné par celle-ci. Il accepte ou refuse l'agrément de hauts fonctionnaires d'Etat.
Il gère quotidiennement les repas du château et fournit l'argent nécessaire pour les festivités afin de donner du prestige à la Franche Comté

Article 4 Le représentant de la Franche Comté
Alinéa 1
Le Franc Comte est le représentant de la Franche Comté dans les provinces extérieures.
Il dirige l'action de la chancellerie en collaboration avec le chancelier, prépare les déclarations officielles agréées par le Parlement et signe les traités ratifiés par le Parlement.

Alinéa 2
Le Franc Comte représente la Franche Comté devant les institutions impériales. Il défend les intérêts de son peuple auprès des provinces du SRING et des institutions impériales.
Il rend compte des débats, des décisions et de ses prises de positions en accord avec le Parlement et il transmet les doléances du Parlement de Franche Comté.

Article 5 Le Chef des Armées
Le Franc-Comte est le chef des armées. En collaboration avec le Capitaine et le Connétable il dirige les armées provinciales. Il a le droit de décider d'une guerre avec l'accord de la majorité des parlementaires.

Chapitre 3 Le Conseil
Article 6 Composition
Le Franc-Comte, choisi par vote des membres élus du conseil.

Le Franc-Comte nomme les membres du Conseil aux offices suivants :

Alinéa 1 Concernant l'économie et les finances
Le Commissaire au Commerce
Il gère les stocks, achats pour le Comté, inventaire des marchandises et les caisses du Comté avec le devoir de veiller sur le stock de fer nécessaire pour les mines et de céréales pour le cheptel.
Il crée les mandats de marchandises.
Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente via les transactions commerciales.
Il est membre de droit de la Halle des Marchands Ambulants
Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier à la Halle
Il gère la taxe comtale

Le Bailli
Il gère les naissances du cheptel, le CaC devant veiller à l'approvisionnement des stock de blé ou mais
il tient à jour le Registre du flux de trésorerie (Statistiques financières)
Il assure le paiement des salaires des mines et du RMI (Revenu Minimum Interduchés)
Il crée les mandats d'écus
Il gère les Points d'Etat par l'embauche de hauts fonctionnaires
Il gère le montant alloué aux forces armées.

Le Commissaire aux mines
Il gère les mines du Comté, assure leur entretien et leur évolution, et veille à la production de minerai.
Il nomme le chef de port.

Alinéa 2 Concernant la sécurité et la Défense du territoire, des valeurs, et des intérêts Franc-Comtois
Le Capitaine
Le capitaine donne les agréments aux armées.
Il est chargé de la gestion et de la coordination des armées et de la mise en place des tactiques à adopter en cas de guerre avec l'aide des gouverneurs. Il décide après avis du parlement de la politique militaire globale à adopter.
Le capitaine s’occupe en collaboration avec le connétable de l’approvisionnement en nourriture et armes des soldats (logistique).
Il dirige l’Etat Major de l’armée et a sous ses ordres chaque soldat gradé ou non.

Le Connétable
Le Connétable gère la trésorerie des forces armées.
Il peut acheter et vendre au marché mais uniquement des armes (bâtons, épées, boucliers). Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent.
Il a accès à l’inventaire des armes de la province.
Il gère aussi les Renseignements généraux du Comté

Le Prévôt des maréchaux
Le prévôt, dans la limite de l’enveloppe budgétaire confiée par le Connétable, recrute et organise des groupes de maréchaux afin de protéger les villes. Il nomme le chef des maréchaux à la tête du groupe.
Il gère la Prévôté

Alinéa 3 Concernant la justice
Le Procureur
Il représente au tribunal les intérêts de la Franche Comté dont il est l'avocat général.
Il veille au respect des lois et à la répression de toute transgression
Il instruit les dossiers : il réunit les preuves à charge et à décharge en collaboration avec la gendarmerie,
Il lance le procès en notant le motif d'accusation et en appelant l'accusé à venir à la barre.
il plaide son réquisitoire devant le juge contre le coupable présumé et il propose les peines. Il peut appeler 2 témoins]

Le juge
Il veille à la bonne tenue des procès. Il fait en sorte que chaque intervenant au procès vienne déposer à la barre dans le délai accordé [IG : deux jours].
Il prononce les verdicts contre les prévenus en son âme et conscience après avoir étudié à fond chaque dossier et en tenant compte de la Charte des Juges.

Alinéa 4 Concernant la communication
Le Porte parole
Il est la voix, les yeux et les oreilles du Parlement et du Conseil
Il communique au peuple toutes les informations que le Parlement et le Conseil jugent nécessaires
Il recueille les doléances du peuple et les propositions de loi et les transmet au Parlement
Il préside les débats à l'Agora (Cour des débats publics)
Il peut envoyer un courrier à tous les maires
Il gère le calendrier comtal

Alinéa 5 Concernant les chargés de mission
Certains conseillers n'ont pas d'office déterminé (Igéique). Selon les besoins du Comté, Le Franc Comte peut décider de leur assigner une mission particulière dont l'accomplissement nécessite un investissement tel que les postes de Vice chancelier, Coordinateur de sécurité, Intendant ou autre.

Chapitre 4 Organisation
Article 7 Les Bureaux des Conseillers
Chaque Conseiller possède un bureau pour gérer les affaires dont il a la responsabilité.
Tous les Conseillers ont accès aux informations techniques contenues dans chaque bureau.

Chapitre 5 responsabilités
Les conseillers ont tous le devoir d'être actifs à leur poste afin de légitimer la confiance des francs comtois.

- Devoir de présence totale sur leur poste exécutif https://chateau-de-dole.forumactif.com/t16664-bureau-du-porte-parole
- Devoir de présence selon les compétences aux débats dans les salles publiques et privées du parlement ainsi qu'à l'Agora.

Tout absence non prévenue, mettant en difficulté l'exécution des tâches du Conseil et causant des troubles dans l'organisation, pourra entrainer une révocation par le Franc Comte ou une poursuite pénale. La décision d'une telle poursuite devra être prise par la majorité des parlementaires.

Voté par le Parlement le 23 février 1455, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 23 février 1455.
Modifié par le Parlement le 9 février 1458, publié par le Franc-Comte Debenja von Riddermark le 9 février 1458
Modifié par vote du Parlement le 4 mars 1460, publié par le Franc-Comte Jerome du Val D'Haine le 6 mars 1460.

Je vous signale également que le Parlement a avalisé la mise en place de la Chambre des nobles qui remplacera désormais le petit salon des nobles.
Des nouveaux locaux ont été aménagés dans une aile de château à cette intention.
Un charte élaborée à cet effet est en cours d'amendement auprès de la Hérauderie Impériale, celle-ci vous sera présentée une fois les travaux de réécriture terminés et avalisés.

Le parlement a également voté un projet de traité liant la Franche Comté à la Garde Episcopale de Besançon, celui-ci est en cours de ratification auprès des instances de l'EA.

Fait à Dole, le VIème jour de Mars 1460,




Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Aux Franc Comtois,

A ceux me liront ou se feront lire,

Vous trouverez ci après le du bilan du conseil pour ce premier mois d'exercice parlementaire.

Nous vous informons en outre deux changement de poste au sein du conseil, en effet CAM et Porte Parole ont échangé leur poste, Stephannie sera donc PP et Hades29 veillera désormais à la gestion des mines.

Fait à dole le VIIIème jour de mars 1460



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

BILAN DE MI-MANDAT

Cher Comtois et Comtoises,

Voici le bilan de divers conseillers comtaux.

Par la suite le comté surveille toujours les mouvements sur les nœuds et à toujours une armée qui nettoie pour le bien des Comtois et Comtoises.

C'est avec quelques jours de retard et des excuses pour ceux la qu'est délivré aujourd'hui le bilan de la mi-mandat.

Ne perdons pas de temps et commençons de suite:

Voici le trio Économie:

Citation :

Pour le mois de fevrier, la vente des animaux a augmenté d'environ 5 % en comparaison avec janvier

A titre indicatif

118 vaches, 91 moutons, 320 cochons ont vu le jour ce mois ci.

Concernant les points d'état, je déplore que peu d’érudits y postulent comme je déplore que certains ne postulant pas au chateau s'attribuent des embauches réservées.

Floriane de Cheroy
Bailli

Citation :

Bilan mi mandat de Misselyzya d'Entrelacs, Commissaire au Commerce de Franche Comté

Stock Comtal:

Avec quelques difficultés lors de ma prise de fonctions, certainement dues à mon manque d'expérience, mais je fais avec les meilleurs de mes connaissances. Le Comté arrive tant bien que mal à garder un stock viable et varié. Des contacts commerciaux, notamment avec les contrées d'Allemagne, des duchés de Bourgogne, de la Savoie, Lyonnais-Duaphiné, Bourbonnais Auvergne et de Lorraine, permettent un approvisionnement régulier.

Les quotas hebdomadaires sont ces derniers temps plus conséquents, et les mairies arrivent à fournir la plupart des denrées demandées par le Comté. Grâce aux contrats commerciaux que les mairies passent avec leurs voisins, le Comté arrivent à subvenir aux besoins des fêtes et autre frais de bouche.

