[CJE (Lorraine) -clos] Urash (brigandage) (10/4/1459)

Citation :

Expéditeur : Feeetelfe
Date d'envoi : 10/04/2011 - 00:14:11
Titre : Acte d'accusation du sieur Urash
Votre Excellence,

Voici l'acte d'accusation du sieur , le complice de dame Ghaladrielle, je vous remercie de bien vouloir le mettre également en procès.

(j'ai un petit problème avec le troisième complices, hrp je n'arrive pas à entrer son nom dans ma liste d'amis pour capturer l'image ... son nom est Db.... impossible d y arriver ... je ne sais quoi faire.)

Au plaisir de vous lire.
Cordialement
Feeetelfe
Procureur de Lorraine



Votre Honneur,

Nous sommes, ce jour, réunis afin de juger l'affaire opposant Sieur Urash, odieux personnage, au sieur Messirehube, pour le motifs de Trouble à l'ordre public majeur en raison d'une agression et de rackettage.
Voici la fiche de l'accusé Votre Honneur:
http://hpics.li/d9596ae

En effet Votre Honneur, les faits sont gravissimes. A la date du 01avril 1459, l'accusé a, attaqué violemment le sieur Messirehube de l'aide de ses deux complices, ils l'ont laissé inanimé dans un champs, emportant avec eux, la bourse de la victime qui contenait pour plus de 3000 écus et, autant en marchandise.
La preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/i/royaumesattaque2.png/

Voici le courrier de la victime:
http://hpics.li/5b44d09

* se tournant vers l'accusé *
Voici un résumé des faits qui vous sont reprochés :

Messire Urash, vous comparaissez en ce 09 Avril 1459, pour avoir attaqué un honnête citoyen Lorrain, vous lui avez pris tout ses biens, le laissant presque pour mort, ceci est vraiment révoltant de votre part, je n'ai pas d'autres mots !


Puis-je me permettre de rappeler les points suivants:
Par cet acte le prévenu est susceptible d'être accusée de Trouble à l'ordre public majeur
Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public majeur,
Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer.


Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d'utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à lÈensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l'amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c'est laissé à l'appréciation du juge.


D'autre part, nous rappelons que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article I.II.5 de l'opus II du codex judiciaire..

La parole est à la défense.

Fait à Nancy le 9 avril 1459

Feeetelfe,
Procureur de Lorraine.

Acte d'accusation

(Par le procureur de Lorraine)

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes, ce jour, réunis afin de juger
l'affaire opposant Sieur Urash, odieux personnage, au sieur Messirehube,
pour le motifs de Trouble à l'ordre public majeur en raison d'une
agression et de rackettage.
Voici la fiche de l'accusé Votre Honneur:
http://hpics.li/d9596ae

En
effet Votre Honneur, les faits sont gravissimes. A la date du 01avril
1459, l'accusé a, attaqué violemment le sieur Messirehube de l'aide de
ses deux complices, ils l'ont laissé inanimé dans un champs, emportant
avec eux, la bourse de la victime qui contenait pour plus de 3000 écus
et, autant en marchandise.
La preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/i/royaumesattaque2.png/

Voici le courrier de la victime:
http://hpics.li/5b44d09

* se tournant vers l'accusé *
Voici un résumé des faits qui vous sont reprochés :

Messire
Urash, vous comparaissez en ce 09 Avril 1459, pour avoir attaqué un
honnête citoyen Lorrain, vous lui avez pris tout ses biens, le laissant
presque pour mort, ceci est vraiment révoltant de votre part, je n'ai
pas d'autres mots !


Puis-je me permettre de rappeler les points suivants:
Par cet acte le prévenu est susceptible d'être accusée de Trouble à l'ordre public majeur
Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public majeur,
Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer.


Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3.
Sanctions de travaux d'utilité publique (faire accomplir au condamné
une action qui bénéficie à lÈensemble de la communauté, comme par
exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6.
Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le
bourreau afin de l'amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c'est laissé à l'appréciation du juge.


D'autre
part, nous rappelons que vous pouvez vous faire représenter par un
avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme
le prévoit l'Article I.II.5 de l'opus II du codex judiciaire..

La parole est à la défense.

Fait à Nancy le 9 avril 1459

Feeetelfe,
Procureur de Lorraine.

Édit.: mis en citation

Copie de la missive envoyée à la procureur Feeetelfe de Lorraine

Citation :

Ma Dame le Procureur,

Permettez-moi de me présenter. Je suis la nouvelle procureur de Franche-Comté. Je prends la relève de vos dossiers en coopération judiciaire.

