Proposition du BDD : Charte du tribun

Pour une poursuite pénale, il faut une faute pénale... j'estime que si un tribun devait être poursuivi un jour, c'est qu'il aurait réellement commis une faute importante et franchement cela m'étonnerait que cela arrive. Il apparait tout de même que le choix du tribun reste de la responsabilité du maire et donc c'est au maire de savoir prendre ses responsabilités....

La charte définit une fonction et l'encadre, elle n'est pas là pour réprimer mais donne une ligne de conduite... c'est le Code pénal et judiciaire qui fixe les règles répressives.

J'en ai pas l'impression quand je vois la charte du maire...

Ce n'est pas moi qui ait planché sur la charte du maire... ce sont des maires qui sont venus donner leurs avis il me semble, et Vala y a bien participé. Elle a été publiée la première fois le 26 juin 1454 et il y a eu une modification sous mon mandat. Elle a été faite bien avant l'existence du BDD.

D'ailleurs on a commencé à la revoir mais c'est en attente...

De toute façon, le poste de maire est infiniment plus important et a plus de conséquences sur la vie des habitants que celle du tribun.

Je ne nie pas la problématique

mais si, comme tu le dis la charte n'est là que pour aider, les éléments pénaux ne doivent pas s'y retrouver mais doit être ailleurs

A retravailler donc

Sinon, je suis maintenant pour la charte du tribun

Oui tout ce qui est pénal doit se retrouver normalement dans le Code pénal, seulement la majorité des textes de droit ont été faits avant que les différents Livres de Code soient organisés et nombre de textes sont donc à revoir.

Je ne suis plus à la présidence du BDD...

notre lettre du tribun comporte déjà ça, mais ça fait une lettre très longue et aucune réponse ou contact...
Notre Tribun voulait essayer autre chose pour voir si cela pouvait être plus efficace.
Et je préfèrerai qu'il puisse essayer sans risquer de sanction et mettre tout le guide du nouvel arrivant en halle de Vesoul.

Aucun tribun qui tente des actions pour améliorer les résultats de son poste ne risque de sanction... enfin... la question ne se pose même pas...

Citation :

Charte du Tribun

Article 1 : Définition
Alinéa 1
Le tribun est membre du conseil municipal et est nommé par le maire. Il a pour mission d'assurer l'accueil et le suivi des va-nu-pieds nouvellement arrivés (HRP : autrement dit des nouveaux inscrits).
Alinéa 2
Le tribun doit être installé dans la ville de préférence depuis au moins deux mois mais le maire reste libre du choix du tribun de sa ville.
Alinéa 3
Le tribun doit être de bonne moralité : Aucune condamnation pour talp, trahison ou haute trahison dans les 6 mois précédant la nomination

Article 2 : Fonctionnement
Alinéa 1 : Accueil des va-nu-pieds
Le tribun se doit d'envoyer une lettre automatiquement à tout nouvel arrivant. Le contenu est laissé au libre choix de celui-ci, cependant y devront impérativement y figurer les points suivants :
- Comment se nourrir
- Où trouver des emplois
- Comment gagner la réputation nécessaire pour évoluer
Alinéa 2 : Suivi des va-nu-pieds
Le tribun se doit impérativement d'aider tout va-nu-pieds qui en fait la demande en répondant à toutes les questions que celui-ci serait amené à poser. Dans le cas où le tribun serait dans l'incapacité de répondre à une question précise, il se doit de se renseigner afin de pouvoir mieux remplir sa mission.
Le suivi se devra d'être fait jusqu'à l'obtention d'un champ ou du passage au statut de vagabond.
Alinéa 3 : Maison des Tribuns
Une salle est affectée aux réunions des tribuns avec les maires, le Porte Parole et le Commissaire aux Mines :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/maison-des-tribuns-f67/

Article 3 : Devoirs du Tribun
Alinéa 1
Le tribun doit éviter de se déplacer en dehors de sa ville afin d'assurer sa fonction mais le maire peut accorder une dérogation en cas de nécessité et d'assurance d'une brève absence.
Alinéa 2
Le tribun a un devoir de réserve quant aux informations acquises dans l'exercice de ses fonctions.

une dernière question..vue que l'on est dans un comté où tout est légiférer.
Pourrions nous travailler sur la charte de l'habitant Franc comtois?
doit payer ses impôts
ne pas se mettre en retraite
participer au débat
aller sur la halle
sous peine de poursuite judiciaire?
c'est vrai c'est sérieux les rr et non un jeu pour s'amuser...