Pénurie du fer:

La fin de Février et le début du moi de Mars aura été celui de la pénurie du fer. Malgré l'achat d'une grande quantité de ce sujet il y à eu pénurie, avec l'acharnement de nos recherches le problème des mines et surtout du fer à été corrigé, pas pour un instant temporaire mais pour un instant stable. Un partenariat a été établi pour un échange de produits et cela avec un échange de nos produits et qui sera fait régulièrement.

Situation fiscale:

L'abaissement de la taxe comtale hebdomadaire de 5000 à 4000 écus au second mandat a porté ses fruits, cette taxe à été passer au vote qui est pour le plus grand bien du Comté et des mairies va rester à 4000 écus en permanence. Cela a permis aux mairies d'être un peu moins étouffées et elles pouvaient faire un peu plus de commerce en investissant une plus grande somme d'argent dans leurs marchés. La dette fiscale ne fait que réduire, et cela est dans le bien de tout le monde. Je travail encore pour pouvoir encore la réduire au plus bas. De gros efforts ont été faits par les mairies, et beaucoup rattrapent leur retard en terme d'arriérés d'impôts. Les laisser respirer financièrement a du bon.

Au niveau de la taxe sur les denrées et sur les salaires, elle a permis de récolter 3573,72 écus depuis le 22 Janvier 1460. Cette somme, comme je l'ai promis aux maires, sera intégralement reversée aux mairies, soit en liquidités soit en exemption d'impôts.

Projets économiques pour la 2è moitié du mandat:

Faire en sorte de maintenir le rythme du premier moitié du mandat tout en régularisé et mettre la stabilité dans les mairies et du Comté. En somme, le bilan est positif dans sa globalité, des mesures ont été prises et on verra d'ici quelques temps si elles sont efficaces, mais des mesures sont encore à prendre et je souhaiterais être la personne qui les mette en place, et cela le plus rapidement possible.

Citation :

Bilan du commissaire aux mines Hades

Bilan des Mines:

Nous voilà au bilan de mi-mandat, comme je viens de reprendre le poste je serai bref mais essayerai d'être précis, j'ai noté une baisse de bénéfice en fin de moitié de mandat, nous avions fait une remonter surprenante, mais le rendement des mines ont été chamboulé pour certains voir la fermeture temporaire, avec une rotation de fermeture qui pour aider le temps de pouvoir trouvé une solution. Pour ce qui est d'avoir trouvé la solution pour les mines pour leurs entretiens cela est régler à ma grande joie! La réouverture de la mine de Pontarlier, Vesoul et Luxeuil qui a été effective ces derniers jours à débuter calmement, sa fréquentation est raisonnable.

Pour la mine de Pontarlier et Dole une petite réduction sa fréquentation est malheureusement, mais pas énorme.....
Pour Pontarlier comme je l'ai dit plus haut, sa réouverture a eu quelque lenteur mais je pense que cela a été dut à "l'habitude" des habitants de la trouver fermée, mais j'espère qu'elle retrouvera son rythme en espérant que cela augmente.

Voilà pour mon bilan de mi-mandat,

Hades
Commissaire aux mines

Maintenant voici en Justice:

Citation :

Capitanat Devilfred

Au niveau du recrutement
Nous avons eu droit à actuellement 3 engagements au sein de l'armée depuis le début de mon mandat, ce n'est pas exceptionnel, j'en conviens mais dans l'état actuel des choses, nous ne pouvons faire mieux, les gens étant plus souvent attirés par l'intérêt économique ou la paix/voyage.

Au niveau de la gestion
Au niveau de la gestion, l'armée a réglé ses derniers problèmes logistiques grâce à l'aide du Grand Intendant Iroutche qui assure une gestion constante et bien organisée des soldes des soldats. De plus, l'État-Major de Franche-Comté continue d'assurer du mieux qu'elle le peut la gestion de ses garnisons.

Au niveau des démissions
Une recrue a abandonné, par désirs de voyage et également désir de profiter de sa vie de manière plus personnelle. Une démission parait peu mais cela tue l'armée à petit feu.

Citation :

Rapport de l'intérim de la prévôté

Au niveau de la gestion des groupes
À ce niveau, peu de problèmes, les groupes sont généralement payés et refaits après la nuit (MAJ), exception faite des dimanches et de certaines journées. Sinon, les groupes sont fait de manière la plus efficace possible et la gestion de ces derniers est assurée de la manière la plus efficace possible.

Citation :

A tous les Franc-Comtois qui me liront ou se feront lire,

Pour des raisons de sécurité il m'est difficile de vous donner beaucoup de détails sur ce début de mandat. Pourtant il y aurait beaucoup de chose à dire car il fut bien mouvementé

Cependant, je peux d'ors et déjà remercier et vous demandez de féliciter les Gardes Civiles de Saint Claude, qui oeuvrent et se mobilisent entièrement chaque jour. Il est vrai que pour assurer la sécurité des villes il m'est parfois difficile voir impossible de détailler mes stratégies de sécurité même au sein des locaux de la Garde Civile, ce qui peut occasionner chez les défenseurs un agacement et chez moi un refus de donner des informations. Il y a eu certes des accrochages avec eux. Mais la cause de cela est notre envie commune de défendre Saint Claude et toutes les villes du Comté d'attaques de brigands.

Du côté de Pontarlier, une tentative de révolte isolée est à déplorer. A l'heure actuelle et compte tenu de nos informations, il semblerait que cela soit simplement un cas isolé. Je tiens tout de même à féliciter la maire Delfia qui fait un travail formidable et qui s'investit pleinement et entièrement dans sa tâche. A l'exemple de Saint Claude, elle a fait preuve d'une grande réactivité et je tiens à la remercier chaleureusement ainsi que tous ceux qui veille dans l'ombre sur ces deux villes.

Je tiens également à remercier nos soldats, nos gendarmes, nos gardes civiles, mais aussi vous simples habitants et sans oublier les membres de l'Ordre des Lames. Chacun de vous veille chaque jour sur ces terres qui sont les votres .
Merci à tout ceux qui, chaque jour veille à prendre des emplois dans la milice ou la maréchaussé afin de garantir la sécurité des villes et villages du Comté. Sans vous, nous ne pourrions prétendre à l'améliorer durablement.

Bravo à vous tous!

Citation :

Bilan de justice de mi mandat

Justice locale

Affaires traitées : 12

• Tentative de révolte : 1
  
• Brigandage : 5
  
• Non respect des décrets municipaux : 2
  
• Infraction à la loi martiale : 2
  
• Esclavagisme : 0
  
  
• Verdicts
  
  • Emprisonnés : 5
    
  • amendes: 11
    
  • Relaxés : 1
    
  • Dossiers classés sans suite : 0
    

Dossiers en cours : 12 (salle d'audience)


Dossiers en attente : 44

• Brigandage : 18
  
• Pillage : 0
  
• Non respect des décrets municipaux 4 :
  
• Tentative de révolte : 21
  
• Spoliation du bien comtois : 1

Coopération judiciaire:

Affaires traitées : 3

• Procès en FC pour l'étranger: 1
  
  • Trouble à l'ordre public: : 1
    
  • Verdict :1
    
    • Emprisonné : 1
      
    • Amende : 1
  
  
• Procès à l'étranger pour la FC : 2
  
  • Troubles à l'odre public : 1
    
  • Brigandage : 1
    
  • Verdicts : 1
    
    • Emprisonnés : En attente du verdict Savoyard
      
    • Amendes : En attente du verdict Savoyard
      

Dossiers en cours: 1

• Dossiers en cours en FC pour l'étranger: 0
  
• Dossiers en cours à l'étranger pour la FC : 1
  

Dossiers en attente: 0

• Dossiers comtois en attente : 0
  
  
  
• Dossiers étrangers en attente : 0
  

Citation :

Décret exceptionnel

Afin de juger de manière impartiale en Cour de justice comtoise des membres issus de la liste de Fatum;

Attendu que le Juge nommé par le Franc Comte est issu de cette même liste afin de respecter la Constitution qui veut que le juge désigné ne soit pas de la même liste que le Franc Comte;

Attendu qu'il serait également inopportun qu'un membre de la liste concurrente SFC juge ces dossiers;

Nous décidons de nommer Goclad Von Dumb, en tant que juge mais pour la gestion unique des procès mettant en cause des membres de la liste électorale Fatum, les affaires courantes continuant à être gérées par notre Juge Krän.

Cette mission prendra fin dès le dernier verdict rendu et au plus tard à la désignation du prochain Juge suite aux prochaines élections Comtales.

Fait à Dole le VIIIème jour de Mars 1460,



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Aux Franc Comtois,

A ceux me liront ou se feront lire,

Je vous informe de la réouverture de toutes les mines du Comté dès ce dimanche matin aux aurores.

Le Comté a en effet conclu un accord commercial durable avec le Duché de Lorraine afin de pérenniser notre approvisionnement en fer.
Nous ne devrions à l'avenir plus rencontrer de problèmes d'entretien de nos mines vu l'accord conclu par notre CAC.

