[RP] Le bureau du Procureur

Cassy s'était perdue entre la prévosté, les salles du droit, les salles d'avocats... c'est enfin qu'elle mit la clef dans la serrure et pénétra dans le bureau dit du Procureur. Elle éternua trois fois, tellement il y avait de poussière et de toiles d'araignées.
Elle fit un grand ménage, aéra, chaula, elle avait l'habitude de tout nettoyer chaque fois qu'elle s'installait quelque part.
Quelques fleurs sur le bureau dans un vase, elle s'installa et feuilleta les documents qu'elle trouvait.

Katarina merci de mettre immédiatement en liste talion les deux personnes suivantes, je vais lancer les procès ce jour !


Barbarella

Black_mamba11



Ils ont tenté de prendre la mairie de Pontus, merci !

Bonjour,

Pouvez-vous m'indiquer l'endroit des dossiers des prévenus qui sont en procès présentement.

Je ne trouve pas celui d'Eddo par exemple.

Merci

Madame la procureur?

Puis-je avancer les procès en cours?

Et pouvez-vous me dire ou sont les dossiers?

Madame la procureur?

Puis-je avancer les procès en cours?

J'ai vu qu'il y en avait qui attendait le réquisitoire. Est-ce que je les avance aussi?

Bonjour dame Mousseline,

Les dossiers en cours au tribunal sont en salle des dossiers (ou devraient l'être... et oui olé le bazar)
Quand il y a plusieurs prévenus, il y a plusieurs dossiers au tribunal mais ils peuvent en revanche estre regroupés en salles des dossiers quand il s'agit d'une seule et mesme affaire (méfaits commis en bande).

Enfin, s'il y a des procès ou mon réquisitoire en figurent poinct au tribunal olé qu'il y a une bonne raison.
Olé poinct parce que je me tourne les pouces adonc : ne les passer jamais sans me contacter personnellement par courrier privé si vos autres tentative sont échoué !

Pour information, en salle publique du parlement
http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=770396&postdays=0&postorder=asc&start=60
, vous avez toutes les informations à ce sujet !

Armelle :  on n'avance pas car elle est mourante (In Gratibus en retranchement) Olé marqué dans son dossier au castel et olé indiqué au parlement
Et ceux là attendent pour un procès public depuis un bail:
Magenoir
Jheane
Arsenyk
Eddo
Rayanha
Sanctus.
Leo...
Mercit d'ouvrir ce procès public et de m'en informer je viendrai requérir in peto avec un immense plaisir !

Ai-je répondu à vos interrogations ma dame la juge ?

Citation :

Bilan des affaires en cours


Armelle vs Duché Trahison En cours
=> en attente de la défense depuis le 19/12,
"Armelle est MORT"

Magenoir Duché Trahison Procès public à lancer
Jheane Duché Trahison Procès public à lancer
Arsenyk Duché Trahison Procès public à lancer
Eddo Duché Trouble à l'ordre public Procès public à lancer
Rayanha Duché Trahison Procès public à lancer
Sanctus. Duché Trahison Procès public à lancer
Leo... Duché Trahison Procès public à lancer


Lilwenn Duché Trahison Coupable => CLOS
Thyna Duché Trouble à l'ordre public Coupable CLOS
Terso Duché Trouble à l'ordre public Coupable CLOS
Kerayn Duché Trouble à l'ordre public Coupable CLOS
Eradan Duché Trouble à l'ordre public Coupable CLOS
Boparadi Duché Trouble à l'ordre public Coupable CLOS
Deda Duché Trouble à l'ordre public Coupable CLOS

Citation :

Enfin, s'il y a des procès ou mon réquisitoire en figurent poinct au tribunal olé qu'il y a une bonne raison.
Olé poinct parce que je me tourne les pouces adonc : ne les passer jamais sans me contacter personnellement par courrier privé si vos autres tentative sont échoué !

Je n'ai jamais dis que vous vous tourniez les pouces donc ne pas prétendre que je l'ai dis.