Un point intéressant de ma collègue de Vesoul

Il y a clairement trop de lois l'objectif de réorganiser le codex était de pouvoir éliminer les textes non nécessaires...

oulah et on rajoute "la charte du tribun", c'est sure que cela va alléger le codex...
les fonctions maire, conseillers comtaux oui mais après ... déjà faudrait appliquer les lois quand je vois l'état dans lequel j'ai repris la mairie de Vesoul

Les chartes sont des guides...

Mais si vous préférez que les personnes se débrouillent vraiment toutes seules... très bien...

Soyez aussi les premiers à venir défendre gratuitement comme je l'ai fait depuis presque toujours. Arrêtez de tout attendre pour être payé et de réclamer sans arrêt.

Essayez de penser comme ça : qu'est ce que je peux faire pour la Franche Comté

Au lieu de toujours penser : qu'est ce que la Franche Comté peut faire pour moi

Ceux qui râlent au lieu de faire des propositions concrètes me sortent par les yeux.

Claya a écrit:

c'est vrai c'est sérieux les rr et non un jeu pour s'amuser...

[HRP/ et venir parler hrp dans du rp me saoule encore plus.... non mais vous savez ce que c'est le JEU DE ROLE ? j'hallucine...]

je défend gratuitement Madame vous n'êtes point la seule et je ne vais pas faire cours à l'université en alerte rouge ...
ce que je peux faire pour la FC la rendre plus attractive moins étouffante de lois en tout genre.

(Savez vous que ig il y a aussi des guides pour les nouveaux qui arrivent (tu es perdu où ils expliquent tout du pourquoi et comment


Le menu transcendant

Niveau 0 ? Tu es perdu ?
Consulte ce didactitiel !


Oui je sais ce qu'est le jeu de rôle et les rr n'en ont vraiment pas la tête ..savez vous l'époque des rr?? pensez vous que nous étions à l'époque avec un parlement? de telle lois de cumul, de procès juste??? qu'il y avait du maîs?? que seule certain pouvez ecrire?? qu'il n'y avait pas de capacité d'ubiquité comme être en anjou et à dole en même temps?? que les pigeons ne pouvait certainement pas arriver en moins de 24 h??)

(heu... c'est un jeu de rôle... soit on s'amuse avec les possibilités que laissent le jeu et notamment de faire des chartes ou lois si ça amuse... là vous cherchez de restreindre le jeu de rôle. Que votre personnage soit contre pas de problème mais de là à interdire de le jouer...)

En ce qui concerne l'université, la Franc Comtesse n'est aucunement venue demander la fermeture. L'université est apolitique et ne se mêle pas des affaires politiques. A chaque fois que l'Université a fermé c'est uniquement à la demande du Franc Comte, car les recteurs ne sont pas là pour décider par eux mêmes de la fermeture de l'Université puisque je répète qu'ils ne se mêlent pas de politique.

J'aimerais que l'intendant supprime le asherpisme qui pullule ici

C'est une maladie contagieuse, j'ai pas envie d'être atteint

Dans ce cas, si les chartes sont un guide, autant retiré les parties pénales, comme sur celle du maire par exemple sachant qu'on avait déjà eu des problèmes entre la loi et la charte qui n'appliquaient pas les même sanctions.

Oui pour ça que je posais la question

En effet, cela commence à faire un peu beaucoup toutes ces chartes et lois.
Il faut avoir passer pas mal de temps dans les couloirs de Dole pour savoir ce qu'il faut appliquer et où le trouver (et encore ...).

Pour reprendre sur ce qu'est une charte, à ma connaissance une charte est un acte juridique et engage donc celui qui est concerné.
Si c'est un document uniquement de conseils que vous voulez, appelez le Guide, ça sera plus clair.

Quant aux maires, il est clair que leur engagement doit aller plus loin puisqu'ils ont quand même la responsabilité de leur village (trésorerie, défense ...) et que leurs actes peuvent avoir de lourdes conséquences, ce qui n'est pas, à ma connaissance le cas du tribun.
Par ailleurs, un tribun ne donnant pas satisfaction peut être remplacé très rapidement, un maire récalcitrant peut donner du fil à retordre.

Pour ce qui est du cumul de mandat maire-tribun, je n'en vois pas l'intérêt. Le maire, de sa fonction de maire, peut déjà faire tout le travail du tribun : conseils aux nouveaux, statistiques etc.
Pourquoi alors se priver d'une aide supplémentaire ?
Mais bon je ne vois pas l'intérêt de légiférer là-dessus. Que le maire assume son choix !