Fait à dole le dixième jour de mars 1460,



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Aux Franc Comtois,

A ceux me liront ou se feront lire,

Je vous informe de la fin du décret exceptionnel et temporaire du VIII mars dernier,
décret relatif à la désignation d'un Juge neutre pour juger les dossiers à charge des membres Fatum.
Tous les verdicts dans ces affaires ayant été rendus en Justice.

Nous remercions Goclad Von Dumb de son travail au service de notre Justice.

Fait à dole le XVII jour de mars 1460,



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Aux Franc-Comtois,

A ceux me liront ou se feront lire,

Notre Bailli m'a informé que la mine d'Or a du être fermée inopinément ce matin en raison des coûts liés à son entretien.

Cette mine devrait à nouveau ouvrir ses portes dès ce samedi matin aux aurores.

Fait à dole le XXIIème jour de mars 1460,



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Aux Franc Comtois,

A ceux me liront ou se feront lire,

Je suis heureux de vous informer que la mine d'Or desservant Poligny et Saint Claude a été réouverte comme prévu ce matin aux aurores.

Le Comté encourage ses citoyens à se rendre massivement aux mines, d'autant plus que le samedi offre l'avantage d'une paie complète le lendemain.

Fait à dole le XXIVème jour de mars 1460,



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Aux Franc Comtois,

A ceux me liront ou se feront lire,

Je prend la plume pour vous informer du travail législatif réalisé par le Conseil Comtal durant la semaine écoulée, plusieurs textes ont été avalisés par le parlement par passage aux urnes.

Le premier texte concerne l'insertion du mécanisme de la taxe portuaire dans le code du commerce

Citation :

Chapitre : 5 De la taxe portuaire

Article 1
Tout capitaine de bateau amarrant son bateau dans le port de Luxeuil devra payer une taxe portuaire, sauf exception prévue par traité.
Article 2
Le chef de port peut exiger une preuve du capitaine pour vérifier le paiement de la taxe.

Voté par le parlement le 11 mars 1460, promulgué par le Franc-Comte Jerome du Val d'Haine le XXIVème jour de mars 1460.

Citation :

Décret d'application de la taxe portuaire
Le montant de la taxe portuaire est fixée à 1 écu par jour, révisable tous les 30 jours sur décision du Franc Comte et du trio économique.

Voté par le parlement le 11 mars 1460, promulgué par le Franc-Comte Jerome du Val d'Haine le XXIVème jour de mars 1460.

III - Code de l’Economie

Chapitre 6 : De l’administration économique du Comté

- Article 1 : Fonctionnement du Conseil Economique
Alinéa 1 :
Le Commissaire au Commerce doit fournir un rapport hebdomadaire sur les finances du comté ainsi que du suivi des stocks.
Alinéa 2 :
Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leurs tâches quotidiennes.
Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire : importations de produits, modifications des capacités des mines, voir fermeture.
Toute décision se fera de manière collégiale.
Alinéa 3 :
Le CaC se doit aide et assistance auprès des maires.
Il s’engage à travailler de façon équitable avec toutes les mairies.
La priorité sera donnée par le CaC de favoriser le commerce intérieur : l’importation et exportation ne devant pas porter préjudice à une ville franc comtoise.

Voté par le Parlement le 24 juin 1454, promulgué par le Franc-Comte Duncan Idaho le 26 juin 1454.

Article 2 : Assistant aux conseillers en Economie
Alinéa 1 : Son rôle
L'Assistant aux Conseillers en économie est chargé d’assister les postes concernant de CaC, Bailli et CaM en les soutenant dans leurs entreprises à caractère économique. Ceux-ci devront établir une série d'instructions que leur assistant devra effectuer.

Alinéa 2 : Son statut
Alinéa 2.1 :
L'Assistant aux Conseillers en économie a droit de proposer et soumettre des idées concernant la politique économique à adopter, néanmoins les Conseillers comtaux restent les seuls décisionnaires.
Alinéa 2.2 :
L'Assistant aux Conseillers en économie peut mener des négociations avec d'autres organisations économique mais ne pourra en aucun cas conclure d'accord sans l'aval du Commissaire au Commerce.
Alinéa 2.3 :
L'Assistant aux Conseillers en économie possède les mêmes accès aux salles économique que le CaC, CaM et Bailli.

Alinéa 3 : Son recrutement
L'Assistant aux Conseillers en économie est choisi par vote par le nouveau trio de l'économie. Ce dernier devra résider en Franche-Comté et avoir des antécédants favorables dans l'économie franc-comtoise. L'assistant ne pourra être reçu si un Conseiller en économie émet son veto. L'Assistant ne devra pas non plus avoir de casier judiciaire ouvert, en Franche-Comté ou dans une Région avec laquelle nous avons un Traité de Coopération Judiciaire, exepté pour des contraventions.

Alinéa 4 : Règles
Alinéa 4.1 :
L'Assistant aux Conseillers en économie est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.
Alinéa 4.2 :
L'Assistant aux Conseillers en économie reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.
Alinéa 4.3 :
Si plusieurs candidats possèdent toutes les compétences requises pour postuler à ce poste, les Conseillers pourront décider de scinder le mandat de l'Assistant en plusieurs parties équitables, ou alors de les prendre simultanément.

Voté par le Parlement le 12 décembre 1454, promulgué par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.

Deuxièmement l'adaptation du texte de la Loi martiale pour la mettre en concordance avec la Charte du Juge.

Citation :

Loi martiale


Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.

Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 3 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Loi promulguée le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456
Modifié par le parlement le 11 mars 1460, publiée par la Franc-Comte Jerome du Val d'Haine, le XXIVème jour de mars 1460

Fait à Dole, le XXIVème jour de Mars 1460,




Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Cher Comtois et Comtoises,

Nous voilà arrivé à la fin de ce mandat, le mandat qui tire à sa fin, je vais vous présentez les digérant bilans de nos conseillers qui m’a été transmis.... Sans plus tardé voici commençons:

Justice:

Krän a écrit:

Bilan de justice de fin de mandat (Jeudi 29 Mars 1460)

Justice locale

Affaires traitées : 38

• Tentative de révolte : 1
  
• Brigandage : 15
  
• Non respect des décrets municipaux : 3
  
• Infraction à la loi martiale : 15
  
• Candidatures illégales : 3
  
• Haute-Trahison: 1
  
  
• Verdicts
  
  • Emprisonnés : 18
    
  • Relaxés : 2
    
  • Dossiers classés sans suite : 13
    

Dossiers en cours : 2


Dossiers en attente : 38

• Brigandage : 28
  
• Diffamation: 1
  
• Non respect des décrets municipaux : 2
  
• Tentative de révolte : 3
  
• Agression : 1
  
• Spoliation du bien comtois : 2
  
• Haute-trahison :1

Coopération judiciaire:

Affaires traitées : 7

• Procès en FC pour l'étranger: 1
  
  • brigandage : 1
    
  • Verdict :
    
    • Emprisonné : 1
      
    • Amende : 1
  
  
  
• Procès à l'étranger pour la FC : 6
  
  • Vol par mandat : 1
    
  • Brigandage : 4
    
  • Classé sans suite : 1
    
  • Verdicts : Aucun, ou en attente de nouvelles.
    
    

Dossiers en cours: 0

• Dossiers en cours en FC pour l'étranger: 1
  
• Dossiers en cours à l'étranger pour la FC : 5
  

Dossiers en attente: 5

• Dossiers comtois en attente : 0
  

[*]Dossiers étrangers en attente : 4

• Brigandage : 4
  
• Vol par mandat : 1

Maintenant voici la Sécurité:

Héloïse a écrit:

A tous les Franc-Comtois qui me liront ou se feront lire,

Pour des raisons de sécurité il m'est difficile de vous donner beaucoup de détails sur ce début de mandat. Pourtant il y aurait beaucoup de chose à dire car il fut bien mouvementé

Je voudrais cependant m'excuser auprès de l'ensemble de la Garde Civile, des Conseils Municipaux, des Maires et des habitants qui auraient pu se sentir blesser par certaines de mes paroles. Jamais je ne me suis sentie oppresser ou harceler par vous, et même si c'eut été le cas alors tant mieux. J'ai parfois pu avoir des paroles qui ont blessé, qui ont été dure à encaisser et qui n'ont pas été apprécié. J'en ai conscience et heureusement. Il faut simplement comprendre que devant assumer la sécurité entière du comté en ayant un Capitaine diffilement joignable et un prévôt débordé ce n'est pas simple. Il m'a fallut prendre sur moi la quasi totalité des ordres donnés chaque jour aux soldats. Ce ne fut pas simple, mon caractère n'est que rarement à la négociation et à la sympathie. Je parais et je suis souvent froide pourtant je puis vous assurez que ce ne sont que des apparences.

Malgré les accrochages qu'il y a pu avoir, j'affirme et je confirme que j'ai un grand respect pour ceux qui défendent chaque jour les villes de Franche-Comté. Les villes qui me semblaient les plus en danger m'ont vu sur leur rempart chaque nuit, cela fait 4 mois que je défend sans compter, d'abord Dole puis Saint Claude et actuellement Poligny. Je compte durant les jours qui me restent encore ne pas me tourner les pouces et je compte sur vous.

