[RP] Annonces du Porte Parole

Citation :

Aux Franc Comtois,
A ceux qui me liront ou se feront lire,

Notre comté, comme nos voisins, subit actuellement une pénurie de fer, de sorte que nous sommes obligés d'en importer d’Allemagne ... mais vu la distance cet approvisionnement prend parfois du temps.

Cette pénurie s'est vu aggravée par la fatalité qui a voulu que deux de nos mines se soient anormalement usées et dégradées ... celles-ci ont ainsi nécessité des réparations urgentes qui ont bien entamé notre stock de fer.

Afin d'éviter de gros dégâts par manque de matériaux d'entretien ou encore un effondrement de mine qui serait très couteux, nous avons du nous résoudre à fermer deux mines, le temps de recevoir notre commande de minerai.

A compter du vendredi 2 mars 1460, la mine de fer de Pontarlier sera fermée, celle-ci en raison de sa faible fréquentation coutant hélas plus qu'elle ne rapporte ...
La mine de pierre de partagée entre Luxeuil et Vesoul sera également fermée pour économiser le fer d'entretien, notre stock de pierre étant amplement suffisant.
Une réouverture progressive sera envisagée des que le stock de fer le permettra.

Nous invitons plus particulièrement les Dolois à aller à la mine de fer.

Fait à dole le Ier jour de mars 1460



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Franc Comtois, Franc Comtoise

Nous vous informons que la Mine d'Or partagée entre les villes de saint claude et poligny sera fermée à compter du mardi 06 février pour quelques jours.
Par contre la mine de fer de Pontarlier sera ré ouverte dés le Mardi 06 Mars 1460.

Nous incitons tous les Pontissaliens ainsi que tous les Dolois à aller travailler dans ces deux mines pendant quelques jours.

Hades29

Porte parole

Citation :

Aux Franc Comtois,

A ceux me liront ou se feront lire,

Je prend la plume pour vous informer du travail législatif réalisé par le Conseil Comtal durant la semaine écoulée, plusieurs textes ayant été avalisés par le parlement par passage aux urnes.

Premièrement la modification du Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Il concerne le passage à 4000 écus, la rectifications du nom des salles, l'adaptation à la possibilité qu'un remplaçant au maire soit désigné pour faire les stats municipales et également la suppression des pénalités de retard.

Citation :

Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 1 : De la taxe comtale

Alinéa 1
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 4 000 écus/semaine.

Alinéa 2
Cette taxe prélevée (TP) sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises, sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Alinéa 3
Le montant pour chaque ville, indexé sur les statistiques fournies, sera calculé chaque fin de semaine par le CAC.

Alinéa 4
Seules les statistiques fournies par la personne habilitée à le faire font force de Loi. Cette dernière devra les publier dans la salle adéquate destiné au Cac et au maires, à partir du samedi et jusqu'au jour fixé par le CaC comme dernier délai.


Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)

Alinéa 1
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition d'un champ ou d'une échoppe.

Alinéa 2
Il est révisé toutes les semaines à partir des statistiques de chaque ville et affiché dans la Salle de travail du Cac et des Maires.

Alinéa 3
Le nombre total de champs et d'échoppes (TCE) est calculé pour l'ensemble du Comté à partir des statistiques.
La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TC / TCE


Article 3 : Montant de la taxe

Alinéa 1
Chaque ville est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) de son territoire.
Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc + Ne) * PT

Alinéa 2
Le montant des taxes pour chaque ville est publié par le CAC, dans la Salle de travail du Cac et des Maires, le lendemain du dernier jour fixé par le Cac pour la fourniture des stats.


Article 4 : Récolte de la taxe

Alinéa 1
La récolte de la taxe suit l'exercice budgétaire: elle débute à partir de la publication des montants jusqu'au samedi au plus tard de la semaine courante.

Alinéa 2
La taxe peut être payée par la mise en vente d'un produit par le CAC sous forme de mandat ou par déduction de la banque comtale selon le choix du maire.

Article 5 : Suspension estivale

Alinéa 1
Si la situation financière du Comté le permet, la perception de la taxe est suspendue du 15 juillet au 15 août, du fait des nombreuses et longues retraites estivales. La décision devant être prise avant le 15 juillet inclus.

Alinéa 2
En cas de suspension, le Comté décidera selon ses moyens financiers au plus tard au 15 août inclus si la taxe sera exonérée ou perçue en septembre

Alinéa 3
Si la situation financière du Comté le nécessite, la perception de la taxe est exécutée de la mi-juillet à la mi-août mais avec des délais pour les mairies en situation financière difficile ne pouvant encaisser suffisamment d'impôts du fait des retraites, et sans aucune pénalité.

Alinéa 4
La taxe de cette période estivale peut être modulée à la baisse suivant les besoins du Comté.


Article 6 : Financement de la taxe

Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes, etc...
Le taux d'imposition de chaque ville est laissé à leur seule responsabilité.

Décret promulguée par le parlement le 24 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 14 mars 1456,
Révisé par le Parlement le 19 mai 1456, re-publié par le Franc-Comte Pinss le 23 mai 1456.
Révisé par le parlement le 17 septembre 1457, publié par le Franc-Comte Sacraï le 19 septembre 1457.
Amendé par le parlement le 13 avril 1458, promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud le 14 avril 1458
Amendé par vote du Parlement le 26 juillet 1458, promulgué par la Franc Comtesse Erine von Riddermark-de Sparte le 28 juillet 1458.
Modifié par vote du Parlement le 14 Septembre 1458, promulgué par le Franc-Comte Goclad Von Dumb de Sparte le 16 Septembre 1458.
Modifié par vote du Parlement le 1er mars 1460, promulgué par le Franc-Comte Jerome du Val D'Haine le 6 mars 1460.

Deuxièmement la modification du décret sur le remboursement comtal des impôts aux militaires mobilisés.

Citation :

Décret comtal relatif au remboursement comtal des impôts (Art. 2 du Chap. 5 du Code des finances).

Le remboursement de la part d'impôt exemptée s'effectuera,à la demande justifiée de l’intéressé mobilisé hors de sa ville de résidence, par mandat comtal, et dans le cas d'un militaire, en ajout net à la solde déjà versée en PS.

Voté par le parlement le 26 février 1460, promulgué par le Franc-Comte Jerome du Val D'Haine le 6 mars 1460.

Troisièmement la modification du point 1. de la charte de l'intendant - Codex - Livre VIII .

Citation :

Charte de l'Intendant

En prenant ses fonctions, l'Intendant s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.

1 - Définition
L'Intendant est une personne de confiance choisie pour son savoir faire en la matière par le Franc Comte afin de le seconder dans la gestion des clés, des salles du château et du Parlement.

2 - Missions de l'Intendant
Alinéa 1
Il distribue les clés d'accès à une salle à chaque personne ayant droit en l'intégrant dans le groupe adéquat. Aucune clé individuelle ne pourra être donnée. Seul Eon en possède une.
Alinéa 2
Il gère les salles du château en veillant à ce qu'elles soient fonctionnelles pour tous. Il peut en ouvrir ou en fermer suivant les besoins après avoir prévenu le Franc Comte et les membres de la salle. Il peut modérer sur l'ensemble des salles du château.
Alinéa 3
Il gère les débats du Parlement en séances privées et publiques. Il peut par courrier demander plus de présence aux parlementaires sur les sujets afin que ceux-ci soient débattus dans des délais raisonnables.
Alinéa 4
Il peut lancer des votes et rappeler par message privé à tous les parlementaires de se rendre aux urnes.
Alinéa 5
Il peut adresser un avertissement si un parlementaire est toujours absent après avoir préalablement débattu avec celui-ci des raisons de l'absence ou si le parlementaire n'a pas accompli son obligation d'aller voter malgré une relance.
Alinéa 6
Il informe le Franc Comte de toutes ses démarches et peut lui demander une suspension d'un parlementaire pour non participation.

Voté le 11 avril 1458 par le parlement et publié le 13 avril 1458 par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud.
Modifié par vote du Parlement le 4 mars 1460, publié par le Franc-Comte Jerome du Val D'Haine le 6 mars 1460.

Quatrièmement la modification de l'aliéna 5 du Chapitre 3 de la Constitution - 3ème Volume relatif aux chargés de mission .

Citation :

LIVRE 3 Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté

Chapitre 1 Le pouvoir exécutif
Article 1 Définition
Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif
Article 2 Formation
Les conseillers, au nombre de douze, sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.

Chapitre 2 Le Franc-Comte
Article 3 Le Chef du Conseil
Alinéa 1
Le Franc Comte doit posséder des compétences et expériences solides acquises à travers ses engagements en Franche Comté.

Alinéa 2
Il est le chef du Conseil. A ce titre, il oriente et dirige l'action des conseillers. Il choisit et met en oeuvre l'organisation du travail de son équipe. Il nomme ou révoque les conseillers. Il ne peut révoquer et renommer que deux fois par jours.
Il peut rappeler à l'ordre et sanctionner si un conseiller n'accomplit pas son travail ou se comporte incorrectement.

Alinéa 3
Il décide de la réunion du Conseil lorsque la situation l'exige. Le Franc-Comte prend les décisions qui s'imposent en son âme et conscience suivant l'avis de la majorité des conseillers. Il peut décider des urgences avec l'accord de la majorité des conseillers.

Alinéa 4
Il peut modifier les options du Comté (Forcer l'entretien des mines, allocation d'un montant minimal chaque semaine aux forces armées)
Il nomme le recteur de l'Université désigné par celle-ci. Il accepte ou refuse l'agrément de hauts fonctionnaires d'Etat.
Il gère quotidiennement les repas du château et fournit l'argent nécessaire pour les festivités afin de donner du prestige à la Franche Comté

Article 4 Le représentant de la Franche Comté
Alinéa 1
Le Franc Comte est le représentant de la Franche Comté dans les provinces extérieures.
Il dirige l'action de la chancellerie en collaboration avec le chancelier, prépare les déclarations officielles agréées par le Parlement et signe les traités ratifiés par le Parlement.

Alinéa 2
Le Franc Comte représente la Franche Comté devant les institutions impériales. Il défend les intérêts de son peuple auprès des provinces du SRING et des institutions impériales.
Il rend compte des débats, des décisions et de ses prises de positions en accord avec le Parlement et il transmet les doléances du Parlement de Franche Comté.

Article 5 Le Chef des Armées
Le Franc-Comte est le chef des armées. En collaboration avec le Capitaine et le Connétable il dirige les armées provinciales. Il a le droit de décider d'une guerre avec l'accord de la majorité des parlementaires.

Chapitre 3 Le Conseil
Article 6 Composition
Le Franc-Comte, choisi par vote des membres élus du conseil.

Le Franc-Comte nomme les membres du Conseil aux offices suivants :

Alinéa 1 Concernant l'économie et les finances
Le Commissaire au Commerce
Il gère les stocks, achats pour le Comté, inventaire des marchandises et les caisses du Comté avec le devoir de veiller sur le stock de fer nécessaire pour les mines et de céréales pour le cheptel.
Il crée les mandats de marchandises.
Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente via les transactions commerciales.
Il est membre de droit de la Halle des Marchands Ambulants
Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier à la Halle
Il gère la taxe comtale

Le Bailli
Il gère les naissances du cheptel, le CaC devant veiller à l'approvisionnement des stock de blé ou mais
il tient à jour le Registre du flux de trésorerie (Statistiques financières)
Il assure le paiement des salaires des mines et du RMI (Revenu Minimum Interduchés)
Il crée les mandats d'écus
Il gère les Points d'Etat par l'embauche de hauts fonctionnaires
Il gère le montant alloué aux forces armées.

Le Commissaire aux mines
Il gère les mines du Comté, assure leur entretien et leur évolution, et veille à la production de minerai.
Il nomme le chef de port.

Alinéa 2 Concernant la sécurité et la Défense du territoire, des valeurs, et des intérêts Franc-Comtois
Le Capitaine
Le capitaine donne les agréments aux armées.
Il est chargé de la gestion et de la coordination des armées et de la mise en place des tactiques à adopter en cas de guerre avec l'aide des gouverneurs. Il décide après avis du parlement de la politique militaire globale à adopter.
Le capitaine s’occupe en collaboration avec le connétable de l’approvisionnement en nourriture et armes des soldats (logistique).
Il dirige l’Etat Major de l’armée et a sous ses ordres chaque soldat gradé ou non.

Le Connétable
Le Connétable gère la trésorerie des forces armées.
Il peut acheter et vendre au marché mais uniquement des armes (bâtons, épées, boucliers). Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent.
Il a accès à l’inventaire des armes de la province.
Il gère aussi les Renseignements généraux du Comté

Le Prévôt des maréchaux
Le prévôt, dans la limite de l’enveloppe budgétaire confiée par le Connétable, recrute et organise des groupes de maréchaux afin de protéger les villes. Il nomme le chef des maréchaux à la tête du groupe.
Il gère la Prévôté

Alinéa 3 Concernant la justice
Le Procureur
Il représente au tribunal les intérêts de la Franche Comté dont il est l'avocat général.
Il veille au respect des lois et à la répression de toute transgression
Il instruit les dossiers : il réunit les preuves à charge et à décharge en collaboration avec la gendarmerie,
Il lance le procès en notant le motif d'accusation et en appelant l'accusé à venir à la barre.
il plaide son réquisitoire devant le juge contre le coupable présumé et il propose les peines. Il peut appeler 2 témoins]

Le juge
Il veille à la bonne tenue des procès. Il fait en sorte que chaque intervenant au procès vienne déposer à la barre dans le délai accordé [IG : deux jours].
Il prononce les verdicts contre les prévenus en son âme et conscience après avoir étudié à fond chaque dossier et en tenant compte de la Charte des Juges.

Alinéa 4 Concernant la communication
Le Porte parole
Il est la voix, les yeux et les oreilles du Parlement et du Conseil
Il communique au peuple toutes les informations que le Parlement et le Conseil jugent nécessaires
Il recueille les doléances du peuple et les propositions de loi et les transmet au Parlement
Il préside les débats à l'Agora (Cour des débats publics)
Il peut envoyer un courrier à tous les maires
Il gère le calendrier comtal

Alinéa 5 Concernant les chargés de mission
Certains conseillers n'ont pas d'office déterminé (Igéique). Selon les besoins du Comté, Le Franc Comte peut décider de leur assigner une mission particulière dont l'accomplissement nécessite un investissement tel que les postes de Vice chancelier, Coordinateur de sécurité, Intendant ou autre.

