[Vesoul] plainte contre Hadrien.marcus

Copie de ma plainte contre Son Altesse Sérénissime et Royale, Hadrien Marcus de Sparte, Duc immédiat de Breslau et Prince de Liège,

8/02/1463 - procès opposant Hadrien.marcus à la municipalité de Vesoul
Hadrien.marcus est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Acte d'accusation

Suite au courrier du Sieur Zargon et différents témoignages qui me sont parvenus,

Je constate qu'Hadrien Marcus rachète en masse des marchandises sur le marché de Vesoul, entrainant une déstabilisation du marché et l'impossibilité de fournir les villageois et encore moins de faire les quotas qui permettraient d'assurer la production d'animaux, la Mairie de Vesoul porte donc plainte contre Hadrien Marcus pour trouble à l'ordre public

Emelyne,
Maire de Vesoul

Merci au procureur et au juge d'instruire cette plainte, il semblerait que notre constitution impose l'accord du procureur ou du juge pour ce dépôt de plainte, pouvez vous m'indiquer si oui ou non je dois instruire une nouvelle plainte, pour la ville de Vesoul, suite à vos avis ?

Je transmet l'info au procureur et au juge.

Ex Franc-Comte Nombre de messages : 268 Date d'inscription : 20/09/2014

Trop tard hein. Elle a déjà lancé le procès. La constitution dit PREALABLEMENT.

J'ajoute qu'une personne ne peut pas être jugé deux fois pour le même crime ! Donc ce n'est pas possible de lancer un deuxième procès.

Dites Monsieur passe-partout, si vous voulez faire le gendarme, le bureau de recrutement vous est ouvert savez-vous...

Ex Franc-Comte Nombre de messages : 268 Date d'inscription : 20/09/2014

Si je n'avais pas été pris à la hérauderie, j'aurai surement envoyé une candidature. Pour le reste, je m'occupe de défendre les intérêts de mon père au mieux que je peux.

Mais je vais essayer de vous laisser faire votre travail.

Loquace Nombre de messages : 900 Date d'inscription : 26/10/2011

Vicomte, veuillez respecter mon fils, la prochaine fois que vous oubliez votre rang moindre devant lui, Breslau va déclarer la guerre à votre fief et je vais assumer de confisquer votre titre en dédommagement et je suis certain que le Tribunal héraldique du Saint Empire ne refusera pas que je puisse m'en ceindre par l'irrespect proféré à un Duc immédiat, plus haut rang parmi les nobles.

Je vous rappel, Vicomte, que vous êtes dans une monarchie et que la Franche-Comté est une vassale, une province parmi de nombreuses provinces.

Hadrien souriait doucement. Le vicomte disposait de quoi..Trois vassaux, peut-être ? Quand lui, il pouvait en lever dix fois plus, sans parler de ses alliés, parents et amis. La Garde palatine ÉTAIT la première force militaire en Franche-Comté.

Naturellement, vous êtes un homme intelligent. Vous allez respecté les hommes qui vous sont supérieurs en rang.

En ce qui concerne cette plainte, elle est également viciée, car il y a déjà un procès qui a été lancé qui est fondamentalement vicié.

Si elle était validée, je ferais appel à des Administrateurs de Lévan qui, je suis sans doute certain, n'apprécieront pas du tout.

J'ai déjà fait une plaidoirie à ce sujet, que l'imbécile de maire de Vesoul continue de s'humilier elle-même en vertu du droit avec son avocate incompétente qui a prit son diplôme de droit dans une boite surprise donnée par Estapiaf.

Et il lève son index.

Louis Arthur me représente en tant que mon Maire du palais et ainsi mon Intendant en vertu de la Magna Carta, loi supérieure aux lois comtoises. Il est de plein droit intéressé ici-même.

Loquace Nombre de messages : 900 Date d'inscription : 26/10/2011

Citation :: Saint Empire Romain de la Nation germanique

PROVINCE DE FRANCHE-COMTÉ
COUR DE FRANCHE-COMTÉ

S.A.R.R HADRIEN MARCUS DE SPARTE

DEMANDEUR

c.

