[CJE-Lorraine][Clos] Brigandage : Cesp/LordBruno

Citation :

* La procureur de Loraine écrivit une lettre pour le juge du fc, un acte d'accusation, devant vous pourrez lire : *


Bien le bonjour votre Honneur.

Je viens déposer à votre connaissance ce dossier trouble de l'ordre public : Brigandage.
En effet, le Sieur Cesp, je pense connu à présent de tous à encore frapper en Lorraine il y'a quelques temps de cela. Pour ce dossier il à agressé et brigandé messire Lordbruno le laissant inanimé dans un champs .
Ce brigand attaque sans répits ! Je ne compte même plus le nombre de dossier que j'ai eu envers cette homme. Il est temps que cela cesse !

*Avec la lettre un dossier était joint*

Vous trouverez dans ce dossier toutes les pièces concernant cette affaire.

* Fiche accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Cesp

Accusé : Cesp
Délit : Brigandage
Plaignant : lordbruno
Personne chargée du dossier : Lisandru d'Acoma, prévôt
Témoins : Aucun

Les faits : Le 17 Février 1460

L'accusé n'a pas respecté: Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer. »

Codex Lorrain : http://casteldenancy.forumpro.fr/t14289-codex-judiciaire-de-lorraine-1459
Constitution Lorraine : http://casteldenancy.forumpro.fr/t10583-constitution-de-la-lorraine-decembre-1457

preuves :

https://2img.net/h/i705.photobucket.com/albums/ww51/bruno35bpm/Francie1.png
https://2img.net/h/i705.photobucket.com/albums/ww51/bruno35bpm/Francie2.png



Témoignage de sieur LordBruno :


Il était avec épée, bouclier, un pantalon noir, casque noir, bottes noires et manteau gris.
Il m'a fallu 2 pains et 86 couronnes.



Courriers :

Vente et premier courrier :

Expéditeur : Lordbruno
Date d'envoi : 21/02/
Titre : Re: Plainte brigandage cesp

Bonjour monsieur,

Voici la preuve que je fus assailli par le Cesp.
Il était avec épée, bouclier, un pantalon noir, casque noir, bottes noires et manteau gris.
Il m'a fallu 2 pains et 86 couronnes.

https://2img.net/h/i705.photobucket.com/albums/ww51/bruno35bpm/Francie1.png
https://2img.net/h/i705.photobucket.com/albums/ww51/bruno35bpm/Francie2.png
!!
Un pain que j'avais acheté la veille de la Ellerique.

Merci,

Lordbruno.


--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Je pense qu'un petit séjour au geôle pour ce brigands de lui ferait pas de mal, afin qu'il comprenne qu'on ne bafoue pas les lois du duché.

Sieur Cesp, vous n'en êtes pas à votre premier acte de brigandage dans le duché Lorrains mais malgré que vous sachiez que cela est interdit vous continuez à ne pas respecter la loi, en plus d'avoir brigandé ce messire pour lequel nous sommes en procès aujourd'hui vous avez déjà fait preuve de procès pour le couple Tammara et Johncita la duchesse Marjolainne ainsi que Monseigneur Tammara !!!

D'autre part, nous rappelons que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article I.II.5 de l'opus II du codex judiciaire..

* Une signature quelques mots de politesse envers le juge et la lettre était finie ...*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Et Beren de se lever, pour lire le réquisitoire de son homologue:*

Votre honneur,

Nous sommes en présence d'une affaire de multirécidiviste qui ne dénie même pas venir se défendre à la barre.
En effets, ce sieur qui passe la plupart de son temps à brigander, a voler, a malmener de pauvres victimes qui travail durement pour avoir quelques écus à déjà été juger et condamner deux fois. Mais ce sieur continue, on dirait vraiment qu'il ce fous de la loi. Hors, nulle ne peut ce soustraire au lois de notre duché.

Article II.IV.9 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public majeur Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer.

Votre honneur j'en tire conclusion que son procès lui importe tellement peut qu'une peine lourde serait recommandable.

En vertu de notre Article II.I.4 :Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d'utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l'ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l'amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c'est laissé à l'appréciation du juge.

Au vue de son dernier procès dont les fait date du 16/02/1460, jugé coupable le 06/03/1460 6 jours de prison et une amende de 205 écus

Je demande pour ce sieur, 7 jours d'emprisonnement, une amende de 500 ecus. Grâce à son emprisonnement, j'espère que ce sieur méditera ce qu'il a fait subir aux autres.

Je vous remercie votre honneur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je demande le verdict au Juge Lorrain

Au juge de Lorraine

Citation :

Chere Consœur,

Malgré un délai d'attente suffisant, la défense ne s'est pas présentée pour la seconde plaidoirie.
Je vous invite donc à nous ,transmettre votre verdict.

Bien à vous

Jerome du Val d'Haine
Vicomte de Montbarrey et de Laviron
Juge de FC

**********************************************************************

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Expéditeur : Feeetelfe de Los Bouletos de Gwanahara
Date d'envoi : 30/04/2012 - 11:24:05
Titre : Re: Re: Procès C.O.P
Bien le bonjour cher confrère,

Je vous remercie pour votre réponse rapide et vous transmets mon verdict pour l'affaire en question, j'espère que l'accusé aura le temps de réfléchir à ses actes.

En vous remerciant de cette excellente collaboration, veuillez recevoir mes respectueuses salutations.

Bien à vous
Feeetelfe
Juge de Lorraine

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Citation :

Merci, Mesdames et Messires.
Le tribunal va donc statuer.

Nous avons affaire à une personne particulièrement têtu, multirécidiviste il continu sans relache dans le chemin de la stupidité, les personnes de cette espèces heureusement rares se doivent d'être jugé sévèrement! En effet son activité favorite est bien de brigander, voler et de malmener de pauvres villageois, comme vous dites sieur le Procureur, le prévenu n'a aucun scrupule, pas de respect envers autrui, c'est un malhonnête, un vaut-rien!
Mais je ne pense pas que ce soit la peine de débattre longtemps sur le sort du prévenu.
Les lois sont les lois, et elles doivent être respectée!


Attendu qu'il est avéré que l'accusé a brigandé.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter à son procès.

Attendu que nous avons patienté à chaque étape au-delà de ce qui est autorisé.

Attendu que notre codex dit en son article II.I.6 du titre II que « La
non présentation dun défendeur à son procès sans raison valable sera
considéré comme un aveu de culpabilité et sera jugé comme tel. »

Attendu que l'article Article II.I.7 dit que « La récidive et/ou la
répétition des faits reprochés tiendront lieu de circonstances
aggravantes pouvant aller jusquà la qualification de lacte en trahison
ou haute trahison. »

Nous, Feeetelfe, Juge de Lorraine,

En ce jour du 30 avril 1460,

Déclarons le dénommé Cesp coupable des faits reprochés,
Déclarons en outre la présence de multiples circonstances aggravantes.

Le condamnons à titre principal à 8j de prison ferme,
Le condamnons à titre subsidiaire à 150 écus d'amende, étant donné que les gardes n'ont rien trouvé de plus dans sa bourse.

Réclamons 5 écus pour frais de dossier conformément à larticle I.II.11.II,

En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.


L'accusé s'il le souhaite peut faire appel de ce jugement en Cour dAppel Impériale .


* BAM ! BAM ! BAM ! Fée écrasa lourdement le marteau de la justice sur le heurtoir. Elle n'avait pas finit que les gardes emportait l'accusé aux narines fumantes vers les geôles du château.*


Fait à Nancy le 30,avril 1460
Feeetelfe Juge de Lorraine