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 [Guide] Le procureur

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Alaellyra
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Alaellyra


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MessageSujet: [Guide] Le procureur   [Guide] Le procureur EmptyVen 26 Déc 2008 - 3:09

Le procureur


Le procureur représente les intérêts de la victime. Son rôle est de veiller à ce que justice soit faite. Il lance les procès sur demande du prévôt et après enquête sur la véracité des faits, puis il mène le procès jusqu'à son terme.

Il est libre de refuser une plainte, s'il trouve que la plainte n'est pas valide, qu'il manque des preuves, ou que celles fournies ne sont pas valables.

Le tribunal

Le procureur travaille au tribunal, qui est situé à la sénéchaussée.

[Guide] Le procureur Img-023451ffoow

1. Les tables de la loi

Sur ces tables sont inscrites les lois fondamentales à tous les Royaumes. Celles-ci sont se composent des principaux délits punis par la loi. Chaque duché ou comté en ont prit compte dans leurs textes de lois.

2. Les postes juridiques

Ensuite, se trouve le nom des fonctionnaires appartenant au conseil qui s’occupe de la justice du duché ou comté, c'est-à-dire le juge, le procureur et le prévôt des maréchaux.

3. Voir les affaires en cours

C’est l’endroit principal où se trouvent tous les procès en cours ou clôturé. C'est ici que le procureur pourra se rendre pour faire son réquisitoire, appeler des témoins, ou simplement suivre les procès.

4. Voir le registre des prisons

Ce sont les personnes condamnées qui purgent leur peine.

5. La charte du juge

Le juge est obligé de suivre cette charte dans ses jugements, le procureur doit donc lui même la connaître, pour ne pas demander des peines que le juge serait dans l'incapacité de prononcer.

Le lancement d'un procès

Pour lancer un procès, il faut se rendre dans le bureau du procureur, situé à la sénéchaussée.

[Guide] Le procureur Img-024154ohw3b

- Est écrit au dessus le nombre de PE restant. Pour lancer un procès, il faut un PE.

- Ensuite vient le nom de l'accusé. Il faut veiller à écrire le nom complet, et sans fautes. De plus pour mettre une personne en procès, ladite personne doit être présente dans le comté. Et ne pas se trouver dans une armée.

- Vient ensuite le motif de l'accusation.

[Guide] Le procureur Img-0244582s1ws

Trouble à l'ordre public ou plus communément appelé TALP, qui regroupe pas mal de délits : Brigandage, insulte, diffamation, menace, chantage, récidive, meurtre, et d'autres encore.

La sorcellerie. Il faut faire attention, cette accusation est grave, ce n'est pas la sorcellerie dans le sens deviner les pensées, ou autres petits actes de sorcellerie, ce procès ne doit être attenté que si la personne arrive au stade ou il arrive a se dédoubler, la plupart du temps il reste le sorcier, qui commande ses clones (la sorcellerie, c'est le multicompte, un seul joueur qui à pleins de personnages)

L'esclavagisme. Nos lois établissent un salaire minimum pour employer une personne selon ses compétences. L'esclavagisme consiste à sous payer une personne.

L'escroquerie, regroupe tous les petits délits liés à l'argent : la spéculation, la vente à prix exorbitants, le fait de spolier financièrement le comté, le village ou une personne.

Et finalement la trahison et la haute trahison avec la divulgation d'informations secrètes pour un maire ou un conseiller comtal, l'abus de pouvoir, l'utilisation de son poste à des fins personnelles, la prise de la mairie ou du château. Ou un acte très grave nuisant à la FC.

- Puis finalement, l'endroit ou l'on écrit l'acte d'accusation. Il faut penser à le signer et dater. Pour faciliter le travail du procureur, des actes d'accusation type existent.

Le suivit du procès

Pour pouvoir lire les procès en cour ou clos, écrire le réquisitoire ou inviter des témoins, 2 au maximum, à donner leur version des faits, le procureur doit se rendre au tribunal, dans voir les affaires en cour, puis cliquer sur l'état (en cours, relaxé, coupable) en face du nom de l'accusé dont il veut lire le procès.

[Guide] Le procureur Img-030356yb6zs

Il peut alors, poster le réquisitoire, attention on ne peut ni l'annuler, ni le modifier.

Un procès s'articule en plusieurs étapes, pour faire l'étape suivante, il faut obligatoirement que la précédente soit faite :

- L'acte d'accusation fait par le procureur, ou il expose la raison du procès.
- La première plaidoirie de la défense. (si l'accusé ne se présente pas pour se défendre, le juge peut annuler son droit de parole, pour faire avancer le procès)
- Le réquisitoire fait par le procureur, ou il expose la peine qui requière pour l'accusé. (si le procureur ne se présente pas pour se défendre, le juge peut annuler son droit de parole, pour faire avancer le procès)
- La dernière plaidoirie de la défense. (si l'accusé ne se présente pas pour se défendre, le juge peut annuler son droit de parole, pour faire avancer le procès)
- Le verdict du juge.

A tout moment du procès, le procureur, ou l'accusé, peuvent inviter les témoins à parler, au nombre de 2 témoins par camps.
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