MUNICIPALITÉ DE VESOUL

DÉFENDEUR

INSCRIPTION D'UNE REQUÊTE POUR INVALIDATION DE PROCÈS

1. Le défendeur a ouvert un procès contre le demandeur le 8/02/1463 selon le greffe du tribunal.

2. Le procès à été ouvert sans l'accord préalable du Livre iV : Pouvoir judiciaire, ch.3, art. 13.2

3. Le demandeur a comparu au tribunal et à présenté une défense orale.

4. Le demandeur mentionne qu'il s'agit d'une nuisance envers les instances de trahison lancée contre elle par la Cour et qu'il s'agit d'une diffamation.

5. Le demandeur réclame 2500 écus en préjudice liée à ladite affaire.

POUR LES MOTIFS, PLAISE À LA COUR :

ACCORDER la présente requête.

ACCORDER le vice de procédure en vertu de le la loi citée à l'allégué 2.

CONDAMENER le défendeur à payer la somme de 2500 écus d'or au défendeur.

S.A.R.R HADRIEN MARCUS DE SPARTE
Vice Ministre impérial à la justice
Juriste constitutionnel
Avocat de Franche-Comté
Notaire Impérial

Je dépose aussi ceci dans ce dossier.

Bon bon on va se calmer hein !

Merci pour les pièces supplémentaires pour le dossier.

Le Vicomte souriait aux dires d'Hadrien Marcus, et après faudrait pas associer le fils au père selon les dires du fils... Balivernes, ils étaient tous du même sang à prendre les autres franc-comtois pour des sous-merdes, tout ça car ils font partie de la même branche de famille dont le Duc Impérial fait partie... Quant à ces menaces, il en avait cure vu qu'il ne sait faire que ça quand quelqu'un le dérange.

Communicatif Nombre de messages : 297 Date d'inscription : 21/10/2014

Il n'y a rien à ajouter à la défense du plaignant lui même à savoer : la plainte est invalide pour cause de non respect de la procédure en vigueur.
Et onc personne ne puit estre jugée deux foy pour la mesme affaire.
Néanmoins, à partir de la date de la dicte plainte, si constat était faict de nouvelles infractions -avérées bien sur- aux loys et décrets concernant le marché de Vesoul par Hadrien Marcus de Sparte, rien ne le protégerait alors si Emelyne portait plainte de nouveau.
Je me verrai alors en tant que procureur si des preuves étaient amenées de me démettre de l'affaire et de laisser un autre procureur mettre mon époux en accusation ! je vous enjoins aodnc mon cher époux à connaitre aussi bien les lois et décrets en vigueur à Vesoul que nostre constitution et le code de procedure.

L'Oane afficha un sourire cerise en direction de son mari.

