[Clos - Relaxé] LUXEUIL - Mairie de Luxeuil contre Ezekiel. [29/06/1461]

2 juin 1461

Plainte est déposée par Dame Loulou, Maire de Luxeuil, contre le sieur Ezekiel. qui profite de la pénurie de pain pour mettre du pain en vente sur le marché pour un prix supérieur au prix maximum autorisé par la Mairie

Dossier

A Epinal, Lorraine.

Traité !

Procureur : Didine

Epinal en Lorraine

TRAITE !!

A Luxeuil ce jour

Toujours à Luxeuil

Citation :: *Et hop un nouveau procès, tiens ca changeait pas de brigandage. Voici la jeune femme qui entre au tribunal contente de voir qu'un bandit a eu l'audace de revenir chez eux.*

- Votre honneur, avec du retard voici ici devant vous Ezekiel., à la base un simple citoyen bourguignon implanté longuement sur Luxeuil, aujourd'hui un créateur de pénurie, en tout cas c'est ce dont on l'accuse.

*Puis prenant en main le dossier.*

- Cet homme devant vous est accusé par le maire de Luxeuil Dame Louisette dicte Loulou d'avoir profité d'une pénurie de pain à Luxeuil pour vendre cette denrée à un prix innacceptable de 7,14écus. Or la mairie impose par décret municipale un prix maximal de 6,20écus soit 6,51écus après taxe comtale. Ce décret est notamment visible de tous ici même :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t111p50-decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil

Il fut voté par l'ancienne mairesse et diaconnesse Jenah le 25 Juillet 1460 soit depuis presque un an.

*Puis s'avancant vers le juge.*

Pour rappel nul n'est censé ignorer la loi et je doute que profiter du malheur des uns pour se remplir les poches soient également positif. Précisons également que le Sire Ezekiel. n'est point boulanger. Mais il n'est pas prouvé qu'il se soit approvisionné sur Luxeuil.

A sa décharge également, il vit depuis longtemps ici et le maire de Luxeuil lui a proposé un arrangement amiable auquel il n'a pas daigné répondre

Pour cela je demande donc une peine de prison de 1 jours avant qu'il connaisse le mot famine et une amande d'au moins 90écus qui compte les 10 miches de pains vendu à la mairesse de Luxeuil, celle vendu au sire Estebaiy et le temps qu'il nous a fait perdre à lui courir après !

Fait à Dole,
Le 26 Juin 1461
Héloïse du Val d'Haine

L'accusation a appelé Gwenael à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Gwenaël s'approcha de la barre et prit la parole.

Le 1er juin dernier nous avons reçu en la Prévôté Dame Louisette, Maire de la ville de Luxeuil. Celle-ci venait porter plainte contre le sieur Ezekiel., Dijonnais séjournant régulièrement en sa ville, lequel profitant d'une pénurie de pain, vendait le sien à un prix supérieur au prix maximum autorisé par décret municipal. Il est à préciser que le sieur Ezekiel. n'est pas boulanger de métier.

Malgré arrangement à l'amiable par elle proposé, n'ayant obtenu aucune réponse, un dossier a donc été monté à son encontre.

Nous n'avons reçu aucune réponse au courrier que nous lui avons adressé le jour-même.

C'est tout ce que je peux dire au sujet de ce dossier.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *ça doit être tout surpris que le tribunal voit débarquer un gamin pas plus haut que trois pommes, six ans grand maximum, l'air penaud, les mains dans son dos, les joues sales et les genoux de ses braies déchirés.*

Votre nonheur !
C'est comme ça qu'on dit hein ?!
J'suis pas un brigand moi ! J'suis juste un gamin qu'a faim ...

Voyez comme j'suis mal fagoté, j'trouve plus ma soeur, j'trouve plus mon oncle, j'trouve plus mon doudou et je sais pas où aller euh.