Même si je peux être violente dans mes propos, c'est parfois parce que je défends le travail de mes collègues et le respect qu'on leur doit. Dire à un prévôt qui se lève chaque jour à 6h que si les offres de maréchaussé pour les chefs de groupe ne sont pas envoyé à temps elle peut aller se faire voir, je trouve cela inadmissible! Tout comme vous nous sommes bénévole, tout comme vous on ne travaille pas pour la gloire ou avoir des mercis. Donc tout comme vous on mérite respect. Je n'apprécie pas qu'il y est des différenes de traitement de faveur et je m'oppose à toutes formes de favoristimes meme dans les propos. Alors même s'il y a eu des altercations je pense qu'elles sont la faute des deux parties, de la personne avec qui je me suis disputée et moi-même évidemment.

Pourtant, je remercie donc encore une fois nos soldats, nos gendarmes, nos gardes civiles, nos maires mais aussi vous simples habitants, sans oublier l'Ordre des Lames qui veillent chaque nuit sans compter sur le sommeil des autres. Sans vous on ne pourrait assurer une sécurité dans notre Comté.

Merci à tout ceux qui, chaque jour veille à prendre des emplois afin de garantir la sécurité des villes et villages du Comté. Sans vous, nous ne pourrions prétendre à l'améliorer durablement.

Bravo à vous tous!

Hades29 et riese a écrit:

Bilan de fin de mandat du Prévôt des Maréchaux :

Effectifs :

Je pense qu’actuellement nous sommes en manques d’effectifs et qu’un recrutement s’impose

Quelques chiffres (période du 01/03/1460 au 30/03/1460):

- Total des salaires versés aux Maréchaux 6084 écus
- Nombre de demandes de procès effectuées : 20
- Nombre d'affaires traitées et classées : 29
- Nombre d'affaires en cours : 13
-Aucun LP n’est accordé

Sécurité :

Surveillance étroite du territoire.
Pas d'événements particuliers à notifier.
Envoi de courriers rappelant la fermeture de nos frontières

Si d'aucuns veulent rejoindre la Prévôté, n'hésitez pas à prendre contact !
https://chateau-de-dole.forumactif.com/f220-accueil-de-la-population

- une demande de contrat en attende de validation
- des personnes motivées pour la sécurité de leur village mais sans engagement
- un bilan de la LM mitigé. Un respect moyen des demandes de LP. Peut de demande malgré deux à trois courrier avec une mise en procès, et le temps de faire tout cela, les personnes sont or FC.
- des gendarmes investis malgré leur petit nombre.
- deux promotions (que j'aimerai remettre malgré ma démission) pour Hori et Tompouce qui assure la sécurité de leur village dans le plus grand sérieux. Promotion au grade de Brigadier. (merci de me donner votre aval monsieur le Franc Comte)


Hades29 et Riese

Devilfred a écrit:

Rapport de fin de mandat du capitaine

Recrutement et promotions
Promotions: 3
Nombre de recrues ce mandat: 2
Nombre de démissions ce mandat: 2

Intendance et suivi des dossiers
Dossiers à jour: Oui
Intendance à jour: Missions en cours donc non

Missions accomplies
Défense de Poligny
Nettoyage des routes

Note du capitaine: Officiers très réactifs et débrouillards. Équipe de confiance!

Terminons par le trio Économie:

Misselyzya a écrit:

Bilan du Commissaire au Commerce

Économie:

Le comté a accusé une baisse de trésorerie durant cette 2è partie de mandat pour ces raisons:

- Fermeture de la mine d'or pendant une semaine

Pour la 1ère raison, le Comté a reversé deux fois la recette des taxes perçues sur le marché lors des échanges et sur les salaires. Les 7390,86 écus ont été reversés équitablement aux 6 villages de la FC.

Pour la seconde raison, le stock de pierre avait atteint un niveau critique,... moins de 150 kilos en stock. La mine d'or, jugée la plus demandeuse en pierre (environ 60 Qx par jour) a donc été fermée le temps que le stock remonte et surtout pour éviter son effondrement, ce qui aurait coûté bien plus cher au Comté.

Stock:

Les stocks des denrées périssables et nécessaires aux frais de bouche sont bons. Les différents contrats commerciaux avec nos voisins et avec des guildes marchandes ont permis d'avoir des produits en quantités suffisantes pour se mettre hors des limites d'alerte basse.

La pénurie de fer qui sévissait en FC il y a quelques semaines a été résorbée. Les actions mises en place ont permis de remonter le stock fer, et surtout de permettre de relancer les mines.

Le décret de la taxe comtale à 4000 écus a été maintenu et voté avec acceptation durant la période de ce mandat. Elle a notamment permis de réduire les échéances fiscales des mairies pour les laisser respirer financièrement. Ce qui a permis aux 6 villages de la FC de réduire et même de régler leurs dettes des impôts. Ce que j'aurai continué après mon le précédant CAC nos efforts aura porté fruits pour le comté avec une perte mais les mairies tout comme le Comté sera plus léger.

Paie des OST:

Les gouverneurs militaires ont perçu leurs paies respectives ainsi que les soldats des différents OST. Pour ce qui est d'Armael elle a été payé comme il se doit, ce qui fais que tout le monde a perçu sa paye. Le Comté est à jour dans ses payements envers l'Ost et les Gouverneurs.



Commissaire au Commerce de Franche Comté

Floriane de Cheroy a écrit:

Bilan de fin de mandat

Le mois de mars a vu une légère baisse dans la demande d' animaux,
à titre indicatif, nous avons produit :

- 130 vaches
- 98 moutons
- 234 cochons.

Concernant les mines, j'ai repris leur entretien en manuel provisoirement afin de pouvoir gerer plus facilement le stock pierre/fer et j'ai du, par deux fois prendre la décision de les fermer provisoirement le temps d'un approvisionnement en fer/pierre.

Malheureusement le taux de fréquentation devient catastrophique concernant les deux mines de fer ( dole et pontarlier) qui reçoivent en moyenne 10 mineurs/jour pour dole et 7 mineurs/jours pour pontarlier.

Je ne peux qu'inciter les gens à y aller ne serait ce que deux fois par semaine.

Les embauches pour les points d'état sont aléatoires surtout en institutions qui dépendent du prestige en cours.
Au vu du peu des postulations d’érudits aux embauches proposées, je songe à proposer au conseil comtal, un changement de rémunération plus attractive.

Floriane de Cheroy
Comtesse de Moissey
Vicomtesse de Chaumergy
Bailli.

Misselyzya a écrit:

Ce qui est des mines il y à eux durant le mandat une variation sur le % de fréquentation, dû aux fermetures des mines en début de mandat et en 2ièmes partie nous avons dû fermer la mine d'or, dû à un manque de pierre... Le problème avais été régler pour le fer mais malheureusement cela a été le tour aussi de la pierre, que heureusement nous avons rapidement régler... Voici un bilan des mois en fréquentation.





Commissaire aux mines par intérim

Voici c'est ici que se termine les différents bilans de nos conseillers, en espérant que cela pourras répondre aux questions qui se pose par ici et par là....


Par ,
Commissaire au Commerce et Porte-parole du parlement par intérim,
Fait à Dole, le I Avril MCDLIX,

Citation :

A tous ceux qui nous liront ou se feront lire,

Le parlement de Franche-Comté, l'ancien comme le nouveau,

Se joint à la douleur de Saint Claude et de ses habitants,

Ce pillage est intolérable et inadmissible. Cependant par l'action rapide et précise des anciens Conseillers, sachez et soyez assurés que tous les criminels sont actuellement en procès. Ils payeront leur crime qu'ils soient à Genève ou ailleurs. Notre justice se montrera impitoyable.

La reprise de Saint Claude et la remise au poste de l'ancien maire Starkel est déjà lancée. Que personne ne prenne les postes de milicien tant que son nom ne sera pas déployé sur le fronton de la ville. Saint Claude va retrouver son maire légitime avant la nouvelle semaine et les pilleurs payeront leur crime d'un lourd tribu.

Le parlement de Franche-Comté tient encore une fois à féliciter la très grande réactivité et le très grand professionnalisme dont à fait preuve le maire Starkel, son conseil municipal, ses gardes civiles, ses habitants dans leur ensemble sans oublier les autres franc-comtois venu ou resté en renfort pour bouter hors de Saint Claude les envahisseurs.

C'est cette réactivité qui a permi au trio de sécurité d'agir en conséquence de cause et avec une rapidité surprenante.

Saint Claude au Saint Claudiens et la Franche-Comté aux franc-comtois !
Comtois rend-toi, Nenny ma foy !!!

Fait le cinquième jour du quatrième mois de l'an de grâce mille quatre cents soixante.
Au château de Dole.


Héloïse Marie de Sparte,
Franc-Comtesse

Citation :

A tous les étrangers sur les terres comtoises
A qui lira

Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,
En ce 6 avril 1460,

Rappelons que les frontières Comtoises sont TOUJOURS fermées à tous les ressortissants non Comtois.

Que tout étranger désirant se déplacer, ou présent sur les terres Comtoises a deux jours pour quitter la Franche Comté ou régulariser sa situation auprès des autorités.

