L'OHC

Suite au vote du Parlement :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t35099-vote-du-27-janvier-au-1er-fevrier-1460-ohc

Et à la demande d'Imladris, le débat est ouvert sur la réforme de l'OHC

Voici la dernière mouture du texte modifié

Citation :

De l’ordre honorifique Comtois :

Préambule :

L’Ordre honorifique Comtois est un ordre franc comtois qui regroupe en son sein les personnes reconnues comme méritantes par la Franche Comté.
Sa devise est la même que celle de la Franche-Comté : "Comtois, rends-toi! Nenni, ma foi.".

Les classes de l'Ordre honorifique Comtois remplacent la distribution de médailles civiles, militaires et diplomatiques en Franche Comté en dehors des récompenses liées à un évènement qui ne sont pas de l'ordre du mérite.
A partir de ce jour, plus aucune médaille ne sera remise si ce n'est des médailles et barrettes liées à des évènements particuliers. Les récipiendaires des anciennes médailles conservent leurs droits sur celles-ci.
Les registres de ces anciennes médailles seront conservés dans la bibliothèque Franc-comtoise, comme tout ce qui a trait au patrimoine historique du comté.

Les médailles abolies à partir de ce jour sont :
Médaille du mérite diplomatique
Médaille de la diplomatie Avec palme, 1ère classe, 2ème classe
Médaille de l'Elite de Gendarmerie
Médaille de la Justice
Médaille des Officiers
Médaille de la Gendarmerie / Médaille de la Douane
Médaille des Gouverneurs militaires
Médaille du Mérite
Médaille de l'Honneur
Médaille de la Distinction
Médaille du Parlement
Croix de Lion
Croix de Guerre
Médaille de la Loyauté / Médaille de la Gratitude
Médaille du soutien

Article 1, De l’intégration :

L’intégration au sein de l’OHC est une récompense faite à un comtois ou un étranger en reconnaissance de son mérite quelque soit le domaine dans lequel celui ci a été remarqué. Elle se fait par nomination par le Grand Maître, sur décision du chapitre général.

Exceptionnellement, les nominations à l’Ordre en absence de chapitre général se feront à la discrétion du Grand Maître et d’un comité indépendant regroupant des personnalités comtoises.

Le comité indépendant sera composé de deux représentants provenant du Parlement (de préférence un conseiller et un maire), de l'Armée, de la Chancellerie, de la Prévôté et de deux indépendants (hors armée, chancellerie, parlement, prévôté) à la discrétion du Grand Maître.

[définir les conditions objectives du mérite (voir les remarques de Fantominette dans sa proposition)]

L'entrée dans l'Ordre et l'élévation de rang se font en fin de mandat comtal et est limitée à 6 récipiendaires. Le Grand Maître offrira le cordon de l'ordre associée à la classe ainsi que la citation d'élévation à l'ordre.
(si nous mettons un volet militaire et civil, ce sera 3 de chaque) // peut être définir la primauté du mérite militaire sur le mérite civil

Article 2, Des classes :

A son intégration dans l’ordre, le méritant obtient la classe d’Escuyer. L’ordre compte 6 classes : Escuyer, Chevalier, Officier, Commandeur, Grand Officier, Grand Croix. L’accession à une classe supérieure se fait au mérite, de la même manière que l’intégration par nomination par le Grand Maître. L'obtention d'un grade ne peut se faire que si le méritant à déjà la classe précédente.

[distinguons nous une variante militaire d’une civile ?]

Article 3, Du chapitre général :

L’ordre et le chapitre général sont dirigés par le Grand Maître. Le Franc Comte légitimement élu est d’office nommé Grand Maître. Le chapitre général est composé du Grand Maître ainsi que les membres de l'Ordre.

Le chapitre reçoit et délibère sur les candidatures à l’intégration ou l’accession à une classe supérieure d’une personne méritante. Les candidatures doivent êtres envoyées par une personne membre de l’ordre. La personne qui propose la candidature ne peut pas être le candidat lui-même.