Communicatif Nombre de messages : 297 Date d'inscription : 21/10/2014

Etat du marché de Vesoul au 11/02/1463

Miches de pain 6,23 20

Sacs de maïs 4,12 20

Bouteilles de lait 9,23 8

Bouteilles de lait 9,28 62

Bouteilles de lait 9,33 30

Morceaux de viande 17,85 5

Morceaux de viande 18,05 31

Morceaux de viande 18,16 5

Sacs de blé 12,00 7

Sacs de farine 14,00 40

Peaux 17,00 15

Légumes 9,69 2

Légumes 9,79 2

Légumes 10,20 3

Petites échelles 20,00 1

Rames 20,00 1

Haches 200,00 1

Kilos de minerai de fer 20,00 2

Couteaux 16,50 1

Chapeaux 56,66 1

Chemises pour homme 121,20 1

Gilets 143,17 1

Braies 72,92 1

Mantels 311,58 1

Bas pour homme 51,00 1

Bas pour femme 51,00 1

Cols 79,31 1

Cordes 49,98 1

Vin de Bordeaux 105,00 4

Fromages de chèvre 208,00 3

Charrettes 164,80 1

Roues 25,00 1

Boules de neige 2,00 6

Pioches 206,00 1

Dattes 15,45 7

Essences curatives 109,00 1

Tabourets rustiques 20,00 1

Sols de terre battue 20,95 1

Murs de pierre délabrés 155,95 3

Brins de Marjolaine 1,00 1

Brins de Marjolaine 3,00 1

Fleurs de Partenelle 1,00 1

Feuilles de Tilleul 1,00 1

Feuilles de Tilleul 3,00 1

Fleurs d'Anis 1,00 1

Fleurs de Bourrache 10,00 1

Fleurs de Camomille 1,00 1

Fleurs de Camomille 15,00 1

Bons pour une panoplie 999,00 2

Paillasses 50,00 3

Chandelles paysannes 40,00 1

Puits rustiques 155,95 1

Fragments de carte inestimables 500,00 1

Fragments de carte terreux 500,00 1

Fragments de carte Pi 500,00 1

Planches de bois 3,00 15

Serrures 70,00 1

Latrines rustiques 120,00 1

Latrines rustiques 120,95 3

Bouleaux taillés 80,95 4

Bureaux de l'explorateur 300,00 1

Murs avec motifs celtiques 230,00 1

Bons pour un accessoire 800,00 1

Olé cela un marché destabilisé par mon Epoux ?
J'accrois que si mon Digne époux souhaitait destabiliser Vesoul, il en irait autrement ! Il sait estre comment dire ?
Persuasif, efficace, acharné ? Casse burne mesme !

Vous n'avez point à publier ici l'état du marché de Vesoul, j'en prends note ! Cette information n'ayant aucun rapport avec le sujet, est ce que vous vous préparez une reconversion en tant que bailli ? Une chose plus en rapport avec vos compétences ?

Communicatif Nombre de messages : 297 Date d'inscription : 21/10/2014

Faux.

1; je suis libre de par la constitution franc comtoise de penser et de dire ce que je veux dans la limite des lois donc du repect d'autrui poyr faire simple
2. Emelyne accuse Hadrien MArcus je cite
"Je constate qu'Hadrien Marcus rachète en masse des marchandises sur le marché de Vesoul, entrainant une déstabilisation du marché et l'impossibilité de fournir les villageois et encore moins de faire les quotas qui permettraient d'assurer la production d'animaux, la Mairie de Vesoul porte donc plainte contre Hadrien Marcus pour trouble à l'ordre public"

Je suis donc pile dans le sujet en montrant que le dit marché a l'air de se porter comme un charme malgré ces allégations ...pour le moins fantaisistes

ce qui d'ailleurs assoit l'accusation de mon époux à savoer : Emelyne fait de la diffamation à son encontre

-Donc, vous nous indiquez peser en tant que procureur, dans une instruction, en tentant de biaiser les preuves contre votre époux ?

Bon je l'ai déjà dit une fois, je ne me repeterrai pas plus ! On va se calmer ou je vous interdirai l'accès ici ! Surtout pour vos querelles !

Je l'ai dit, je le répette ! Si la mairie de Vesoul à des preuves de ce qu'elle avance, c'est à la mairie d'apporter ces preuves ! A savoir les preuves d'achat de plus de 3 jours de nourriture par Hadrien Marcus ! Sachant qu'Hadrien Marcus possèdant une taverne, il est en droit, par coutume, d'acheter sur le marché, plus que 3 jours de maïs vu qu'il a cet aliment à la carte !

Il n'est pas interdis d'acheter pour sa taverne dans des achats ne vidant pas le marché !

Mais le fait d'avoir vidé le marché en tentant ensuite de couvrir ses méfaits suite au dépôt de plainte nous montre donc que Son Altesse, manipule les faits !

Il m'a revendu des marchandises en tentant d'étouffer la plainte par peur du scandale

Et pour faire retirer cette plainte, il a ensuite usé de menaces, voyant que ça n'aboutissait pas.

Loquace Nombre de messages : 900 Date d'inscription : 26/10/2011

J'ai un bénéfice, profit, journalier de 30 écus pour ma taverne. J'ai eu besoin de beaucoup de mais comme je vous l'ai dis.

Vous êtes juste jalouse car l'Auberge du Phénix et de la Harpe est la plus formidable et la plus rentable des tavernes de Vesoul et pas votre taverne à qui vous jetez tout le monde dès qu'il parle contre vos mandats de maires pathétiques et désolants.

Oui oui, vous êtes merdique.

Mais que vous êtes venu pleurer, je suis prêt à démontrer celà à toutes personnes qui veulent le voir, mais les preuves ne pourront pas être préjudiciables, mais vous verrez à quel point cette femme est une gueuse et une menteuse, dans mon Duché immédiat de Breslau en privé* devant mes scribes qui pourront exposer la situation, j'ai immédiatement mis le mais en vente à 3, 00 écus.

J'avais acheté plus chers.

La maire s'est précipitée pour en acheter beaucoup pour sa propre gueule, surtout pas pour le bénéfice de la ville, pour sa gueule et son cul.