Que les emménagements en Franche Comté devront faire l'objet d'une autorisation préalable du connétable.

Que tout ressortissant non comtois qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Pour que nul ne conteste nous apposons notre scel.

Fait le sixième jour du quatrième mois de l'an de grâce mil quatre cent soixante.
Au château de Dole.



Héloise Marie de Sparte,
Franc-Comtesse

Citation :

A tous ceux qui nous liront ou se feront lire,

Le parlement de Franche-Comté à la grande chance de vous annoncer que la mairie de Saint Claude est de nouveau entre les mains de son maire Starkel.

Nous remercions une nouvelle fois tous les acteurs qui ont contribué à la réalisation de l'opération et assurons que cette révolte était tout à fait légitime et approuvé.

Nous félicitons la ville de Saint Claude dans son ensemble sans oublier tous ceux qui nous ont aidé. Le travail fait est remarquable et ne peut-être qu'apprécier.

Bravo à tous!

Fait à Dole le 6 Avril 1460



Héloise Marie de Sparte
Franc-Comtesse

Citation :

A la municipalité de Pontarlier, son Maire, son conseil,

Nous, Krän d'Ormerach, Seigneur de Grand'Combe Châteleu, Connétable de Franche Comté, et nous, Floriane de Cheroy, Comtesse de Moissey, Vicomtesse de Chaumergy, Prévôt de Franche Comté,

Compte tenu de la période que vit actuellement notre comté, de la loi martiale en vigueur et des paramètres de sécurités vus à la hausse,
Compte tenu que le bureau d'affichage des alertes est bon indicateur des moyens utilisés au journalier pour assurer la sécurité de nos villages,
Compte tenu que la transmissions des infos d'ordre sécuritaire est répréhensible de poursuite sévères,
Compte tenu du silence du maire, de son conseil, traduisant leur consentement à cet affichage,

Ordonnons, sous l’œil bienveillant de sa Grandeur Heloïse Marie de Sparte que cet affichage cesse sur le champs sous peine de poursuites, à l'encontre de la municipalité et de ceux/celles qui rapporteraient journalièrement l'information en place publique, information qui expose la ville au danger du mécréant.

Espérons que vous comprendrez sous cette missive aux mots durs et secs ne se cache non point une menace, mais bien notre intérêt à vouloir la sécurité avant tout pour le peuple, les villages, les mairies.

Faict à Dole le 09 Avril de l'an de grâce 1460,

Krän d'Ormerach
Seigneur de Grand'Combe Châteleu et Ettuéfont
Connétable de Franche Comté

Floriane de Cheroy
Comtesse de Moissey
Vicomtesse de Chaumergy

Citation :

A tous ceux qui nous liront ou se feront lire,

Le procureur, Beren Hartasan de la Fiole Ebrêchée, attend toutes les candidatures pour le poste de greffier.

Ce dernier a pour rôle d'assister le procureur dans sa tâche concernant la gestion des dossiers.

Tous les postulants devront envoyer leur demande à Beren accompagnée d'une lettre de motivation.

Chaque courrier reçu fera l'objet d'une étude scrupuleuse du trio juridique à savoir le procureur, Beren H. de la F.Ebrêchée, le juge Jerome du Val d'Haine et la Prévôt des Maréchaux Floriane de Cheroy dict Flory.

Les candidatures sont à déposer avant le samedi 14 avril 1460.

Nous vous remercions d'avance.

Fait à Dole, le 10 avril 1460



Héloïse Marie de Sparte
Franc Comtesse

Citation :

Du poste de greffier



Art. I. Son rôle
Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

I.1. Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

I.2. Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

I.3. Un de ses rôles principaux consiste à diriger le Cabinet d’Avocats Francs-comtois. Le greffier est libre de faire évoluer le Cabinet, avec l’aide des avocats. Le greffier est chargé de proposer des affaires aux avocats aussi souvent qu’ils le souhaitent. Il se garde le droit de regard sur les affaires traitées et met à disposition ses connaissances pour aider les avocats. Le greffier se doit de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

I.4. Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

Art. II. Son statut

II.1. Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

II.2. Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Art. III. Son recrutement

Art. III. Son recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée une semaine avant le changement effectif du conseil, afin que chacun puisse déposer sa candidature .
Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès des conseillers qui en font la demande.
Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes:
- résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.
Ainsi plusieurs candidatures de personnes capables et méritantes peuvent être retenues, 3 au maximum. Un roulement de 3 à 4 semaines (selon le nombre de candidats pour la durée du mandat comtal) sera alors organisé, afin déviter toute monopolisation de la charge.
Le Comte dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.
Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de cinq jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.
Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.
Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Art. IV. Règles

IV.1. Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de Maire, Conseiller Comtal, Militaire ou Gendarme.

IV.2. Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Citation :

A tous ceux qui liront, à tous ceux qui se feront lire,

Nous, Héloise Marie de Sparte, Franc Comtesse,

Annonçons la nomination provisoire au poste de capitaine de Yarwelh de Lacombe, qui remplacera Messire Frederik du Val d'Haine Dict Devilfred, alité et forcé à se reposer durant les quelques jours prochains.

Nous souhaitons un prompt rétablissement à messire Frederik et lui envoyons toutes nos prières, et nous souhaitons un bon travail à Dame Yarwelh dans ses nouvelles fonctions provisoires de capitaine.


Fait à Dole le 12 avril 1460,
Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse.

Citation :

A tous ceux qui me liront ou se feront lire,

Bonjour,

Voici venu le temps du bilan de la semaine. Et oui déjà bientôt une semaine que notre nouvelle franc-comtesse a été élue.

Durant cette semaine évidemment nous n'avons pas chômé. Vous avez pu régulièrement me voir marteau et clous à la main et cela grâce aux travaux de mes confrères.

Je commencerai avec une annonce triste à signaler, nous aurions pu faire une annonce à ce moment là mais n'ayant pas été informé le jour même cela eut été difficile.
Peut-être le savez-vous, Notre Empereur Raboude était en voyage dans notre belle contrée, lorsqu'il est décédé ici-même à Vesoul. Des élections ont donc été lancées, en commençant par un appel aux candidats.
Le Parlement a commencé à répertorier ces derniers et débattra afin de savoir lequel serait le plus bénéfique et attentif pour notre Comté. Certains seront peut-être rencontrés au sein du Château de Dole, nous vous tiendrons informé de cela en temps et en heure.

Maintenant passons au bilan du conseil comtal de la semaine.

Pour commencer vous avez pu voir et lire notre rappel sur la fermeture des frontières. Ce dernier a été transmis à tous nos voisins limitrophes, j'ai reçu à ce jour si je ne me trompe pas 3 réponses sur 6 courriers envoyés.
Une partie de nos voisins sont donc déjà au courant et j'espère que l'annonce aidera à limiter les entrées. D'autres moyens sont actuellement mis en œuvre et vous pourrez bientôt, si ce n'est pas déjà fait, voir des armées nettoyer nos routes qui en ont bien besoin de tous les mécréants.

Vous avez aussi entendu que le maire de Saint Claude avait récupéré la ville. Il y a bien sûr eu des pertes conséquentes pour cette dernière, mais rien d'alarmant. La ville a cependant été exonéré d'une semaine d’impôts, ceci n'aura aucune conséquence sur les autres villes, le Comté assumera seul les pertes. En attendant profitons en pour remercier et féliciter une nouvelle fois les gens ayant participé à l'opération.

Une réévaluation du salaire des maréchaux a été émis par le Prévôt. En effet, force est de constater que ces embauches ne sont que rarement toutes prises. Pourtant elles sont prioritaires et primordiales pour protéger vos villes! N'oubliez pas que c'est la première barrière pour tenter d’empêcher des gens mal intentionnés de piller vos mairies. Il est donc très important de les prendre toutes en priorité.

Vous ne pouvez plus savourer le silence qui a régné dans la salle pour le Port de Luxeuil. En effet, grâce à une relance de la part du CaM et de la CaC nous savons que bientôt les travaux devraient commencer. Il nous semble qu'il s'agit d'une bonne nouvelle pour Luxeuil et pour le Comté. Si vous souhaitez participer en tant que maçon ou charpentier, contactez la CaC afin de donner votre nom, peut-être serez-vous recontactés afin de prévoir les travaux futurs. Il y a encore du temps à attendre évidemment.

En ce qui concerne les mines, le nouveau Commissaire Aux Mines (Atale) avec une vision extérieure au projet précédent a proposé sur le modèle Bourguignon l'ouverture d'un Comité minier afin de sensibiliser les maires sur le sujet. Attendons de voir le bilan qui en sera fait mais souhaitons lui bonne chance ! D'ailleurs nous allons bientôt faire une journée mine, surveillez vos panneaux d'affichages !

Pour ce qui est du projet de Monseigneur Uriel, et bien grâce au soutien du Maire Confucius, un texte de base a été donné. Vous pouvez plus en détail aller le lire en salle publique du parlement. Cependant quelques points restent à peaufiner mais tout cela semble de bonne augure.