Oui la charte est un acte juridique qui décrit le fonctionnement d'un poste ou d'une institution et qui engage celui qui est concerné et justement j'ai veillé à tenir compte de tous les avis en corrigeant sur la proposition de charte tout ce qui pouvait angoisser ceux qui prennent ce poste. Mais bon, personnellement je peux vous dire que j'éprouve de la reconnaissance pour tous ceux qui l'occupent et font de leur mieux.

Citation :

Charte du Tribun

Article 1 : Définition
Alinéa 1
Le tribun est membre du conseil municipal et est nommé par le maire. Il a pour mission d'assurer l'accueil et le suivi des va-nu-pieds nouvellement arrivés (HRP : autrement dit des nouveaux inscrits).
Alinéa 2
Le tribun doit être installé dans la ville de préférence depuis au moins deux mois mais le maire reste libre du choix du tribun de sa ville.
Alinéa 3
Le tribun doit être de bonne moralité : Aucune condamnation pour talp, trahison ou haute trahison dans les 6 mois précédant la nomination

Article 2 : Fonctionnement
Alinéa 1 : Accueil des va-nu-pieds
Le tribun se doit d'envoyer une lettre automatiquement à tout nouvel arrivant. Le contenu est laissé au libre choix de celui-ci, cependant y devront impérativement y figurer les points suivants :
- Comment se nourrir
- Où trouver des emplois
- Comment gagner la réputation nécessaire pour évoluer
Alinéa 2 : Suivi des va-nu-pieds
Le tribun se doit impérativement d'aider tout va-nu-pieds qui en fait la demande en répondant à toutes les questions que celui-ci serait amené à poser. Dans le cas où le tribun serait dans l'incapacité de répondre à une question précise, il se doit de se renseigner afin de pouvoir mieux remplir sa mission.
Le suivi se devra d'être fait jusqu'à l'obtention d'un champ ou du passage au statut de vagabond.
Alinéa 3 : Maison des Tribuns
Une salle est affectée aux réunions des tribuns avec les maires, le Porte Parole et le Commissaire aux Mines :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/maison-des-tribuns-f67/

Article 3 : Devoirs du Tribun
Alinéa 1
Le tribun doit éviter de se déplacer en dehors de sa ville afin d'assurer sa fonction mais le maire peut accorder une dérogation en cas de nécessité et d'assurance d'une brève absence.
Alinéa 2
Le tribun a un devoir de réserve quant aux informations acquises dans l'exercice de ses fonctions.

Bien, si personne ne s'y oppose, j'envoie au vote d'ici un ou deux jours.

ok pour moi

on peut envoyer au vote si vous le voulez, j'en ai dit ce que j'avais à dire et voterais selon mes convictions que c'est inutile de légiférer sur cela.

c'est bon pour moi aussi

Très bien pour moi aussi !

qu'on vote !

hum

Désolé un moment d'égarement.



Mise au vote !

Vu qu'il n'y a pas eu de majorité absolue, réouverture du débat.

je reste convaincue que ça n'a aucun intérêt de faire une charte de tribun a part etouffeer encore un peu plus la population voilà g participé

Est-ce bien la peine ?
Je crois qu'on est plusieurs à avoir exprimer à maintes reprises le fait qu'on en avait assez que tout soit légiféré.

personnellement quand j'avais commencé à travailler sous la commission de la justice

c'était pour porter certains projets et simplifier

là ce que je constate : tout a été compliqué au possible...

Je serais opposé à cette charte non pas qu'elle soit mal faite mais parce que ce sera un texte de plus

Qu'est ce qui ne plait pas ? Va-nu-pieds semble contrarier... je modifie... j'ai hésité à mettre carrément niveau 0... c'est ce qui existe igéiquement. Et je rappelle que dans le livre des chartes, le titre de Charte du tribun existe déjà car il était prévu de remplir les vides et le livre des chartes a été voté ainsi.

Citation :

Charte du Tribun

Article 1 : Définition
Alinéa 1
Le tribun est membre du conseil municipal et est nommé par le maire. Il a pour mission d'assurer l'accueil et le suivi des va-nu-pieds nouvellement arrivés des tout nouveaux habitants issus de la ville (HRP : autrement dit des nouveaux inscrits).
Alinéa 2
Le tribun doit être installé dans la ville de préférence depuis au moins deux mois mais le maire reste libre du choix du tribun de sa ville.
Alinéa 3
Le tribun doit être de bonne moralité : Aucune condamnation pour talp, trahison ou haute trahison dans les 6 mois précédant la nomination