Scusez moi hein, j'voudrais pas paraitre impoli mais on laisse pas rentrer les mioches au château, quand j'demande à dormir chez des gens on m'envoie un coup d'pied aux fesses et quand j'demande si quelqu'un pourrait pas m'aider à retrouver ma famille on m'dit comme quoi qu'on à pas de temps à perdre avec un crasseux.
S'pa moi qui ai demandé la guerre en Bourgogne, s'pa moi qui ai demandé à fuir mon village parce que j'ai vu des gens mourir, moi j'veux juste qu'on m'aide ...
J'voulais juste avoir assez d'argent pour pouvoir payer quelqu'un pour qui m'aide ...
J'suis désolé.

La défense a appelé Aalana_ à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Ce matin, Aalana avait reçu une missive: On lui demandait de venir témoigner. Quelle ne fut pas sa surprise en voyant le gamin des rues -la mine aussi triste que ses vêtements- comparaître. Quel genre d'être humain pouvait laisser faire ça?
La Bourgogne, elle l'avait connue, elle en avait souffert et l'avait fuie. Elle partageait totalement son point de vue, car les cadavres, elle les avait vu aussi. Et quelle horreur pour un si petit garçon. Elle lui sourit puis s'adressa au juge.

-Vostre Honneur. Je me présente à vous: Aalana de Castelléo. J'ai accepté aujourd'hui de témoigner, car je ne peux laisser cet enfant dans cette situation. Elle toucha son ventre rond.

-Vous accusez cet enfant d'avoir vendu du pain à un prix certes illégal, mais dépassant le prix initial de moins de un écu. De plus, j'ai moi-même acheté du pain à cet enfant et ce pour une raison: qu'il puisse faire quelques bénéfices afin de se nourrir plus longtemps et mieux. Pourquoi blâmer un enfant lorsqu'on lui refuse de l'aide? Il est des choses qui me dépassent, et la fuite d'un enfant effrayé vers un autre village n'en fait pas partie puisqu'il s'agit là d'une réaction légitime.

Elle souri à l'enfant.

-J'en ai fini, vostre Honneur.

Ici pareil même problème je vous montre le courrier reçu peut etre un bug

Louisette a écrit:

Bonjour votre honneur,

J'ai bien reçu se courrier:

Citation :: Expéditeur : Le tribunal du Comté
Date d'envoi : 26/06/1461 - 22:24:39
Titre : Avis d\'appel à témoignage dans le p
Par la présente, le tribunal du Comté vous informe que vous avez été appelé à témoigner dans le cadre du proces pour trouble à l'ordre public de ezekiel. .

Vous pouvez témoigner dès aujourd'hui, en vous rendant au Palais de Justice.

Cependant pour une raison obscure, on m'empêche de témoigner (pas la box pour écrire le témoignage en question.)

J'aimerais trouver un moyen de témoigner sans être pénalisé je vous pris,

Louisette Silinie d'Ormerach
28 juin 1461

J'ai pas oublié je cherche quelle réponse donner.

Pour louisette, souci réglé

Citation :: - Votre Honneur l'âge du prévenu ne doit pas vous attendrir. Ce jeune homme a su lire notre courrier de mise en procès pourquoi n'a t il pas pu lire le courrier de la mairesse de Luxeuil qui le sommait de ne pas poursuivre son trafic ?

*Puis regardant l'enfant.*

- Demander de l'aide c'est bien, mais agir pour prouver qu'on le souhaite c'est mieux.

*Puis se tournant vers le Juge.*

- Votre Honneur, je demande une peine de travaux d'intéret général à la mine. Que l'accusé exécute 48heures de travail à la mine afin de prouver sa bonne volonté et rembourse les personnes lésé par l'achat qu'ils ont effectué. Ainsi l'accusé ne devra plus d'argent et en gagnera honnêtement.

*Puis elle retourna s'assoir.*

L'accusation a appelé Loulou à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: Votre honneur, lorsque j'ai été élue mairesse de Luxeuil qui allait très mal, une des premières chose que j'ai faite est de regarder le marché. Nous avions multiple soucis de pénuries autant avec le pains que maintes denrées , mais quel ne fut pas ma surprise de voir des pains à 7.14 écus sur le marché alors que le prix autorisé de 6.20 écus + la taxes de 5% à cet époque, donnaient un maximum de 6.51 écus.