Si je vous demande ici depuis plus d'une semaine si je peux avancer et que je ne l'ai pas fais c'est justement parce que j'attendais votre réponse.

Citation :

Et ceux là attendent pour un procès public depuis un bail:

Avec le nombre qu'il y a, j'ai pas envie de faire autant de procès public.

Dame procureur, s'il y a des procès à avancer ou autre, n'hésitez pas à me prévenir.

Y'a t'il des dossiers que nous devons discuter?

La plainte a été déposé quand exactement? J'ai l'impression que cela fait longtemps qu'il aurait du être terminé. Je me trompe?

Je suis d'accord pour leur écrire. Savons nous ou ils sont présentement?

Citation :

Hadrien.marcus Vesoul Trouble à l'ordre public En cours

Spoiler:

Magenoir Duché Trouble à l'ordre public En cours
Jheane Duché Trouble à l'ordre public En cours
Arsenyk Duché Trahison En cours
Armelle Duché Trahison En cours
Magenoir Duché Trahison En cours
Jheane Duché Trahison En cours
Eddo Duché Trouble à l'ordre public En cours
Rayanha Duché Trahison En cours
Sanctus. Duché Trahison En cours
Leo... Duché Trahison En cours

Il y a des procès ou je dois faire quelque chose?

En plus j'ai vu apparaître celui contre Hadrien Marcus.  Selon la loi peut elle lancer un procès?  Il me semble qu'il y a quelque chose la dessus?

"13.2 Le maire a la capacité d’instruire un procès contre toute personne ayant enfreint les lois franc-comtoises et les décrets municipaux. Il doit toutefois contacter préalablement le procureur et le juge pour les en informer. En cas de désaccord du juge ou du procureur, le maire suspend son instruction."

Je n'ai poinct donné mon accord et de ce que je comprends vous non plus. Olé un procès illégal.

Qui faict réponse à la procédure tout à faict légale, elle, lancer à l'encontre de la mairesse de Vesoul .
Nous attendons que la défense parle.
Les témoins également lorsqu'ils sont appelés à la barre.
Chacun a droit à ajourner la séance de 48mn (*48h IRL*) pour s'exprimer et olé à vous dé gérer ce temps.
Après il est de bon ton de ne pas passer sans relancer, il faut laisser à chacun le temps de s'exprimer, on peut avoir une certaine souplesse. Surtout quand on sait que la personne est bein présente en Fc pour se défendre, on est pas à 48h de plus près non plus.

Et enfin, il sera de vostre entière responsabilité de juger l'affaire en fonction des arguments évoqués par les deux parties et en fonction de nostre corpus législatif.

Dans les deux affaires de brigandage lancées récemment Magenoir et son accolyte, vous pouvez passer la défense puisque ça fait plus de 48h. Ainsi, nous pourrons avancer.

Avez-vous écrit aux concernés par l'affaire de brigandage qui devaient donné lieu à procès public pour leur annoncer que nous ferions un procès In Gratibus au final ?

Oui je connais mon rôle.

Pour l'affaire public je pensais qu'on allait s'entendre sur un courrier commun avant de l'expédier.  Je peux composer quelque chose et vous le montrer pour faire certain que je n'oublie rien?  Qu'en pensez-vous?

Ceux que je peux avancer c'est ceux ci?  Question de ne pas faire d'erreur.

Citation :

Magenoir Duché Trouble à l'ordre public En cours
Jheane Duché Trouble à l'ordre public En cours

Concernant le procès qu'Emelyne a fait, non je n'étais pas au courant.  C'est possible de me donner le livre (lien) de cet article.  Je ne la retrouve pas.  J'ai trouvé ceci par contre, j'ai mi en évidence, une partie qui pourrait faire un vice de procédure.