Article 2 : Fonctionnement
Alinéa 1 : Accueil des va-nu-pieds nouveaux
Le tribun se doit d'envoyer une lettre automatiquement à tout nouvel arrivant. Le contenu est laissé au libre choix de celui-ci, cependant y devront impérativement y figurer les points suivants :
- Comment se nourrir
- Où trouver des emplois
- Comment gagner la réputation nécessaire pour évoluer
Alinéa 2 : Suivi des va-nu-pieds nouveaux
Le tribun se doit impérativement d'aider tout va-nu-pieds nouveau qui en fait la demande en répondant à toutes les questions que celui-ci serait amené à poser. Dans le cas où le tribun serait dans l'incapacité de répondre à une question précise, il se doit de se renseigner afin de pouvoir mieux remplir sa mission.
Le suivi se devra d'être fait jusqu'à l'obtention d'un champ ou du passage au statut de vagabond.
Alinéa 3 : Maison des Tribuns
Une salle est affectée aux réunions des tribuns avec les maires, le Porte Parole et le Commissaire aux Mines :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/maison-des-tribuns-f67/

Article 3 : Devoirs du Tribun
Alinéa 1
Le tribun doit éviter de se déplacer en dehors de sa ville afin d'assurer sa fonction mais le maire peut accorder une dérogation en cas de nécessité et d'assurance d'une brève absence.
Alinéa 2
Le tribun a un devoir de réserve quant aux informations acquises dans l'exercice de ses fonctions.

Vous êtes contre des textes en trop mais quoi alors ? On ne crée rien ? On supprime toutes les salles et chacun fait ce qu'il veut, comme ça, pas de textes et pas de législation.

Oh et puis tant qu'on y est, supprimons le Parlement vu que ça ne sert à rien d'avoir des textes et que le Parlement sert à débattre et à voter ces textes, le Parlement sert autant que la Charte du Tribun.

Et comme ça, les maires n'auront qu'un seul lien avec le Conseil Comtal, ce sera le CaC et rien d'autre.

Exact, les maires ne font pas partie du pouvoir exécutif mais seulement du pouvoir législatif nommé parlement.

c'est pas une mauvaise idée... non mais vous mélangez tout, des lois oui mais pas sur tout non plus, ce comté est liberticide! et à quoi va vous servir cette charte?? si le tribun raconte quelque chose dans les informations acqusies lors de ses fonctions.. vous allez les mettre en procès?
Va t on faire une charte du comment respirer en fc.
un habitant doit inspirez puis expirez sous peine se syncope?
ouvrez donc le vote au peuple!

C'est l'avis de la majorité du Parlement qui comptera...c'est le principe de la démocratie voulue en Franche Comté et le peuple a élu les conseillers et les maires pour les représenter...

Liberticide ?

Je ne vois pas en quoi dire que le Tribun a accès à une salle où il peut discuter avec les autres tribuns comtois est liberticide.

Je ne vois pas en quoi dire que le Tribun doit faire son boulot est liberticide.

Je ne vois pas en quoi dire que le Tribun doit habiter dans la ville dont il s'occupe est liberticide.

Je ne vois pas en quoi dire que le Tribun doit travailler avec le maire qui l'a choisit est liberticide.

Il n'y a qu'une chose qui l'empêche de faire ce qu'il veut, c'est qu'il doit faire son boulot, sinon il doit dégager. Et sauf un idiot, je ne pense pas qu'un maire mettrait Tribun quelqu'un qui ne fait pas son boulot.

Vous ne voulez pas de texte liberticide, mais vous votez contre le texte qui est le moins liberticide de notre Codex.

Citation :

Vous ne voulez pas de texte liberticide, mais vous votez contre le texte qui est le moins liberticide de notre Codex.

oui je vote contre un enième texte qui ne concerne que le conseil municipale. Je trouverai qu'il serait plus judicieux de faire respecter les lois déjà comme pour ce qui concerne l'ancien maire de Vesoul qui
-n'a pas fait ses bilans
- a perdu 7000 écus sur le compte de Vesoul
- est parti de Vesoul avant la fin de son mandat.

Vous avez porté plainte ?

Quant aux textes liberticides, l'un d'eux vous donne le droit de parole icelieu. Pourtant, ça ne vous convient pas n'est-ce pas ?

ah parce que ça aussi c'est une loi sans elle je n'aurais pas le droit à la parole...de mieux en mieux

en fait le débat reste simple les maires ne veulent pas que l'on touche a leurs prérogatives même si c,est pour le bien de tous

moi je me rappel d'un maire de pacotille qui a nommé un tribun condamné pour haute trahison qui s,est prit pour dieu tout puissant et a causé une crise majeur dans sa ville

je défend cette charte parce qu'elle est un garde fou a ce genre de pratiques
De plus cette charte existait déjà mais était vide de texte nous n'avons fait que combler un vide pour une fonction obligatoire et nécessaire

Ici, vous n'auriez même pas le droit d'entrer...

