[RP] Le bureau du Procureur

Explications concernant ce dossier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t32294-santiagoriccardo-talp-non-respect-de-decret-comtal-08-03-1459

J'ai donné consigne à Kirikette de faire la demande de procès car Santiagoriccardo est à Poligny aujourd'hui mais hier quand il était à Dole, le soir en taverne, Dina était présente et à une doloise, le prévenu a dit : A dimanche. Donc il va être surveillé si Santiagoriccardo est bien parti cette nuit mais au cas où il reviendrait sur Dole ou irait sur Saint Claude, la demande de procès est faite et il faudra le coincer de suite. Demain il n'a plus le droit d'être en Franche Comté.

Bienvenue au nouveau Procureur,

Comme vous voyez, la liste noire à bien rempli la salle d'instruction.

Je me propose de vous faire un état des lieux (si possible via MeSaNge) car j'ai pas mal de choses à vous communiquer.

Notre greffière étant indisponible, je vous propose de vous assister en attendant la désignation d'un remplacant.

Bonjour Messire, contente de vous revoir. Je ne sais pas encore si je serai ici pour tout le mandat ou simplement quelques jours, mais je dois faire tout d'abord le boulot en retard depuis que vous n'êtes plus procureur. Je vais de ce pas en salle d'instruction pour constater le retard et parer au plus urgent.

Votre aide me sera d'un grand secours! Merci de rester. J'ai d'ailleurs demandé à la Franc-Comtesse de vous laisser tous les accès ici.

Madame le Procureur,

Puis je vous rappeler que la lorraine attend réponse de votre part pour les deux demandes de coopération judiciaires.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/f69-cooperations-judiciaires

Madame,

Les 8 dossiers de coopération avec la Savoie sont arrivés à leur terme.

Dois je envoyer un courrier de remerciement ou vous en chargez vous ?

Messire, comme vous avez été le Procureur dans ces affaires, et si cela ne vous dérange pas, vous seriez plus à même d'envoyer ce courrier, à titre d'ex-procureur et de greffier. Mais si vous pensez que ce serait plus approprié que je le fasse, dites le-moi et je lui écrirai.

Madame,

Nous avons un souci dans cette affaire de coopération

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t32667-cje-lorraine-requisitoire-urash-brigandage-10-4-1459

Il semble que l'acte d’accusation ait été posté une seconde fois à la place du réquisitoire.

J'ai donc proposé une solution pour tenter de rectifier ce qui peut encore l'être ...

Et je vous ai répondu dans la salle d'audience... Vous êtes appelé comme témoin!

salut Véra!

j'ai reçu ça.. je suis pour.. mais je pense que c'est plutot a toi de gerer cela!

Citation :

Bonjour,

J'irai droit au but, je suis conseillère ducale pour la Lorraine mais ancienne comtoise. Sacrai étant à Epinal et ayant toujours une inculpation de trahison contre lui, souhaitez-vous la collaboration de la Lorraine ? Si oui, il faudrait agir rapidement.

Cordialement

Jade de Sparte von Frayner

Et il est visible!
J'accuse!

Le temps de rédiger l'acte d'accusation et j'envoie tout de suite le courrier à la procureur de Lorraine!

Madame,

Pourriez vous jeter un oeil à ce dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t33188-demande-iam59178-talp-speculation-06-06-1459#838253

Oui oui c'est fait. ma réponse au dossier.

Oui je suis là Major
D'abord permettez-moi de vous féliciter pour votre nomination!

Que puis-je faire pour vous? Qu'y a-t-il?


PS Il y a toujours moyen de m'envoyer un MP aussi.

Toutes mes félicitations Messire Jerome!

J'aurais voulu vous laisser les bureaux dans un meilleur état, mais le travail de bailli m'a pris tout mon temps ces derniers jours.

S'il y a des choses qui ne sont pas claires, n'hésitez pas à me faire signe. Je reste à votre disposition!

Vérania

Merci madame moi même je suis étonnée mais ravie de ma nomination.
Je viens vous voir car j'ai ouvert un dossier a l'encontre d'un ancien franc comtois mais il ne vit plus ici. J'aurai donc besoin de votre avis sur cette affaire.

(Hrp n'etant pas sur mon pc je ne peux vous mettre le lien, c'est un dossier contre Doko/hrp )

Merci Verania et Bonjour Major,

Je n'ai aucune trace à la procure d'un dossier relatif à une demande procès à charge du sieur Doko.

