Annonce du 11 novembre 1456

Je reprends la formule déjà appliquée.

Citation :

Annonce du XX novembre 1456.

Le parlement

Des conseillers et du Franc-comte :
• Nominations :
  Coordinateur de Sécurité (CDS) : Rubella.
  Porte-parole (PP) : Franchesco.
  
• Les votes.

Du cumul :

• [CUMUL] Révision de la loi. Parallèlement, un débat a été ouvert à l’Agora, ICI.
• Suite au vote, une dérogation est accordée à Franchesco. Cependant, suite à différents débats contre cette dérogation, il décide de rejoindre la réserve pour se consacrer à son poste au parlement.

Justice :

• [CODEX] Loi sur les escortes. Parallèlement, un débat s’est ouvert en Agora, vous
  pouvez le suivre ICI.
• [CODEX] Procédure dite « à l’amiable » : révision.
• [CODEX] Abrogation de la loi sur l’amnistie.

Economie :

• Extension de la banque Comtale.

Sécurité :

• Prévôté :
  
  • [Réforme Prévôté] Les grades.
  • [SECURITE]Réforme de la Prévôté.

Des pouvoirs :

• [ORGANISATION] Séparation des pouvoirs ou pouvoir réunit ? Un débat en Agora s’est ouvert ICI.

Diplomatie :

• Les frontières savoyardes sont toujours closes.
• Les frontières lorraines sont fermées suite à l’instauration de la Loi Martiale dans le dit Duché.
• Les frontières bourguignonnes sont closes. Les marchands ambulants locaux désireux de se voir remettre un laissez-passer doivent contacter les autorités bourguignonnes.

Eglise :

• Rattachement de Saint-Claude au diocèse de Besançon.

Vote en cours :

• Vote préparatoire concernant le regroupement l’Ordre des juristes (ODJ) et de la Commission de justice (fin initiale prévue : 15/11).
• Vote quant à la modification de la loi sur l’amnistie (fin initiale prévue le : 15/11).
• Nouveau vote concernant la révision des procédures à l'amiable (fin initiale prévue le 15/11).

Vote clos :

• Vote sur la modification des lois et de ses subsidiarités. > En attente de la mise en archive pour le lien.
• Vote pour un décret relatif au statut d'Artisan Comtal.
• Vote pour un décret relatif aux prêts universitaires.
• Vote pour une modification du Chapitre 3 : Des prêts et des subsides.
• Vote pour une demande de dérogation pour Franchesco.

Vote annulé :

• Vote sur la révision des procédures à l’amiable.

Les commissions

Commission de la communication et promotion (CCP) :

• Représentations visuelles.
  • L’Eglise en Franche-Comté.
  • L’université de Franche-Comté.
  • La chancellerie de Franche-Comté.


Ces représentations, amorcées par les précédents porte-parole, sont toujours en travaux.

Commission sur la justice :
• Débat sur le code pénal.
• Réorganisation du code civil.
• Récupération d’argent volé.

J'ajoute un mot sur les mines ?

Pour le vote sur la subsidiarité pas besoin d'en parler

Le reste impec, tu peux mettre ton nom et prendre un sceaux de FC aussi. Enfin si tu en as envie comme salb et chevreux on fait.

Tu choisis pour ce point

Il me faut aussi une annonce pour les Artisans Comtaux. Le decret est promulgé.

Le Comté recherche donc 2 Artisans Comtaux le reste va voir dans le decret ^^

oui

En gros

Voilà la version finale. Dès approbation, je la communique. A l'Agora et en gargote, c'est bien ça, je n'oublie rien ?

Citation :

Annonce du XX novembre 1456.

Le parlement

Des conseillers et du Franc-comte :
• Démission :
  • Sieur Salbator démissionne du parlement. Dame Rubella le remplace.


• Nominations :
  
  • Coordinateur de Sécurité (CDS) : Rubella.
  • Porte-parole (PP) : Franchesco.
  
  
• Débat sur la procédure concernant les votes des parlementaires.

Du cumul :

• [CUMUL] Révision de la loi. Parallèlement, un débat a été ouvert à l’Agora, ICI.
• Suite au vote, une dérogation est accordée à Franchesco. Cependant, en réponse à différents débats contre cette dérogation, il décide de rejoindre la réserve pour se consacrer à son poste au parlement. Il n'est donc plus en situation de cumul.

Justice :

• [CODEX] Loi sur les escortes. Parallèlement, un débat s’est ouvert en Agora, vous pouvez le suivre ICI.
• [CODEX] Procédure dite « à l’amiable » : révision.
• [CODEX] Abrogation de la loi sur l’amnistie.

Economie :

• Mines :
  • Elles sont une ressource primordiale au Comté et contribue à la bonne santé des caisses. Les caisses pleines, les impôts peuvent baisser ! N'hésitez pas à aller y travailler. ["Hors de la ville" > onglet "Travaux"]
• Artisans comtaux :
  • Le statut d' "artisan comtal" ayant été voté par le parlement, deux postes sont disponibles. Un artisan comtale s'engage à remettre des produits finis issus de son atelier (le délai et la quantité produite à définir dans le contrat) au Comté en échange d'un emploi sûr et rémunéré à même hauteur pendant toute la durée de son contrat. Remettez vos candidatures au commissaire au commerce (Cac) Sacrai.


• Extension de la banque Comtale.

Sécurité :

• Prévôté :
  • [Réforme Prévôté] Les grades.
  • [SECURITE]Réforme de la Prévôté.

Des pouvoirs :

• [ORGANISATION] Séparation des pouvoirs ou pouvoir réunit ? Un débat en Agora s’est ouvert ICI.

Diplomatie :

• Les frontières savoyardes sont toujours closes.
• Les frontières lorraines sont fermées suite à l’instauration de la Loi Martiale dans le dit Duché.
• Les frontières bourguignonnes sont closes. Les marchands ambulants locaux désireux de se voir remettre un laissez-passer doivent contacter le connétable bourguignon, Sieur Serni.

Église :

• Rattachement de Saint-Claude au diocèse de Besançon.

Votes en cours :

• Vote préparatoire concernant le regroupement l’Ordre des juristes (ODJ) et de la Commission de justice (fin initiale prévue : 15/11).
• Vote quant à la modification de la loi sur l’amnistie (fin initiale prévue le : 15/11).
• Nouveau vote concernant la révision des procédures à l'amiable (fin initiale prévue le 15/11).
• Vote concernant la réforme des grades de la Prévôté (fin initiale prévue : 16/11)

Votes clos :

• Vote pour un décret relatif au statut d'Artisan Comtal.
• Vote pour un décret relatif aux prêts universitaires.
• Vote pour une modification du Chapitre 3 : Des prêts et des subsides.
• Vote pour une demande de dérogation pour Franchesco.

Vote annulé :

• Vote sur la révision des procédures à l’amiable.

Les commissions

Commission de la communication et promotion (CCP) :

• Représentations visuelles.
  • L’Eglise en Franche-Comté.
  • L’université de Franche-Comté.
  • La chancellerie de Franche-Comté.


Ces représentations, amorcées par les précédents porte-parole, sont toujours en travaux.

Commission sur la justice :
• Débat sur le code pénal.
• Réorganisation du code civil.
• Récupération d’argent volé.

Faict au chastel de Dole le onzième jour du mois de novembre de l'an 1456.


Franchesco Galli,
Porte-parole de la Franche-Comté.

Ca me va. Bon boulot Franchesco