J'ai pu aujourd'hui, le 13 avril 1459, mettre l'homme Urash en accusation. Malheureusement, pour ce qui est de la femme Ghaladrielle, nous ne pouvons lui mettre la main au collet (n'est présente dans aucun village répertorié). Nous la suivons à la trace et aussitôt qu'elle refera surface nous pourrons la mettre en accusation.

Pour ce qui est de votre troisième lascar, Db.... , je pense qu'il a dû rendre l'âme, à moins qu'il ne se cache sous une fausse identité. De toute façon, nous devons malheureusement l'oublier. Le Très-Haut verra à lui infliger la peine qu'il mérite pour ses forfaits!

Voilà pour le moment, je vous tiens au courant.

Cordialement,

Verania von Dumb
Dame de Châtelblanc
Procureur de Franche-Comté

Réquisitoire de l'accusation
(Par le procureur de Lorraine)

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes, ce jour, réunis afin de juger
l'affaire opposant Sieur Urash, odieux personnage, au sieur Messirehube,
pour le motifs de Trouble à l'ordre public majeur en raison d'une
agression et de rackettage.
Voici la fiche de l'accusé Votre Honneur:
http://hpics.li/d9596ae

En
effet Votre Honneur, les faits sont gravissimes. A la date du 01avril
1459, l'accusé a, attaqué violemment le sieur Messirehube de l'aide de
ses deux complices, ils l'ont laissé inanimé dans un champs, emportant
avec eux, la bourse de la victime qui contenait pour plus de 3000 écus
et, autant en marchandise.
La preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/i/royaumesattaque2.png/

Voici le courrier de la victime:
http://hpics.li/5b44d09

* se tournant vers l'accusé *
Voici un résumé des faits qui vous sont reprochés :

Messire
Urash, vous comparaissez en ce 09 Avril 1459, pour avoir attaqué un
honnête citoyen Lorrain, vous lui avez pris tout ses biens, le laissant
presque pour mort, ceci est vraiment révoltant de votre part, je n'ai
pas d'autres mots !


Puis-je me permettre de rappeler les points suivants:
Par cet acte le prévenu est susceptible d'être accusée de Trouble à l'ordre public majeur
Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public majeur,
Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer.


Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3.
Sanctions de travaux d'utilité publique (faire accomplir au condamné
une action qui bénéficie à lÈensemble de la communauté, comme par
exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6.
Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le
bourreau afin de l'amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c'est laissé à l'appréciation du juge.


D'autre
part, nous rappelons que vous pouvez vous faire représenter par un
avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme
le prévoit l'Article I.II.5 de l'opus II du codex judiciaire..

La parole est à la défense.

Fait à Nancy le 9 avril 1459

Feeetelfe,
Procureur de Lorraine.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

voila une preuve flagrante supplémentaire de la moquerie qu'est ce procès ridicule. Répéter vos âneries ne les rendront pas moins stupides.
Je pense que tout est dit

Au Procureur de Lorraine

Citation :

Madame le Procureur,

Vous trouverez ci dessous la dernière plaidoirie de la défense.

Je vous invite à nous faire parvenir le verdict de votre juge dans cette affaire.

Bien à vous,

Jerome du Val d'Haine
Vicomte de Laviron
Greffier de Franche Comte

************************************************************

Dernière plaidoirie de la défense

voila une preuve flagrante supplémentaire de la moquerie qu'est ce procès ridicule. Répéter vos âneries ne les rendront pas moins stupides.
Je pense que tout est dit

Citation :

Expéditeur : Feeetelfe
Date d'envoi : 20/04/2011 - 12:34:25
Titre : Re: dossier Urash coopération Jud
Bonjour votre Exellence,

Il ne me semble pas vous avoir envoyé le réquisitoire me trompe-je ?

Bien à vous
Feeetelfe
Procureur de Lorraine

Je n'avais pas repéré l'erreur ... mais on a un souci ... je propose que vous me citiez comme témoin madame le Procureur.
Je donnerai alors lecture de son acte d'accusation.
La défense pourra procéder de même pour sa seconde plaidoirie.


Au Procureur de Lorraine

Citation :

Bonjour Madame,

Je ne suis plus Procureur depuis deux semaines mais j'occupe la fonction de greffier.

En effet à l'examen du procès en cours IG je constate que notre procureur a apparamment posté une seconde fois votre acte d'accusation à la place du réquisitoire.

Le procès IG est donc passé à la phase du verdict.

Faites nous toutefois parvenir le réquisitoire, l'accusation me fera témoigner pour que j'en fasse lecture.