Je me suis puni de moi-même en vendant moins chers en réglant ce conflit. L'infraction ne dispose plus de l'actus reus, l'élément matériel, vu que je l'ai remis immédiatement au marché en voyant que acheter pour ma taverne était intoléré par le Maire merdique de Vesoul. La mens rea n'était pas là, soit l'élément coupable, vu que je ne le faisais pas dans une intention machiavélique ou malsaine, je le faisais pour nourrir les 10-12 personnes qui se nourrissent quotidiennement dans ma taverne et dont j'ai une grande difficulté, vu du mandat pathétique de la maire pour régler la question du mais dans la ville.

J'ai déjà fais une plaidoirie reconnaissant mon erreur et que je l'ai résolu dans les plus brefs délais. Je ne suis pas parfait. J'ai perdu de l'argent de mon propre fait en revendant ce mais à un prix moindre pour le bénifice des citoyens pour mon pardon envers la Cité. C'est quand même la Maire qui s'est dépêchée à aller racheter du mais à 3, 00 écus pour son cul.

Et désolé, vider le marché voudrait dire que j'ai tout acheté ce qui était pas le cas. C'est une nouvelle fois, un mensonge.

C'est pour toute sa diffamation que je réclame 2500 écus de sa poche par le Tribunal de Franche-Comté et je vous le dis, si je n'obtiens pas réparation pour cette plainte fantoche et pour mon préjudice subi, j'irai voir Leonardo de Chenot, le Ministre Impérial de la justice pour un procès dans une Cour impériale. Le Tribunal est déjà au courant que je prépare en ce moment une requête d'inscription en appel de droit sur le fond, car je vous le dis, je vais me battre comme un Dragon pour avoir été diffamé par une gueuse qui est incapable de gérer sa ville.

Alors, Debenja, verrouille cette salle, attendez que le juge puisse répondre à ma plaidoirie et à ma requête en dommages-intérêts.

J'indique également que je vais soumettre sous peu une pétition pour faire sauter le décret de la ville par des citoyens en colère de Vesoul, une grande quantité de gens et par une motivation juridique que ce decret est de toute façon, inconstitutionnel par sa nature elle-même.

( *Skype )

Bon bon on se calme ici ! Sinon c'est mon pied au cul !

1) Il y a eu achat de maïs par Hadrien pour sa taverne. Ce n'est pas interdit.

2) Je ne connait pas l'état du marché après achat, je ne peux donc me baser que sur vos dires !

3) Je constat que le lendemain, il y avait de nouveau du maïs sur le marché. Cher peut être, mais s'il n'y a qu'une seule personne qui vend ... c'est la loi de l'offre et la demande !

4) Hadrien a remis en vente le maïs, moins cher alors qu'il aurait pu le revendre au prix acheté !

Hadrien était en droit d'acheter ce maïs pour la taverne ! Car si l'argument c'est nourrir la population, elle pouvait toujours se nourrir, je pense qu'il restait du pain, des légumes ou bien se rendre en taverne pour se nourrir !

Si l'argument c'est nourrir les animaux du comté, vous savez d'autres villes peuvent fournir aussi ! Bien qu'il est intéressant que tout le monde fournisse ! Mais la priorité n'est-elle pas de nourrir la population !

Soit je ne suis pas procureur, ni juge je n'ai donc pas à porter de jugement sur ce point !

Par contre, il n'y a pas d'escroquerie, Hadrien n'a pas enfraint de loi ni de décret ni de coutume !

Pour finir, je commence a en avoir ras le kepi de tout ça, je vous l'ai déjà dit ! Alors attendez que les procédures en cours soient terminer ... ou allez vous mettre sur la gueule en lice une bonne fois pour toute et on n'en parle plus !

Loquace Nombre de messages : 900 Date d'inscription : 26/10/2011

Si je pouvais mettre une gueuse en lice, je réglerais bien cette solution par une guerre féodale en levant tout mon ban et mes troupes.

Mes conseillers ne veulent pas que j'arrive à cette solution, vu que Vesoul souffre d'un poison qui est the Dictator Emelyne, Queen of Vesoul.

Suffit de demander à un geux de te représenter ...

Enfin soit ! J'aimerais bien que tout le monde se calme et qu'on arrête la sur enchêre dans tous les dossiers !

Merci de laisser la justife faire son travail ! Vous reviendrez après si cela ne vous plait pas ou si une réelle infraction est comise !