Chapitre 4 Organisation
Article 7 Les Bureaux des Conseillers
Chaque Conseiller possède un bureau pour gérer les affaires dont il a la responsabilité.
Tous les Conseillers ont accès aux informations techniques contenues dans chaque bureau.

Chapitre 5 responsabilités
Les conseillers ont tous le devoir d'être actifs à leur poste afin de légitimer la confiance des francs comtois.

- Devoir de présence totale sur leur poste exécutif https://chateau-de-dole.forumactif.com/t16664-bureau-du-porte-parole
- Devoir de présence selon les compétences aux débats dans les salles publiques et privées du parlement ainsi qu'à l'Agora.

Tout absence non prévenue, mettant en difficulté l'exécution des tâches du Conseil et causant des troubles dans l'organisation, pourra entrainer une révocation par le Franc Comte ou une poursuite pénale. La décision d'une telle poursuite devra être prise par la majorité des parlementaires.

Voté par le Parlement le 23 février 1455, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 23 février 1455.
Modifié par le Parlement le 9 février 1458, publié par le Franc-Comte Debenja von Riddermark le 9 février 1458
Modifié par vote du Parlement le 4 mars 1460, publié par le Franc-Comte Jerome du Val D'Haine le 6 mars 1460.

Je vous signale également que le Parlement a avalisé la mise en place de la Chambre des nobles qui remplacera désormais le petit salon des nobles.
Des nouveaux locaux ont été aménagés dans une aile de château à cette intention.
Un charte élaborée à cet effet est en cours d'amendement auprès de la Hérauderie Impériale, celle-ci vous sera présentée une fois les travaux de réécriture terminés et avalisés.

Le parlement a également voté un projet de traité liant la Franche Comté à la Garde Episcopale de Besançon, celui-ci est en cours de ratification auprès des instances de l'EA.

Fait à Dole, le VIème jour de Mars 1460,




Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Aux Franc Comtois,

A ceux me liront ou se feront lire,

Vous trouverez ci après le du bilan du conseil pour ce premier mois d'exercice parlementaire.

Nous vous informons en outre deux changement de poste au sein du conseil, en effet CAM et Porte Parole ont échangé leur poste, Stephannie sera donc PP et Hades29 veillera désormais à la gestion des mines.

Fait à dole le VIIIème jour de mars 1460



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

BILAN DE MI-MANDAT

Cher Comtois et Comtoises,

Voici le bilan de divers conseillers comtaux.

Par la suite le comté surveille toujours les mouvements sur les nœuds et à toujours une armée qui nettoie pour le bien des Comtois et Comtoises.

C'est avec quelques jours de retard et des excuses pour ceux la qu'est délivré aujourd'hui le bilan de la mi-mandat.

Ne perdons pas de temps et commençons de suite:

Voici le trio Économie:

Citation :

Pour le mois de fevrier, la vente des animaux a augmenté d'environ 5 % en comparaison avec janvier

A titre indicatif

118 vaches, 91 moutons, 320 cochons ont vu le jour ce mois ci.

Concernant les points d'état, je déplore que peu d’érudits y postulent comme je déplore que certains ne postulant pas au chateau s'attribuent des embauches réservées.

Floriane de Cheroy
Bailli

Citation :

Bilan mi mandat de Misselyzya d'Entrelacs, Commissaire au Commerce de Franche Comté

Stock Comtal:

Avec quelques difficultés lors de ma prise de fonctions, certainement dues à mon manque d'expérience, mais je fais avec les meilleurs de mes connaissances. Le Comté arrive tant bien que mal à garder un stock viable et varié. Des contacts commerciaux, notamment avec les contrées d'Allemagne, des duchés de Bourgogne, de la Savoie, Lyonnais-Duaphiné, Bourbonnais Auvergne et de Lorraine, permettent un approvisionnement régulier.

Les quotas hebdomadaires sont ces derniers temps plus conséquents, et les mairies arrivent à fournir la plupart des denrées demandées par le Comté. Grâce aux contrats commerciaux que les mairies passent avec leurs voisins, le Comté arrivent à subvenir aux besoins des fêtes et autre frais de bouche.

Pénurie du fer:

La fin de Février et le début du moi de Mars aura été celui de la pénurie du fer. Malgré l'achat d'une grande quantité de ce sujet il y à eu pénurie, avec l'acharnement de nos recherches le problème des mines et surtout du fer à été corrigé, pas pour un instant temporaire mais pour un instant stable. Un partenariat a été établi pour un échange de produits et cela avec un échange de nos produits et qui sera fait régulièrement.

Situation fiscale:

L'abaissement de la taxe comtale hebdomadaire de 5000 à 4000 écus au second mandat a porté ses fruits, cette taxe à été passer au vote qui est pour le plus grand bien du Comté et des mairies va rester à 4000 écus en permanence. Cela a permis aux mairies d'être un peu moins étouffées et elles pouvaient faire un peu plus de commerce en investissant une plus grande somme d'argent dans leurs marchés. La dette fiscale ne fait que réduire, et cela est dans le bien de tout le monde. Je travail encore pour pouvoir encore la réduire au plus bas. De gros efforts ont été faits par les mairies, et beaucoup rattrapent leur retard en terme d'arriérés d'impôts. Les laisser respirer financièrement a du bon.

Au niveau de la taxe sur les denrées et sur les salaires, elle a permis de récolter 3573,72 écus depuis le 22 Janvier 1460. Cette somme, comme je l'ai promis aux maires, sera intégralement reversée aux mairies, soit en liquidités soit en exemption d'impôts.

Projets économiques pour la 2è moitié du mandat:

Faire en sorte de maintenir le rythme du premier moitié du mandat tout en régularisé et mettre la stabilité dans les mairies et du Comté. En somme, le bilan est positif dans sa globalité, des mesures ont été prises et on verra d'ici quelques temps si elles sont efficaces, mais des mesures sont encore à prendre et je souhaiterais être la personne qui les mette en place, et cela le plus rapidement possible.

Citation :

Bilan du commissaire aux mines Hades

Bilan des Mines:

Nous voilà au bilan de mi-mandat, comme je viens de reprendre le poste je serai bref mais essayerai d'être précis, j'ai noté une baisse de bénéfice en fin de moitié de mandat, nous avions fait une remonter surprenante, mais le rendement des mines ont été chamboulé pour certains voir la fermeture temporaire, avec une rotation de fermeture qui pour aider le temps de pouvoir trouvé une solution. Pour ce qui est d'avoir trouvé la solution pour les mines pour leurs entretiens cela est régler à ma grande joie! La réouverture de la mine de Pontarlier, Vesoul et Luxeuil qui a été effective ces derniers jours à débuter calmement, sa fréquentation est raisonnable.

Pour la mine de Pontarlier et Dole une petite réduction sa fréquentation est malheureusement, mais pas énorme.....
Pour Pontarlier comme je l'ai dit plus haut, sa réouverture a eu quelque lenteur mais je pense que cela a été dut à "l'habitude" des habitants de la trouver fermée, mais j'espère qu'elle retrouvera son rythme en espérant que cela augmente.

Voilà pour mon bilan de mi-mandat,

Hades
Commissaire aux mines

Maintenant voici en Justice:

Citation :

Capitanat Devilfred

Au niveau du recrutement
Nous avons eu droit à actuellement 3 engagements au sein de l'armée depuis le début de mon mandat, ce n'est pas exceptionnel, j'en conviens mais dans l'état actuel des choses, nous ne pouvons faire mieux, les gens étant plus souvent attirés par l'intérêt économique ou la paix/voyage.

Au niveau de la gestion
Au niveau de la gestion, l'armée a réglé ses derniers problèmes logistiques grâce à l'aide du Grand Intendant Iroutche qui assure une gestion constante et bien organisée des soldes des soldats. De plus, l'État-Major de Franche-Comté continue d'assurer du mieux qu'elle le peut la gestion de ses garnisons.

Au niveau des démissions
Une recrue a abandonné, par désirs de voyage et également désir de profiter de sa vie de manière plus personnelle. Une démission parait peu mais cela tue l'armée à petit feu.

Citation :

Rapport de l'intérim de la prévôté

Au niveau de la gestion des groupes
À ce niveau, peu de problèmes, les groupes sont généralement payés et refaits après la nuit (MAJ), exception faite des dimanches et de certaines journées. Sinon, les groupes sont fait de manière la plus efficace possible et la gestion de ces derniers est assurée de la manière la plus efficace possible.

Citation :

A tous les Franc-Comtois qui me liront ou se feront lire,

Pour des raisons de sécurité il m'est difficile de vous donner beaucoup de détails sur ce début de mandat. Pourtant il y aurait beaucoup de chose à dire car il fut bien mouvementé

Cependant, je peux d'ors et déjà remercier et vous demandez de féliciter les Gardes Civiles de Saint Claude, qui oeuvrent et se mobilisent entièrement chaque jour. Il est vrai que pour assurer la sécurité des villes il m'est parfois difficile voir impossible de détailler mes stratégies de sécurité même au sein des locaux de la Garde Civile, ce qui peut occasionner chez les défenseurs un agacement et chez moi un refus de donner des informations. Il y a eu certes des accrochages avec eux. Mais la cause de cela est notre envie commune de défendre Saint Claude et toutes les villes du Comté d'attaques de brigands.

Du côté de Pontarlier, une tentative de révolte isolée est à déplorer. A l'heure actuelle et compte tenu de nos informations, il semblerait que cela soit simplement un cas isolé. Je tiens tout de même à féliciter la maire Delfia qui fait un travail formidable et qui s'investit pleinement et entièrement dans sa tâche. A l'exemple de Saint Claude, elle a fait preuve d'une grande réactivité et je tiens à la remercier chaleureusement ainsi que tous ceux qui veille dans l'ombre sur ces deux villes.

Je tiens également à remercier nos soldats, nos gendarmes, nos gardes civiles, mais aussi vous simples habitants et sans oublier les membres de l'Ordre des Lames. Chacun de vous veille chaque jour sur ces terres qui sont les votres .
Merci à tout ceux qui, chaque jour veille à prendre des emplois dans la milice ou la maréchaussé afin de garantir la sécurité des villes et villages du Comté. Sans vous, nous ne pourrions prétendre à l'améliorer durablement.

Bravo à vous tous!

Citation :

Bilan de justice de mi mandat

Justice locale

Affaires traitées : 12

• Tentative de révolte : 1
  
• Brigandage : 5
  
• Non respect des décrets municipaux : 2
  
• Infraction à la loi martiale : 2
  
• Esclavagisme : 0
  
  
• Verdicts
  
  • Emprisonnés : 5
    
  • amendes: 11
    
  • Relaxés : 1
    
  • Dossiers classés sans suite : 0
    

Dossiers en cours : 12 (salle d'audience)


Dossiers en attente : 44

• Brigandage : 18
  
• Pillage : 0
  
• Non respect des décrets municipaux 4 :
  
• Tentative de révolte : 21
  
• Spoliation du bien comtois : 1

Coopération judiciaire:

Affaires traitées : 3

• Procès en FC pour l'étranger: 1
  
  • Trouble à l'ordre public: : 1
    
  • Verdict :1
    
    • Emprisonné : 1
      
    • Amende : 1
  
  
• Procès à l'étranger pour la FC : 2
  
  • Troubles à l'odre public : 1
    
  • Brigandage : 1
    
  • Verdicts : 1
    
    • Emprisonnés : En attente du verdict Savoyard
      
    • Amendes : En attente du verdict Savoyard
      

Dossiers en cours: 1

• Dossiers en cours en FC pour l'étranger: 0
  
• Dossiers en cours à l'étranger pour la FC : 1
  

Dossiers en attente: 0

• Dossiers comtois en attente : 0
  
  
  
• Dossiers étrangers en attente : 0
  

Citation :

Décret exceptionnel

Afin de juger de manière impartiale en Cour de justice comtoise des membres issus de la liste de Fatum;

Attendu que le Juge nommé par le Franc Comte est issu de cette même liste afin de respecter la Constitution qui veut que le juge désigné ne soit pas de la même liste que le Franc Comte;

Attendu qu'il serait également inopportun qu'un membre de la liste concurrente SFC juge ces dossiers;

Nous décidons de nommer Goclad Von Dumb, en tant que juge mais pour la gestion unique des procès mettant en cause des membres de la liste électorale Fatum, les affaires courantes continuant à être gérées par notre Juge Krän.

Cette mission prendra fin dès le dernier verdict rendu et au plus tard à la désignation du prochain Juge suite aux prochaines élections Comtales.

Fait à Dole le VIIIème jour de Mars 1460,



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Aux Franc Comtois,

A ceux me liront ou se feront lire,

Je vous informe de la réouverture de toutes les mines du Comté dès ce dimanche matin aux aurores.

Le Comté a en effet conclu un accord commercial durable avec le Duché de Lorraine afin de pérenniser notre approvisionnement en fer.
Nous ne devrions à l'avenir plus rencontrer de problèmes d'entretien de nos mines vu l'accord conclu par notre CAC.

Fait à dole le dixième jour de mars 1460,



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Aux Franc Comtois,

A ceux me liront ou se feront lire,

Je vous informe de la fin du décret exceptionnel et temporaire du VIII mars dernier,
décret relatif à la désignation d'un Juge neutre pour juger les dossiers à charge des membres Fatum.
Tous les verdicts dans ces affaires ayant été rendus en Justice.

Nous remercions Goclad Von Dumb de son travail au service de notre Justice.

Fait à dole le XVII jour de mars 1460,



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Aux Franc-Comtois,

A ceux me liront ou se feront lire,

Notre Bailli m'a informé que la mine d'Or a du être fermée inopinément ce matin en raison des coûts liés à son entretien.

Cette mine devrait à nouveau ouvrir ses portes dès ce samedi matin aux aurores.

Fait à dole le XXIIème jour de mars 1460,



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Aux Franc Comtois,

A ceux me liront ou se feront lire,

Je suis heureux de vous informer que la mine d'Or desservant Poligny et Saint Claude a été réouverte comme prévu ce matin aux aurores.

Le Comté encourage ses citoyens à se rendre massivement aux mines, d'autant plus que le samedi offre l'avantage d'une paie complète le lendemain.