Une personne extérieure à l’Ordre peut également proposer une candidature au Grand Maitre ou un membre du chapitre. [permettre à un chancelier, conseiller, maire ou autres de désigner des personnes méritantes]

Les votes du chapitre se font à main levée à la majorité absolue. Les abstentions et les absences ne sont pas comptabilisées dans les votes. Un délai de 7 jours est prévu pour les votes.

Article 4, Des devoirs afférents :

Un membre peut être destitué de son rang sur décision de la majorité absolue du chapitre et seulement en cas d’acte reconnu, par la justice, de trahison ou haute trahison envers la Franche-Comté.

Les valeurs morales qui doivent guider l'Ordre sont la piété, l'humilité, la bravoure, la courtoisie, la foi et l'honneur.
Les membres de l'Ordre se doivent en tout temps agir pour l’intérêt de la Franche-Comté.

Article 5, Du devenir :

Les classes au sein de l'ordre ne peuvent être cédées ou transmises en héritage.

Article 6, De la localisation :

L'OHC a ses locaux au château de Dole.

Article 7, Des registres :

Le registres des membres est tenu par le Héraut de Franche Comté, au château de Dole.

Article 8, Des ornements :

Le Parlement a statué pour la deuxième fois en faveur de l'OHC. Maintenant concentrons nous sur ce qui est important : faire en sorte qu'il soit acceptable par tous

EDIT : changement en fonction des propos de Jenah

Pourquoi c'est toujours au château de Dôle les locaux?
M'enfin, je constate que cette fois vous y allez quoi qu'il en coute, c'était nécessaire.

Citation :

Pourquoi c'est toujours au château de Dôle les locaux?

Heu parce que c'était comme ça à la base...

Regarde pour la chambre de la noblesse, nous l'avions mise en gargote et c'est mort de lui même...

D'un autre côté, il n'y aura rien d'important à Dole à part des nominations et la tenue des registres

Pour cela que nous avons fait un nouveau vote pour trancher la question vu les doutes. Pour l'OHC, le vote est même sans appel

D'accord, merci.

Pas d'autres commentaires? Et après on dira qu'on impose...

Tu connais deja mon avis et celui des militaires Imladris.

La Croix du Lion et la médaille de l'elite de la Prévoté ne devraient pas etre supprimée par l'OHC, meme si ... on connait tout le tralala.

Moi tu sais bien que je soutiens le projet.

toujours une fixette sur les médailles

mais jamais rien sur le fond

ça sera supprimé pour l'avenir alors m'ennuie plus pour la conservation de cette médaille

oui ben je pense que nos successeurs ont le droit de pretendre à la croix du lion et à la médaille de l'élite de la prévoté.

Je l'ai dit il y a fort longtemps, l'idée n'est pas mauvaise, mais il a des détails qui font que l'OHC n'est pas bon aujourd'hui.

vote il y a eu par deux fois. C'est ce que vous vouliez

maintenant que ça a été confirmer et reconfirmer

on avance sur le projet au lieu de le ralentir

Et si débat il y a c'est justement pour corriger ce qui doit l'être, en restant dans l'esprit de l'OHC

Je pense qu'il faut garder deux voies, civiles et militaires, l'armée est une forte institution identitaire, on ne peut pas lui enlever ça et je ne pense pas qu'il faille le faire maintenant d'ailleurs.

Citation :

[définir les conditions objectives du mérite (voir les remarques de Fantominette dans sa proposition)]

On pourrait peut être remettre les remarques ici, pour faciliter l'accès et pouvoir avancer?

Citation :

La remise de l'Ordre se fait en fin de mandat comtal et est limitée à 6 récipiendaires

La remise de L'Ordre, c'est une formulation étrange, "l'entrée dans l'Ordre et l'élévation de rang", "l'attribution de rang", "la nomination"....seraient plus appropriées.

Citation :

Les candidatures doivent êtres envoyées par une personne membre de l’ordre, d’une classe égale ou supérieure à celle de Chevalier. La personne qui propose la candidature ne peut pas être le candidat lui-même.

Il faudrait peut être ouvrir les dépôts de candidature aux escuyers, il font autant partie que les autres de l'ordre.