Bonjour, je vais vous faire une proposition.

Son Altesse, puisque vous faites le beau ici. Pourquoi ne pas nous transmettre toutes ces belles paroles par pigeon directement. Voir si vous avez assez dans vos braies pour insulter quelqu'un et pouvoir assumer vos dires devant une Cour. N'est-ce pas une bonne idée ? Cela montrera votre grandeur que vous semblez tant prôner...

Loquace Nombre de messages : 900 Date d'inscription : 26/10/2011

Les insultes ne sont pas fondamentales, elles sont seulement le résultante d'un comportement vexatoire et extrême de la Maire de Vesoul. Elle m'attaque ici. Elle m'attaque en privé en venant me harceler. Elle m'attaque par des plaintes injustifiées, déraisonnables et passées. Elle ose clamer que je complote contre elle. Elle ose me faire perdre énormément d'écus à cause qu'elle se fait Reine de Vesoul en spoilant les droits économiques de ses citoyens.

Elle ment en campagne électorale. Bon, ca, okay, c'est le jeu politique.

Elle m'énerve. Vraiment beaucoup. Mon sang froid devient très vite très chaud lorsqu'on m'énerve.

La grandeur, Maréchal, c'est la puissance. C'est la guerre. C'est le pouvoir politique. C'est le majorat économique qu'on possède. Ce n'est pas l'honneur. Je fais que fi des valeurs pseudo-chevaleresques des efféminés et des français. L'honneur c'est quand un mec affronte un autre mec, en armure et lui arrache la moitié de la tête car l'autre n'a pas remarqué l'estoc qu'il faisait couplé avec une botte basse. Ca, c'est l'honneur.

Les lettres c'est pour les lopettes.

L'important c'est toujours pas les insultes. C'est le fait que j'en ai marre. J'en ai marre de lire toutes les absurdités des masqués de Emelyne qui défile pour m'insulter, insulter Oane, insulter Jane, insulter n'importe qui. J'en ai marre de cette plainte économique, quand je respecte le droit et que quand je fais une erreur, je m'excuse et je me rattrape. Le plus important, c'est que je n'ai jamais fait de complot contre la Franche-comté avec mon bâtard ou ma femme et que j'en ai marre de la diffamation que Casiope, en pseudo-avocate qui n'a aucune compréhension du syllogisme juridique et des règles de pratiques conformes à une défense, continue de colporter jusqu'au tribunal, quand la Prévoté l'a dit, aucune preuve.

J'en ai marre. Je n'ai jamais rien fait de mal contre Vesoul. Je paye mes impôts. Je protège la Franche-Comté quand je suis disponible. Je suis même prêt à faire un contrat militaire de la Garde Palatine avec la Franche-Comté pour aider la Franche-Comté vu que nous sommes la première force militaire dans le comté ! On a bientot un contrat signé avec l'Empire.

Je vous ai même insulté car vous vous bouffiez le cou avec mon bâtard, car je vous ai assimilé à un agent fantoche de Emelyne avant de comprendre que vous fassiez votre boulot, avec un peu trop de...comment dire....personnification de votre personne sur votre uniforme, mais vous fassiez votre boulot. Pour ça je m'en excuse.

Je suis père, j'ai de la misère à laisser mon bâtard se faire insulter. Je suis un époux, j'ai de la misère à laisser ma femme se faire insulter.

Je protège les miens quand ils se font injustement attaqué même si ils ont des gens qu'ils aiment ou détestent et vice versa.

De toute façon, si elle, Emelyne, n'aime pas mon comportement, elle a juste à prouver qu'elle est une despote et déclarer la guerre au Duché immédiat de Breslau au nom de Vesoul. Breslau ne se laissera surement pas insulter par une déclaration de guerre féodale par une gueuse.

Ou de demander à un de mes Gardes palatins de lui mettre la correction de sa vie, mais elle ne sera jamais en lice.

Les lices sont truquées par des bookmakers. Le plus offrant gagne et je ne tolère pas ce système vicié.

Le combat se fera par l'expertise de la vraie lame en Gargotte ( Mention : Complètement RP avec deux juges pour régler les différents. ) et si elle accepte le combat à mort, je lui ferais l'insigne honneur de venir en ordalie mortuaire pour la mettre au sol moi-même.

J'aime les duels à mort.