Fait à dole le XXIVème jour de mars 1460,



Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Aux Franc Comtois,

A ceux me liront ou se feront lire,

Je prend la plume pour vous informer du travail législatif réalisé par le Conseil Comtal durant la semaine écoulée, plusieurs textes ont été avalisés par le parlement par passage aux urnes.

Le premier texte concerne l'insertion du mécanisme de la taxe portuaire dans le code du commerce

Citation :

Chapitre : 5 De la taxe portuaire

Article 1
Tout capitaine de bateau amarrant son bateau dans le port de Luxeuil devra payer une taxe portuaire, sauf exception prévue par traité.
Article 2
Le chef de port peut exiger une preuve du capitaine pour vérifier le paiement de la taxe.

Voté par le parlement le 11 mars 1460, promulgué par le Franc-Comte Jerome du Val d'Haine le XXIVème jour de mars 1460.

Citation :

Décret d'application de la taxe portuaire
Le montant de la taxe portuaire est fixée à 1 écu par jour, révisable tous les 30 jours sur décision du Franc Comte et du trio économique.

Voté par le parlement le 11 mars 1460, promulgué par le Franc-Comte Jerome du Val d'Haine le XXIVème jour de mars 1460.

III - Code de l’Economie

Chapitre 6 : De l’administration économique du Comté

- Article 1 : Fonctionnement du Conseil Economique
Alinéa 1 :
Le Commissaire au Commerce doit fournir un rapport hebdomadaire sur les finances du comté ainsi que du suivi des stocks.
Alinéa 2 :
Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leurs tâches quotidiennes.
Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire : importations de produits, modifications des capacités des mines, voir fermeture.
Toute décision se fera de manière collégiale.
Alinéa 3 :
Le CaC se doit aide et assistance auprès des maires.
Il s’engage à travailler de façon équitable avec toutes les mairies.
La priorité sera donnée par le CaC de favoriser le commerce intérieur : l’importation et exportation ne devant pas porter préjudice à une ville franc comtoise.

Voté par le Parlement le 24 juin 1454, promulgué par le Franc-Comte Duncan Idaho le 26 juin 1454.

Article 2 : Assistant aux conseillers en Economie
Alinéa 1 : Son rôle
L'Assistant aux Conseillers en économie est chargé d’assister les postes concernant de CaC, Bailli et CaM en les soutenant dans leurs entreprises à caractère économique. Ceux-ci devront établir une série d'instructions que leur assistant devra effectuer.

Alinéa 2 : Son statut
Alinéa 2.1 :
L'Assistant aux Conseillers en économie a droit de proposer et soumettre des idées concernant la politique économique à adopter, néanmoins les Conseillers comtaux restent les seuls décisionnaires.
Alinéa 2.2 :
L'Assistant aux Conseillers en économie peut mener des négociations avec d'autres organisations économique mais ne pourra en aucun cas conclure d'accord sans l'aval du Commissaire au Commerce.
Alinéa 2.3 :
L'Assistant aux Conseillers en économie possède les mêmes accès aux salles économique que le CaC, CaM et Bailli.

Alinéa 3 : Son recrutement
L'Assistant aux Conseillers en économie est choisi par vote par le nouveau trio de l'économie. Ce dernier devra résider en Franche-Comté et avoir des antécédants favorables dans l'économie franc-comtoise. L'assistant ne pourra être reçu si un Conseiller en économie émet son veto. L'Assistant ne devra pas non plus avoir de casier judiciaire ouvert, en Franche-Comté ou dans une Région avec laquelle nous avons un Traité de Coopération Judiciaire, exepté pour des contraventions.

Alinéa 4 : Règles
Alinéa 4.1 :
L'Assistant aux Conseillers en économie est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.
Alinéa 4.2 :
L'Assistant aux Conseillers en économie reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.
Alinéa 4.3 :
Si plusieurs candidats possèdent toutes les compétences requises pour postuler à ce poste, les Conseillers pourront décider de scinder le mandat de l'Assistant en plusieurs parties équitables, ou alors de les prendre simultanément.

Voté par le Parlement le 12 décembre 1454, promulgué par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.

Deuxièmement l'adaptation du texte de la Loi martiale pour la mettre en concordance avec la Charte du Juge.

Citation :

Loi martiale


Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.

Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 3 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Loi promulguée le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456
Modifié par le parlement le 11 mars 1460, publiée par la Franc-Comte Jerome du Val d'Haine, le XXIVème jour de mars 1460

Fait à Dole, le XXIVème jour de Mars 1460,




Jerome du Val d'Haine,
Franc-Comte

Citation :

Cher Comtois et Comtoises,

Nous voilà arrivé à la fin de ce mandat, le mandat qui tire à sa fin, je vais vous présentez les digérant bilans de nos conseillers qui m’a été transmis.... Sans plus tardé voici commençons:

Justice:

Krän a écrit:

Bilan de justice de fin de mandat (Jeudi 29 Mars 1460)

Justice locale

Affaires traitées : 38

• Tentative de révolte : 1
  
• Brigandage : 15
  
• Non respect des décrets municipaux : 3
  
• Infraction à la loi martiale : 15
  
• Candidatures illégales : 3
  
• Haute-Trahison: 1
  
  
• Verdicts
  
  • Emprisonnés : 18
    
  • Relaxés : 2
    
  • Dossiers classés sans suite : 13
    

Dossiers en cours : 2


Dossiers en attente : 38

• Brigandage : 28
  
• Diffamation: 1
  
• Non respect des décrets municipaux : 2
  
• Tentative de révolte : 3
  
• Agression : 1
  
• Spoliation du bien comtois : 2
  
• Haute-trahison :1

Coopération judiciaire:

Affaires traitées : 7

• Procès en FC pour l'étranger: 1
  
  • brigandage : 1
    
  • Verdict :
    
    • Emprisonné : 1
      
    • Amende : 1
  
  
  
• Procès à l'étranger pour la FC : 6
  
  • Vol par mandat : 1
    
  • Brigandage : 4
    
  • Classé sans suite : 1
    
  • Verdicts : Aucun, ou en attente de nouvelles.
    
    

Dossiers en cours: 0

• Dossiers en cours en FC pour l'étranger: 1
  
• Dossiers en cours à l'étranger pour la FC : 5
  

Dossiers en attente: 5

• Dossiers comtois en attente : 0
  

[*]Dossiers étrangers en attente : 4

• Brigandage : 4
  
• Vol par mandat : 1

Maintenant voici la Sécurité:

Héloïse a écrit:

A tous les Franc-Comtois qui me liront ou se feront lire,

Pour des raisons de sécurité il m'est difficile de vous donner beaucoup de détails sur ce début de mandat. Pourtant il y aurait beaucoup de chose à dire car il fut bien mouvementé

Je voudrais cependant m'excuser auprès de l'ensemble de la Garde Civile, des Conseils Municipaux, des Maires et des habitants qui auraient pu se sentir blesser par certaines de mes paroles. Jamais je ne me suis sentie oppresser ou harceler par vous, et même si c'eut été le cas alors tant mieux. J'ai parfois pu avoir des paroles qui ont blessé, qui ont été dure à encaisser et qui n'ont pas été apprécié. J'en ai conscience et heureusement. Il faut simplement comprendre que devant assumer la sécurité entière du comté en ayant un Capitaine diffilement joignable et un prévôt débordé ce n'est pas simple. Il m'a fallut prendre sur moi la quasi totalité des ordres donnés chaque jour aux soldats. Ce ne fut pas simple, mon caractère n'est que rarement à la négociation et à la sympathie. Je parais et je suis souvent froide pourtant je puis vous assurez que ce ne sont que des apparences.

Malgré les accrochages qu'il y a pu avoir, j'affirme et je confirme que j'ai un grand respect pour ceux qui défendent chaque jour les villes de Franche-Comté. Les villes qui me semblaient les plus en danger m'ont vu sur leur rempart chaque nuit, cela fait 4 mois que je défend sans compter, d'abord Dole puis Saint Claude et actuellement Poligny. Je compte durant les jours qui me restent encore ne pas me tourner les pouces et je compte sur vous.

Même si je peux être violente dans mes propos, c'est parfois parce que je défends le travail de mes collègues et le respect qu'on leur doit. Dire à un prévôt qui se lève chaque jour à 6h que si les offres de maréchaussé pour les chefs de groupe ne sont pas envoyé à temps elle peut aller se faire voir, je trouve cela inadmissible! Tout comme vous nous sommes bénévole, tout comme vous on ne travaille pas pour la gloire ou avoir des mercis. Donc tout comme vous on mérite respect. Je n'apprécie pas qu'il y est des différenes de traitement de faveur et je m'oppose à toutes formes de favoristimes meme dans les propos. Alors même s'il y a eu des altercations je pense qu'elles sont la faute des deux parties, de la personne avec qui je me suis disputée et moi-même évidemment.

Pourtant, je remercie donc encore une fois nos soldats, nos gendarmes, nos gardes civiles, nos maires mais aussi vous simples habitants, sans oublier l'Ordre des Lames qui veillent chaque nuit sans compter sur le sommeil des autres. Sans vous on ne pourrait assurer une sécurité dans notre Comté.

Merci à tout ceux qui, chaque jour veille à prendre des emplois afin de garantir la sécurité des villes et villages du Comté. Sans vous, nous ne pourrions prétendre à l'améliorer durablement.

Bravo à vous tous!

Hades29 et riese a écrit:

Bilan de fin de mandat du Prévôt des Maréchaux :

Effectifs :

Je pense qu’actuellement nous sommes en manques d’effectifs et qu’un recrutement s’impose

Quelques chiffres (période du 01/03/1460 au 30/03/1460):

- Total des salaires versés aux Maréchaux 6084 écus
- Nombre de demandes de procès effectuées : 20
- Nombre d'affaires traitées et classées : 29
- Nombre d'affaires en cours : 13
-Aucun LP n’est accordé

Sécurité :

Surveillance étroite du territoire.
Pas d'événements particuliers à notifier.
Envoi de courriers rappelant la fermeture de nos frontières

Si d'aucuns veulent rejoindre la Prévôté, n'hésitez pas à prendre contact !
https://chateau-de-dole.forumactif.com/f220-accueil-de-la-population

- une demande de contrat en attende de validation
- des personnes motivées pour la sécurité de leur village mais sans engagement
- un bilan de la LM mitigé. Un respect moyen des demandes de LP. Peut de demande malgré deux à trois courrier avec une mise en procès, et le temps de faire tout cela, les personnes sont or FC.
- des gendarmes investis malgré leur petit nombre.
- deux promotions (que j'aimerai remettre malgré ma démission) pour Hori et Tompouce qui assure la sécurité de leur village dans le plus grand sérieux. Promotion au grade de Brigadier. (merci de me donner votre aval monsieur le Franc Comte)


Hades29 et Riese

Devilfred a écrit:

Rapport de fin de mandat du capitaine

Recrutement et promotions
Promotions: 3
Nombre de recrues ce mandat: 2
Nombre de démissions ce mandat: 2

Intendance et suivi des dossiers
Dossiers à jour: Oui
Intendance à jour: Missions en cours donc non

Missions accomplies
Défense de Poligny
Nettoyage des routes

Note du capitaine: Officiers très réactifs et débrouillards. Équipe de confiance!

Terminons par le trio Économie:

Misselyzya a écrit:

Bilan du Commissaire au Commerce

Économie:

Le comté a accusé une baisse de trésorerie durant cette 2è partie de mandat pour ces raisons:

- Fermeture de la mine d'or pendant une semaine

Pour la 1ère raison, le Comté a reversé deux fois la recette des taxes perçues sur le marché lors des échanges et sur les salaires. Les 7390,86 écus ont été reversés équitablement aux 6 villages de la FC.

Pour la seconde raison, le stock de pierre avait atteint un niveau critique,... moins de 150 kilos en stock. La mine d'or, jugée la plus demandeuse en pierre (environ 60 Qx par jour) a donc été fermée le temps que le stock remonte et surtout pour éviter son effondrement, ce qui aurait coûté bien plus cher au Comté.

Stock:

Les stocks des denrées périssables et nécessaires aux frais de bouche sont bons. Les différents contrats commerciaux avec nos voisins et avec des guildes marchandes ont permis d'avoir des produits en quantités suffisantes pour se mettre hors des limites d'alerte basse.

La pénurie de fer qui sévissait en FC il y a quelques semaines a été résorbée. Les actions mises en place ont permis de remonter le stock fer, et surtout de permettre de relancer les mines.

Le décret de la taxe comtale à 4000 écus a été maintenu et voté avec acceptation durant la période de ce mandat. Elle a notamment permis de réduire les échéances fiscales des mairies pour les laisser respirer financièrement. Ce qui a permis aux 6 villages de la FC de réduire et même de régler leurs dettes des impôts. Ce que j'aurai continué après mon le précédant CAC nos efforts aura porté fruits pour le comté avec une perte mais les mairies tout comme le Comté sera plus léger.

Paie des OST:

Les gouverneurs militaires ont perçu leurs paies respectives ainsi que les soldats des différents OST. Pour ce qui est d'Armael elle a été payé comme il se doit, ce qui fais que tout le monde a perçu sa paye. Le Comté est à jour dans ses payements envers l'Ost et les Gouverneurs.



Commissaire au Commerce de Franche Comté

Floriane de Cheroy a écrit:

Bilan de fin de mandat

Le mois de mars a vu une légère baisse dans la demande d' animaux,
à titre indicatif, nous avons produit :

- 130 vaches
- 98 moutons
- 234 cochons.

Concernant les mines, j'ai repris leur entretien en manuel provisoirement afin de pouvoir gerer plus facilement le stock pierre/fer et j'ai du, par deux fois prendre la décision de les fermer provisoirement le temps d'un approvisionnement en fer/pierre.

Malheureusement le taux de fréquentation devient catastrophique concernant les deux mines de fer ( dole et pontarlier) qui reçoivent en moyenne 10 mineurs/jour pour dole et 7 mineurs/jours pour pontarlier.

Je ne peux qu'inciter les gens à y aller ne serait ce que deux fois par semaine.

Les embauches pour les points d'état sont aléatoires surtout en institutions qui dépendent du prestige en cours.
Au vu du peu des postulations d’érudits aux embauches proposées, je songe à proposer au conseil comtal, un changement de rémunération plus attractive.

Floriane de Cheroy
Comtesse de Moissey
Vicomtesse de Chaumergy
Bailli.

