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 [RP] Le bureau du Procureur

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MessageSujet: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMar 1 Mai 2007 - 11:28

Alberte vint ouvrir le nouveau bureau du Procureur à la demande du Juge ...
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 5 Juil 2007 - 1:23

Gustavev rentre dans son bureau et accrocha sur le mur situé en face de son bureau un parchemin qui contenait ceci


Citation :
Listes des Procureurs des Duchés/Comtés ayant signé un traité de coordination Judiciaire


Duché/Comté Nom du Procureur

Bourgogne: Theognis

Lyonnais et Dauphiné: Claraladouce

Champagne: Varden

Périgord: Melior_fee

Limousin: Witchblade

Savoie: Djibee

Languedoc : Barros

Tourraine : Altaran

Lorraine: *Morphée*

Poitou: Olivyaa

Alançon : Baronsengir

Flandre : Phillau



MaJ le 12 juillet de l'an 1455


Dernière édition par le Jeu 12 Juil 2007 - 0:11, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyVen 6 Juil 2007 - 19:34

Liste des Brigands Helvet:

En cours de jugement:

-Affaire Darta_fr, Sirtonio et Labaiteuh ,: brigandage! attente.
-Affaire Arkebus, : TALP (brigandage)! derniere ville...Dijon.
-Affaire Darta_fr, Sirtonio et Labaiteuh:confederation helvetique pour darta, FC pour les deux autres: brigandage! derniere ville...bourg.
-Affaire Darta_fr, Sirtonio et Labaiteuh: confederation helevetique pour darta, FC pour les deux autres: brigandage! derniere ville... bourg. (pourquoi il ya t-il deux dossier a ces noms?)
-Affaire akeemallah, : tentative de revolte! derniere ville...Mâcon.
-Affaire Akeemallah, : TALP (brigandage)! derniere ville...Mâcon.
-Affaire Charmeur, : escroquerie! derniere ville...geneve.
-Affaire Elmany - Lapounet , : brigandage! derniere ville....Grandson
-Affaire Madey , : brigandage! derniere ville...Fribourg.

Pas d'affaires jugés de brigand helvete depuis le 24.
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptySam 14 Juil 2007 - 0:55

[RP] Le bureau du Procureur Grilledessanctionsrv9
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyVen 20 Juil 2007 - 11:07

Thyxia entra dans le bureau qu'elle connaissait presque par coeur,elle se mit sans attendre à consulter les dossiers Wink
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Fingal Second
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMer 29 Aoû 2007 - 15:52

Sa mère en personne lui avait remis les clefs, maintenant c'etait lui le Procureur, une belle affaire familliale en Franche Comté. N'empeche que maman aurait pu m'expliquer ou elle a rangé l'sel et les patates ca aurait été plus simple...
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Roinca
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyLun 29 Oct 2007 - 8:09

Roinca, d'un pas relaviment lent avance vers son nouveau bureau, le poste de Procureur qu'il va assurer n'est pas dans les plus faciles, mais il s'accrochera, la justice avant tout !
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMer 31 Oct 2007 - 0:35

Sieur Procureur ,

Si vous avez des problème quelconque n'hésitez pas a me demander de l'aide .

Beaucoup d'affaire sont en suspend
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMer 31 Oct 2007 - 7:27

Oui, effectivement, l'affaire de la prise de dijon, ici présent , j'y recopie les plaidoiries, et je ne dois encore rien faire, car le chancelier y travaille...

Mais si vous saviez le travail que j'allonge en un jour ^^...
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyDim 4 Nov 2007 - 18:40

Gustave V arriva dans le bureau du Sieur Procureur Roinca il déposa sur le bureau au milieu de multitude de dossier un petit courrier

Citation :
Bien le Bonjour Sieur Procureur

L'affaire PEA il n'y a pas de Réquisitoire de l'accusation hors vous pouvez toujours le rajouter en vous faisant cité comme témoin .

Sans réquisitoire je serais dans l'obligation de relaxé le prévenue.
Veuillez faire le nécessaire Sieur Procureur .

Recevez mes salutations

Gustave V Juge de Franche-Comté
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMer 27 Fév 2008 - 20:36

Listes des Procureurs des Duchés/Comtés ayant signé un traité de coordination Judiciaire


Duché/Comté Nom du Procureur

Bourgogne: Soizic
Lyonnais et Dauphiné: Kederick
Champagne: Maltea
Périgord: TetedeFer
Limousin: Ratgus
Savoie: Batfranki
Languedoc : Legueux
Tourraine : Trynity
Lorraine: Bambou57
Poitou: Napoo
Alançon : Levan14
Flandre : Slamjack


Mise à jour le 15 mai 1456
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMar 27 Mai 2008 - 10:43

un pigeon arriva d'helvetie, portant le sceau franc comtois.