Oh vous savez, ce qui se passe entre votre fils et moi, n'a rien avoir avec Emelyne en fait mais bien depuis qu'il m'a lâchement laissé tomber après qu'un petit cerveau a grillé ma couverture d'Eon au lieu de me soutenir comme tout bon règnant l'aurait fait. Depuis, c'est plus fort que moi, je ne raterai pas une occasion à l'ennuyer et il en fait de même. Voilà l'explication quant au respect que nous accordons ou pas.

Concernant Emelyne, je l'ai défendu il y a un temps. Maintenant ce n'est plus le cas mais pas pour autant que je défendrai pas certaines choses que je trouve dérangeant comme les propos dégradants que vous avez proféré. Vous les assumez, soit, mais on peut ne pas être d'accord à votre vision des choses. Et cela sans se porter préjudice pour autant.

En fait vous me donnez certaines idées pour mes projets à la marche ès Joutes de la Franche-Comté, comme quoi.

Loquace Nombre de messages : 900 Date d'inscription : 26/10/2011

Pleins de gens savaient que vous étiez Eon. Ce n'était pas un secret. Juste que si vous emmerdez trop mon fils devant moi, vous m'obligez un peu à claquer des dents pour que je fasse bonne figure paternelle devant mon fils. Surtout quand il s'agit de mon Maire du Palais. Il m'est loyal. Je lui dois d'être loyal un minimum.

Si vous vous tappez dessus hors de ma vision, je vous promet que je vais pas tenter de claquer des dents.

Je suis juste, mauvais, de devoir supporter Emelyne.

Bien entendu, vous pouvez être contre mes propos.

Je ne suis plus Roi, je ne suis plus à une charge personnelle de régnant, alors, je me laisse aller lousse dans mes idéologies.

Quand j'ai un chapeau, j'ai un chapeau. J'aurai été hier roi, j'aurai agis pour le bien de tous, même de ceux que je veux mettre sur la gueule, car ca fait parti du boulot.

Si je rend un jugement impérial, je rend un jugement impérial fiable, motivé par le droit et convenablement.

Je m'égare.

Je comprend que je suis chiant.

Quelle idée ?

Bavard Nombre de messages : 1269 Date d'inscription : 05/01/2013

Lâche un cri au loin.

Ilays lui tire la manche.

On peut pas c'est une gueuse.

Reprend plus haut.

Qu'on la pende !

Ou non mieux, qu'on la batte sur la roue. Ca c'est festif. Le condamné est attaché et on commence par lui casser les bras et les jambes, bon ben tout l'monde peut venir avec son p'tit bâton, les gens participent, c'est convivial !

Ou alors vous prenez par exemple l'écartèlement...

-Ah voilà ! Ca oui, ça c'est super ! (Lancelot)

Ben oui y a du suspens, les gens se d'mandent si c'est les bras où les jambes qui vont lacher en premier.

Nous on dit ça c'est pour aider.

Spoiler:

Non mais oh ! On en a gros là !

Si j'étais si grillé que ça, ça serait venu aux oreilles du Franc-Comte et ça se sera réglé discrètement. Hors que personne n'a apparemment prévenu, du moins m'a prévenu sauf le traitre de service qui a rendu ça totalement publique. Mais bref, c'était juste un exemple.

Concernant l'idée, vu que je suis le poursuivant Héraut ès Joutes, je les proposerai à l'Hérauderie, pas ici en publique. Vous comprendrez bien cela.

Il ne prêta pas attention aux fauteurs de trouble, sorti de nul part, tel des fantômes.

Communicatif Nombre de messages : 297 Date d'inscription : 21/10/2014

Pour ma part je n'ai pas changé d'avis.
Il y une impossibilité juridique à ce que demande Emelyne :
D'un coté, on a un procès ouvert In Gratibus, non conforme aux procédures en vigueur mais pas seulement pour ne pas avoer demandé nostre accord et celui du juge, mais bien dans la construction de l'acte d'accusation lui-même, le manque de preuves apportées, etc.
De l'autre, une charte du juge qui interdit de rejuger deux fois pour le même acte.

Après, dans la mesure où il s'agit d'un procès faict à mon époux, je conseille de demander au juge Mousseline son avis à elle et je m'y rangerai.

A classer, merci.

Archivage par Noa le 25/04/1463

Archivage par Noa le 25/04/1463

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