[Proposition du BDD] Charte de l'Intendant

Citation :

Charte de l'Intendant

En prenant ses fonctions, l'Intendant s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.

1 - Définition
L'Intendant est choisi par le Franc Comte parmi les conseillers élus afin de le seconder dans la gestion des clés, des salles du château et du Parlement.

2 - Missions de l'Intendant
Alinéa 1
Il distribue les clés d'accès à une salle à chaque personne ayant droit en l'intégrant dans le groupe adéquat. Aucune clé individuelle ne pourra être donnée. Seul Eon en possède une.
Alinéa 2
Il gère les salles du château en veillant à ce qu'elles soient fonctionnelles pour tous. Il peut en ouvrir ou en fermer suivant les besoins après avoir prévenu le Franc Comte et les membres de la salle. Il peut modérer sur l'ensemble des salles du château.
Alinéa 3
Il gère les débats du Parlement en séances privées et publiques. Il peut par courrier demander plus de présence aux parlementaires sur les sujets afin que ceux-ci soient débattus dans des délais raisonnables.
Alinéa 4
Il peut lancer des votes et rappeler par message privé à tous les parlementaires de se rendre aux urnes.
Alinéa 5
Il peut adresser un avertissement si un parlementaire est toujours absent après avoir préalablement débattu avec celui-ci des raisons de l'absence ou si le parlementaire n'a pas accompli son obligation d'aller voter malgré une relance.
Alinéa 6
Il informe le Franc Comte de toutes ses démarches et peut lui demander une suspension d'un parlementaire pour non participation.

Cette charte a été élaborée sur les conseils de Jontas. A vous d'en débattre, parlementaires...

Ben forcément, moi je suis d'accord^^

Je suis d'accord aussi ^^

ok pour moi aussi.

moi non peut être

je ne vois pas de problème

Pas de souci pour moi.

Bon on peut voter qu'on avance un peu...

Si pas d'autre avis d'ici demain, au vote. Et Imla sera content comme ça

Mise au vote.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/urnes-du-parlement-f88/vote-du-01-03-1458-au-06-03-1458-charte-de-l-intendant-t28791.htm#669937

Le Parlement s'est exprimé à 15 voix Pour, 0 Contre et 2 Abstentions, pour la mise en place de la Charte de l'Intendant.

Artifice, il faut que la publies.

N'oublies pas la Gargote

Réouverture du débat jusque lundi midi pour la remise au vote.

Remise au vote

https://chateau-de-dole.forumactif.com/urnes-du-parlement-f88/vote-du-05-04-1458-au-10-04-1458-charte-de-l-intendant-t29200.htm#683588

Le Parlement s'est prononcé à 13 voix Pour, 2 Contre et 0 Abstention, pour la Charte de l'Intendant proposée par le BDD.