Quand à l'OHC, peu de chose ont avancées. Peu de conseillers finalement suivent ce débat et réagissent hormis les pros et les antis. Ceux qui ne comprennent rien semble avoir abandonné l'idée de vouloir comprendre mais comment leur en vouloir ? Cependant il faut bien avouer que le projet a au moins la bonne idée de pointer du doigt l'un des points noirs de l'armée : les médailles. Peut-être une phase de modification sur ce point sera plutôt envisagée.

Une modification de la charte du greffier a été proposée par les conseillers du trio justice afin de permettre le renouvellement du greffier du mandat précédent si celui-ci le désire. En attendant, le Procureur accepte toute candidature et les étudiera avec attention. Les précédents greffiers peuvent eux aussi postuler de nouveau bien évidemment.


Pour ce qui est de l'ambiance au sein du conseil. Et bien que vous dire ? Il faut bien avouer que notre CaC préférée aime toujours autant donner son avis sans réel intérêt et prendre la mouche dès qu'on lui signale l'impertinence du propos. Cependant, elle n'est pas la seule en peine. Il faut dire que certains conseillers sans poste n'ont apparemment pas compris le principe. Pourtant c'est simple, n'ayant pas de travail précis en dehors des débats, ils sont la pour permettre leur avancée, leur relance et leur bon déroulement. Pourtant, certains préfèrent imiter les meilleurs râleurs du Comté. Il est à préciser d'ailleurs que ces râleurs se détestent cordialement. Après tout, cela semble logique, l'un pique la vedette à l'autre, ils ne peuvent donc pas s'apprécier !

En prévôté c'est un grand ménage de printemps qui se fait, mais dans le sens positif du terme. La tendance avait été lancée au mandat précédent et se poursuit. D'ailleurs, la procure pourrait être pris du même syndrome. Cela est plutôt positif, chaque conseiller prend ses marques et ses habitudes ce qui donne pour le moment un conseil plutôt actif et motivé... pour le moment. Espérons que cela ne retombera pas tel un soufflet où il faudra compter sur vous pour le réveiller !

Un dernier mot pour vous signaler que des campagnes de recrutements pour l'armée et la prévôté ont été impulsées. Si l'un ou l'autre de ces corps vous intéresse courrez vous informer!!! On a besoin de vous dans un coin comme dans l'autre vous pouvez avoir votre place. Tout le monde est important, personne est remplaçable et tout le monde est utile!

Je vous dis à la semaine prochaine pour un nouveau point et en attendant n'oubliez pas :

Comtois rend-toi! Nenni ma foy!

Vive la Franche-Comté!
Vive la Lotharingie!
Vive l'Empire.

Paix et repos à l'âme de l'Empereur Raboude.

Fait au Château de Dole, le 12 Avril 1460

Après avoir fait un nouveau trou en gargotte, la brune vint faire de même sur l'agora.

Prenant des clous dans la bouche et le marteau dans la main. Elle maintin le haut de la fiche et tapota prudemment sur la tête du clou évitant sa propre tête.

Citation :

A tous ceux qui nous liront ou se feront lire,

Nous, Héloïse Marie de Sparte, Franc-Comtesse,

Annonçons que ce jour, Alexandrine de Réaumont Kado'ch, dicte Mousseline, Comtesse de Clerval, Dame de Dampvalley-Saint-Pancras et Des Fins a été élue Présidente de la Chambre de la Noblesse de Franche-Comté.

Ainsi, elle devra présider, diriger et assurer les débats en s'engageant à faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats.

Nous lui souhaitons un travail exemplaire et digne,

Fait au Château de Dole, le 12 Avril 1460


Héloïse Marie de Sparte,
Franc-Comtesse

Et hop dernier cuops pour la nuit! Demain sera un autre jour avec d'autre chose à préparer pour ses collègues conseillers.

Citation :

A tous ceux qui nous liront ou se feront lire,

Nous, Héloïse Marie de Sparte, Franc-Comtesse,

Annonçons que ce jour, Alexandrine de Réaumont Kado'ch, dicte Mousseline, Comtesse de Clerval, Dame de Dampvalley-Saint-Pancras et Des Fins a été élue Présidente de la Chambre de la Noblesse de Franche-Comté.

Ainsi, elle devra présider, diriger et assurer les débats en s'engageant à faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats.

Nous lui souhaitons un travail exemplaire et digne,

Fait au Château de Dole, le 12 Avril 1460


Héloïse Marie de Sparte,
Franc-Comtesse

Citation :

Voici la composition du Conseil telle qu'elle fut annoncée le 5 Avril 1460 lors du Banquet Comtal :

Franc-Comtesse :Heloise_marie

Comissaire au Commerce : Misselyzya

Commissaire aux Mines : Atale

Bailli : Hades29

Juge : Jerome

Procureur : Beren

Prévôt des Maréchaux : Flory..

Connétable : Kran

Capitaine : Devilfred

Sans Poste : Jerone et Yarwelh

Porte Parole : Heloise

Citation :

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Le trio justice de notre Comté composé de Beren H. de la Fiole Ebréchée (procureur), Jérome du Val d'Haine (juge) et Floriane de Cheroy (Prévôt des Maréchaux) ont bien étudié toutes les candidatures qui leur furent soumises.
Avec l'accord de notre Franc-Comtesse, Héloïse Marie de Sparte et en leur âme et conscience, ils ont ce jour désigné comme greffière, la Damoiselle Tamara de Langeais du Puy.

Nous lui souhaitons bon courage et réussite à ce poste.

Fait au Chateau de Dole,
Le 16 Avril 1460

Héloïse Marie de Sparte,
Franc-Comtesse.

Citation :

A tous les étrangers sur les terres comtoises
A qui lira

Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,

Suite au rappel de l'application de la Loi Martiale,

Annonçons la fermeture complète et totale de nos frontières à tous les ressortissants non Comtois. Plus aucun Laissé Passer ne sera accordé à partir de ce 19 avril de l'an mil quatre cent soixante.

Que quiconque n'ayant pas reçu de Laissé Passer, quitte les terres Comtoises.

Quiconque ayant reçu un Laissé passer décide de quitter la Franche Comté, le Laissé Passer sera reconnu comme nul et non avenu.

Tout ressortissant non comtois qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Voici ci-joint la liste des Laissés Passer accordés par notre sécurité :

AryvOn
beerethor
Black_mamba11
Carensa.
Catouline
Crowsam
Drusilia
Edelmir
Edwen
Gabriel_d_ici
Galehaut
hearim_arwen
Jacquotte
Julie
krestal
Ladyphoenix
Lara
Maribel
Marieladamnee
Maywenn
Natasha
nine90
Oceana
Phebus..
Sarpedon
Savaric
scipios
Schlauron
Serguei.novgorod
Showy
simone
sir_aragorn
Sirgabriel
Skippy_le_grand
Stal666
suxpippo
Taros
Timothée de Monmouth
Tobi11
Victorine
Visenya


Pour que nul ne conteste nous apposons notre scel.

Fait le dix-neuvième jour du quatrième mois de l'an de grâce mil quatre cent soixante.
Au château de Dole.

Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse



Krän d'Ormerach
Seigneur d'Ettuéfont et Grand'Combe Châteleu
Connétable de Franche Comté



Floriane de Cheroy
Comtesse de Moissey
Vicomtesse de Chaumergy
Prévot de Franche Comté.

Citation :

A tous ceux qui me liront ou se feront lire,

Bonjour à vous,

Tout d'abord, toutes mes excuses pour le retard quant à ce mini bilan, je suis navrée je me suis retrouvé clouée au lit durant quelques jours à cause d'une mauvaise entorse. Cependant me voici de nouveau et je reviens avec des nouvelles du parlement!

Bien alors que s'est-il passé dans les couloirs privés du parlement...

Avons-nous dormi ? Ronflé ? Non non du tout! Nous avons travaillé ! Et oui ne vous en déplaise nous aussi on travaille pour votre confort même si parfois vous pensez le contraire.

Et bien tout d'abord, les armées sont maintenant en action et fauche toutes les personnes ne respectant pas la loi Martiale, je rappelle que plus aucun laissé passer n'est accordé, étrangers, restez donc sur vos gardes. Nous pouvons déjà compter deux fauchages pour l'armée du Juge Jerome du Val d'Haine et oui Anton Voyl et Anakyre ont été mis K.O. par son armée! On espère bien qu'il ne va pas s'arrêter ici surtout avec le retour du pilleur de Saint Claude ! Sus à l'ennemi! Si vous le croisez n'hésitez pas à nous le signaler et lui mettre une bonne raclée au passage vous avez le droit.

En parallèle, des idées sont émises et développées pour tenter de mieux organiser le lien entre le parlement et les mairies pour les questions de sécurités. Surtout qu'actuellement elle nous coute cher avec tout ces malfrats, étrangers et violeurs de frontière. Mais on se serre les coudes et on va s'en sortir!