Bien à vous,

Jerome du val d'Haine
vicomte de Laviron
Greffier de FC

Arf... désolée

Bonne idée , je vous cite comme témoin et vous pourrez arranger les choses.

Missive de relance à la procureure de Lorraine
et
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Dame Procureur
Nous sommes prêts pour votre réquisitoire

Verania vD
Procureur de FC

Voici le plaidoyer de la défense:

Citation :

Urash fit une entrée fracassante dans le tribunal en poussant violemment
la lourde porte de la salle. Il se planta devant le juge et commença
son discours sans plus de cérémonie.

Monsieur le juge, cette accusation est ridicule.

Premièrement cet homme était déjà dans le champ à notre passage. Aussi, le croyant mort nous l'avons laissé sur place.
Quand bien même nous aurions remarqué qu'il était souffrant, aucune
personne de notre groupe n'avait de connaissances pour l'aider. Nous ne
sommes ni rebouteux, ni herboriste ou que sais-je.

Deuxièmement quelqu'un qui aurait plus de 6000 écus sur lui, somme pour
le moins colossale, se baladerai seul, sans groupe ni même arme sur lui ?
Ca serait presque aussi criminel de sa part que d'être bandit. D'autant
plus par les temps qui courent.

Troisièmement, pourquoi la victime met une semaine et demi pour rédiger
un courrier d'environ 3 lignes pour dénoncer une soit-disant attaque ?
Avouez que c'est pour le moins bizarre à défaut d'autres mots.

Enfin, si ce n'est ni une blague ni un coup monté, je ne vois pas pourquoi je suis inculpé moi et pas mes soit disant équipiers.

Aussi à la lumière de ces éléments je pense que tout jury censé
comprendrait que ce "procès" est tout simplement une
farce ridicule qui n'a aucun sens.

Son discours fini, Urash s'en alla s'asseoir en espérant que ce jury là au moins était un minimum intelligent.

______

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur,



La défense de se brigand est inadmissible à mes yeux et j'espère qu'il
sera jugé séverement, car cet individu à attaqué sans pitié un pauvre
innocent qui n'avait rien demandé, aujourd'hui il se retrouve sous la
paille, j'espère pour l'accusé qu'il se retrouve sous les verrous!

Le procureur se retourne vers l'accusé ...

Sieur Urash, Vous dites que la victime était déjà dans le champ à votre passage...
Ahh oui c'est votre parole contre celle du sieur Mat..... heureusement
qu'il à réussi à vous arracher cette petite médaille ou est gravé votre
NOM, lorsque il à voulu se défendre avant juste de reçevoir un coup sur
la tête qui l'a laissé à terre, deux jours plus tard quand il s'est
reveillé souffrant il à trouvé la médaille dans sa main on peut
remercier Aristote.


Je rajoute que la victime n'a pas pris une semaine pour porter plainte
mais qu'il en a informé la maréchaussée le temps le temps de constituer
le dossier... Malheureusement vous n'êtes pas les seuls brigands sur
terre. Cela suffit, il me semble que nous en avons assé entendu, pour un
rôle au théatre vous serez certainement un héros, mais aujourd'hui vous
êtes ridicule messire.

La procureur se tourna vers le Juge...

Pour toutes mes observations Sieur le Juge, que je vous suggère de
prendre en compte, je réclame une peine de 8 jours de prison, un
remboursement à la victime, ainsi qu'une interdiction de séjour sur le
sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois comme le prévoit la loi
Lorraine.



2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).

5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).

7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.


Fait à Nancy le 22 avril 1459
Feeetelfe
Procureur de Lorraine

Messire Greffier, pourriez-vous l'inscrire à l'endroit convenu je vous prie?

Réquisitoire déposé par le greffier

Citation :

* A la demande de la Cour le greffier s'avanca afin de donner lecture du requissitoire d'accusation du Procureur de Lorraine.
Il deroula le parchemin et décalam à haute voix:*


Votre Honneur,

La défense de se brigand est inadmissible à mes yeux et j'espère qu'il
sera jugé séverement, car cet individu à attaqué sans pitié un pauvre
innocent qui n'avait rien demandé, aujourd'hui il se retrouve sous la
paille, j'espère pour l'accusé qu'il se retrouve sous les verrous!

Le procureur se retourne vers l'accusé ...

Sieur Urash, Vous dites que la victime était déjà dans le champ à votre passage...
Ahh oui c'est votre parole contre celle du sieur Mat..... heureusement
qu'il à réussi à vous arracher cette petite médaille ou est gravé votre
NOM, lorsque il à voulu se défendre avant juste de reçevoir un coup sur
la tête qui l'a laissé à terre, deux jours plus tard quand il s'est
reveillé souffrant il à trouvé la médaille dans sa main on peut
remercier Aristote.