Citation :
Grandson, lundi 26 May de sa saint année mil quatre cent cinquante-six


Dame la procureur Katarina,

Les personne ayant attaqués monseigneur l'archeveque métropolitain huon ont été apperçus ce jour par les milliciens de la ville de grandson en train de contourner la ville sans s'y arreter,..

Il est donc fort probable que demain ils se trouvent encore en cette province,.. ou qu'il aient fait demi-tour pour revenir en franche-comté.

Si vous oulez faire une demande exeptionnel de procès à leur encontre,.. vous pouvez contacter leur procureur amyahh (mesange: amyahh@hotmail.fr )
ou me contacter que j'intercede aupres des autorité sur place.

Bien à vous,

Davina Sahvanturrah, Vice Chanceliere de Franche-Comté, en visite sur Grandson.
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Elfriede
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 9 Oct 2008 - 21:25

Elfriede entra dans le bureau vide du procureur, elle déposa une missive et sortit rapidement.

Citation :
Bonsoir,

Etant donné que demain, je vais être élue de nouveau maire de Pontarlier, je me vois obligé pour ne pas demander encore une dérogation .. et vu tout le foin fait dernièrement à ce sujet, de présenter ma démission au poste de greffière.

Je resterais à ce poste si vous m'y autorisé le temps qu'un remplaçant soit trouvé et formé.

Cordialement
Elfriede.
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Debenja
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyLun 8 Déc 2008 - 18:48

Le Chancelier déposa un document dans le bureau du Procureur.

Kronom a écrit:
Voici une copie de la plainte posée à Freiburg en Baden:

Gerwin a écrit:
Geehrte Büttel, die ihr für Recht und Ordnung sorgt!
Bedauerlicherweise wurde ich auf dem Weg nach Freiburg ausgeraubt. Ich bitte euch, eures Amtes zu walten und den Täter zu stellen.

[RP] Le bureau du Procureur Ausgeraubt2gr4

Ich erstellte bereits eine Liste der gestohlenen Dinge. Sofern ihr sie sehen wollt, gebe ich sie euch.


Citation :
Honorables Policiers qui veillez sur l'ordre et le droit.

Malheuresement, je fus dévalisée sur mon chemin ver Freiburg. Je vous prie de faire votre devoir et de porter plainte.

[RP] Le bureau du Procureur Ausgeraubt2gr4

Javais déjà fait une liste des objets volés, si vous les désirez, je vous les ferai parvenir.

Sur la demande du procureur, pourquoi elle potrait plainte à Baden, elle repondit:
Citation :

Werter Bürgermeister!
Hartermann überfiel mich drei Knotenpunkte vor der Stadt Freiburg. Demnach benötigte ich noch zwei (genau genommen eineinhalb) Tagesreisen bis nach Freiburg.


Gerne gebe ich Euch weitere Auskünfte.
Stets zu Diensten, Gerwin
Citation :

Cher maire! (=procureur)
Hartermann me dévalisait 3 noeuds devant la ville de Freiburg.
Ainsi, il me fallait encore deux (précisement un et demi) jours de voyage pour arriver à Freiburg.

Je vous donnerai volontiers d'autres informations.
A votre service, Gerwin

Selon le contrat juridique, il est votre droit de faire porter plainte à Baden. Le procureur doit m'en informer et écrire la déposition de la plainte. Je la traduirai et passerai une version bilingue au procureur de Baden.

Je vous prie de m'en avertir dans les meilleurs délais.

Et le comte rajouta un petit mot

Citation :
Il faut prendre contact avec Kronom qui s'occupera de la traduction. (soit le contacter IG, soit via le forum de la chancellerie)

Chancelier Debenja
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyLun 8 Déc 2008 - 19:23

Donc j'ouvre un procès contre Hartermann, j'ai tout bien comprit ?
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyLun 8 Déc 2008 - 20:39

Envois un courrier à Kronom, je pense que oui, mais attends l'acte d'accusation des Germains avant de lancer ici Wink
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyDim 14 Déc 2008 - 17:27

D'après la réponse que j'ai obtenue d'eux, il y a eu une erreur de procédure de leur coté et l'accusé est donc relaxé. Il n'est donc pas besoin que j'ouvre de dossier ou de procès.
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 2 Avr 2009 - 0:27

Suivant la loi, vous devrez recomposé le juré.