Pour le vote, restreindre aux trois plus hauts grades me parait compliqué, au départ ça ne pourra pas marcher, comme il faut passer les échelons un par un, on en a pour des mois et des mois pour faire monter une quinzaine de personnes au niveau du chapitre.

Il faudrait peut être écrire la manière dont se fait le choix, probablement par un vote à main levée, d'une durée de ... jours (5 à 7 peut être, ça laisse le temps sans trop trainer pour autant), une obligation ou non de prendre part aux votes... des détails à fixer.

Pour moi il manque toujours un but à cet ordre.

Je suis pour une disctinction pour le volet militaire et civil dans l'Ordre, je ferais uen demande à Romain

Pour les conditions, voici ce que disait Fantominette :

Citation :

Article 1, De la définition d'une personne méritante :

Une personne est considérée comme méritante par le biais de ses actions de tous les jours au sein de son comté. Ses actions sont qualifiées méritantes dans le cas où celles-ci :
- Aident une ville en matière d'écus, de denrées via des dons, de travail grâcieux régulier;
- Remontent la situation d'une ville en tant que maire;
- Font d'un tribun un membre hyperactif de sa ville;
- Le travail excellent d'un conseiller comtal est marquant;
- Défendent leur cité avec sérieux et discipline;
- Font un suivi de douane régulier et précis;
- Réagissent au moindre problème avec assiduité et respect;

Ceci est une liste non exhaustive à titre d'exemple afin de diriger le choix des remises de mérite.

Le choix des méritants se fera via une commission composée de :
- chaque maire de village
- chaque conseiller comtal
- chaque membre éminent des institutions comtales tel que le chancelier, ...

Ok pour le changement de phrase, je vais éditer

Ok pour les escuyers

Pour le vote, nous pouvons l'étendre à tous les niveaux, ça ne sera que plus "démocratique"

Enfin je vais éditer par rapport à ses remarques.

Pour le but, c'est un ordre honorifique qui honore les personnes méritantes... Pas besoin d'un but

Je suis comme Jenah, je trouve qu'il manque un but. Ca ressemble à un substitut à la noblesse.

c'est un ordre HONORIFIQUE... qui honore les gens

je rappelle qu'on donnait des médailles à ceux qui ne pouvaient être annoblit, pas pour autant que tout le monde disait que c'était un substitut à la noblesse

et puis ça cadre plus à l'époque

J'ai un petit souci avec le grand maître.

Faut-il obligatoirement nommé le franc-comte en exercice grand maître de l'ordre ?

1ère conséquence : cela signifie que le grand maître change tous les deux mois avec chaque nouvelle élection comtale.
2ème conséquence : cela lie un peu trop (à mon goût) l'ordre au bon vouloir du parlement en place, ce qui réduit considérablement le pouvoir de la commission indépendante de 10 membres qui me semblent très bonne.

Je serai plutôt en faveur d'un grand maître élu au sein de l'ordre (à voir la durée du mandat), parmi tous les membres de l'ordre et pas seulement nécessairement les plus gradés. Cela permettrait vraiment une indépendance de l'ordre avec le politique en place.

Ensuite, seconde question : si c'est le franc-comte qui est grand maître, que devient-il après son mandat ? grand-maître honoraire ?

Sauf qu'appartenir à un ordre me semble assez différent d'obtenir une médaille.

A-t-on les rôles de chacun des rangs ? Enfin non, rôle c'est peut-être pas le terme si l'ordre n'a pas de but.... Les différences ? Ou c'est seulement l'appellation qui change ?

l'OHC doit etre indépendant et seule les médailles faisant doublon doivent etre supprimées, ce qui n'est pas le cas aujourd'hui

Le Franc Comte est Grand Maitre car il est le chef de l'Etat.

D'ailleurs, ce n'est pas lui qui participe à la nomination à l'Ordre donc ça n'interfère pas à l'indépendance de l'Ordre. Le fait qu'il change tous les deux mois n'a rien de gênant... Vous changez bien de capitaine tous les deux mois à l'armée, ça n'a jamais empêché de remise de médailes

La commission sera composée de personnes issues du sérail : la chancellerie, l'armée, la prévôté ne sont pas suffisament indépendantes?