La semaine dernière je vous parlais de la réévaluation des salaires des maréchaux. Cependant cela ne semble pas vous inciter à les prendre. Je vous rappelle que ceci assure votre sécurité, et plus précisément de votre mairie. Or si un étranger prend la mairie vous pouvez etre sur qu'il pillera l'argent qu'il y a dedans, qu'il pillera le marché et que donc il vous laissera régler d'énormes impots afin d'aider la mairie à s'en remettre alors que vous n'aurez presque plus rien à manger! C'est une question de survie pour vous tous ! Pensez à ces offres et n'hésitez pas à contacter

Pour la Garde Civile de :
Dole : Armael
Luxeuil : Estebaiy
Poligny : Confucius
Pontarlier : Delfia
Saint Claude : Starkel
Vesoul : Fantominette

Pour la Prévôté de :
Dole : Le Maréchal Prof13 ou L'Adjudant-Instructeur Jerone
Luxeuil : L'Adjudant Jym56
Poligny : le Brigadier Hori
Pontarlier : Le Brigadier Tompouce95
Saint-Claude : Le Maréchal Prof13 ou l'Adjudant-Instructeur Jerone
Vesoul : L'Adjudante Titbou

Ou pour toutes les villes confondues :
Le Maréchal Prof13
ou bien l'Adjudant-Instructeur Jerone

Et pour l'Armée :
Dole : l'Aspirant-Lieutenant Maecenas,
Luxeuil : La Lieutenant 101112v
Poligny : Le Lieutenant Silver_Ghost
Pontarlier : Le Lieutenant Rabatcho
Saint-Claude : Lieutenant Psycotik
Vesoul : Le Lieutenant Bensira

ou pour toutes villes confondu l'Aide de Camp Adrien72

. On a besoin de vous! Votre village à besoin de vous !

Maintenant, parlons de ce que vous pouvez écouter au parlement public.

Les discussions sont toujours en cours pour une modification des textes afin de laisser plus de possibilités aux maires afin de lancer eux-mêmes des procès. Les avis sont cependant partagés, heureusement, notre intendante Lysiane d'Omerach Von Dumb connait bien les lois de notre comté et se trouve être un soutien évident dans cette discussion au moins pour l'aspect juridique des choses.

Notre CaM (Commissaire aux Mines, Atale) émet l'idée d'une réévaluation des taxes. Je vous invite à aller écouter tout cela ([url=https://chateau-de-dole.forumactif.com/t35985-taxe-impot-et-salaire]Ici[url]) car c'est vous les premiers concernés. Il faut bien avouer que certains parlementaire ne trouvent pas l'idée très bonne car au contraire cela nuirait au commerce. Si vous avez un avis, une opinion, une bonne idée n'hésitez pas à me la transmettre par courrier, je me ferais une joie de le lire en votre nom dans cette salle.

Le projet d'aide aux brigandés semble presque terminé, il ne manque que les derniers coups de vis ! Du beau travail en perspective.

L'OHC... ce fameux texte qui divise tant. Pour ou Contre garder et finir ce texte, tel fut l'intitulé du vote dont les résultats n'ont pas encore été révélés. J'espère bientot pouvoir vous en donner des nouvelles!

Pour finir l'ambiance du conseil... Que s'est-il passé dernièrement ? Oh et bien finalement tout le monde est resté égal à sois-même. Une CaC qui prend la mouche en permanence, un procureur qui s'amuse à lui mettre la mouche sous le nez. Cependant il est à noter que nos conseillers sans poste sont extrêmement investis !

Il est pourtant à déplorer certains propos concernant des idées émises parce que les exemples ne plaisent pas. J'aimerais rappeler à tous car cela nous concerne tous, que même si vous n'appréciez pas la personne de manière humaine et sociale, il ne vous est pas permis de déprécier de la meme facon son travail. Vous pouvez ne pas aimer quelqu'un mais nier l'excellent travail que la personne peut faire, les résultats qu'elle peut obtenir meme si vous feriez autrement n'est pas justifiable. Il faut savoir observer les résultats et le travail de quelqu'un de façon neutre et sans jugement personnel. Tout le monde y a droit !

Je m'excuse une dernière fois auprès de vous pour ce retard, puissiez-vous me le pardonner.

Je vous dis malgré tout à la semaine prochaine pour un nouveau point et en attendant n'oubliez pas :

Comtois rend-toi! Nenni ma foy!

Vive la Franche-Comté!
Vive la Lotharingie!
Vive l'Empire.

Fait au Château de Dole, le 21 Avril 1460

Citation :

A tous ceux qui nous liront ou se feront lire,

Bonjour,

Le parlement dans son ensemble présente ses plus sincères excuses à l'attention des voyageurs : Nadiaa, Larouchka, Caoimhim et Gabriel_d_ici.

En effet un Laisser-Passer leur a été accordé ; malheureusement, le surnom d'une des personnes présente dans le groupe et non son prénom (pseudo ig) nous a été fourni. En conséquence de quoi, le groupe a intégralement été détecté comme dangereux. Nous sommes sincèrement navrés des conséquences ainsi que des dommages qui leur furent causés.

Les erreurs sont humaines mais la population ainsi que les victimes peuvent être assurés que l'annonce de cet accident a ému le Parlement dans son ensemble. Nous nous sentons tous touchés par ce fait dont les conséquences se font de part et d'autre. En effet ce groupe de voyageurs compte plusieurs blessés graves et un des soldats a lui-même subit des blessures.

Il faut retenir de cet incident qu'il est impératif de bien donner votre nom dans son intégralité lors de la demande d'un LP et non le surnom de votre camarade sinon le groupe risque entièrement d'être pris pour cible. Nous aussi, nous en tirons des leçons afin de plus approfondir une demande de LP pour un groupe.

Chacun a commi des erreurs, sachons aller au delà pour avancer ensemble d'une manière plus positive. En attendant, les parlementaires, individuellement et dans une démarche personnelle, sont nombreux à souhaiter vouloir aider les victimes de cet incident afin de réparer du mieux les dégâts occasionnés.

Nous vous remercions de votre attention et prions d'accepter nos excuses les plus cordiales.

Le parlement de Fanche-Comté,

Au Château de Dole, le 28/04/1460


Héloïse Marie de Sparte,
Franc-Comtesse

Citation :

A tous ceux qui me liront ou se feront lire,

Bonjour à vous,

Tout d'abord, toutes mes excuses pour ce nouveau retard quant à ce mini bilan, rassurez-vous pour le bilan de mi-mandat il devrait bien arriver jeudi.

J'ai beau être en retard, cependant, on a pas chômé encore une fois quoique je déplore une baisse d'activité parlementaire et je dois bien avouer que je ne montre pas l'exemple.

Cette semaine nous avons donc abordé à l'abri de vos oreilles des sujets diverses et variés qui sont les suivants :

Nous avons continué de débattre afin de réduire les couts de la sécurité en tentant d'augmenter la demande auprès de bénévole. Il faut cependant bien avouer que la discussion est plutôt arrêté. En effet une autre solution ou en tout cas d'autres proposition qui nous semble plus urgente ont été lancé.

Nous pouvons faire un premier bilan des actions de fauchages par nos armées. Et il faut bien avouer que ceui-ci est efficcace. Beaucoup d'étrangers sont parti ou en train de partir de chez nous. Evidemment quelques personnes ont toujours l'audace de violer nos frontières. Cependant soyez assuré et vous étrangers qui me lisez saché le : tout étranger foulant nos terres sans autorisation est mis sur les listes noires de nos armées sans sommation. Après tout c'est tout à fait juste. Vous ne demandez pas d'autorisation ? Et bien on ne prévient pas et tant pis pour vous!

En parlant de cela, je renouvelle au nom du parlement toutes mes excuses pour le fauchage malheureux d'un groupe ayant une autorisation. Il est à retenir qu'il faut éviter de parler de vos amis par leur surnom lorsque vous faites ce genre de démarche puisque nous ne les connaissons pas et ne pouvons donc pas deviner que ce n'est qu'un surnom. Je pense qu'en contre parti notre Prévôt sera elle aussi bien plus vigilante, ce drame nous affecte tous. Il faut savoir que l'armée aussi a subit des dégats dont un noble très connu en Franche-Comté qui a fait beaucoup pour ce comté. Je pense à Chevreux d'Entrelacs dont l'épouse est Gouverneur et notre Commissaire aux Commerces actuel. Nous lui souhaitons bon rétablissement ainsi qu'aux blessés de l'autre côté Caoihim, Nadiaa, Gabriel_d_ici et Laroushka.

Il est à déplorer cette nuit une tentative de révolte sur Poligny. Grâce à l'action du trio de sécurité, cette révolte n'a pas aboutit. On attend encore les noms. Cependant ceci a été apprit en conseil municipal zone non accessible pour ceux n'étant pas franc-comte. Il est donc à déplorer ici surtout, un manque de communication en Sécurité Intérieur des maires. Une bonne introduction pour vous faire part de la création d'un poste au sein des parlementaires qui serait dévolu à un parlementaire sans poste (ig). Celui de CCC me demander pas la signification des lettres j'ai oublié. Toujours est-il qu'il servirait de pont entre les maires et le parlement. Effectivement il y a des salles auquels ils ont accès et qui permettent ce pont, malheureusement, par surcharge de travail ou manque d'envie, les maires ne les utilisent pas. Ce parlementaire irait donc dans les CM et prendrait à la souce les informations sécurité de la ville et les transmettrait au trio sécurité. Une bonne manière de s'assurer une meilleure communication et un meilleur lien. A voir si cette idée aboutira!