Bonne chance, je ne peux plus intervenir plus avant dans ce dossier
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyLun 13 Avr 2009 - 20:26

Bonjour, je suis votre nouveau procureur, pour seulement quelques jours... Je sais que je ne pourrais pas remplacer, dans vos coeurs, votre ancien procureur, mais notre rôle, c'est avant tout de faire fonctionner la justice du mieux que nous pouvons. J'éviterai donc de prendre sa place dans vos coeurs, ne demandant que votre entière collaboration dans le bien de la Justice de FC (Laughing)

J'ai commencé à consulter quelques parchemins qui me semblaient importants (guide du proc, par exemple). Mais la solution la plus efficace serait que le greffier, par exemple, me dresse une liste des affaires les plus urgentes.

Je vous remercie de votre coopération par avance.
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 16 Avr 2009 - 11:17

J'aimerai savoir : quel est le rôle du prévôt en ces lieux ? pourquoi Imladris lui demande de clore certains dossiers ? c'est parce qu'il faut son approbation, ou c'est que la procédure veux que ce soit le prévôt qui clôt les dossiers ?

Et il est où, le prévôt ? Evil or Very Mad
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 16 Avr 2009 - 11:51

Le rôle du prévot est le suivant : il est le lien entre la Prévôté et la Justice. Si il y a un manque d'informations dans les dossiers c'est à lui qu'il faut s'adresser, si il y a des demandes particulières changement de dernière minute (paiement des amendes en cours de procès, pièces à charge ou à décharge, etc) c'est également à lui qu'il faut demander.

Normalement c'est au proc de demander les dites informations en espérant que le prévot passe lire les dossiers.

Pour la question sur l'éventuelle présence ou non du prévôt, je ne puis répondre...
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 16 Avr 2009 - 11:55

Moi non plus. Mais c'est pas une nouveauté ces deux derniers mois.
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 16 Avr 2009 - 11:59

Bon, ben voilà, je me suis permis d'aller bousculer un peu les gendarmes, notamment concernant le procès Pendarric, qui n'a aucun dossier, pas de témoin, rien...

Et je n'ai pas ma réponse pour ce qui est de clore les dossiers Wink
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 16 Avr 2009 - 12:04

Heu pour la clôture des dossiers, ça dépend c'est quoi aussi.

Si c'est la fermeture des frontières, on a décidé de clôturer tous les dossiers de ce type.

Si l'accusé est mort définitivement, idem

Sinon si tu peux me mettre le lien pour que je regarde le pourquoi du comment Mr. Green
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 16 Avr 2009 - 22:16

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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 16 Avr 2009 - 22:31

J'ai compris ^^

Ben on clore l'affaire mais la prévote doit en informer les gendarmes ^^ ou bien Honneur le fait ^^
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyVen 17 Avr 2009 - 1:34

Je m'en charge
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyDim 19 Avr 2009 - 0:01

Bon, ben, voilà... normalement, ma charge de procureur s'arrête ce soir. Je me suis efforcé de tout mettre en ordre, sauf les demande de coopération judiciaires, comme je l'ai maintes fois répété Very Happy.

Je reste bien entendu à disposition jusqu'à la nomination du prochain procureur, et le temps de lui transmettre la suite des dossiers dans de bonnes conditions.

Cà a été un plaisir de travailler avec le Juge Imladris et le greffier Honneur.
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyDim 19 Avr 2009 - 2:29

Le plaisir est partagé messire Adso Smile

Ça ne vous tenterai pas un poste de greffier pour quelques temps ? Je vais devoir démissionner Wink

Au moins le temps que nous trouvions un candidat Smile
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyDim 19 Avr 2009 - 10:27

euh... pas vraiment... merci... pale (HRP : je serait en déplacement dans 1 semaine, je n'aurais vraiment plus de temps Wink)
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyDim 19 Avr 2009 - 10:49

Merci Adso, j'espère que tu as apprécié la charge ^^ et que je n'ai pas été un professeur trop dur Mr. Green

Normalement je serais ton successeur sauf si gros changement mais bon les coopérations judiciaires ça me saoûle...