Citation :

si c'est le franc-comte qui est grand maître, que devient-il après son mandat ? grand-maître honoraire ?

La question a déjà été tranchée, un ancien Franc Comte qui a été Grand Maître n'aura pas de nomination automatique au sein de l'Ordre.

Pour répondre à Lassa, il n'y a pas de rôle pour les rangs. C'est un ordre honorifique où chaque rang est une récompense pour son mérite.

Au plus un comtois aura mérité, au plus il montera dans les rangs de l'Ordre

Je ne répondrais pas aux remarques de Jerone pour deux choses : la question des médailles est déjà tranchée par deux fois (voir plus) ; l'indépendance de la commission l'est suffisament car il y a une sureprésentation des acteurs du sérail qui sont la chancellerie, l'armée, la prévôté (6 commissaires sur 10). La question peut se poser sur les indépendants mais nous pouvons préciser que cela peut provenir des institutions autres que celles précitées (comme le BDD, les avocats, les chefs de port, un membre du clergé, etc)

Je suis assez ouvert sur ce point

Les débats devraient s'accorder sur les critères de mérite.

Fantominette:

Citation :

Le choix des méritants se fera via une commission composée de :
- chaque maire de village
- chaque conseiller comtal
- chaque membre éminent des institutions comtales tel que le chancelier, ...

Il est très important que le chancelier en fasse partie, car n'oublions pas qu'avec l'avènement de l'OHC les médailles de la dipomacie sont éliminées.

Citation :

Le comité indépendant sera composé de deux représentants provenant du Parlement (de préférence un conseiller et un maire), de l'Armée, de la Chancellerie, de la Prévôté et de deux indépendants (hors armée, chancellerie, parlement, prévôté) à la discrétion du Grand Maître.

Cela y est déjà. La diplomatie à deux membres au sein du comité indépendant

Ce sont les deux membres indépendants qui peuvent encore être jaugés.

A la limite, pour les indépendants, nous pouvons prendre un membre de la société civile (avocat, membre du BDD, membre d'un CM, membre du comité des fêtes, etc) et un membre du clergé

C'est la Chambre de la noblesse de Franche Comté qui remplacera le conseil des sages...

L'OHC a été conçu il me semble pour juger du mérite de toute attribution de médailles en remplacement de tout pouvoir donné à d'autres à ce jour pour les distribuer.

Pour la mémoire, il n'y a pas le scriptorium ?

Pour la représentation de la FC à l'extérieur, la diplomatie ?

le but de l'ordre est de récompenser les gens à leur mérite.

Il y a des gens qui méritent amplement des récompenses mais qui ne peuvent pas être annoblit

L'OHC permet de compenser les vides pour les civils, de rationaliser pour les mérites militaires et de rendre justice à ceux qui le méritent.

J'ai un souci avec le "respect" et la "discipline car se sont souvent des interprétations et non des faits.

Greenwarrior a écrit:

J'ai un souci avec le "respect" et la "discipline car se sont souvent des interprétations et non des faits.

Où vois tu ça dans le texte?

Citation :

Article 1, De la définition d'une personne méritante :

Une personne est considérée comme méritante par le biais de ses actions de tous les jours au sein de son comté. Ses actions sont qualifiées méritantes dans le cas où celles-ci :
- Aident une ville en matière d'écus, de denrées via des dons, de travail grâcieux régulier;
- Remontent la situation d'une ville en tant que maire;
- Font d'un tribun un membre hyperactif de sa ville;
- Le travail excellent d'un conseiller comtal est marquant;
- Défendent leur cité avec sérieux et discipline;
- Font un suivi de douane régulier et précis;
- Réagissent au moindre problème avec assiduité et respect;

Ceci est une liste non exhaustive à titre d'exemple afin de diriger le choix des remises de mérite.

Le choix des méritants se fera via une commission composée de :
- chaque maire de village
- chaque conseiller comtal
- chaque membre éminent des institutions comtales tel que le chancelier, ...