Je rajoute que la victime n'a pas pris une semaine pour porter plainte
mais qu'il en a informé la maréchaussée le temps le temps de constituer
le dossier... Malheureusement vous n'êtes pas les seuls brigands sur
terre. Cela suffit, il me semble que nous en avons assé entendu, pour un
rôle au théatre vous serez certainement un héros, mais aujourd'hui vous
êtes ridicule messire.

La procureur se tourna vers le Juge...

Pour toutes mes observations Sieur le Juge, que je vous suggère de
prendre en compte, je réclame une peine de 8 jours de prison, un
remboursement à la victime, ainsi qu'une interdiction de séjour sur le
sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois comme le prévoit la loi
Lorraine.


2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).

5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).

7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.


Fait à Nancy le 22 avril 1459
Feeetelfe
Procureur de Lorraine

*Lecture faite, il regagna sa place et rangea le parchemin avec le dossier*

Il y a lieu de procéder de la sorte avec la défense par souci d'équité ... vous lui écrivez pour régler la chose ?

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
voila une preuve flagrante supplémentaire de la moquerie qu'est ce procès ridicule. Répéter vos âneries ne les rendront pas moins stupides.
Je pense que tout est dit

Le juge de Lorraine doit envoyer son verdict.

Madame le juge ceci a été posté avant le réquisitoire du procureur ... regardez plus haut dans le dossier.

La défense a donc encore un droit de réponse.

Citation :

Le 25 avril 1459

Ma dame le Procureur

Le réquisitoire a été envoyé, par les bons soins de notre greffier Messire Jerome du Val d'Haine que j'ai appelé comme témoin.

Il reste une possibilité que le témoins se défende, alors je vais l'appeler comme témoin afin qu'il puisse produire un second plaidoyer comme il y a droit normalement,

Nous vous tenons au courant!

Verania

Procureur de Franche-Comté

Vu qu'il est l'accusé, est-ce que nous pouvons l'appeler à la barre (appelé par l'accusation? je veux dire est-ce possible IG?) ou si je vous appelle Jerome une seconde fois? (et est-ce possible ig que je vous appelle une seconde fois?) Je n'ose rien faire pour ne pas perdre ce tour...

Je l'ignore ... il faudra essayer

Mais peut être que la défense peut me citer elle même ... invitez là à me citer comme témoin et me fournir sa plaidoirie.

Comme cela ce n'est pas vous qui m'aurez cité 2 fois, on évite déjà ce souci là.

J'ai cité Urash à comparaitre en tant que témoin de l'accusation in gratibus et lui ai envoyé un courrier pour lui expliquer qu'il y fasse sa plaidoirie.

Citation :

L'accusation a appelé Urash à la barre

L'accusation a appelé Urash à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

tout
ceci est la plaidoierie la plus stupide qui m'ait été donnée
d'entendre. Vous m'excuserez mais cette défense s'appuie sur une seule
chose : un soit disant médaillon qui porte mon nom.
D'abords les bijoux et autres fantoches ne sont pas ma spécialité. Je
suis un homme moi. Et en tant qu'homme je m'occupe de sujets d'homme.
Ensuite, à supposer que je détrousse des gens, il faudrait que je sois
au moins aussi bête que cet homme pour avoir sur moi un objet pareil qui
m'identifierai à coup sûr.

Messire Jerome, auriez-vous l'amabilité d'en envoyer une copie en Lorraine?

certes ...

Citation :

Bonjour Madame le Procureur,

Je vous fait parvenir ci-apres la seconde plaidoirie de la défense dans cette affaire.

Bien à Vous,

Jerome du Val d'Haine
Vicomte de Laviron
Greffier de FC

*************************************************************

Voici son témoignage :

tout ceci est la plaidoierie la plus stupide qui m'ait été donnée d'entendre. Vous m'excuserez mais cette défense s'appuie sur une seule chose : un soit disant médaillon qui porte mon nom.
D'abords les bijoux et autres fantoches ne sont pas ma spécialité. Je suis un homme moi. Et en tant qu'homme je m'occupe de sujets d'homme.
Ensuite, à supposer que je détrousse des gens, il faudrait que je sois au moins aussi bête que cet homme pour avoir sur moi un objet pareil qui m'identifierai à coup sûr.