Misselyzya a écrit:

Ce qui est des mines il y à eux durant le mandat une variation sur le % de fréquentation, dû aux fermetures des mines en début de mandat et en 2ièmes partie nous avons dû fermer la mine d'or, dû à un manque de pierre... Le problème avais été régler pour le fer mais malheureusement cela a été le tour aussi de la pierre, que heureusement nous avons rapidement régler... Voici un bilan des mois en fréquentation.





Commissaire aux mines par intérim

Voici c'est ici que se termine les différents bilans de nos conseillers, en espérant que cela pourras répondre aux questions qui se pose par ici et par là....


Par ,
Commissaire au Commerce et Porte-parole du parlement par intérim,
Fait à Dole, le I Avril MCDLIX,

Citation :

A tous ceux qui nous liront ou se feront lire,

Le parlement de Franche-Comté, l'ancien comme le nouveau,

Se joint à la douleur de Saint Claude et de ses habitants,

Ce pillage est intolérable et inadmissible. Cependant par l'action rapide et précise des anciens Conseillers, sachez et soyez assurés que tous les criminels sont actuellement en procès. Ils payeront leur crime qu'ils soient à Genève ou ailleurs. Notre justice se montrera impitoyable.

La reprise de Saint Claude et la remise au poste de l'ancien maire Starkel est déjà lancée. Que personne ne prenne les postes de milicien tant que son nom ne sera pas déployé sur le fronton de la ville. Saint Claude va retrouver son maire légitime avant la nouvelle semaine et les pilleurs payeront leur crime d'un lourd tribu.

Le parlement de Franche-Comté tient encore une fois à féliciter la très grande réactivité et le très grand professionnalisme dont à fait preuve le maire Starkel, son conseil municipal, ses gardes civiles, ses habitants dans leur ensemble sans oublier les autres franc-comtois venu ou resté en renfort pour bouter hors de Saint Claude les envahisseurs.

C'est cette réactivité qui a permi au trio de sécurité d'agir en conséquence de cause et avec une rapidité surprenante.

Saint Claude au Saint Claudiens et la Franche-Comté aux franc-comtois !
Comtois rend-toi, Nenny ma foy !!!

Fait le cinquième jour du quatrième mois de l'an de grâce mille quatre cents soixante.
Au château de Dole.


Héloïse Marie de Sparte,
Franc-Comtesse

Citation :

A tous les étrangers sur les terres comtoises
A qui lira

Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,
En ce 6 avril 1460,

Rappelons que les frontières Comtoises sont TOUJOURS fermées à tous les ressortissants non Comtois.

Que tout étranger désirant se déplacer, ou présent sur les terres Comtoises a deux jours pour quitter la Franche Comté ou régulariser sa situation auprès des autorités.

Que les emménagements en Franche Comté devront faire l'objet d'une autorisation préalable du connétable.

Que tout ressortissant non comtois qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Pour que nul ne conteste nous apposons notre scel.

Fait le sixième jour du quatrième mois de l'an de grâce mil quatre cent soixante.
Au château de Dole.



Héloise Marie de Sparte,
Franc-Comtesse

Citation :

A tous ceux qui nous liront ou se feront lire,

Le parlement de Franche-Comté à la grande chance de vous annoncer que la mairie de Saint Claude est de nouveau entre les mains de son maire Starkel.

Nous remercions une nouvelle fois tous les acteurs qui ont contribué à la réalisation de l'opération et assurons que cette révolte était tout à fait légitime et approuvé.

Nous félicitons la ville de Saint Claude dans son ensemble sans oublier tous ceux qui nous ont aidé. Le travail fait est remarquable et ne peut-être qu'apprécier.

Bravo à tous!

Fait à Dole le 6 Avril 1460



Héloise Marie de Sparte
Franc-Comtesse

Citation :

A la municipalité de Pontarlier, son Maire, son conseil,

Nous, Krän d'Ormerach, Seigneur de Grand'Combe Châteleu, Connétable de Franche Comté, et nous, Floriane de Cheroy, Comtesse de Moissey, Vicomtesse de Chaumergy, Prévôt de Franche Comté,

Compte tenu de la période que vit actuellement notre comté, de la loi martiale en vigueur et des paramètres de sécurités vus à la hausse,
Compte tenu que le bureau d'affichage des alertes est bon indicateur des moyens utilisés au journalier pour assurer la sécurité de nos villages,
Compte tenu que la transmissions des infos d'ordre sécuritaire est répréhensible de poursuite sévères,
Compte tenu du silence du maire, de son conseil, traduisant leur consentement à cet affichage,

Ordonnons, sous l’œil bienveillant de sa Grandeur Heloïse Marie de Sparte que cet affichage cesse sur le champs sous peine de poursuites, à l'encontre de la municipalité et de ceux/celles qui rapporteraient journalièrement l'information en place publique, information qui expose la ville au danger du mécréant.

Espérons que vous comprendrez sous cette missive aux mots durs et secs ne se cache non point une menace, mais bien notre intérêt à vouloir la sécurité avant tout pour le peuple, les villages, les mairies.

Faict à Dole le 09 Avril de l'an de grâce 1460,

Krän d'Ormerach
Seigneur de Grand'Combe Châteleu et Ettuéfont
Connétable de Franche Comté

Floriane de Cheroy
Comtesse de Moissey
Vicomtesse de Chaumergy

Citation :

A tous ceux qui nous liront ou se feront lire,

Le procureur, Beren Hartasan de la Fiole Ebrêchée, attend toutes les candidatures pour le poste de greffier.

Ce dernier a pour rôle d'assister le procureur dans sa tâche concernant la gestion des dossiers.

Tous les postulants devront envoyer leur demande à Beren accompagnée d'une lettre de motivation.

Chaque courrier reçu fera l'objet d'une étude scrupuleuse du trio juridique à savoir le procureur, Beren H. de la F.Ebrêchée, le juge Jerome du Val d'Haine et la Prévôt des Maréchaux Floriane de Cheroy dict Flory.

Les candidatures sont à déposer avant le samedi 14 avril 1460.

Nous vous remercions d'avance.

Fait à Dole, le 10 avril 1460



Héloïse Marie de Sparte
Franc Comtesse

Citation :

Du poste de greffier



Art. I. Son rôle
Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

I.1. Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

I.2. Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

I.3. Un de ses rôles principaux consiste à diriger le Cabinet d’Avocats Francs-comtois. Le greffier est libre de faire évoluer le Cabinet, avec l’aide des avocats. Le greffier est chargé de proposer des affaires aux avocats aussi souvent qu’ils le souhaitent. Il se garde le droit de regard sur les affaires traitées et met à disposition ses connaissances pour aider les avocats. Le greffier se doit de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

I.4. Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

Art. II. Son statut

II.1. Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

II.2. Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Art. III. Son recrutement

Art. III. Son recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée une semaine avant le changement effectif du conseil, afin que chacun puisse déposer sa candidature .
Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès des conseillers qui en font la demande.
Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes:
- résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.
Ainsi plusieurs candidatures de personnes capables et méritantes peuvent être retenues, 3 au maximum. Un roulement de 3 à 4 semaines (selon le nombre de candidats pour la durée du mandat comtal) sera alors organisé, afin déviter toute monopolisation de la charge.
Le Comte dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.
Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de cinq jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.
Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.
Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Art. IV. Règles

IV.1. Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de Maire, Conseiller Comtal, Militaire ou Gendarme.

IV.2. Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Citation :

A tous ceux qui liront, à tous ceux qui se feront lire,

Nous, Héloise Marie de Sparte, Franc Comtesse,

Annonçons la nomination provisoire au poste de capitaine de Yarwelh de Lacombe, qui remplacera Messire Frederik du Val d'Haine Dict Devilfred, alité et forcé à se reposer durant les quelques jours prochains.

Nous souhaitons un prompt rétablissement à messire Frederik et lui envoyons toutes nos prières, et nous souhaitons un bon travail à Dame Yarwelh dans ses nouvelles fonctions provisoires de capitaine.


Fait à Dole le 12 avril 1460,
Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse.

Citation :

A tous ceux qui me liront ou se feront lire,

Bonjour,

Voici venu le temps du bilan de la semaine. Et oui déjà bientôt une semaine que notre nouvelle franc-comtesse a été élue.

Durant cette semaine évidemment nous n'avons pas chômé. Vous avez pu régulièrement me voir marteau et clous à la main et cela grâce aux travaux de mes confrères.

Je commencerai avec une annonce triste à signaler, nous aurions pu faire une annonce à ce moment là mais n'ayant pas été informé le jour même cela eut été difficile.
Peut-être le savez-vous, Notre Empereur Raboude était en voyage dans notre belle contrée, lorsqu'il est décédé ici-même à Vesoul. Des élections ont donc été lancées, en commençant par un appel aux candidats.
Le Parlement a commencé à répertorier ces derniers et débattra afin de savoir lequel serait le plus bénéfique et attentif pour notre Comté. Certains seront peut-être rencontrés au sein du Château de Dole, nous vous tiendrons informé de cela en temps et en heure.

Maintenant passons au bilan du conseil comtal de la semaine.

Pour commencer vous avez pu voir et lire notre rappel sur la fermeture des frontières. Ce dernier a été transmis à tous nos voisins limitrophes, j'ai reçu à ce jour si je ne me trompe pas 3 réponses sur 6 courriers envoyés.
Une partie de nos voisins sont donc déjà au courant et j'espère que l'annonce aidera à limiter les entrées. D'autres moyens sont actuellement mis en œuvre et vous pourrez bientôt, si ce n'est pas déjà fait, voir des armées nettoyer nos routes qui en ont bien besoin de tous les mécréants.

Vous avez aussi entendu que le maire de Saint Claude avait récupéré la ville. Il y a bien sûr eu des pertes conséquentes pour cette dernière, mais rien d'alarmant. La ville a cependant été exonéré d'une semaine d’impôts, ceci n'aura aucune conséquence sur les autres villes, le Comté assumera seul les pertes. En attendant profitons en pour remercier et féliciter une nouvelle fois les gens ayant participé à l'opération.

Une réévaluation du salaire des maréchaux a été émis par le Prévôt. En effet, force est de constater que ces embauches ne sont que rarement toutes prises. Pourtant elles sont prioritaires et primordiales pour protéger vos villes! N'oubliez pas que c'est la première barrière pour tenter d’empêcher des gens mal intentionnés de piller vos mairies. Il est donc très important de les prendre toutes en priorité.

Vous ne pouvez plus savourer le silence qui a régné dans la salle pour le Port de Luxeuil. En effet, grâce à une relance de la part du CaM et de la CaC nous savons que bientôt les travaux devraient commencer. Il nous semble qu'il s'agit d'une bonne nouvelle pour Luxeuil et pour le Comté. Si vous souhaitez participer en tant que maçon ou charpentier, contactez la CaC afin de donner votre nom, peut-être serez-vous recontactés afin de prévoir les travaux futurs. Il y a encore du temps à attendre évidemment.

En ce qui concerne les mines, le nouveau Commissaire Aux Mines (Atale) avec une vision extérieure au projet précédent a proposé sur le modèle Bourguignon l'ouverture d'un Comité minier afin de sensibiliser les maires sur le sujet. Attendons de voir le bilan qui en sera fait mais souhaitons lui bonne chance ! D'ailleurs nous allons bientôt faire une journée mine, surveillez vos panneaux d'affichages !

Pour ce qui est du projet de Monseigneur Uriel, et bien grâce au soutien du Maire Confucius, un texte de base a été donné. Vous pouvez plus en détail aller le lire en salle publique du parlement. Cependant quelques points restent à peaufiner mais tout cela semble de bonne augure.

Quand à l'OHC, peu de chose ont avancées. Peu de conseillers finalement suivent ce débat et réagissent hormis les pros et les antis. Ceux qui ne comprennent rien semble avoir abandonné l'idée de vouloir comprendre mais comment leur en vouloir ? Cependant il faut bien avouer que le projet a au moins la bonne idée de pointer du doigt l'un des points noirs de l'armée : les médailles. Peut-être une phase de modification sur ce point sera plutôt envisagée.

Une modification de la charte du greffier a été proposée par les conseillers du trio justice afin de permettre le renouvellement du greffier du mandat précédent si celui-ci le désire. En attendant, le Procureur accepte toute candidature et les étudiera avec attention. Les précédents greffiers peuvent eux aussi postuler de nouveau bien évidemment.


Pour ce qui est de l'ambiance au sein du conseil. Et bien que vous dire ? Il faut bien avouer que notre CaC préférée aime toujours autant donner son avis sans réel intérêt et prendre la mouche dès qu'on lui signale l'impertinence du propos. Cependant, elle n'est pas la seule en peine. Il faut dire que certains conseillers sans poste n'ont apparemment pas compris le principe. Pourtant c'est simple, n'ayant pas de travail précis en dehors des débats, ils sont la pour permettre leur avancée, leur relance et leur bon déroulement. Pourtant, certains préfèrent imiter les meilleurs râleurs du Comté. Il est à préciser d'ailleurs que ces râleurs se détestent cordialement. Après tout, cela semble logique, l'un pique la vedette à l'autre, ils ne peuvent donc pas s'apprécier !

En prévôté c'est un grand ménage de printemps qui se fait, mais dans le sens positif du terme. La tendance avait été lancée au mandat précédent et se poursuit. D'ailleurs, la procure pourrait être pris du même syndrome. Cela est plutôt positif, chaque conseiller prend ses marques et ses habitudes ce qui donne pour le moment un conseil plutôt actif et motivé... pour le moment. Espérons que cela ne retombera pas tel un soufflet où il faudra compter sur vous pour le réveiller !

Un dernier mot pour vous signaler que des campagnes de recrutements pour l'armée et la prévôté ont été impulsées. Si l'un ou l'autre de ces corps vous intéresse courrez vous informer!!! On a besoin de vous dans un coin comme dans l'autre vous pouvez avoir votre place. Tout le monde est important, personne est remplaçable et tout le monde est utile!

Je vous dis à la semaine prochaine pour un nouveau point et en attendant n'oubliez pas :

Comtois rend-toi! Nenni ma foy!

Vive la Franche-Comté!
Vive la Lotharingie!
Vive l'Empire.

Paix et repos à l'âme de l'Empereur Raboude.

Fait au Château de Dole, le 12 Avril 1460

Après avoir fait un nouveau trou en gargotte, la brune vint faire de même sur l'agora.

Prenant des clous dans la bouche et le marteau dans la main. Elle maintin le haut de la fiche et tapota prudemment sur la tête du clou évitant sa propre tête.