Ici Imladris. On peut se battre sans respecter une discipline de fer. De même, on peut agir sans forcément respecter les gens qui gouvernent en ce moment là. L'intéret étant la FC et non qui nous envoie la défendre.

De plus, j'ai un autre petit souci d'interprétation de ce texte : Je vois beaucoup pour la politique et les finances mais j'ai l'impression que le combat, la défense, passent après. Et avant qu'on claque la porte ou qu'on rale, je m'exprime simplement sur ma propre interprétation de cette partie du texte.

Ou alors, dans ce cas, cela veut aussi dire qu'on arrête la remise des fiefs puisque c'est au mérite également qu'on les obtient.

Ah ok ah oui on devait parler des aspects du mérite...

Je situe mieux

Pour les aspects militaires, rien ne t'empêche d'en parler

Ici c'était la liste faite par Fantominette si ma mémoire est bonne

Tu peux insérer les aspects de mérite


Pour les anoblissements, tu sais très bien qu'il y a une foulée de gens qui ont des actions de mérite mais qu'on anoblit par forcément ; et d'autres qui ont fait des actions qui le sont...

La différence entre l'OHC c'est que ce ne sera pas à la discrétion du Franc Comte. Si toi, Baron Rouge, tu vois qu'un soldat c'est particulièrement bien comporté sur le champ d'Honneur, tu pourras avancer sa candidature à l'OHC

Oui d'accord mais des causes de mérite au combat il peut y en avoir des tas :

- n'a pas reculé face à l'ennemi.
- a fait acte de bravoure au combat.
- a sauvé des vies comtoises. etc etc etc...

Et encore que je dirai même qu'un comtois qui va se battre contre un ennemi sans l'aval du parlement devrait quand même être honorifié pour n'avoir pas voulu laissé l'acte impuni. Mais ça, c'est mon point de vue éternel.

Rien n'empêche de proposer Green, ensuite la commission de l'OHC décidera.

Les lieutenants et les soldats de l'armée en général n'adhèrent toujours pas à l'OHC et comme eux même n'ont pas su faire avancer le débat puisqu'Imladris défendait son projet avec tant de passion... Je m'occuperai donc de faire valoir au moins leur opinion, puisque nous devons faire avec l'OHC, aussi bien tenter de l’accommoder.

Vous avouerez quand même que le Vicomte en aura fait des concessions, hein ...

Comme je l'ai déjà dit, on peut défendre un projet avec passion et faire preuves d'ouverture

Et j'en ai fait, ce qui n'a pas toujours été le cas.

Le texte n'est toujours pas clôturer et il y a encore une foule d'amendement possible tant que cela reste dans l'esprit

Pour les colliers, je discute avec Romain qui propose autres choses pour l'aspect militaire

Mais ça me dérange... Non pas que ce qu'il propose est moche pour des militaires, je trouve qu'au contraire le travail est bien fait...Ce qui me dérange serait d'avoir des colliers d'un coté et ce qu'il propose pour les mérites militaires

Si vous souhaitez, je peux apporter son travail et vous comprendrez mon point de vue

Sinon pour les aspects de mérite, on peut travailler cela sur toutes les coutures vu que rien n'est encore totalement défini

J'ai été voir par moi même le travail de Romain, connaissant le chemin de la Auld Alliance pour en avoir fait partie. Je montre le travail aux lieutenants

(désolé, doublon)

Petites questions:

Pour les nominations, si j'ai bien compris, l'état major propose une nomination à un titre de l'OHC et une commission choisie au hasard décide si oui ou non la personne est méritante? Je ne veux pas paraitre pessimiste, mais une commission qui ne connait même pas les soldats ne peux pas vraiment juger de leur réel mérite non? Dans ce cas ci, je considère que le capitaine est le seul qui puisse vraiment juger le mérite de ses hommes et non pas une bande de bureaucrates qui ne savent rien des hommes de l'armée ou presque...

Autre chose: Une question a été soulevée par les officiers, normalement, est-ce le capitaine qui doit directement proposer leur nomination à un titre de l'OHC?