De toute façon cela ne m'intéresse plus de plaider ma défense sur un procès de polichinelle où la fin est décidée avant le début, où on applique l

(HRP: Enfin j'ajouterai que lors de ce procès l'accusation a joué la plupart du temps sur des éléments hrp ou a bafoué les plus élémentaires conventions du rp)

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
voila une preuve flagrante supplémentaire de la moquerie qu'est ce procès ridicule. Répéter vos âneries ne les rendront pas moins stupides.
Je pense que tout est dit

En attente du verdict.
Jerome, vous prenez contact? Je ne sais si la dernière plaidoirie avait déjà été envoyée?

Greffier? Des nouvelles?

Non aucune réponse à mon niveau, je sollicite à nouveau.

Vu l'absence de réponse je relance le juge Lorrain alors ...

Citation :

Bonjour Madame le Juge,

Il y a quelques temps nous avons fait parvenir au Procureur de Lorraine la seconde plaidoirie de la défense dans l'affaire en coopération que vous avez sollicitée à l'encontre du sieur Urash.
(Vous trouverez d'ailleurs ci dessous copie de la seconde plaidoirie de la défense.)

Pourriez vous donc nous faire parvenir votre verdict dans cette affaire.

Bien à Vous,

Jerome du Val d'Haine
Vicomte de Laviron
Greffier de Franche Comté

*************************************************************

Voici son témoignage :

tout ceci est la plaidoierie la plus stupide qui m'ait été donnée d'entendre. Vous m'excuserez mais cette défense s'appuie sur une seule chose : un soit disant médaillon qui porte mon nom.
D'abords les bijoux et autres fantoches ne sont pas ma spécialité. Je suis un homme moi. Et en tant qu'homme je m'occupe de sujets d'homme.
Ensuite, à supposer que je détrousse des gens, il faudrait que je sois au moins aussi bête que cet homme pour avoir sur moi un objet pareil qui m'identifierai à coup sûr.

De toute façon cela ne m'intéresse plus de plaider ma défense sur un procès de polichinelle où la fin est décidée avant le début, où on applique l

(HRP: Enfin j'ajouterai que lors de ce procès l'accusation a joué la plupart du temps sur des éléments hrp ou a bafoué les plus élémentaires conventions du rp)

Voici le Verdict à déposer par Madame le Juge

Citation :

Expéditeur : Ellebasi40 d'Acoma de Rosslyn
Date d'envoi : 18/05/2011 - 08:37:40
Titre : Re: coopération judiciaire

Bonjour
Je vous demande de m'excuser poru se retard de reponse je viens de rendre le verdict
J'espere que ca sera suffisant comme peine .

Bien à vous

Ellebasi d'Acoma de Rosslyn
Juge en Lorraine

Voici le verdict :

!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!



Ella écouta la procureur Fee et relu le contre rendu .
Après avoir prit connaissance des preuves accablante prononce le verdict .

Citation :

Monsieur Urash , apres avoir pris en compte les preuves qui vous accuse je vous déclare coupable .

Bam... bam...

Énoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison

Après avoir écouté le procureur, le plaignant et le témoin, et avoir examiné la preuve donnée par l�accusation, le tribunal peut rendre le verdict,

Article 17 : Le juge et le procureur se réservent le droit de continuer le procès si l'accusé venait à fuir le Duché.
http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Attendu qu�il est prouvé que Sieur Urash à agressé violemment le sieur Messirehube dans la nuit du 1 Avril dernier,

Attendu que cette agression est reconnue comme un délit par le codex judiciaire lorrain,

Article additif à la Haute Trahison : Du Brigandage rackettage
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d�autrui.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village sera sévèrement puni, le brigand risque une peine de prison et à une amende s'élevant à deux fois la valeur de marchandise volée afin de punir le coupable et de dédommager la personne lésée (sous réserve de présentation de preuve des biens volés).
Le récidiviste encourra la pendaison.
http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Attendu que ce délit est puni selon le codex judiciaire,

Article 26 : Les peines pouvant être prononcées.
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à jours).
http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Attendu que Messire Urash à jugé inutile de venir au tribunal pour se défendre,mais quel entrer vous avez permis d'agir ainsi .

Article 12-1 : Le juge a le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d' un intervenant mettant plus de deux jours francs avant de se présenter à la barre.
http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Messire Urash,est reconnu coupable d'agression et de racketagge. et subira une peine de prison de 8 jours et se verra prélevé automatiquement la somme de 5 écus pour les frais de justice.

Fait à Nancy
Le 18 Mai 1459
Par Ellebasi40
Juge de Lorraine

Clos, j'ai du changer et mettre 2 écus d'amende, il n'en avait plus que 2 sur lui et je ne puis le mettre en négatif.