Pas longtemps avant ma nomination de maire, nous parlions au cm du soucis de pains, Messire Estebaiy avait acheter un pains afin de voir qui profitait de la pénurie pour se faire des écus sur le dos des pauvres gens qui n'ont pas le choix de prendre malgré le prix élevé. Sur la facture de son achat il y avait de noté le nom de Ezekiel. Vous pouvez voir la facture elle est dans le dossier.

Du coup, lorsque j'ai regardé sur le marché et racheté les pains en question afin de savoir qui osait abuser de nos gens ainsi. Ezekiel. n'étant pas de Luxeuil, ni de Franche-Comté, ni même boulanger, je me suis alors dit que ce devait être une autre personne qui vendait au même prix. Quel ne fut pas ma surprise de voir le même nom et la même personne, sur ma facture, vous avez cette même facture au dossier. Je reconnais bien celui qui à vendu, il est juste là au banc des accusés. Il semblait jeune...

J'ai donc décidé de donner une chance par un avertissement comme suit :

****************************
Bonjour messire,

En date du 28 mai 1461, vous m'avez vendu 10 pains pour 7.14 écus la miche, profitant d'une pénurie pour vendre à prix fort. Hors, il y a un décret à Luxeuil qui impose un une limite de prix de 6.20 écus sur le pains. Au moment de l'achat le pain étant encore taxé de 5% nous avons pus constaté votre infraction 6.20+5%= 6.51 écus.

Nous écrivons donc à votre personne afin de donner deux solutions à la situation présente.

1. Vous rachetez les 10 pains pour le prix de 7.14 écus +3% de taxe afin que je récupère le montant complet dépensé ce qui fait 7.14+3%=7.36 écus par miche de pains pour un total de 73.6 écus.
2. Vous faite un don à la mairie de 25 écus et elle conserve les pains en question.

Vous avez jusqu'au 1 juin 1461, 18 heure pour prendre votre décision, sans quoi votre dossier sera remis aux autorités du Comté.

Louisette Silinie d'Ormerach
Mairesse de Luxeuil
31 mai 1461
4h40am de Heure de France

**************************

Comme mentionnée, j'ai remis le dossier aux autorités le 1 juin 1461 puisqu'il ne m'a jamais répondu ou tenté de me voir pour me parler depuis.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: J'l'ai pas lu c'est la dame qui l'a lu pour moi !
Vous voulez me faire travailler à la mine ? Alors que je suis faible et famélique et que je tiens à peine sur mes jambes ! Et t'façon j'ai même pas d'argent pour vous rembourser ...

*se met à pleurer*

Moi qui pensait que la Franche-Comté serait un endroit où l'on me protégerait ... En fait c'est pas mieux que chez les fous de Bourgogne !

*tombe à genoux et pleure de plus belle.*

Loquace Nombre de messages : 900 Date d'inscription : 26/10/2011

L'accusé est mort. Peut-on le punir ?

Loquace Nombre de messages : 900 Date d'inscription : 26/10/2011

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
* Le juge avait reçu une missive indiquant que l'enfant avait décédé depuis le début du procès. Est-ce qu'il était coupable ? Naturellement. Par contre, depuis combien de temps peut-on condamner les morts ? Ca serait de la sorcellerie et le Prince de Dinant n'était pas un sorcier.

Alors, c'est avec une grande paresse d'annoncer la relaxe, qu'il se lève. *

Ezekiel est dans un état entre la vie et la mort. Il est sans doute déjà plus près de la mort que de la vie. De fait, la justice Comtoise devant briller par son exemple et par sa bonté d'âme pour rendre l'inculpé un bon citoyen et non un récidiviste, j'ordonne la relaxe.

Celà ne signifie nullement qu'il était non coupable.

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