Non tout le monde pourra proposer des personnes à l'OHC

La commission sera composée de dix personnes : 2 du Parlement, deux de l'armée, deux de la Prévôté, deux de la chancellerie et 2 indépendants

L'armée sera donc déjà représentée au sein de l'OHC. Comme un Franc Comte doit défendre les personnes qu'ils souhaitent anoblir, les membres militaires de la commission devront aussi défendre leur "poulain"

Dites, ils ont lu le dernier projet car les questions trouvent déjà leurs réponses dans la dernière version du texte

Qui nomme les membres de cette commission ?

je présume que pour ceux qui viennent de l'armée, la prévoté, le Parlement et la chancellerie

chacun sera assez grand pour nommer ses représentants... Peut être que je devrais le préciser dans le texte

Oui ce serait bien de le noter je pense; par qui ils sont nommé, pour combien de temps, s'ils sont changé s'ils quittent l'institution auquel ils sont rattachés..

Modification suite aux remarques de Lassa

Citation :

De l’ordre honorifique Comtois :

Préambule :

L’Ordre honorifique Comtois est un ordre franc comtois qui regroupe en son sein les personnes reconnues comme méritantes par la Franche Comté.
Sa devise est la même que celle de la Franche-Comté : "Comtois, rends-toi! Nenni, ma foi.".

Les classes de l'Ordre honorifique Comtois remplacent la distribution de médailles civiles, militaires et diplomatiques en Franche Comté en dehors des récompenses liées à un évènement qui ne sont pas de l'ordre du mérite.

A partir de ce jour, plus aucune médaille ne sera remise si ce n'est des médailles et barrettes liées à des évènements particuliers. Les récipiendaires des anciennes médailles conservent leurs droits sur celles-ci.

Les registres de ces anciennes médailles seront conservés dans la bibliothèque Franc-comtoise, comme tout ce qui a trait au patrimoine historique du comté.

Les médailles abolies à partir de ce jour sont :
Médaille du mérite diplomatique
Médaille de la diplomatie Avec palme, 1ère classe, 2ème classe
Médaille de l'Elite de Gendarmerie
Médaille de la Justice
Médaille des Officiers
Médaille de la Gendarmerie / Médaille de la Douane
Médaille des Gouverneurs militaires
Médaille du Mérite
Médaille de l'Honneur
Médaille de la Distinction
Médaille du Parlement
Croix de Lion
Croix de Guerre
Médaille de la Loyauté / Médaille de la Gratitude
Médaille du soutien

Article 1, De l’intégration :

L’intégration au sein de l’OHC est une récompense faite à un comtois ou un étranger en reconnaissance de son mérite quelque soit le domaine dans lequel celui ci a été remarqué. Elle se fait par nomination par le Grand Maître, sur décision du chapitre général.

Exceptionnellement, les nominations à l’Ordre en absence de chapitre général se feront à la discrétion du Grand Maître et d’un comité indépendant regroupant des personnalités comtoises.

Le comité indépendant sera composé de deux représentants provenant du Parlement (de préférence un conseiller et un maire), de l'Armée, de la Chancellerie, de la Prévôté et de deux indépendants (hors armée, chancellerie, parlement, prévôté) à la discrétion du Grand Maître. Chaque corps (Armée, Prévôté, Chancellerie, Parlement) désigneront eux-même les personnes qui y siègeront. Les deux indépendants seront cooptés au sein de la commission.

[définir les conditions objectives du mérite (voir les remarques de Fantominette dans sa proposition)]

L'entrée dans l'Ordre et l'élévation de rang se font en fin de mandat comtal et est limitée à 6 récipiendaires. Le Grand Maître offrira le cordon de l'ordre associée à la classe ainsi que la citation d'élévation à l'ordre.
(si nous mettons un volet militaire et civil, ce sera 3 de chaque) // peut être définir la primauté du mérite militaire sur le mérite civil

Article 2, Des classes :

A son intégration dans l’ordre, le méritant obtient la classe d’Escuyer. L’ordre compte 6 classes : Escuyer, Chevalier, Officier, Commandeur, Grand Officier, Grand Croix. L’accession à une classe supérieure se fait au mérite, de la même manière que l’intégration par nomination par le Grand Maître. L'obtention d'un grade ne peut se faire que si le méritant à déjà la classe précédente.