Mais de toute façon actuellement la Bourgogne refuse la coopération judiciaire, je vous suggère donc un suivi du maraud en vos locaux.

Messire Procureur
Messire le Juge

J'ai oublié de vous dire au sujet du procès Osadus que son avocat, le Comte Debenja m'avait fait une proposition que j'ai refusée. Comme cela a eu lieu sur mésange, je ne peux vous en rapporter les termes exacts mais en gros, il nous demandait de ne pas lui donner plus que 100 écus d'amende et pas de prison...


Peut-être vous a -t-il contacté depuis votre nomination, en tout cas je croyais important de vous en faire part)

Monsieur le procureur, bien le bonjour et tout mes respects.

je voudrai savoir pour une question de praticité sur ce dossier . Plusieurs plaignants souhaitent porter plainte contre les 3 mêmes mécréants. dois je instruire un dossier pour chaque ou peut on faire une plainte groupée?

Bonjour et félicitations pour votre élection au poste de Procureur,

Me voila sorti de chez les moines après ces quelques jours de repos.

Dina ayant obtenu un poste parlementaire, avez vous fait appel à candidat pour le poste de greffier ?

Si ce n'est le cas, souhaitez vous que j'assure la fonction le temps nécessaire à son remplacement.

Madame le Procureur ?

Ah, désolée vicomte, je dois avoir raté votre question. Veuillez m'en excuser, je dois avoir la tête ailleurs.

En effet appel aux candidatures a été fait, mais personne ne s'est présenté. J'accepte donc volontiers votre proposition. je demanderai à la comtesse d'annoncer que vous êtes le greffier ad interim jusqu'à ce qu'une personne a été trouvée.

Bien, je me met au travail alors

Oué, hop hop, sinon tu feras connaissance avec mon fouet!

Vu et noté. Je ferais une annonce.

Atta atta, j'attends encore l'accord des autres deux faisant partie du trio juridique.

Le prévôt est d'accord, mme le juge ne répond pas. Nous sommes donc deux de trois avoir s'exprimé positivement sur la nomination de messire Jerome ad interim. Je pense donc que tu peux annoncer officiellement.

Madame le Procureur,

Je constate qu'un procès est en cours au tribunal à Charge du Sieur Fernand.

S'agissant d'une coopération Judiciaire, pourriez vous prendre connaissance de mon avis en Nota Bene dans le cadre de ce dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t33891-cje-languedoc-requisitoire-dominus-talp-23-08-149#865728

Une fois ce dossier ouvert avec la demande officielle de coopération, je prendrai la suite pour le suivi des débats.

Merci d'avance.

Bonsoir Mr le Procureur,

Je viens de recevoir ce courrier donc si je pouvais avoir des réponses...ou au mieux la tenir au courant sa serait gentil^^

Citation :

Date d'envoi : 12/01/2012 - 21:49:22
Titre : procès en cooperation judiciaire-Bourgogne
Fait à Dijon, le 12 janvier 1460

bonsoir votre Honneur,

Me voilà bien désolée de vous déranger pour une affaire de coopération judiciaire, en effet j'ai fait une demande auprès de votre procureur lui faisant parvenir Acte d'accusation à l�encontre de Jacques_mesrine et n'ai reçu aucune nouvelle.
Je lui ai fait un rappel, et toujours aucune nouvelle.
Il me serait désagréable qu'un individu si vil puisse échapper à notre justice parce qu'il a retrouvé refuge sur vos terres et que notre traité ne soit pas respecté.
Pourriez-vous m'informer de ces événements ?

Recevez mes cordiales salutations,

Aryanha
Procureur de Bourgogne

après ma réponce que j'allais me renseigner voilà une autre missive.

Citation :

Expéditeur : Aryanha
Date d'envoi : 12/01/2012 - 21:59:19
Titre : cooperation bourgogne
Re bonsoir,

Grâce au ciel , le vil individu est revenu sur nos terres.
Vous pouvez donc ne plus tenir compte de ma demande, j�espère que la fois prochaine j'userai moins de plume...une plaisanterie.
bonne soirée votre Honneur,

Cordialement

Aryanha
Procureur de Bourgogne

Bonjour Madame le Procureur,

Pouvez vous veiller à mettre d'urgence la liste du talion judiciaire à jour afin de la communiquer à nos troupes en patrouille ?

J'en prends bien note, j'envoie tout ça ce soir à Lassa ! Enfin dès que j'ai terminé.