Pour finir, notre franc-comtesse a lancé ce jour même une petite discussion avec les maires afin de faire avec eux un premier bilan sur leur ressentit quand à l'action du parlement vis à vis d'eux. Nous verrons ce que cela va donner.

Pour les séances publiques du parlement, je rappelle que quiconque le souhaitant peut venir écouter les débats au sein du chateau de dole (Ici-même).

Elle porte en ce moment sur une discussion pour tenter un essai de plusieurs jours (30 sont actuellement envisagé) afin de tester comment se passerait notre économie si on supprimait toutes les taxes ! Je vous invite donc à suivre avec attention nos débats et les panneaux d'affichages, il me semble que l'événement vous intéresse. Si vous avez des questions on vous écoutera évidemment !

Les propositions de modifications du Codex par le Procureur avance et nous devrions bientot avoir à voté ce texte. En attendant le vote pour l'OHC va bientot se clore et celui pour le texte pour aidé les personnes brigandés également.

Pour ceux qui n'auraient pas suivi, les élections impériales sont bientôt terminé, il restait au second tour : Adala pour qui une majorité de parlementaire comtois a voté et qui est arrivé en tete au premier tour avec plus de 40% des voix. En face d'elle se trouve Kronom. Nous attendons maintenant le dépouillement mais souhaitons bonne chance à Adala.

Le parlement dans son ensemble adresse une nouvelle fois et par le biais de ce mini-bilan, ses sincères condoléances à la famille de Blanca d'Arc qui nous a quitté il y a quelques jours de cela. L'annonce de son décès nous a tous touché, elle a beaucoup apporté pour ce Comté, notamment en tant que Franc-Comtesse mais en tant que personne. Car il ne suffit pas de s'assoir sur le trône pour apporter des choses au Comté cela va plus loin et elle est allée aussi loin qu'elle le pouvait. Le Comté a donc perdu une grande dame, une personne importante. Je ne pourrais jamais bien vous en parlez ne l'ayant pas connu personnellement. Mais je peux vous assurer que ceux qu'elle a ne serait-ce que croiser, ont été marqué à jamais par elle.


Je voulais par le biais de ce mandat vous annoncé que maintenant vous pouvez faire un don au Comté ou meme au village dans lequel vous vous trouvez. Pour cela rien de plus facile il suffit d'aller chez vous(moi) et de trouver votre boite à don (Moi -> tout en bas de la page : Faire un don à une collectivité -> Faire une don au Comté). Vous pouvez chaque jour donner entre 1 et 50 écus. D'ailleur je peux déjà vous annoncer que le Connétable Krän et moi-même avons déjà donné 50 écus chacun cette semaine.

Pour l'ambiance... Oh et bien hormis un bailli fantomatique, et une porte-parole qui serait capable d'oublier sa tête quelque part si elle n'était pas bien accroché. Il faut noter que la CaC doit avior peur de se voir une nouvelle fois dans ses lignes, et tant pis c'est fait, puisqu'on ne l'entend presque plus! Dommage je suis sur qu'elle pourrait avoir de supers interventions! A voir!!! En attendant on entend surtout le vent soufflé entre les lames de bois dans le parlement, mais je tiens à souligner que cela n'empeche pas une très grande activité des parlementaires dans leur domaine respectif! Il ne faut pas me faire dire ce que je n'ai pas dit. Mais vous devrez atteindre jeudi prochain pour le bilan de chaque parlementaire par mes soins et vous devriez avoir des surprises agréables!

Je m'excuse une dernière fois auprès de vous pour ce nouveau retard, puissiez-vous me le pardonner une seconde fois (comment ca j'en demande trop?).

Je vous dis malgré tout à la semaine prochaine pour un nouveau point et en attendant n'oubliez pas :

Comtois rend-toi! Nenni ma foy!

Vive la Franche-Comté!
Vive la Lotharingie!
Vive l'Empire.

Fait au Château de Dole, le 28 Avril 1460.

Citation :

A toute personne qui lira ou se fera lire.
Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,

Annonçons ce jour les modifications suivantes :

- Dame Misselyzya étant momentanément absente pour des raisons médicales et personnelles, messire Beren H. de la F.Ebrêchée, prendra ce jour le poste de CaC à sa place, pour ses compétences innées et son inébranlable travail ainsi que sa présence et ses idées toujours le bienvenues et constructives.

- Messire Beren H. de la F.Ebrêchée ne pouvant assurer ses fonction de procureur, le poste reviendra à Dame Florianne de Cheroy.

- Jerone Dellavandé, ancien prévôt et compétent dans le domaine, se voit attribuer le poste de prévôt.

Les postes seront ainsi attribués jusqu'au retour de Misselyzya. Une fois Misselyzya revenue, les postes seront modifiés en conséquence et en fonction du travail effectué.
Le conseil sera donc formé de la sorte :


Franc Comte: Heloise Marie de Sparte

Porte-Parole : Heloise du Val d'Haine
CaC : Beren H. de la F.Ebrêchée
Bailli : Hades29 Von Hagen
CaM : Atale de la Lande Noire
Procureur : Floriane de Cheroy dicte Flory
Juge : Jerome du Val d'Haine
Connétable : Krän d'Ormerach
Capitaine : Yarwelh de Lacombe
Prévôt des Maréchaux : Jerone Dellavandé
Sans poste : Frederik du Val d'Haine dict Devilfred, Misselyzya

Maintenant que les postes sont attribués, nous souhaitons un beau et bon travail à tous.

Fait à Dole le 30 avril 1460,
Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse.

Citation :

Citation :

De la présentation du projet:
Ab imo pectore:

"Qu'est-ce que l’abîme aux pécores?":

Le projet Ab imo pectore -ou du Fond du Coeur- est une aide gratuite proposée par l’Église Aristotélicienne à toute personne ayant été victime d'un brigandage. En effet, qui ne s'est jamais retrouvé tristement inanimé sur le bas côté de la route, à devoir ramper et mendier pour subsister, le temps de regagner quelques écus? Cette aide gratuite a vocation à vous "remettre en selle" le plus rapidement possible, afin de minimiser un maximum les répercutions -pertes de caractéristiques, mise en prison pour vagabondage dans la capitale,... .

"Quelle aide, pour qui?"

Concrètement, l'AIP intervient de deux manières différentes:

- par le versement de 7 écus, si vous êtes vagabond, paysan ou citoyen.
- par le versement de 11écus, si vous êtes érudit.

Ce, afin que vous puissiez vous nourrir de façon normale dès le lendemain de l'agression.

"Comment accéder à cette aide?"

L'AIP vous est accessible sous certaines conditions:

-venir se présenter au stand de l'AIP en gargote.
-avoir déposé un dossier de plainte suite à un brigandage à la prévôté.
-jurer que vos intentions sur le sol Franc Comtois ne sont pas mauvaises.

De l'organisation, et de l'administration du projet:

Citation :

Du statut de l'AIP:

L'AIP est un projet d'aide mis en place par l'Eglise Aristotélicienne et la Franche-Comté, à but non lucratif. Son accès est ouvert à toute personne posant pied sur le sol Franc Comtois, et ce jusqu'à sa sortie des terres Franc Comtoises.

L'AIP est disposée à mener diverses campagnes publiques afin de récolter des fonds réservés exclusivement aux malheureux; comme:
-l'ouverture d'une liste AIP lors des élections comtales, afin de récolter 1000 écus de dons.
-faire campagne en gargote et halles FC, afin de récolter des dons.
-....

Administration:

Monseigneur Uriel est à la direction de l'AIP. Il lui appartient de veiller aux bons échanges financiers, circulants respectivement:
-du donneur, à la caisse de l'AIP.
-de la caisse de l'AIP, à la victime brigandée.

Il travaillera en étroite collaboration avec le/la CaC qui se verra confier la surveillance des dits dons, et du bailli pour toutes les transactions.

Afin de l'aider dans cette tâche, il lui appartient de nommer un ou plusieurs greffiers, pour tenir à un jour un livre des comptes public comprenant:
-la liste des dons reçus.
-la liste des dons distribués.
-la somme disponible en caisse.

Le livre des comptes de l'AIP doit pouvoir être consulté selon le bon vouloir, au château de Franche Comté.

Des dons:

Les fonds de l'AIP proviennent exclusivement de dons.
Sera tenu en gargote un stand où viendront se faire connaître les personnes souhaitant faire ou percevoir un don à/de l'AIP.
Les intéressés devront remplir les bons suivants, selon leur intérêt:

Citation :

Don à l'AIP:
Par: (Indiquez votre nom).
Montant: (Indiquez beaucoup d'écus).

Citation :

Demande de perception:
Par: (Indiquez votre nom).
Statut: (Indiquez votre classe sociale/niveau).
Preuve du brigandage: (Screen ou lien vers le dépôt de plainte).

Les dons devront être versé au comté(Moi, Faire un don à une collectivité, Faire un don au Comté.)
Les dons seront versés par le comté ou son représentant local (Mandat, Don, Maire, Conseiller, à définir...)

Voté par le parlement le premier mai 1460 et publié par la Franc comtesse Héloise Marie de Sparte le premier mai 1460.