[distinguons nous une variante militaire d’une civile ?]

Article 3, Du chapitre général :

L’ordre et le chapitre général sont dirigés par le Grand Maître. Le Franc Comte légitimement élu est d’office nommé Grand Maître. Le chapitre général est composé du Grand Maître ainsi que les membres de l'Ordre.

Le chapitre reçoit et délibère sur les candidatures à l’intégration ou l’accession à une classe supérieure d’une personne méritante. Les candidatures doivent êtres envoyées par une personne membre de l’ordre. La personne qui propose la candidature ne peut pas être le candidat lui-même.

Une personne extérieure à l’Ordre peut également proposer une candidature au Grand Maitre ou un membre du chapitre. [permettre à un chancelier, conseiller, maire ou autres de désigner des personnes méritantes]

Les votes du chapitre se font à main levée à la majorité absolue. Les abstentions et les absences ne sont pas comptabilisées dans les votes. Un délai de 7 jours est prévu pour les votes.

Article 4, Des devoirs afférents :

Un membre peut être destitué de son rang sur décision de la majorité absolue du chapitre et seulement en cas d’acte reconnu, par la justice, de trahison ou haute trahison envers la Franche-Comté.

Les valeurs morales qui doivent guider l'Ordre sont la piété, l'humilité, la bravoure, la courtoisie, la foi et l'honneur.
Les membres de l'Ordre se doivent en tout temps agir pour l’intérêt de la Franche-Comté.

Article 5, Du devenir :

Les classes au sein de l'ordre ne peuvent être cédées ou transmises en héritage.

Article 6, De la localisation :

L'OHC a ses locaux au château de Dole.

Article 7, Des registres :

Le registres des membres est tenu par le Héraut de Franche Comté, au château de Dole.

Article 8, Des ornements :

Pour les mérites, voici ce que nous pourrions y mettre

Citation :

Une personne est considérée comme méritante par le biais de ses actions de tous les jours au sein de son comté. Ses actions sont qualifiées méritantes dans le cas où celles-ci :
- Aident une ville en matière d'écus, de denrées via des dons, de travail grâcieux régulier;
- Remontent la situation d'une ville en tant que maire;
- Font d'un tribun un membre hyperactif de sa ville;
- Le travail excellent d'un conseiller comtal est marquant;
- Défendent leur cité avec sérieux ;
- Font un suivi de douane régulier et précis;
- Réagissent au moindre problème avec assiduité ;
- Fait acte de bravoure face à l'ennemi ou lors de combat ;
- Sauve des vies comtoises ;

Ceci est une liste non exhaustive à titre d'exemple afin de diriger le choix des remises de mérite.

Désolé de poser une question bizarre, mais si le Capitaine venait à siéger dans la commission, serait-il compté parmi les membres militaires ou parlementaires ?

le capitaine étant membre du conseil, il serait compté dans le quota du Parlement.

La question a le mérite d'être posée car le capitaine est à la fois conseiller et militaire

Pour moi il est capitaine car il est conseiller.

Et puis me dites pas que vous n'avez personne pour le remplacer. Vous avez l'ADC, l'intendant, etc. et puis rien n'empêche un débat au sein de l'EM sur les méritants

Merci pour cette réponse rapide

Je ne dis pas que nous n'avons personne pour le remplacer, et il y aura certainement débat à l'EM sur les méritants.

En cas d'absence prévue d'un membre du chapitre général, sera-t-il possible de désigner un remplaçant temporaire ou cette voix sera-t-elle d'office considérée comme une abstention ?

Je présume que si vous avez un absent, le corps de l'armée le remplacera le cas échéant. Dans le cas contraire, ça sera une abstention

mais je présume que ce sera comme un maire absent, il désigne un représentant. Si il y a une absence prévue, rien n'empêche qu'il se fasse remplacer

Restant dans mon questionnement sur la commission, je suppose que lorsqu'une personne quitte l'institution qu'il représente, il doit être remplacé.
Si les membres de la commission nomme les indépendants, ont-ils un droit de veto sur les membres qui change suite aux démissions ?