Citation :

A tous ceux qui nous liront ou se feront lire,

Nous, Héloïse Marie de Sparte, Franc-Comtesse,

Annonçons que ce jour, Alexandrine de Réaumont Kado'ch, dicte Mousseline, Comtesse de Clerval, Dame de Dampvalley-Saint-Pancras et Des Fins a été élue Présidente de la Chambre de la Noblesse de Franche-Comté.

Ainsi, elle devra présider, diriger et assurer les débats en s'engageant à faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats.

Nous lui souhaitons un travail exemplaire et digne,

Fait au Château de Dole, le 12 Avril 1460


Héloïse Marie de Sparte,
Franc-Comtesse

Et hop dernier cuops pour la nuit! Demain sera un autre jour avec d'autre chose à préparer pour ses collègues conseillers.

Citation :

A tous ceux qui nous liront ou se feront lire,

Nous, Héloïse Marie de Sparte, Franc-Comtesse,

Annonçons que ce jour, Alexandrine de Réaumont Kado'ch, dicte Mousseline, Comtesse de Clerval, Dame de Dampvalley-Saint-Pancras et Des Fins a été élue Présidente de la Chambre de la Noblesse de Franche-Comté.

Ainsi, elle devra présider, diriger et assurer les débats en s'engageant à faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats.

Nous lui souhaitons un travail exemplaire et digne,

Fait au Château de Dole, le 12 Avril 1460


Héloïse Marie de Sparte,
Franc-Comtesse

Citation :

Voici la composition du Conseil telle qu'elle fut annoncée le 5 Avril 1460 lors du Banquet Comtal :

Franc-Comtesse :Heloise_marie

Comissaire au Commerce : Misselyzya

Commissaire aux Mines : Atale

Bailli : Hades29

Juge : Jerome

Procureur : Beren

Prévôt des Maréchaux : Flory..

Connétable : Kran

Capitaine : Devilfred

Sans Poste : Jerone et Yarwelh

Porte Parole : Heloise

Citation :

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Le trio justice de notre Comté composé de Beren H. de la Fiole Ebréchée (procureur), Jérome du Val d'Haine (juge) et Floriane de Cheroy (Prévôt des Maréchaux) ont bien étudié toutes les candidatures qui leur furent soumises.
Avec l'accord de notre Franc-Comtesse, Héloïse Marie de Sparte et en leur âme et conscience, ils ont ce jour désigné comme greffière, la Damoiselle Tamara de Langeais du Puy.

Nous lui souhaitons bon courage et réussite à ce poste.

Fait au Chateau de Dole,
Le 16 Avril 1460

Héloïse Marie de Sparte,
Franc-Comtesse.

Citation :

A tous les étrangers sur les terres comtoises
A qui lira

Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,

Suite au rappel de l'application de la Loi Martiale,

Annonçons la fermeture complète et totale de nos frontières à tous les ressortissants non Comtois. Plus aucun Laissé Passer ne sera accordé à partir de ce 19 avril de l'an mil quatre cent soixante.

Que quiconque n'ayant pas reçu de Laissé Passer, quitte les terres Comtoises.

Quiconque ayant reçu un Laissé passer décide de quitter la Franche Comté, le Laissé Passer sera reconnu comme nul et non avenu.

Tout ressortissant non comtois qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Voici ci-joint la liste des Laissés Passer accordés par notre sécurité :

AryvOn
beerethor
Black_mamba11
Carensa.
Catouline
Crowsam
Drusilia
Edelmir
Edwen
Gabriel_d_ici
Galehaut
hearim_arwen
Jacquotte
Julie
krestal
Ladyphoenix
Lara
Maribel
Marieladamnee
Maywenn
Natasha
nine90
Oceana
Phebus..
Sarpedon
Savaric
scipios
Schlauron
Serguei.novgorod
Showy
simone
sir_aragorn
Sirgabriel
Skippy_le_grand
Stal666
suxpippo
Taros
Timothée de Monmouth
Tobi11
Victorine
Visenya


Pour que nul ne conteste nous apposons notre scel.

Fait le dix-neuvième jour du quatrième mois de l'an de grâce mil quatre cent soixante.
Au château de Dole.

Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse



Krän d'Ormerach
Seigneur d'Ettuéfont et Grand'Combe Châteleu
Connétable de Franche Comté



Floriane de Cheroy
Comtesse de Moissey
Vicomtesse de Chaumergy
Prévot de Franche Comté.

Citation :

A tous ceux qui me liront ou se feront lire,

Bonjour à vous,

Tout d'abord, toutes mes excuses pour le retard quant à ce mini bilan, je suis navrée je me suis retrouvé clouée au lit durant quelques jours à cause d'une mauvaise entorse. Cependant me voici de nouveau et je reviens avec des nouvelles du parlement!

Bien alors que s'est-il passé dans les couloirs privés du parlement...

Avons-nous dormi ? Ronflé ? Non non du tout! Nous avons travaillé ! Et oui ne vous en déplaise nous aussi on travaille pour votre confort même si parfois vous pensez le contraire.

Et bien tout d'abord, les armées sont maintenant en action et fauche toutes les personnes ne respectant pas la loi Martiale, je rappelle que plus aucun laissé passer n'est accordé, étrangers, restez donc sur vos gardes. Nous pouvons déjà compter deux fauchages pour l'armée du Juge Jerome du Val d'Haine et oui Anton Voyl et Anakyre ont été mis K.O. par son armée! On espère bien qu'il ne va pas s'arrêter ici surtout avec le retour du pilleur de Saint Claude ! Sus à l'ennemi! Si vous le croisez n'hésitez pas à nous le signaler et lui mettre une bonne raclée au passage vous avez le droit.

En parallèle, des idées sont émises et développées pour tenter de mieux organiser le lien entre le parlement et les mairies pour les questions de sécurités. Surtout qu'actuellement elle nous coute cher avec tout ces malfrats, étrangers et violeurs de frontière. Mais on se serre les coudes et on va s'en sortir!

La semaine dernière je vous parlais de la réévaluation des salaires des maréchaux. Cependant cela ne semble pas vous inciter à les prendre. Je vous rappelle que ceci assure votre sécurité, et plus précisément de votre mairie. Or si un étranger prend la mairie vous pouvez etre sur qu'il pillera l'argent qu'il y a dedans, qu'il pillera le marché et que donc il vous laissera régler d'énormes impots afin d'aider la mairie à s'en remettre alors que vous n'aurez presque plus rien à manger! C'est une question de survie pour vous tous ! Pensez à ces offres et n'hésitez pas à contacter

Pour la Garde Civile de :
Dole : Armael
Luxeuil : Estebaiy
Poligny : Confucius
Pontarlier : Delfia
Saint Claude : Starkel
Vesoul : Fantominette

Pour la Prévôté de :
Dole : Le Maréchal Prof13 ou L'Adjudant-Instructeur Jerone
Luxeuil : L'Adjudant Jym56
Poligny : le Brigadier Hori
Pontarlier : Le Brigadier Tompouce95
Saint-Claude : Le Maréchal Prof13 ou l'Adjudant-Instructeur Jerone
Vesoul : L'Adjudante Titbou

Ou pour toutes les villes confondues :
Le Maréchal Prof13
ou bien l'Adjudant-Instructeur Jerone

Et pour l'Armée :
Dole : l'Aspirant-Lieutenant Maecenas,
Luxeuil : La Lieutenant 101112v
Poligny : Le Lieutenant Silver_Ghost
Pontarlier : Le Lieutenant Rabatcho
Saint-Claude : Lieutenant Psycotik
Vesoul : Le Lieutenant Bensira

ou pour toutes villes confondu l'Aide de Camp Adrien72

. On a besoin de vous! Votre village à besoin de vous !

Maintenant, parlons de ce que vous pouvez écouter au parlement public.

Les discussions sont toujours en cours pour une modification des textes afin de laisser plus de possibilités aux maires afin de lancer eux-mêmes des procès. Les avis sont cependant partagés, heureusement, notre intendante Lysiane d'Omerach Von Dumb connait bien les lois de notre comté et se trouve être un soutien évident dans cette discussion au moins pour l'aspect juridique des choses.

Notre CaM (Commissaire aux Mines, Atale) émet l'idée d'une réévaluation des taxes. Je vous invite à aller écouter tout cela ([url=https://chateau-de-dole.forumactif.com/t35985-taxe-impot-et-salaire]Ici[url]) car c'est vous les premiers concernés. Il faut bien avouer que certains parlementaire ne trouvent pas l'idée très bonne car au contraire cela nuirait au commerce. Si vous avez un avis, une opinion, une bonne idée n'hésitez pas à me la transmettre par courrier, je me ferais une joie de le lire en votre nom dans cette salle.

Le projet d'aide aux brigandés semble presque terminé, il ne manque que les derniers coups de vis ! Du beau travail en perspective.

L'OHC... ce fameux texte qui divise tant. Pour ou Contre garder et finir ce texte, tel fut l'intitulé du vote dont les résultats n'ont pas encore été révélés. J'espère bientot pouvoir vous en donner des nouvelles!

Pour finir l'ambiance du conseil... Que s'est-il passé dernièrement ? Oh et bien finalement tout le monde est resté égal à sois-même. Une CaC qui prend la mouche en permanence, un procureur qui s'amuse à lui mettre la mouche sous le nez. Cependant il est à noter que nos conseillers sans poste sont extrêmement investis !

Il est pourtant à déplorer certains propos concernant des idées émises parce que les exemples ne plaisent pas. J'aimerais rappeler à tous car cela nous concerne tous, que même si vous n'appréciez pas la personne de manière humaine et sociale, il ne vous est pas permis de déprécier de la meme facon son travail. Vous pouvez ne pas aimer quelqu'un mais nier l'excellent travail que la personne peut faire, les résultats qu'elle peut obtenir meme si vous feriez autrement n'est pas justifiable. Il faut savoir observer les résultats et le travail de quelqu'un de façon neutre et sans jugement personnel. Tout le monde y a droit !

Je m'excuse une dernière fois auprès de vous pour ce retard, puissiez-vous me le pardonner.

Je vous dis malgré tout à la semaine prochaine pour un nouveau point et en attendant n'oubliez pas :

Comtois rend-toi! Nenni ma foy!

Vive la Franche-Comté!
Vive la Lotharingie!
Vive l'Empire.

Fait au Château de Dole, le 21 Avril 1460

Citation :

A tous ceux qui nous liront ou se feront lire,

Bonjour,

Le parlement dans son ensemble présente ses plus sincères excuses à l'attention des voyageurs : Nadiaa, Larouchka, Caoimhim et Gabriel_d_ici.

En effet un Laisser-Passer leur a été accordé ; malheureusement, le surnom d'une des personnes présente dans le groupe et non son prénom (pseudo ig) nous a été fourni. En conséquence de quoi, le groupe a intégralement été détecté comme dangereux. Nous sommes sincèrement navrés des conséquences ainsi que des dommages qui leur furent causés.

Les erreurs sont humaines mais la population ainsi que les victimes peuvent être assurés que l'annonce de cet accident a ému le Parlement dans son ensemble. Nous nous sentons tous touchés par ce fait dont les conséquences se font de part et d'autre. En effet ce groupe de voyageurs compte plusieurs blessés graves et un des soldats a lui-même subit des blessures.

Il faut retenir de cet incident qu'il est impératif de bien donner votre nom dans son intégralité lors de la demande d'un LP et non le surnom de votre camarade sinon le groupe risque entièrement d'être pris pour cible. Nous aussi, nous en tirons des leçons afin de plus approfondir une demande de LP pour un groupe.

Chacun a commi des erreurs, sachons aller au delà pour avancer ensemble d'une manière plus positive. En attendant, les parlementaires, individuellement et dans une démarche personnelle, sont nombreux à souhaiter vouloir aider les victimes de cet incident afin de réparer du mieux les dégâts occasionnés.

Nous vous remercions de votre attention et prions d'accepter nos excuses les plus cordiales.

Le parlement de Fanche-Comté,

Au Château de Dole, le 28/04/1460


Héloïse Marie de Sparte,
Franc-Comtesse

Citation :

A tous ceux qui me liront ou se feront lire,

Bonjour à vous,

Tout d'abord, toutes mes excuses pour ce nouveau retard quant à ce mini bilan, rassurez-vous pour le bilan de mi-mandat il devrait bien arriver jeudi.

J'ai beau être en retard, cependant, on a pas chômé encore une fois quoique je déplore une baisse d'activité parlementaire et je dois bien avouer que je ne montre pas l'exemple.

Cette semaine nous avons donc abordé à l'abri de vos oreilles des sujets diverses et variés qui sont les suivants :

Nous avons continué de débattre afin de réduire les couts de la sécurité en tentant d'augmenter la demande auprès de bénévole. Il faut cependant bien avouer que la discussion est plutôt arrêté. En effet une autre solution ou en tout cas d'autres proposition qui nous semble plus urgente ont été lancé.

Nous pouvons faire un premier bilan des actions de fauchages par nos armées. Et il faut bien avouer que ceui-ci est efficcace. Beaucoup d'étrangers sont parti ou en train de partir de chez nous. Evidemment quelques personnes ont toujours l'audace de violer nos frontières. Cependant soyez assuré et vous étrangers qui me lisez saché le : tout étranger foulant nos terres sans autorisation est mis sur les listes noires de nos armées sans sommation. Après tout c'est tout à fait juste. Vous ne demandez pas d'autorisation ? Et bien on ne prévient pas et tant pis pour vous!

En parlant de cela, je renouvelle au nom du parlement toutes mes excuses pour le fauchage malheureux d'un groupe ayant une autorisation. Il est à retenir qu'il faut éviter de parler de vos amis par leur surnom lorsque vous faites ce genre de démarche puisque nous ne les connaissons pas et ne pouvons donc pas deviner que ce n'est qu'un surnom. Je pense qu'en contre parti notre Prévôt sera elle aussi bien plus vigilante, ce drame nous affecte tous. Il faut savoir que l'armée aussi a subit des dégats dont un noble très connu en Franche-Comté qui a fait beaucoup pour ce comté. Je pense à Chevreux d'Entrelacs dont l'épouse est Gouverneur et notre Commissaire aux Commerces actuel. Nous lui souhaitons bon rétablissement ainsi qu'aux blessés de l'autre côté Caoihim, Nadiaa, Gabriel_d_ici et Laroushka.