D'ailleurs, je vais en régler quelques unes vu le temps qu'elles y sont...
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMar 21 Avr 2009 - 16:06

Au fait, quelle est la différence entre les rangements Archives de la justice et Classement des affaires terminées ?
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMar 21 Avr 2009 - 16:18

Heuuuuu Mr. Green

Les archives sont des archives et les affaires terminées sont les affaires terminées Mr.Red
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMar 21 Avr 2009 - 16:30

ouais... ben justement, j'ai l'impression qu'il y a eu des erreurs de classement... et depuis un petit bout de temps Laughing
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMar 21 Avr 2009 - 17:14

Encore un exemple de gaspillage de salles ^^
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMar 21 Avr 2009 - 17:18

oui et non... d'un côté il ne devrait y avoir que les sujets (discussions) archivés concernant la justice, et de l'autre, les archives des procès. Mais visiblement, certains on a mis des procès dans les archives "normales"...
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMar 21 Avr 2009 - 19:04

Bah moi j'ai mis ou on m'a dit de mettre Smile
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMar 21 Avr 2009 - 20:14

Bah faudra faire du rangement

Quand tu as le temps Honneur tu t'en occupes ?
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMar 21 Avr 2009 - 20:15

Oui je vais faire ça demain, quand je rentre des courses Smile
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMar 21 Avr 2009 - 20:30

En fait, il n'y a pas qu'Honneur qui a mis des procès dans les "archives". Il y en a d'autres, plus anciens...

Ou alors c'est qu'il y a une subtilité que je n'ai pas saisi...
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMar 21 Avr 2009 - 22:45

Ouep mais je vais m'occuper de ranger tout ça ^^

Mais je voit pas ce que l'on doit mettre dans "Archive de la Justice" ^^

HA MAIS NON ! Je peut pas ranger j'ai pas les droits de modérateur sur les archives ! :s
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMer 22 Avr 2009 - 8:38

Ben... Je dirais que dans les "archives", c'est toutes les discussions, tout ce qui n'est pas directement "dossier de procès", bref, les sujets comme ceux qui sont dans cette salle. C'est ce qu'il me semble, quand on compare les 3 pages "Archives" avec les 32 de "affaires terminées" Very Happy

Mais je peux me tromper, c'est pour çà que je préférais que quelqu'un confirme... Smile
Ah un moment, j'ai cru que les affaires classées sans suite étaient mises dans les archives simples, et celles où il y avait eu jugement (condamnation ou relaxe), dans les "affaires terminées". Mais j'ai l'impression que y'a des 2 types dans chaque salle...

Bref, vérifiez vous aussi, et si vous confirmez qu'il n'y a pas une autre subtilité de classement qui échapperait à un esprit simple comme le mien, je peux faire le transfert. Mais je me demande pourquoi le greffier n'a pas les droits de modo sur les archives... Neutral Faudrait demander à Macricri ?
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMer 22 Avr 2009 - 9:25

Oui je lui demanderais mais avec ma réforme cette question sera réglée Mr. Green
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyMer 22 Avr 2009 - 10:42

D'accord Smile

Tu pourra peut être nous mettre un aperçu de cette réforme ? Si on peut t'aider à la justice tu sais que c'est volontiers Wink
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 23 Avr 2009 - 13:41

Par contre je sais toujours pas comment je doit classer les dossiers et dans quelle salle ^^
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 7 Mai 2009 - 18:26

* Entre dans le bureau pas tout à fait sereine *

Mon cher Procureur, je viens de recevoir cette missive... Je suppose que ça ne t'étonnera pas.....

Daenkehlen a écrit:
Bonsoir Dame la Baronne,

Suite un à pigeon que je viens de recevoir de la part du Procureur Imladris ( Il m'a bien spécifié de le citer Mr.Red ), il m'a demandé de vous contacter afin d'être remboursé d'une affaire de brigandage. Merci de bien vouloir me donner les directives à suivre,

Mes sincères salutations,

Daenkehlen

Seulement voilà, je suis peut-etre Juge mais pas Banquière. Je ne vois pas ce que je peux faire pour ce messire. Je condamne les délinquants, je materne pas les victimes ! Pouvons-nous en discuter ?
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 7 Mai 2009 - 18:31

Il me semble qu'il faut voir avec le CAC Smile
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 7 Mai 2009 - 18:39

Tiens ! Bonjour Honneur !

Le CAC.... marrant, tiens... pourquoi il n'y a pas pensé ? naaaan, doit y avoir autre chose...
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 7 Mai 2009 - 19:44

En fait c'est simple, en tant que Juge vous devez agir selon le droit et la Justice. Cette personne a été brigandée mais le brigand est mort je crois.

Vous pouvez, de votre autorité de juge, demander CAC à ce que la victime soit remboursée de tout ou d'une partie. C'est du coutumier.

Voilà Mr. Green
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur EmptyJeu 7 Mai 2009 - 19:49

Pourquoi on m'écoute pas à moi Laughing
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MessageSujet: Re: [RP] Le bureau du Procureur   [RP] Le bureau du Procureur Empty

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