Pour les mérites, si une personne est méritante pour une chose en particulier, si elle continue de faire ce pour quoi elle a été méritante la première fois, est-ce que ca peut la faire graduer dans l'ordre ou doit-elle se distinguer autrement pour obtenir un mérite supérieur ?

Citation :

ont-ils un droit de veto sur les membres qui change suite aux démissions ?

Ben non il y a pas droit de véto. Pour les membres issus des autres corps et qui démissionnent, ce sont les corps qui décident eux même... Pour les cooptés, je présume que ce sera des personnes consensuelles

Citation :

est-ce que ca peut la faire graduer dans l'ordre ou doit-elle se distinguer autrement pour obtenir un mérite supérieur ?

La réponse est oui pour les deux. Imaginons un militaire qui fait acte de grande bravoure contre l'Hydre. il est récompensé.

Puis il est élu et propose une réforme profonde du codex. Il aura fait deux choses différentes mais toutes deux méritantes

Si il a fait acte de grande bravoure contre l'Hydre et que deux mois plus tard, il est responsable des opérations militaires sur le front nord qui permettent la victoire. il aura accomplit deux actions méritantes du domaine militaire et pourra être augmenté d'un cran

Petite remarque sur ce qui me semble être un doublon ou une contradiction entre le comité indépendant et le chapitre général.

Je sais que le comité indépendant est initialement prévu pour pallier le fait qu'il n'y a pas de chapitre général possible tant que personne n'est nommé dans l'ordre. Ce n'est donc qu'une fois qu'il y aura un certain nombre de personnes que ce chapitre général sera viable.

Mon interrogation est double :
- en premier lieu, quelle est la durée de vie prévue du comité indépendant ? autrement dit quel serait le quota pour que le chapitre général prenne la relève de ce comité ?

- en second lieu, péreniser ce comité indépendant de nomination regroupant des membres de chaque institution à part égale ne serait-il pas plus judicieux que de confier la responsabilité des nominations à un chapitre général dont le nombre de personnes augmentera à chaque fin de mandat et rendra les votes de nominations ingérables assez rapidement ?

Vu ainsi, le chapitre ne serait rien d'autre que le rassemblement des récipiendaires de l'ordre, mais en aucun cas une instance décisionnelle pour l'admission (qui resterait l'unique rôle du comité indépendant). On peut lui confier éventuellement des pouvoirs par rapport à la destitution de l'ordre en cas de faute grave.

Citation :

- en premier lieu, quelle est la durée de vie prévue du comité indépendant ? autrement dit quel serait le quota pour que le chapitre général prenne la relève de ce comité ?

Bonne question. Si vous avez des suggestions pour déterminer une masse critique, je suis ouvert

Citation :

- en second lieu, péreniser ce comité indépendant de nomination regroupant des membres de chaque institution à part égale ne serait-il pas plus judicieux que de confier la responsabilité des nominations à un chapitre général dont le nombre de personnes augmentera à chaque fin de mandat et rendra les votes de nominations ingérables assez rapidement ?

J'ai peut être une solution. Nous pourrions distinguer deux choses : l'assemblée des récipiendiaires et le chapitre général. L'assemblée désignera indépendamment les membres du chapitre qui reprendra les pouvoirs de la commission, une fois atteinte la masse critique au niveau de l'assemblée.

On peut également fixé un quota civil/militaire au sein du chapitre pour permettre que la dimension militaire soit tout aussi présente que la dimension civile

Si la solution plait, il faudra que je change les textes.

La solution me plait bien.

Distinguer d'une part l'assemblée de tous les récipiendaires et de l'autre un chapitre général élu au sein de cette assemblée avec les pouvoirs de l'ancien comité indépendant.

Pour le chapitre, il faut prévoir la durée du mandat et effectivement la composition notamment entre militaires et civils.


Sinon, où en est-on de la distinction du volet militaire et du volet civil ? Je dis cela parce que c'est toujours en vert dans la proposition de texte.