Il est à déplorer cette nuit une tentative de révolte sur Poligny. Grâce à l'action du trio de sécurité, cette révolte n'a pas aboutit. On attend encore les noms. Cependant ceci a été apprit en conseil municipal zone non accessible pour ceux n'étant pas franc-comte. Il est donc à déplorer ici surtout, un manque de communication en Sécurité Intérieur des maires. Une bonne introduction pour vous faire part de la création d'un poste au sein des parlementaires qui serait dévolu à un parlementaire sans poste (ig). Celui de CCC me demander pas la signification des lettres j'ai oublié. Toujours est-il qu'il servirait de pont entre les maires et le parlement. Effectivement il y a des salles auquels ils ont accès et qui permettent ce pont, malheureusement, par surcharge de travail ou manque d'envie, les maires ne les utilisent pas. Ce parlementaire irait donc dans les CM et prendrait à la souce les informations sécurité de la ville et les transmettrait au trio sécurité. Une bonne manière de s'assurer une meilleure communication et un meilleur lien. A voir si cette idée aboutira!

Pour finir, notre franc-comtesse a lancé ce jour même une petite discussion avec les maires afin de faire avec eux un premier bilan sur leur ressentit quand à l'action du parlement vis à vis d'eux. Nous verrons ce que cela va donner.

Pour les séances publiques du parlement, je rappelle que quiconque le souhaitant peut venir écouter les débats au sein du chateau de dole (Ici-même).

Elle porte en ce moment sur une discussion pour tenter un essai de plusieurs jours (30 sont actuellement envisagé) afin de tester comment se passerait notre économie si on supprimait toutes les taxes ! Je vous invite donc à suivre avec attention nos débats et les panneaux d'affichages, il me semble que l'événement vous intéresse. Si vous avez des questions on vous écoutera évidemment !

Les propositions de modifications du Codex par le Procureur avance et nous devrions bientot avoir à voté ce texte. En attendant le vote pour l'OHC va bientot se clore et celui pour le texte pour aidé les personnes brigandés également.

Pour ceux qui n'auraient pas suivi, les élections impériales sont bientôt terminé, il restait au second tour : Adala pour qui une majorité de parlementaire comtois a voté et qui est arrivé en tete au premier tour avec plus de 40% des voix. En face d'elle se trouve Kronom. Nous attendons maintenant le dépouillement mais souhaitons bonne chance à Adala.

Le parlement dans son ensemble adresse une nouvelle fois et par le biais de ce mini-bilan, ses sincères condoléances à la famille de Blanca d'Arc qui nous a quitté il y a quelques jours de cela. L'annonce de son décès nous a tous touché, elle a beaucoup apporté pour ce Comté, notamment en tant que Franc-Comtesse mais en tant que personne. Car il ne suffit pas de s'assoir sur le trône pour apporter des choses au Comté cela va plus loin et elle est allée aussi loin qu'elle le pouvait. Le Comté a donc perdu une grande dame, une personne importante. Je ne pourrais jamais bien vous en parlez ne l'ayant pas connu personnellement. Mais je peux vous assurer que ceux qu'elle a ne serait-ce que croiser, ont été marqué à jamais par elle.


Je voulais par le biais de ce mandat vous annoncé que maintenant vous pouvez faire un don au Comté ou meme au village dans lequel vous vous trouvez. Pour cela rien de plus facile il suffit d'aller chez vous(moi) et de trouver votre boite à don (Moi -> tout en bas de la page : Faire un don à une collectivité -> Faire une don au Comté). Vous pouvez chaque jour donner entre 1 et 50 écus. D'ailleur je peux déjà vous annoncer que le Connétable Krän et moi-même avons déjà donné 50 écus chacun cette semaine.

Pour l'ambiance... Oh et bien hormis un bailli fantomatique, et une porte-parole qui serait capable d'oublier sa tête quelque part si elle n'était pas bien accroché. Il faut noter que la CaC doit avior peur de se voir une nouvelle fois dans ses lignes, et tant pis c'est fait, puisqu'on ne l'entend presque plus! Dommage je suis sur qu'elle pourrait avoir de supers interventions! A voir!!! En attendant on entend surtout le vent soufflé entre les lames de bois dans le parlement, mais je tiens à souligner que cela n'empeche pas une très grande activité des parlementaires dans leur domaine respectif! Il ne faut pas me faire dire ce que je n'ai pas dit. Mais vous devrez atteindre jeudi prochain pour le bilan de chaque parlementaire par mes soins et vous devriez avoir des surprises agréables!

Je m'excuse une dernière fois auprès de vous pour ce nouveau retard, puissiez-vous me le pardonner une seconde fois (comment ca j'en demande trop?).

Je vous dis malgré tout à la semaine prochaine pour un nouveau point et en attendant n'oubliez pas :

Comtois rend-toi! Nenni ma foy!

Vive la Franche-Comté!
Vive la Lotharingie!
Vive l'Empire.

Fait au Château de Dole, le 28 Avril 1460.

Citation :

A toute personne qui lira ou se fera lire.
Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,

Annonçons ce jour les modifications suivantes :

- Dame Misselyzya étant momentanément absente pour des raisons médicales et personnelles, messire Beren H. de la F.Ebrêchée, prendra ce jour le poste de CaC à sa place, pour ses compétences innées et son inébranlable travail ainsi que sa présence et ses idées toujours le bienvenues et constructives.

- Messire Beren H. de la F.Ebrêchée ne pouvant assurer ses fonction de procureur, le poste reviendra à Dame Florianne de Cheroy.

- Jerone Dellavandé, ancien prévôt et compétent dans le domaine, se voit attribuer le poste de prévôt.

Les postes seront ainsi attribués jusqu'au retour de Misselyzya. Une fois Misselyzya revenue, les postes seront modifiés en conséquence et en fonction du travail effectué.
Le conseil sera donc formé de la sorte :


Franc Comte: Heloise Marie de Sparte

Porte-Parole : Heloise du Val d'Haine
CaC : Beren H. de la F.Ebrêchée
Bailli : Hades29 Von Hagen
CaM : Atale de la Lande Noire
Procureur : Floriane de Cheroy dicte Flory
Juge : Jerome du Val d'Haine
Connétable : Krän d'Ormerach
Capitaine : Yarwelh de Lacombe
Prévôt des Maréchaux : Jerone Dellavandé
Sans poste : Frederik du Val d'Haine dict Devilfred, Misselyzya

Maintenant que les postes sont attribués, nous souhaitons un beau et bon travail à tous.

Fait à Dole le 30 avril 1460,
Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse.

Citation :

Citation :

De la présentation du projet:
Ab imo pectore:

"Qu'est-ce que l’abîme aux pécores?":

Le projet Ab imo pectore -ou du Fond du Coeur- est une aide gratuite proposée par l’Église Aristotélicienne à toute personne ayant été victime d'un brigandage. En effet, qui ne s'est jamais retrouvé tristement inanimé sur le bas côté de la route, à devoir ramper et mendier pour subsister, le temps de regagner quelques écus? Cette aide gratuite a vocation à vous "remettre en selle" le plus rapidement possible, afin de minimiser un maximum les répercutions -pertes de caractéristiques, mise en prison pour vagabondage dans la capitale,... .

"Quelle aide, pour qui?"

Concrètement, l'AIP intervient de deux manières différentes:

- par le versement de 7 écus, si vous êtes vagabond, paysan ou citoyen.
- par le versement de 11écus, si vous êtes érudit.

Ce, afin que vous puissiez vous nourrir de façon normale dès le lendemain de l'agression.

"Comment accéder à cette aide?"

L'AIP vous est accessible sous certaines conditions:

-venir se présenter au stand de l'AIP en gargote.
-avoir déposé un dossier de plainte suite à un brigandage à la prévôté.
-jurer que vos intentions sur le sol Franc Comtois ne sont pas mauvaises.

De l'organisation, et de l'administration du projet:

Citation :

Du statut de l'AIP:

L'AIP est un projet d'aide mis en place par l'Eglise Aristotélicienne et la Franche-Comté, à but non lucratif. Son accès est ouvert à toute personne posant pied sur le sol Franc Comtois, et ce jusqu'à sa sortie des terres Franc Comtoises.

L'AIP est disposée à mener diverses campagnes publiques afin de récolter des fonds réservés exclusivement aux malheureux; comme:
-l'ouverture d'une liste AIP lors des élections comtales, afin de récolter 1000 écus de dons.
-faire campagne en gargote et halles FC, afin de récolter des dons.
-....

Administration:

Monseigneur Uriel est à la direction de l'AIP. Il lui appartient de veiller aux bons échanges financiers, circulants respectivement:
-du donneur, à la caisse de l'AIP.
-de la caisse de l'AIP, à la victime brigandée.

Il travaillera en étroite collaboration avec le/la CaC qui se verra confier la surveillance des dits dons, et du bailli pour toutes les transactions.

Afin de l'aider dans cette tâche, il lui appartient de nommer un ou plusieurs greffiers, pour tenir à un jour un livre des comptes public comprenant:
-la liste des dons reçus.
-la liste des dons distribués.
-la somme disponible en caisse.

Le livre des comptes de l'AIP doit pouvoir être consulté selon le bon vouloir, au château de Franche Comté.

Des dons:

Les fonds de l'AIP proviennent exclusivement de dons.
Sera tenu en gargote un stand où viendront se faire connaître les personnes souhaitant faire ou percevoir un don à/de l'AIP.
Les intéressés devront remplir les bons suivants, selon leur intérêt:

Citation :

Don à l'AIP:
Par: (Indiquez votre nom).
Montant: (Indiquez beaucoup d'écus).

Citation :

Demande de perception:
Par: (Indiquez votre nom).
Statut: (Indiquez votre classe sociale/niveau).
Preuve du brigandage: (Screen ou lien vers le dépôt de plainte).

Les dons devront être versé au comté(Moi, Faire un don à une collectivité, Faire un don au Comté.)
Les dons seront versés par le comté ou son représentant local (Mandat, Don, Maire, Conseiller, à définir...)

Voté par le parlement le premier mai 1460 et publié par la Franc comtesse Héloise Marie de Sparte le premier mai 1460.

Citation :

Par la présente,
Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,

Vous informons du retour de Devilfred au poste de capitaine des armées Franc-Comtoises. Rétablit, il reprend son poste. Nous lui souhaitons bon courage, et nous remercions Dame Yarwelh pour son remplacement exemplaire.

Vous informons que, après trois refus de travail de la part de notre CaM messire Atale, suite à la nomination de Beren au poste de procureur, nous avons décidé de révoquer messire Atale,et de nommer en place et lieu, Yarwelh de Lacombe au poste de Commissaire aux Mines. Messire Atale gardera son poste de responsable du comité minier, fondé par lui même.

Gageons que leur travail se fera main dans la main et non soulevant pierres et débris derrière eux. Et souhaitons leur bonne chance.

Et enfin, nous remercions les généreux donateurs suivants :

- Uriel,
- Kran,
- Héloise


Et je terminerais sur une petite citation, pour faire réfléchir les esprits chauds et bouillant du parlement.

"Par l’union, les petits établissements s’accroissent ; par la discorde, les plus grands se renversent. » Sénèque

Maires, peuple ou parlementaires nous sommes comtois avant toute chose !

Fait à Dole le 2 mai 1460,
Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse.

Citation :

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Héloise Marie de Sparte, Franc Comtesse,
En accord avec le trio de sécurité et le parlement,

Rappelons ce jour la fermeture de nos frontières et l'application de la Loi Martiale.

Cependant, nous autorisons désormais les passages en Franche Comté, et recommençons ce jour à délivrer des Laisser Passer.

Toute demande de Laisser Passer devra être envoyée au Connétable (Kran) au prévot (Jerone), ou à la comtesse (Heloise_Marie).

Toute naturalisation devra faire l'objet d'une demande au connétable.

Tout étranger désirant se déplacer, ou présent sur les terres Comtoises a deux jours pour quitter la Franche Comté ou régulariser sa situation auprès des autorités.

Tout ressortissant non comtois qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès.

Pour que nul ne conteste nous apposons notre scel.

Fait le quatrième du cinquième moi de l'an mil quatre cent soixante.
Au château de Dole.
Héloise marie de Sparte,
Franc Comtesse.

Citation :

Par votre du parlement, tout projet et tout débat concernant l'OHC est déclaré comme nul et est ce jour abandonné.

8 ont voté pour l'abandon du projet de l'OHC.
4 ont voté contre l'abandon du projet de l'OHC.
4 abstentions.



Voté par le parlement le premier mai 1460, publié par la Franc Comtesse Héloise Marie de Sparte,le premier mai 1460.

Citation :

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous annoncons ce jour, l'ouverture des candidatures pour pourvoir au poste d'Assitant du trio économie. Toutes les candidatures accompagnées d'une lettre de motivation devront être adressées au Commissaire aux Commerces Sire Beren H. de la Fiole Ebréchée.

Vous avez à compter de cet instant, 5 jour et pas un de plus pour faire part de votre candidature. A l'issu de ces 5 jours le trio économie déterminera la meilleure option à mettre en place.

Merci de votre attention,

Fait au Chateau de Dole, le 7 mai 1460



Héloïse Marie de Sparte,
Franc-Comtesse

Apres etre deja venu en Janvier ici, revoici le militaire, ayant troqué son uniforme de Gendarme pour celui d'Adjudant, mais niveau façon de faire rien n'a changé.

Franc-Comtoise, Franc-Comtois, comme vous vous en doutez par ma présence ici, il y a eu du changement dans les postes comtaux.

En effet Dame Floriane de Cheroy, reprend son poste de Prévot apres un court interim de Procureur et une petite absence.

N'etant pas familier avec la Justice, enfin si mais mes opinions tres fixes de par ma carriere militaire m'empechant d'etre objectif, le poste de Procureur sera occupé par Dame Héloise du Val D'Haine.

Je la remplace donc dans ses fonctions de Porte-Parole.

La Franc-Comtesse profite, en meme de temps de ce dernier remaniement sauf causes exceptionnelles (maladie, mort, blessures tres importantes), pour conserver Messire Beren de la Fiole Ebrechée au poste de CAC de FC.

Pour ceux qui n'ont pas tout entendu, je vous laisse le parchemin.

Jerone afficha l'annonce et quitta l'estrade.

