[Vesoul] plainte contre Teuty

Oui et à ne nombreuse reprise !

Je l'ai prévenu que je ne faisais rien ... mais que un jour je serais obligé de déposer plainte ...

Je dirais même qu'il connait bien nos décrets

Il pensait que lorsqu'il s'est présenté au élection municipal les 50 écus était un don pour la mairie 

Là encore je lui ai expliqué que l'argent partait dans le néant.

Il est informé sur les différents fonctionnement.

Dossier

Citation :

Expéditeur : Teuty
Date d'envoi : 02/04/1463 - 22:06:57
Titre : Re: Plainte
Bonjour,

Et pour quel motif ?

Merci.

Teuthy

Citation :

Message Posté le: 03/04/2015 20:49:10
Sujet du message: teuty

Bonsoir,

Vous pourrez prendre note de la plainte au Château de Dole :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t43340-vesoul-plainte-contre-teuty

Il semble que vous n'ayez pas respecté un décret de la ville en achetant, le même jour, une quantité de viande supérieure au nombre autorisé.

Bien à vous
Gwenael d'Eyrignac

Citation :

Expéditeur : Teuty
Date d'envoi : 04/04/1463 - 13:22:06
Titre : Re: Re: Re: Plainte
Bonjour,


1. Je n'ai jamais été prévenu, sois disant à multiple reprise par la mairie de ce décret vu que je n'ai jamais acheté auparavant autant de marchandise d'un coup, sois 5 viandes.

2. Les seules échanges que j'ai eu avec la mairie, c'est concernant mes impôts, donc il faudra faire la preuve de tout ça.

3. Je constate avec effrois l'acharnement de la mairesse à me faire partir de Franche comté, c'est franchement dégeulasse de traité les gens de la sorte en me poursuivant en justice sans cesse.



Merci,

Teuty

M pris la parole pour répondre au courier ...

Je l'ai personnellement informé, si il a oublié, j'en suis bien triste.

Nous l'avons régulièrement informé que les décrets étaient affichés en halle de Vesoul et l'adresse est indiqué au panneau d'affichage de la mairie.

J'ai à de nombreuses reprises payé ses impôts pour lui rendre la vie agréable à Vesoul, donc j'ai entrepris les démarches pour l'aider.

Tuerie a souhaité seul et l'a dit en taverne vouloir quitter Vesoul et Teuty a mis seul ses champs en vente, je lui ai proposé de l'aider à vendre ses champs si il payait ses dettes.

Ce n'est pas la première fois mais il achète la viande par 5 morceaux.

Une seule fois suffit pour enfreindre la loi. Nous voyons qu'en une année peu sont poursuivis ... donc imaginez le nombre d'infractions pour que j'en vienne à déposer une plainte ! 

En général un courrier suffit pour que les gens fassent attention aux autres.

J'ai apporté la preuve qu'il avait acheté 5 morceaux de viande.

Citation :

J'ai apporté la preuve qu'il avait acheté 5 morceaux de viande.

Vous pouvez mettre cette preuve d'achat, elle ne figure apparemment pas dans le dossier de plainte...

En attendant que le dossier revienne avec l'ensemble des minutes du procès (pour rappel il n'y a pas de greffier), je note le jugement rendu afin de ne pas "le perdre".



Teuty était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Les faits contreviennent bien au décret cité.  Les faits sont graves et n'ont pas été réfutés par la défense, qui ne s'est pas présentée. L'accusé est reconnu coupable. Le fait de vider un marché étant grave, l'accusé est condamné à 2 jours de prison et 25 écus d'amende. Fait à Dole, le 7/7/1463 Par Monseigneur Alexandre Farnèse Juge

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 25 écus.

Dossier à archiver