Attablé à son bureau, plume à la main, Beren achevait un document promis et dû quand il fut interrompu par l'un des deux gardes en faction devant son bureau. Relevant la tête, il lui sourit poliment, puis franchement ravi à l'annonce du message que celui-ci venant délivrer :

- Oh, Bonjour Philibert. Mais bien sûr, que ma Damoiselle la Greffière entre, bien entendu, qu'elle fasse donc comme chez elle ; ce bureau est le mien autant que le sien. D'ailleurs, veillez à ce qu'elle pénètre toujours ici à sa guise, vous serez gentil, Philibert. Oh, prenez donc quelques petits gâteaux secs sur le guéridon avant de sortir, ainsi que pour Victor, voulez-vous ? Je vous ai également laissé une bouteille d'hydromel de ma cave personnelle. Prenez donc une pause, je ne suis pas en grand danger, savez-vous ?

Une crapouille à Azraelle, la petite chatte blanche de quelques mois à peine sur ses genoux, un dépôt de celle-ci sur le sol, avec délicatesse, et voilà Beren qui se lève, pour aller accueillir lui-même la jeune femme. Une main placée dans son dos, l'une sur son bas ventre il s'incline respectueusement, puis prend doucement sa main, pour y souffler un baise-main plein d'égards. Se redressant enfin, il dirige ses émeraudes pétillantes vers l'azur de ses yeux, et lui sourit :

- Le bonjour à vous Ma Damoiselle Langeais du-Puy, et toutes mes félicitations pour votre nomination. Je suis certain que vous excellerez ; je n'en doute pas l'ombre d'une seule seconde. Je vous ai justement préparé un petit "guide", je parachevais justement son élaboration. Je vous en prie, entrez donc, prenez place. Je vous sers quelque chose à boire, un petit gâteau, peut-être ?

Il sourit, lui désigna un siège, et prit le parchemin pour le lui tendre :

Citation :

Du poste de greffier.

Le travail de greffier s’articule autour de deux activités principales :

I/ La salle des instructions

C’est la salle où la Prévôté dépose les affaires que nous devons instruire, à partir des plaintes déposées en gendarmerie.
Ici, votre travail en tant que greffière consiste à :

- Noter où se trouvent les contrevenants dans chacun des dossiers (se servir du lavabo pour les localiser + copier/coller l’indication du site).

- Modifier le titre en fonction

II/ La salle d’audiences :

C’est la salle où sont transférés les dossiers en cours, quand les procès sont lancés. Votre travail consiste à :

- Noter les minutes des procès dans chaque dossier
- Modifier le titre en fonction de l’avancer du procès. On choisira toujours comme titre la procédure attendue :

• Si l’acte d’accusation est posé, on attend la première plaidoirie :
>> titre: [1P] + titre (le tout en orange)

• Si on attend le réquisitoire :
>> titre: [R] + titre (olive)

• Si on attend la 2ème plaidoirie :
>> titre: [2P] + titre (marron)

• Si on attend le verdict :
>> titre : [Verdict] + titre (vert)

- Verrouiller après verdict :

>> [Clos] + titre (noir), indiquer le verdict dans le dossier de plainte en prévôté, déplacer dans les archives de la justice.

Citation :

Dole le 2 juin de l'an de grâce 1460

de : Tamara Langeais du-Puy
au : Trio de Justice (Héloïse Marie - Jérome - Héloise)


Dames, Messire,

Par la présente je vous prie de bien vouloir noter ma démission du poste de Greffière de Justice pour la Franche-Comté. Poste que j'ai occupé en avril et mai 1460.

Je remercie chacun d'entre vous pour sa gentillesse et son écoute. J'ai beaucoup appris mais il est temps pour moi de passer à autre chose. Je vous remets donc la clé de mon bureau.

Veuillez recevoir, Dames, Messire, mes cordiales salutations.

Tamara Langeais du-Puy

Pouline,, il y a un dossier concernant saint claude qu'il faudrait lancer en urgence

Merci

Sarrasin glissa une liste dans le bureau du procureur en y ajoutant le mot suivant

Citation :

Bonjour,

Serait il possible de me dire quels procès je peux faire avancer que ce soit les plaidoiries de la défense ou de l'accusation.
Procès en attente

Krachmar
Nicbur
Rolandia
Inquisitor.
Gracia_delicia
Foxxie
Falco. => accusation
Dams. => accusation
Kayhan => accusation
Isabeau. => accusation
Natanahiel => accusation
Mandrain => accusation
Geralt666
Renardo => accusation
Malaude69 => accusation
Cadom => accusation
Susi => accusation
Estainoise => accusation
Gillan
Bartsimson
Louvea
Azazel.fromhell => accusation
evi => accusation
Geralt666
evi => accusation
evi => accusation
Azazel.fromhell
Azazel.fromhell
Georges_Jacquart
Fischione

Merci d'avance de votre réponse

Sarrasin

Je regarde à cela mais ne fais pas de passer ^^, il en a si tu vas en instruction qui sont rendu à la deuxième plaidoirie je crois, enfin je vais voir et te reviens avec cela ^^

Faites attention sur certains cas.

