[Vesoul] Plainte contre theodore_

Voilà Cet homme à acheté une quantité de miche de pain inacceptable suite au décret

Citation :

2013-12-09 22:40:05 701 Vente de 5 miches de pain à theodore_ 29,00

J'ai un témoin en plus qui apportera d'autres informations

Citation :

Du commerce sur le marché de Vesoul
Applicable au 25 juin 1459

Article 1 Des droits sur le marché de Vesoul

Seuls les habitants de Vesoul, hors la mairie, sont librement autorisés à vendre et acheter sur le marché de Vesoul.

Tout autre comtois, ainsi que tout vesulien ne possédant ni champ et échoppe, est libre d'acheter et vendre sur le marché de Vesoul en informant préalablement et obligatoirement la mairie qui se réserve le droit d'autoriser la quantité à acheter ou vendre si l'état du marché l'y engage.

Tout étranger a l'obligation de demander l'autorisation à la mairie pour acheter, hors sa nourriture quotidienne, ou vendre sur le marché de Vesoul.

a savoir que la nourriture quotidienne c'est pour moi, maximum 2 jours ou 3 jours de nourriture (si voyage).

Bien, on s'occupe de ça. Merci

Riese, tu t'en charges ?

Voici donc mon témoignage :

Citation :

A la Prévôté,
et plus particulièrement au gendarme Riese, qui s'occupe du dossier Theodore_ contre la mairie de Vesoul.

J'apporte ces éléments nouveaux, car oui, il n'y a pas que les cinq miches de pains achetées à la mairie mais aussi sept autres miches que ce messire m'a acheté à l'heure tapante et précise de 22h40, le 9 de ce mois.

Ce pourquoi j'appuie la plainte de la Mairesse et que ça dépasse largement ce qui est permis par le décret municipal.

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud,
Boulanger de Vesoul.

Citation :

A la prévoté,

A ce jour, je ne vois aucune trace de l'offre de me client, assuré dimanche dernier par envoie de pigeon à la gestionnaire du dossier, par mes soins, a Riese.

Portant sur une plainte de 5 pains, à laquelles une solution à l'amiable est proposée, j'attends d'ailleurs réponses.

En outre, je m'insurge devant une proposition de médiation d'un dossier, alors qu'on rajoute, à travers un courrier nouveau dont j'ai pris connaissance, des torts supplémentaire à mon client.

Merci de faire le point au plus vite et d'assurer une justice en un temps, et non en trois !

L'offre première reste d'actualité, je ne prendrai pas en considération la seconde offre, car la plainte concerne 5 pains, non 12.

Kalvin von Dumb.
Avocat du Barreau

Citation :

A messire l'avocat,

les informations contenues dans ma lettre concerne le même dossier, car la mairesse a bien stipulé qu'il y avait un témoin qui apporterait d'autres éléments.

La proposition d'arrangement à l'amiable de Dame Ayume comprend tous les éléments, donc pour être plus clair, l'achat de 10 pains supplémentaires aux deux miches permises. Un simple calcul de 10 fois le prix de 5,90 écus, nous arrivons à 59 écus, et elle fait même un geste d'arrondir à 50 écus qui peut être réglé par un don à la mairie de 50 écus au lieu du rachat de ces 10 miches.

Comme vous l'indiquez, agissons en un temps pour un arrangement, et non en plusieurs fois. Votre proposition est caduque vu qu'elle ne tient pas compte de tous les éléments concernant le dossier complet. On ne va pas faire plusieurs arrangements pour une même affaire.

Que cela vous insurge, les faits sont là. Et si la mairesse porte plainte c'est avec les informations des 12 miches de pain.

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud,
Boulanger de Vesoul, et se faisant parti de la défense aux côtés de la Mairesse.

Citation :

A Messire Artifice,
Témoin d'un pseudo acte d'escroquerie,

Bien que je ne remette en rien votre connaissance et vostre position quant à la présente situation, permettez moi d'étayer vos informations.

Bien que mon client soit responsable d'acte peu recommandable, vis à vis d'un décret municipal, permettez moi de reprendre la hiérarchie du présent dossier:

Premier courrier en date du 14 décembre, lui signifiant qu'une enquête était en cours pour escroquerie, ce courrier l'invite, je cite :

"La quantité devant être vue et annoncé avec la mairie en question au préalable.

Vous avez 48h pour nous donner une réponse et pour procéder à un arrangement à l'amiable avec la mairie de Vesoul qui s'est retrouvé en pénurie suite à votre achat".

Un échange épistolaire entre mon client et la gendarme s'en suit, à aucun de ces moments, il n'est conseillé à mon client de prendre contact avec un éventuel avocat, chose qu'il fait de sa propre initiative, voyez donc là une première vice de procédure...

Que cela ne tienne, mon client, dans son échange épistolaire reçoit un second courrier, où l'on émet l'idée suivante :

"Il semblerait que vous n'ayez pas prit que 5 miches de pain sur le dit marché de Vesoul messire.
La mairesse ne retirera pas sa plainte et votre casier ne sera pas vierge.

En effet, soit un arrangement a l'amiable se fait sous la forme d'un don à la mairie et avec une simple inscription sur votre casier, soit la plainte sera instruit et cela pourra donc aller de la simple amende à de la prison avec une trace a vie de votre casier.

Je vous laisse le choix et le temps de voir cela avec votre avocat si vous le désirez.

Respectueusement
"

Nous prenons, mon client et moi-même, la peine de proposer une offre à l'amiable sur base des informations reçues par l'enquête, non basé sur des hypotèses et ce dans un délai de 48h...tout témoignage supplémentaire aurrait du être amené dans le délais imparti, soit pour le 16 du mois de décembre 0h00 au plus tard...

J'estime que le témoignage apporté ne respecte pas le délai de 48h imparti à mon client, pour présenter sa défense, que dès lors, il n'a pas lieu d'en tenir compte.

Je laisserai mon client statué sur la suite du dossier, si l'offre première s'averait être refusée.

Kalvin von Dumb
Avocat du Barreau

Un homme entre avec deux soldats. Au cas où qu'un gendarme oserait essayé de mettre une main impropre sur un prince.

La mairesse a indiqué qu'elle acceptait un don de 50 écus.

Citation :

Événements récents :
17/12/1461 17:29 : Vous avez donné 50 écu(s) à la province de Franche-Comté.

Je viens de donner un don de 50 écus à la Franche-comté.
Je donnerai 50 écus supplémentaires directement à la Municipalité dès demain, car je ne peux pas octroyer un second don dans une seule journée, pour le pain.

Alors, veuillez offrir la paix à mon futur vassal.

Citation :

18/12/1461 21:15 : Vous avez donné 50 écu(s) à la ville de Vesoul.

Chose promise,chose dû. 50 à Vesoul. 50 au comté.

Il ne prend même pas la peine de répondre a Artifice qui fait sa petite fille enragée. Il n'a pas de temps à perdre avec ça.