Citation :

A toute personne qui lira ou se fera lire,

Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,

Annonçons les changements suivants :

Florianne reprendra le poste de prévot, étant de retour et effective pour sa charge.
Etant donné ses différents avec les brigands et tout autre personne malveillante et suite à une discussion avec Jerone manifestant son manque de confiance dans le domaine de la justice, nous nommons Héloise du Val d'Haine au poste de procureur. Sa neutralité et ses bases dans la justice lui seront d'une aide profitable.
Jerone, ancien porte parole, reprendra le poste de porte parole.

Nous profitons de cette annonce pour annoncer la nomination de Beren au poste de CaC et ce jusqu' à la fin du mandat, aux vues des travaux effectués par Beren ainsi que de la relancée économique sur son arrivée à provoqué dans nos caisses.

Nous savons que cela fait beaucoup de changements en si peu de temps, et désormais nous nous engageons à ce que ce soient les derniers, sauf en cas de maladie, de décès ou d'impossibilité physique d'un de nos conseiller d'assurer sa charge.

Tous les choix de postes sont réfléchis pour le bien de la Franche Comté. Puissions-nous le voir à long terme.

Fait à Dole le 7 mai 1460,
Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse

[rp]Au peuple de Franche Comté, nous, Krän d'Ormerach, Connétable de Franche Comté, prenons acte de publié les bilans de mi-mandats, laissons la Franc Comtesse, Sa Grandeur Heloise Marie de Sparte ajouter les commentaires quant à la gestion du conseil qu'elle préside.

Du retard nous direz-vous ... En effet ... Moi de mon côté, nous dirons mieux tard que jamais.

[rp]

Citation :

Je vais déjà posté ceci.
Je laisse la Franc Comtesse revoir d'abord son propre rapport, pour changer notamment le fait que le CaC n'est plus par intérim' mais permanent jusque la fin du mandat.

Krän a écrit:

Sécurité: TOP SECRET (Bilan du Connétable, Krän d'Ormerach)

Citation :

Loi Martiale instaurée en début de mandat:

- Le nettoyage pour le respect de la Loi Martiale a débuté avec une armée, une seconde armée est sur le départ pour plus d'efficacité.

- Refus systématique de tout laissé passé le temps du nettoyage au peigne fin, information transmise à tous les duchés limitrophes.

- Mise en procès systématique de tout contrevenant qui passerait sans laissé passé (parole au juge ou au procureur pour leur bilan).

Les résultats furent concluants: La plupart des Italiens, si pas presque tous ont quitté notre territoire, rare sont les étrangers à prendre le risque de passer les frontières sans laissé passé, bref, une baisse considérable des flux étrangers considérables depuis le début du mandat, permettant à nos villes et à nos défenseurs de pouvoir respirer à nouveau un peu.

2 brigands notoires passés sous le coup de la loi martiale, nous espérons allonger la liste.

Un groupe de voyageur disposant d'un LP s'est vu attaquer par erreur. Sachez que nous en sommes désolé, et que le comté rembourse actuellement les frais des dommages causés. Le peuple n'en pâtira pas, le dédommagement se fait principalement sur base de dons de notre bourse personnelle en vue de payer ces derniers.

Des révoltes successives ont eu lieu à Poligny, révélant des personnalités connues aux yeux de la sécu Comtoise, notamment des brigands notoires qui accumulent les procès pour brigandage. Sachez que les révoltes ont été mâtées. Par ailleurs, ils semblent avoir désormais disparu de la circulation locale. Nous pensons qu'il est probable qu'ils se cachent sous une cape, nous accordons donc une attention particulière à tout ce qui pourrait trahir leur présence si il s'avère que c'est effectivement le cas. Les révoltés ont été soutenus par des helvètes, venant de Genève. Les relations entre Genève et la Franche Comté étant déjà quasiment entièrement gelées, je pense que cela ne va pas aider à les faire reprendre dans le bon sens.

Surveillance accrue toujours en cours. Remerciements spéciaux au prévôt, avec qui nous avons pu formé un binôme efficace pour la prévention et la sécurité.

Bilan du Bailli, Hades29 Von Hagen:

Citation :

Pour ce premier rapport de mi-mandat

A titre indicatif

153 vaches 128 cochons 104 moutons ont vus le jour ce mois ci

Concernant les points d’états, quelques érudits réguliers se présentent et y postulent … j’ai eu un cas ou 2 max … ou ces personnes ne postulant pas au château s’attribuent ces embauches réservées. Donc ne prenez pas ces annonces, je rappelle qu’elles sont réservées

Hades

Bailli

Bilan de la Procure du Sieur Beren H. de la F.Ebrêchée, en poste jusque là:

Citation :

C'est un maxi mini bilan, mais j'aime beaucoup la forme.

Voici ma maigre contribution, sur la bonne pile, ce coup-ci :

- Au niveau de la procure, le bilan est extrêmement positif : pas un seul procès n'aura été perdu. Le recrutement de Damoiselle Tamara Langeais du-Puy est une bonne chose, elle travaille énormément, et avec détermination à bien faire. En tant que Procureur, j'ai pu travailler de concert avec Madame le Prévôt Floriane de Cheroy, qui a fait un excellent travail et qui me remplacera provisoirement avec brio, j'en suis certain, ainsi qu'avec les gendarmes, qui ont démontré à la fois implication, application et efficacité. Même si je l'ai déjà fait, je remercie tous mes interlocuteurs du pôle d'instruction, pour leur travail, leur écoute, leur patience, et leur indubitable dévouement à la Justice france-comtoise.

Bilan du Juge, Jérôme du Val d'Haine

Citation :

Bilan mi mandat de la Justice Comtoise

Citation:
- 31 affaires jugées
- 8 dossiers classés sans suites

Verdicts rendus:
- 11 relaxe
- 58 jours de prisons
- 1724 écus d'amende
- 10 bannissements de 2 mois
- 1 bannissement de 3 mois

Divers:
- 1 décès en cours d'audience

Fait à Dole le 3 mai 1460
Jerome du Val d'Haine
Juge de FC

Bilan de la Prévôté de Floriane de Cheroy:

Citation :

Nous rappelons que la LM est toujours en cours et que, pour tous voyageurs présents sur nos route sans Lp, ils se doivent de rejoindre la frontière par le plus court chemin.

Suite à la chute de Saint Claude, nous avons renforcés nos défenses et pour éviter un surcroit financier, nous avons mis à contributions la GC des villes. Nous tenons à remercier tous ceux qui ont accepter de défendre leur ville.

Les locaux des maréchaux ont été revus et modifiés, ce pour éviter de courir dans les couloirs et afin de centraliser toutes les données.

Floriane de Cheroy.

Bilan du Capitaine, Frederik du Val d'Haine

Citation :

Bilan du CaC du sieur Beren H. de la F.Ebrêchée (Ayant repris le poste de CaC suite à un problème de santé du précédent).

Côté CaC : La reprise du poste de Misselyzya se passe dans de bonnes conditions, malgré des vols de classeurs par un individu mal intentionné. Nos finances sont plutôt moyennes, et j'appelle tout Comtois qui le souhaiterait et en aurait les moyens à faire des dons et/ou à commercer avec le Comté, pour l'aider à remonter la pente. Je fais de mon mieux pour dispenser énergie et ardeur, et tiens à remercier les maires pour leur collaboration et leur bonne humeur !

[/rp]

Krän d'Ormerach
Seigneur d' Ettuéfont et Grand'Combe Châteleu
Connétable et Palatinde Franche Comté
Escuyer de l'ordre du Lion d'Or


[/rp]

Citation :

A toute personne qui lira ou se fera lire !

Bilan de mi-mandat + 10 jours.

Un mois est passé, un mois et même quelques jours en plus, navrée pour le retard. Mon bilan général sera le suivant :

Nous avons commencé notre mandat sur une envie de bien faire, d'assurer une sécurité optimale à la Franche Comté, de laver la prise de mairie de Saint Claude au plus vite et de punir les contrevenants. Emplis de bonne volonté, les postes attribués, nous avons eu les yeux plus gros que le ventre et les dépenses au niveau de la sécurité ont explosées, sans aucune surveillance ou aucun hola de la part des gérants en économie, enfin, si, mais un hola stop bien trop tardif.

Ce fut assez difficile une fois que nous nous sommes rendus compte de notre erreur, je dis bien notre erreur car nous sommes tous SFC, nous sommes tous représentants du peuple, et qu'il n'y a pas un coupable mais 12 coupables. Malgré tout, les dépenses pour la sécurité ont été revues, via les armées qui ont poutrées nos routes durant quelques semaines, avec brio, même si une petite erreur a été de mise avec Dame Lara.

Je vous invite à lire le rapport du connétable pour plus d'informations. Du reste...Harmonie ô harmonie? Non non.

Tandis que la sécurité était assurée, les finances, elles, souffraient. Ainsi que nos fréquentations des mines. Deux généreux prêts ont été fait pour la Franche Comté et sont petit à petit remboursés. Tous les dons des comtois sont les bienvenus, vous pouvez donner encore, 50 écus par jour si vous le voulez, via les dons aux institutions Franc Comtoises. Bref, les dépenses étaient revues. Et même si notre CaC Ely fut momentanément absente de son poste pour raisons médicales, messire Beren à repris avec brio la charge, vous pourrez le constater vous-même dans son bilan : les dépenses et les finances se portent désormais bien, le commerce redevient florissant et les rapports avec les maires, bénéfiques. J'invite messire Beren a venir faire part des avancements et prouver ainsi que ses compétences en procures équivalents celles en CaC, car oui, on peut s'adapter à tous les postes quand on est appliqué et consciencieux.

Outre ça : les postes qui sont ma responsabilité et qui ont été un peu chamboulés ces derniers temps... Je vais m'expliquer à tous.

Les changements effectués sont les suivants :

- Dame Yarwelh a remplacé messire Devilfred pour cause de maladie.
- Messire Atale a été révoqué pour son refus de travailler avec d'autres parlementaires et ce malgré mes rappels à l'ordre. Yarwelh l'a remplacé une fois Devilfred revenu à sa bonne santé. Suite aux manquement de respect, de travail et de cordialité dans les propos de messire Atale, il restera sans poste pour la fin du mandat.
- Ely ayant été absente pour cause de maladie, Beren a pris l'intérim de sa charge, du coup, Flory a pris le poste de procureur temporairement.
- Jerone et ses connaissances en prévôté, a pris temporairement la charge de prévôt en lieux et place de Flory.
- Suite aux résultats positifs ainsi qu'aux dispositions exemplaires de Beren au poste de CaC, j'ai décidé de le nommer CaC pour le reste du mandat.
- Maintenant que Dame Flory est revenue, elle a repris son poste de prévot, tandis que Jerone prend le poste de Porte Parole en lieu et place de Héloise, qui prend la place de procureur.

Peut-être que ces postes vous semblent chaise musicales ou bien peu assurés, et pourtant je vous assure avoir pensé chacun d'eux pour le bien de la Franche Comté. Les compétences de chacun sont mises à l'honneur, même si l'un a été procureur ou capitaine au début, il est tout a fait possible de s'adapter à tout poste avec un travail acharné et exemplaire. A court terme, vous ne voyez sans doute qu'un jeu étrange de chaise musicale, sans musique -si vous êtes musicien, chanteur ou quoi, envoyez votre CV- mais à long terme, et en fin de mandat, j'espère que nous pourrons vous prouver que vous aviez tort de penser que tous ces choix ont été fait pour avancer et pour travailler.

Du reste, nous avons encore un mois pour faire avancer, travailler et fleurir les choses au mieux.

Pour la Franche Comté,
Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse.

Le Porte parole de FC, avec son chapeau de paille portant l'ecusson de Luxeuil signe de son élection comme maire de Luxeuil vint faire une nouvelle annonce.

Comtoises, Comtois

Je viens vous informer de l'ouverture des candidatures au poste de Chef de Port de Luxeuil. En effet je souhaite liberer ce poste que j'occupe depuis Février.

Pour cela il vous faut etre citoyen comtois, et devoir vous deplacer de Luxeuil et d'y rester tant que vous occuperez le poste. Ne vous en faites pas on ne s'ennuit pas dans ma belle ville. De plus Il est fort recommander de parler anglais, Luxeuil etant l'unique port francophone de la route maritime sur lequel se trouve son port.

Le travail du chef du port est de faire un rapport quotidiens avec l'inventaire du port et les bateaux à quai et transmettre les demandes d'accostages.

Merci de m'envoyer vos candidatures (par MP IG de préference)

Jerone afficha l'avis et quitta la place.

Citation :

Franc-Comtoises, Franc-Comtois

L'actuel Chef du Port de Luxeuil souhaitant libérer son poste, nous appelons donc tout volontaire à nous écrire pour postuler comme chef de port.

Cette personne devra être de citoyenneté comtoise pas obligatoirement Luxovien, mais il devra demeurer tout le long de son engagement en la ville de Luxeuil.

Le Chef du port doit faire un rapport quotidien dans une salle spéciale quand à l'inventaire du port et les bateaux à quai. Il recevra les demandes d'accostages et devra les transmettre aux autorités afin d'avoir un accord ou non pour autoriser cet accostage.

La maitrise de l'anglais est plus que recommandé étant donné que Luxeuil est le seul port francophone sur la route maritime.

Vous pouvez envoyer votre candidature par courrier à la Franc Comtesse Héloise Marie de Sparte ou à moi-même.

Faict à Dole,
Le 13 Mai 1460
Par le Porte Parole Jerone Dellavandé au nom de la Franc-Comtesse Héloise Marie de Sparte.

Revoila le cumulard Comtois sur son estrade de Porte Parole.

Comtoises, Comtois.

Ou plutot Voyageuses, Voyageurs

La Loi Martial est levée dans toutes les villes de FC sauf la Capitale Dole.
L'accostage à Luxeuil reste Interdit.

Toute personne non Comtoise qui entre dans Dole sans Laissez Passer, voire qui s'installe, s'expose à un proces.

Jerone afficha l'avix et quitta son estrade pour s'occuper de ses autres fonctions.

Citation :

Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,

Annonçons en ce 19 mai 1460, la réouverture de nos frontières. La fin de la Loi Martiale, et le libre passage sur les terres Franc Comtoises.

Cependant, nous annonçons la fermeture de tout passage ou naturalisation sur Dole, par un non Comtois. Ainsi que l'interdiction d'accoster aux ports Franc-Comtois.