Je me suis fait avoir tout à l'heure pour un non respect de la LM ...
Avec Silanie qui défendait.

Pas eu de deuxième plaidoirie du proc, vice de procédure ...

Je me suis engagé à rembourser les 50 écus (les mettrai de ma poche) pour éviter le tsuin tsuin de la cour d'appel ... C'est ma faut c'est moi qui ai dit à Sarrasin le montant de l'amende, j'avais pas été lire tout le truc.

J'espère que ça va repartir bien pour la justice, Sarrasin a l'air chaud, je pense que vous êtes aussi assez sur le taquet.

Au passage, je ne sais pas si monsieur le juge a été briefé: Sur les affaires de coopérations judiciaires, quand on fait le procès pour une autre province, c'est le juge de ladite province qui envoie les jugements à rendre par MP (idem pour le proc pour les réquisitoires).

Bon travail à vous.

sarrasin j'ai suivi de pret plusieurs dossiers en temps que juge
d'autres en temps que prevot

Donc si tu as besoin de mes lumières pas de souci

Je t'en remercie et je n'hesiterais pas si j'ai des questions d'ordre technique

J'ai transféré tous les dossiers retardataires de la salle des audiences à la salle des instructions.
Heureusement que personne n'a penser à regarder ça, parce-qu'on avait une quinzaine de vices de procédures juste pour cela ...
Va falloir un peu réveiller le greffier, il y a même des procès qui ont été jusqu'à la clôture qui y sont restés ...

Il n'avait aucun vis de procédure, maintenant qu'ils voient le tout en audience, autant fermé tout les dossiers... Il a des raisons pourquoi je gardais cela en instruction une de ses raisons est que les brigands se servent de choses privée du travail entre nous pour se défendre alors qu'ils utilise presque même de la magie...

[ig comment si je le dossier en mains ils peuvent le voir en connaitre les avenants...]

Et je rappelerai la même chose ici que dans un procès nous ne sommes pas en FRANCE, ce genre de vice de procédure n'est pas pris en comte à la cours d'appel. Simplement parce que c'est sur les faits et les témoignages qu'il peut y avoir un rappel....

Les faits étant l'acte illégal créer et les témoignages ceux qui viennent parler... Mes dossiers n'ont pas à se retrouver ouvert devant tous, normalement ils ont pas accès à ce que je dis en mon bureau mais seulement en ce qui se voit au procès...

En plus si vraiment vous portez attention, tout ce qui se passe ici ne peut être utilisé (sur fofo officiel puisque le forum ici est externe au rr) en appel.

Donc non le fait de ne pas les mettres en audience visible pour tous n'est pas illégal et ne fait pas parti d'un vice de procédure comme vous le dite...

Le nouveau procureur s'installa dans son bureau, et écrivit une note.

Citation :

A l'oeil de tous ceux qui pourrait être intéressé.

Si je n'ai pas répondu à une demande d'accusation, que ce soit ici ou autre part, ne pas hésiter à envoyer des pigeons me prévenir à Dôle (IG), je passerais de toute manière le soir lancer d'éventuels procès, histoire d'éviter que se carapate brigands et voleurs.

La volière est au bout du couloir, servez vous.

Le procureur actuel vint déposer un parchemin d'annotation pour les futurs compte-rendu.

Citation :

Procès lancés en Franche-Comté : 45
Procès lancés en coopération judiciaire : 6
Outre le travail de procédure judiciaire, nous avons précisé certaines détails au niveau de la nomenclature des titres de dossier pour une visibilité concernant l'avancée de l'affaire.
Tous les affaires possible d'être ouverte en coopération ont été relancées, des informations manquantes demandées pour archiver certaines affaires, ce qui a permis de clore 4 procès.
Nous avons aussi clos X procès au sein de notre propre cour de justice.

Par contre, 9 demandes de procès sont passées sous la prescription de délai, donc clôturées et archivées.