Mais vous ne répondez pas, vous vous plaignez des lois liberticides tout en vous plaignant qu'elles ne soient pas suivies pour le cas Derdekan, mais avez-vous porté plainte ?

et pour la plainte le dossier est entre les mains de l'avocat de Vesoul.

J'aimerais bien qu'on sépare plusieurs choses...

Concernant Derdekan, il est à l'étranger et vous n'avez pas encore porter plainte... Portez plainte et laissez faire la Justice...

Concernant les lois liberticides, je ne suis pas d'accord... mais c'est encore un autre débat mais mon avis est simple : il y a trop de textes... On a trop compliqué et maintenant c'est imbuvable... On ne sait même plus à quel saint se vouer...

ENfin concernant la charte du tribun... Je ne comprend pas pourquoi on laisse la gestion des salaires et des prix au maire mais tout ce qui concerne le tribun qu'il est le seul à nommer doit dépendre d'une charte comtale

Ce qui est au comté reste au comté, ce qui est à la mairie reste à la mairie!

Que diriez vous si les maires décidaient de la nomination du CaC et faisaient uen charte du CaC... Je suis bien curieux des réactions

Réaction en agora lettre Artis

Comme je ne débat pas sur la charte mais juste sur une explication je donne cette info :

Ce n'est pas une charte comtale ! m'enfin... la charte de la chancellerie faite par la chancellerie est aussi dans ce Livre des Chartes de même que la charte de l'Université faite par les recteurs.

Justement la charte du tribun est faite par le parlement où les maires peuvent donner leur avis pour que la charte corresponde à ce qui est attendu du poste. Les propositions ont toujours été les bienvenues et je corrige au fur et à mesure.

Une charte est une définition d'un poste tout comme la Constitution définit les postes des conseillers, des parlementaires et des maires... ce n'est pas une loi du code pénal et judiciaire.

L'armée et la gendarmerie ont bien fait chacune leur propre Livre de code qui se trouvent dans la salle du droit...

Bien... donc à présent, on débat en Agora.

Je verrouille.

Suite au débat en Agora, outre ceux qui sont opposés à toute forme de texte, voici la nouvelle proposition :

Citation :

Charte du Tribun

Article 1 : Définition
Alinéa 1
Le tribun est membre du conseil municipal et est nommé par le maire. Il a pour mission d'assurer l'accueil et le suivi des niveaux 0 (HRP : autrement dit des nouveaux inscrits).
Alinéa 2
Le tribun doit être installé dans la ville de préférence depuis au moins deux mois mais le maire reste libre du choix du tribun de sa ville.
Alinéa 3
Le tribun doit être de bonne moralité : Aucune condamnation pour talp, trahison ou haute trahison dans les 6 mois précédant la nomination

Article 2 : Fonctionnement
Alinéa 1 : Accueil des niveaux 0
Le tribun se doit d'envoyer une lettre automatiquement à tout nouvel arrivant. Le contenu est laissé au libre choix de celui-ci, éventuellement en y faisant figurer les points suivants :
- Comment se nourrir
- Où trouver des emplois
- Comment gagner la réputation nécessaire pour évoluer
Alinéa 2 : Suivi des niveaux 0
Le tribun se doit impérativement d'aider tout niveau 0 qui en fait la demande en répondant à toutes les questions que celui-ci serait amené à poser. Dans le cas où le tribun serait dans l'incapacité de répondre à une question précise, il se doit de se renseigner afin de pouvoir mieux remplir sa mission.
Le suivi se devra d'être fait jusqu'à l'obtention d'un champ ou du passage au statut de vagabond.
Alinéa 3 : Maison des Tribuns
Une salle est affectée aux réunions des tribuns avec les maires, le Porte Parole et le Commissaire aux Mines :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/maison-des-tribuns-f67/

Article 3 : Devoirs du Tribun
Alinéa 1
Le tribun doit éviter de se déplacer en dehors de sa ville afin d'assurer sa fonction mais le maire peut accorder une dérogation en cas de nécessité et d'assurance d'une brève absence.
Alinéa 2
Le tribun a un devoir de réserve quant aux informations acquises dans l'exercice de ses fonctions.

Il est donc laissé plus de possibilités au Tribun quant au contenu de sa lettre.