Citation :

Alinéa 5 De l'exception d'un procès municipal

Concernant les maires qui voudront lancer un procès, pour un délit municipal ou à cause de l'absence du procureur et de l'urgence à lancer un procès :

- Un dossier complet devra être directement déposé dans la salle d'instruction avant toute ouverture de procès sans quoi, un vice de procédure pourra être défendu par la défense ;

- Seul un maire élu et reconnu par le peuple et le parlement franc-comtois peut ouvrir un procès. Si ce n'est pas le cas, le procès sera considéré comme illégal face à la justice franc-comtoise ;

- Le maire pourra soit demander à la Prévôté de créer le dossier, soit se faire aider par un de leur membre pour la rédaction de celui-ci et qui veillera à ce qu'il soit bien complet ;

- Le maire pourra se faire aider par le procureur s'il est présent, sinon par le greffier ou le batonnier (qui ne pourra alors pas être avocat lors du procès), ou toute autre personne avec des compétences juridiques (sauf le juge) pour la rédaction de l'acte d'accusation et du réquisitoire.

"Magenoir Duché Trouble à l'ordre public En cours
Jheane Duché Trouble à l'ordre public En cours"

Oui mais attention : il y en a deux pour chacun d'eux, adonc les plus récentes affaires.

Concernant le courrier pour l'affaire public oui écrivez une proposition et postez le ici mesme ainsi nous le signerons de façon commune.

Pour le procès que la mairesse Emelyne a lancé vous avez l'embarras du choix en ce qui concerne les vices de procédures mais ce procès est illégal.

Est-il possible de lancer le procès pour les tentatives de révolte d'hier. Cela nous permettra de gagner une information intéressante pour le reste de la journée. Merci madame le procureur.

Concernant le procès lancé par Emelyne, il y a des questions à la prévôté à ce sujet ! A voir de voir ce que vous souhaitez que je réponde en votre nom et celui du juge sachant qu'il n'y a pas eu de demande pour que ce procès puisse avoir lieu il me semble.

Merci pour votre réponse madame le procureur.

Madame le procureur, votre avis sur ce dossier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t43228-vesoul-plainte-contre-hadrien-marcus#1144255

HRP: J'arrivais pas a me connecté sur ce forum depuis quelques jours.

Je rattrape le retard de Mouss, et toute mes excuses

Je voulais avancé ces procès, mais je ne vois pas leur dossier, pouvez-vous m'indiquer le lieu SVP pour que je puisse noter dans le dossier?  Merci

4/02/1463 - procès opposant Magenoir au Franche-Comté
4/02/1463 - procès opposant Jheane au Franche-Comté
16/12/1462 - procès opposant Arsenyk au Franche-Comté
19/12/1462 - procès opposant Armelle au Franche-Comté
16/12/1462 - procès opposant Magenoir au Franche-Comté
16/12/1462 - procès opposant Jheane au Franche-Comté
16/12/1462 - procès opposant Eddo au Franche-Comté  -) pourquoi il est en TALP et les autre en T?
16/12/1462 - procès opposant Rayanha au Franche-Comté
16/12/1462 - procès opposant Sanctus. au Franche-Comté
16/12/1462 - procès opposant Leo... au Franche-Comté

Est-ce que les procès devraient se retrouver ici? ou c'est un autre lieu?

https://chateau-de-dole.forumactif.com/f181-salle-des-instructions

Concernant le courrier je suggère, mais vous pouvez aussi remanier le courrier, je ne suis pas très bonne dans ce genre de chose:

Citation :

Bonjour,

Suite à un remaniement parlementaire, il est souhaité de poursuivre le procès à votre encontre par la justice traditionnelle. (IG)

Vous pouvez faire appel à un avocat pour vous représenter. Nous pouvons retarder l'avancer du procès pour que vous puissiez vous représenter.

SVP nous faire part de votre choix. Advenant le cas ou nous n'avons pas de vos nouvelles dans 72h nous poursuivrons le dit procès.

Si vous avez des questions n'hésitez pas à nous en faire part.

Bien à vous,

Le trio justice

Oane de Sparte, Procureur de Franche-Comté
Alexandrine de Réaumont-Kado'ch, Juge de Franche-Comté

Oui une coquille.

Et mes questions de mon intervention précédente? Je crois qu'elles se sont noyé avec le courrier?

Vous les envoyez? ou je le fais? et à qui?