Tout passage par Dole devra se voir accompagné d'un Laissé Passer. Quiconque ne respectera pas la loi, se verra mis en procès. La peine encourue pourra aller jusqu'à 100 écus d'amende, ainsi qu'une peine de prison.

Toute demande de Laissé Passer devra être soumise au connétable (Kran), au prévot, (Flory..) ou à moi-même (Heloise_Marie).

Fait à Dole le 19 mai 1460,
Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse.

Citation :

Décret exceptionnel du 25 mai 1460.

Par la présente annonce, nous, Héloise Marie de Sparte, Franc Comtesse, annonçons à tous la fermeture des frontières Sud-Ouest du territoire Franc-Comtois. Soit des frontières suivantes : Chalon - Poligny, Dole - Dijon et Saint Claude - Geneve.
Tout étrangers ne respectant pas ce décret se verra poursuivit par la justice Franc Comtoise avec une amende sévère. Aucun Laissé Passer ne sera accordé.

Nous rappelons à tout un chacun, que des armées poutrent tout ce qui passe en Bourgogne. Voyageurs et Comtois, restez prudents dans vos déplacements.


Fait à Dole, le 25 mai 1460,
Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse

Citation :

An de grâce 1460,
En la Capitale de Dole la belle,

Nous, Héloise Marie de Sparte, 45ème Franc Comtesse, annonçons à tout noble Comtois en ce 25 mai 1460 la levée de ban.
Que chaque noble se rende en salle de noblesse (château de Dole) et se réfère à notre palatin Kran pour l'organisation et la suite des événements.
Que tout noble Comtois lime épée et dépoussière bouclier. Nous avons besoin de vos mains, nous appelons vos bras et réclamons votre présence armée pour contrer les menaces qui pèsent actuellement sur notre Franche Comté.

En ce jour du 25 mai 1460,
A vous nobles Franc-Comtois !

Pour la Franche-Comté.

Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse.

Fort occupé dans ses autres fonctions, le Porte Parole prit tout de meme le temps de faire un peu son travail.

Franc-Comtoises, Franc-Comtois,

La loi sur les assistants aux conseillés economiques a été modifiée, voici donc le nouveau texte.

Citation :

Article 2 : Assistant aux conseillers en Economie
Alinéa 1 : Son rôle
L'Assistant aux Conseillers en économie est chargé d’assister les postes concernant de CaC, Bailli et CaM en les soutenant dans leurs entreprises à caractère économique. Ceux-ci devront établir une série d'instructions que leur assistant devra effectuer.

Alinéa 2 : Son statut
Alinéa 2.1 :
L'Assistant aux Conseillers en économie a droit de proposer et soumettre des idées concernant la politique économique à adopter, néanmoins les Conseillers comtaux restent les seuls décisionnaires.
Alinéa 2.2 :
L'Assistant aux Conseillers en économie peut mener des négociations avec d'autres organisations économique mais ne pourra en aucun cas conclure d'accord sans l'aval du Commissaire au Commerce.
Alinéa 2.3 :
L'Assistant aux Conseillers en économie possède les mêmes accès aux salles économique que le CaC, CaM et Bailli.

Alinéa 3 : Son recrutement
L'Assistant aux Conseillers en économie est choisi par vote par le nouveau trio de l'économie. Ce dernier devra résider en Franche-Comté et avoir des antécédents favorables dans l'économie franc-comtoise.
L'Assistant ne devra pas non plus avoir de casier judiciaire ouvert, en Franche-Comté ou dans une Région avec laquelle nous avons un Traité de Coopération Judiciaire, excepté pour des contraventions, toute candidature sera étudiée par le trio de sécurité qui donnera ou non, son accord pour passer aux votes. Une fois le candidat validé par le trio économie, le Franc Comte donne son verdict final quant à la personne choisie.

Alinéa 4 : Règles
Alinéa 4.1 :
L'Assistant aux Conseillers en économie est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.
Alinéa 4.2 :
L'Assistant aux Conseillers en économie reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.
Alinéa 4.3 :
Si plusieurs candidats possèdent toutes les compétences requises pour postuler à ce poste, les Conseillers pourront décider de scinder le mandat de l'Assistant en plusieurs parties équitables, ou alors de les prendre simultanément.

Voté par le Parlement le 12 décembre 1454, promulgué par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.
Modifié et voté par le parlement le trente mai 1460 par la Franc comtesse Héloise Marie de Sparte.

Jerone afficha le texte et retourna à ses affaires.

Roulement de tambour ....Placardage d'affiche

Avis aux Francs comtois . Après l'élection du 2 juin , le conseil a élu Kran D'Ormerach , Franc comte , en un seul tour à la majorité des voix .

Le ConseilComtal est ainsi Constitué :

Citation :

Beren (Procureur)
TALC

Bettine (Bailli)
TALC

Tristan_masselet (Porte-parole)
TALC

Sacrai (Prévôt des maréchaux)
UFC

Loulou
UFC

Estebaiy (Capitaine)
UFC

Kran (Comte)
ACDC

Hephaistos (Commissaire aux mines)
ACDC

Fantominette
BFC

Pouline (Juge)
BFC

Leif(Connétable)
TALC

Sarrasin (Commissaire au commerce)
ACDC

Vive le Comte ! Vive la Franche Comté !

Citation :

A l'intention de la noblesse de Franche Comté,
Nous, Krän d'Ormerach
Franc Comte,

Annonçons la fin de la levée de BAN, par résolution normale suite à la passation de pouvoir en ce 4 Juin 1460; que la noblesse est donc libérée de ses obligations;

Remercions les nobles d'avoir répondu à l'appel du Souverrain pour la défense et le bien de Franche Comté, à leur dévouement sans faille en leur allégeance et devoirs.

Proposons, aux nobles désireux, de rester à Dole ou de se diriger à Poligny, ou ils pourraient être appelés à rejoindre l'armée du gouverner et Vicomte Jérôme de Laviron.
Demandons dès lors aux nobles désireux de nous envoyer missive afin d'informer de leur mise à disposition.

Faict à Dole le quatre juin de l'an de grâce mil quatre cent soixante;
Pour la Franche Comté,
Krän d'Ormerach
Franc Comte

Citation :

Communiqué du Franc Comte

Messire Sacrai est remplacé au poste de Prévôt des maréchaux par dame Fantominette , avec effet immédiat .

Messire Sacrai est à ce jour "sans poste"

Citation :

Avis à la population Comtoise

Le Franc Comte en son Conseil annonce , que dans sa Grande Bienveillance , et son Désir d'améliorer la situation des Caisses du Trésor de Franche Comté , pour le bien de tous et de chacun , et pour la plus grande gloire de notre Comté , Il a souhaité réunir une :

Commission Economique .

Cette Commission aura pour objet d'analyser , donner des avis et proposer des solutions sur l'économie franc Comtoise .

Dans un souci d'offrir à toute sapiteur en la matière , sans distinction de rang , de parti , ou de classe , la possiblité de donner un avis éclairé :
la candidature à cette commission est ouverte à toute personne comtoise qui en ferait la demande auprès du Franc Comte , après enquête de bonnes moeurs .

Je vous invite donc à faire parvenir , au plus tôt , vos demandes à Sa Grandeur Kran , par courrier au Chateau , voire par pigeon .

Citation :

Appel d'offre d'emploi Comtal

De par le Franc Comte , protecteur des droits et gardien des lois de notre chère Franche Comté :

Le Comté recrute au poste de greffier toute personne s'en sentant la compétence .

Le greffier a pour rôle d'assister le procureur dans sa tâche concernant la gestion des dossiers. Donc si vous aimez la justice , où si vous désirez vous impliquer dans ça gestion , c'est pour vous .

Les postulants à ce poste devront envoyer leur demande à Beren accompagnée d'une lettre de motivation .

Chaque courrier reçu fera l'objet d'une étude scrupuleuse du trio juridique à savoir le procureur, Beren H. de la F.Ebrêchée, le juge et le Prévôt des Maréchaux

Les candidatures sont à déposer avant 14 juin 1460.

pour le Franc Comte , le Porte parole .

Citation :

Le Franc Comte , aux nobles Comtois , vassaux , hommes liges , bourgeois et manants de Franche Comté , à tous présents et à venir , Salut !

Qu'il soit su de tous , que Nous , Kran d'Omerach , Franc Comte , suite au vote de la Chambre de Noblesse de Franche Comté , nommons :

Chevreux d'Entrelacs, Chevalier de l'Ordre d'Isenduil, Ritter de l'Ordre Teutonique, Seigneur de Bellefontaine, de Visoncourt et du Perrignier

Palatin de Franche Comté .

Gloire à la Franche Comté ,

Kran d'Ormerach , Franc Comte

La vie de château – saison 1
Compte rendu du porte Parole

La bande de « Kräneurs » a donc pris possession du château de la star ‘FC . Voici un résumé de la saison 1 , correspondant à : du 2 au 9 juin . Chacun semble avoir trouvé l’installation confortable , quelques bureaux ont été rénovés , comme d’habitude . Le nouveau conseil écoute , travaille , sisi , la preuve :

Agora

On y cause , venez donner votre avis , c’est ouvert à tous ! Attention , tout dérapage verbal est sanctionné d’une mise au pilori , et si ça prend de l’ampleur , je censure . A noter :

- Le comité des fêtes est prêt à s'investir et recherche des bonnes volontés . L'animation est du ressort de chacun !

- Ab imo pectore , l’organisme de Son Eminence Uriel a réuni un fonds de 500 écus environ pour aider les personnes brigandées .

- Une intervention de messire Pierre du val d’haine , sur le respect des votes , et la nécessité des Franc Comtes de négocier avec les différents partis pour la création d’un conseil représentatif du vote général .


Parlement Pubic

- Une belle idée de messire Leif , pour favoriser l’intégration des maires , de créer un Grand Tribun qui pourrait servir de guide et aurait la charge du recrutement des institutions (en cours)

- Banque des Lames : Elle propose d’ouvrir un compte à la Banque Comtale (en cours). Ce serait un apport de liquidités , donc intéressant .

- Taxe des communes : La loi prévoyait que la taxe puisse etre supprimée en été . Ce ne sera plus le cas , on n’a pas les moyens (voté) . Donc , pour les congés payés , faudra voir ça plus tard , vous voulez pas non plus travailler 35 heures ?

- Taxe portuaire : Modification de la loi , ce qui permettra au Comté de toucher cette taxe qui était autrefois versée à l’Impératrice . Sautez pas de joie , ça va pas faire des miracles , mais un gain de 150 à 200 écus par mois pour le Comté , c’est bon à prendre .

Parlement privé

- C’est privé , que je vous dis ! ils mettent des cadenas sur les comptes , et des garde feu sur les livres …


Sécurité :

Notre Connétable me demande de rappeler que Dole est fermée aux voyageurs .

Et pendant ce temps là :

Le CAC compte , donc ra-conte pas … Il n’a plus assez de doigts pour compter , on dit qu’il utilise ses orteils !
La Chancelière assiste à un colloque des chanceliers de l’Empire .


In Gratibus :

Taxe des tavernes : Elle devient recouvrable , le trio éco va faire payer les petits malins qui ne s’en acquittaient pas . Contactez Dame Bettine , pour régler les probèmes des pénalités , elle est aimable et prête à négocier . Mais si vous payez pas , attention , elle a des dents !
Batellerie : Attention le capitaine peut refuser un embarquement . Donc plus de passagers clandestins !
Charte du juge : en réforme .


Offres d’emplois :

- Création d’une commission économique ouverte à tous . Voir l’annonce fait en gargotte , si vous êtes intéressé pour y participer , vous écrivez à notre Franc Comte Kran .
- On recherche un greffier : candidature à déposer chez le Procureur Beren .
- On embauche des gendarmes … vous aimez faire régner l’ordre et écrire des PV , rendez vous dans les bureaux de la Prévôté , ou contactez dame Fantominette , Prévôt .

Nominations

- Messire Chevreux est nommé Palatin .
- Emma. Van Ansel est nommée Ambassadrice en Provence et en Berry
- Delfia , ambassadrice en Champagne
- Victoire von Dumb en Normandie
- Mousseline en Bourgogne et à Gênes : à ce propos si vous êtes intéressé pour vous vautrer dans le velours des chancelleries , vous « gênez » pas , postulez auprès de Son Excellence Verania .


Jugements rendus : la justice a brandi son glaive , ça rigole pas (juge : Pouline , procureur Beren ) :

Ritagiro77 est condamné à 2 jours de prison et 150 écus d’amende pour trouble à l’ordre public
Thewall14 est condamné a 2 jours de prison et 50 écus d’amende , au même motif
Vril est condamné à 2 jours de prison et 40 écus d’amende , au même motif
Artos : 2 jours de prison et 150 écus d’amende , même motif
Biby : relaxée avec mise en garde (plainte initiale : esclavagisme)

Voila donc la première semaine . Qu’on ne vienne pas me dire que le Conseil ne fait rien . je sais qu’il y a des contempteurs pour lesquels nous n’aurons jamais grâce . A ces éternels mécontents , je dis :

« La critique est un impôt que l’envie perçoit sur le mérite. »


Dit « Mystere T »
Porte parole de Franche Comté

Citation :

De par le Franc Comte , Sa Grandeur Kran d'Ormerach ,

A tous et un chacun , qu'il soit su , que :

- Beren est nommé Juge,
- Pouline est nommée Procureur
- Leif remplace Beren au poste d'intendant .

Car telle est notre volonté , pour le bien de la Franche Comté .

Pour le Franc Comte ,
Le Porte Parole .

Citation :

De par le Franc Comte , Sa Grandeur Kran d'Ormerach ,

A tous et un chacun , qu'il soit su , que :

A compter de ce jour , Messire Sacrai remplacera Messire Sarrasin au poste de CAC

Je remercie chaleureusement Messire Sarrasin pour ses services rendus .

En notre castel de Dole , ce 13 juin 1460e année de nostre Seigneur .
Pour le Franc Comte ,
Le Porte Parole .

Citation :

Sa Grandeur Kran d'Ormerach , Franc Comte

A tous , présents et à venir , après avoir entendu son Conseil et Parlement , ainsi que les demandes réitérées en Agora :

Fait savoir qu'il a supprimé la taxe sur les cailloux

Dans un souci de justice , d'équité et d'amour pour son bien aimé peuple Comtois .

A Dole , ce 13 juin 1460e année de nostre Seigneur .
Pour le Franc Comte ,
Le Porte Parole .